autocollant la poste

[Invité §tag471ax]

Salut tout le monde, j'ai acheté un citroen nemo qui a appartenu à la poste mais il ne restait plus aucun autocollant dessus . Alors comme j'avais un ptit accro de peinture sur le coté droit et pour rendre hommage à la poste j'ai décidé d'y apposer un autocollant avec le logo pour recouvrir et ainsi empêcher que ça rouille.Je l'ai imprimé sur internet et le tour est joué... Pensez-vous que ça pose un problème ? C'est plutôt discret, plus petit que l'original, il manque l'ombre en bas, et pour couronner le tout, au moment de le poser je le mets à l'envers, avec la flèche dans l'autre sens donc. Peu-être que comme ça ça passera mieux ?

[BroLiK69]

Bonjour,

 

"En théorie", c'est interdit, mais je pense que tu as 99% de chance d'avoir aucun soucis

Sauf si tu fais le fou sur la route, la police pourrait te contrôler et être moins indulgente.

 

Bonne journée, et jolie hommage

[Invité §tag471ax]

J'aimerais bien savoir quelles sont les lois qui m'interdisent de faire ça "en théorie", mais je n'ai aucune idée des articles auxquels il faut se référer. Quelqu'un saurait-il par hasard m'aiguiller s'il vous plait ?

[BroLiK69]

Bonjour,

 

C'est une sorte "d'usurpation d'une marque".

 

Voici quelques informations, bonne lecture :

 

https://fr.wikipedia.org/wiki/ [...] image/Logo

 

http://avs.fr/2010/07/usurpation-de-la-marque/

 

http://www.ls-avocats.com/arti [...] istinctifs

[Invité §tag471ax]

merci pour ces informations. Malgré que le logo soit à l'envers et etc. il me semble il y a un léger risque de confusion avec un vrai véhicule de la poste, je pense donc que c'est interdit. Mais est-ce qu'en pratique on risque vraiment de me le reprocher, ça je n'en sais rien par contre.

[BroLiK69]

Dans la pratique, je pense que tu auras aucun soucis