Aide pour contester un PV stationnement alterné non observé

[Invité §meg170ev]

 

Je n'ai pas changé ma voiture de coté à temps, et voici le résultat

Ca m'énerve d'autant plus que j'étais persuadé que samedi était le 1 juillet... bref.

 

Je voudrais contester ce PV si possible. Plusieurs pistes :

 

1) Matérialisé : Il n'y a aucun panneau à l'entrée de cette rue indiquant le stationnement alterné (mais il y a apparemment un arrêté municipal).

 

2) Notez que cet état de fait n'est pas rappelé à l'entrée de la ville, à 200m du lieu de l'infraction !

 

3) L'adresse mentionnée est belle et bien "impaire", ce qui voudrait dire que le PV n'a pas lieu d'être. A moins que l'on considère que "Face au" veut dire "de l'autre coté de la rue".

Ce qui me fait vraiment enrager, c'est qu'ils verbalisent "un oubli"... juste en bas de chez moi

 

 

Ai-je une chance, notamment sur le troisième point ?

 

 

Merci

 

 

 

 

 

 

[Invité §DMC074ae]

J'espère que tu auras gain de cause.

Je connais plusieurs cas comme ca, ou encore une rue de près d'1 km avec un seul panneau à 1 seule extrémité... Si on arrive par le mauvais bout on se fait avoir..

[Invité §esi527GQ]

https://aws-cf.caradisiac.com/prod/uploads/200507/meganophile_1120408886_pv.jpg

 

Je n'ai pas changé ma voiture de coté à temps, et voici le résultat

Ca m'énerve d'autant plus que j'étais persuadé que samedi était le 1 juillet... bref.

 

Je voudrais contester ce PV si possible. Plusieurs pistes :

 

1) Matérialisé : Il n'y a aucun panneau à l'entrée de cette rue indiquant le stationnement alterné (mais il y a apparemment un arrêté municipal).

 

Irrecevable à mon sens ... s'il y a un arrêté municipal, il suffit ...

 

2) Notez que cet état de fait n'est pas rappelé à l'entrée de la ville, à 200m du lieu de l'infraction !

[/quotemsg]

 

Pas forcément besoin ... s'il fallait rappeler l'ensemble des arrêtés municipaux à chaque entrée de ville, il faudrait des panneaux de 50 m de haut

 

3) L'adresse mentionnée est belle et bien "impaire", ce qui voudrait dire que le PV n'a pas lieu d'être. A moins que l'on considère que "Face au" veut dire "de l'autre coté de la rue".

Ce qui me fait vraiment enrager, c'est qu'ils verbalisent "un oubli"... juste en bas de chez moi

[/quotemsg]

 

Oui, en face, veut dire d'un côté ou de l'autre, tu peux être en face de chez toi, mais de l'autre côté de la rue

 

C'est dommage pour toi, pour une journée, mais le PV n'est pas contestable (à mon avis).

 

[Invité §DMC074ae]

Irrecevable à mon sens ... s'il y a un arrêté municipal, il suffit ...

 

Et on fait comment pour connaître les règles de stationnement en rentrant dans une ville ? Puisqu'il faut d'abord stationner pour pouvoir aller lire les arrétés municipaux.. C'est du n'importe quoi, qui va lire les arrétés municipaux à chaque fois qu'il va quelque part ?!

 

[Invité §esi527GQ]

Et on fait comment pour connaître les règles de stationnement en rentrant dans une ville ? Puisqu'il faut d'abord stationner pour pouvoir aller lire les arrétés municipaux.. C'est du n'importe quoi, qui va lire les arrétés municipaux à chaque fois qu'il va quelque part ?!

 

Bhen tu te poses sur le parking de la maire, et tu vas lire l'ensemble des arrêtés municipaux ...

 

Ou alors, tu fais un truc tout simple, tu me pose sur une vrai place, ou encore dans une rue, si tu vois que tout le monde est garé d'un côté ... bhen tu fais pareil

 

Mais les gens ne lisant pas les lois et réglements qui leur sont opposable ... un peu plus, un peu moins

[Invité §DMC074ae]

Bhen tu te poses sur le parking de la maire, et tu vas lire l'ensemble des arrêtés municipaux ...

 

Personne , pas même toi, ne le fais, on a autre chose à faire que d'aller à la mairie à chaque fois !!! (un arrété peut apparaitre entre chaque passage).

Ca devient de la paranoia.

 

Ou alors, tu fais un truc tout simple, tu me pose sur une vrai place, ou encore dans une rue, si tu vois que tout le monde est garé d'un côté ... bhen tu fais pareil

[/quotemsg]

 

La seule fois où j'ai eu un pv depuis que je conduis c'est dans cette situation : des voitures étaient déjà stationnées. Seulement en descendant de ma voiture je n'ai pas vu non plus de panneaux (j'ai cherché), normal il était juste au dessus de ma tête ce que j'ai vu en revenant..

 

Mais les gens ne lisant pas les lois et réglements qui leur sont opposable ... un peu plus, un peu moins

[/quotemsg]

 

Il y en a beaucoup trop pour qu'on puisse toutes les connaître.

Ca ne fait qu'1 an que je sais qu'il est illégal d'afficher des annonces pour vendre sa voiture sur ses carreaux.

[Invité §Pat852Eo]

Il y en a beaucoup trop pour qu'on puisse toutes les connaître.

Ca ne fait qu'1 an que je sais qu'il est illégal d'afficher des annonces pour vendre sa voiture sur ses carreaux.

 

Et comme nos chers concitoyens veulent encore plus et plus de lois ....

 

A quand une république ou les citoyens ne demanderons plus à l'état de légiférer pour oculter leurs responsabilités et réflechir à leur place...

[pitouchok]

Et on fait comment pour connaître les règles de stationnement en rentrant dans une ville ? Puisqu'il faut d'abord stationner pour pouvoir aller lire les arrétés municipaux.. C'est du n'importe quoi, qui va lire les arrétés municipaux à chaque fois qu'il va quelque part ?!

Nul n'est censé ignorer la loi

 

[Invité §esi527GQ]

Personne , pas même toi, ne le fais, on a autre chose à faire que d'aller à la mairie à chaque fois !!! (un arrété peut apparaitre entre chaque passage).

Ca devient de la paranoia.

 

Certes mais je viens pas chialer quand je fais une bétise ... même par ignorance

 

Qui plus est, je me démmerde toujours pour être garé sur une vrai place (je dois avois une des rares baraqques de mon bled à pouvoir rentrer mes 2 voitures

 

La seule fois où j'ai eu un pv depuis que je conduis c'est dans cette situation : des voitures étaient déjà stationnées. Seulement en descendant de ma voiture je n'ai pas vu non plus de panneaux (j'ai cherché), normal il était juste au dessus de ma tête ce que j'ai vu en revenant..

[/quotemsg]

 

 

Faut lever les yeux aussi

 

Il y en a beaucoup trop pour qu'on puisse toutes les connaître.

Ca ne fait qu'1 an que je sais qu'il est illégal d'afficher des annonces pour vendre sa voiture sur ses carreaux.

[/quotemsg]

 

Et pourtant ... en réfléchissant un peu

 

Le code de la route, on doit le connaitre quand on veut prétendre être apte à conduire, et le stationnement alterné en fait parti ... et quand on arrive quelque part, bhen on observe ce qui se passe, sinon, on assume

 

[Invité §DMC074ae]

Certes mais je viens pas chialer quand je fais une bétise ... même par ignorance

 

C'est complétement anormal, injuste.

Seules les fautes responsables (celles qu'on peut maitriser) devraient être sanctionnées.

 

L'affirmation "nul n'est censé ignorer la loi" date d'une époque où elles étaient beaucoup moins nombreuses, et surtout mêmes les avocats ne connaissent pas tout sur le bout de la langue..

 

A l'impossible nul n'est tenu.

 

Faut lever les yeux aussi

[/quotemsg]

 

Oui, c'est idiot, mais bon la maladresse c'est pas maitrisable..

En tout cas j'avais la conscience nette d'avoir fait une erreur sans le vouloir.

 

Pour l'affichage, cela inclus les vitres lattérales. La raison est l'interdiction de vente sur un lieu publique.

 

Le code de la route, on doit le connaitre quand on veut prétendre être apte à conduire, et le stationnement alterné en fait parti ... et quand on arrive quelque part, bhen on observe ce qui se passe, sinon, on assume

[/quotemsg]

 

Et comme je l'ai écrit et que tu sembles ignorer, même dans des rues à stationnements alterné on trouve parfois de nombreuses voitures des 2 cotés, et que faire s'il n'y a aucun panneau et que la rue est vide ?

Toi comme n'importe qui stationne sur sa droite, naturellement.

[pitouchok]

Je pense que c'est les riverains qui ont demandé à la police de surveiller ce secteur à juste titre.

En effet chaque 1 er et 15 du mois c'est toujours galere ce genre de rue, une moitié est garée à gauche et l'autre à droite : bouchon assuré.

[Invité §esi527GQ]

C'est complétement anormal, injuste.

Seules les fautes responsables (celles qu'on peut maitriser) devraient être sanctionnées.

 

L'affirmation "nul n'est censé ignorer la loi" date d'une époque où elles étaient beaucoup moins nombreuses, et surtout mêmes les avocats ne connaissent pas tout sur le bout de la langue..

 

A l'impossible nul n'est tenu.

 

Ha oui, le fameux : "J'ai aps fait exprés"

 

Oui, c'est idiot, mais bon la maladresse c'est pas maitrisable..

En tout cas j'avais la conscience nette d'avoir fait une erreur sans le vouloir.

 

Pour l'affichage, cela inclus les vitres lattérales. La raison est l'interdiction de vente sur un lieu publique.

[/quotemsg]

 

Tu vois que ça rentre petit à petit

 

Et comme je l'ai écrit et que tu sembles ignorer, même dans des rues à stationnements alterné on trouve parfois de nombreuses voitures des 2 cotés, et que faire s'il n'y a aucun panneau et que la rue est vide ?

Toi comme n'importe qui stationne sur sa droite, naturellement.

[/quotemsg]

 

Et bhen non, le stationnement alterné suit une logique qui est inscrite dans le Code de la Route

 

Première quinzaine : stationnement du côté des numéros impairs

Deuxiéme quinzaine : stationnement du côté des numéros pairs

 

Tu as du l'apprendre à l'auto-école normalement ... sauf en cas de signalisation ...

 

Bref, dans le doute, tu suis ce principe

 

Un petit lien qui peut t'aider

 

Et le Code de la Route :

 

"Article R417-2

 

I. - Lorsque le maire décide d'instituer à titre permanent, pour tout ou partie de l'année, sur une ou plusieurs voies de circulation de l'agglomération, le stationnement unilatéral alterné des véhicules, la périodicité de celui-ci doit être semi-mensuelle.

II. - Ce stationnement s'effectue alors dans les conditions suivantes :

1° Du 1er au 15 de chaque mois, le stationnement est autorisé du côté des numéros impairs des immeubles bordant la rue ;

2° Du 16 au dernier jour du mois, le stationnement est autorisé du côté des numéros pairs.

III. - Sauf dispositions différentes prises par l'autorité investie du pouvoir de police, le changement de côté s'opère le dernier jour de chacune de ces deux périodes entre 20 h 30 et 21 heures.

IV. - Tout stationnement contraire aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe."

 

 

 

[Invité §DMC074ae]

Ha oui, le fameux : "J'ai aps fait exprés"

 

Oui et alors ?

Tu as d'autres arguments ?

 

Tu vois que ça rentre petit à petit

[/quotemsg]

 

Et toi ca fait longtemps que tu sais ca ?

Je suppose que tu ne mets aucune affiche de vente sur ta voiture.

A l'autoécole on n'apprends pas ca.

 

Et bhen non, le stationnement alterné suit une logique qui est inscrite dans le Code de la Route

 

Première quinzaine : stationnement du côté des numéros impairs

Deuxiéme quinzaine : stationnement du côté des numéros pairs

 

Tu as du l'apprendre à l'auto-école normalement ... sauf en cas de signalisation ...

 

Bref, dans le doute, tu suis ce principe

[/quotemsg]

 

Quel doute ?

Si partout où tu as vécu le stationnement alterné n'existe pratiquement pas et lorsqu'il existe il est affiché par un panneau, il n'y a pas de doute : pas de panneau, stationnement du coté du sens de la marche.

C'est comme ca dans l'Avesnois.

J'ai découvert cette notion d'arrété et d'absence de panneau sur Berck, parcequ'un ami m'a prévenu.

[Invité §esi527GQ]

Oui et alors ?

Tu as d'autres arguments ?

 

Désolé, m'Dame, j'ai pas fait exprés d'écraser votre fils

 

J'suis désolé, c'est pas ma faute

 

 

Et toi ca fait longtemps que tu sais ca ?

Je suppose que tu ne mets aucune affiche de vente sur ta voiture.

A l'autoécole on n'apprends pas ca.

[/quotemsg]

 

Pas besoin de le savoir, quand je vends ma voiture, je le fais correctement ... pas à l'arrache

 

Mais je le savais quand même

 

Quand je veux faire quelque chose, je vérifie que j'en ai le droit ... et si je me trompe, bhen j'assume mon erreur

 

Quel doute ?

Si partout où tu as vécu le stationnement alterné n'existe pratiquement pas et lorsqu'il existe il est affiché par un panneau, il n'y a pas de doute : pas de panneau, stationnement du coté du sens de la marche.

C'est comme ca dans l'Avesnois.

J'ai découvert cette notion d'arrété et d'absence de panneau sur Berck, parcequ'un ami m'a prévenu.

[/quotemsg]

 

Tu diras merci à ton ami de te rappeler ce que tu es censé avoir appris à l'auto-école

 

[Invité §meg170ev]

Certes mais je viens pas chialer quand je fais une bétise ... même par ignorance

Je pleure surtout pour mon portefeuille. J'ai déjà payé 11€ il n'y a pas si longtemps pour un dépassement de 10 minutes sur un hordateur. Marre. Je vais finir par ne plus payer du tout, au moins, j'aurais l'impression de payer pour quelque chose quand j'aurais la prochaine amende

 

Qui plus est, je me démmerde toujours pour être garé sur une vrai place (je dois avois une des rares baraqques de mon bled à pouvoir rentrer mes 2 voitures

[/quotemsg]

Je me gare TOUJOURS sur de "vraies" places. Ce qui m'a couté de tourner 1h40 quand je suis allé à la foire de Paris. Plutôt énervant, non ?

 

Faut lever les yeux aussi

[/quotemsg]

Comme je disais, pas de panneau dans cette rue précisément. Par contre il y en a bien un à l'entrée de la ville, j'ai revérifié

 

Le code de la route, on doit le connaitre quand on veut prétendre être apte à conduire, et le stationnement alterné en fait parti ... et quand on arrive quelque part, bhen on observe ce qui se passe, sinon, on assume

[/quotemsg]

C'est justement ce que j'ai fait. Et quand je me suis garé à 19h, je me suis garé dans la file de voiture. Sauf que tout le monde est parti avant 8h du matin et que ma voiture est restée seule du mauvais coté.

 

Bref, j'ai bien compris qu'il n'y avait rien à faire concernant ce PV. J'ai juste un mois pour réunir la somme en pièces de 1 centime et d'aller payer ce "dépassement de 10h58" au trèsor public :q

 

 

 

[Invité §esi527GQ]

Je pleure surtout pour mon portefeuille. J'ai déjà payé 11€ il n'y a pas si longtemps pour un dépassement de 10 minutes sur un hordateur. Marre. Je vais finir par ne plus payer du tout, au moins, j'aurais l'impression de payer pour quelque chose quand j'aurais la prochaine amende

 

Et ??? la prochaine fois, tu payeras pas puis c'est tout

 

Je me gare TOUJOURS sur de "vraies" places. Ce qui m'a couté de tourner 1h40 quand je suis allé à la foire de Paris. Plutôt énervant, non ?

[/quotemsg]

 

Surtout pour aller dans une fête pourrie

 

Comme je disais, pas de panneau dans cette rue précisément. Par contre il y en a bien un à l'entrée de la ville, j'ai revérifié

[/quotemsg]

 

Donc voilà

 

C'est justement ce que j'ai fait. Et quand je me suis garé à 19h, je me suis garé dans la file de voiture. Sauf que tout le monde est parti avant 8h du matin et que ma voiture est restée seule du mauvais coté.

 

Bref, j'ai bien compris qu'il n'y avait rien à faire concernant ce PV. J'ai juste un mois pour réunir la somme en pièces de 1 centime et d'aller payer ce "dépassement de 10h58" au trèsor public :q

[/quotemsg]

 

Bha voilà ...

 

Bref pas de quoi pondre un topic là dessus

 

T'as fait une erreur, tu payes

 

[Invité §DMC074ae]

Désolé, m'Dame, j'ai pas fait exprés d'écraser votre fils

 

J'suis désolé, c'est pas ma faute

 

 

Quand on ne montre aucune négligence mais qu'un trou de mémoire, un manque de concentration, etc... (comme dans mon cas) nous fait faire des erreurs, c'est normal de dire "ce n'est pas ma faute", on a fait tout son possible pour l'éviter.

 

Pas besoin de le savoir, quand je vends ma voiture, je le fais correctement ... pas à l'arrache

 

Mais je le savais quand même

 

Quand je veux faire quelque chose, je vérifie que j'en ai le droit ... et si je me trompe, bhen j'assume mon erreur

[/quotemsg]

 

Dans ce cas précis je ne m'étais jamais posé la question tellement c'est courant.

Un policier m'a dit qu'il ne mettait jamais de pv pour ca parceque c'était répandu et qu'eux même le faisait. Par contre il en connaissait qui verbalisait ca.

 

Tu diras merci à ton ami de te rappeler ce que tu es censé avoir appris à l'auto-école

[/quotemsg]

 

Pourquoi fais-tu la sourde oreille ?

Berck était le premier patelin où je mettais les pieds où il était obligatoire de se mettre en stationnement alterné. Aucune indication.

Désolé je ne suis pas devin et pas borné au point d'aller visiter la mairie à chaque déplacement.

[Invité §esi527GQ]

Pourquoi fais-tu la sourde oreille ?

Berck était le premier patelin où je mettais les pieds où il était obligatoire de se mettre en stationnement alterné. Aucune indication.

Désolé je ne suis pas devin et pas borné au point d'aller visiter la mairie à chaque déplacement.

 

Je ne fais pas la sourde oreille, je dis juste que le smoyens de le savoir existent ...

 

Et si on fait une erreur, bhen on paye ...

 

C'est pas rgave non plus, on met pas les gens en prison non plus

[Invité §Doc426Qb]

Je pense que c'est les riverains qui ont demandé à la police de surveiller ce secteur à juste titre.

En effet chaque 1 er et 15 du mois c'est toujours galere ce genre de rue, une moitié est garée à gauche et l'autre à droite : bouchon assuré.

Dans ma rue c'est comme ça tout le temps

[Invité §DMC074ae]

Je ne fais pas la sourde oreille, je dis juste que le smoyens de le savoir existent ...

 

Ils sont irréalistes (celui d'aller voir la mairie à chaque déplacement), donc inapplicables.

 

Et si on fait une erreur, bhen on paye ...

[/quotemsg]

 

Ce n'est pas une erreur, c'est une débilité administrative.

Les panneaux sont fait pour être utilisés.

[Invité §esi527GQ]

Ils sont irréalistes (celui d'aller voir la mairie à chaque déplacement), donc inapplicables.

 

Tout à fait réaliste

 

Ce n'est pas une erreur, c'est une débilité administrative.

Les panneaux sont fait pour être utilisés.

[/quotemsg]

 

Ouais, c'ets ce que je disais ... à chaque panneau d'entrée de ville, on doit afficher l'ensemble des AM (stationnement, ramassage des poubelles, heures d'ouverture de la mairie, fermeture de la place du marché pour cause de marché ...)

 

Bref du grand n'importe quoi ...

 

Tu veux pas aussi qu'ils envoient la liste des AM à chacun chaque semaine ???

 

Faut s'investir un peu et se renseigner de ce qui se fait

[Invité §DMC074ae]

Tout à fait réaliste

 

Bien sur, tu vas à un rendez-vous, tu prends de l'avance pour te rendre à la mairie. Si c'est une grande ville tu vas t'amuser, surtout aux heures de pointes..

 

Totalement irréaliste et je ne connais absolument personne, y compris les forces de l'ordre, qui font cela.

 

Ouais, c'ets ce que je disais ... à chaque panneau d'entrée de ville, on doit afficher l'ensemble des AM (stationnement, ramassage des poubelles, heures d'ouverture de la mairie, fermeture de la place du marché pour cause de marché ...)[/quotemsg]

 

Pour le marché il y a des panneaux, pour le stationnement il y a des panneaux, il suffit d'en mettre un à chaque bout de rue (ca aussi ils sont champion, sur Achicourt près d'Arras, le stationnement n'est pas alterné sur toute la ville, seulement quelques rues, mais il faut faire attention selon le coté de la rue par lequel on arrive, rue qui fait plusieurs centaines de mètre (extrémité invisible) et 1 seul panneau à 1 seule extrémité..).

 

Par contre je ne vois pas le rapport avec le danger d'être verbalisé pour l'automobiliste de passage pour les poubelles, les horaires de la mairie etc..

[Invité §meg170ev]

 

...

 

Faut s'investir un peu et se renseigner de ce qui se fait

Je suis moi-même assez intransigeant, mais je trouve que tu pousses un peu. Ca m'a déjà joué quelques vilains tours. Fait gaffe quand même |

 

 

Conseil d'ami, sans rancune

 

 

[Invité §DMC074ae]

Je suis moi-même assez intransigeant, mais je trouve que tu pousses un peu. Ca m'a déjà joué quelques vilains tours. Fait gaffe quand même |

 

Aucun extrême n'est bon.

Evidemment pour moi aussi, aucune animosité (just a bit on nerves this morning).

[Invité §hen245vR]

Pourquoi ce débat sur le fait de se renseigner à la mairie ?

 

Notre camarade Meganophile était parfaitement au courant de l'interdiction puisque c'est la rue de son domicile. Je cites :

 

Je n'ai pas changé ma voiture de coté à temps, et voici le résultat

Ca m'énerve d'autant plus que j'étais persuadé que samedi était le 1 juillet ... bref.[/quotemsg]

 

Donc, il lui suffit d'acheter un calendrier (et de le lire) pour ne plus avoir de PV.

[Invité §DMC074ae]

Pourquoi ce débat sur le fait de se renseigner à la mairie ?

 

On a généralisé, je parle de l'automobiliste lambda qui arrive dans un patelin et doit se garer.

[Invité §esi527GQ]

Bien sur, tu vas à un rendez-vous, tu prends de l'avance pour te rendre à la mairie. Si c'est une grande ville tu vas t'amuser, surtout aux heures de pointes..

 

Totalement irréaliste et je ne connais absolument personne, y compris les forces de l'ordre, qui font cela.

 

Puisque mon cas personnel t'interesse tant

 

Je vais à un RDV, je me trompe, et je me prend une prune ... bhen je paye la prune et basta ... je passe a autre chose ...

 

J'avais qu'à faire gaffe

 

Ceci dit, quand je vais à un RDV, j'évite de me garer n'importe comment, et si c'est le cas, bhen je me renseigne auprés de celui chez qui je suis en RDV pour luid emander si je suis pas trop mal garé

 

Pour le marché il y a des panneaux, pour le stationnement il y a des panneaux, il suffit d'en mettre un à chaque bout de rue (ca aussi ils sont champion, sur Achicourt près d'Arras, le stationnement n'est pas alterné sur toute la ville, seulement quelques rues, mais il faut faire attention selon le coté de la rue par lequel on arrive, rue qui fait plusieurs centaines de mètre (extrémité invisible) et 1 seul panneau à 1 seule extrémité..).

 

Par contre je ne vois pas le rapport avec le danger d'être verbalisé pour l'automobiliste de passage pour les poubelles, les horaires de la mairie etc..

[/quotemsg]

 

Pour la simple et bonne raison que si tu sors ta poublle en dehors des jours de ramassage, tu peux te prendre une prune

 

J'extrapolais pour te montrer qu'il y a des tas de choses qui nous sont opposbale et c'ets à nous de se renseigner pour les connaitre ... et non l'inverse

[Invité §esi527GQ]

Je suis moi-même assez intransigeant, mais je trouve que tu pousses un peu. Ca m'a déjà joué quelques vilains tours. Fait gaffe quand même |

 

 

Conseil d'ami, sans rancune

 

Le message que je cherche à faire passer n'est pas :

 

"Bouh t'as fait une connerie, bien fait pour ta gueule !!! j'espére que tu va en chier un max"

 

Mais juste :

 

"Tu étais mal garé par erreur, et tu a spris une (petite) amende

Pas de quoi fouetter un chat "

 

Nuance, tout le monde peut se tromper, et c'ets bien pour celà que la sanction n'est pas énorme

[Invité §DMC074ae]

Pour la simple et bonne raison que si tu sors ta poublle en dehors des jours de ramassage, tu peux te prendre une prune

 

J'extrapolais pour te montrer qu'il y a des tas de choses qui nous sont opposbale et c'ets à nous de se renseigner pour les connaitre ... et non l'inverse

 

Cet exemple concerne l'habitant, donc il est censé se tenir au courant et c'est largement accessible, contrairement à l'automobiliste de passage.

 

Bon on arrête là

[Invité §esi527GQ]

Cet exemple concerne l'habitant, donc il est censé se tenir au courant et c'est largement accessible, contrairement à l'automobiliste de passage.

 

Bon on arrête là

 

 

Ceci dit, je trouve ça dommage pour l'auteur de s'être trompé ... mais en soit, c'est pas trés grave

 

C'est surtout sont erreur qui est bête (sans conotation péjorative)

[Invité §del855lo]

Bref, j'ai bien compris qu'il n'y avait rien à faire concernant ce PV. J'ai juste un mois pour réunir la somme en pièces de 1 centime et d'aller payer ce "dépassement de 10h58" au trèsor public :q

 

Même pas possible, depuis le passage à l'euro on n'a pas le droit de payer une somme avec plus de 80 pièces de monnaie...

[Invité §DMC074ae]

Même pas possible, depuis le passage à l'euro on n'a pas le droit de payer une somme avec plus de 80 pièces de monnaie...

 

Même 80 pièces c'est déjà pas mal, mais c'est moche comme facon de faire puisque c'est l'employé de base du trésor qui va se payer le boulot..

[Invité §meg170ev]

Même pas possible, depuis le passage à l'euro on n'a pas le droit de payer une somme avec plus de 80 pièces de monnaie...

C'est vrai ce mensonge

Et j'encoure quoi, une autre amende ?

 

Même 80 pièces c'est déjà pas mal, mais c'est moche comme facon de faire puisque c'est l'employé de base du trésor qui va se payer le boulot...[/quotemsg]

 

C'est bien l'état qui encaisse, non ? J'ai rien demandé moi. Tant pis pour l'employé... Ca justifie son emploi. Mais c'est beaucoup moins pénible avec 80 pièces qu'avec 1100.

 

 

 

[Invité §PER528Mq]

C'est comme l'amende : tant pis pour toi!

[Invité §ter815qn]

 

 

3) L'adresse mentionnée est belle et bien "impaire", ce qui voudrait dire que le PV n'a pas lieu d'être. A moins que l'on considère que "Face au" veut dire "de l'autre coté de la rue".

Ce qui me fait vraiment enrager, c'est qu'ils verbalisent "un oubli"... juste en bas de chez moi

 

Ai-je une chance, notamment sur le troisième point ?

 

 

 

C'est clair que le terme "face au n°1" est suffisement ambigue.

Surtout si "face au N°1" de la rue il y a un N°2...

 

Car "devant le numéro 2 de la rue" aurait ete autrement plus précis.