véhicule déclaré volé alors alors que non

[Invité §por338GA]

Bonjour,

je me trouve dans une situation délicate et j'aurai besoin d'info ou meme de réponse.

Ma voiture ,une peugeot 205 qui est déclaré volé a la prefecture ainsi que pour la police.

Le probleme est que cette voiture je l'ai acheté en NEUVE en 1996 , et elle est déclaré volé depuis 1998. Nous somme le 18/02/2008 !!!

Je l'ai apris en voulant changer le nom du propriétaire il y a 1moi de sa.Donc sa fait 10 ans quelle est déclaré volé et je n'ai jamais été informé.J'ai subit beaucoup de controle de papier pendant c'est 10 années et jamais on ma dit que je roulais dans une voiture volé.(qui ne l'ai pas)

Je suis le seul et l'unique propriétaire depuis sa date d'achat ,je possede la meme carte grise depuis 1996 ,elle a toujours été assuré sans intéruption depuis 1996 et les controles technique toujour en temp et en heure.

Je suis allez a la préfecture pour changer le nom du propriétaire et c'est la que j'ai apris quelle étais DECLARE volé ,alors que je n'ai jamais fait aucune déclaration de vole car on ne me la jamais volé.Je me trouve dans une impasse car je ne sais pas les suite en cas d'accident ni ce que je risque ,ni vers qui me tourné pour avoir des infos juste.Quelles sont mes recours?

Il met impossible de refaire un carte grise meme pour changer l'adresse ou bien meme la revendre.

 

Merci de m'éclairer

 

[Invité §jef826FY]

Courrier LRAR à la préfecture pour expliquer la situation et demander les démarches à effectuer. Il est plus que probable que vu le type de véhicule (très courant à l'époque) une autre ait été déclarée volée avec une immatriculation proche, et qu'une erreur ait été effectuée quelque part. tu n'as pas été informé du fait que la saisie a placé ton véhicule et un autre en volé, le premier par erreur et le second de manière justifiée:/

[Invité §FOR100vZ]

Je ne comprends pas : tu l'as achetée neuve donc tu en es le propriétaire et la voiture est donc à ton nom.

Tu envisages un changement de nom; il y a donc cession du véhicule ?

 

Sinon présentes toi dans un commissariat de police ou une brigade de gendarmerie et demande leur de passer le véhicule au fichier des véhicules volés. Tu sauras si ta voiture y est toujours signalée volée.

 

De plus, depuis 10 ans ton assurance a dû t'indemniser (je rigole).

[Invité §por338GA]

Je veut simplement la mettre au nom de mon fils. Et en fesant les démarches j'ai appris que cela fait 10 ans quelle est volé ! Si je l'aurai déclaré volé je me serait fait indémniser car elle étais assuré tous risque a l'époque et on m'aurais demander de restituer la carte grise, et j'aurai biensur arreté de payer l'assurance. De plus pour assuré dans la meme assurance une voiture que j'aurai déclaré volé me parrait difficile.

Maintenant ma crainte et d'aller voir la police, de leurs exposer les faits et qu'on me retire ma voiture ou meme que l'on me prenne pour un hors la loie sans prendre le temp de comprendre. Et meme en écoutant ce que j'ai a dire peut etre que je suis dans mon tors de roulé depuis plus de 10ans avec une voiture volé sans meme que l'on met mis au courant. Dans les controle de la route jamais aucun policier ne ma dis que j'avais une voiture déclaré volé alors qu'ils pouvaient resté enfermé dans leurs camoins ou voitures une bonne dixaine de minutes.J'ai quand meme du mal a comprendre que moi qui suis le proprio depuis sa sortie d'usine jusqu'a aujourd'hui, je n'ai jamais été informé que ma voiture avait été déclarer volé. Comment se fait il que j'ai toujour pu l'assurer et faire mes controles technique pendant plus de 10ans sans meme que l'on m'informe.

Je me trouve dans une voie sans issue et je n'ose immaginer les suites apres un accident... car j'assure une voiture volé...

[Invité §FOR100vZ]

Il faut la faire passer au fichier des véhicules volés - là au moins tu auras la confirmation si elle est toujours inscrite à ce fichier car pour qu'elle n'y soit plus il faut que les forces de police fassent une cessation de rechreches. J'ai un ami qui avait été victime du vol de son véhicule et cette voiture avait été retrouvée par la gendarmerie mais la cessation de recherches n'avait pas été faite (un oubli de leur part je ne sais pas) - quelques semaines après lors d'un contrôle routier le véhicule après interrogation du fichier est signalé volé - Il a expliqué sa mésaventure et les gendarmes qui l'ont contrôlé ont rectifié l'erreur des autres et la voiture a été enlevée du fichier.

[Invité §kar607jZ]

Je me trouve dans une voie sans issue et je n'ose immaginer les suites apres un accident... car j'assure une voiture volé...

 

 

De ce côté-là, rassure-toi, tu es couvert, l'assurance se moque du statut administratif du véhicule. Du moment que le modèle de voiture et le conducteur habituel correspondent à ce qui a été déclaré à l'assurance, l'assurance fonctionne (sauf évidemment si tu a déclaré toi-même à ton assurance que le véhicule était volé, mais ce n'est pas le cas ici.).