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Papier necessaire pour importer une voiture d'occase de belgique


Invité §new384xg

Messages recommandés

Invité §new384xg

:coucou:

 

J'aurais besoin de votre experience pour savoir quels papiers sont necessaire a l'importation d'un vehicule belge.

 

Quelles demarches faut il suivre ? (mine ?)

Comment se passe l'immatriculation .....

 

Merci d'avance du coup de main.

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:coucou:

 

J'aurais besoin de votre experience pour savoir quels papiers sont necessaire a l'importation d'un vehicule belge.

 

Quelles demarches faut il suivre ? (mine ?)

Comment se passe l'immatriculation .....

 

Merci d'avance du coup de main.

tu voudrais pas vendre ta Supra à un français, par hasard ? ;)

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Invité §dav627Fu

véhicule d'importation intra-communautaire si achat en tant que particulier juste la facture d'achat ,et papier du véhicule (certificat d'immatriculation et de conformité) si indépendant ayant droit a déduction de la tva ,idem sauf que la tva inérente au véhicule est payable en france (si tu achete un ttc il y a pas de tva récupérable, car soit particulier donc il as payer sa tva et point ,soit proféssionel et la tva sur la marge bénéficiaire en tant que ttc)(ttc= toutes taxe comprise)

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Invité §rom045fa

le probleme, c'est que legalement, il faut passer a la prefecture de belgique ou d'allemagne pour avoir des nouvelles plaques mais c'est chiant au niveau des demarches et assez cher. ou alors, si tu peux avoir des plaques francaises de garages par un copain c'est bon, sinon, le dernier truc (ce que j'ai fait ;)) c'est de faire faire des duplicata des anciennes plaques du proprio, c'est interdit, mais ca se pratique beaucoup, et tu speed pour faire immatriculer la voiture en france. a savoir que si tu as le certificat de conformité europeen, en 1 heure maxi (entre le passage pour le quintus fiscal aux impots et la prefecture), tu as ta nouvelle immat en france.

voila, si tu as besion de plus de renseignements, n'hesite pas a demander.

j'oubliais, la DRIRRE (les mines) ne servent qu'a avoir l'equivalent du certificat de conformite europeen!

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Invité §new384xg

Merci pour toute ces infos :bien:

 

Maintenant pour ce qui est d'avoir obligatoirement des plaques Belges, je comprend pas trop :??:

 

Si ca peut aider, imaginons qu'un(e) Francais(e) soit interesse par ma supra, il vient la voir et elle lui plait.

Si bien sur c'est pas a 2000 Km, je peux lui apporter dans l'est ou le Nord est de la France avec mes plaques Belges, des lors il l'a met dans un garage jusqu'a obtention des plaques francaises .

 

C'est possible ca ?

 

Quoi que a mon avis, il suffise a l'acheteur de venir avec des plaques "assuree" assureur prevenu, pour ramener sa nouvelle :W voiture chez lui non :??:

 

Par contre quoi qui a l'air de t'y connaitre, dois je passer le controle technique belge (avec demande de papier pour immatriculation Belge) ou non ?

 

Qu'est ce qui est le mieux ?

 

Merci mille fois d'avance

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Invité §rom045fa

Si tu la "livres" en france, pas de pbl, il n'est pas necessaire de changer les plaques. Mais le nouveau proprio ne pourra pas rouler (jusqu'a l'immat francaise) avec puisque tu auras repris tes plaques.

Si un achteur vient la chercher en belgique, il devra aller en prefecture belge pour faire faire des plaques provisoires (donc c'est chiant pour assurer la voiture puisqu'on ne peut pas connaitre l'immat), ou alors, reussir grace a un copain garagiste, a avoir des plaques garages francaises ou enfin, faire comme moi, faire des duplicata de tes plaques belges... avec un risque...

Par contre, comme ta supra n'est pas recente, il faut demander le certificat de conformité europeen ou l'equivalent aupres des mines, et ca c'est payant (70€ je crois) mais c'est un peu long.

Pour le controle technique, pas besoin, car pour l'immat en france il faut repasser au controle technique francais.

Voila, je ne sais pas si je suis tres clair.... :s

A+

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Invité §rom045fa

merci, c'est plus clair,

 

Mais j'aie un certificat de conformite Belge / Europen, ce n'est pas suffisant ?

 

si c'est bon, moi j'en avais un en flamand, c'est passé en prefecture!

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Invité §klb821RS

Je vais acheter une voiture de 1993 avec moteur HS en belgique.

Donc le vendeur recupere ses plaques, fait un certificat de cession, moi je la met sur la remorque et je vais a la prefecture francaise tout simplement ?

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Invité §tut463fu

Je vais acheter une voiture de 1993 avec moteur HS en belgique.

Donc le vendeur recupere ses plaques, fait un certificat de cession, moi je la met sur la remorque et je vais a la prefecture francaise tout simplement ?

Il te faut un CT de moins de 6 mois pour l'immatriculation, et justifier des réparations en cas de contre visite :L

 

Téléphone à ta préfecture pour savoir comment tu devras faire.

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