Aller au contenu
Logo Caradisiac        

Téléchargez nos application

Disponible sur App Store Disponible sur Google play
Publi info

ZX12R design accordéon


Invité §Cra883ru

Messages recommandés

Invité §Cra883ru

Les circonstances de l’accident :

 

ZX12R design accordéon

 

Lieu de l’accident :

 

ZX12R design accordéon

ZX12R design accordéon

 

Indemnisation des dégâts matériels et jurisprudence ad-hoc :

 

ZX12R design accordéon

 

Photos :

 

 

Procédure judiciaire :

 

 

Aspect médical :

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Indemnisation dégâts corporels :

 

 

------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

 

Par un beau jour ensoleillé (Samedi O2/04/05), je me décide à sortir ma brêle pour me remettre un peu en condition. He oui, tout content que les beaux jours revienne et excité à l'idée que 15 jours plus tard, je peux enfin remonter sur circuit. Je me dis donc qu'il est temps de retravailler un peu ses trajectoires et ses freinages avant d'aller sur le Nurburgring.

 

Tout se passait à merveille, je venais de me faire quelque petite route déserte, histoire de mettre la moto un peu sur l'angle, après + de 250km de ballade, tout transpirant et heureux que j'étais, je décide de rentrer à la maison pour prendre une bonne douche.

 

Sur le chemin du retour, à hauteur de Francorchamps, j'ai le plaisir de faire un bout de chemin avec une personne roulant sur une R1/K4. Il roule bien, je sens bien qu'il a une certaine aisance à mettre la moto sur l'angle. Et avec ma 12R qui fait 50kg de plus, malgré ses 191 cv, j'ai parfois du mal à rester dans sa roue dans certains tournants.

 

Arriver à hauteur de pépinster, on bifurque vers Liège via la Nationale. Cette une route dont je connais chaque trou et chaque bosse. On arrive donc à hauteur de 3 tournants en S débouchant sur une ligne droite avec une ligne continue au milieu. Cette Nationale est limitée à 90Km/h.

 

Sortie du troisième tournant qui est un virage assez serré mais pas aveugle. Je vois la R1 qui ouvre les gaz. La route est dégagée. J'ouvre également. On fait une centaine de mètres et là... je vois la R1 marqué une hésitation et faire un mouvement brusque d'évitement à droite. Une voiture venait juste à sa hauteur d'entamé depuis une place de stationnement une manoeuvre de demi tours. Seul un coin de la voiture dépassait de la bande opposée, à peine 30 cm dépassait.

 

A ce moment là, je me dis, Ouf, elle nous à vu... car je me trouve 25 mètres derrière et je n'ai pas le temps de freiner... ben que nenni... cette c****, ne regarde même pas et continue directement sa manoeuvre pour se glisser entre la R1 et la 12R.

 

Résultat... pas le temps de freiner et juste le temps de me dire... NNNooonnnn .... pas un strike avec ma moto, sniff ;-). à 15 jours près elle avait un an et 19500km.

 

Je vois la moto rentrer dans la portière conducteur de la golf GTI (modèle 93-94... bien pourri)... un quart de seconde pour me dire... bouge tes mains de ce guidon sinon t'as plus de chocolat ;-). Je mets donc mes mains en croix sur mon torse... puis petite impression de mes bijoux de famille dans le réservoir... avant de me fracturer la ceinture ischio pubienne droite et disjonction des os du bassin... c'est à ce moment que je vois la tête de la conductrice se tourner vers moi... style Yolande des Deschiens ;-) ...la dessus, j'ai droit à un vol planer au dessus de la voiture (je perds connaissance au moment de la gravure de mes roubignole dans le réservoire). Je retombe droit comme un I quelque mettre plus loing.... mais mes jambes ne fonctionne plus, et je m'écrase comme une m**** par terre.

 

Golf GTI plier en 2 : déclasser

ZX12R à offrir à Yvette Horner : déclasser

 

A ce moment une superbe blonde s’avance vers moi, me glisse sa veste sous la tête, appelle l’ambulance et me demande ou j’ai mal et tout ce que je trouve à dire… c’est… « j’ai mal aux couilles ! ».

 

L’ambulance arrive enfin… puis me dis … bon, on va découper votre combinaison … là … nouveau cri de douleur… NNNooonnnn… pas la combi… déjà la moto en pièce détaché que j’apercevais par le dessous de la voiture… en plus killer ma combi (Combinaison Clover RC-100 importé d’Italie)… enfin re dégouté… on découpe donc… et me voilà parti vers l’hôpital de Verviers.

 

Une fois arrivé… scanner (pas bon l’ingestion d’iode), radio, écographie des coucougnettes… puis verdicte du chirurgien… il vous faut une intervention dans le but de remettre votre bassin en place, cela va nécessiter la pose d’une broche… re re snifff… mais on en profitera aussi pour arrêter l’hémorragie que vous avez…. Hein…. Qu’est ce qui dit ? ….. Vous avez plus 1,5L de sang qui sont tombé dans vos bourses.

 

Maintenant je comprends mieux pourquoi j’ai l’impression d’avoir été lesté par des poids. Sur ce, je me décide enfin à leur demander pour combien de temps j’en ai… et là re coup de masse… 4 à 6 semaines de complète immobilisation… bon ben pas le choix…

 

Je suis enfin sorti de l’hôpital … après de nombreux moments jouissif… style qu’en on se réveille en plein transvasement de la table d’opération au lit en hurlant de douleur… les drains qui prenne dans la chair qu’en on les retire, les crises vagales, les anémie… et même pas la possibilité d’aller au toilette tout seul, je crois que pour moi c’est ça qui a été le plus horrible. Et mes coucougnettes, à attendre des semaines que ça dégonfle.

 

Je vais toujours à l’hôpital tout les jours pour la rééducation… après une visite de contrôle on m’annonce gaiement que je vais devoir retourner sur le billard en juillet parce deux des quatre visses se sont dévissés au ¾… sa appuie sur un organe.

 

Je ne remarche pas encore correctement mais sa reviendra par contre j’ai des problèmes d’érection… faudra sûrement aussi une opération pour guérir ça car c’est plus aussi droit qu’avant.

 

Conclusion :

1 - Le mec en R1 était en jeans et basquet… vallait donc mieux que ce moi que lui, sinon il finissait paraplégique tout comme moi si je n’avais pas eu cette combi…

2 – Je remonterai sur une moto… ça c’est sure… mais pas sans une coquille. ;-)

3 – en plus de la combi, je rajouterai des protections dorsales comme en moto cross.

4 – On peut être le meilleur pilote de la planète… on est jamais à l’abri d’une blonde ;-)

5 - Ceux qui roulent en jeans et en basquet, allez-vous flageller 500 fois avec un martifouet avec picot au bout.

 

PS : Pour ceux qui ont déjà vécu ça, quelqu’un a-t-il une idée du montant que je peux réclamer pour les indemnités corporelles ?

Lien à poster
Partager sur d’autres sites
  • Réponses 2K
  • Créé
  • Dernière réponse

Participants fréquents à ce sujet

Participants fréquents à ce sujet

Invité §Dar675rc

Ca fait mal à lire, mais au moins t'es encore la pour en parler :L

 

Je te souhaite un bon rétablissement, quant à tes indemnités j'en ai vraiment aucune idée, ça dépends (je crois) de degré de handicap que tu gardes comme séquelle :L

Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Invité §fxd588IF

Tout d'abord, c'est une excellente nouvelle que tu sois encore en vie et que tu ai gardé l'usage de tous tes membres. Car si à 90 Km/h tu as ouvert en grand pour rattraper le R1, je pense qu'au moment de la collision , tu devais être très au dessus de 90.

 

Quand à ce qui t'es arrivé, c'est malheureusement un grand classique, nous savons ou devrions tous savoir que les autres usagers ne voient rien du tout tout simplement car ils ne regardent pas ou mal. J'ai une collègue qui est myope 20ème Dan et qui roule sans lunettes.

 

C'est un conseil pour tout le monde, toujours se méfier des autres. 30% des accidents lié à une erreur des motards, le reste aux erreurs des autres. Chaque autre usager doit être considéré comme dangereux et nous ne sommes jamais en sécurité. Païlote ou non, même si tu maitrise à 100% ta machine et que tu respecte à 100% le code de la route, tu ne gères que 30% des risques.

 

Tu as eu du bol en vérité, beaucoup de bol. Tu fais du circuit alors limite tes exploits à cet endroit, la route c'est la fosse aux lions. Entre les bigleux, les alcooliques, les vieux, les téléphones, les livres, les rétros pêtés, les discussions avec les autres, les oublis de clignotants, les clopes, les réglages d'auto radio, les recherches dans le sac à main, la bouffe, les endormissements, etc... les risques sont partout.

 

Tu proposes la flagellation, je te proposes en retour d'aller à l'église la plus proche, d'acheter le lot de cierges et de les brûler à la gloire de celui qui veille sur toi, c'est un vrai pro.

 

Je ne moralise pas, je desespère de ne jamais pouvoir rouler peinard.

Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Invité §Sou615hk

Désolé si je vais en énerver certains (remarque c'est pas sûr), mais moi j'ai décidé d'abandonner la moto en ville, parce que même si la moto me fait triper bah, j'ai aussi d'autre projets tout aussi importants (voir plus) dans la vie !

 

Préfère m'abstenir en ville et en souffrir, c'est un choix. En tout cas tu sembles prendre un recul appréciable après cette mauvaise aventure : bravo ! Et bon rétablissement !

 

 

 

 

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Je me dis que c'est plus parlant avec des photos...

 

http://cerber.homeunix.net

 

Pour vous donner une idée, après l'accident, le moteur fait pas plus de 30 cm de large.

 

Vu l'état de la machine... je crois que je m'en sors bien...

 

Euh nom d'utilisateur et mot de passe c'est quoi ? :D

 

T'es vivant et pas trop cassé c'est déjà merveilleux!

 

Rétablis toi bien et rappelle ta blonde pour régler tes problèmes d'erection, elle te doit bien ca!

 

 

Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Invité §v-t176xo

malgré ses 191 cv,

 

Esperont que personne n'ai decouvert que ta moto n'etai pas bridée... du genre les experts d'assurance!

Sinon y a des chances que tu sois declaré responsable :L

Dans le cas contraire je te souhaite de pouvoir en tirer un maximum de dedomagements.

Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Invité §Jpe832fA

Sacrée histoire dis donc :eek:

 

Je suis content de voir que tu blagues un peu, y a que ça de vrai dans ce genre de cas, sinon c'est dépression assurée :L

T'es en vie et t'as l'air d'être quand même en bon état vu le choc. C'est le principal :bien:

 

Bon rétablissement à toi :)

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Esperont que personne n'ai decouvert que ta moto n'etai pas bridée... du genre les experts d'assurance!

Sinon y a des chances que tu sois declaré responsable :L

Dans le cas contraire je te souhaite de pouvoir en tirer un maximum de dedomagements.

 

Il me semble que notre accordeoniste soit Belge, donc pas de bridage ;)

 

Bon retablissement!

Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Invité §Hui401MR

On l'aura toujorus trop dit mais bon le physique et en prime le moral vont bien pour toi alors c'est bien !

 

Sinon pour ta moto c'est moche de voir une Ninja dans cet état :L (je l'adore cette moto :love: )

 

Vu le temps que tu as passé à l'hopital, le nombre d'opérations, etc je pense que tu pourra réclamer pas mal d'argent en dommage et interêt ! Mais bon, n'oublions pas le vieu proverbe disant "Il vaut mieux être pauvre et en bonne santé que riche et malade" !

Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Invité §Cra883ru

Merci à tous pour vos encouragements

 

Bon pour continuer la petite histoire… et compléter certaines infos… je confirme que je suis Belge ;)

 

Pour ce qui est du remboursement de la moto par les assurances, on me propose comme premier prix, 11000€ + 6 jours de chômage de véhicules. Et 2100€ de remboursement pour la perte de combi, cax, et autres vêtement que l’on m’a découpé.

Je précise que j’ai acheté la moto neuve 12000€ avec des conditions salon dessus et que le passage de roue et cligno avait été changée. Et qu’à 15 jours près elle avait un an et 19500km. Je compte refuser leurs propositions pour la négocier à 11500€ + 14 Jours de chômage du véhicule (Les 14 jours c’est OK… j’attends réponse pour le reste). Les 2100€ je les ai déjà acceptées…

Si j’arrive à négocier cela, j’obtiens un remboursement complet ou je ne perds pas un franc par rapport à mon investissement de départ… donc, je crois que c’est honnête ;) (À l’argus, elle est à 10300€)

 

Si je peux me permettre de donner un conseil… je ne dirais qu’une chose… « Assurance hospitalisation »… Quand on arrive à l’hosto on à le choix entre l’assistant chirurgien boucher et le grand manitou… à votre avis qui se déplace ?

1 - L’assistant boucher quand vous êtes en chambre double ou

2 - Le grand manitou quand il va pouvoir surfacturer ses consultation jusqu’à 230% si vous prenez une chambre seul et que l’hosto va se prendre un supplément de 60€ par jour pour la chambre.

En plus ça vous évite d’avoir un vieux à moitié entrain de clamser à coté de vous qui passe ses journées à faire des bulles (et pas avec sa bouche). ;)

Puis si comme moi vous êtes clouer dans un lit pendant si longtemps, pour les petits besoin naturelle et l’utilisation de la pan, on est bien content de pas avoir de voisin dans ces long moment de solitude.

 

Pour tout ceux qui me disent que j’ai eu beaucoup de bol… je confirme même si le mot est faible… mais au risque de paraître redondant… si je n’avais pas été équipé de la sorte… je me promènerai aujourd’hui avec un bic en bouche en essayant de battre des record de vitesse avec mon fauteuil roulant équipé de durit avia et d’un pot devil. Je vais en faire bondir certains mais tout ce qui est protection textile, vaut mieux garder ça pour allumer la cheminée ou prendre les poussières.

 

Pour exemple :

La semaine qui a suivi mon accident, un motard en bmw fait un refus de priorité (il roulait pourtant pas vite - 40km/h)… amputation du pied… il était dans la chambre à coté de la mienne… semaine suivante… accident entre un motard et une mobylette. Le motard est tué et le mec à mobylette grièvement blessé (4 chambres plus loin)…

C’est tout ça qui donne à réfléchir… malgré ma passion pour la moto… je me demande si c’est bien raisonnable et si le risque en vaut vraiment la chandelle... en plus, vu que les deux premières semaines d’hospitalisation, je ne savais pas du tout bouger mes jambes à cause de ma fracture et de la taille de mes coucougnettes… le fait de se demander si on remarchera un jour, ça donne aussi à réfléchir.

Résultat : la moto sur circuit, oui... sur route, on verra... j'hésite encore

 

 

Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Invité §Jpe832fA

Pour ce qui est du remboursement de la moto par les assurances, on me propose comme premier prix, 11000€ + 6 jours de chômage de véhicules. Et 2100€ de remboursement pour la perte de combi, cax, et autres vêtement que l’on m’a découpé.

Qu'est-ce que t'entends par "chômage de véhicules" ? Ca signifie quoi et ça t'apporte quoi ?

 

Ouais, la course en fauteuil roulant, mine de rien c'est pas facile ! J'ai essayé de faire des wheels, bah j'ai pas réussi, chapeau à ceux qui y arrivent :p

 

T'as gardé contact avec le gars en R1 (je suppose qu'il s'est arrêté) ? Il doit faire une prière tous les jours en se disant qu'il n'est pas passé loin :L:D

Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Invité §Cra883ru

Le chômage du véhicule signifie que dans le cas ou ta moto est ton véhicule principale... la loi prévoit une période de transition te permettant de racheter un autre véhicules fixé à un maximun de 14 jours. Et pour cela il t'indemnise à raison de 15€ par jour pour l'immobilisation de ton véhicules.

 

Pour ce qui est du gars en R1... il ne s'est pas arrêté...

Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Invité §Jpe832fA

Le chômage du véhicule signifie que dans le cas ou ta moto est ton véhicule principale... la loi prévoit une période de transition te permettant de racheter un autre véhicules fixé à un maximun de 14 jours. Et pour cela il t'indemnise à raison de 15€ par jour pour l'immobilisation de ton véhicules.

Merci pour l'explication, je connaissais pas. Ca marche aussi quand tu es 100% en tort ? (je me suis crashé seul avec hospitalisation et tout le toutim. C'est mon seul véhicule également).

 

Pour ce qui est du gars en R1... il ne s'est pas arrêté...[/quotemsg]

:eek: Suis étonné car il savait que tu le suivais et tu racontes qu'il a fait un bel évitement de la caisse juste avant que tu ne te la prenne. Il a donc dû voir par la suite que tu ne le suivais plus. C'est dommage :L

Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Invité §feu715rn

Un mois après tu "ne remarche pas encore bien" !!! Mais c'est ENOORME !!!

 

Tu as vraiment beaucoup de chance! je n'en reviens pas que tu te souvienne aussi précisément de l'accident (la tête de la conductrice, la blonde qui te relève la tête :eek: ! )

 

Je te souhaite un bon rétablissement !

 

(PS : apparemment ton assureur est bon aussi, c'est un assureur belge ou français? )

Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Invité §Kar618Hb

Sacré témoignage, ça laisse vraiment à réfléchir :eek: d'autant que t'as eu une sacrée chance, il me semble que t'as grillé tout ton capital d'un coup :cyp:

 

En tout cas, bon courage pour la rééducation parce que c'est vraiment pas une partie de plaisir... ;)

Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Invité §Cra883ru

Lorsque j'étais à l'hôpital, j'ai passé mon temps à éplucher le code civile Belge en matière d'indeminsation des victimes et le code dit que pour avoir droit au chômage du véhicule, il faut qu'il y ait perte totale du véhicule.

Donc dans ton cas cela ne s'applique pas.

 

Mon assureur est bien Belge (ETHIAS) mais j'ai décidé de faire les négociations moi-même. Le tout c'est de savoir ce que tu as le droit de réclamer. Dans mon cas, ce qui me mets dans une position de force par rapport à l'assureur de la partie adverse (AP), c'est le fait que le code dit que l'assureur doit te remettre dans le même état qu'avant l'accident. Je les défie donc de me trouver une ZX12R/k4 de couleurs argent et avec des conditions salon à cette époque de l'année. Grace à ceci, je peux donc négocier n'ont pas sur la valeur réelle (12000€) mais sur la valeur qu'il me faudrait débourser pour ravoir une machine équivalente (13600€) en comptant qu'en plus j'avais changé cligno, passage de roue (frais que j'additionne au 13600). C'est donc sur ce montant finale que je négocie la perte de valeur qu'a acquis mon véhicule en un an.

Donc pour éviter de dépenser des milliers d'euro en frais de justice pour un litige dont l'assureur sait qu'il n'a pertinament aucune chance de gagné devant le tribunal, il préfère négocier jusqu'au limite du raisonnable.

Ce qui, en bout de courses, me permet de retomber sur mes pattes.

 

En ce qui concerne mes souvenirs de l'accident, ce sont une dizaine d'images qui me reviennent à l'esprit et des dizaines d'heures à se les repasser en mémoires pour comprendre ce qui c'est réellement passé. Tout ce que je raconte, c'est passé en 1 ou 2 secondes. C'est d'ailleurs grâce au fait que ça à été si rapide que je n'ai pas eu le temps de freiner et surtout que je n'ai pas eu le temps de paniquer (et d'avoir un corps qui se rédisse comme un morceau de bois... ce qui aurait certainement agravé les conséquences de l'accident).

En gros mes souvenir se résume en quelque points :

 

1 - voiture en travers de la route

2 - tête de la madame qui se tourne vers moi (juste le temps de voir à qui j'avais à faire mais je ne suis pas sure de pouvoir la reconnaitre si je la croisais en rue)

3 - début de l'impacte

4 - mains que je réplie sur mon torse

5 - mal à l'entre jambe et perte de connaissance

6 - vol planer

7 - j'attéris de l'autre coté mais la douleur est tellement forte que je me réveille et je vois que je m'écrase par terre parce que mes jambes ne me tiennes plus.

 

Et tout ça, c'est une 1,5 secondes à tout casser.

 

PS: Encore merci à tous pour vos encouragements.

 

Remarquer que j'ai été sympa, j'aurais pu mettre les photo de mes coucougnettes et traumatiser tout le monde... mais je prèfère les garder pour les experts des assurance... vous m'excuserez de ne pas les diffuser sur Internet ;)

Lien à poster
Partager sur d’autres sites
me demande ou j’ai mal et tout ce que je trouve à dire… c’est… « j’ai mal aux couilles ! ».[/quotemsg]

 

Ecoute ton accident je suis vraiment désolé mais punaise je peux pas m'empêcher d'être mort de rire quand je lis ça :)

 

Edit : Bon évidemment j'ai fini de lire ton post, et là je rigole moins...

Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Invité §Jpe832fA

[...] le code [belge] dit que pour avoir droit au chômage du véhicule, il faut qu'il y ait perte totale du véhicule.

Donc dans ton cas cela ne s'applique pas.

Qu'entends-tu par perte totale ?

Je viens d'avoir mon garagiste au téléphone ce matin, qui me confirme que la bécane est morte, donc de mon point de vue, j'ai perdu mon véhicule lors de l'accident :bah:

Faut que je vois si en France on a une législation similaire à ce niveau là, ça pourrait être intéressant d'avoir une indemnisation sur perte de véhicule depuis la fin de mon hospitalisation.

 

En tout cas chapeau pour tous ces détails. Pour mon accident je ne garde aucun souvenir de la chute (d'une durée d'1s je suppose), je me souviens de tout jusqu'au moment de quitter la route, et je me souviens de tout à partir du choc, mais entre les deux, niet. Et comme toi je n'ai pas eu le temps d'avoir peur :D

Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Invité §Cra883ru

J'entends par perte totale, le fait que le véhicule ait été considéré comme déclassé. Donc je suppose que si tu dis que ta bécane est morte c'est qu'elle est déclassée et qu'il n'y a aucun moyen de la réparer sans faire des frais qui serait disproportionné par rapport à la valeur de la machine.

 

Maintenant, comme tu dis, faut voir si la législation française prévoit ce genre de chose. La logique voudrait que oui... ça me paraît normale de prévoir une indemnisation lorsque l'on se retrouve sans véhicule par la faute d'une tierce personne. Cette indemnité est sensé pouvoir couvrir les frais de déplacement occasionner pendant la période de transition nécessaire au rachat d'un nouveau véhicule.

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Bah attends en France t'as le droit de demander des dommages et intérêts dans ce cas là hein ... Surtout quand tu as des séquelles, un arrêt de travail, etc, etc... Et c'est encore plus facile à obtenir quand c'est l'assurance adverse qui paye il me semble...

Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Invité §Jpe832fA

[...]

Yep, elle sera bien déclassée. Mais par contre je suis 100% responsable car je suis tombé seul, donc pas de tiers impliqué.

Je ne suis donc pas certain de pouvoir demander une indemnité "chômage" du véhicule. Enfin je vais quand même me renseigner.

 

Merci :)

Lien à poster
Partager sur d’autres sites
Invité §Cra883ru

Voici les dernières nouvelles de mon assureur :

 

On vient de se mettre d'accord sur le montant des dégâts matériels... j'avais acheté ma 12R avec des conditions salons le 20 avril 04 (13600€ (prix réelle/modèle k4) =~ 12000€) -> faut dire aussi qu'en réalité c'était un modèle 03 que j'ai pris, d'ou la réduction. La dessus, j'obtiens les 3% de réduction de kawa, je paye donc ma brêle 11640€ neuve. Sur ce pris, je rajoute encore 500€ pour les modifications faites au niveau du passage de roue et cligno.

 

Pour rappel, leur première proposition était de 11000€ et 6 jours de chômage de véhicules. Pour fixé ce montant, il s'était basé sur l'argumentation faites dans ma première lettre de demande de remboursements. Mon argumentation se base sur le fait que la machine à 11 mois et que il ne m'est pas possible de trouver un modèle identique (je leur précise K4 même si en réalité c'est un K3 mais vu que la première mise en circulation est en K4, je ne leur mens pas vraiment). Je leur fourni également une copie d'une facture d'une 12R neuve K5 avec les mêmes aménagements. Mais par mégarde je tipex l'année :)

 

Ils se base donc sur un montant neuf de 14157€.

 

Je leur envoie entre temps un courier disant que je n'accepte pas une perte de prèt de 22% par rapport au 14157€. Mais je n'appuie pas mon courrier avec une argumentation juridique. Dans ce courier je leur précise que je suit près à accepter 11500€ et 14 jours de chômage de véhicules. Cette lettre a été mon erreur tactique... vous comprendrez pourquoi plus tard.

 

Suite à ce courrier l'expert me téléphone une semaine plus tard pour me signifier son désaccord.

 

La dessus, bien décidé à ne pas céder (surtout par peur d'être par après encore plus lésé au niveau des dégâts corporels), je commence à faire des recherches sur le net de toutes les jurisprudences en la matière. Et après 48h d'un travail acharné, je leur concocte un autre petit courrier que je transmets à l'expert.

 

En voici une copie :

 

Monsieur XXXXX,

 

Je me réfère à notre entretien téléphonique de ce 6 juin, durant lequel vous m’avez fait part de votre refus de reconsidérer le montant de l’indemnité fixé par vous pour ma moto KAWASAKI ZX12R.

 

A toutes fins utiles, je me permets de vous rappeler les principes suivants, découlant de nombreux arrêts de la Cour de Cassation, dont en voici quelques extraits :

 

• attendu que la personne lésée doit être replacée dans la situation dans laquelle elle se serait trouvée à la date de l'accident, si son véhicule n'avait pas été endommagé par la faute de l'auteur de l'accident (Cass., 20 septembre 1988, A.C., 1988-89, 69)

• conformément aux articles 1382 et 1383 du Code civil, toute personne dépouillée d'un bien ensuite d'un acte illicite a droit à la reconstitution de son patrimoine par la restitution de cette chose; que, conformément aux mêmes articles précités, lorsque la restitution n'est pas possible, la victime a droit à la valeur de remplacement de cette chose, soit la somme nécessaire à l'acquisition d'une chose semblable, éventuellement majorée de la TVA si elle n'est pas assujettie à la TVA et ne peut en conséquence déduire la taxe ou obtenir le remboursement de cette taxe (Cass., 13 mai 1997, R.G. P.96.0539.N, n° 227.)

• (…) il n'est manifestement pas possible de se procurer (…) une voiture semblable au véhicule sinistré, en l'occurrence une Peugeot 306 XN 5p., d'un kilométrage de 8.186 km, immatriculée moins de 6 mois avant l'accident (…) (extrait jugement Cours de Cassation 1996(366))

• rejet de l’argumentation selon laquelle le jugement, rendu le 9 octobre 1995 par le juge de paix de Verviers, accorde au défendeur une indemnité supérieure à son dommage en violation des articles 1382 et 1383 du Code civil (décision de la Cour de Cassation -1997(23)

 

Il ressort de ce qui précède que l’indemnisation doit me permettre d’acquérir un véhicule semblable, à savoir une moto KAWASAKI ZX12R grise, immatriculée de moins de 12 mois avant l’accident et disposant des aménagements identiques au mien (passage de roues + kit clignoteurs).

 

Or, après examen du marché de l’occasion, je constate que celui-ci n’offre aucun véhicule semblable de moins de 12 mois, vendu par un premier propriétaire, jamais accidenté. Je n’ai donc d’autre choix que d’acheter un véhicule neuf. Pour me permettre d’acquérir un véhicule identique au mien, je vais devoir débourser la somme de 14.157 €, c’est-à-dire 3.157 € de plus que l’indemnisation que vous proposez. Même l’offre de conciliation que je vous avais transmise ne peut être maintenue au vu de cette situation.

 

D’autre part, compte tenu du fait que votre offre d’indemnisation ne m’est parvenue que le 19 mai et qu’à ce jour je n’ai toujours pas reçu d’offre équitable, j’attends de votre part une proposition adéquate en matière de chômage du véhicule.

(cfr : jugement de la Cour de Cassation : section francaise, 1e chambre -Numéro de rôle : C020247F : «(..) confirme la condamnation du demandeur au paiement d'une somme de 198.000 francs belge au titre de chômage d'attente et ce, par le motif que le demandeur a contesté à tort la valeur expertisée du véhicule déclassé et que, par suite, la défenderesse ne pouvait connaître le montant de l'indemnité de remplacement à laquelle elle pouvait prétendre. »)

 

L’AOC, que j’ai pris soin de consulter, m’a fait savoir que je peux soit m’adresser à l’Ombudsman des Assurances, soit porter l’affaire en justice, si l’offre qui m’est faite n’est manifestement pas équitable. En espérant ne pas devoir en arriver à cette extrémité, je reste confiant que vous serez convaincu du bien-fondé de ma demande et attends de votre part, par retour du courrier, une proposition qui répond à la législation en vigueur.

 

Dans l’attente de vous lire, recevez, Monsieur XXXX, l’expression de mes sentiments distingués.

[/quotemsg]

 

Au sujet de mon erreur tactique... je suis persuadé que si dans le courrier précédents je ne leur avais pas demandé de montant, j'aurai obtenu plus.

 

Mais j'ai quand même recu une réponse positive, puisque il accepte les 11500€ + 14 jours de chômage de véhicules. Ils ont juste précisé que leur proposition n'était plus négociable... je crois qu'il ne m'aime plus et qu'il veulent plus me parler, sniff :)

 

Je précise aussi que le dossier répressif n'est pas encore arrivé dans les mains du juge. La partie adverse reconnait la manoeuvre mais invoque un témoin sur la vitesse. Mon assureur prend donc l'initiative, sur base de mon pv d'audition de m'avancer l'argent des dégâts matériel et de mettre l'assureur adverse en demeure.

 

Enfin, tout ça pour dire, que l'on est jamais mieux servi que par soit même ;)

je suis content de moi, j'avais juste envie de vous faire profiter des détails.

 

@+ pour la suite

 

Lien à poster
Partager sur d’autres sites

Créer un compte ou se connecter pour commenter

Vous devez être membre afin de pouvoir déposer un commentaire

Créer un compte

Créez un compte sur notre communauté. C’est facile !

Créer un nouveau compte

Se connecter

Vous avez déjà un compte ? Connectez-vous ici.

Connectez-vous maintenant


×
  • Créer...