Accident moto/Piéton

[Invité §bla525yg]

Amis Motard, salut !

 

Je vous ecris car j'ai besoin de votre avis sur mon accident de moto. Qui est responsable, et si l'assurance me déclare responsable quel recours ai-je à ma disposition.

 

Je vous explique la situation:

 

Je roulais en agglomération à vitesse raisonnable 40-45 km/h avec un passager, quand un piéton avec capuche, écouteur aux oreilles ( j'ai remarqué les écouteur après la chute, il les avait toujours aux oreilles) et discutant avec son père sur le trottoir se met a traversé sans regardé la route ( il regardait toujours son interlocuteur ( son père )). En voyant qu'il me coupe la route, j'essaye de l'éviter ce qui entraine ma chute. Lui en ayant pris peur en me voyant a la dernière seconde, ce mélange les pieds et tombe contre le trottoir et s'ouvre la tête . Les témoins sur le lieux de l'accident confirme que je l'ai pas touché.

 

Je précise qu'il traversait hors passage protégé alors qu'il y avait un à moins de 50 mètres. Mon assurance me considere en tort a priori, que dois-je faire pour contester ? J'aimerai votre avis svp

[Invité §Cyr252Uc]

Désolè, mais dans tout les cas, à ma connaissance, le piéton est victime, et auto ou moto considéré comme responsable car obligation d'anticiper.

 

C'est débile, mais il me semble que c'est ainsi.

 

Après comme tu ne l'as pas toucher, je ne sais pas si tu peux être considéré comme responsable, mais bon,c 'est clair que ton assurance va tout faire pour

[Invité §Cra883ru]

Désolè, mais dans tout les cas, à ma connaissance, le piéton est victime, et auto ou moto considéré comme responsable car obligation d'anticiper.

 

C'est débile, mais il me semble que c'est ainsi.

 

 

Pas du tout.

 

Le piéton est considéré comme un "usager faible" qui a un droit quasi acquis à l'indemnisation de ses préjudices corporels comme le dispose la loi Badinter. MAIS, sur base de l'article 1382 du code civil, ce dernier peut être obligé de réparer les dégâts qu'il a causé aux véhicules et à ses passager s'il est reconnu responsable de l'accident.

 

Par conséquent, avoir un droit à l'indemnisation ne SIGNIFIE PAS avoir une immunité civile et pénale. On considère juste que les piétons, tout comme, les personnes faisant du roller, les passager de véhicule, les handicapés en chaise roulante, etc... n'étant généralement pas couvert pas une assurance dans certains contextes, il a été nécessaire de créer un cadre juridique permettant à ces personnes de bénéficier d'une prise en charge pour les traumatismes qu'ils pourraient subir.

 

Ceci est foncièrement différent des rumeurs qui cours au sujet de l'immunité des piétons et autres.

 

Donc, pour répondre, ce dernier n'est pas en tort mais il ne va pas être évident de le faire admettre à son assureur sans rappeler ce principe et sans le menacer d'aller au tribunal si ce dernier ne changeait pas d'avis.

[Invité §Jpe832fA]

Encore une idée reçue qui tombe grace à Crapah', excellent

 

A quand un bouquin "les 100 plus belles couillonnades des assureurs" ?

[Invité §mal208pU]

J'espère que tu as les coordonnées des témoins.

Car s'il ont bien vu que tu n'as pas touché le piéton, leur téémoignage sera capital si le dit piéton prétent le contraire.

Par contre en ce qui concerne les dégats sur ta moto, l'assurance risque de te considérer comme responsable puisque tu en a perdu le contrôle.

J'ai été victime de la même chose quand j'ai voulu éviter une voiture qui n'avait pas respecté un stop. J'ai alors glissé sur une plaque d'égout et j'ai embrassé le sol (sans la langue bien sûr !!!) .

Et bien étant donné que je n'ai pas touché la voiture, c'est comme si j'étais tombé tout seul !

 

[Invité §Cyr252Uc]

 

Merci de l'information

[Invité §Cra883ru]

J'espère que tu as les coordonnées des témoins.

Car s'il ont bien vu que tu n'as pas touché le piéton, leur téémoignage sera capital si le dit piéton prétent le contraire.

Par contre en ce qui concerne les dégats sur ta moto, l'assurance risque de te considérer comme responsable puisque tu en a perdu le contrôle.

J'ai été victime de la même chose quand j'ai voulu éviter une voiture qui n'avait pas respecté un stop. J'ai alors glissé sur une plaque d'égout et j'ai embrassé le sol (sans la langue bien sûr !!!) .

Et bien étant donné que je n'ai pas touché la voiture, c'est comme si j'étais tombé tout seul !

 

 

Encore une fois, ceci est également une rumeur.

 

Comme le rappel la cour de cassation dans son arrêt du 5 novembre 1998, la notion d'implication n'est pas subordonnée à l'effectivité d'un contact matériel.

 

Cela signifie donc que tous véhicules ayant participé à la réalisation du dommage et ce sans qu'il y ait obligatoirement contact est considéré comme ayant une part de responsabilité dans l'accident.

 

 

 

[Invité §duf414fi]

 

Encore une fois, ceci est également une rumeur.

 

Comme le rappel la cour de cassation dans son arrêt du 5 novembre 1998, la notion d'implication n'est pas subordonnée à l'effectivité d'un contact matériel.

 

Cela signifie donc que tous véhicules ayant participé à la réalisation du dommage et ce sans qu'il y ait obligatoirement contact est considéré comme ayant une part de responsabilité dans l'accident.

 

 

 

Ok pour le principe

 

Mais comment faire si dans le choc tu n'as pas le temps de relever le n° de plaque de la voiture qui a causé l'évitement (ni même voir son type, couleur etc) et qu'il n'y a aucun témoin ?

C'est ta bonne foi contre l'assurance, malheureusement dans les faits je ne suis pas sûr que ça pèse bien lourd malgré même qu'une jurisprudence (assez évasive au démeurant) prétende le contraire

 

Edit : en même temps je ne connais pas l'arrêt en entier, donc peut-être est-il moins évasif que je le prétends

[Invité §Cra883ru]

Ok pour le principe

 

Mais comment faire si dans le choc tu n'as pas le temps de relever le n° de plaque de la voiture qui a causé l'évitement (ni même voir son type, couleur etc) et qu'il n'y a aucun témoin ?

C'est ta bonne foi contre l'assurance, malheureusement dans les faits je ne suis pas sûr que ça pèse bien lourd malgré même qu'une jurisprudence (assez évasive au démeurant) prétende le contraire

 

Edit : en même temps je ne connais pas l'arrêt en entier, donc peut-être est-il moins évasif que je le prétends

 

 

C'est évident qu'il est toujours plus difficile de faire valoir ses droits quand on a pas de preuve puisque par définition la charge de la preuve revient à la victime. Mais ce problème n'est pas l'apanage des accidents impliquant des véhicules avec tiers non identifiés. Ce que tu décris est valable pour tous les dommages subit peu importe l'origine du dommage. Sans preuve, on n'a beaucoup de mal à faire valoir ses droits.

 

Mais force est de constater que dans ce cas-ci, il y a des témoins, il y a une partie adverse et que donc le problème ne se pose en théorie pas.

[Invité §Mat086Gy]

Il est toujours intéressant de connaître ces informations, c'est vrai qu'on est toujours très mal informé.

 

Comme un ami qui a eu un accident de moto sur un parking avec la bonne vieille légende de : "Sur un parking, c'est 50 / 50" .

[Invité §bla525yg]

 

si j'ai bien compris, ça signifie que le piéton a sa oart de responsabilité et je peux joué dessus avec mon assurance, le seul hic dans l'histoire c'est que j'ai pas les coordonnés du pieton.

[Invité §duf414fi]

 

C'est évident qu'il est toujours plus difficile de faire valoir ses droits quand on a pas de preuve puisque par définition la charge de la preuve revient à la victime. Mais ce problème n'est pas l'apanage des accidents impliquant des véhicules avec tiers non identifiés. Ce que tu décris est valable pour tous les dommages subit peu importe l'origine du dommage. Sans preuve, on n'a beaucoup de mal à faire valoir ses droits.

 

Mais force est de constater que dans ce cas-ci, il y a des témoins, il y a une partie adverse et que donc le problème ne se pose en théorie pas.

 

Bin oui mais si tu n'as aucune preuve que tu t'es bourré à cause d'un tiers non-identifié, comment faire pour le prouver ?

 

Sinon bien d'accord avec toi, le problème ne se pose pas pour ce cas présent

[Invité §duf414fi]

si j'ai bien compris, ça signifie que le piéton a sa oart de responsabilité et je peux joué dessus avec mon assurance, le seul hic dans l'histoire c'est que j'ai pas les coordonnés du pieton.

 

Si tu le contactes il y a peu de chances qu'il reconnaisse sa responsabilité, ceux à contacter sont les témoins de la scène qui ont vu le piéton traverser hors du passage clouté avec des écouteurs dans les oreilles et donc sans faire attention

[Invité §Cra883ru]

si j'ai bien compris, ça signifie que le piéton a sa oart de responsabilité et je peux joué dessus avec mon assurance, le seul hic dans l'histoire c'est que j'ai pas les coordonnés du pieton.

 

 

Si tu n'as pas les coordonnées du piéton parce qu'il est parti de son plein gré après l'accident, tu ne le retrouveras jamais et donc l'assureur n'interviendra pas car les cas avérés de responsables qui se soustraient à leurs obligation relève du fond de garantie et pour qu'il y ait prise en charge, cela nécessite que tu aies subis de dégâts matériels ayant occasionné soit une semaine d'hospitalisation, soit 10% d'incapacité permanente. Ce qui n'est pas le cas ici.

 

Si tu n'as pas les coordonnées parce que la police est venue sur place et le piéton a été emmené à l'hôpital alors ces informations doivent être disponibles sur le procès verbal d'audition que dresseront les forces de l'ordre.

 

En résumé, si personne n'a rien fait pour obtenir ces infos (toi ou la police), tu ne vas pas pouvoir défendre ton cas. Il faut au moins, soit un constat, soit un procès verbal.

 

Ton interlocuteur est de toute façon ton assureur et non le piéton.

[Invité §gur466be]

Et après y en a qui disent que les pots fullbarouf ne servent qu'à faire chier les gens...-_-

[Invité §bla525yg]

j'ai deja contacté le temoin mais mon assurance veut rien faire, elle veut tout me mettre sur le dos car comme j'ai pas les coordonnées du pieton ( les flics ne veulent rien me donner), elle peut pas se retourné contre lui.

 

Mon point de vue, c'est qu'elle choisi la solution de facilité et ne cherche pas a m'aider.

 

Au commissariat, on me dit que l'assurance doit les contacter, et l'assurance dit que c'est moi qui doit voir avec les policiers.

[Invité §Cra883ru]

Bin oui mais si tu n'as aucune preuve que tu t'es bourré à cause d'un tiers non-identifié, comment faire pour le prouver ?

 

 

Pose la question dans l'autre sens et tu comprendras tout de suite pourquoi aucun organisme ne peut indemniser sans preuve (il faut au minimum des traces matériels ou un témoignage).

 

Est-ce qu'il serait logique d'indemniser quelqu'un qui vient dire : "Je suis tombé à cause de quelqu'un, je ne sais pas qui c'est et je veux que vous m'indemnisiez ?". Toute personne se vautrant seule pourrait alors inventer une histoire de ce type pour obtenir la réparation de leurs préjudices. Hors, on sait tous les deux que ce n'est pas viable de laisser une porte ouverte aussi grande à l'escroquerie à l'assurance.

 

Donc sans preuve pas de dédommagement.

 

[Invité §Cra883ru]

j'ai deja contacté le temoin mais mon assurance veut rien faire, elle veut tout me mettre sur le dos car comme j'ai pas les coordonnées du pieton ( les flics ne veulent rien me donner), elle peut pas se retourné contre lui.

 

Mon point de vue, c'est qu'elle choisi la solution de facilité et ne cherche pas a m'aider.

 

Au commissariat, on me dit que l'assurance doit les contacter, et l'assurance dit que c'est moi qui doit voir avec les policiers.

 

 

Si la police a été impliqué, ils ont du faire soit un procès verbal ou au moins un relever d'identité. Tu leurs demandes donc de bien vouloir soit te communiquer directement l'information, soit de la transmettre à ton assureur.

 

S'ils te disent qu'ils sont entrain d'établir un procès verbal, il faudra de toute façon attendre qu'ils le transmettent à l'assureur et cela peut prendre 6 mois (et en attendant, tu ne seras pas indemnisé).

[Invité §axe745ID]

Et après y en a qui disent que les pots fullbarouf ne servent qu'à faire chier les gens...-_-

 

 

C'est clair.

 

J'imagine le nombre de piétons renversés en plus quand il aura des voitures électriques qui ne font aucun bruit de moteur par exemple.

 

 

D'ailleurs un mec avec la sono à fond dans sa bagnole il n'entend même plus les klaxons... Ca devrait être interdit d'écouter la musique trop fort dans sa bagnole.

[Invité §duf414fi]

 

Pose la question dans l'autre sens et tu comprendras tout de suite pourquoi aucun organisme ne peut indemniser sans preuve (il faut au minimum des traces matériels ou un témoignage).

 

Est-ce qu'il serait logique d'indemniser quelqu'un qui vient dire : "Je suis tombé à cause de quelqu'un, je ne sais pas qui c'est et je veux que vous m'indemnisiez ?". Toute personne se vautrant seule pourrait alors inventer une histoire de ce type pour obtenir la réparation de leurs préjudices. Hors, on sait tous les deux que ce n'est pas viable de laisser une porte ouverte aussi grande à l'escroquerie à l'assurance.

 

Donc sans preuve pas de dédommagement.

 

Oui c'est bien ce que je disais dans mon 1er post hein (et accessoirement tu me prendrais pas pour une bille aussi un peu ? )

 

Mais je relevais la phrase que tu as mis dans ton post précédent

C'est évident qu'il est toujours plus difficile de faire valoir ses droits quand on a pas de preuve puisque par définition la charge de la preuve revient à la victime. Mais ce problème n'est pas l'apanage des accidents impliquant des véhicules avec tiers non identifiés. Ce que tu décris est valable pour tous les dommages subit peu importe l'origine du dommage.

Je la trouvais quelque peu paradoxale entre l'explication sur la charge de la preuve, et le fait que ce n'est pas l'apanage des accidents avec tiers non indentifiés, du coup dans ce cas précis je me demandais ce qu'on pouvait faire concrètement

j'ai deja contacté le temoin mais mon assurance veut rien faire, elle veut tout me mettre sur le dos car comme j'ai pas les coordonnées du pieton ( les flics ne veulent rien me donner), elle peut pas se retourné contre lui.

 

Mon point de vue, c'est qu'elle choisi la solution de facilité et ne cherche pas a m'aider.

 

Au commissariat, on me dit que l'assurance doit les contacter, et l'assurance dit que c'est moi qui doit voir avec les policiers.

 

T'es chez AMV toi, non ?

[Invité §Cra883ru]

Oui c'est bien ce que je disais dans mon 1er post hein (et accessoirement tu me prendrais pas pour une bille aussi un peu ? )

 

 

Je ne te prend pas pour une bille, je ne vois pas pourquoi tu soulèves ce genre de problème comme si cela n'était pas normal et qu'il y avait une injustice quelque part. :???:

 

Mais je relevais la phrase que tu as mis dans ton post précédent

 

Je la trouvais quelque peu paradoxale entre l'explication sur la charge de la preuve, et le fait que ce n'est pas l'apanage des accidents avec tiers non indentifiés, du coup dans ce cas précis je me demandais ce qu'on pouvait faire concrètement

 

Elle n'est pas paradoxale, elle signifie juste que ce genre de problème est identique si tu te fais cambrioler et que tu ne peux pas apporter la preuve qu'il y a eu effraction, si ta maison s'écroule et que tu ne peux pas prouver qu'il y a eu malfaçon dans la construction ou que la cause est un dégât naturel ou en tout cas venant d'un tiers, etc...

 

Sans preuve, il n'y a rien à faire. On ne condamnerait pas non plus quelqu'un pour meurtre ou pour viol sans preuve (quoique ).

 

La seule chose que l'on peut espérer, c'est de pouvoir amener des preuves. Mais bon, il n'est pas évident de faire une investigation seul.

 

La seule vrai solution dans le cas des accidents, c'est s'assurer tout risques.

 

 

 

[Invité §duf414fi]

 

Je ne te prend pas pour une bille, je ne vois pas pourquoi tu soulèves ce genre de problème comme si cela n'était pas normal et qu'il y avait une injustice quelque part. :???:

 

Ah donc je pense que j'ai dû mal m'exprimer alors, car je n'ai jamais prétendu vouloir dire ou faire croire qu'il s'agissait d'une injustice, pour moi également ça tombait sous le sens que sans preuve c'est très difficile, il du coup il est probable que je n'ai pas dû bien saisir le sens de ta phrase, car là plus je te lis et plus je me rends compte qu'on dit exactement la même chose depuis le début

 

 

[Invité §Cra883ru]

Ah donc je pense que j'ai dû mal m'exprimer alors, car je n'ai jamais prétendu vouloir dire ou faire croire qu'il s'agissait d'une injustice, pour moi également ça tombait sous le sens que sans preuve c'est très difficile, il du coup il est probable que je n'ai pas dû bien saisir le sens de ta phrase, car là plus je te lis et plus je me rends compte qu'on dit exactement la même chose depuis le début

 

 

 

 

[Invité §lom160KJ]

[Invité §gur466be]

 

C'est clair.

J'imagine le nombre de piétons renversés en plus quand il aura des voitures électriques qui ne font aucun bruit de moteur par exemple.

 

 

D'ailleurs un mec avec la sono à fond dans sa bagnole il n'entend même plus les klaxons... Ca devrait être interdit d'écouter la musique trop fort dans sa bagnole.

 

 

Déjà arriver de me faire bouler en centre ville par un scooter électrique, faute d'inattention de ma part certes (quoique sur une rue piétonne...) mais ça surprend au début...

[Invité §Jpe832fA]

Ah donc je pense que j'ai dû mal m'exprimer alors, car je n'ai jamais prétendu vouloir dire ou faire croire qu'il s'agissait d'une injustice, pour moi également ça tombait sous le sens que sans preuve c'est très difficile, il du coup il est probable que je n'ai pas dû bien saisir le sens de ta phrase, car là plus je te lis et plus je me rends compte qu'on dit exactement la même chose depuis le début

 

 

Verre à moitié plein, verre à moitié vide, c'est toujours pareil

 

 

 

 

 

 

 

Au final il est toujours deux fois trop grand

[Invité §gur466be]

Ou pas assez rempli...

 

[b e r t r a n d]

Alors si j'accélère un peu dans une rue et que le mec (ou plutot la petite vieille) sur le trottoir est surpris et tombe par terre c'est de ma faute ?!

 

Car quelle est la différence entre le mec qui tombe parce qu'il traverse n'importe ou et qu'il est surpris par la moto qui l'évite

et

le mec qui tombe sur le trottoir parce quil est surpris par le motard qui chute tout seul ou qui fait un weeling sur la route ?

 

Car le piéton n'a pas été touché !

 

Quand je vois des gens qui traversent sans regarder ou même pire !!!!!!!!!

en regardant et en se disant : toute façon il va s'arrêter ce ****** de motard, car je suis prioritaire,

 

Je dis que les assurances sont vraiment mal foutues !