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Accident moto dans le cadre de l'auto-ecole

 

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Accident moto dans le cadre de l'auto-ecole

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benco2k
  1. Posté le 04/09/2009 à 12:02:07  
  2. answer
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Bonjour à tous!

Petit nouveau sur le forum, je prends ma plume pour vous demander conseil depuis mon lit d'hopital.

Déjà je me présente: Ben, 25 printemps (presque 26) de Nantes, newbie du 2 roue et en cours d'apprentissage dans une grande auto-ecole de la région. :) voilou c'est fait ^^

Bon, plus sérieusement, d'après le titre, encore un accident??? Oui, mais le cadre est spécial: sortie sur route dans le cadre de l'apprentissage de la conduite moto en auto-ecole. C'est pour cela que j'ai besoin de vos lumières.

Mon moniteur nous a fait sortir sur route après 4h30 de plateau. Il était à l'avant, en moto, sans liaison radio. Moi au milieu et une élève en queue de peloton. Je me suis planté à un stop (plus précisement j'ai mis trop de gaz et mal débrayé, j'ai flippé ma maman). Resultat, je me suis payé le mur d'en face, avec pour conséquence 4 fractures au coté droit: clavicule, cotille (bassin), fémur et tibia cassés. 2 mois d'hospitalisation à priori, et 4 mois d'arret de travail. Et alitement obilgatoire à l'hopital à cause du bassin fracturé...

Precision:
L'auto-ecole est assuré, et jamais on ne m'a dit que les élèves devaient prendre une assurance à titre personnel (rien à l'oral et rien dans le contrat). Il n'est écrit nul par que les degats corpo et materiels ne sont pas pris en charge par l'auto-ecole. J'en deduis que l'assurance de l'auto-ecole couvre ses élèves.

Je crois savoir de plus que de part la loi Gayssot de 99, "les élèves d'un établissement d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur agréé, en cours de formation ou d'examen, sont considérés comme des tiers". Cette loi s'applique-t-elle aux motos?? Comme le moniteur n'a pas de doubles commandes comme en voiture, j'ai un doute et ne connait pas la jurisprudence à cet égard.

Mes questions arrivent.... :
- Qui est responsable?
- que suis-je en droit d'attendre de l'assurance?
- peut-on parler de défaut de sécurité du prestataire?
- la liaison radio est-elle obligatoire? (le moniteur n'a pas vu l'accident, il n'a fait que l'entendre car il était déjà reparti du stop).
- Pour les motards confirmés, pensez-vous que 4h30 de plateau soit suffisant pour enquiller la route? (je précise que je me suis trallé à mes 2 premières leçons sur le demi tour au plateau lent...). Le ralenti était à 1000tr/min pour la sortie route, résultat au stop, la bécane est partie comme une bombe (et boum le mur) (salop de mur soit dit en passant!!! terroriste!!!). Dernière chose à préciser: moto neuve, j'avais 1h30 de plateau avec la nouvelle cb600 (je crois) dans les pattes...

L'auto-ecole semble considérer mon accident comme un dossier administratif et ne fait preuve d'aucune ampathie, et ça ça me fait vraiment chier. J'ai peur que l'assurance / auto-ecole ne prennent pas leurs responsabilités (si responsabilité il y a).



Qu'en pensez vous messieurs les motards?

Merci d'avance pour tous les éclairages que vous pourrez m'apporter :)

Ben
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Sujets relatif
Boulet poireau
  1. homepage
charly_guignol
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  1. Posté le 04/09/2009 à 12:06:53  
  2. answer
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Juste une chose : le ralenti à 1000 trs/min, c'est normal ;)

Et 4h30, ça dépend mais je trouve ça léger :/


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* Bourdes à deux balles : 600 bornes pour les Pyrénées
* membre du team Poireaux :fier:
benco2k
  1. Posté le 04/09/2009 à 12:09:45  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour Charly,
merci de ta réponse
normal, même dans le cadre d'un cours? (j'y connais pas grand chose aux motos ...)

bon ap'!
Ben

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  1. config
meroulpodsu
Coupe bronze Motos Motos - succès bronze nombre de vues Motos - succès bronze sujets
  1. Posté le 04/09/2009 à 12:49:11  
  2. answer
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Nous on a été direct sur la route : le moniteur nous avait demandé si on avait déjà pratiqué la 125 ou plus et tout le monde a dit oui. Hop tout le monde en selle pour aller au plateau.
Pour ce qui est du qui que quoi, je ne sais pas trop. Ce qui m'avait impressioné moi c'est qu'un jour un type (pas un apprenti comme nous) s'est salement vautré avec une Z750 dans un rond point et que notre moniteur ne connaissait pas les premiers soins à faire ! J'ai du intervenir ! Ca m'a pas super rassuré...


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Vaut mieux deux tu les as que un tu auras
  1. config
lakalache
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  1. Posté le 04/09/2009 à 12:56:00  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Beaucoup ont fait de la route le premier jour. Je trouve ça très léger pour aller sur route!

Pour les autres questions je n'ai pas d'idée. Si tu as une assurance corporelle par ailleurs, c'est peut-être elle qu'il faudra taxer...

Des précieux conseils arriveront prochainement à mon avis :jap:  Soigne toi bien  ;)


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Citroën C4 berline 2004 1.6 16v 110ch
Toujours pas de moto !
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Boulet poireau
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charly_guignol
Coupe bronze Motos Motos - succès argent nombre de vues Motos - succès bronze sujets
  1. Posté le 04/09/2009 à 13:48:41  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

benco2k a écrit :
Bonjour Charly,
merci de ta réponse
normal, même dans le cadre d'un cours? (j'y connais pas grand chose aux motos ...)
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Bin ouais :bah:

Parfois le ralenti est monté plus haut pour le parcours lent, mais là, c'est juste que t'as fait une erreur, tu le dis toi-même d'ailleurs ;)

Ensuite, pour l'assurance, je me rappelle qu'il est vivement conseillé aux élèves de prendre une assurance, mais je pense que c'est plus pour te couvrir d'un préjudice subit suite à un accident. Après, la couverture de l'accident dépend du contrat que tu as signé (simplement corporel, matériel -pour l'équipement ...-).

Ca veut dire que si tu n'as pas une assurance pour la corporelle, c'est DTC bien profond.

Un exemple d'assurance pour auto-école : http://www.monetos.fr/assuranc [...] uto-ecole/

La couverture élève est facultative, et ils n'assurent que le matos (en gros). Ce qui veut dire que c'est à toi de souscrire à une assurance pour te protéger en cas de sinistre.

Défaut de sécurité, va montrer ça devant un tribunal :/  T'étais à un stop, tu passes la première, tu embrayes super fort... même si toutes les règles de sécurité avaient été respectées (liaison radio et tout le bordel), tu te mettais par terre, liaison radio et moniteur derrière ou non :/  Ce qui veut dire que même s'il y a défaut de sécurité, la responsabilité de l'auto-école est-elle engagée?

Je ne répondrai pas à cette question mais super Crapahut pourrait le faire s'il volait dans ce coin-là :D


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* Bourdes à deux balles : 600 bornes pour les Pyrénées
* membre du team Poireaux :fier:
Hélicicultiste
crapahut
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  1. Posté le 04/09/2009 à 14:01:30  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Au sujet de l'assurance contractée par les responsables de l'auto-école, ils ont simplement l'obligation de contracter une couverture responsabilité-civile (cela signifie qu'ils n'ont aucune obligation de faire dans le tous risques).

Alors, effectivement, tu fais une bonne interprétation de la loi Gayssot puisque, comme tu le mentionnes, l'élèves est considéré au sens de l'article L211-1 alinéa 5 du code des Assurances comme un tiers vis-à-vis des responsable de l'organisme de l'enseignement de conduite.

Et, malheureusement, tes doutes sont fondés puisqu'il existe une jurisprudence qui avance que la notion de responsabilité d'un moniteur est engagée lorsque celui-ci à les commandes sur le véhicule. Dans le cas où, le moniteur n'a pas la possibilité de contrôler le véhicule, celui-ci n'est pas nécessairement tenu pour responsable.

Ce qu'il faut retenir dans le précédent paragraphe, c'est le mot "nécessairement" car cela signifie que cette notion est laissée à l'appréciation du juge. Tu n'auras donc aucune réponse ferme et précise à ta question sur les responsabilités.

D'ailleurs, certaines moto-écoles, pour prévenir cette "faille" juridique, propose une garantie complémentaire à leurs élèves (mais ils n'ont aucune obligation de le faire).

Donc, la seule chose à faire, c'est de voir si tu as une assistance juridique (par exemple avec ton contrat habitation ou autre) et de demander à un avocat, quelles sont tes chances d'obtenir gain de cause devant un tribunal en gardant à l'esprit que tout ceci est sans garantie aucune de réussite.

;)

benco2k
  1. Posté le 04/09/2009 à 14:06:26  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
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je suis d'accord avec toi Charly que je me serais vautré aussi, mais aujourdh'ui je n'affirme rien, je me pose des questions, notamment sur l'encadrement et le "professionnalisme" de ce dernier.

En revanche, j'ai relu mon contrat avec l'auto-école, nul part il est ecrit que l'élève doit s'assurer à ses frais, aucun avertissement oral ou décharge écrite faite de la part de l'auto ecole. J'espère qu'elle a pris une garantie pour les élèves, sinon c'est pour sa gueule non (à mon avis, mais je peux me tromper je ne suis pas juriste)?


Au secours monsieur Crapahut ^^
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Hélicicultiste
crapahut
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  1. Posté le 04/09/2009 à 14:10:23  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

benco2k a écrit :
je suis d'accord avec toi Charly que je me serais vautré aussi, mais aujourdh'ui je n'affirme rien, je me pose des questions, notamment sur l'encadrement et le "professionnalisme" de ce dernier.

En revanche, j'ai relu mon contrat avec l'auto-école, nul part il est ecrit que l'élève doit s'assurer à ses frais, aucun avertissement oral ou décharge écrite faite de la part de l'auto ecole. J'espère qu'elle a pris une garantie pour les élèves, sinon c'est pour sa gueule non (à mon avis, mais je peux me tromper je ne suis pas juriste)?


Au secours monsieur Crapahut ^^
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Je viens de te répondre, elle a sa garantie responsabilité-civile. Elle couvre donc les dommages faits à des tiers et un élève est considéré comme un tiers.... à la condition que le moniteur ait un contrôle sur le véhicule. Dans le cas contraire, c'est laissé à l'appréciation du juge et donc il n'y a aucune garantie que la moto-école soit dans l'obligation d'indemniser quoi que ce soit puisqu'en finalité, cela signifierait, que tu as fait un accident seul, sans tiers responsable.

;)

Message édité par Crapahut le 04/09/2009 à 14:10:59
benco2k
  1. Posté le 04/09/2009 à 14:11:54  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Merci Crapahut!

Donc si l'assurance décide de "minimiser" ou carrement de refuser la prise en charge des dommages copro, il faudrait que j'entame une longue et difficile procédure qui risque de ne pas aboutir dans mon sens. Pas simple tout ça! pioufffffffffffffffffffffff! en plus j'ai mal :...(
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Hélicicultiste
crapahut
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  1. Posté le 04/09/2009 à 14:19:15  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

benco2k a écrit :
Merci Crapahut!

Donc si l'assurance décide de "minimiser" ou carrement de refuser la prise en charge des dommages copro, il faudrait que j'entame une longue et difficile procédure qui risque de ne pas aboutir dans mon sens. Pas simple tout ça! pioufffffffffffffffffffffff! en plus j'ai mal :...(
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De toute façon, avec de tels dégâts corporels, tu aurais été confronter quoi qu'il arrive à une longue procédure d'indemnisation qui aurait été difficile (au stricte minimum 2 ans de procédure amiable et plus si judiciaire).

Si tu as une assistance juridique, n'hésite pas à tenter ta chance car l'indemnisation peut en valoir le coup.

benco2k
  1. Posté le 04/09/2009 à 23:23:57  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
malheureusement, mon assurance habitation ne comporte qu'une assistance juridique téléphonique, qui me conseille de voir ça avec un avocat. (et non une véritable aide juridique).

Merci pour ton aide Crapahut :)
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Hélicicultiste
crapahut
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  1. Posté le 05/09/2009 à 00:14:11  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

benco2k a écrit :
malheureusement, mon assurance habitation ne comporte qu'une assistance juridique téléphonique, qui me conseille de voir ça avec un avocat. (et non une véritable aide juridique).

Merci pour ton aide Crapahut :)
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C'est un peu logique. Tu ne trouveras d'ailleurs derrière aucune assistance juridique un conseiller.

Le rôle d'une assistance juridique c'est de mettre les fonds à ta disposition pour que tu puisses te défendre avec les mêmes moyens que n'importe qui. C'est donc bien avec un avocat que tu dois voir ça. ;)

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inazuma
Coupe argent Motos Motos - succès or nombre de vues Motos - succès argent sujets
  1. Posté le 05/09/2009 à 01:06:48  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Euh pardon mais c'est pas pris en charge par la sécurité sociale et ta mutuelle tes soins ?

Tu veux quoi de plus ?

benco2k
  1. Posté le 05/09/2009 à 09:16:12  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour Inazuma,
Je me pose la question du professionalisme de l'auto-ecole. Je ne rejette pas la faute sur le moniteur, je cherche à connaitre les obligations du prestataire tout simplement. Ne vois pas dans ma démarche la volonté de les pourrir à tout prix, mais il a un lourd préjudice (4 fractures, 4 mois d'arret de travail, 4 mois à demi salaire, des emmerdes à gérer, ...) donc si responsabilité il y a, il faut les assumer. Si c'est tout pour la tronche, j'assumerais...
Message cité 1 fois
benco2k
  1. Posté le 05/09/2009 à 09:26:00  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
@Crapahut,

Bé oui je sais bien. Comme quoi, dépenser quelques euros en plus pour l'assurance habitation peut eviter bien des tracas. Mais ça, on s'en rend compte qu'après un sinistre... malheureusement.

En même temps, un avocat envoyé par une assurance sera-t-il à même de défendre au mieux les interets du sinistré? On sait bien que s'il va au taquet et obtient beaucoup, l'assurance adverse dans le cadre d'un autre sinistre va elle aussi demander le taquet. Donc le jeu est dangereux ... (à mon avis)
Message cité 1 fois
Message édité par benco2k le 05/09/2009 à 09:26:43
  1. config
alf33
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  1. Posté le 05/09/2009 à 10:26:16  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
4h30 de plateau tu devait être bien fatigué aussi, surtout quand c'est ta première fois
c'est vraiment un enchainement et une accumulation de circonstances cet accident (pas de maitrise totale, fatigue, pas de radio, ...), t'as pas eu beaucoup de chance
j'espère que tu t'en remettra bien et que tu pourra remonter sur une bécane sans appréhension ^^

bon rétablissement et courage ;)


---------------
Bla bla bla.
benco2k
  1. Posté le 05/09/2009 à 10:38:22  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour Alf,

Les 4h30 de plateau se sont faites par tranches (leçons) de 1h30. Niveau chance c'est clair que j'en ai pas des masses en ce moment. Heureusement que mon infirmière perso (ma chérie) est au top :)
Maintenant je ne pense pas passer mon permis avant quelques temps, il est trop tot pour savoir si je vais appréhender ou non (en fait quand je serais sur la bécane à mon avis...)

Merci pour ton soutien en tout cas
Ben

Hélicicultiste
crapahut
Motos - succès or nombre de vues Motos - succès argent messages
  1. Posté le 05/09/2009 à 10:46:46  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

benco2k a écrit :
...

En même temps, un avocat envoyé par une assurance sera-t-il à même de défendre au mieux les interets du sinistré? On sait bien que s'il va au taquet et obtient beaucoup, l'assurance adverse dans le cadre d'un autre sinistre va elle aussi demander le taquet. Donc le jeu est dangereux ... (à mon avis)
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Une assistance juridique ne signifie pas un avocat travaillant pour une assurance, c'est même totalement illégale ce genre de pratique.

Tu choisis l'avocat que tu veux et une assurance ne peut légalement pas te conseiller un avocat sans que tu en fasses une demande écrite (ceci justement afin d'éviter les conflits d'intérêts).

benco2k
  1. Posté le 05/09/2009 à 10:49:30  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
ok je ne savais pas, ma connaissance du droit est somme toute assez limitée... Vais avoir besoin d'aide pour me depatouiller de tout ça moi :(

inazuma
Coupe argent Motos Motos - succès or nombre de vues Motos - succès argent sujets
  1. Posté le 05/09/2009 à 11:40:44  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

benco2k a écrit :
Bonjour Inazuma,
Je me pose la question du professionalisme de l'auto-ecole. Je ne rejette pas la faute sur le moniteur, je cherche à connaitre les obligations du prestataire tout simplement. Ne vois pas dans ma démarche la volonté de les pourrir à tout prix, mais il a un lourd préjudice (4 fractures, 4 mois d'arret de travail, 4 mois à demi salaire, des emmerdes à gérer, ...) donc si responsabilité il y a, il faut les assumer. Si c'est tout pour la tronche, j'assumerais...
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OK donc a priori c'est toi qui a merdé, et comme deja dis aller au plateau en moto des les premières heures de leçon c'est une chose tout  a fait habituelle, en Région parisienne du moins.

C'est pour ça que je te demande si tes frais médicaux sont pris en charge par la sécurité sociale, je ne vois pas quel est ton préjudice ?
Pour ça que je te demande ce que tu veux de plus ??

Des dommages et interet pour démarrage raté :blague:

Snas déconner il faut arreter de toujours vouloir trouver la faute chez quelqu'un d'autre que soit. Je ne voit pas ce qu'a fait de mal l'autoécole.

Tu fais de la moto tes 4 cotes c'est bien gentil, si t'aime pas le danger fautfaire de la voiture. Quand on choisi de faire de la moto on accepte aussi que quand on a accident il est forcmeent plus grave qu'en voiture :bah:

Message cité 1 fois
benco2k
  1. Posté le 05/09/2009 à 11:58:28  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Rien ne sert de monter dans les tours.
Comme je l'ai déjà dit, je ne souhaite pas trouver un coupable à tout prix (merci de lire les posts précedents avant de s'enflammer), mais parfaire ma connaissance des obligations / droits d'un élève et de son prestataire.

Pour parler pognon, ma boite ne va pas payer mes salaires pendant 4 mois d'arret (moins d'un an dans ma boite), je ne pourrais toucher que la moitié de mon brut par la CPAM. Ma prévoyance ne joue d'après le 90eme jour d'arret. Tu comprendras aisement que je n'ai pas envie de m'asseoir sur plus de 4K€ de salaire...
Mais peut-etre ai-je loupé un épisode dans le calcul d'indémnisation lors d'arrets de travail. Auquel cas c'est avec plaisir qu'un motard puisse eclairer ma lanterne. :)

Sans rancune Inazuma :)

Ben

inazuma
Coupe argent Motos Motos - succès or nombre de vues Motos - succès argent sujets
  1. Posté le 05/09/2009 à 12:14:46  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Je n'emflame pas, juste que je comprend bien ton probleme financier mais je ne vois pas en quoi l'auto ecole serait responsable de mauvais niveau de remboursement de la CPAM :p
Moi j'appel ça un accident de la vie :bah:

Ici ils précise :
http://www.masterassurance.fr/ [...] siers.html

"La plupart des assureurs s'appuyant sur une jurisprudence récente, estiment que lors d'une chute de moto d'un élève sur plateau, celui-ci est considéré comme seul responsable de ses mouvements, car le moniteur ne peut intervenir comme il pourrait le faire en voiture-école via les doubles commandes.
C'est pourquoi, pour éviter tout problème d'interprétation, MASTER propose son contrat « Spécial élèves », cousin germain de la garantie conducteurs. Le décès, l'invalidité, mais aussi l'hospitalisation ou les frais de vêtements de l'élève sont autant de couvertures qui peuvent être proposées dans le cadre de cette garantie."


Et ici :

http://www.webzinemaker.com/ad [...] ;id=238503

"MISE EN GARDE : avant d'envisager de passer votre permis moto, il est impératif que vous sachiez que les accidents que vous pourriez avoir sont assurés par votre moto école, pour les dégâts causés aux tiers. En revanche, si vous êtes blessé, invalide, vous n'êtes pas assuré pour vos blessures et conséquences. Vous devez donc être inscrit à la sécurité sociale. Vous pouvez souscrire une assurance complémentaire pour couvrir une éventuelle invalidité partielle ou totale. "

Donc c'est aux éléves de s'assurer, moi il me semble que mon autoecole m'avait prevenu au moment de l'inscription, mais je pense que c'étaitplus parce qu'ils doivent avoir une com sur la vente que par obligation.

Va poser ta question ici c'est un assureur qui répond aux questions  ;)

http://www.lassureurmotard.net/
Message cité 1 fois
Message édité par inazuma le 05/09/2009 à 12:15:25
benco2k
  1. Posté le 05/09/2009 à 12:57:25  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Merci pour tes liens Inazuma, je vais aller voir

Hélicicultiste
crapahut
Motos - succès or nombre de vues Motos - succès argent messages
  1. Posté le 05/09/2009 à 13:33:52  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

inazuma a écrit :


C'est pour ça que je te demande si tes frais médicaux sont pris en charge par la sécurité sociale, je ne vois pas quel est ton préjudice ?
Pour ça que je te demande ce que tu veux de plus ??
...
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:blague:

Il faut arrêter de croire qu'il y a une prise en charge à 100% dans des accidents qui entrainent des dégâts corporels aussi conséquents.

Voici un petit aperçu du régime générale de remboursement (ce qui représente quasi 90% des assurés sociales - le pourcentage est le taux de remboursement) :

  • 15 %   Médicaments au service médical rendu jugé insuffisant
  • 35 %   Médicaments non reconnus de première nécessité (à vignette bleue)
  • 50 %   Consultations des médecins hors parcours de soins
  • 60 %   Auxiliaires médicaux (infirmiers, kinésithérapeutes...), Frais d'analyses ou de laboratoire
  • 65 %   Médicaments courants, Vaccins les plus courants (1), Frais de transport à l'hôpital, Frais de prothèses et d'orthopédie, accessoires et pansements.
  • 65 %   Optique : verres (et montures de lunettes des enfants de moins de 18 ans)
  • 70 %   Consultations des médecins et dentistes conventionnés
  • 80 %   (2) Hospitalisation ou séjour dans une clinique conventionnée (3)
  • 100 %  Médicaments irremplaçables et coûteux, Vaccin ROR (rougeole, oreillons, rubéole)

Vaccin contre la grippe (personnes âgées...)

Tu vois donc que l'on est très très loin d'un régime couvrant tes frais à 100%.

Petit exemple :

Si on doit t'opérer sans anesthésie générale ( ce qui est souvent le cas pour des blessures genoux - tibia et pieds ) la sécu remboursera ou prendra en charge les montants à hauteur de 80% maximum pour l'hospitalisation, les médicaments seront pris en charge suivant leurs degré de nécessité (soit 15%,soit 35%, soit 65%, soit 100%), les frais d'infirmiers, de kiné, de labo d'analyse seront pris en charge à 60%, etc... et on ne parle même pas ici du problème du conventionnement des médecins face à ceux qui ne le sont pas (et donc de la qualité des soins qui peuvent découler d'un régime et pas de l'autre).

Bref, je trouve un peu "limite" la remarque sur son préjudice. Son préjudice est bien réel, après qu'il l'assume lui même ou qu'il y ait un assureur pour le faire, c'est une autre question qui relève du droit de la responsabilité civile. Et la réponse ne relève pas de notre compétence puisque la seule personne apte à prendre une telle décision dans un contexte juridique comme celui-ci est un juge.

inazuma a écrit :
Je n'emflame pas, juste que je comprend bien ton probleme financier mais je ne vois pas en quoi l'auto ecole serait responsable de mauvais niveau de remboursement de la CPAM :p
Moi j'appel ça un accident de la vie :bah:

....
Va poser ta question ici c'est un assureur qui répond aux questions  ;)

http://www.lassureurmotard.net/
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Genre un assureur va pouvoir trancher la question alors que seul un juge à la capacité de décider ? :roll:

Message édité par Crapahut le 05/09/2009 à 13:34:38
benco2k
  1. Posté le 05/09/2009 à 13:41:03  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Merci Crapahut,

J'ai le moral au ras des paquerettes... au vu des éléments, mon point de vue est-il défendable? (je sais qu'un avocat serait mieux à même de répondre mais je tente quand même...)

Bon week-end à tous :)
Ben
Message cité 1 fois
Hélicicultiste
crapahut
Motos - succès or nombre de vues Motos - succès argent messages
  1. Posté le 05/09/2009 à 13:51:03  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

benco2k a écrit :
Merci Crapahut,

J'ai le moral au ras des paquerettes... au vu des éléments, mon point de vue est-il défendable? (je sais qu'un avocat serait mieux à même de répondre mais je tente quand même...)

Bon week-end à tous :)
Ben
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C'est un peu compréhensible après de tels dégâts corporels (surtout sachant que c'était une de tes premières expérience en 2 roues).

Personne ne pourra répondre à cette question pour la simple et bonne raison que le contexte juridique n'est pas "coulé en force de chose jugée" comme on dit dans la jargon. Cela signifie qu'il n'y ni texte législatif affirmant que ton point de vue n'est pas défendable, ni suffisamment de décision judiciaire pour affirmer que la position de la justice est devenu une constante dans toutes les juridictions du pays.

Il y a, à ce jour, une décision judiciaire qui ne t'es pas favorable mais cela ne signifie pas que tous les juges auraient eu la même approche de ce problème. De plus, ta situaton, comme chaque cas, est unique et peut donc déboucher sur une décision différente.

C'est pour cela qu'il faut voir ça avec un avocat car c'est lui qui plaidera la situation. Et même s'il te dit qu'il y a une chance, il n'affirmera rien car la décision finale ne relève pas de l'avocat mais du juge.

A ce stade-ci, si quelqu'un affirme quelque chose, c'est un menteur. :bah:

inazuma
Coupe argent Motos Motos - succès or nombre de vues Motos - succès argent sujets
  1. Posté le 05/09/2009 à 13:58:51  
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  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
OUais enfin apres y a la mutuelle qui complete (pour ceux qui ont un mutuelle :jap:)

L'assureur va pas trancher mais lui saura peut etre si le professionnel avait une obligation d'information, il viens bien demander conseil ici je vois pas pourquoi il demanderai pas conseil a un assureur motard qui connais son jab :bah:

Faut arreter de s'enflamer comme on dis  [:aragorn66:2]

Bah y a bien un texte qui dis si le progfessionel a un devoir d'information ou pas :???:


Je dis pas qu'il y a pas préjudice je dis juste que j'aime pas ce reflexe a vouloir faire en sorte que quelqu'un d'autre paye a sa place.
Message cité 1 fois
Hélicicultiste
crapahut
Motos - succès or nombre de vues Motos - succès argent messages
  1. Posté le 05/09/2009 à 14:18:18  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

inazuma a écrit :
OUais enfin apres y a la mutuelle qui complete (pour ceux qui ont un mutuelle :jap:)
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:violon:

On se demande bien pourquoi la majorité des personnes subissant des traitements lourds se retrouvent avec des factures conséquentes.

Ce serait encore un régime d'accident du travail, on pourrait discuter sur la prise en charge à 100% pendant x mois qu'offre les assurances contractées par les employeurs, mais en droit commun, dire qu'une mutuelle complète, c'est présumer de la qualité du système. :roll:

Citation :


L'assureur va pas trancher mais lui saura peut etre si le professionnel avait une obligation d'information, il viens bien demander conseil ici je vois pas pourquoi il demanderai pas conseil a un assureur motard qui connais son jab :bah:


Et depuis quand les assureurs sont des professionnels du droit ? Sérieusement, tu ne crois pas que la personne la plus indiquée pour lui fournir l'information est un VRAI professionnel du droit et pas un commercial dans une boite d'assurance ?  [:iostream:1]

Un assureur ou une autre personne lui dirait même qu'il y a une obligation d'information, tu ne penses pas qu'en finalité il faudrait quand même aller voir un avocat pour s'assurer que cet élément peut être avancé devant un tribunal ?

Citation :

Faut arreter de s'enflamer comme on dis  [:aragorn66:2]

Je dis pas qu'il y a pas préjudice je dis juste que j'aime pas ce reflexe a vouloir faire en sorte que quelqu'un d'autre paye a sa place.


Mouais... lui poser la question ouvertement "je ne vois pas quel est ton préjudice", c'est bien mettre en doute l'existence même de ce préjudice.

A partir du moment où tu dis "qu'il veut faire en sorte que quelqu'un paye à sa place", tu sous entends automatiquement qu'il est à 100% responsable et qu'il veut se dédouaner de sa responsabilité. Hors toute la question est justement là. Je trouve donc que tu t'avances un peu vite sur la question et que tu as tendance à juger la situation un peu rapidement.

Je trouve normal qu'une personne cherche à s'informer après un tel poly-trauma et veuille savoir si un recours est possible ou pas.

Message cité 1 fois
inazuma
Coupe argent Motos Motos - succès or nombre de vues Motos - succès argent sujets
  1. Posté le 05/09/2009 à 14:31:15  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Citation :


:violon:

On se demande bien pourquoi la majorité des personnes subissant des traitements lourds se retrouvent avec des factures conséquentes.

Ce serait encore un régime d'accident du travail, on pourrait discuter sur la prise en charge à 100% pendant x mois qu'offre les assurances contractées par les employeurs, mais en droit commun, dire qu'une mutuelle complète, c'est présumer de la qualité du système. :roll:


Surement j'ai pas d'expeérience sur le sujet :jap: Le truc qui me soit arrivé de plus grace c'est un poigné cassé.

Citation :




L'assureur va pas trancher mais lui saura peut etre si le professionnel avait une obligation d'information, il viens bien demander conseil ici je vois pas pourquoi il demanderai pas conseil a un assureur motard qui connais son jab :bah:


Et depuis quand les assureurs sont des professionnels du droit ? Sérieusement, tu ne crois pas que la personne la plus indiquée pour lui fournir l'information est un VRAI professionnel du droit et pas un commercial dans une boite d'assurance ?  [:iostream:1]

Un assureur ou une autre personne lui dirait même qu'il y a une obligation d'information, tu ne penses pas qu'en finalité il faudrait quand même aller voir un avocat pour s'assurer que cet élément peut être avancé devant un tribunal ?
[/quote]

OUais enfin le forum c'est gratuit pas l'avocat  [:aragorn66:2]

Citation :

Faut arreter de s'enflamer comme on dis  [:aragorn66:2]

Je dis pas qu'il y a pas préjudice je dis juste que j'aime pas ce reflexe a vouloir faire en sorte que quelqu'un d'autre paye a sa place.


Mouais... lui poser la question ouvertement "je ne vois pas quel est ton préjudice", c'est bien mettre en doute l'existence même de ce préjudice.

A partir du moment où tu dis "qu'il veut faire en sorte que quelqu'un paye à sa place", tu sous entends automatiquement qu'il est à 100% responsable et qu'il veut se dédouaner de sa responsabilité. Hors toute la question est justement là. Je trouve donc que tu t'avances un peu vite sur la question et que tu as tendance à juger la situation un peu rapidement.

Je trouve normal qu'une personne cherche à s'informer après un tel poly-trauma et veuille savoir si un recours est possible ou pas.

[/quotemsg]

Bah ouais pour moi il est responsable il a merdé il a merdé :bah: Deja il dis le ralenti a 1000tr est e normal ça sent le mec qui assume pas :bah:

Pour moi la seule question valable ici c'est est ce que le professinnel devait l'informé qu'il n'etait pas couvert en cas d'accident, comme moyen ultime d'aller chercher une responsabilité extéireur non pas a son accident mais au fait qu'il va payer.

Apres aura t il l'honneter de dire si meme  ayant su qu'il n'était pas assuré aurait il pris cette assurance completméentaire ?? Comme ceux qui ne prenne pas les complémentaire au ski pour économiser 10€ sur un forfait ?

Maintenant je compatis sur sa douleur et je me doute bien que c'est dur d'etre 4 mois en ITT avec 50% de son salaire payé
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Message édité par inazuma le 05/09/2009 à 14:36:19
Hélicicultiste
crapahut
Motos - succès or nombre de vues Motos - succès argent messages
  1. Posté le 05/09/2009 à 14:35:55  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

inazuma a écrit :

OUais enfin le forum c'est gratuit pas l'avocat  [:aragorn66:2]  
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Avec une assistance juridique, c'est gratuit aussi.

Citation :

Bah ouais pour moi il est responsable il a merdé il a merdé :bah: Deja il dis le ralenti a 1000tr est e normal ça sent le mec qui assume pas :bah:

Pour moi la seule question valable ici c'est est ce que le professinnel devait l'informé qu'il n'etait pas couvert en cas d'accident, comme moyen ultime d'aller chercher une responsabilité extéireur non pas a son accident mais au fait qu'il va payer.



Pour toi... :bah:

Même si je te le concède, son cas ne sera pas évident à traiter, je n'oserais pas être aussi affirmatif que toi car je n'ai clairement pas la réponse.

inazuma
Coupe argent Motos Motos - succès or nombre de vues Motos - succès argent sujets
  1. Posté le 05/09/2009 à 14:40:49  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Je dis pas que j'ai raison ou tord bien évidmeent que c'est plus compliqué que la réponse qu'on donne ici.

Un forum c'est fait pour donner son avis sinon on va voir des spécialistes ce qui pas définition ne sont pas sur le forum :bah:

  1. config
meroulpodsu
Coupe bronze Motos Motos - succès bronze nombre de vues Motos - succès bronze sujets
  1. Posté le 05/09/2009 à 16:41:34  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Ou pitain tu viens de sous entendre que crapahut n'est pas un spécialiste ! Bon courage   :jap:
Message cité 1 fois

---------------
Vaut mieux deux tu les as que un tu auras
benco2k
  1. Posté le 05/09/2009 à 16:44:34  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Messieurs,
mon cas porte débat, c'est interessant d'avoir des sons de cloche différents, pour peu qu'ils soient justifiés.

Je l'ai dit et répété, oui j'ai chié dans la colle je le suis planté dans la colle. Mais le but d'aller dans une auto-ecole n'est-il pas justement d'apprendre?? Inazuma, je comprends ta réaction, elle est humaine et il ya tellement de gens qui veulent bai... le système que ça devient pénible.  Donc ta réaction se comprend pour un motard confirmé. Cependant, justement en tant qu'apprenant, la situation est différente et mon but n'est pas de me défausser mais de comprendre si TOUT A ETE MIS EN OEUVRE pour que n'arrive pas un tel sinistre.

Pas de remarque sur le fait que même si le moniteur avait eu une liaison radio toussa toussa stp, car je pourrais te repondre qu'il est possible que ça soit un des facteurs ayant entrainé le dommage (pas de moyen pour indiquer la flippe ou autre). ça fait partie du concours de circonstance.

De plus pour le ralenti, je n'apprécie que peu la mise en doute et le coup du "mec qui assume pas". Je donne le plus d'informations pour que des vrais motards (ce que je ne suis pas après seulement 4h30 de plateau) puissent me donner leur avis!!! (mais ça tu l'aurais su en lisant entièrement le premier post). :(

Mais merci tout de même pour tes commentaires, c'est vrai que c'est un cas à la con, et j'essaie de fournir le plus d'info possible.

Merci aussi à toi Crapahut pour ton soutien et pour le fait de tempérer d'autres propos.

Ben



ps:en France, on reste présumé innocent avant d'avoir prouvé le contraire... :p

benco2k
  1. Posté le 05/09/2009 à 16:46:52  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
meroulpodsu => +1000!!!


 d'ailleurs Crapahut, que fais-tu dans la vraie vie des gens normaux? (à moins que tu ne sois un super héro et que tu ne veuilles garder ton identité secrete?????????)
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