achat hors taxe pour export

[Invité §Cou451wb]

la douane allemande a Bonn m'a remise en main propre le document a etre SCANNE' par les services de la douane francaise et a revoyer au concessionnaire!! et on m'a bien precise' que les tempons ne fonctionnent plus!!!Donc si la douane francaise n'est pas informatisee a ce niveau, le vehicule peut etre exporte' mais la TVA ne peu pas etre recuperee'!!!!!

 

Il n'y a aucun problème. Les déclarations d'export sont toutes informatisées au plan communautaire (ECS : export control system).

 

Tu as reçu un document d'accompagnement export (DAE) comportant un numéro et un code barres. Ce code sera scanné au bureau de sortie de l'union européenne (en France par exemple), ce qui validera l'export dans le système douanier. L'exportateur (en principe, le concessionnaire) sera alors notifié de l'export effectif à l'adresse qu'il a communiquée lors de l'établissement de la déclaration. En plus, l'état de l'export est consultable en ligne à l'aide du numéro de déclaration.

 

Suivi export ECS

[Invité §dor775nO]

bonjour

[Invité §dor775nO]

bonjour;

Mon père était un résident en italie mais malheuresemnt il a rester plus ce que 1 an en Tunisie donc il a perdu sont FCR maintenant il est en italie depuis 6 mois et il désire apporter une voiture de l'italie mais puisqu'il n'a pas FCR donc il voulait savoir comment il doit faire :

Pour qu'il achete un fcr faut il obligatoirement payer les 25% ??

peut il faire entrer la voiture comme voiture italienne et puis il pourrais acheter un fcr puisque jusqu'à maitenant il n'a pas trouver un FCR dont il pourra acheter?

Peut il aussi laisser la voiture comme une voiture italienne mais pourrais je sa fille la conduire et pour qu'elle période de temps il peut la laisser à tunis ??

SVP je besoin de vos reponses merciii

[Invité §And787qb]

Bonjour,

Pouvez vous me donner une liste de sites internet sur lesquels je peux chercher des voitures pour export.

Est ce que la voiture doit être de première main pour récupération de la TVA ou bien il suffit qu'elle soit acheté de chez un garage ou concessionnaire?

Merci