[Tuto] Importer une Jaguar de l'étranger

[SolarWinds]

En bref

Outils / équipements nécessaires :

Remarques générales

 

 

La question ayant déjà été posée, j'essaie de tout regroupe dans un seul sujet, avec un message qui sera édité au fur et à mesure.

 

Vos contributions sont les bienvenues.

 

Informations légales

 

Le résumé est ici, avec les liens vers les textes de loi afférents :

 

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F20992

 

Citation :

[h1]Quelles formalités réaliser avant d'immatriculer un véhicule acheté à l'étranger ?[/h1]

Vérifié le 20 février 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

 

 

Préalable

Pour circuler en France, un véhicule acquis à l'étranger doit être conforme aux règles de sécurité et de construction prévues par le code de la route.

À son entrée en France, le véhicule devra avoir des plaques d'immatriculation valides. Si elles ne le sont pas, vous risquez l'immobilisation du véhicule par les forces de police.

Certains pays délivrent des plaques provisoires destinées à l'exportation. Lorsque les plaques ont perdu leur validité, le véhicule doit circuler avec un certificat d'immatriculation spécial WW.

D'autres pays exigent la radiation du véhicule de leurs registres nationaux ou/et la restitution des plaques d'immatriculation avant de quitter leur territoire.

Pour connaître les règles propres à chaque pays, il convient de s'adresser au consulat du pays concerné en France.

Formalités auprès de la douane et des impôts

Vous devrez effectuer des formalités auprès des services de la douane et des impôts.

Ces formalités seront différentes selon la provenance du véhicule, suivant que celui-ci provient d'un département d'outre-mer, d'une collectivité d'outre-mer, d'un pays de l'Union européenne ou d'un autre pays.

[h3]Véhicule d'occasion provenant d'un pays de l'UE[/h3]Vous n'avez pas à régler de droits de douane si le véhicule provient d'un pays de l'Union européenne.

Vous devez cependant présenter un quitus fiscal. Pour cela, rendez-vous à la recette des impôts de votre domicile.

[h3]Véhicule provenant d'un pays hors UE[/h3][h3]Cas général[/h3]Vous devez régler les droits de douane et la TVA auprès d'un bureau de douane.

Vous devez obtenir un procès-verbal de réception à titre isolé (RTI), auprès de la Dreal compétente, selon votre domicile si vous n'avez pas :

• soit un certificat de conformité à un type CE,
  
• soit une attestation d'identification à un type CE.

 

Ces 2 documents sont remis par le constructeur au moment de la vente initiale du véhicule. Il peut aussi vous en délivrer des copies (généralement payantes).</div>[h3]Départements 75, 77, 78, 91, 92, 93, 94 et 95[/h3]Vous devez régler les droits de douane et la TVA auprès d'un bureau de douane.

Vous devez obtenir un procès-verbal de réception à titre isolé (RTI) si vous n'avez pas :

• soit un certificat de conformité à un type CE,
  
• soit une attestation d'identification à un type CE.

 

Ces 2 documents sont remis par le constructeur au moment de la vente initiale du véhicule. Il peut aussi vous en délivrer des copies (généralement payantes).

La demande de procès-verbal de RTI est à transmettre à la plate-forme régionale de réception de véhicules de la DRIEE Île-de-France.

 

Pour un import provenant d'UE, la TVA est payée dans le pays d'origine, mais pour cela il vous faudra un quitus fiscal : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F179 .

 

Informations déjà présentes ici (partie en travaux)

 

Vous pouvez aller ici : Les Jaguar en vente ou, avec des informations plus anciennes, ici :

 

 

Espagne

 

Pour l'Espagne, je commencerai par citer @Samaël3am

Très simple si la voiture est Européenne. Son VIN doit commencer par SAJ...

Le seul truc en plus à payer, c'est le certificat de conformité qui coûte environ 220€ chez Jaguar.

[...]

 

Je fais toujours remplir un certificat de vente Français au vendeur. En France, ils s'en foutent complètement du certificat de vente Espagnol, ils ne le regardent même pas.

N'achetez pas à un pro, sinon vous aurez la TVA à payer une fois en France lorsque vous irez chercher le quitus fiscal, alors qu'on ne paye rien quand on achète à un particulier.

Les Espagnols n'acceptent que les paiements en cash ou en virement, ce qui risque de vous faire rester 1 ou 2 jours là bas.

Ils ont la fâcheuse tendance à ne pas faire les vidanges de boite, ou les changements de tendeurs de chaînes, mais sinon leurs voitures sont très propres en général, mieux que les 2 que j'ai achetées en France.

 

 

Pour plus de détails, voir ici : Comment acheter une voiture en Espagne

 

Quelques sites d'annonces :

 

https://www.milanuncios.com/ , l'équivalent espagnol de LBC ; "voitures" se dit coches.

 

 

Suisse

Je cite aussi @helvetice pour l'import de Suisse :

 

Venant de Suisse, les droits de Douanes sont de 10% sur la valeur réelle de l'automobile et non sur la facture. Cette valeur est déterminée par le douanier français, lors du contrôle à la frontière.

Les automobiles Suisses subissent un contrôle technique drastique reflétant leur état, aucune triche n'est possible.

La corrosion est le seul problème rencontré ici (je suis Suisse), mais l'entretien et l'état général des autos sont bien supérieurs au reste de l'Europe.

[...]

Si vous connaissez le marché local, il est évident pour vous et cette TVA fort étrange n'est pas un critère de désintérêt. Pour moi qui ait aussi une résidence française, le marché Suisse est incontournable.

Il est aussi fort diversifié.

 

Ainsi que le sujet suivant trouvé en section Discussions libres :

 

 

Import auto Suisse

Allemagne

 

Pour l'import d'Allemagne, voir ici : Comment acheter sa voiture en Allemagne ?

 

Pays-Bas

 

Retour d'expérience - importer une voiture des Pays-Bas en France

 

Autres pays

 

À venir.

Vos expériences

 

...sont bienvenues ci-dessous !

[Invité §sav362PU]

Et bon courage pour avoir une explication d'un consulat Italien

La libre circulation des bien en CE est une vaste blague sorti des sentiers battus.

[jjr711]

Et bon courage pour avoir une explication d'un consulat Italien

La libre circulation des bien en CE est une vaste blague sorti des sentiers battus.

 

 

Salut Laurent !

 

Ousketes, Kestufous ?

 

Oui, l'Italie est particulièrement chiante, mais ça date de bien avant Matteo Salvini...

 

Et, peut-être faudraît-il modifier le titre du sujet, car, "importer une voiture de l'étranger", ça y'en a pas terrible, comme formulation !

[Invité §sav362PU]

 

Salut Laurent !

 

Ousketes, Kestufous ?

 

Oui, l'Italie est particulièrement chiante, mais ça date de bien avant Matteo Salvini...

 

Et, peut-être faudraît-il modifier le titre du sujet, car, "importer une voiture de l'étranger", ça y'en a pas terrible, comme formulation !

Salut, je termine ma migration, dans un mois ça devrait être plié.

 

Pour l'instant je me concentre là-dessus.

[Samaël3am]

Espagne c'est vraiment pas compliqué. N'hésitez pas à me demander si vous voulez des infos.

On passe plus de temps à essayer de comprendre la navigation sur le site de l'ANTS et à leur préparer les PDF qu'autre chose.

 

Je m'étais renseigné pour l'Italie.

Outre le fait qu'ils ont tendance à un peu mentir sur l'état et le kilométrage, il faut savoir qu'ils ne laissent pas les plaques sur les voitures, et que d'après ce que j'ai compris, ils ne proposent plus aujourd'hui de plaques temporaires. Donc le seul moyen est de rapatrier la voiture sur plateau.

Alors ça peut valoir le coup si on est pas loin de la frontière, car il semble y avoir de bonnes affaires sur les Maserati ou les Ferrari, mais pour moi qui suis à Bordeaux, ça fait vraiment un bout de chemin.

Et vu que mon X5 fait du 25 L/100 quand je tracte, le budget essence n'est pas négligeable.

[Invité §sav362PU]

Espagne c'est vraiment pas compliqué. N'hésitez pas à me demander si vous voulez des infos.

On passe plus de temps à essayer de comprendre la navigation sur le site de l'ANTS et à leur préparer les PDF qu'autre chose.

 

Je m'étais renseigné pour l'Italie.

Outre le fait qu'ils ont tendance à un peu mentir sur l'état et le kilométrage, il faut savoir qu'ils ne laissent pas les plaques sur les voitures, et que d'après ce que j'ai compris, ils ne proposent plus aujourd'hui de plaques temporaires. Donc le seul moyen est de rapatrier la voiture sur plateau.

Alors ça peut valoir le coup si on est pas loin de la frontière, car il semble y avoir de bonnes affaires sur les Maserati ou les Ferrari, mais pour moi qui suis à Bordeaux, ça fait vraiment un bout de chemin.

Et vu que mon X5 fait du 25 L/100 quand je tracte, le budget essence n'est pas négligeable.

Concernant l'Italie, il y a aussi un problème majeur avec le fisc : il est possible que l'auto soit sous le coup d'une forme de gage (de moins en moins, les autos "borderline" ayant été saisies dès 2014 lors de l'introduction de la loi) et il est tout à fait possible de se retrouver avec une voiture ayant le fisc Italien à sa recherche si le proprio n'a pas payé ses taxes, et dans ce cas bon courage pour la suite y compris rapatriée par un transporteur (les papiers sont systématiquement visés).

C'est d'ailleurs à cause de cela qu'il n'y a plus de plaques provisoires : certains circulant en plaques provisoires impunément durant des années.

Il faut, pour pouvoir réimmatriculer la voiture la preuve que toutes les taxes aient été payées par le propriétaire précédent et c'est le service fiscal régional qui détient le pouvoir de séquestrer (ou non) la plaque définitive. Et c'est un processus assez lent et pénible.

 

Pour l'Espagne, je vous demanderais certainement conseil en temps et en heures, via MP, je suis sur de bonnes pistes.

[agul]

pour la Belgique, je connais particulièrement bien la procédure, si ça peut aider !

[Invité §jag148fH]

bonjour

j ai était cherché ma jag en Belgique, j avait eu les 2 CG ainsi que le certificat de conformité

arrivé chez moi j ai était faire le QUITUS FISCAL au centre des impôts ( gratuit)

après mon assurance ma fait un courrier certifiant u'il assurerai mon véhicule quand j aurais les plaques française ( cela évite les assurance provisoire et CG provisoire qui coûtent cher...)

je suis allé chez le garage FEU V... pour ne pas citer de marque lol

l ANTS et le CER on validé ma demande et pile 1 mois après j avait ma CG francaise...

voilà si cela peut aider ...

bonne journée amis JAGUEUR

[SolarWinds]

Merci pour votre conseil !

 

L'information sur le courrier de votre assureur m'intéresse et m'intrigue à la fois. Ce courrier semble bien simplifier les démarches mais cela signifie qu'on n'est pas assuré pendant le délai d'obtention de la nouvelle CG.

[Invité §jag148fH]

Merci pour votre conseil !

 

L'information sur le courrier de votre assureur m'intéresse et m'intrigue à la fois. Ce courrier semble bien simplifier les démarches mais cela signifie qu'on n'est pas assuré pendant le délai d'obtention de la nouvelle CG.

 

Il m indique judte m assurer a l obtention des plaques francaise

[agul]

Malgré l'UE, les assureurs n'assurent pas les plaques étrangères. J'ai cependant eu une assurance provisoire sur base du n° de chassis.

Il y a cependant un autre soucis, les plaques belges ne sont pas liées au véhicule, mais au propriétaire....alors soit, il vous prete sa voiture (avec plaques et assurance belges) jusqu'a l'obtention des immat française, soit vous ne roulez pas avec le véhicule et ne le laissé pas garé sans plaques sur la voie publique, soit vous faites 2 fois le voyage avec immatriculation entre les 2 voyages ! ou alors plaques transit belges !

@SolarWinds pas d'assurance mais surtout pas de plaques !!! d'où impossibilité d'utiliser la voiture de toute façon

[Invité §jag148fH]

Malgré l'UE, les assureurs n'assurent pas les plaques étrangères. J'ai cependant eu une assurance provisoire sur base du n° de chassis.

Il y a cependant un autre soucis, les plaques belges ne sont pas liées au véhicule, mais au propriétaire....alors soit, il vous prete sa voiture (avec plaques et assurance belges) jusqu'a l'obtention des immat française, soit vous ne roulez pas avec le véhicule et ne le laissé pas garé sans plaques sur la voie publique, soit vous faites 2 fois le voyage avec immatriculation entre les 2 voyages ! ou alors plaques transit belges !

@SolarWinds pas d'assurance mais surtout pas de plaques !!! d'où impossibilité d'utiliser la voiture de toute façon

 

La jag est rester au garage pdt l obtention des papiers pour ramener la jag j avait un plateau.. Le points positif de ma situation c est que je n ai pas payer d assurance provisoire ni fait la CG provisoire..

[agul]

le fait d'avoir un plateau et un garage arrange bien des choses ! C'est exactement un des cas que j'ai oublié de mentionner dans mon explication.

pour info, une assurance et immatriculation transit belge coûte 200/250€ pour 15 jours / 1 mois....pour ceux qui n'ont pas de plateau !

[SolarWinds]

Merci pour ces précisions. Je comprends mieux et mettrai le premier message à jour sous peu.

[Invité §dra127Oi]

Remorquer une voiture sans assurance n'est pas sans danger en cas d'accident!!

Le véhicule tracteur est assuré pour lui même, la remorque pareil mais n'est pas assurée pour son chargement!

Donc, en cas d'accident si la voiture remorquée est accidentée ou détruite par votre faute, c'est pour votre pomme

[Invité §jag148fH]

Remorquer une voiture sans assurance n'est pas sans danger en cas d'accident!!

Le véhicule tracteur est assuré pour lui même, la remorque pareil mais n'est pas assurée pour son chargement!

Donc, en cas d'accident si la voiture remorquée est accidentée ou détruite par votre faute, c'est pour votre pomme

 

Je sais bien mais qui tente rien n a rien.. Pour ma part tous c est fait sans problème, j ai meme eu un contrôle gendarmerie sur la route... Voila

[Invité §dra127Oi]

Je sais bien mais qui tente rien n a rien.. Pour ma part tous c est fait sans problème, j ai meme eu un contrôle gendarmerie sur la route... Voila

 

 

Moi, je ne suis pas joueur à ce niveau !!!

Ou je peux l'assurer pour le voyage ou je passe par un pro; il y a potentiellement trop à perdre!

[Invité §jag148fH]

 

Moi, je ne suis pas joueur à ce niveau !!!

Ou je peux l'assurer pour le voyage ou je passe par un pro; il y a potentiellement trop à perdre!

 

Niveau assurance provisoire c estvdu vol le tarif a la journee et le dépanneur professionnel pour 600km c est plus cher que ce que j ai mis pour la jaguar..

[agul]

moi, j'ai toujours importé par la route en roulant avec le véhicule !

[agul]

@dragon LR comment vas tu ? et la restauration, terminée? on te voit avec le 14/7 ? (s'il y a quelque chose d'organisé ! )

[Invité §dra127Oi]

@dragon LR comment vas tu ? et la restauration, terminée? on te voit avec le 14/7 ? (s'il y a quelque chose d'organisé ! )

 

 

@agul, tout va bien et j'espère que de ton coté tout va bien également.

On peut dire que oui même s'il reste des petits détails. Je pense m'en servir très bientôt...

Pour le 14/07, je ne sais pas car en principe je suis bien occupé ce jour là...

[Invité §jag070KU]

Bonjour,

 

J’ai importé il y a plus de 10 ans mon ex XJ12 et il y a 2 ans mon XType break d’Allemagne, achetées toutes les deux à des garages , aucun soucis ( plaque allemande temporaire avec assurance valable pour quelques jours pour le transport de la voiture) , cela ne coûte pas trop, aucun soucis pour l’immatriculation ( a régler le certificat chez Jaguar France la çà coûte un peu plus) Pas mal de site explique exactement le nom en allemand des documents nécessaires ( attention la carte grise allemande à deux parties).

 

Jaguarement votre

[SolarWinds]

Merci pour ces informations supplémentaires !

[Invité §Nau436Qp]

Bonjour à tous,

 

Ayant récemment acheté une X-Type 2.1 V6 Belge que j'ai ramené en France je vous partage mon expérience:

 

Il y a effectivement la possibilité de s'occuper de l'immatriculation temporaire directement sur Bruxelles et donc souscrire à une assurance temporaire, aller à la DIV pour la demande de plaque et les récupérer dans l'après midi ou bien le lendemain.

 

Mais dans mon cas ça s'est passé bien différemment:

- Je suis allé chez Car-transit à Roncq (dans le 59) ou j'ai payé 90e pour des plaques temporaires que j'ai reçu sur le champs.

 

-Je suis ensuite allé voir mon assureur (La macif) pour assurer la Jag et ils m'assurent donc dans un premier temps par rapport aux plaques temporaires, apparemment sans frais supplémentaires, en attendant de récupérer la carte grise définitive.

 

-Aller chercher la voiture chez le propriétaire en Belgique, poser les plaques temporaires et rentrer avec le félin.

 

Ce n'est pas du tout la procédure à laquelle je m'attendais (quand j'ai chercher sur internet je n'ai trouvé que la solution de passer par la DIV de Bruxelles) mais dans mon cas c'était beaucoup moins contraignant et moins onéreux.

 

Si ça peut aider quelqu'un

 

Profitez bien de vos anglaises

[Invité §Ano750eF]

Malgré l'UE, les assureurs n'assurent pas les plaques étrangères. J'ai cependant eu une assurance provisoire sur base du n° de chassis.

Il y a cependant un autre soucis, les plaques belges ne sont pas liées au véhicule, mais au propriétaire....alors soit, il vous prete sa voiture (avec plaques et assurance belges) jusqu'a l'obtention des immat française, soit vous ne roulez pas avec le véhicule et ne le laissé pas garé sans plaques sur la voie publique, soit vous faites 2 fois le voyage avec immatriculation entre les 2 voyages ! ou alors plaques transit belges !

@SolarWinds pas d'assurance mais surtout pas de plaques !!! d'où impossibilité d'utiliser la voiture de toute façon

 

Notre Jaguar ( Anglaise ) est assuré par Axa surs ces plaques anglais en attendant ca CGF ( 4/5 semaines )sans problemes. cordialement tp

[Invité §inu203Zi]

Bonjour,

 

Importer une Jaguar en provenance du Royaume-Uni est assez simple, outre le Quitus, il faut avoir en sa possession un MOT ( contrôle technique britannique ) de moins de 6 mois ainsi qu'un certificat de conformité * délivré par :

Service Homologation Jaguar Land Rover France

 

E : homolog@jaguarlandrover.com

 

Ensuite, c'est à l'ANTS de jouer, ça peut aller assez vite ou ......c'est un peu la lotterie

 

Good Luck !

 

* Certaines officines vous proposent leur services, je ne vous recommande pas celle ci :

 

Scoc Auto Sas

165 Avenue de Colmar

68 200 MULHOUSE

J'ai reçu de leur part un COC m'obligeant à passer par la DREAL pour ma XJ8, ce pour la modique somme de 300 euros, Jaguar France m' a fait parvenir un COC tout à fait valable.

[SolarWinds]

Merci pour ton expérience ! J'en profite pour mettre à jour le message initial avec un lien vers un sujet sur l'import de Suisse trouvé en section générale :

 

Import auto Suisse

[SolarWinds]

Mise à jour pour l'import des Pays-Bas.

[JRK]

Bonjour,

 

J’ai importé il y a plus de 10 ans mon ex XJ12 et il y a 2 ans mon XType break d’Allemagne, achetées toutes les deux à des garages , aucun soucis ( plaque allemande temporaire avec assurance valable pour quelques jours pour le transport de la voiture) , cela ne coûte pas trop, aucun soucis pour l’immatriculation ( a régler le certificat chez Jaguar France la çà coûte un peu plus) Pas mal de site explique exactement le nom en allemand des documents nécessaires ( attention la carte grise allemande à deux parties).

 

Jaguarement votre

 

Bonjour,

C’est exactement toujours la même procédure. Attention toutefois, en période de COVID, la desinscription par l’ancien propriétaire et la réinscription nécessite 2 rendez-vous administratif

Belle journée

[SolarWinds]

 Je remonte le sujet. Savez-vous si le contrôle technique des Pays-Bas (APK) signale les soucis de corrosion, s'il vous plaît ? J'ai deux véhicules en vue et l'un d'eux, à très bas prix, offre un CT avec quelques soucis réglables mais aucune corrosion notée. L'autre, presque au double du prix mais provenant d'un garage semble-t-il sérieux (un garage spécialisé SAAB et Range Rover), me rassure plus mais l'annonce n'indique pas la corrosion éventuelle.

 Dans tous les cas, je sais qu'il y aura des travaux à faire immédiatement ou à brève échéance et j'en tiens compte dans mon budget. Par contre, je veux une voiture récupérable, que je puisse passer au CT en France, donc la réponse est importante, et le premier message du sujet sera complété si nécessaire.

Merci d'avance !

 

Modifié 18 novembre 2020 par SolarWinds

[Invité agul]

Désolé, mais je ne connais pas le CT pratiqué aux Pays Bas.
Ce que je peux dire c'est qu'un CT passé dans un pays européen est valable en France pour la durée initiale de celui ci. Càd qu'en Belgique, le CT n'est valable qu'un an ! Donc de toute façon à ne prendre qu'avec le CT local ! Pour la corrosion, demandez des photos et une affirmation claire qu'il n'y en a pas !
Attention en cas de problème, recours internationaux difficiles !

 

[SolarWinds]

  Merci pour ces renseignements. Je ne me déplacerai pas sans avoir obtenu un dossier fourni en effet. Celle du professionnel me semble plus attractive cela dit.

 

  Le premier avantage que je vois à acheter au Benelux ou en Allemagne est que, là-bas, on trouve des Executive ou des Sport avec des options telles que le régulateur de vitesse absentes en France. En France, elles sont souvent moins équipées.

 

  Le second est que, entre les taxes de circulation et le COVID, le marché pour ce genre d'occasion s'est effondré dans ces pays, alors qu'en France je vois les prix remonter sans que les véhicules ne semblent plus propres à la lecture des annonces.

 

 Je regarde aussi du côté de l'Espagne, où il y a un peu de choix, souvent des couleurs plus sympathiques et moins de démarches administratives qu'au Benelux ou qu'en Allemagne pour exporter le véhicule.

 

 En attendant, j'ai envoyé un message au premier vendeur et je ferai un sujet séparé si l'achat se précise.

[Samaël3am]

En Espagne, c'est plutôt simple.

Mais je pense que ce n'est pas le bon moment pour y aller.

Pas sûr qu'on puisse seulement y aller.

L'avantage de l'Espagne, c'est que je n'ai jamais eu un seul point de rouille sur une voiture achetée là bas.

Ça doit bien exister, mais en tous cas, je n'ai jamais eu le cas sur mes 5 - 6 Jaguar Espagnoles.

Attention à la TVA une fois ici si vous la prenez dans un garage.

[agul]

TVA sur occasion venant d'Espagne ??? En venant de Belgique ou d'Allemagne, il n'y en a pas !

 à condition qu'elle aie plus de 6 mois, plus de 6000 km et que les taxes locales dues soient payées, donc si achat à pro, il faut une facture avec mention "toutes taxes comprises" , si particulier, il n'y a pas de taxe du tout !

enfin, sauf le malus et autre inventions françaises si voiture de moins de 10 ans

 

[Samaël3am]

Non, si vous achetez à un pro en Espagne, vous payez la TVA ici quand vous allez chercher le quitus fiscal.

Vérifié puisque je l'ai eue à payer lorsque j'ai ramené ma S-Type. Ça m'a fait moyennement sourire d'ailleurs.

En gros, en Espagne les garages payent une taxe dont j'ai oublié le nom, en rapport avec les voitures d'occasion, mais ne mettent pas la TVA sur la facture.

Par contre si vous achetez à un particulier, là il n'y a pas de souci, tant qu'il y a un nom sur le Permiso.

C'est très con mais c'est comme ça.