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Patoufgris

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Messages posté(e)s par Patoufgris

  1. Bientôt plus qu'une seule discipline de tir autorisée en France, le soft air ...

    Et à condition que les "armes" employées ne ressemblent pas à de véritables armes, obligatoirement de couleur orange fluorescente avec l'extrémité du canon peinte en bleu canard ...

     

    Bon ça dit quoi sur les armes à PN (répliques ou authentiques) pilon comme d'habitude ????

  2.  

    ne charges tu pas un peu la barque avec tes chiffres (quitte à mélanger les infos fournies par le lien) ?

     

    600000, ce n'est pas le nombre de permis retirés en 2014 ...

     

     

    Deux liens différents, un sur les retraits e points et de permis (site statistique non officiel et indépendant) et un autre site qui parle de le sécurité passive et active des voiturettes sur lequel j'ai pris les références de ventes annuelles de ces engins ...

     

    Quant aux 600 000 sans permis par retrait, il suffit de lire ..

    .Sans titre.jpg

  3. Ben du coup l'ami peu contester, puisqu'il n'est pas le proprio de la voiture

     

     

     

    Heu ........ Si il est proprio ...... :ange:

     

    Citation :

    Bonjour à tous, j'ai une question bien épineuse pour les amateurs de droits de ce forum.

     

    En mars 2013, j'ai prêté mon véhicule à un ami. Je l'avais acheté en sept 2012, et bien flemmard, n'avait toujours pas fait la carte grise. Je ne possédais que le document temporaire périmé.

     

    Note bien il pourra toujours plaider une phobie administrative ..... :D

  4. Ben voilà une réponse précise ...

     

    Article R322-5

     

    Modifié par Décret n°2009-136 du 9 février 2009 - art. 6

     

     

    I.-Le nouveau propriétaire d'un véhicule déjà immatriculé doit, s'il veut le maintenir en circulation, faire établir, dans un délai d'un mois à compter de la date de la cession, un certificat d'immatriculation à son nom dans les conditions prévues à l'article R. 322-1. Cette demande doit être accompagnée :

     

    1° Du certificat d'immatriculation qui lui a été remis par l'ancien propriétaire ;

     

    2° De la déclaration certifiant la cession et indiquant que le véhicule n'a pas subi, de transformation susceptible de modifier les indications du précédent certificat d'immatriculation ;

     

    3° De la preuve, pour tout véhicule soumis à visite technique, que celui-ci répond aux conditions requises pour être maintenu en circulation conformément aux dispositions du chapitre III du présent titre ;

     

    4° D'une déclaration d'achat en cas de vente du véhicule par un professionnel.

     

    II.-Le nouveau propriétaire peut circuler à titre provisoire et pendant une période d'un mois à compter de la date de la cession sous couvert soit du coupon détachable, soit d'un certificat provisoire d'immatriculation.

     

    III.-Le ministre chargé des transports définit par arrêté pris après avis du ministre de l'intérieur les conditions d'application du présent article, notamment en ce qui concerne les véhicules vendus par les domaines, aux enchères publiques ou à la suite d'une décision judiciaire, les véhicules de collection et ceux démunis de certificat d'immatriculation.

     

    IV.-Le fait, pour tout propriétaire, de maintenir en circulation un véhicule sans avoir obtenu un certificat d'immatriculation dans les conditions fixées au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

     

    L'immobilisation du véhicule peut être prescrite dans les conditions prévues aux url=http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=5B3C1734AE255B2F5F4BA7FAE8CE03DB.tpdjo07v_3?cidTexte=LEGITEXT000006074228&idArticle=LEGIARTI000006841132&dateTexte=&categorieLien=cid]articles L. 325-1 à L. 325-3[/url].

     

    De toutes façon dans les deux textes, c'est pe propriétaire qui est soumis à amende et non le conducteur (sauf si c'est lui qui conduit, bien entendu)

  5. Et si l'on parlait plutôt de l'influence du Sturmgewehr 44 et 45 sur la concepteion du AK47, son fils spirituel stalinien ....

    Bref l'AK7 est elle une ville copie russe (ce ne serait pas la 1ère) du Sturmgewehr ou une invention à part entièrede l'ingénieur Kalachnikov ....

    C'est quand même bizarre aussi la mise en place d'un 7,92x33 Kurtz copié illico par une 7,62x39 M43.......

     

     

    Allez zou, à vos copies, vous avez deux heures ..... :D

     

    Le gagnant gagne la photo d'une superbe réplique de Lepage par Pedersolis ......... :p

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