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Excés de vitesse et conducteur inconnu

 

53 utilisateurs inconnus
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 Sujet :

Excés de vitesse et conducteur inconnu

Prévenir les modérateurs en cas d'abus 
gaut59
  1. Posté le 20/07/2011 à 18:05:54  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
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Bonjour,

Je viens de recoir un PV pour une infraction de 132Km pour 90KM sur ma bandit.

En vérifiant les dates je me rends compte que ce jour là je bossais et que c'ets mes frères qui utilisaient la moto ; dois-je les dénoncer ? Comment faire pour savoir qui conduisait ?

Merci par avance pour votre aide
Message cité 1 fois
Message édité par gaut59 le 20/07/2011 à 18:06:21
Sujets relatif
t-knix
Motos - succès bronze nombre de vues
  1. Posté le 20/07/2011 à 18:46:16  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Tu leur poses la question, que le responsable assume ses actes.

Ou alors, si comme beaucoup, ils ne sont pas capables d'assumer ce qu'ils font, demande une attestation à ton employeur indiquant que tu ne pouvais pas être sur le lieu de l'infraction.


---------------
Daewoo Lanos détruite, beaucoup de chance.
Achat d'une Chevrolet Cruze en cours.
Permis moto check ! Malheureusement la moto devra attendre du coup...
  1. homepage
  2. config
madguss
Motos - succès bronze messages
  1. Posté le 20/07/2011 à 19:05:35  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Sinon tu contestes mais sans délation en demandant à tes fréres de rembourser. Il n'y aura pas de perte de points mais tu devras payer.
La preuve que tu sois effectivement au guidon incombe à l'état.

Message cité 1 fois

---------------
Mets de l'huileuh! HVB powa!!!
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uhu_stic
Motos - succès bronze messages
  1. Posté le 21/07/2011 à 10:18:21  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Oui si tu arrives a fournir la preuve qu'il était impossible que tu conduises à ce moment, tu n'es pas obligé de dénoncer la personne. Dans ce cas, seule l'amende est appliquée et aucun retrait de points. C'est l'avantage du casque, même à la photo radar, tu peux contester  :lol:
Ensuite tu en parles à tes frères. Ils ont fait une bétise donc tu les couvres pour les points mais qu'ils te remboursent me paraît + honnête tout de même  :jap:
Message édité par UHU_stic le 21/07/2011 à 10:19:34
Tonton Flingueur...
pourquoi69
Motos - succès bronze messages
  1. Posté le 21/07/2011 à 14:36:16  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

madguss a écrit :
Sinon tu contestes mais sans délation en demandant à tes fréres de rembourser. Il n'y aura pas de perte de points mais tu devras payer.
La preuve que tu sois effectivement au guidon incombe à l'état.

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Justement il me semble que c'est à toi d'apporter la preuve que ce n'était pas toi. Avec ce système automatique, tu es présumé coupable et tu dois prouver ton innocence. Avec une attestation de ton employeur par exemple comme dit précédement.
Mais même avec ça, il y aura surement convocation à la gendarmerie qui renvoie vers le tribunal en cas de non-dénonciation. D'autant plus qu'ici c'est un bon excès de vitesse (> 40 km/h), ils ne vont pas laisser faire aussi facilement!

Message édité par Pourquoi69 le 21/07/2011 à 14:36:49

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Il faut qu'il aille chercher la victoire comme on va acheter sa baguette de pain, là Louis! (GP de France Moto3)

Ah la simplicité de nos jours! Remplacer le mot "Aperçu" par l’indéchiffrable acronyme anglais "WYSIWYG" Vachement plus explicite.. :roll:
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  2. config
madguss
Motos - succès bronze messages
  1. Posté le 21/07/2011 à 19:21:31  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
si ça va devant un tribunal = > on est encore (presque? enfin...) dans un état de droit où la preuve est à la charge de l'accusation. Ils ne peuvent pas prouver que c'était toi au guidon = tu n'es pas coupable.
Avec un avocat => tu n'as même rien à payer, sauf l'avocat ^^


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Mets de l'huileuh! HVB powa!!!
t-knix
Motos - succès bronze nombre de vues
  1. Posté le 21/07/2011 à 19:49:09  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Pour le volet pénal (la perte de points) c'est vrai.
Pour l'amende, le propriétaire du véhicule reste pécuniairement responsable. Et d'ailleurs, dans ce cas l'amende est définie par le juge et comme ils en ont marre des gens qui n'assument pas leurs actes ça coûte parfois cher. Voir ce témoignage qui explique la démarche.
Message édité par MasterLudo le 24/09/2015 à 12:21:18

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Daewoo Lanos détruite, beaucoup de chance.
Achat d'une Chevrolet Cruze en cours.
Permis moto check ! Malheureusement la moto devra attendre du coup...
raymondeuh
Coupe bronze Motos Motos - succès bronze nombre de vues Motos - succès bronze sujets
  1. Posté le 22/07/2011 à 11:57:42  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
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gaut59 a écrit :
Bonjour,

Je viens de recoir un PV pour une infraction de 132Km pour 90KM sur ma bandit.

En vérifiant les dates je me rends compte que ce jour là je bossais et que c'ets mes frères qui utilisaient la moto ; dois-je les dénoncer ? Comment faire pour savoir qui conduisait ?

Merci par avance pour votre aide
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bah c'est tes frères, tu leur poses la question non ?

  1. config
winger-67
  1. Posté le 24/07/2011 à 12:25:34  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
On est plus a Vichy , tu ne denonce personne et tes freres te paye l'amende.
Message cité 1 fois

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X1 X drive 23D
atheryl
Coupe bronze Motos Motos - succès bronze nombre de vues Motos - succès bronze sujets
  1. Posté le 25/07/2011 à 20:00:29  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

winger 67 a écrit :
On est plus a Vichy , tu ne denonce personne et tes freres te paye l'amende.
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Quelle classe l'exemple. Ne pas faire payer ( pénalement ) de vrais fautifs comparé au juifs.  :love:

Message cité 1 fois
Message édité par Atheryl le 25/07/2011 à 20:00:47
kopp
Motos - succès bronze nombre de vues Motos - succès or messages
  1. Posté le 26/07/2011 à 09:31:15  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Atheryl a écrit :


Quelle classe l'exemple. Ne pas faire payer ( pénalement ) de vrais fautifs comparé au juifs.  :love:
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Afficher moins



Attends, si tu veux être de mauvaise foi, ils étaient vraiment fautifs : on les accusait d'être juif. Le problème, c'est qu'on assimilait le fait d'être juif à être la source de tous les maux.


Sinon, mon frère prend ma brêle et se fait toper : je le dénonce :o

atheryl
Coupe bronze Motos Motos - succès bronze nombre de vues Motos - succès bronze sujets
  1. Posté le 26/07/2011 à 21:04:42  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bah moi j'le dénonce. Sans deconner il aurait pu faire pire que ca !

  1. Posté le 27/07/2011 à 01:10:54  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
+1 point godwin pour winger 67

Donc résumons , plusieurs possibilités s'offrent à toi :

- T'es le meilleur des grands frères, tu paies et tu perds tes 4 points
- Tu dénonces le frère qui conduisait, il est pas à 4 Points près j'imagine et il assume ses actes.
- Tu contestes en déclarant ne pas savoir qui conduisait ce jour là, mais tu n'as pas de preuves que ce n'était pas toi. Faute de preuve a charge l'OMP ne pourra qu'entrainer la responsabilité pécuniaire du titulaire de la carte grise, et fixer une amende salée. Mais pas de points de perdus. Il est a noter que l'OMP peut demander et ce sera très certainement le cas à ce que tu sois convoqué et entendu, photo à l'appui.
- Tu contestes en pouvant apporter la preuve que ce n'était pas toi qui conduisait, l'amende est classée.

C'est tout, rien de compliqué là dedans, à toi de faire ton choix.

sekbiz
Motos - succès bronze nombre de vues Motos - succès argent messages
  1. Posté le 27/07/2011 à 11:52:31  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
et il y'aura suspension de permis possible aussi:
Citation :

Article R413-14 du code de la route

(Décret nº 2003-293 du 31 mars 2003 art. 2 IV Journal Officiel du 1er avril 2003)

(Décret nº 2003-642 du 11 juillet 2003 art. 2 III, art. 4 XIII Journal Officiel du 12 juillet 2003)

(Décret nº 2004-1330 du 6 décembre 2004 art. 1 Journal Officiel du 7 décembre 2004)

II. - Toute personne coupable de l'infraction de dépassement de la vitesse maximale autorisée de 30 km/h ou plus encourt également les peines complémentaires suivantes :

La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;

2º L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de trois ans au plus ;

3º L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière.

III. - Toute contravention prévue au présent article donne lieu, de plein droit à une réduction du nombre de points du permis de conduire dans les conditions suivantes :

1º En cas de dépassement de la vitesse maximale autorisée compris entre 40 km/h et moins de 50 km/h, réduction de quatre points ;


perso, entre :
  • 4 points + amende classe4 + suspension + fichage + stage
et
  • grosse prune *qui coute certainement moins chère au final que les précédents éléments cités*
y'a pas a chercher bien longtemps ....

 [:hetwien:1]

  1. Posté le 27/07/2011 à 20:12:00  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
non pas de suspension de permis s'il paie son amende forfaitaire car le paiement de l'amende entraîne l'extinction de l'action publique.
Même les points c'est pas garantis qu'il les perde car ce n'est pas obligatoire, c'est rare mais ça arrive qu'on en perde moins voire pas du tout.

loloh1
Coupe or Motos Motos - succès or nombre de vues Motos - succès or sujets
  1. Posté le 28/07/2011 à 08:32:08  
  2. answer
  1. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
J'aime ce genre de topics dont l'auteur disparaît après avoir balancé son pavé :cubitus:

Ce que j'en pense quand même : 132 pour 90, si l'auteur a besoin de garder ses points et/ou son permis c'est l'affaire d'1/2 journée et quelques centaines d'euros perdus. Le frère (s'il existe) n'aura qu'à lui payer en plus un bon resto, ça se fait chez les gens civilisés...


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/l ,[____],
l---L -lllllll-
()_)-()_)-o-)_)
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