Accident et abus de priorité

[Invité §ynn388Iv]

Bonjour,

 

J'ai fait une recherche sur le forum, mais je n'ai rien trouvé de concluant concernant les abus de priorité... Dans quel cas peut on parler d'abus de priorité ?

 

J'explique un cas :

 

http://images4.hiboox.com/images/3008/6c4ed7a195ada0dbb9ab72c4a3dc0b28.jpg

 

Donc, le feu est vert, la voiture A tourne a gauche, le conducteur pense avoir le temps de passé, il juge mal la vitesse de la voiture B et c'est le choc. Il ya les points d'impact sur mon croquis.

 

Je me demande si il y a pas un abus de priorité du conducteur B ? Quand on regarde les points d'impact, on voit vraiment que si il avait ralentit un tout petit peu (a l'approche d'une interesection, c'etait en ville, mais il devait roulé un peu au dessus de 50 je pense...) ce serait passé sans problème, je précise qu'il ny a aucune trace de frein.

 

Case coché sur le constat : voiture A "virait a gauche (13)" et "n'avait pas observé un signal de priorité (17)" aucune case coché pour B.

 

Est ce un cas d'abus de priorité ?

 

Merci d'avance de vos réponses.

[Invité §lud443tA]

nan c'est pas un abus de priorité vu que le vehicule A coupe la route au véhicule B, le A doit s'assurer de ne pas couper la route aux utilisateur arrivant du sens VehB donc vehicule A en faute

[Invité §ynn388Iv]

Dans quel cas on parle d'abus de priorité alors ?

 

Si on fait un signe a quelqu'un de passer alors qu'il n'a pas la priorité, et que finalement on lui rentre dedans, ce ne serait pas un abus de priorité ? (j'exagere expres)

 

Le problème c'est que le véhicule arrive a une intersection dangereuse, et ne ralentis pas...

 

Sinon j'arrive a 200 a l'heure dans cette intersection, si quelqu'un se trouve devant ma route ce sera sa faute ?

[Invité §lud443tA]

t'abuse quand meme un peu a 200 c'est pas difficile de prouver que tu rouler tres vite. Meme si le vehicule b arrivé a 70 je pense que ca etre difficile de prouver la vitesse réel donc ils vont appliquer le code des assurances. parfois c'est mal fais mais on y perd.essaye de t'arranger avec le gars si il a pas trop de degats.

[Invité §tab502jR]

Dans quel cas on parle d'abus de priorité alors ?

 

Si on fait un signe a quelqu'un de passer alors qu'il n'a pas la priorité, et que finalement on lui rentre dedans, ce ne serait pas un abus de priorité ? (j'exagere expres) L'abus de priorité n'existe pas vraiment

Le problème c'est que le véhicule arrive a une intersection dangereuse, et ne ralentis pas... non, ,non, le probléme c'est que l'on ne passe à une intersection qu'apès avoir céder la priorité à droite

 

Sinon j'arrive a 200 a l'heure dans cette intersection, si quelqu'un se trouve devant ma route ce sera sa faute dans ce cas, il y aura un mort et une vraie enquéte qui répartira peu étre un peu différement les responsabilités

 

 

[Invité §ynn388Iv]

Alors c'est quoi pour toi un abus de priorité lud1665 ?

[Invité §lud443tA]

nan pas du tout vehiculeA a griller la priorite donc fautif a 100% pas d'autre raisonnement

[Invité §lud443tA]

excuse j'avais pas saisi t'as question. un abus de priorité je connais pas cette expression.

[Invité §alp706PP]

Dans le code es assurance l'abus de priorité n'existe pas vraiment comme la dit razor.De plus on a souvent vu des FAiens jouer sur le lieu du choc...oui mais monsieur l'assureur il ma tapper derriere donc il ma vu ect...d'aprés mes souvenir ça n'a jamais marché.

 

Aprés je suis désolé pour toi ,car si le mec a vraiment abusé c'est moralement chiant.Beaucoup de dégats?

[Invité §tab502jR]

Alors c'est quoi pour toi un abus de priorité lud1665 ?

 

 

L'abus de priorité n'existe pas en assurance, en revanche cette notion existe en droit commun (qui s'impose alors aux assureurs)

 

Elle est à l'appréciation du juge et comporte les éléments suivants relatifs aux manquement de l'automobiliste prioritaire à une obligation générale de prudence, à savoir :

- la vérification de la chaussée,

- la vérification de l'absence d'encombrement de la chaussée,

- l'obligation de ralentissement, et, si nécessité requise, de signaler son approche par un signal lumineux et / ou sonore,

 

Par ailleurs :le droit de priorité n'affranchit pas l'automobiliste prioritaire d'un devoir général de prudence avant de s'engager (Cour de Cassation 09-05-1990).

 

En définitif, l'automobiliste prioritaire est astreint aux obligations suivantes :

- vérification que la chaussée qu'il croise est libre ;

- modération de sa vitesse ;

- annoncer son approche en cas de nécessité

 

Donc, le cas du gars qui roule à 200 KMH est bien un abus de priorité, en revanche, si le gars dépasse de peu la vitesse autorisé : pas d'abus de priorité.

 

Dans le cas qui nous occupe ici, l'abu est-il caractérisé ? à mon avis non.

 

 

 

[Invité §tab502jR]

Dans le code es assurance l'abus de priorité n'existe pas vraiment comme la dit razor.De plus on a souvent vu des FAiens jouer sur le lieu du choc...oui mais monsieur l'assureur il ma tapper derriere donc il ma vu ect...d'aprés mes souvenir ça n'a jamais marché.

 

Aprés je suis désolé pour toi ,car si le mec a vraiment abusé c'est moralement chiant.Beaucoup de dégats?

 

 

Dis donc

[Invité §ynn388Iv]

lol =D

 

Merci tabasco63.

 

 

edit: et les autres bien sur.

[Invité §ala237zd]

Tu es passé au feu vert et tu as coché que tu n'avais pas observé un signal de priorité : c'est incohérent ? L'autre véhicule avait le vert aussi, il vient de ta droite, je ne vois pas où est le problème.

Jamais entendu parler d'abus de priorité par ailleurs.

[Invité §tab502jR]

Tu es passé au feu vert et tu as coché que tu n'avais pas observé un signal de priorité : c'est incohérent ? L'autre véhicule avait le vert aussi, il vient de ta droite, je ne vois pas où est le problème.

Jamais entendu parler d'abus de priorité par ailleurs.

 

 

Voir mon post plus haut.

[Invité §Sup718eR]

L'abus de priorité n'existe pas à proprement parler, c'est seulement subjectif. D'après le schéma, je ne comprends même pas d'où est venue cette idée, il y a refus de priorité de la part de la voiture A. La voiture A ne pouvait pas ne pas voir la voiture B.

 

Par contre, je crois qu'il peut y avoir partage des torts lorsque le véhicule prioritaire n'a pas respecté les règles élémentaires de prudence comme, par exemple, déboucher d'une rue à droite sans visibilité à pleine vitesse. On peut assimiler ça à un abus de priorité dans le sens où d'après la règle des intersections du code de la route, il aurait été prioritaire, sauf qu'il ne l'est pas face à un véhicule d'intervention d'urgence classé prioritaire par le CR et qu'il ne s'est pas assuré qu'il n'y en avait pas. Mais ça reste à prouver parce que le barême IRSA sera appliqué en premier.

[Invité §ala237zd]

 

Voir mon post plus haut.

 

J'avais bien vu ton post. Tout ce que tu énumères correspond en fait à un comportement de celui qui a la priorité tel qu'il la prend comme un "kamikaze", ce qui fait qu'il prend de lui même une part de responsabilité liée à son attitude : manquement à une vigilance minimale, disons, pour généraliser. On a bien déjà vu ce genre de choses, me semble-il, sur le forum sans pour autant appeler cela "abus de priorité". C'est en fait des circonstances particulières d'un accident qui font qu'il y a partage de responsabilité après analyse alors que la présentation de base de l'accident montre qu'un des usagers a la priorité sur l'autre.

[Invité §tab502jR]

J'avais bien vu ton post. Tout ce que tu énumères correspond en fait à un comportement de celui qui a la priorité tel qu'il la prend comme un "kamikaze", ce qui fait qu'il prend de lui même une part de responsabilité liée à son attitude : manquement à une vigilance minimale, disons, pour généraliser. On a bien déjà vu ce genre de choses, me semble-il, sur le forum sans pour autant appeler cela "abus de priorité". C'est en fait des circonstances particulières d'un accident qui font qu'il y a partage de responsabilité après analyse alors que la présentation de base de l'accident montre qu'un des usagers a la priorité sur l'autre.

 

 

C'est tout à fait ça.

[Invité §pat176Iu]

pourquoi pas,si il avait ralenti tu aurais refusé la priorité sans risque.

faut pas te faire chier quand meme.

les autres sont pas sur la route pour te faire plaisir,et te laisser griller une priorité.

pourquoi pas un stop ou un feu rouge aussi.

et meme si le gars arrive à 100,c'est aussi à toi de t'assurer que tu auras le temps de passer,et pas venir pleurer parce qu'il t'a démonté.

plutot que d'essayer de gruger sur ta part de responsabilité,imagine une voiture,avec des guamins derriere,ou un bb dans son siege,tu t'en fout de savoir ce qu'ils on subit.

pi le gars qui se fait démonter sa voiture,à cause de toi,tu crois que ça l'amuse,qu'il freine pas expres?

moi si ça m'arrive,avec ma petit fille dans son siege,le gars je lui démonte la tete de colère..

ça sera pour tous les cons qui me refusent la priorité à 100 metres de chez moi,8 à 10 fois par jour

 

EDIT: ceci bien sur si tu es le fautif.

sinon ,toutes mes excuses,et tu transmettras au fautif,tu dis que c'est moi qu'a dit.......