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chute pour éviter le choc.... suis-je responsable ???

 

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 Sujet :

chute pour éviter le choc.... suis-je responsable ???

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catherine1488
  1. Posté le 31/08/2009 à 01:05:44  
  2. answer
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Bonjour je m'appelle Catherine, je suis nouvelle sur le forum ... et vous remercie d'avance pour vos conseils et votre aide

Je roulais tranquillement dans mon village quand une voiture est sortie subitement d'un stationnement. Évidemment j'ai freiné pour ne pas embrasser la jolie carrosserie de celle-ci  ... J'ai évité (ZUT pour l'assurance !! ) le véhicule mais j'ai fait une très jolie glissade (sans gants) sur le bitume ... Brûlures sur tout le corps (malgré mes vêtements) et contusions. Par contre ma belle est bien amochée (snif... )

J'ai appelé les gendarmes pour qu'ils constatent les faits, ils ont noté à la va vite sur un tout petit cahier sa déclaration ! Celle-ci a bien reconnu les faits et a même rajouté qu'elle voulait faire un demi tour !

Je vous demande de l'aide car je n'ai pas de constat amiable (pas folle la bête, je n'avais pas touché son véhicule ... )

Je pense que je suis en tort car il n'y a pas eut de collision

Je ne sais pas si je dois déclarer mon accident car je n'ai que 12 mois d'ancienneté et je ne souhaite pas avoir du malus...

Merci pour vos réponses
Catherine
Message édité par catherine1488 le 31/08/2009 à 01:08:29
Sujets relatif
  1. config
superzizibis
Motos - succès bronze nombre de vues Motos - succès bronze messages
  1. Posté le 31/08/2009 à 01:10:57  
  2. answer
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Défaut de maitrise, 100% des fautes pour toi. Et les gants à moto c'est vraiment LE truc obligatoire après le casque, pour 30€ tu sauvais tes mains. :L
Message cité 3 fois
Message édité par SuperZiziBis le 31/08/2009 à 01:12:10
Hélicicultiste
crapahut
Motos - succès or nombre de vues Motos - succès argent messages
  1. Posté le 31/08/2009 à 01:21:42  
  2. answer
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SuperZiziBis a écrit :
Défaut de maitrise, 100% des fautes pour toi. Et les gants à moto c'est vraiment LE truc obligatoire après le casque, pour 30€ tu sauvais tes mains. :L
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:nanana:

La deuxième Chambre civile rappelle depuis plusieurs années qu'au sens de l'article 1er de la loi du 5 Juillet 1985, est impliqué tout véhicule qui est "intervenu à quelque titre que ce soit" dans la survenance d'un accident, ou qui a joué "un rôle quelconque dans la réalisation de l'accident" (Civ. 2ème, 24 Janvier 1998 Bull n° 205 ; Civ. 2ème, 6 Janvier 2000, Bull. n° 1; Civ. 2ème, 24 Février 2000 Bull. n° 30 et 31).
 
La Cour de Cassation rappelle que la notion d'implication n'est pas subordonnée à l'effectivité d'un contact matériel (il n'y a donc pas besoin qu'il y ait contact entre les deux véhicules). Elle dit également que chacun des véhicules en cause est "impliqué" dès l'instant où il était intervenu dans la réalisation de l'accident (et non du dommage).  

Elle n'est donc pas en tort. D'autant plus si la personne a témoigné devant le flic et si celui-ci en a pris note. Il ne reste donc plus qu'à obliger ce policier à faire son travail jusqu'au bout.

;)

Message cité 1 fois
Message édité par Crapahut le 31/08/2009 à 01:29:56
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  1. config
lakalache
Motos - succès argent messages
  1. Posté le 31/08/2009 à 01:28:25  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Crapa il a un générateur de texte compliqué  [:ae 92:1]

Quelquesoit la vitesse, l'équipement ça fait toujours du bien ;)


---------------
Citroën C4 berline 2004 1.6 16v 110ch
Toujours pas de moto !
catherine1488
  1. Posté le 31/08/2009 à 01:29:46  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Que dois-je faire exactement auprès de ce gendarme ?
Message cité 1 fois
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catherine1488
  1. Posté le 31/08/2009 à 01:32:14  
  2. answer
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Je sais pour les gants et j'en suis pas fière !!! c'est pour cela que je l'ai précisé dans ce topic !!!
Message édité par catherine1488 le 31/08/2009 à 01:35:09
Hélicicultiste
crapahut
Motos - succès or nombre de vues Motos - succès argent messages
  1. Posté le 31/08/2009 à 01:36:06  
  2. answer
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catherine1488 a écrit :
Que dois-je faire exactement auprès de ce gendarme ?
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Il faut que tu retrouves le flic et que tu lui demandes de dresser une main courante (ou un PV) avec les constations qu'il a réalisé sur place (s'il a les coordonnées de la personne - sinon ça ne sert à rien de faire des démarches) et ensuite, tu fais ton constat que tu rends à l'assurance (en t'assurant bien avant de le rendre que la retranscription écrite des faits corresponde bien à la version que tu attends - ceci afin de ne pas te taper un malus pour rien).

Message édité par Crapahut le 31/08/2009 à 01:36:58
catherine1488
  1. Posté le 31/08/2009 à 01:53:27  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
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Merci pour tes conseils...
Le gendarme m'a déjà donné ses coordonnées. Je m'en occupe dès demain !

  1. homepage
rom1832
  1. Posté le 31/08/2009 à 02:17:31  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

SuperZiziBis a écrit :
Défaut de maitrise, 100% des fautes pour toi. Et les gants à moto c'est vraiment LE truc obligatoire après le casque, pour 30€ tu sauvais tes mains. :L
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pour moi elle est 100% pas en tort!   defaut de metrise c'est quand tu te croute tout seul , la c'est quelqu'un qui a entrainé sa chute meme si elle n'a rien touché , si on pense comme toi ,  on fait valdinguer tout les motard en leur faisant peur et on s en sort sans rien lol .  la preuve meme si un chat  traverse une rue et tu tombe en l'esquivant , bah c'est au proprio du chat a payer meme si le chat n'a rien donc voila

Message cité 1 fois
loloh1
Coupe or Motos Motos - succès or nombre de vues Motos - succès or sujets
  1. Posté le 31/08/2009 à 07:18:20  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

SuperZiziBis a écrit :
Défaut de maitrise, 100% des fautes pour toi.
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Nan mais ça va pas de raconter des conneries pareilles non ? :blague:

Si les gens étaient un peu mieux informés sur le code de la route et sur leurs droits, la demoiselle aurait fait un constat de suite et n'en serait pas à galérer pour retrouver l'autre partie comme ça...


---------------
/l ,[____],
l---L -lllllll-
()_)-()_)-o-)_)
Boulet poireau
  1. homepage
charly_guignol
Coupe bronze Motos Motos - succès argent nombre de vues Motos - succès bronze sujets
  1. Posté le 31/08/2009 à 09:16:17  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Crapahut a écrit :


:nanana:

La deuxième Chambre civile rappelle depuis plusieurs années qu'au sens de l'article 1er de la loi du 5 Juillet 1985, est impliqué tout véhicule qui est "intervenu à quelque titre que ce soit" dans la survenance d'un accident, ou qui a joué "un rôle quelconque dans la réalisation de l'accident" (Civ. 2ème, 24 Janvier 1998 Bull n° 205 ; Civ. 2ème, 6 Janvier 2000, Bull. n° 1; Civ. 2ème, 24 Février 2000 Bull. n° 30 et 31).
 
La Cour de Cassation rappelle que la notion d'implication n'est pas subordonnée à l'effectivité d'un contact matériel (il n'y a donc pas besoin qu'il y ait contact entre les deux véhicules). Elle dit également que chacun des véhicules en cause est "impliqué" dès l'instant où il était intervenu dans la réalisation de l'accident (et non du dommage).  

Elle n'est donc pas en tort. D'autant plus si la personne a témoigné devant le flic et si celui-ci en a pris note. Il ne reste donc plus qu'à obliger ce policier à faire son travail jusqu'au bout.

;)
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Et hop,  un favori sur ce passage, merci Crapahut :jap:

Et superzizibis, arrête de dire de la merde, c'est avec des commentaires comme ça que je me suis fait enfiler à sec pour mon premier accident :jap:


---------------
* Bourdes à deux balles : 600 bornes pour les Pyrénées
* membre du team Poireaux :fier:
  1. config
deathangel
Coupe bronze Motos Motos - succès bronze nombre de vues Motos - succès argent sujets
  1. Posté le 31/08/2009 à 11:58:39  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
J'ai peu de temps pour lire donc je donne juste une expérience personnelle.

Je suivais un ami qui s'est mis au tas pour éviter une voiture qui sortait de son parking.

Le conducteur a bien reconnu qu'il avait fait une bourde et a bien voulu remplir le constat.

Son assurance a pris en charge les frais de réparation malgré qu'il n'y ait pas eu de choc entre les véhicules sans poser plus de questions et sans lui octroyer un malus à l'issue.

Simple hypothèse mais je pense que du moment qu'un tiers est identifié et qu'il admet sa responsabilité dans le sinistre le fait qu'il y ait choc ou pas n'entre pas dans la balance.

Maintenant lorsqu'il n'y a pas de tiers identifié ce n'est sans doute pas la même musique
Message cité 1 fois

---------------
Kick: (N.m.) Frapper du pied. Méthode révolue de démarrage du moteur, qui a quasiment disparu avec l'avènement de l'électricité. Serait encore utilisée dans quelques contrées rurales et reculées où l'on s'éclaire encore à la bougie
Gavaaaage !
  1. config
djaybi
Coupe bronze Motos Motos - succès bronze nombre de vues Motos - succès bronze sujets
  1. Posté le 31/08/2009 à 13:59:45  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

deathangel a écrit :
J'ai peu de temps pour lire donc je donne juste une expérience personnelle.

Je suivais un ami qui s'est mis au tas pour éviter une voiture qui sortait de son parking.

Le conducteur a bien reconnu qu'il avait fait une bourde et a bien voulu remplir le constat.

Son assurance a pris en charge les frais de réparation malgré qu'il n'y ait pas eu de choc entre les véhicules sans poser plus de questions et sans lui octroyer un malus à l'issue.

Simple hypothèse mais je pense que du moment qu'un tiers est identifié et qu'il admet sa responsabilité dans le sinistre le fait qu'il y ait choc ou pas n'entre pas dans la balance.

Maintenant lorsqu'il n'y a pas de tiers identifié ce n'est sans doute pas la même musique
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 :jap:

Faut tomber sur quelqu'un qui prend ses responsabilités, ou à défaut avoir des témoins.

Message cité 1 fois

---------------
Vends 4 jantes Speedline 15", 4x108, avec pneus (pour 306, etc) : http://www.forum-auto.com/auto [...] 258032.htm
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  1. config
poubl
Coupe bronze Motos Motos - succès bronze nombre de vues Motos - succès bronze sujets
  1. Posté le 31/08/2009 à 17:59:06  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

djaybi a écrit :


 :jap:

Faut tomber sur quelqu'un qui prend ses responsabilités
, ou à défaut avoir des témoins.

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De plus en plus rare!

Sinon, je confirme les propos de Crapahut (toujours bien documenté).
Après, il est bon d'avoir la jurisprudence car "pas de contact = pas d'implication" est un mythe qui a la vie dure.


---------------
Origine de mon pseudo bizarre? : mon ex 205 "une poubelle en moins bien! Y'a pas les poignées pour la pousser" (Coluche)

Rien ne sert de courir, il vaut mieux partir poignée en coin.
catherine1488
  1. Posté le 31/08/2009 à 19:47:07  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Je vous remercie pour les messages laissés sur mon post...
Je ne suis pas allée à la gendarmerie... mais directement chez l'assuré du véhicule B
Je suis repartie avec mon constat signé !
Voici les circonstances cochées :
- quittait un stationnement
- empiétait sur la partie de chaussée réservée à la circulation en sens inverse.
La personne a indiqué en observations : mon véhicule quitte la place de stationnement devant mon logement , je fais demi-tour pour aller dans l'autre direction.

Pensez-vous que je puisse déclarer l' accident sans être responsable ???
Message cité 1 fois
Message édité par catherine1488 le 31/08/2009 à 19:56:12
Hélicicultiste
crapahut
Motos - succès or nombre de vues Motos - succès argent messages
  1. Posté le 31/08/2009 à 20:07:55  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

catherine1488 a écrit :
Je vous remercie pour les messages laissés sur mon post...
Je ne suis pas allée à la gendarmerie... mais directement chez l'assuré du véhicule B
Je suis repartie avec mon constat signé !
Voici les circonstances cochées :
- quittait un stationnement
- empiétait sur la partie de chaussée réservée à la circulation en sens inverse.
La personne a indiqué en observations : mon véhicule quitte la place de stationnement devant mon logement , je fais demi-tour pour aller dans l'autre direction.

Pensez-vous que je puisse déclarer l' accident sans être responsable ???
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Oui tu peux. :oui:

Soit la personne est trop honnête, soit elle est conne comme un manche. :ddr:

Tu as de la chance d'avoir un constat de ce type signé par la partie adverse. ;)

Mordre le ciel....
zorro591
Motos - succès bronze messages
  1. Posté le 31/08/2009 à 20:08:15  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Citation :

je me suis fait enfiler à sec


[:amaryllis69:20] [:ae 92:4][:aleph_lct:5][:adrihoff:7]        [:adrihoff:1]

ç' est vrai, les gants c'est pas bien !  :o  vilaine !







---------------
Avant l’an 2000, j’était dans une voiture.  Maintenant, je suis dans du plastic !
Si la merde avait de la valeur, les pauvres naitraient sans cul.
Ne jamais faire confiance à un truc qui peut saigner plusieurs jours par mois sans crever.
  1. config
mortalus
Coupe bronze Motos Motos - succès bronze nombre de vues Motos - succès bronze sujets
  1. Posté le 31/08/2009 à 20:17:04  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Fait voir les photos de tes brulures sur tout le corps ?  :ange:


---------------
Qui pisse au vent, se lave les dents.
catherine1488
  1. Posté le 31/08/2009 à 20:18:40  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
NAN !!!

  1. config
lakalache
Motos - succès argent messages
  1. Posté le 31/08/2009 à 20:34:33  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
:lol:  On perd pas une occaz'  :ange:  Ca veut dire que ton histoire ne va pas finir si mal ^^


Des photos des photos!! [:ae 92:1]

C'est dur de taper au clavier?


---------------
Citroën C4 berline 2004 1.6 16v 110ch
Toujours pas de moto !
marvin21
Motos - succès bronze messages
  1. Posté le 31/08/2009 à 21:11:28  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

rom1832 a écrit :



pour moi elle est 100% pas en tort!   defaut de metrise c'est quand tu te croute tout seul , la c'est quelqu'un qui a entrainé sa chute meme si elle n'a rien touché , si on pense comme toi ,  on fait valdinguer tout les motard en leur faisant peur et on s en sort sans rien lol .  la preuve meme si un chat  traverse une rue et tu tombe en l'esquivant , bah c'est au proprio du chat a payer meme si le chat n'a rien donc voila
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Bonsoir à tous

Pour ce qui est du chat qui traverse , j'ai donner, il en est meme mort

la proprietaire du chat à meme reconnu que le chat était à elle, mais en suite sous les conseilles de son assureur , elle se retracte car le chat n'etait pas tatouer
Resultat 100% pour ma pomme :pfff:  :pfff:

Alors je pense que malheureusement pour catherine , il va falloire qu'elle se face à l'idée qu'elle est tombée toute seul , si la personne est de mauvaise foi

Donne nous des nouvelles

Message cité 1 fois

---------------
les cons ça ose tout c'est meme à ça qu'on les reconnait

MV
Hélicicultiste
crapahut
Motos - succès or nombre de vues Motos - succès argent messages
  1. Posté le 31/08/2009 à 21:17:02  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

marvin21 a écrit :


Bonsoir à tous

Pour ce qui est du chat qui traverse , j'ai donner, il en est meme mort

la proprietaire du chat à meme reconnu que le chat était à elle, mais en suite sous les conseilles de son assureur , elle se retracte car le chat n'etait pas tatouer
Resultat 100% pour ma pomme :pfff:  :pfff:

Alors je pense que malheureusement pour catherine , il va falloire qu'elle se face à l'idée qu'elle est tombée toute seul , si la personne est de mauvaise foi

Donne nous des nouvelles
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Et sinon, ça t'arrive de lire ce qu'elle écrit ?  [:iostream:1]

marvin21
Motos - succès bronze messages
  1. Posté le 31/08/2009 à 21:19:32  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
j'ai commecé la message à 19h30  et je l'ai posté à 21h30, je viens juste lire la suite du topic depuis 19h30 et constate que ça s'arrange

Heureux pour toi
Message cité 1 fois

---------------
les cons ça ose tout c'est meme à ça qu'on les reconnait

MV
  1. config
meroulpodsu
Coupe bronze Motos Motos - succès bronze nombre de vues Motos - succès bronze sujets
  1. Posté le 31/08/2009 à 23:13:36  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
J'ai pas lu les com', je répond direct à la question car je suis sur de moi : tu n'es pas en tord. Tu es tombé à cause de la mauvaise manoeuvre de quelqu'un. C'est humain d'éviter le contact.
Un pote a moi a couché sa moto pour éviter une bagnole qui a grillé un feu. La conductrice s'est arrété. Constat et le pote a eu sa moto réparée sans soucis.


---------------
Vaut mieux deux tu les as que un tu auras
BREIZXR !!!
  1. config
djibyoun
  1. Posté le 31/08/2009 à 23:23:46  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

marvin21 a écrit :
j'ai commecé la message à 19h30  et je l'ai posté à 21h30, je viens juste lire la suite du topic depuis 19h30 et constate que ça s'arrange

Heureux pour toi
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2 heures pour écrire dix lignes !!! toi aussi t'as mal aux mains   lol !! :lol:  :lol:  :lol:

Message cité 1 fois

---------------
Peu importe la moto, pourvu qu'on ait l'ivresse !!!
marvin21
Motos - succès bronze messages
  1. Posté le 01/09/2009 à 17:30:29  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

djibyoun a écrit :



2 heures pour écrire dix lignes !!! toi aussi t'as mal aux mains   lol !! :lol:  :lol:  :lol:
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Oups!!! mais non , 2 heures pour boire l'apéro et manger  :ange:  :ange:  :ange:  :ange:


---------------
les cons ça ose tout c'est meme à ça qu'on les reconnait

MV
  1. config
lakalache
Motos - succès argent messages
  1. Posté le 01/09/2009 à 17:41:07  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonne ambiance ici ^^ On attend de bonnes nouvelles avec impatience Cat'.


---------------
Citroën C4 berline 2004 1.6 16v 110ch
Toujours pas de moto !
jabar
  1. Posté le 02/09/2009 à 19:40:45  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Il y a quelques années (1990), je suis tombé, freinage brusque pour refus de priorité de la part d'une voiture. elle ne s'est pas arrêté mais un témoin avait relevé le numéro. Déclaration a mon assurance AMV avec courrier du témoin et papier d'hosto, j'ai été indemnisé de 8000F pour fêlure cheville, la moto n'avait rien.
Donc s'il y a un rapport de police ça devrait pas poser de problèmes.
Message édité par jabar le 02/09/2009 à 19:43:24
catherine1488
  1. Posté le 10/09/2009 à 21:44:37  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
BONSOIR...

Alors voilà concernant ma belle cascade !!! je ne suis pas en tort !!! les réparations sont prisent en charge ainsi que mes vêtements...
Ouff je suis ravie...
Du coup ma belle est en convalescence chez "art of raced" elle va se faire une beauté !!!
Je vous remercie pour vos messages et votre soutien...
A vous lire...
Catherine

catherine1488
  1. Posté le 10/09/2009 à 21:45:54  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
C'est humain d'éviter le contact.



MDR....
Message cité 1 fois
catherine1488
  1. Posté le 10/09/2009 à 21:48:29  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 



Des photos des photos!!

C'est dur de taper au clavier?



je tapais avec les orteilles !!! mais ça va mieux maintenant !!!

g155
  1. Posté le 11/09/2009 à 03:11:32  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
salut
garde tous les documents concernant les soins que tu as reçu, sa te permettra de recevoir une indemnisation pour le préjudice corporel vu que tu n'es pas en tord :)

  1. config
meroulpodsu
Coupe bronze Motos Motos - succès bronze nombre de vues Motos - succès bronze sujets
  1. Posté le 11/09/2009 à 08:59:29  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

catherine1488 a écrit :
C'est humain d'éviter le contact.



MDR....
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Evidemment si on sort la phrase du contexte !
 :lol:


---------------
Vaut mieux deux tu les as que un tu auras
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