Mon ti frère arrété en quad

[Invité §les118vl]

Bonjour,

 

J'ai une ptite histoire qui est arrivée à mon p'tit frère, je voudrais avoir une idée de ce qu'il risque!!

 

En faite c'était à la campagne en avril, il a été pris dans un champ sur notre quad 250cm3 homologué , avec 2 copains l'un sur une piwie 80cm3 et lautre sur un scoot 50... Celui qui était sur le scoot 14ans mais pas de BSR, il a montré son ASSR et les gendarmes lui ont rien dit :pff:, l'autre sur la piwie 80 avait 17ans, il lui ont dit que soit disant il avait le droit de conduire ça, le seul problème c'est qu'elle n'était pas homologuée donc c'est le propriétaire qui aurait des ennuis , et mon p'tit frère 14ans sur le quad, et lui ils l'ont pas raté! Normalement il faut le permis... Le seul truc que je trouve bizard c'est qu'ils les ont grillé dans le champs, pas sur la route!! mais bon c'est sur que pour arriver dans le champs il fallait passer par la route... Ils ont le droit de se servir de cet argument pour prouver comme quoi il les avait conduit sur la route? Enfin bon toute façon il leur ont reproché aussi de rouler dans un champs qui ne leur appartenait pas. Ils ont du écrire des dépositions et seul mon p'tit frère vient de recevoir une convocation donc j'aimerai avoir une idée de ce qu'il risque, conduite de quad 250cm3 homologué sans permis et 14ans.

 

Voilà si vous pouviez m'éclairer...

 

Merci d'avance!

[Eldrad]

Conduite sans permis, c'est pas valable je pense, vu qu'il s'agissait d'un terrain privé et pas d'une route.

 

Par contre, comme c'etait un terrain privé justement, c'est là que ça va coincer, s'il roulait sans autorisation.

 

Sinon, il n'a pas besoin de prouver qu'il n'est pas venu en conduisant le quad, c'est à eux de prouver qu'il l'a conduit, nuance

[Invité §del855lo]

Article L-221-2 du code de la route :

 

(Ordonnance nº 2000-1255 du 21 décembre 2000 art. 1 VI Journal Officiel du 23 décembre 2000 en vigueur le 1er juin 2001)

 

(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)

 

(Loi nº 2003-239 du 18 mars 2003 art. 77 Journal Officiel du 19 mars 2003)

 

(Loi nº 2003-495 du 12 juin 2003 art. 4 IV, art. 6 X, XI, art. 39 III Journal Officiel du 13 juin 2003)

 

(Loi nº 2004-204 du 9 mars 2004 art. 57 Journal Officiel du 10 mars 2004)

 

I. - Le fait de conduire un véhicule sans être titulaire du permis de conduire correspondant à la catégorie du véhicule considéré est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 Euros d'amende.

 

II. - Toute personne coupable de l'infraction prévue au présent article encourt également les peines complémentaires suivantes :

1º La peine de travail d'intérêt général selon des modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20 5 de l'ordonnance nº 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;

2º La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal.

3º (Alinéa supprimé)

4º L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;

5º L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;

6º La confiscation du véhicule dont le condamné s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est le propriétaire.[/quotemsg]

[Eldrad]

Article L-221-2 du code de la route :

Ca, c'est pour le cas où il aurait roulé sur la route, sans permis...

[Invité §del855lo]

Ca, c'est pour le cas où il aurait roulé sur la route, sans permis...

 

Il semble que ce soit le motif de verbalisation qu'ont retenu les gendarmes non ? Que ce soit contestable avec un bon avocat en jouant sur ce point, je ne dis pas le contraire, mais la question portant sur les risques encourus pour avoir conduit un quad sans permis...

[Eldrad]

Il semble que ce soit le motif de verbalisation qu'ont retenu les gendarmes non ? Que ce soit contestable avec un bon avocat en jouant sur ce point, je ne dis pas le contraire, mais la question portant sur les risques encourus pour avoir conduit un quad sans permis...

Je ne sais pas trop, le 1er post est un peu flou je trouve

 

Mais ils ne sont pas obligés de préciser où ils ont arreté ces jeunes ?

Parce que, si sur leur rapport, il y a écrit "roulait sans permis" et un peu plus loin "interpelé dans un champ", ça ne me parait pas très valable...

[Invité §vac025Cj]

Pour les risques encourus pour avoir conduit un quad sans permis là c'est clair rien à dire, par contre étant en terrain privé et si le propiétaire ne porte pas plainte facile de contester ; mais ils vont demander comment ils sont arrivés là (remorque, via chemin privé ou non...).

[Eldrad]

Pour les risques encourus pour avoir conduit un quad sans permis là c'est clair rien à dire, par contre étant en terrain privé et si le propiétaire ne porte pas plainte facile de contester ; mais ils vont demander comment ils sont arrivés là (remorque, via chemin privé ou non...).

Et il leur restera à répondre qu'un ami a conduit le quad jusqu'ici pour eux, avant de repartir. Impossible de prouver le contraire

 

Et meme si le proprio porte plainte, logiquement ce n'est pas la conduite sans permis qui sera retenue.

[Invité §les118vl]

Ben oui le truc c'est qu'ils les ont pas vu rouler sur la route, ils ne les ont vu que dans le champs privé... Le propriétaire n'a pas porté plainte. Maintenant le seul moyen d'accéder au champs est de passer par la route, aucune remorque ou quoi que ce soit dans les parages pour prouver qu'ils sont pas venu en les conduisant!

[Eldrad]

Ben oui le truc c'est qu'ils les ont pas vu rouler sur la route, ils ne les ont vu que dans le champs privé... Le propriétaire n'a pas porté plainte. Maintenant le seul moyen d'accéder au champs est de passer par la route, aucune remorque ou quoi que ce soit dans les parrages pour prouver qu'ils sont pas venu en les conduisant!

Tu as le permis ? (enfin celui qu'il faut pour ce quad, je connais pas trop, mais c'est un permis B qui a plus de 2 ans non ?)

 

Si oui, tu dis que c'est toi qui a ramené le quad jusqu'ici et que tu es reparti apres. Tu pensais venir le rechercher le soir.

 

Et voilà

[Invité §Sin451Bx]

 

Désolé d'apporter un bémol, mais le fait de conduire un quad même sur un terrain privé sans le permis qui va bien est puni par l'article L221-2 comme cité par Delta.

 

Donc le petit frère est mal barré...

 

 

[Eldrad]

Désolé d'apporter un bémol, mais le fait de conduire un quad même sur un terrain privé sans le permis qui va bien est puni par l'article L221-2 comme cité par Delta.

 

Donc le petit frère est mal barré...

Ca me parait un peu bizarre quand meme... Donc chez toi, tu n'aurais pas le droit de rouler sans permis ?

[Invité §les118vl]

Tu as le permis ? (enfin celui qu'il faut pour ce quad, je connais pas trop, mais c'est un permis B qui a plus de 2 ans non ?)

 

Si oui, tu dis que c'est toi qui a ramené le quad jusqu'ici et que tu es reparti apres. Tu pensais venir le rechercher le soir.

 

Et voilà

 

Ouai j'ai le permis pour conduire ce quad, mais bon je crois que mon frère dans la déposition qu'il a donnée où il expliquait sa version des faits n'a pas dit ça J'crois pas que ca va être possible de revenir sur sa déposition!!

 

En plus on va pas m'en vouloir moi si je dis que je l'ai laissé sans adulte dans un champs qui n'est pas à nous sur un aussi gros quad et que l'âge minimum pour le conduire qui est inscrite dessus est 16ans? (Malgré qu'il le maitrise parfaitement!)

[Invité §Sin451Bx]

Ca me parait un peu bizarre quand meme... Donc chez toi, tu n'aurais pas le droit de rouler sans permis ?

 

Tout à fait. La conduite d'un véhicule à moteur implique d'être titulaire du PC (suivant catégorie) où que ce soit. Il y a des dérogations pour les compétitions sportives mais il faut des démarches préalables.

 

Le problème essentiel est l'assurance. Tu n'as pas de permis = tu n'as pas d'assurance...

 

 

[Eldrad]

Tout à fait. La conduite d'un véhicule à moteur implique d'être titulaire du PC (suivant catégorie) où que ce soit. Il y a des dérogations pour les compétitions sportives mais il faut des démarches préalables.

 

Le problème essentiel est l'assurance. Tu n'as pas de permis = tu n'as pas d'assurance...

Ok, tu m'apprends un truc là

 

Pourtant c'est plus ou moins toléré parfois, je pense par exemple aux jeunes qui apprennent à conduire le dimanche sur un parking désert...

[Eldrad]

Ouai j'ai le permis pour conduire ce quad, mais bon je crois que mon frère dans la déposition qu'il a donnée où il expliquait sa version des faits n'a pas dit ça J'crois pas que ca va être possible de revenir sur sa déposition!!

 

En plus on va pas m'en vouloir moi si je dis que je l'ai laissé sans adulte dans un champs qui n'est pas à nous sur un aussi gros quad et que l'âge minimum pour le conduire qui est inscrite dessus est 16ans? (Malgré qu'il le maitrise parfaitement!)

Il a expliqué comment, le fait que le quad soit arrivé là ?

 

Si ton frere veut etre reglo vis à vis de toi, tu peux toujours témoigner en disant qu'il t'a demandé d'amener le quad là bas parce qu'il avait un acheteur pret à te le prendre, et qu'il en a profité pour rouler. Tu le couvres mais sans te mouiller quoi

 

Mais bon, c'est déjà un peu tordu, là

[Invité §Sin451Bx]

Ok, tu m'apprends un truc là

 

Pourtant c'est plus ou moins toléré parfois, je pense par exemple aux jeunes qui apprennent à conduire le dimanche sur un parking désert...

 

L'enseignement de la conduite c'est différent. Là aussi il y a des démarches préalables qui permettent de bénéficier de la couverture d'assurance même lorsqu'un non-titulaire du PC conduit.

 

Il y a également des conditions comme pour l'AAC par exemple.

 

[Eldrad]

L'enseignement de la conduite c'est différent. Là aussi il y a des démarches préalables qui permettent de bénéficier de la couverture d'assurance même lorsqu'un non-titulaire du PC conduit.

 

Il y a également des conditions comme pour l'AAC par exemple.

Non je parle des jeunes qui conduisent avant de s'inscrire au permis, avec les parents, sur un parking... Je l'ai fait aussi, par exemple

[Invité §Sin451Bx]

Non je parle des jeunes qui conduisent avant de s'inscrire au permis, avec les parents, sur un parking... Je l'ai fait aussi, par exemple

 

Si des flics voient ça, mal tiempo.

 

[Invité §vac025Cj]

Ce qui veux dire qu'ils peuvent retenir conduite sans permis ad-hoc sur un véhicule homologué et que sur un non homologué ils n'auraient pu rien dire ?

[Invité §Sin451Bx]

Ce qui veux dire qu'ils peuvent retenir conduite sans permis ad-hoc sur un véhicule homologué et que sur un non homologué ils n'auraient pu rien dire ?

 

Ce n'est pas parce qu'un véhicule n'est pas homologué sur la route que le PC n'est pas exigé pour le conduire.

 

[Invité §vac025Cj]

Bah si puisque au club de motocross il y à des gamin de 14 ans en 80cc et à partir de 15-16 en 250cc et la seule demande de la fédé c'est une visite médicale + certificat d'assurance (terrain privé of course), par contre un véhicule non-homologué n'à de toute façon rien à faire sur la route, donc PC ou pas...

[Invité §Sin451Bx]

Bah si puisque au club de motocross il y à des gamin de 14 ans en 80cc et à partir de 15-16 en 250cc et la seule demande de la fédé c'est une visite médicale + certificat d'assurance (terrain privé of course), par contre un véhicule non-homologué n'à de toute façon rien à faire sur la route, donc PC ou pas...

 

D'accord, mais dans ce cas on est dans le cadre des articles du CR qui prévoient l'entraînement et/ou les compétitions sportives sur terrain privé comme je le disais plus haut. Dans ce cas il y a des préalables qui permettent justement aux personnes non titulaires du PC de pratiquer cette activité.

 

Edit : Cela n'a en fait rien à voir avec l'homologation ou pas du véhicule. Dans le cadre de cette activité, ces jeunes pourraient trés bien conduire des véhicules homologués sur route.

 

[Invité §vac025Cj]

Oki.

[Invité §hen245vR]

Ouai j'ai le permis pour conduire ce quad, mais bon je crois que mon frère dans la déposition qu'il a donnée où il expliquait sa version des faits n'a pas dit ça J'crois pas que ca va être possible de revenir sur sa déposition!!

 

En plus on va pas m'en vouloir moi si je dis que je l'ai laissé sans adulte dans un champs qui n'est pas à nous sur un aussi gros quad et que l'âge minimum pour le conduire qui est inscrite dessus est 16ans? (Malgré qu'il le maitrise parfaitement!)

Oui, effectivement, si c'est toi que le laisse s'amuser avec un véhicule nécessitant le permis alors qu'il n'a que 14 ans, ...

 

A ta place, je n'utiliserai pas non plus l'argument "Malgré qu'il le maitrise parfaitement" ce n'est pas vraiment une excuse pour conduire sans permis et sans assurance quand on est collégien.

[Invité §gro176Jm]

Ouai j'ai le permis pour conduire ce quad, mais bon je crois que mon frère dans la déposition qu'il a donnée où il expliquait sa version des faits n'a pas dit ça J'crois pas que ca va être possible de revenir sur sa déposition!!

 

En plus on va pas m'en vouloir moi si je dis que je l'ai laissé sans adulte dans un champs qui n'est pas à nous sur un aussi gros quad et que l'âge minimum pour le conduire qui est inscrite dessus est 16ans? (Malgré qu'il le maitrise parfaitement!)

 

Il y a eu trop d'accident avec de mineurs et des quads (écrasement par retournement notamment) justement sur des terraisn "privés"; je pense que c'est pour ça qu'ils ne l'ont pas loupé.

[fufu el bandit]

Ben j'esperes qu'il va morfler | Enfin plutot les parents.

 

Désolé de jouer les moralisateurs, mais je me demande quelle éducation peux avoir ce gamin si ces parents le laisse conduire sans permis. Ca sera pareil avec la voiture, même s'il "maitrise bien" ?!?!

 

 

S'il y a un permis pour conduire certains véhicule, c'est pas pour faire joli. C'est parce que il faut suivre une formation in-dis-pen-sa-ble !!!

 

Alors j'esperes que les parents vont morfler et que le juge sera ferme

[Invité §cor122ye]

Tien puisqu'on parle de quad

 

Que risque t'on si on se fait arrêter sur un quad non homologué mais assuré (car je rappel que l'on peut assurer un quad non homologué)

Équipé de feux stop, cligno etc... tous comme un homologué sauf les plaques.

 

Un professionnel qui loue des quad m'a dit que les FDO regardais l'assurance et si ok laissais passer

 

Je me doute bien que se n'est valable que si l'on tombe sur des flics ou gendarmes simpa

Mais dans le cas contraire que risque t'on ???

 

 

leskater1

va faire un tour sur ce forum :

http://www.forum-lemondeduquad.com/

Ils pourrons peut être t’aider

En tous cas pour moi en plein champ on est pas sur une voie publique on n’est pas sur un chemin ouvert a la circulation donc pas besoin de permis

 

Sinon pour conduire un quad > a 50cc il faut le permis B donc 18ans

Pour un quad de 50cc il faut 16 ans et le BSR

 

A+

 

[Invité §cor122ye]

Tien au faite c'est quoi comme quad ?

[Invité §les118vl]

Ben j'esperes qu'il va morfler | Enfin plutot les parents.

 

Désolé de jouer les moralisateurs, mais je me demande quelle éducation peux avoir ce gamin si ces parents le laisse conduire sans permis. Ca sera pareil avec la voiture, même s'il "maitrise bien" ?!?!

 

 

S'il y a un permis pour conduire certains véhicule, c'est pas pour faire joli. C'est parce que il faut suivre une formation in-dis-pen-sa-ble !!!

 

Alors j'espère que les parents vont morfler et que le juge sera ferme

 

Oui effectivement tes commentaires je les demande pas!

 

Ya un permis nécessaire que depuis l'apparition de quads homologués, alors avant ils étaient aussi gros aussi puissants mais on avait pas besoin de formation ???

 

Le quad on a commencé tout petit autant lui que moi sur des modèles adaptés à notre âge, on a évolué dans la cylindrée au fur et a mesure encadrés par notre famille qui est toujours là pour veiller à notre sécurité. Conduisant donc déjà des quads plus où moins gros avant que le permis soit obligatoire nos parents sont pas cons, ils savent que notre savoir faire reste le même et ils sont assez responsables pour juger sérieux ou non de nous laisser partir faire des balades. Et je te rappel quand même que c'est à la campagne, dans les bois, dans les ptits chemins,dans les champs qu'on en fait quasi jamais sur la route à part celle toute caillouteuse qui mène à la forêt.

 

L'utilisation qu'a donc mon petit frère du quad est destinée à faire une activité et se promener, rien à voir avec la voiture.

[Invité §les118vl]

Il y a eu trop d'accident avec de mineurs et des quads (écrasement par retournement notamment) justement sur des terraisn "privés"; je pense que c'est pour ça qu'ils ne l'ont pas loupé.

 

Ba surement autant qu'avec la moto ou le scooter.. Et puis bon en faite j'ai appris que si ils leur été tombé dessus c'est juste parce que le proprio du champ les avait appelé. Ils leur ont même soit disant dit que s'ils n'avaient pas été appelé exprès pour eux, il leur aurait juste fait la morale et auraient continué leur chemin.

[Invité §hen245vR]

...

L'utilisation qu'a donc mon petit frère du quad est destinée à faire une activité et se promener, rien à voir avec la voiture.

C'est aussi possible avec un VTT où un 50 cc quand on a que 14 ans, où sur un quad mais en restant sur un circuit privé avec l'encadrement d'un adulte et un équipement adapté (même si ton petit frère est le futur champion du monde de la discipline, les accidents arrivent). Inutile de chercher à nous convaincre que c'est "normal" de laisser un collégien se ballader tout seul dans la nature avec un 250cc.

[Invité §les118vl]

Tien au faite c'est quoi comme quad ?

 

C'est un SMC Blast 250

http://www.smcatv.com/images/BL250b.jpg

cui là quoi

[Invité §les118vl]

C'est aussi possible avec un VTT où un 50 cc quand on a que 14 ans, où sur un quad mais en restant sur un circuit privé avec l'encadrement d'un adulte et un équipement adapté (même si ton petit frère est le futur champion du monde de la discipline, les accidents arrivent). Inutile de chercher à nous convaincre que c'est "normal" de laisser un collégien se ballader tout seul dans la nature avec un 250cc.

 

Il n'est jamais tout seul, et le quad il en fait bien plus que moi, maintenant, et par conséquence le maitrise beaucoup mieux. C'est sur personne n'est à l'abris d'un accident, mais quand je prends le quad pour aller faire un tour dans les fôrets & co, il a beaucoup moins de chance que moi de se crouter et que beaucoup d'autre personne qui utilisent des quads, et pourtant j'ai mon permis...

 

D'où ce que j'ai a rajouter, que je vois vraiment pas le rapport entre savoir conduire une voiture, et savoir conduire un quad en fôret, et même sur route presque!! à par le code de la route et l'expérience que l'on a déjà de la voiture si on a jamais conduit de quad c'est ultra dangereux...

[Invité §tox765VL]

Ben j'esperes qu'il va morfler | Enfin plutot les parents.

 

Désolé de jouer les moralisateurs, mais je me demande quelle éducation peux avoir ce gamin si ces parents le laisse conduire sans permis. Ca sera pareil avec la voiture, même s'il "maitrise bien" ?!?!

 

 

S'il y a un permis pour conduire certains véhicule, c'est pas pour faire joli. C'est parce que il faut suivre une formation in-dis-pen-sa-ble !!!

 

Alors j'esperes que les parents vont morfler et que le juge sera ferme

 

 

Attends tu crois quoi

 

Va faire un tour dans les campagnes et tu verras pleins de gamins conduire sans permis, mais c'est souvent pour rendre service aux parents ou bien pour s'amuser, quid des risques encourus ? Pas grand chose mais bien évidemment cela dépends des alentours.

 

Ayant habité une petite ville et ayant connu des "gens de la campagne" il est hyper fréquent que les ados aillent promener dans les bois avec les quads ou encore aller décharger le bois à la ferme d'à coté. Mais ça les "gens de la ville" ne peuvent le comprendre.

 

Pour cette histoire il ne risque rien car il était sur un terrain privée, de plus il est assuré si les parents lui ont pris une assurance extra scolaire.