Rétractation achat véhicule et récupération acompte

[Invité §DjN271ZE]

-déjà, arrivé à un certain age, on achète pas un tank comme une laguna !!

-il faut toujours attendre et pas se décider le jour même!!

 

 

-Mon oncle préfére les grandes voitures et sa c'est son choix.

-Ce que tu me dis je le sais mais quand il te faut une voiture dans l'urgence absolue pour toi allé travaillé... BREF!

[Invité §ale838Og]

 

Vous oubliez aussi la vente à distance...

 

 

Exact. Merci pour la rectification.

[Invité §del855lo]

Copié collé d'un post que j'ai écrit sur un autre topic :

 

Concernant le délai de rétractation, il n'existe que dans deux cas :

- vente à domicile : 7 jours, prolongé jusqu'au lundi si le 7ème jour est un samedi au un dimanche. Délai incompressible.

- vente à crédit : 7 jours, prolongé jusqu'au lundi si le 7ème jour est un samedi au un dimanche. Possibilité de ramener ce délai à 3 jours sur demande écrite du client pour une livraison + rapide. ("demande de livraison anticipée du bien" )

 

 

Euh, désolé d'être un petit peu tatillon, mais concernant les délais légaux de rétractation (ou de réflexion) il y a beaucoup plus que 2 cas où ils existent... La DGCCRF a une fiche récapitulative sur son site, c'est plutôt clairement résumé :

 

http://www.dgccrf.bercy.gouv.fr/documentation/fiches_pratiques/fiches/b22.htm

 

Ce qui ne change rien au fait que dans le cas précis, il n'y a clairement pas de délai de rétractation...

 

Ce qui n'empèche pas qu'il existe peut-être une possibilité d'annulation de la vente sur la base de la non-présentation du PV de contrôle technique préalablement à la vente. (mais pour arriver à convaincre un tribunal d'annuler la vente sur ce seul motif, il y a intérêt à ce que le CT en question soit "chargé", parce que s'il est vierge ou ne comporte que des défauts mineurs, autant dire que c'est vraiment une possibilité très théorique mais probablement vouée à l'échec...)

[Invité §del855lo]

 

Tout à fait, l'opposition à un chèque qui n'est ni perdu ni volé est punie par la loi. Alors un policier qui conseille cela ne rend vraiment pas service.

 

 

Sauf éventuellement si jamais le vendeur est en redressement ou en liquidation... Ca peut valoir le coup de le vérifier, on ne sait jamais...

[Invité §ale838Og]

 

Euh, désolé d'être un petit peu tatillon, mais concernant les délais légaux de rétractation (ou de réflexion) il y a beaucoup plus que 2 cas où ils existent... La DGCCRF a une fiche récapitulative sur son site, c'est plutôt clairement résumé :

 

http://www.dgccrf.bercy.gouv.fr/documentation/fiches_pratiques/fiches/b22.htm

 

Ce qui ne change rien au fait que dans le cas précis, il n'y a clairement pas de délai de rétractation...

 

Ce qui n'empèche pas qu'il existe peut-être une possibilité d'annulation de la vente sur la base de la non-présentation du PV de contrôle technique préalablement à la vente. (mais pour arriver à convaincre un tribunal d'annuler la vente sur ce seul motif, il y a intérêt à ce que le CT en question soit "chargé", parce que s'il est vierge ou ne comporte que des défauts mineurs, autant dire que c'est vraiment une possibilité très théorique mais probablement vouée à l'échec...)

 

 

Je parlais du délai de rétractation dans le commerce automobile.

[Invité §DjN271ZE]

Bonjour, donc pour les lecteurs internautes qui sont dans le meme soucis que moi je vais donné mon verdicte:

 

Apres plusieurs appels dans des cabinés d'avocats, Appel au tribunal d'instance... Voici la réponse:

 

Le droit de rétractation existe si c'est une personne qui viens chez vous pour vous proposé un produit ou acheté quelque chose. 7 jours ouvrable.

 

Si c'est vous qui faite la démarche pour allé acheté un objet chez un vendeur, donc la pour mon cas c'est un vendeur auto, il ny a pas de droit de rétractation apres avoir signé un contrat bien dommage...

 

PAR CONTRE: Quand on a signé le contrat je devais avoir l'ancien procées verbale de controle technique datant de moin de six mois ( que ce soit un pro ou un particulier il faut un CT de moin de six mois pour la vente ou la signature du contrat ) Je pourais donc les attaqué sur sa et je gagnerais gain de cause, sauf que les avocats et le tribunal ma dis que sa dure tres longtemp (env 1ans) mais qu'au final je serais gagnant car c'est puni par la loi article...

 

Résumé:

 

On vien vous vendre: Tu peu te rétracté

Tu va acheté: Ta plutot interrer a bien réfléchir avant de signé

 

FAITE TRES ATTENTION CHER INTERNAUTES DE NE PAS FAIRE LA MEME BETISE QUE "MOI".

 

Merci a toutes et a tous pour vos réponse et pour votre aide.

[Invité §BHO750yy]

Bonjour, donc pour les lecteurs internautes qui sont dans le meme soucis que moi je vais donné mon verdicte:

 

Apres plusieurs appels dans des cabinés d'avocats, Appel au tribunal d'instance... Voici la réponse:

 

Le droit de rétractation existe si c'est une personne qui viens chez vous pour vous proposé un produit ou acheté quelque chose. 7 jours ouvrable.

 

Si c'est vous qui faite la démarche pour allé acheté un objet chez un vendeur, donc la pour mon cas c'est un vendeur auto, il ny a pas de droit de rétractation apres avoir signé un contrat bien dommage...

 

PAR CONTRE: Quand on a signé le contrat je devais avoir l'ancien procées verbale de controle technique datant de moin de six mois ( que ce soit un pro ou un particulier il faut un CT de moin de six mois pour la vente ou la signature du contrat ) Je pourais donc les attaqué sur sa et je gagnerais gain de cause, sauf que les avocats et le tribunal ma dis que sa dure tres longtemp (env 1ans) mais qu'au final je serais gagnant car c'est puni par la loi article...

 

Résumé:

 

On vien vous vendre: Tu peu te rétracté

Tu va acheté: Ta plutot interrer a bien réfléchir avant de signé

 

FAITE TRES ATTENTION CHER INTERNAUTES DE NE PAS FAIRE LA MEME BETISE QUE "MOI".

 

Merci a toutes et a tous pour vos réponse et pour votre aide.

 

 

C'était hélas prévisible.

Bon courage à toi.

[swift10]

Bonjour, donc pour les lecteurs internautes qui sont dans le meme soucis que moi je vais donné mon verdicte:

 

Apres plusieurs appels dans des cabinés d'avocats, Appel au tribunal d'instance... Voici la réponse:

 

Le droit de rétractation existe si c'est une personne qui viens chez vous pour vous proposé un produit ou acheté quelque chose. 7 jours ouvrable.

 

Si c'est vous qui faite la démarche pour allé acheté un objet chez un vendeur, donc la pour mon cas c'est un vendeur auto, il ny a pas de droit de rétractation apres avoir signé un contrat bien dommage...

 

PAR CONTRE: Quand on a signé le contrat je devais avoir l'ancien procées verbale de controle technique datant de moin de six mois ( que ce soit un pro ou un particulier il faut un CT de moin de six mois pour la vente ou la signature du contrat ) Je pourais donc les attaqué sur sa et je gagnerais gain de cause, sauf que les avocats et le tribunal ma dis que sa dure tres longtemp (env 1ans) mais qu'au final je serais gagnant car c'est puni par la loi article...

 

Résumé:

 

On vien vous vendre: Tu peu te rétracté

Tu va acheté: Ta plutot interrer a bien réfléchir avant de signé

 

FAITE TRES ATTENTION CHER INTERNAUTES DE NE PAS FAIRE LA MEME BETISE QUE "MOI".

 

Merci a toutes et a tous pour vos réponse et pour votre aide.

 

 

 

C'est un bon résumé de tout ce qui avait été dit ici

 

[Invité §glo442gW]

ton oncle a t'il eu eu des problèmes avec cette laguna ?

[Invité §bmw716lU]

Ca m'étonnerait que tu aies une réponse :/

[Invité §33c312fe]

bonjour

je suis dans le meme cas de beaucoup de personne pour avoir signer un bon de commande avec non encaissement de cheque

je suis allé chez un concessionnaire ou j ai vu une voiture qui m intéresser le vendeur me parle de cette voiture le vendeur me dit qu il fallait se dépêcher car c est des voiture qui partent vite ok il me propose de regarder pour un crédit hors le crédit était trop cher en mensualité je lui dit que je vais voir avec ma banque je vois ma conseillère ou le crédit me convenez donc je rappel le vendeur je lui dit que mon crédit devrait passer je revient le voir pour faire un bon de commande pour que ma banque lance le dossier crédit au bout de 7 jours ma banque je na toujours pas de réponse je retourne voir le vendeur je lui explique que mon crédit n est toujours pas valider et accepter sur ceux le vendeur me dit que si j annule le bon de commande je perd mon cheque puisque j ai signé un bon commande que lui meme avait remplie car sur se bon il y a un case qu il a cocher et marqué au comptant donc il était dans son droit la je perd patience

1) le vendeur ne ma jamais parlé qu il avait cocher la case au comptant et explique les risque

2) la banque me dit que je passe mais c est pas elle qui decide

donc c est la faute a personne si a moi qui est fait confiance et signer

heureusement tout s arrange peut être pour moi j ai vu le directeur ou il a compris la situation mais il sont dans leur droit

donc si la banque refuse mon crédit avec la lettre de refus il ma dit qu il me rembourserais mon cheque et je l en remercie mais par contre je ne remercie pas le vendeur qui n a pas était honnête lui il a vu vente perdu

donc attention a ce que vous signer et surtout au vendeur s en cruspule

mais comment faire si je retient pas la voiture elle est vendu a une autre personne et si je signe pas le bon de commande mon crédit je peut pas le faire alors qu elle est la solution?

[Invité §oul767Da]

Sujet maintes fois débattu. Sur le bon de commande il est impératif de cocher la case "achat à crédit". Peu importe ou tu le sollicite (Pret bancaire ou organisme)? En cas de refus, le garage est tenu de te restituer ton acompte. Il est indispensable de bien lire le BC avant de le signer et ne pas trop écouter le baratin du vendeur. En cas de refus de financement, il ne te reste plus qu'à t'arranger avec la concession qui en général se montre compréhensive.

[Invité §oul767Da]

Je rajoute: Le garage est également engagé contractuellement avec toi. Il ne peut se désister et revendre le véhicule tant que tu ne t'es pas dédis.

[Invité §ash741Us]

Rappelons également que tout chèque à vocation à être encaissé .. le chèque de réservation n'existe pas, c'est considéré comme un acompte

[Invité §oul767Da]

Rappelons également que tout chèque à vocation à être encaissé .. le chèque de réservation n'existe pas, c'est considéré comme un acompte

 

C'est exact. Mais en général les garages attendent que le paiement total du véhicule soit effectif pour encaisser l'acompte. Par contre le véhicule est bien réservé de ce fait.

[Invité §j-c003sH]

signer un bon de commande alors que on sait pas comment on va financer

[Invité §car351Su]

signer un bon de commande alors que on sait pas comment on va financer

 

 

 

quand c'est fait dans les règles, ça ne pose pas de problème

[Invité §oul767Da]

 

 

quand c'est fait dans les règles, ça ne pose pas de problème

 

Absolument. Et il est très facile de se renseigner avant pour éviter de se faire piéger par un vendeur omettant de divulguer certaines infos.

[Invité §MaX308AP]

signer un bon de commande alors que on sait pas comment on va financer

 

Cruiser en ville Toussa Toussa

la culture du crédit Toussa Toussa

Manger des patates et des pâtes Toussa Toussa

[warlord66]

c'est bon les pâtes pourtant

[Invité §NUA446kn]

BONJOUR, j'ai signé un bon de commande pour l'achat d'une voiture occasion chez un professionnel de la vente le 09/12/2015 avec un acompte de 2000 euro, je me suis rétracté le 10/12/2015 car j'ai un doute sur un choc éventuelle sur la voiture. Le contrat ne formule aucun article

1) celle de l'obligation contractuelle

2) celle de l'inexécution ou de la mauvaise exécution

3) conditions particulières

le vendeur ne désir pas me rendre mon acompte et il dans sont droit?

MERCI

[Invité §NUA446kn]

BONJOUR, j'ai signé un bon de commande pour l'achat d'une voiture occasion chez un professionnel de la vente le 09/12/2015 avec un acompte de 2000 euro, je me suis rétracté le 10/12/2015 car j'ai un doute sur un choc éventuelle sur la voiture. Le contrat ne formule aucun article

1) celle de l'obligation contractuelle

2) celle de l'inexécution ou de la mauvaise exécution

3) conditions particulières

 

 

 

 

le vendeur ne désir pas me rendre mon acompte et il dans sont droit?

 

MERCI

[sebmac]

Oui si la case "achat à crédit" n'est pas cochée...

[Invité §NUA446kn]

MERCI pour votre réponse, mais il y a pas de contrat il ma fait un bon de commande avec le Model de la voiture et le total a payer,et il y a aucune clause particulières juste qui se réserve la propriété jusqu'au paiement total.

[Invité §car351Su]

MERCI pour votre réponse, mais il y a pas de contrat il ma fait un bon de commande avec le Model de la voiture et le total a payer,et il y a aucune clause particulières juste qui se réserve la propriété jusqu'au paiement total.

 

 

le mode de paiment est stipulé sur le bon de commande

[Invité §NUA446kn]

Bonsoir oui le solde a la livraison,et il y a pas de date de livraison.

merci pour votre réponse.

[Invité §ash741Us]

Ce que l'on veut surtout vous dire, c'est qu'il n'y a pas de délai de rétractation dans votre cas

 

Le vendeur aurait très bien pu vous forcer à acheter le véhicule

[Invité §NUA446kn]

Bonjour tu fait erreur ne donne pas de fausse information.

Pour la vente de nouveaux véhicules automobiles au consommateur, des mentions spécifiques sont d’application en vertu de l’article 3 de l’A.R. du 9 juillet 2000 relatif aux informations essentielles et aux conditions générales de vente devant figurer sur le bon de commande des véhicules automobiles neufs.

[Invité §ash741Us]

BONJOUR, j'ai signé un bon de commande pour l'achat d'une voiture occasion chez un professionnel de la vente le 09/12/2015 avec un acompte de 2000 euro, je me suis rétracté le 10/12/2015 car j'ai un doute sur un choc éventuelle sur la voiture. Le contrat ne formule aucun article

1) celle de l'obligation contractuelle

2) celle de l'inexécution ou de la mauvaise exécution

3) conditions particulières

 

 

 

 

le vendeur ne désir pas me rendre mon acompte et il dans sont droit?

 

MERCI

 

Bonjour tu fait erreur ne donne pas de fausse information.

Pour la vente de nouveaux véhicules automobiles au consommateur, des mentions spécifiques sont d’application en vertu de l’article 3 de l’A.R. du 9 juillet 2000 relatif aux informations essentielles et aux conditions générales de vente devant figurer sur le bon de commande des véhicules automobiles neufs.

 

 

 

Tu ne vois pas une contradiction ?

 

Tu as commandé un véhicule d'occasion, donc en stock, et tu t'appuies sur des textes concernant les véhicules neufs

 

 

 

Quant au fait que je donne de fausses informations, merci de me donner les textes (vu que tu as l'air d'être doué pour les trouver) qui stipulent que tu as un délai de rétractation sur un achat comptant pour un bien d'occasion (neuf c'est pareil d'ailleurs)

 

 

Et je suppose que tu es résident belge .. car AR signifie Arrêté Royal (oui c'est bien un texte belge qui porte sur le bon de commande d'un véhicule neuf non encore immatriculé, bref sans aucun rapport avec le problème rencontré)

[Invité §NUA446kn]

Re peut être on ma mal compris ou je me suis mal expliqué, ma demande porte sur le bon de commande, il y a aucune conditions contractuelles aucun texte de loi je pense qu'un professionnel et tenue informé sont client sur les condition de vente ,rétractation ou annulation,enfin le droit a l'information? De plus il y a pas de date de livraison, il voulais que je lui envoie un virement de plus de 30.000euro le lendemain, plus des espèces, et pour finir solde le jour de la livraison définitive, la voiture coute 50.000euro pour moi il y trop de chose de bizarre. Merci pour les réponse

[Invité §car351Su]

Re peut être on ma mal compris ou je me suis mal expliqué, ma demande porte sur le bon de commande, il y a aucune conditions contractuelles aucun texte de loi je pense qu'un professionnel et tenue informé sont client sur les condition de vente ,rétractation ou annulation,enfin le droit a l'information? De plus il y a pas de date de livraison, il voulais que je lui envoie un virement de plus de 30.000euro le lendemain, plus des espèces, et pour finir solde le jour de la livraison définitive, la voiture coute 50.000euro pour moi il y trop de chose de bizarre. Merci pour les réponse

 

normalement tout bon pro qui se respecte a des bordreaux bien ficelés juridiquement par la marque ou le réseau avec les conditions au verso

 

à moins que tu ne soit passé par un vendeur ou mandataire qui refourgue des véhicules étrangers douteux ce qui est léger de ta part pour un véhicule de ce prix.

 

 

de toutes façons, un doute n'est pas une condition de rétractation pour une vente au comptant.

 

soit tu perds ton versement, soit tu prends le véhicule et tu te retournes contre lui si problème et et en espérant qu'il sera en vie à l'issue des procédures... et solvable.

[sebmac]

Re peut être on ma mal compris ou je me suis mal expliqué, ma demande porte sur le bon de commande, il y a aucune conditions contractuelles aucun texte de loi je pense qu'un professionnel et tenue informé sont client sur les condition de vente ,rétractation ou annulation,enfin le droit a l'information? De plus il y a pas de date de livraison, il voulais que je lui envoie un virement de plus de 30.000euro le lendemain, plus des espèces, et pour finir solde le jour de la livraison définitive, la voiture coute 50.000euro pour moi il y trop de chose de bizarre. Merci pour les réponse

 

 

Acheter une bagnole à 50 000 euros sans même lire le bon de commande et savoir si la case "achat à crédit" est cochée, sans être capable d'écrire plus de 3 mots sans une erreur de grammaire ou d'orthographe et venir faire la leçon à ceux qui essaient de t'aider!

[Invité §NUA446kn]

Bonjour Sebmac toi va déjà apprendre à lire, ensuite tu vas comprendre qu'il n'y a pas de case,si je serais parfait je ne serais pas inscrit sur ce site, d'ailleurs je ne me demande, toi que fait tu ici Monsieur PARFAIT.

[warlord66]

quel modèle l'auto pour info svp ?

[Invité §NUA446kn]

Bonjour Maserati Ghibli