!!!! Help ------ Immatriculation refusé ------ Help !!!!

[Invité §PaS738Rg]

Bonjour , Bonsoir à tous,

 

Le 20/04/2012 je devien le propriétaire d'une Suzuki Gsxf 600 de 1996

Elle est en très bonne état, démarre au quart de tour, bon, quelques petites griffes mais rien de grave.

 

Le 27/04/2012 je renvoi à là DIV la demande d'immatriculation accompagné de l'ancien certificat d'immatriculation.

 

Le 21/05/2012 (près d'un mois plus tard) Je reçoit un courrier de la DIV, mauvaise nouvelle !!!

 

" Votre véhicule est enregistré dans la base de donné des assurances Belges (INFORMEX) comme étant un véhicule accidenté et dois être soumis a un controle technique spéciale afin de vérifié la géométrie "

 

La dernière immatriculation date du 19/04/2012, nous sommes le 22/05 et la moto est bloqué.

J'ai pris imédiatement contact avec l'ancien propriétaire, celui ci complètement étonné d'apprendre la nouvelle.

Il ne comprend pas car la moto étais immatriculé depuis peu et n'a pas été accidenté.

Cette personne l'a immatriculé au mois de Mars 2012 et un mois plus tard il a reçu en cadeau une nouvelle moto qu'il a également immatriculé, donc je lui ai acheter au mois d'Avril 2012.

 

J'ai été ce matin à la DIV pour expliqué tout ça et ils ne comprennent rien a cette histoire "jamais eut ce genre de soucis"

 

Es ce que quelqu'un a déja eut ce problème ??

Que faut-il faire ??

 

Ps: si vous avez besoin d'autres renseignements n'hésitez pas.

 

Merci à vous.

[Invité §mer672Oz]

Annule la vente si tu peux.

T'as pas besoin de prouver que le problème vient de toi puisque ca date d'avant ton achat.

[Invité §PaS738Rg]

Annule la vente si tu peux.

T'as pas besoin de prouver que le problème vient de toi puisque ca date d'avant ton achat.

 

 

Bonsoir,

 

Je l'ai acheter a un particulier et payé cash.

C'est trop tard, il ne veut pas la reprendre.

[Invité §nah463Ql]

Il me semble qu'il y a vice caché. Qu'il veuille la reprendre ou non, c'est pour sa pomme. Tu devrais aller voir les flics pour te faire conseiller. ou mieux, si tu as l'assistance juridique avec ton assurance !

[Invité §PaS738Rg]

Il me semble qu'il y a vice caché. Qu'il veuille la reprendre ou non, c'est pour sa pomme. Tu devrais aller voir les flics pour te faire conseiller. ou mieux, si tu as l'assistance juridique avec ton assurance !

 

 

Bonjour,

 

Oui effectivement j'y ai déja pensé mais le soucis c'est que l'homme qui m'a vendu la moto n'a eut aucun soucis pour l'immatriculation.

Il l'a immatriculé et 1 mois après je lui ai acheter cette moto, donc l'ancien certificat d'immatriculation est daté du 19/04/2012 et j'ai pris contact avec son assurance et d'après ce qu'ils me disent il n'a jamais eut d'accident avec la moto..

A là DIV ils m'ont dit que l'ancien propriétaire n'aurais jamais du avoir de plaques pour cette moto car elle étais déja bloqué depuis un petit moment.

En gros je suis le malheureux propriétaire d'une belle épave, une épave qui ma couté 1200€

J'ai deux solutions,

 

- Faire le contrôle de la géométrie -150€- et si besoin, la réparé (minimum 300€) et seulement après avoir fais ces démarches il faut la faire expertisé par l'expert qui a bloqué le véhicule.

- La vendre pour pièces (je suis dégouter car elle n'a strictement rien cette moto, elle réagit bien au freinage et virages, etc,...)

 

J'ai une assurance provisoire qui a été faite le jour ou la demande d'immatriculation a été envoyé à la DIV, j'attendais juste les plaques pour leurs comuniqué le numero afin d'avoir la bonne assurance.

Je ne pense pas que je pourai bénéficier de l'assistance juridique car la moto n'est pas totalement en ordre.

 

Je retourne à la DIV début d'après midi, je vous tiens au courant.

[Invité §Ant637fd]

Vice caché. Qu'il le savait ou pas.

Vois avec ton assistance juridique

[Invité §nah463Ql]

Il devra se retourner à son tour contre celui qui lui à vendu. Ca ne sera plus ton problème.

[Invité §tik462qV]

Il faudrait aussi que la préfecture lui produise le document qui lui bloque l'immatriculation pour qu'il puisse intenter une action. C'est quand même les boules, alors qu'il a acheté une machine avec une CG en règle!

En cas de doute sur l'issue de la procédure et de conservation de la machine, il reste le réseau des experts indépendants qui sont à même de certifier de la conformité du véhicule. Je suis passé par l'un d'eux pour me faire ré-immatriculer après 2 procédures RSV successives sur ma RS adorée!

[Invité §PaS738Rg]

Bonjour à tous,

 

Merci pour vos conseils.

 

J'ai rdv à là DIV pour la dernière fois aujourd'hui a 13h.

Je vais poser un maximum de questions mais c'est pas ficile quand vous avez en face de vous une personne qui ne comprend rien.

Je ne peux malheureusement pas bénéficier de l'assistance juridique.

Si la DIV ne sais pas m'aidé, j'irai directement à la police porté pleinte contre la personne a qui j'ai acheter la moto et aussi pourquoi pas contre la DIV, c'est quand même de leurs faute si ils ont accepter d'immatriculé la moto alors qu'elle étais bloquer avant que je l'achète..

C'est quand même dingue !!!

La personne de la DIV a de la chance de se trouvé derrière une vitre, je lui aurais bien cassé une ou deux dents hihi.

Bon, je vous tiens au courant fin d'après midi.

 

Bonne journée à tous.

[Invité §PaS738Rg]

Bonsoir à tous,

 

Voila j'ai un peu plus d'informations.

C'est le nouveau système informatique de la DIV qui bloque systématiquement toutes les moto qui ont été expertisé lors d'un accident.

 

Exemple:

 

Une personne achete une moto en 2002 et a fais un accident en 2005, l'expert conseil alors de faire vérifié la géométrie si nécessaire, jusqu'a aujourd'hui cela n'étais pas obligatoire.

Cette personne pouvais la réparé et ensuite la vendre ou continué a rouler sans aucun soucis.

 

Depuis 1 mois tout a changer, toutes les motos qui doivent être immatriculé après le mois d' Avril 2012 (motos d'occasion) peuvent être interdite a la circulation si il y a eut un accident (déclaré) depuis sa première mise en circulation.

C'est ce que la DIV m'a dit si j'ai bien compris..

 

En gros il faut pas acheter d'occasion, ou alors il faut faire vérifié le numero de chassis auprès de la DIV.

J'ai fais le test, j'ai contacté la DIV pour faire vérifié un numéro de chassis.

Je lui ai dit que je voullais être sur que la moto ne soit pas bloquer avant de l'acheter.

La elle m'a dit, "désolé ont ne peut pas faire cela, il faut contacté la police pour leurs demander"

 

 

Icroyable, non???

Ils vont en avoir des surprises, tous les gens qui achètent d'occasion vont se faire avoir.

Avec les voitures il y a un contrôle technique obligatoire ainsi qu'un car pass donc pas d'arnaques de ce genre la.

Avec les motos, impossible de le savoir.

Même si un cadre est tordu, parfois cela ne se voit pas a l'oeil nud.

Il faut vérifié tous les points de soudure sur le cadre, si il manque de la peinture sur ceux ci c'est que le cadre a subi un choc, il faut également faire quelques test de freinage, et aussi rouler quelques mètres sans les mains pour voir si elle reste bien droite, etc,..

[Invité §mer672Oz]

Et tu vas faire quoi pour ta moto du coup ?

[Invité §PaS738Rg]

Je ne sais pas quoi faire.

La faire examiné coute entre 400€ et 600€ + je sais pas combien pour la réparé si besoin.

Ou alors la vendre pour pièces mais je perderais +de 500€

Je me suis déja ruiné avec la moto, le permis, et tout l'équipement donc je ne saurais pas mettre 1€ de plus.

C'est quand même dingue d'acheter une moto en ordre et prête pour la saison et au final se faire dire qu'elle est bloquer !!!

 

Je passe mon permis pratique dans 3 mois et je n'ai pas encore eut la chance de rouler.

[Invité §cv7665JB]

Ah parce que tu comptais rouler avec pour t'entrainer

[Invité §mxp165pt]

Je crois qu'il est belge et le permis ca marche pas comme chez nous non ?

[Invité §ben208FX]

Ouais ils ont pas besoin d'avoir terminé leur permis pour rouler.

 

Une sorte de conduite accompagné pour moto sans accompagnateur

[Invité §PaS738Rg]

Oui je suis Belge.

 

Pour le permis il faut passé un examen théorique, 50 questions.

Puis il faut suivre 6h de cours pratiques obligatoires.

Après avoir fais ces deux choses la, ont a une licence valable 1an, on peux conduire sans guide mais il faut mettre le L a coté de la plaque arrière.

L'examen pratique peut etre passé 2 ou 3 mois après avoir fait le théorique.

 

Une Gsxf 600 me semble pas si mal pour mes débuts, non??

[Invité §ben208FX]

Pour ta première moto c'est par ici ==>

 

Quelle moto choisir pour débuter ?

 

Tu auras déjà pas mal de réponse à tes question

[pierregdlj]

 

Depuis 1 mois tout a changer, toutes les motos qui doivent être immatriculé après le mois d' Avril 2012 (motos d'occasion) peuvent être interdite a la circulation si il y a eut un accident (déclaré) depuis sa première mise en circulation.

C'est ce que la DIV m'a dit si j'ai bien compris..

 

En gros il faut pas acheter d'occasion, ou alors il faut faire vérifié le numero de chassis auprès de la DIV.

J'ai fais le test, j'ai contacté la DIV pour faire vérifié un numéro de chassis.

Je lui ai dit que je voullais être sur que la moto ne soit pas bloquer avant de l'acheter.

La elle m'a dit, "désolé ont ne peut pas faire cela, il faut contacté la police pour leurs demander"

 

Si c'est vrai, le gouvernement Belge voudrait se débarrasser de toutes les motos d'occasion qu'il ne ferait pas autrement...

 

J'espère qu'on ne suit pas le même chemin en France.

 

A la rigueur 150€ pour le faire rerouler, ça peut valoir le coût, mais si c'est 500€ c'est pas la peine...

 

La 600 GSXF est très bien pour débuter.

[Invité §PaS738Rg]

C'est entre 400€ et 600€ juste pour faire vérifié le cadre, et si besoin il faut le faire réparé et cela coute très cher aussi.

En plus cela doit être fait uniquement chez le constructeur, pas de garages ou autres.

[Invité §tik462qV]

Essaye de voir s'il existe un réseau d'experts indépendants habilités à te délivrer un certificat de conformité.

[Invité §PaS738Rg]

Essaye de voir s'il existe un réseau d'experts indépendants habilités à te délivrer un certificat de conformité.

 

 

Bonjour,

Je suis obligé de la ramené chez le constructeur Suzuki, le raport de synthèse doit obligatoirement venir de chez eux.

Il y en a pour deux jours de travail, juste pour mesuré le cadre.

 

J'ai été à la police hier, ils m'ont dit que cette affaire étais insolvable.

Je ne peux porter plainte contre la personne qui m'a vendu la moto car celui ci n'étais pas au courant, il n'y a pas de vice caché.

Par contre si moi je la revend, je peux avoir des problèmes, ils m'ont dit que je pouvais juste la revendre pour pièces ou pour circuit..

 

Je peux aussi porté plainte contre X pour qu'ils retrouvent le propriétaire qui a vendu la moto sans précisé qu'elle étais accidenté.

Eux ils savent retrouvé les anciens propriétaires sans soucis, il y en a eut huit en tout hihi..

Je pense pas que je vais savoir rouler cette saison, fais ch**** !!!

[pierregdlj]

 

Bonjour,

Je suis obligé de la ramené chez le constructeur Suzuki, le raport de synthèse doit obligatoirement venir de chez eux.

Il y en a pour deux jours de travail, juste pour mesuré le cadre.

 

J'ai été à la police hier, ils m'ont dit que cette affaire étais insolvable.

Je ne peux porter plainte contre la personne qui m'a vendu la moto car celui ci n'étais pas au courant, il n'y a pas de vice caché.

Par contre si moi je la revend, je peux avoir des problèmes, ils m'ont dit que je pouvais juste la revendre pour pièces ou pour circuit..

 

Je peux aussi porté plainte contre X pour qu'ils retrouvent le propriétaire qui a vendu la moto sans précisé qu'elle étais accidenté.

Eux ils savent retrouvé les anciens propriétaires sans soucis, il y en a eut huit en tout hihi..

Je pense pas que je vais savoir rouler cette saison, fais ch**** !!!

C'est faux en france, et je pense que c'est sûrement faux aussi en Belgique. Le fait que l'ancien proprio n'était pas au courant n'annule pas pour autant le vice caché.

[Invité §cv7665JB]

"Art. 1641. - Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise ou n'en aurait donné qu'un moindre prix s'il les avait connus."

 

"Art. 1646. - Si le vendeur ignorait les vices de la chose, il ne sera tenu qu'à la restitution du prix et à rembourser à l'acquéreur les frais occasionnés par la vente."

 

(Cass. Civ., 1re, 5 janvier 1972, G.P. 1992, p.773 : en cas de ventes successives d'ue voiture d'occasion, le vendeur initial peut ètre tenu de la garantie des vices cachés vis àvis du dernier acquéreur, si les vices existaient lors de la première vente).

 

source : http://sos-net.eu.org/conso/code/infodat1ab.htm

 

A voir si ces règles basiques en France existent en Belgique, mais bon c'est assez banale comme situation. Soit le vendeur te rembourse en totalité, soit il prend en charge les frais que ca occasionne.

Dans tous les cas, pas la peine de chercher le proprio fautif, vu que la loi vient seulement d'être active, il n'a pas fait de faute en vendant la moto sans le dire auparavant.

[Invité §Cra883ru]

Ne vous emballez pas avec vos vices cachés. Ce n'est pas ce type de problème ici.

 

C'est juste un problème informatique de la direction de l'immatriculation des véhicules qui vient de faire changer l’entièreté de son système et qui ont des merdes pas possibles depuis quelques semaines. Ils ont dû également jeté 78 000 PV associé aux nouvelles plaques parce que la Police n'arrive plus à obtenir d'information sur le propriétaire du véhicule en infraction (La police n'a plus aucun moyen de consulter la base de donnée d'immatriculation et la loi interdit de faire la demande par téléphone).

 

C'est un système info qui a été mis en place avec les pieds.

 

Et le vendeur du véhicule n'est en rien responsable des problèmes informatiques/administratifs de la DIV.

[Invité §PaS738Rg]

Ne vous emballez pas avec vos vices cachés. Ce n'est pas ce type de problème ici.

 

C'est juste un problème informatique de la direction de l'immatriculation des véhicules qui vient de faire changer l’entièreté de son système et qui ont des merdes pas possibles depuis quelques semaines. Ils ont dû également jeté 78 000 PV associé aux nouvelles plaques parce que la Police n'arrive plus à obtenir d'information sur le propriétaire du véhicule en infraction (La police n'a plus aucun moyen de consulter la base de donnée d'immatriculation et la loi interdit de faire la demande par téléphone).

 

C'est un système info qui a été mis en place avec les pieds.

 

Et le vendeur du véhicule n'est en rien responsable des problèmes informatiques/administratifs de la DIV.

 

 

Bonsoir,

Enfin une bonne nouvelle

Peux tu me dire d'ou tien tu cette infomation?

 

D'avance merci.

[pierregdlj]

 

Bonsoir,

Enfin une bonne nouvelle

Peux tu me dire d'ou tien tu cette infomation?

 

D'avance merci.

Il est en train de dépanner le système info de la DIV.

 

[Invité §PaS738Rg]

Si c'est le cas, la DIV peut bien me l'offrir la plaque d'immatriculation avec une belle lettre d'excuse car j'ai perdu un temps fou et de l'argent pour rien.

 

Si c'est une erreur de leurs part, pourquoi m'avoir dit de faire examiné la moto, la faire expertisé, la réparé, etc, etc,...????

 

C'est vraiment des incompétents, de plus il est impossible de joindre le service litige, même avec les numéro direct.

Sa sonne pandant 3 ou 4 min puis on me racroche au nez.

Et quand j'arrive a joindre le service centrale, on me dit veillez patienter puis on me renvoi au menu principale pour choisir la lange et le service souhaité.

 

Une personne de la DIV m'a dit ce matin que le service litige de la DIV pouvais débloquer la moto après avoir régler le problème informatique, hihi mort de rire !!!

 

DIV de M**de !!!

[pierregdlj]

Je vois que l'administration belge n'a rien à envier à la france.

[Invité §Cra883ru]

 

Bonsoir,

Enfin une bonne nouvelle

Peux tu me dire d'ou tien tu cette infomation?

 

D'avance merci.

 

L'info est passée dans la presse il y a environ 2 semaines.

[Invité §PaS738Rg]

Je le savait déja qu'ils avaient du retard a cause de la mise en place du nouveau système informatique mais pourquoi es ce que ce système informatique bloque les moto?

Je ne suis pas le seul, beaucoup d'autres personnes achète des moto d'occasion qui ont peut être été accidenté un jour ou l'autre.

On ne change pas les règles du jour au lendemain sans prévenir, et en plus si c'est une erreur, pourquoi ne pas me donné mes plaques, j'en ai besoin!!!

Si je n'avais que la moto pour me déplacer, j'aurais déja perdu mon boulot parce que les transport en commun ici il y en a pas..

[Invité §PaS738Rg]

Bon,

 

Je suis a bout de nerf avec cette moto de M**de

Je vien de la mettre en vente sur un site internet, tout mon équipement aussi est en vente.

Ma licence est a la poubelle.

 

Fais ch*** de perdre autant de sous pour rien (+/- 2000€)

[pierregdlj]

 

Ça va pas ?

[Invité §Ant637fd]

Les plombs qui pètent ?

[Invité §PaS738Rg]

Je n'ai pas les moyens d'en acheter une autre.

Personne ne sais m'en dire plus, j'ai pas envie d'attendre pour rien.

Je dois bientôt passé mon permis pratique et je n'ai aucune expérience, combien de temps je vais resté sans pouvoir rouler ???

Pour l'examen pratique il faut donné 250€ (2h de cours + prix de l'examen)

Vu que je n'ai pas d'expérience je vais surement raté et donc perdre encore 250€.

 

Fini pour moi les frais de malade..

[pierregdlj]

Je n'ai pas les moyens d'en acheter une autre.

Personne ne sais m'en dire plus, j'ai pas envie d'attendre pour rien.

Je dois bientôt passé mon permis pratique et je n'ai aucune expérience, combien de temps je vais resté sans pouvoir rouler ???

Pour l'examen pratique il faut donné 250€ (2h de cours + prix de l'examen)

Vu que je n'ai pas d'expérience je vais surement raté et donc perdre encore 250€.

 

Fini pour moi les frais de malade..

Si tu croyais que la moto ça coûte pas cher, en effet vaut mieux arrêter maintenant.

N'oublie pas qu'après la moto il y a encore l'assurance et l'équipement à payer, puis l'entretien et l'essence.

Bref, le prix de la moto n'est pas forcément le plus gros poste de dépenses, surtout avec une moto à 1000€.

 

Et ne te plains pas pour le permis, en france t'en as au minimum pour 600€, et t'as vite fait d'en avoir pour plus du double.