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Alcool au volant, suspension permis et comparution tribunal


Invité §Mat121jd

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Invité §Mat121jd

bonjour à tous,

 

Je vous explique mon cas. J'ai été contrôlé positif à l'éthylotest avec 0,90 ml/air expiré, taux bien supérieur à la moyenne. J'ai pris 6 mois de suspension de permis et passe en comparution pour reconnaissance de responsabilité dans quelques mois. Si vous avez des renseignements à me donner ou des expériences à partager sur ce type de comparution pour de l'alcool au volant, je suis preneur. Si vous ne voulez pas les mettre en ligne, je pourrai vous faire suivre mon adresse internet pour en discuter en privé.

 

Je sais que ce n'est pas une bonne chose, mais l'heure n'est pas au débat du bien ou pas bien, mais de savoir comment s'en sortir la tête haute, sans renier ce que j'ai fait (je l'ai déja en travers de la gorge) mais pour éviter l'annulation du permis ou des choses plus graves.

 

Merci de m'avoir lu et de votre future aide.

 

Bonne journée à tous.

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Participants fréquents à ce sujet

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Bonjour,

 

Le mieux pour savoir ce qui vous attend serait d'assister à des séances "bibine" du tribunal et de voir ce qui s'y passe, quelles sont les us et coutume du juge (tribunal correctionnel), les dates vous seront indiquées par le greffe.

 

Avec 0,90 mg/l d'air expiré (soit 1,80 g/l de sang), les sanctions sont les suivantes (les maxima indiqués sont rarement appliqués) :

- amende de 4.500 € maximum,

- suspension ou annulation du permis pour 3 ans au maximum (cela touche tous les permis obtenus)

- retrait automatique de 6 points (ni le juge, ni le procureur, ne peuvent intervenir sur ce retrait de 6 points)

- un stage de sensibilisation à la sécurité routière mais sans récupération de points,

- pas de permis blanc (c'est automatique pour l'alcoolémie et l'usage des stupéfiants),

- l'interdiction de conduire tous véhicules terrestres à moteurs même ceux qui ne nécessitent pas de permis (cylomoteur, scooter, voiturette sans permis).

 

Je pense que l'assistance d'un avocat pour "limiter la casse" ne serait pas inutile.

 

Bonne chance.

 

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bonjour à tous,

 

Je vous explique mon cas. J'ai été contrôlé positif à l'éthylotest avec 0,90 ml/air expiré, taux bien supérieur à la moyenne. J'ai pris 6 mois de suspension de permis et passe en comparution pour reconnaissance de responsabilité dans quelques mois. Si vous avez des renseignements à me donner ou des expériences à partager sur ce type de comparution pour de l'alcool au volant, je suis preneur. Si vous ne voulez pas les mettre en ligne, je pourrai vous faire suivre mon adresse internet pour en discuter en privé.

 

Je sais que ce n'est pas une bonne chose, mais l'heure n'est pas au débat du bien ou pas bien, mais de savoir comment s'en sortir la tête haute, sans renier ce que j'ai fait (je l'ai déja en travers de la gorge) mais pour éviter l'annulation du permis ou des choses plus graves.

 

Merci de m'avoir lu et de votre future aide.

 

Bonne journée à tous.

 

 

L'alcool au volant, c'est toujours mortel, au sens figuré comme au sens propre.

 

Au sens figuré, c'est mortel pour le permis. Au sens propre, cela peut être mortel si vous vous foutez en l'air tout seul dans un ravin ou si vous écrasez une personne. Cela s'aggrave si en plus, vous honorez un délit de fuite pour tenter de ne pas prendre vos responsabilités. Nous ne sommes pas dans ce cadre, Dieu merci, mais bon.

 

Que vous l'ayez en travers de la gorge, c'est un peu normal quand on boit l'adversité cul sec, surtout si vous êtes une personne habituellement sérieuse au volant, responsable et qu'il a fallu que vous soyez spécialement ce jour là arrêté pour un alcooltest alors que d'habitude, vous êtes toujours sobre au volant de votre véhicule.

 

La justice est parfois injuste lorsque d'autres multiplient les conneries sans se faire choper.

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Invité §lee156qt

bonjour à tous,

 

Je vous explique mon cas. J'ai été contrôlé positif à l'éthylotest avec 0,90 ml/air expiré, taux bien supérieur à la moyenne. J'ai pris 6 mois de suspension de permis et passe en comparution pour reconnaissance de responsabilité dans quelques mois. Si vous avez des renseignements à me donner ou des expériences à partager sur ce type de comparution pour de l'alcool au volant, je suis preneur. Si vous ne voulez pas les mettre en ligne, je pourrai vous faire suivre mon adresse internet pour en discuter en privé.

 

Je sais que ce n'est pas une bonne chose, mais l'heure n'est pas au débat du bien ou pas bien, mais de savoir comment s'en sortir la tête haute, sans renier ce que j'ai fait (je l'ai déja en travers de la gorge) mais pour éviter l'annulation du permis ou des choses plus graves.

 

Merci de m'avoir lu et de votre future aide.

 

Bonne journée à tous.

 

 

L'audience à laquelle tu es convoqué se décompose en 2 parties :

* d'abord tu vas rencontrer le procurueur de la république ou l'un de ses substituts, il va te rappeler la raison pour laquelle tu es convoqué, vérifier ton identité et te proposer une peine correspondant à l'infraction. Tu seras obligatoirement assisté par un avocat mais ta présence est obligatoire lors de cette audience.

Le magistrat te demandera si tu acceptes la peine proposée. Deux solutions :

# tu acceptes , tu iras donc ensuite devant un autre juge pour homologuer la peine

# tu refuses, tu seras convoqué plus tard par huissier à une audience correctionnelle , c'est terminé tu peux rentrer chez toi

* dans le cas où tu acceptes la peine, tu te rends devant le juge chargé de l'homologation de la peine (en pratique c est généralement le président du tribunal que tu rencontreras si tu n'es pas dans une trop grande juridiction) , il vérifiera que la peine est conforme, que tu es d'accord et l'homologuera (c est à dire acceptera la peine) s'il l'estime conforme à ce qu'il estime etre juste (d'où la disparité parfois des homologations , ça dépend du juge qui homologue, certains homologuent tout et d'autre moins) , tu repartiras avec une copie de ton jugement de condamnation, si tu as une amende tu seras dirigé vers le BEX (bureau d'exécution des peines) où on t'indiquera que si tu paies l'amende dans le mois tu auras droit à une réduction de 20% sur la somme totale (amende plus frais de procédure) tu pourras d'ailleurs régler immédiatement la somme par chéque ou par CB , tu iras aussi devant le BEX si tu as pris un sursis avec mise à l'épreuve ou une peine ferme

 

Tu as toujours 10 jours pour faire appel (les appels sont trés rares puisque tu es censé avoir accepté ta peine).

 

A défaut d'appel, la peine sera ensuite éxécutée normalement, avec inscription au casier, paiement de l'amende, exécution de la peine ferme....

 

NB L'annulation du permis n'est automatique qu'en cas de récidive légale.

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Invité §ala237zd

bonjour à tous,

 

Je vous explique mon cas. J'ai été contrôlé positif à l'éthylotest avec 0,90 ml/air expiré, taux bien supérieur à la moyenne. J'ai pris 6 mois de suspension de permis et passe en comparution pour reconnaissance de responsabilité dans quelques mois. Si vous avez des renseignements à me donner ou des expériences à partager sur ce type de comparution pour de l'alcool au volant, je suis preneur. Si vous ne voulez pas les mettre en ligne, je pourrai vous faire suivre mon adresse internet pour en discuter en privé.

 

Je sais que ce n'est pas une bonne chose, mais l'heure n'est pas au débat du bien ou pas bien, mais de savoir comment s'en sortir la tête haute, sans renier ce que j'ai fait (je l'ai déja en travers de la gorge) mais pour éviter l'annulation du permis ou des choses plus graves.

 

Merci de m'avoir lu et de votre future aide.

 

Bonne journée à tous.

 

Taux bien supérieur au taux autorisé et trés trés nettement supérieur à la moyenne qui doit être autour de zéro...

Ressaisis toi en tout cas et n'y revient pas !

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Invité §Mat121jd

Merci à tous pour ces réponses précieuses. En tous cas, j'ai fait une très grosse connerie ce jour là, et je l'assume entièrement ; je prendrai l'amende, le retrait de point et le reste, mais ce que je veux éviter, c'est l'annulation du permis, vous me comprendrez sans doute !

 

Merci encore et bonne continuation à tous...

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Invité §she380aJ

Ca valait pas vraiment le coup de boire hein?

 

 

ro si ca vaut toujours le coup de boire :sol: , mais ça valait peut-être pas le coup de prendre le volant après :jap:

 

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Merci à tous pour ces réponses précieuses. En tous cas, j'ai fait une très grosse connerie ce jour là, et je l'assume entièrement ; je prendrai l'amende, le retrait de points et le reste, mais ce que je veux éviter, c'est l'annulation du permis, vous me comprendrez sans doute !

 

Merci encore et bonne continuation à tous...

 

 

Mathias, êtes vous en "probatoire" ? Si oui, si vous échappez à l'annulation du permis, vous ne pourrez échapper à son invalidation. J'explique : la suspension ou l'annulation du permis est une sanction judiciaire, elle est prononcée par un juge. L'alcoolémie délictuelle (donc, à partir de 0,40 mg/l d'air expiré soit 0,80 g/l de sang) est passible d'une suspension ou d'une annulation. Le maximum que peut prononcer le juge est de 3 ans mais ce maximum est rarement prononcé sauf cas de multi-récidives notoires. De ce fait, le juge peut s'en tenir à la seule rétention (acte administratif décidé par le préfet). Les 2 peines se confondent.

 

Par contre, en tant que permis probatoire, vous ne pourrez échapper à l'invalidation de votre permis car l'acool, dans tous les cas de figure, dès 0,25 mg/l d'air soit 0,50 g/l de sang, est sanctionné d'un retrait automatique de 6 points et ni le procureur, ni le juge n'ont de pouvoir pour augmenter, diminuer voire annuler, ce retrait de 6 points. Les 6 points ne vous seront retirés qu'après que votre condamnation soit devenue définitive. Comme, en tant que probatoire, vous bénéficiez d'un capital maxii de 6 points, le calcul est vite fait 6 - 6 = 0. Vous recevrez donc, une fois les points retirés, une LR/AR vous demandant de restituer votre permis aux autorités : c'est l'invalidation par la perte totale des points. Cette invalidation vous obligera à attendre un délai de 6 mois pour vous présenter aux épreuves du permis. Durant ce délai, rien ne vous interdit de reprendre des cours en auto-école.

 

Si vous n'êtes pas en probatoire et que vous avez un nombre de points supérieur à 6, la rétention administrative et la suspension vous permettront, le délai passé, de récupérer votre, ou vos, permis sous certaines réserves. Mais s'il y a annulation, vous vous retrouverez dans le cas de figure de l'invalidation ci-dessus : repasser les épreuves à l'issue de la période fixée par le tribunal (auto-école en attendant).

 

ATTENTION, rétention administrative, suspension, annulation ou invalidation : cela touche tous les permis passés.

 

Bonne chance pour la suite.

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Invité §alp706PP

La meilleur attitude a avoirdevant le juge c'est de le traité de grand connard dés le début.Puis la tu enchaine sur sa femme et ses enfants.

Resultats garantit.

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Invité §lee156qt

La meilleur attitude a avoirdevant le juge c'est de le traité de grand connard dés le début.Puis la tu enchaine sur sa femme et ses enfants.

Resultats garantit.

 

 

ah les bons conseils de dankiller... :o

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Invité §jim188hJ

Bonjour Mathias,

 

il m'est arrivé la même chose que toi en décembre l'année dernière, mais en plus grave:

1.25 ml/air expiré + accident (destruction d'une chaussée et d'un panneau)

 

j'ai eu 6 mois de suspension et j'ai été jugé au tribunal correctionnel cette semaine.

 

si tu n'as qu'une comparution pour reconnaissance de responsabilité, ne t'inquiète pas tu ne risque pas grand chose :

une amende et peut-être au pire une suspension de qq mois en plus de ton permis

 

cdt Jim

 

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Invité §jul035xh

j'ai pas souffler dans l'étylometre.

convoqué en crpc aujourd'huis pour reffus de souffle

j'ai étais relaxé par le procureur.

j'ai eu de la chance

les policiers on fait trop d'erreur dans la procedure

en plus j'avais des certificat médicaux.

 

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Invité §biq743uW

Tu veux mon expérience ? A cause de gars comme toi qui se permettent de boire et de conduire à 26 ans j'étais veuve avec un petit garçon de 4 ans à charge !!!

Je suis toujours dans cette histoire car je devais passé pour la partie financière et mon avocat reporte encore l'audience donc dans quelques mois on fait une fois de plus remonter tous les souvenirs pendant que le chauffard qui a tué mon concubin se la coule douce...

 

Prenez un peu vos responsabilités en main

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Invité §sia511yX

Tu veux mon expérience ? A cause de gars comme toi qui se permettent de boire et de conduire à 26 ans j'étais veuve avec un petit garçon de 4 ans à charge !!!

Je suis toujours dans cette histoire car je devais passé pour la partie financière et mon avocat reporte encore l'audience donc dans quelques mois on fait une fois de plus remonter tous les souvenirs pendant que le chauffard qui a tué mon concubin se la coule douce...

 

Prenez un peu vos responsabilités en main

 

+1 :jap:

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Invité §biq743uW

je comprend

moi j'étais pas ivre.j'avais bu un seul verre.

j'ai pas pu souffler à l'étylomettre

voilà bonne continuation

 

 

:pfff: de quelle taille le verre? Te moque pas du monde non plus !!! Va dire ça à la juge ...

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je comprend

moi j'étais pas ivre.j'avais bu un seul verre.

j'ai pas pu souffler à l'étylomettre

voilà bonne continuation

 

 

C'était un seul verre de riesling, ledit verre était représenté par une choppe de biere bien pleine, comme celles de la foire de Munich, choppe d'1 litre de contenance.

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je comprend

moi j'étais pas ivre.j'avais bu un seul verre.

j'ai pas pu souffler à l'étylomettre

voilà bonne continuation

 

 

:??: Et tu t'en vante !!!

Dis toi bien que tu ne passera pas au travers 2 fois hormis reconnaissance de handicap permanent reconnus <Gic>.

:D Ca reste dans ton dossier.

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Invité §lee156qt

j'ai un un non lieu

CHUT

ok?

mare des jaloux

 

 

Non un non lieu c'est lorque la justice reconnait que tu n'avais rien à voir dans les faits et qu'elle décide de ne pas te renvoyer devant un tribunal correctionnel ou une cour d'assises, tu bénéficies d'une relaxe en raison de vices de procédure, tu n'es pas déclaré innocent, tu es relaxé seulement parce qu'il y a des erreurs alors arrête de te vanter et non on n'est pas jaloux tout simplement parce que nous ne buvons pas quand nous conduisons !

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Invité §pha114QX

Tu veux mon expérience ? A cause de gars comme toi qui se permettent de boire et de conduire à 26 ans j'étais veuve avec un petit garçon de 4 ans à charge !!!

Je suis toujours dans cette histoire car je devais passé pour la partie financière et mon avocat reporte encore l'audience donc dans quelques mois on fait une fois de plus remonter tous les souvenirs pendant que le chauffard qui a tué mon concubin se la coule douce...

 

Prenez un peu vos responsabilités en main

 

Manifestement, il n'y a pas besoin de ça pour que les souvenirs remontent, hein... Si l'accident de ton concubin avait été fait par une mère de famille qui regardait son gamin de 4 ans dans le rétroviseur, tu apostropherais de la même manière tous les membres de FA ?

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Invité §biq743uW

Manifestement, il n'y a pas besoin de ça pour que les souvenirs remontent, hein... Si l'accident de ton concubin avait été fait par une mère de famille qui regardait son gamin de 4 ans dans le rétroviseur, tu apostropherais de la même manière tous les membres de FA ?

 

 

Peut être que oui, peut être que non mais la mère de famille comme dans ton exemple n'aurait pas d'alcool et ne roulerait pas vite ...

 

C'est vrai que j'ai pas besoin des reports d'audience pour y penser mais disons surtout que tout est rappeler de A à Z ce jour là.

 

Et si une mère de famille tuerait ta femme, tu ne serais pas en colère contre elle??? Soit franc... mais de toute façon, tant que l'on ne vit pas cette histoire, on ne peut pas se mettre à notre place. :non:

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Invité §pha114QX

 

Peut être que oui, peut être que non mais la mère de famille comme dans ton exemple n'aurait pas d'alcool et ne roulerait pas vite ...

 

C'est vrai que j'ai pas besoin des reports d'audience pour y penser mais disons surtout que tout est rappeler de A à Z ce jour là.

 

Et si une mère de famille tuerait ta femme, tu ne serais pas en colère contre elle??? Soit franc... mais de toute façon, tant que l'on ne vit pas cette histoire, on ne peut pas se mettre à notre place. :non:

 

Bien sûr que si, je serais en colère contre elle.

 

Rouler plus vite que la vitesse arbitraire légale, ce n'est pas forcément dangereux, selon les circonstances. Ce qui est dangereux, c'est de le faire quand les circonstances ne s'y prêtent pas. D'ailleurs, les vitesses arbitraires légales sont quelquefois bien trop hautes, et beaucoup d'accidents ont lieu sur autoroute alors que tout le monde roulait "normalement" (entendre à la vitesse légale)... Rouler à 50km/h le regard vissé sur son gamin dans le rétro est beaucoup plus dangereux que conduire à 60 en faisant attention à la route... Rien n'est aussi simple que juste "la vitesse, c'est dangereux"... Ca, c'est juste un amalgame facile, c'est tout...

 

La majorité des accidents en France sont des accidents domestiques, ce n'est pas pour autant qu'on considère que Tefal ou Arthur Martin sont sources de dangers...

 

Honnêtement, je crois comprendre ta détresse... mais pas forcément ton "acharnement" contre tous ceux qui ont fait l'erreur fatidique de rouler à +3km/h (je ne défends absolument pas le cas de ce topic, par contre)...

 

Bon, désolé du HS, j'arrête là... Si tu veux, on peut poursuivre en MP...

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Invité §biq743uW

Bien sûr que si, je serais en colère contre elle.

 

Rouler plus vite que la vitesse arbitraire légale, ce n'est pas forcément dangereux, selon les circonstances. Ce qui est dangereux, c'est de le faire quand les circonstances ne s'y prêtent pas. D'ailleurs, les vitesses arbitraires légales sont quelquefois bien trop hautes, et beaucoup d'accidents ont lieu sur autoroute alors que tout le monde roulait "normalement" (entendre à la vitesse légale)... Rouler à 50km/h le regard vissé sur son gamin dans le rétro est beaucoup plus dangereux que conduire à 60 en faisant attention à la route... Rien n'est aussi simple que juste "la vitesse, c'est dangereux"... Ca, c'est juste un amalgame facile, c'est tout...

 

La majorité des accidents en France sont des accidents domestiques, ce n'est pas pour autant qu'on considère que Tefal ou Arthur Martin sont sources de dangers...

 

Honnêtement, je crois comprendre ta détresse... mais pas forcément ton "acharnement" contre tous ceux qui ont fait l'erreur fatidique de rouler à +3km/h (je ne défends absolument pas le cas de ce topic, par contre)...

 

Bon, désolé du HS, j'arrête là... Si tu veux, on peut poursuivre en MP...

 

 

Je te répond en MP :jap:

 

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Invité §cht715Lp

Bonjour à tous,

 

Je vous explique ma situation:

 

-je me suis fait contrôlé positif à l'éthylotest à environ 0,30 mg/l d'air il y a environ 1 an et demi j'avais donc perdu 6 points et j'ai eu une amende de 90 euros. Donc là étant donné aussi qq autres pertes de points comme une ligne blanche et je ne sais plus quoi, en principe j'étais tombé à 1 point.

 

-ensuite je me suis fait contrôlé encore positif il y a 3 mois à 0,38 mg/l d'air donc rebelote 90 euros et 6 points mais les 2 fois, suite au conseil d'un ami et me disant que de toute façon je ne risquais juste de perdre 5 euros, j'avais envoyé un chèque de 95 euros mais qui ont tout de même été encaissés mais après pas mal de temps et je n'avais jamais reçu de papier me précisant la perte de points du coup je ne savais pas si j'avais perdu mes points et donc si là j'étais à -5 points ou si j'étais encore à 7 points...

 

-et enfin, je me suis refait contrôlé positif ce we mais là j'étais à 0,53 mg/l d'air... Là les keufs regardent dans leur fichier et là ils me disent qu'il ne me restait qu'1 seul point donc que là ils me gardaient mon permis et vh immobilisé et que j'allais passer devant le tribunal qui allait décider de mon sort...!!!

Donc en gros les 6 points d'avant ne devaient pas encore avoir été comptabilisés dans leurs fichiers mais donc en gros, si je calcule bien, je devrais être actuellement à -11 points en réalité...(oui je sais c'est énorme et ce n'est pas la peine de me le répéter et me le rabâcher...!!!)

 

J'ai le permis depuis 10 ans, j'ai le permis poid-lourd, il m'arrive d'être chauffeur mais surtout je suis sdf et je vis dans mon PL, qd je ne suis pas chauffeur, je suis saisonnier soit en station l'hiver soit en vendanges l'été et qd je peux je voyage, d’ailleurs je comptais passer l'hiver au maroc avec mon PL (ce qui pourrait aussi me faire passer le temps si j'ai une suspension de 6 mois admettons...?!)

 

J'aimerai savoir ce qu'il m'attend et si qqun aurait une solution pour pouvoir reconduire de façon légale EN FRANCE de nimporte quelle manière qu'il soit...??? Ou si à votre avis c'est mort, je risque d'avoir une annulation définitive ou quoi, ce qui m'embéterai car il est certain que je devrait forcément reconduire un jour ou l'autre en france et que je ne tiens pas à aller en prison ou quoi...!!!

 

En fait j'avais fait faire un permis internationale il y a peu de temps donc j'ai encore ce papier ce qui me permet de conduire en dehors de la france (car je vous avoue que mon permis c'est ma vie, c'est ma liberté et je préfèrerai devoir m'expatrier que de la perdre...!!!) et vraiment o pire des cas j'avais retrouvé un permis que je croyais avoir perdu et donc j'avais fait un duplicata (je sais c'est pas bien, c'est risqué et tout mais ce serait vraiment au cas où ils décident de me l'annuler pdt plusieurs années (ce que je ne pourrais supporter!!!).

 

-Et en fait je suis frontalier de la belgique et je m'était dit qu'éventuellement je pourrais essayer de changer mon permis en belge mais je ne sais pas comment et quelles conditions il faudrait pour le pouvoir car en réalité, vu qu'il faut un certain temps pour la paperasse pour que mon permis soit annulé en france et que ce soit effectif en belgique aussi(fin je le pense fortement), et s'il est assez rapide de faire la démarche en belgique, étant donné qu'il me reste qd même des papiers, peut-être que je pourrais faire ça, qu'en pensez-vous?

 

-Sinon si c'est trop long, d'après ce que j'ai compris il faudrait avoir une adresse là-bas depuis 6 mois donc en autre solution si je perd mon permis, je comptais trouver une solution pour l'adresse et le repasser (fin plutôt LES repasser) en belgique, comme ça en plus je ne serais plus embêté avec ces problèmes de points à la con...!!!

 

-Ou j'avais pensé aussi le faire au Maroc mais à ce que j'ai pu comprendre en lisant certains forums comme celui-ci que le permis marocain, ne faisant pas partie de l'UE, n'était plus valable en france au bout d'un an après retour en france et qu'il fallait faire la démarche de le changer en français mais si il est annulé, cela ne sert à rien à moins de le changer en Belge ce qui reviendrait au même que ma solution d'avant, nan?? Et ça risque d'etre plus compliqué mais au moins je pense que ça coûterais moins cher du moins et alors je pourrais peut-etre en profiter pour passer tous mes permis..., nan? Qu'en pensez-vous??

 

-Et enfin, enfin je crois, la dernière solution que j'ai trouvée jusqu'à là serait de passer par un de ces "avocats magiciens" qui te promettent de récupérer ton permis avec tous tes points grâce à des vices de procédure ou détournement des textes de lois en mon avantage ou je ne sais comment mais je vous avoue que déjà j'ai du mal à y croire et ensuite je me demande combien celà me couterai et j'imagine fortement que j'en aurait pas les moyens, ainsi que de devoir repayer mes 2 permis...!!! Nan??

 

Si vous comprenez ma situation et que vous pourriez avoir une idée, un conseil, je sais pas, nimporte quoi qui puisse m'aider sans forcément devoir m'expatrier de la france pour pouvoir continuer à déplacer ne serait-ce que ma "maison" et/ou si vous savez m'éclairer sur ce que je risque d'avoir, ce serait très gentil de votre part...!!!

 

Par contre les gens qui seraient là juste pour me rabaisser, me traiter, se foutre de ma gueule ou me dire que c'est pas bien, que je suis un vieille alcoolique, que je suis un danger public ou quoique ce soit, vous qui êtes si parfait, vous ne connaissez rien de moi à part cette malheureuse chose (qui pour moi est pas mal dû à un délit de faciès et un vh pas assez récent pr passer pr un petit bourge comme ceux qui seraint tenté de me traiter et me faire contrôler moins souvent car là qd, c'est quasi toutes les semaines sans arret....!!!!!) celà ne me fera avancer à rien DONC MERCI À VOUS DE VOUS ABSTENIR!!!!!

 

Pour les autres qui se pencheraient sur mon problème et m'aideraient à trouver la meilleur solution, je vous remercie énormément d'avance d'avoir lû mon histoire ...!!!

 

À bon entendeur.

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permis depuis plus de trois ans donc juste le code à repasser pas la conduite. maigre consolation je sais.

 

mais bon faudrait veiller à réduire ta consommation d'alcool :bah:

 

Article R224-20

 

Modifié par Décret n°2007-753 du 9 mai 2007 - art. 3 () JORF 10 mai 2007

 

Tout conducteur dont le permis de conduire a perdu sa validité en application de l'article L. 223-1 ou a été annulé à la suite d'une condamnation pour une infraction prévue par le présent code ou par les articles 221-6-1, 222-19-1 ou 222-20-1 du code pénal, et qui sollicite un nouveau permis doit subir à nouveau les épreuves prévues à l'article R. 221-3.

 

Toutefois, pour les conducteurs titulaires du permis de conduire depuis trois ans ou plus à la date de la perte de validité du permis ou à la date de son annulation, et auxquels il est interdit de solliciter un nouveau permis pendant une durée inférieure à un an, l'épreuve pratique est supprimée sous réserve qu'ils sollicitent un nouveau permis moins de neuf mois après la date à laquelle ils sont autorisés à le faire.

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Invité §hub252Ve

Il me semble qu'on reçoit une notification de chaque perte de points ?

Et en tout cas, s'il était déjà "en négatif", il aurait déjà du recevoir l'injonction de restituer son permis par LRAR.

Il me semble qu'il y a un truc qui a merdouillé du côté administratif.

 

Mais bon, ça ne va pas changer grand chose :

J'imagine qu'avec un pareil cumul en quelques mois, l'annulation pure et simple du permis par le juge est inévitable - sauf problème de forme.

 

 

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