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Voiture achetée en Italie


Invité §kar052vr

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Invité §kar052vr

Bonjour à tous,

je suis sur le point d'acheter un vehicule dans un garage italien, mais est ce que quelqu'un connait la marche à suivre pour la ramener en france et passer le tunnel sans problemes avec la douane.

On me dit tout et n'importe quoi resultat je sais pas quoi faire mais j'ai besoin du véhicule asez rapidement et là je pars du temps !!

Merci aux connaisseurs de me donner leur aide precieuse

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Invité §dun618Vd

Bonjour Karine,

 

Premier point, qu'appelle-tu "la douane" ? S'il s'agit du poste frontière, celui-ci n'existe plus depuis longtemps. Si maintenant tu parles des patrouilles de douanes "volantes", je ne connais de cas d'usagers arrétés par eux pour l'avhat de leur véhicules, ce qui ne veut pas dire que cela n'existe pas.

 

Sinon, pour t'aider dans tes démarches, voici un extrait d'un post venant d'un autre forum, où beaucoup ont achetés en Italie:

 

(citation)

"Peu de français osent s’aventurer sur les terres italiennes pour y acheter leur Porsche. S’il est vrai que les compteurs kilométriques " amnésiques " sont un vice caché sur bon nombre de 911 européennes, l’Italie n’y déroge pas.

 

A chaque pays ses traditions : une voiture en Italie a deux cartes grises et toutes transactions, notamment entre particuliers, se fera chez un notaire !

Ajoutez y l’exotisme de la langue, le soleil, les Pasta et le tableau sera complet.

 

Une voiture possède donc deux cartes grises : la première est un titre de propriété " certificat di proprieta ", la seconde, un titre de circulation " libretto di circulazione ".

L’état italien a seul la gestion des plaques minéralogiques et n’en n’émet qu’un seul jeu par véhicule. Il est tellement compliqué d’en remplacer une pour cause de perte, que les italiens changent directement l’immatriculation de leur voiture.

Les plaques minéralogiques appartiennent à l’état, et en cas de vente d’un véhicule, elles retournent à l’état.

 

Lors de votre transaction, vous devrez donc repartir

- avec un acte notarié,

- l’ancienne carte grise,

- un contrôle technique favorable

- et l’ancien certificat de propriété.

 

Au passage, ce certificat détient une information importante, c’est la conformité ou non du véhicule aux dispositions de l’union européenne (voir le chapitre homologation).

Vous vous retrouverez donc avec un véhicule sans immatriculation : direction un des bureaux décentralisés du PRA " Publico Registro Automobilistico ".

 

Le PRA est le seul organisme autorisé à vous délivrer un titre de circulation et des plaques minéralogiques d’exportation.

Ces plaques commenceront par les lettres E.E " Escursionisti Esteri ".

Cette démarche vous coûtera environ 40 euro, n’incluant pas l’assurance obligatoire.

 

Une fois en France, vous devrez obligatoirement retourner les plaques d’immatriculation au PRA accompagnées du justificatif de la nouvelle immatriculation de votre véhicule.

 

Si vous achetez votre Porsche chez un professionnel, vous éviterez ces démarches et notamment celle fastidieuse d’aller voir un notaire.

Votre transaction sera officialisée par une facture.

Le professionnel vous laissera très certainement repartir avec les plaques d’immatriculation italiennes.

Mais pour être bien sûr de les récupérer une fois que vous serez arrivé en France, il ne vous remettra à votre départ qu’une partie des papiers officiels de la transaction.

Le reste ne vous sera adressé qu’après retour au pays de ces fameuses plaques.

 

L’autre solution, est de venir avec un plateau."

 

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Invité §kar052vr

Merci pour ton aide, mais apparement le garage où je vais acheter mon Alfa, me fourni des plaques provisoires ( 70€), et apres je pense qu'il suffit d'aller à la prefecture avec les papiers ?

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Invité §dun618Vd

tout à fait. Le suite de l'immatriculation en France suit le même cheminement expliqué dans ce (très long) post. A savoir :

- le quitus fiscal avec la facture d'achat du véhicule (TVA)

- le CT

- le certificat d'homologation européen + l'ancienne CG

 

Et tu as ta nouvelle CG => reste plus que les nouvelles plaques de police.

 

Ton vendeur te fourni les nouvelles plaques, OK. Mais l'assurance obligatoire est-elle incluse ?

Dernier point, c'est bien ton vendeur qui passe chez le notaire à ta place ?

 

duncan

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Invité §kar052vr

le certificat d'homologation est à demander au constructeur n'est ce pas ? Donc pas besoin de passer par la Drire ?

Qu'est ce que tu entends par plaques de police ?

Pour l'assurance, je sais pas si elle est incluse, je vais me renseigner. Et le notaire c'est que si on achete à un particulier et là c'est un professionnel (garagiste).

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Invité §dun618Vd

Normalement, si le vendeurest sérieux, il doit de fournir le certificat d'homologation. Sinon tu peux le demander au constructeur directement ou par l'intermédiaire d'une concession ou succursale, en échange de quelques euros.

Pardon pour les plaques de police, c'est les plaques d'immatriculation (c'est la même chose en plus court à écrire).

 

Pour le notaire, je ne sais pas si c'est systématique avec un professionel. Je serais en mesure de te confirmer ça dans quelques semaines, quand j'aurais effectué mon achat.

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