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Motard au quotidien

Accident moto dans le cadre de l'auto-ecole


Invité §ben770BI

Messages recommandés

Invité §Lak477vr

La réaction d'Inazuma est normale mais force est de constater que tu ne tentes pas de gruger. On est en droit de connaître les responsabilités de chacun et de connaître ses droits pour une indemnisation. Tout le monde paie pour les conneries de tout le monde. Si quelqu'un a payé pour assurer la vautre de ben, ce n'est pas un tort de toucher une réparation.

 

Sur ce, bon courage ;)

 

J'ai farfouillé et j'ai toujours pas trouvé :ohttp://forum-auto.caradisiac.com/moto/section26/sujet294834.htm

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Invité §sem335BN

Alor d'aprés les dires de mon mono les frais moto casser sont pour la moto ecole mais toi des ton coté tu peut te retournés contré eux car d'aprés ce que j'ai compris le mono n'a pas suivit les regles de securité neccessaire pour la conduite sur route, et se qui voudrai dire que si cette accident se terminer par un décé et se serai la faute des élèves NON!

Mon mono n'a pas voulus me donner plus d'info mais je pense que toi de ton coté peut trainé cette moto ecole en justice et demander réparation et dommage plus interet parceque il hesite pas a faire payer leur heure a 45euro et a faire gréve donc fait les casskés sa va pas leur faire du mal.

Et n'hesite pas a voir un avocat j'en mettrer ma main a couper que se sont eux les personnes en tort donc fonce!!!!!

 

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Invité §Cra883ru

Ou pitain tu viens de sous entendre que crapahut n'est pas un spécialiste ! Bon courage :jap:

 

 

C'est exactement ce que je dis depuis le début. C'est qu'ici, les seuls spécialistes sont les professionnels du droit et c'est peut être à eux qu'ils faut se référer et pas à l'avis d'un assureur ou d'inazuma (ni même moi d'ailleurs c'est pour ça que j'insiste pour qu'il aille voir un avocat depuis le début du sujet) qui le catalogue en tort sans plus de rélfexion.

 

Enfin, ça ne m'étonne pas que tu sois là à ruminer ton aigreur à la première occasion. :roll:.

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Invité §Cra883ru

meroulpodsu => +1000!!!

 

 

d'ailleurs Crapahut, que fais-tu dans la vraie vie des gens normaux? (à moins que tu ne sois un super héro et que tu ne veuilles garder ton identité secrete?????????)

 

 

Je suis Ingénieur, je travaille dans le domaine de la vision (les processus de détections de mouvements et les systèmes de projections).

 

Et effectivement, je ne fais que tempérer les jugements hâtifs... même si parfois je dois ensuite me taper des MP à rallonge de jérémiade et finir par mettre en ignore list des gens comme meroulpodsu qui viennent te casser les couilles pendant 3 jours pour justifier leur propos. yoh.gif.6988e0d2672b2ae6104574d54e5e699b.gif

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Invité §nut722Sr

C'est quand meme aberrant que les moto ecole n'est pas d'assurance pour couvrir ce genre d'accident.

 

Je sais bien que le moniteur n'a pas les commandes.

Mais son rôle devrait etre de juger la personne a savoir si elle est apte ou non a prendre la route. (certe c'est pas evident )

 

Il ne devrait pas y avoir a designer une personne coupable .

Mais c'est dommage qu'une assurance "speciale accident newbie" ne soit pas obligatoire pour les moto ecole.

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Invité §ben770BI

Crapahut,

Je viens de consulter le lien de Lakalache sur ta propre experience... Extremement instructif, même si je n'ai fait que survoler les topics pour le moment. J'ai 2 mois d'immo pour tout lire:)

En tant cas a priori tu as degusté sevère!!! Je comprends pourquoi tu connais certains termes juridiques et tout et tout... l'experience!

 

Je vais prendre le temps de la reflexion, pour voir l'utilité ou non d'avoir un avocat. Question bête, un avocat spécialisé dans les accidents de la route/ droit des auto-école, ça va chercher dans les combien???? (tout depend de la reput du gars, son niveau de compétence... mais juste à titre indicatif)

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Invité §Cra883ru

Crapahut,

Je viens de consulter le lien de Lakalache sur ta propre experience... Extremement instructif, même si je n'ai fait que survoler les topics pour le moment. J'ai 2 mois d'immo pour tout lire:)

En tant cas a priori tu as degusté sevère!!! Je comprends pourquoi tu connais certains termes juridiques et tout et tout... l'experience!

 

Je vais prendre le temps de la reflexion, pour voir l'utilité ou non d'avoir un avocat. Question bête, un avocat spécialisé dans les accidents de la route/ droit des auto-école, ça va chercher dans les combien???? (tout depend de la reput du gars, son niveau de compétence... mais juste à titre indicatif)

 

 

Si tu dois le payer de ta poche ça risque de te couter cher. Regarde tous tes contrats d'assurance et vois si tu n'as pas une assistance juridique avec l'un d'entre eux.

 

Les frais d'avocat sont répartis en 3 catégories :

 

  • Les frais d'honoraires fixes : cela peut aller jusqu'à plusieurs milliers d'euros suivant l'avocat, l'importance du dossier, le nombre de recours, etc... Il est impossible de donner un chiffre précis. Mais compte un stricte minimum de 2 à 3000€ pour un dossier sans recours (c'est à dire plaider une fois devant une juridiction de premier degré - si tu devais aller en Appel, les frais seront exponentiels).
     
  • Les frais de débours : c'est à dire les frais administratifs (timbres, photocopies, etc...), les frais de justice (inscription au rôle, etc.. ). Généralement c'est maximum quelques centaines d'euros.
     
  • Le pourcentage sur le résultat : un pourcentage sur l'indemnisation perçue qui est prélevé automatiquement lors du paiement de l'indemnisation. Généralement 10% de l'indemnisation.

 

;)

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Invité §ben770BI

mince alors, je me suis trompé de domaine de compétence ^^

 

ça grimpe vite ce genre de "prestation". Mais c'est le prix à payer pour être bien défendu... pfffffffff

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Invité §ben770BI

bon, des niouz qui me donnent espoir:

 

un arreté du 5 mar 1991 dit que le moniteur a l'obligation d'aller sur route avec ses élèves avec une liaison radio.

Dans mon cas: ABSENCE

 

Ce même arreté dit aussi:

L'exercice de l'enseignement en groupe n'est autorisé que pour les élèves ayant déjà acquis une aptitude pratique suffisante déterminée par une bonne maîtrise de la machine

Dans mon cas, 2 chutes en 4h30 de cours, donc manifestement: ABSENCE.

 

 

Bon dimanche à tous!

Ben

 

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Invité §mer672Oz

 

Je suis Ingénieur, je travaille dans le domaine de la vision (les processus de détections de mouvements et les systèmes de projections).

 

Et effectivement, je ne fais que tempérer les jugements hâtifs... même si parfois je dois ensuite me taper des MP à rallonge de jérémiade et finir par mettre en ignore list des gens comme meroulpodsu qui viennent te casser les couilles pendant 3 jours pour justifier leur propos. yoh.gif.6988e0d2672b2ae6104574d54e5e699b.gif

 

 

 

Et ca dit que je suis aigri :ange:

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Invité §Cra883ru

 

 

Et ca dit que je suis aigri :ange:

 

 

Quelle répartie cinglante. C'est vraiment bluffant. apalta.gif.6cc449abd25defad697f86c9c8df79cb.gif

 

Je t'invite à diner mercredi. crapahut.gif.2fc3a037cf95c789f88fa96172bf1ecc.gif

 

 

 

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Invité §yuk631Yi

Bonjour benco2k,

 

J'ai été voir mon ancien mono ( et motard) et je me suis permis de montrer ton post. Voici son avis :

 

Il est débile que vous vous soyez baladés sans liaison radio. Pour l'histoire des 4h30 de plateau, chaque auto-école fait selon son bon vouloir, de plus si ton mono a demandé si vous vouliez sortir il n'est y pour rien.

Il est écrit dans le bouquin (celui avec les fiches) qu'une assurance est conseillé mais bon c'est un peu fumeux.C'est l'auto-école qui décide de t'en parler ou pas.

 

Tu n'auras rien à rembourser pour la meule (encore heureux)

 

Concernant l'accident, c'est quand même de ta faute, mais tu es débutant donc c'est normal (même si là tu as fais fort comme première gamelle). Et on n'est motard qu'après sa première chute donc bienvenue parmi nous :sol:

 

Plus sérieusement, tu as deux cas de figure: soit l'auto école te dit au revoir donc ca finit au tribunal, soit ils agissent en professionnels et te prennent en charge (totalement ou complétant par rapport a ton assurance). Après c'est du cas par cas et suivant la moto-école.

La tienne me parait un peu douteuse quand même niveau professionnalisme, plus la pour faire du fric qu'autre chose. ( c'est une entreprise je sais, mais quand même )

 

Concernant l'arrêté ca me semble très vague : "aptitude pratique suffisante déterminée par une bonne maîtrise de la machine " C'est quoi une bonne maitrise de la machine ? Surtout qu'une fois le permis décroché tu ne maitrise que partiellement une moto bien précise.

 

Après je ne connais pas le droit donc je laisse des gens plus compétents que moi (Crapahut par exemple) te renseigner.

 

"J'ai le moral au ras des pâquerettes"

Ça passera , j'espère ( et je pense parler pour les autres aussi) que cela ne t'empêchera pas de terminer ton permis. (même si faire de la moto est beaucoup plus dangereux comme le dit Inazuma, mais c'est beaucoup plus plaisant qu'une voiture ^^ )

 

Bon rétablissement et bon courage.

 

 

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Invité §ben770BI

Merci pour ton message :)

quote: "de plus si ton mono a demandé si vous vouliez sortir il n'est y pour rien" => il n'a rien demandé du tout!! C'est moi qui lui ai demandé si j'étais pret pour rouler en circu (cf 2 vautrages les 2 premieres leçons), il a acquissé...

Pour le coup du livret d'apprentissage, je l'ai recu à la 3eme leçon... donc impossible de savoir avant qu'il fallait s'assurer.

 

mon expérience craint vraiment et ça risque d'être TRES long.

 

Crapahut, je suis en train de lire ta propre experience: EDIFIANT et vraiment COURAGEUX (je n'en suis quà la page 35 sur 49 ^^

 

Bon aprem' à tous!

Ben

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Invité §yuk631Yi

Merci pour ton message :)

quote: "de plus si ton mono a demandé si vous vouliez sortir il n'est y pour rien" => il n'a rien demandé du tout!! C'est moi qui lui ai demandé si j'étais pret pour rouler en circu (cf 2 vautrages les 2 premieres leçons), il a acquissé...

Pour le coup du livret d'apprentissage, je l'ai recu à la 3eme leçon... donc impossible de savoir avant qu'il fallait s'assurer.

Ben

 

 

Y'a une différence entre ce manger au plateau et à la circu (expérience inside : pas essorer la poignée quand tu tapes sur les vitesses en croyant que c'est le cale-pied...... :ange: )Mais bon ce n'est pas le sujet de ton post.

 

Pour l'histoire de l'assurance il aurait pu/du :??: t'en parler.

 

Pour l'avocat, ca risque de te couter cher j'espère que tu vas gagner ou tu vas trouver un arrangement à l'amiable.

De toute façon c'est nuisible pour l'image de la boite, vous avez tout intérêt à trouver un compromis.

Surtout que d'après mon mono tu as peu de chance de gagner devant un tribunal. :non:

 

Pour le remboursement, prise en charge etc, seul des professionnels peuvent te renseigner.

Sauf si tu veux savoir comment te faire flasher en moto ET en Caisse dans la même journée. :sol: (un peu d'humour ça détends) Ceci sera mon dernier message.

 

Voila, bonne journée à toi et bon courage.

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Invité §mer672Oz

 

Quelle répartie cinglante. C'est vraiment bluffant. apalta.gif.6cc449abd25defad697f86c9c8df79cb.gif

 

Je t'invite à diner mercredi. crapahut.gif.2fc3a037cf95c789f88fa96172bf1ecc.gif

 

 

 

 

Ah bé mince alors, je ne passerai faire un coucou en Belgique qu'à partir de jeudi. Ca aurai été avec plaisir... Vraiment.

 

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Invité §Gna016iF

Histoire de mettre mon grain de sel, il me semble qu'à une lointaine époque le livret d'apprentissage mentionnait le fait que les heures de conduites ne pouvaient se faire qu'après un certain nombre d'heures de plateau ...

 

Sachant qu'un bon arrangement vaut mieux qu'un mauvais procès il serait interressant de creuser cette piste et d'en discuter avec l'auto-école.

 

Et bon rétablissement :jap:

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Invité §mer672Oz

Histoire de mettre mon grain de sel, il me semble qu'à une lointaine époque le livret d'apprentissage mentionnait le fait que les heures de conduites ne pouvaient se faire qu'après un certain nombre d'heures de plateau ...

 

Sachant qu'un bon arrangement vaut mieux qu'un mauvais procès il serait interressant de creuser cette piste et d'en discuter avec l'auto-école.

 

Et bon rétablissement :jap:

 

 

 

Voila une réponse qui au lieu d'attiser les différents cherche plutot à les régler.

+1

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Invité §Cra883ru

 

 

Voila une réponse qui au lieu d'attiser les différents cherche plutot à les régler.

+1

 

 

Autant j'ai du respect pour Gnarf qui est quelqu'un de réfléchi, autant ta remarque est encore emprunte d'une grande intelligence. :roll:

 

Etant donné que tu n'as aucune idée des montants en jeu, des conclusions des expertises médicales qui déboucheraient sur ce type de poly-trauma, tu en es encore à croire que ce type de dossier peut se régler facilement à l'amiable.

 

Même avec des responsabilités non discutable, ce dossier sera un véritable merdier à traiter en terme d'indemnisation. :fleur:

 

Évite de ramener ta fraise un peu partout avec tes sous-entendus et l'hypocrisie qui te caractérise. Si tu as quelques choses à dire à mon sujet, dis-le, au lieu de me renifler le cul comme tu le fais. Boulet. crapahut.gif.5b6eb647894303b7810b612e955ae702.gif

 

Tu peux aussi lui conseiller de vendre sa voiture pour payer ses frais médicaux. apalta.gif.6cc449abd25defad697f86c9c8df79cb.gif

 

 

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Histoire de mettre mon grain de sel, il me semble qu'à une lointaine époque le livret d'apprentissage mentionnait le fait que les heures de conduites ne pouvaient se faire qu'après un certain nombre d'heures de plateau ...

 

Sachant qu'un bon arrangement vaut mieux qu'un mauvais procès il serait interressant de creuser cette piste et d'en discuter avec l'auto-école.

 

Et bon rétablissement :jap:

 

 

 

Hello,

 

Comme j'avais mon dossier de permis pas loin j'ai pioché dedans et j'ai retrouvé mes 2 livrets d'apprentissage (changement de préfecture entre autres)

 

Et j'ai rien trouvé dedans à ce sujet, ils datent le premier 1995 le suivant de 2002. le seul moment où ils parlent d'heures c'est pour dire que sur les 20 mini, 12 doivent être de la circulation

 

Par contre j'ai aussi retrouvé mon assurance spéciale permis "kick off" d'AMV souscrite à l'époque et pour info je vous donne les montants couverts en 2002 pour 22€ valable 1 an:

 

Hospitalisation 30€/j maxi 90J franchise de 3 jours

 

Frais médicaux jusqu'à 800 €

 

Invalidité permanente totale ou partielle jusqu'à 40 000 (si le taux d'invalidité permanente est supérieur à 15%)

 

Accident mortel 8000 Euros

 

Voilà avec le recul je sais pas si cette assurance valait le coup en cas de gros pépin (Crapa un avis?) en revanche elle couvre effectivement tout les cas de figure de la formation (circu pas circu, passager etc) et effectivement je me souviens que la secrétaire m'avait bien indiqué lors de mon inscription que la moto était garantie mais pas ma tronche et elle m'a donné la brochure en me disant que je pouvais aussi voir directement avec mon assureur habitation des fois que.

 

A l'époque vu que j'avais signé un chèque de 900 euros j'étais plus à 22 euros près.

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Invité §mer672Oz

 

Autant j'ai du respect pour Gnarf qui est quelqu'un de réfléchi, autant ta remarque est encore emprunte d'une grande intelligence. :roll:

 

Etant donné que tu n'as aucune idée des montants en jeu, des conclusions des expertises médicales qui déboucheraient sur ce type de poly-trauma, tu en es encore à croire que ce type de dossier peut se régler facilement à l'amiable.

 

Même avec des responsabilités non discutable, ce dossier sera un véritable merdier à traiter en terme d'indemnisation. :fleur:

 

Évite de ramener ta fraise un peu partout avec tes sous-entendus et l'hypocrisie qui te caractérise. Si tu as quelques choses à dire à mon sujet, dis-le, au lieu de me renifler le cul comme tu le fais. Boulet. crapahut.gif.5b6eb647894303b7810b612e955ae702.gif

 

Tu peux aussi lui conseiller de vendre sa voiture pour payer ses frais médicaux. apalta.gif.6cc449abd25defad697f86c9c8df79cb.gif

 

 

 

 

ta remarque est encore emprunte d'une grande intelligence ....

Merci :jap:

 

Évite de ramener ta fraise un peu partout avec tes sous-entendus et l'hypocrisie qui te caractérise. Si tu as quelques choses à dire à mon sujet, dis-le....

Et ben la pour le coup j'ai envie de dire que tu es parano :jap:

 

Tu peux aussi lui conseiller de vendre sa voiture pour payer ses frais médicaux.....

Tu passes du coq à l'âne.

 

Etant donné que tu n'as aucune idée des montants en jeu, des conclusions des expertises médicales qui déboucheraient sur ce type de poly-trauma, tu en es encore à croire que ce type de dossier peut se régler facilement à l'amiable....

Encore une fois tu pense être capable de lire dans ma tête et tu te trompes.

 

Sinon, je ramène ma fraise où je le désire et quand je le désire. Je ne suis pas un expert, certe et c'est pourquoi je suis sur un forum. En fait le forum est un endroit où les gens discutent, échangent leur point de vue, s'expriment. Toi tu déboules, et apres (avant ?!) ton passage plus personne ne peut ramener sa fraise comme tu le dis... Sauf ceux qui te lèchent réellement le cul ont finalement le droit de s'exprimer apres tes beaux discours : Merci Crapahut merci oh merci bisou.

 

Et celui qui n'est pas d'accord avec toi devient un con, un hypocrite et toutes sortes de choses selon ton humeur du moment.

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Invité §Cra883ru

...

Encore une fois tu pense être capable de lire dans ma tête et tu te trompes.

 

 

Alors vas-y, fais nous part de ton analyse sur la question Mr Je veux Me Rendre Intéressant. :ibizatdi:

 

Dis nous un peu quels sont les enjeux financiers et décris-nous un peu ce qu'un expert médical pourrait déduire d'un tel poly-trauma. Nous t'écoutons ?

 

Ne te fatigues pas en baratin, je sais que je peux me brosser pour avoir une réponse sérieuse et intelligente sur la question. :ibizatdi:

 

Et celui qui n'est pas d'accord avec toi devient un con, un hypocrite et toutes sortes de choses selon ton humeur du moment.

 

Non juste toi.

 

Car la majorité des autres n'auront pas l'hypocrisie de venir pleurer en MP parce que je n'ai pas été de leur avis, et ces mêmes personnes n'iront pas ensuite inventer des histoires à dormir debout si d'autres leurs faisaient remarquer les inepties trouvées dans certains de leurs postes.

 

Toi, t'es le style d'abruti qui croit savoir parce que tu as un copain qui..., parce que tu as cru lire ceci ou cela, parce que tu te souviens vaguement de... mais tu n'as jamais une info construite et exploitable. Trop fainéant pour chercher, trop fainéant pour vérifier ses infos. Et puis les gens doivent se débrouiller avec des approximations qui dans la réalité les enverraient droit dans le mur. Et le summum, tout ceci dans un Français approximatif. :ibizatdi:

 

Bref... j'ai maintenant l'intime conviction que tu vas me coller au cul dès que tu le pourras car c'est la seule façon que tu as trouvée de satisfaire ta rancune. comme tout bon bas de plafond qui se respecte en fait. :fleur:

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Invité §ben770BI

hey les gars, fritez vous au bistrot du forum!!!

 

deathangel, merci pour l'info. Si cette assurance est réellement plus que préconisée je vais les déchirer. ça n'est pas à moi en tant que particulier de faire le boulot de l'auto-ecole. Il parait normal -le bon sens parle- que l'assurance assure d'office tant la meule que l'élève (on paye la peau des noix, c'est pas pour rien, alors si on est obligé de fournir la vaseline...)

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Invité §Cra883ru

 

 

Hello,

 

Comme j'avais mon dossier de permis pas loin j'ai pioché dedans et j'ai retrouvé mes 2 livrets d'apprentissage (changement de préfecture entre autres)

 

Et j'ai rien trouvé dedans à ce sujet, ils datent le premier 1995 le suivant de 2002. le seul moment où ils parlent d'heures c'est pour dire que sur les 20 mini, 12 doivent être de la circulation

 

Par contre j'ai aussi retrouvé mon assurance spéciale permis "kick off" d'AMV souscrite à l'époque et pour info je vous donne les montants couverts en 2002 pour 22€ valable 1 an:

 

Hospitalisation 30€/j maxi 90J franchise de 3 jours

 

Frais médicaux jusqu'à 800 €

 

Invalidité permanente totale ou partielle jusqu'à 40 000 (si le taux d'invalidité permanente est supérieur à 15%)

 

Accident mortel 8000 Euros

 

Voilà avec le recul je sais pas si cette assurance valait le coup en cas de gros pépin (Crapa un avis?) en revanche elle couvre effectivement tout les cas de figure de la formation (circu pas circu, passager etc) et effectivement je me souviens que la secrétaire m'avait bien indiqué lors de mon inscription que la moto était garantie mais pas ma tronche et elle m'a donné la brochure en me disant que je pouvais aussi voir directement avec mon assureur habitation des fois que.

 

A l'époque vu que j'avais signé un chèque de 900 euros j'étais plus à 22 euros près.

 

 

Je suis mitigé sur l'utilité d'une telle couverture.

 

En pratique il vaut mieux ça que rien du tout. Mais ce qui me dérange, c'est qu'outre le fait qu'ils n'indemnisent que très peu de postes de préjudices, les conditions d'octrois sont assez rigoureuses et les plafonds très vite atteint.

 

Dans les faits, si on doit comparer entre une indemnisation traditionnelle pour 15% d'IPP et ce que propose ce contrat, autant dire qu'avec ce contrat l'accident risque de te couter plus cher que ce que l'on va t'indemniser. Ce qui ne serait pas le cas dans un accident avec tiers responsable.

 

Si moi je devais prendre une assurance dommages corporels, je ne prendrai jamais ce type d'assurance, quitte à payer plus chers, je ferai attention à ce que les postes d'indemnisation les plus courant soient couverts, à ce que l'indemnisation de l'IPP commence au maximum à 10%, à ce que les plafonds d'indemnisations soient beaucoup plus haut, etc.... ;)

 

 

 

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Invité §mer672Oz

 

Alors vas-y, fais nous part de ton analyse sur la question Mr Je veux Me Rendre Intéressant. :ibizatdi:

 

Dis nous un peu quels sont les enjeux financiers et décris-nous un peu ce qu'un expert médical pourrait déduire d'un tel poly-trauma. Nous t'écoutons ?

 

Ne te fatigues pas en baratin, je sais que je peux me brosser pour avoir une réponse sérieuse et intelligente sur la question. :ibizatdi:

 

Et celui qui n'est pas d'accord avec toi devient un con, un hypocrite et toutes sortes de choses selon ton humeur du moment.

 

Non juste toi.

 

Car la majorité des autres n'auront pas l'hypocrisie de venir pleurer en MP parce que je n'ai pas été de leur avis, et ces mêmes personnes n'iront pas ensuite inventer des histoires à dormir debout si d'autres leurs faisaient remarquer les inepties trouvées dans certains de leurs postes.

 

Toi, t'es le style d'abruti qui croit savoir parce que tu as un copain qui..., parce que tu as cru lire ceci ou cela, parce que tu te souviens vaguement de... mais tu n'as jamais une info construite et exploitable. Trop fainéant pour chercher, trop fainéant pour vérifier ses infos. Et puis les gens doivent se débrouiller avec des approximations qui dans la réalité les enverraient droit dans le mur. Et le summum, tout ceci dans un Français approximatif. :ibizatdi:

 

Bref... j'ai maintenant l'intime conviction que tu vas me coller au cul dès que tu le pourras car c'est la seule façon que tu as trouvée de satisfaire ta rancune. comme tout bon bas de plafond qui se respecte en fait. :fleur:

 

 

Bonjour à tous!

 

Petit nouveau sur le forum, je prends ma plume pour vous demander conseil depuis mon lit d'hopital.

 

Déjà je me présente: Ben, 25 printemps (presque 26) de Nantes, newbie du 2 roue et en cours d'apprentissage dans une grande auto-ecole de la région. :) voilou c'est fait ^^

 

Bon, plus sérieusement, d'après le titre, encore un accident??? Oui, mais le cadre est spécial: sortie sur route dans le cadre de l'apprentissage de la conduite moto en auto-ecole. C'est pour cela que j'ai besoin de vos lumières.

 

Mon moniteur nous a fait sortir sur route après 4h30 de plateau. Il était à l'avant, en moto, sans liaison radio. Moi au milieu et une élève en queue de peloton. Je me suis planté à un stop (plus précisement j'ai mis trop de gaz et mal débrayé, j'ai flippé ma maman). Resultat, je me suis payé le mur d'en face, avec pour conséquence 4 fractures au coté droit: clavicule, cotille (bassin), fémur et tibia cassés. 2 mois d'hospitalisation à priori, et 4 mois d'arret de travail. Et alitement obilgatoire à l'hopital à cause du bassin fracturé...

 

Precision:

L'auto-ecole est assuré, et jamais on ne m'a dit que les élèves devaient prendre une assurance à titre personnel (rien à l'oral et rien dans le contrat). Il n'est écrit nul par que les degats corpo et materiels ne sont pas pris en charge par l'auto-ecole. J'en deduis que l'assurance de l'auto-ecole couvre ses élèves.

 

Je crois savoir de plus que de part la loi Gayssot de 99, "les élèves d'un établissement d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur agréé, en cours de formation ou d'examen, sont considérés comme des tiers". Cette loi s'applique-t-elle aux motos?? Comme le moniteur n'a pas de doubles commandes comme en voiture, j'ai un doute et ne connait pas la jurisprudence à cet égard.

 

Mes questions arrivent.... :

- Qui est responsable?

- que suis-je en droit d'attendre de l'assurance?

- peut-on parler de défaut de sécurité du prestataire?

- la liaison radio est-elle obligatoire? (le moniteur n'a pas vu l'accident, il n'a fait que l'entendre car il était déjà reparti du stop).

- Pour les motards confirmés, pensez-vous que 4h30 de plateau soit suffisant pour enquiller la route? (je précise que je me suis trallé à mes 2 premières leçons sur le demi tour au plateau lent...). Le ralenti était à 1000tr/min pour la sortie route, résultat au stop, la bécane est partie comme une bombe (et boum le mur) (salop de mur soit dit en passant!!! terroriste!!!). Dernière chose à préciser: moto neuve, j'avais 1h30 de plateau avec la nouvelle cb600 (je crois) dans les pattes...

 

L'auto-ecole semble considérer mon accident comme un dossier administratif et ne fait preuve d'aucune ampathie, et ça ça me fait vraiment chier. J'ai peur que l'assurance / auto-ecole ne prennent pas leurs responsabilités (si responsabilité il y a).

 

 

 

Qu'en pensez vous messieurs les motards?

 

Merci d'avance pour tous les éclairages que vous pourrez m'apporter :)

 

Ben

 

 

 

Pour rappel monsieur "Crapahut-la-loi-c'est-moi" le topic c'est ce qui est ci dessus.

Toi tu répond à ca : que suis-je en droit d'attendre de l'assurance?

Moi je répond à ca : Pour les motards confirmés, pensez-vous que 4h30 de plateau soit suffisant pour enquiller la route?

 

Je n'ai nullement envie de parler d'argent, de droit, d'indemnités (...) car comme tu le dis si bien, je ne suis pas un expert en la matière. D'ailleurs c'est un sujet qui ne m'intéresse pas du tout.

Sinon si pour toi être courageux c'est se limiter à lire des bouquins chiants sur le droit alors ok je suis une grosse fénéasse.

 

Sinon je ne vois pas en quoi mon français est si douteux que ca...

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Invité §bie348aJ

Hummm pas cool ce cas, surtout qu'il me rappelle ma propres mésaventures avec ma moto-école.

J'ai eu plus de chance que toi et je n'ai eu principalement qu'une casse matérielle, qui toutefois s'élevait dans les 1200€.

Concernant les questions autour de l'assurance corporelle, je n'y connais pas trop de réponse, car effectivement ces assurances complémentaires existent. Mais est-ce que leur simple existence témoigne d'une non-obligation de couvrir un apprenti ?

 

A l'époque on me revendiquait le remboursement des frais de réparation de la moto, car la moto-école n'était assuré qu'en responsabilité civile et non pas en tout risque. Crapahut a souligné qu'ils ont bien le droit de fonctionner ainsi. Néanmoins, j'avais contacté une association de consommation qui m'avait conseillé de procéder comme suit (je précise qu'il s'agissait toujours qu'un dommage matériel en cause donc je suis peut-être hors sujet et je m'en excuse. J'espère toutefois que mon post apporte d'autres éléments intéressants) :

 

Le code civil en son article 1384 dit qu'on est responsable du dommage que l'on cause par son propre fait. Néanmoins, il précise aussi qu'on est également responsable de celui causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des chose que l'on a sous sa garde.

 

Il existe une responsabilité du fait d'autrui. Certaines personnes sont présumées responsables pour des fautes ou actes objectivement illicites commis par d'autres. Cela permet aux victimes de demander réparation à une personne plus solvable que l'auteur du dommage.

 

 

3 cas de responsabilité complexe du fait d'autrui prévus par le Code civil (article 1384) :

 

- la responsabilité des parents pour les dommages causés par leurs enfants mineurs;

 

- la responsabilité des commettants pour les dommages causés à la suite d'une faute commise par leurs préposés;

 

- la responsabilité des instituteurs pour les dommages causés par leurs élèves.

 

 

 

Les premiers sont civilement responsables des seconds dans les 3 cas.

 

Il est anormal pour une école chargée d'enseigner à des personnes qui par définition ne savent pas conduire, de pas avoir souscrit une assurance garantissant les élèves des conséquences de leur manque de pratique.

 

Dans mon cas la moto-école a laissé tombé de me revendiquer les frais de réparations.

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Invité §ben770BI

Merci Bierschen pour l'info.

Peut-on considérer une auto-école comme un "instituteur". Une jurisprudence existe-t-elle?

 

Il apparait que "a plupart des assureurs s'appuyant sur une jurisprudence récente, estiment que lors d'une chute de moto d'un élève sur plateau, celui-ci est considéré comme seul responsable de ses mouvements, car le moniteur ne peut intervenir comme il pourrait le faire en voiture-école via les doubles commandes." tiré du site d'un assureur spécialisé dans les auto-écoles (donc rien d'officiel, juste du pipeau d'assureur, ou pas...).

 

Rien n'est dit sur la circu...

 

Dans ton cas Bierschen, c'était sur plateau ou circu (et non pour moi tu n'es pas HS car c'est une expérience qui peut servir)?

 

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Invité §bie348aJ

C'était dans le cadre de l'enseignement sur le plateau plus exactement sur un parking public, donc ni vraiment un terrain privé et non pas vraiment la circulation.

Désolé de ne pas pouvoir plus t'aider. En lisant ton cas à toi et on me rappelant le mien, je reste choqué. Je ne pense pas que nous avons été les seuls à ne pas bien réaliser la non prise en charge et non-assurance dans le cadre de certains moto-écoles. Cela devrait être interdit je trouve, mais là nous entrons dans un autre débat.

 

En tout cas bon courage à toi pour la suite ..

 

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Invité §ben770BI

C'est vrai ce que tu dis Bieschen, nous ne devons certainement pas être les seuls!

 

C'est dommage de se rendre compte que son choix d'auto école n'est peut être pas le bon. Pourtant ils avaient l'air de faire preuve de serieux et tout et tout, ils ont plusieurs agences dans la région, gage de réussite. Mais quand on regarde l'attitude du gérant qui n'a même pas pris la peine de prendre de mes nouvelles, ça craint. Pour lui ça reste un dossier administratif via se traite via son assurance. Pour moi ça signifie beaucoup plus... M'enfin s'il faut engager une procédure pour qu'il se rende compte des insuffisances de son auto-école, et bien allons y gaiement!! (sauf si je suis sur d'aller au carton, 'suis pas totalement fou moi!)

 

Merci pour ton soutien en tout cas Bierschen!!

 

Bonne journée à tous, et take care...

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Invité §pou686PU

Salut Benco!

 

Juste pour réagir sur 2-3 points :

- il est anormal qu'il n'y ait pas eu de liaison radio car elle est obligatoire

- pour l'assurance complémentaire, à l'auto école ils m'avaient dit qu'ils

avaient obligation de me la proposer. Il y a peut être à fouiller de ce côté (j'ai cherché mais n'ai pas trouvé)

- comme les autres le préconisent, l'avocat me semble indispensable. Lui seul pourra véritablement bien te renseigner.

 

Bon courage pour la suite!

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Invité §mer672Oz

Il serait peut être interessant de créer un topic sur les choses à savoir lorsqu'on s'inscrit dans une moto école, pour éviter que d'autre se retrouvent dans une situation similaire à la tienne ?

 

Je ne me souviens pas non plus qu'on m'ai parlé d'une assurance à prendre lors de mon inscription (mais ca commence à dater) et je ne pense pas non plus qu'on ai proposé quoi que ce soit de ce genre à mon amie (et là ca date moins), et elle aussi a fait ses premier tour de roues direct en circu.

 

Apparament, conduire une moto jusqu'au plateau et sans expérience et finalement assez courant (enfin sans radio quand même, ca c'est fort !). Quand on a enfin la chance de monter sur une moto et qu'on est d'accord pour rouler comme ca en circu, on ne mesure pas tout ce que ca implique. Et on pense être déja couvert par l'auto école.

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Invité §ben770BI

Salut Meroulpodsu,

 

Je suis tout à fait d'accord avec toi!!

C'est vrai que ça pourrait en aider plus d'un... et ça permettrait de faire un point clair sur les pièges à éviter pour ne pas te entuber.

 

Dans mon cas nous ne sommes pas allés en circu pour rejoindre le plateau. Les bécanes étaient sur le plateau et nous sommes partis en circu pour 1h30 de leçons. Je ne sais pas si ça peut être utile ou aider à la compréhension du topic m'enfin :)

 

Un topic dédié aux obligations des auto-écoles, why not, j'attendrais d'être sur de mon coup pour ne donner donner d'infos bancales...

 

Bon ap' les motards!

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Invité §nut722Sr

Je ne peux pas t'aidé mais je te souhaite un bon rétablissement ! et bon courage !

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Invité §mer672Oz

Salut Meroulpodsu,

 

Je suis tout à fait d'accord avec toi!!

C'est vrai que ça pourrait en aider plus d'un... et ça permettrait de faire un point clair sur les pièges à éviter pour ne pas te entuber.

 

Dans mon cas nous ne sommes pas allés en circu pour rejoindre le plateau. Les bécanes étaient sur le plateau et nous sommes partis en circu pour 1h30 de leçons. Je ne sais pas si ça peut être utile ou aider à la compréhension du topic m'enfin :)

 

Un topic dédié aux obligations des auto-écoles, why not, j'attendrais d'être sur de mon coup pour ne donner donner d'infos bancales...

 

Bon ap' les motards!

 

 

 

Ah oui je n'avais pas vu ça sous cet angle. En effet c'est assez étrange que ton moniteur espère donner des cours de circu sans radio... Et en roulant devant en plus ! :??:

 

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