protestation de contravention erreur sur l'heure.

[Invité §mic241RH]

Bonsoir. Tout d'abord, merci de m'accueillir ici.

 

J'ai besoin de vos lumières concernant une contravention que je souhaiterai protester.

 

Je me suis fait prendre sur une bretelle de sorti d'autoroute à 80 au lieu de 50km. En sorti du virage limité à 50 j'ai ré-accéléré et je me suis fait prendre à 80 alors qu'en principe la vitesse de 90 devait être atteinte 200m plus loin.

 

Enfin bref là n'est pas le problème: Je sais que c'est un poil mal honnête, mais le gendarme c'est trompé au niveau de l'heure. Je me suis fait arrêter à 9h55, cependant le gendarme a écrit 10h55. Hors commençant le travail à 10h. Je ne peux être en même temps à 2 endroits. Je peux fournir la preuve (par la pointeuse de mon travail et mes collègues qui été sur place).

 

Connaissez-vous des cas similaires, et si oui? pensez vous que je puisse avoir gain de cause?

 

Dois-je payer la contravention et protester pour ensuite (éventuellement) me faire rembourser en cas de victoire? ou dois-je protester et ne pas payer?

 

Dois-je mettre en avant le faite que je ne peux pas être à 2 endroits en même temps? Et/Ou le pseudo vice de forme (mauvais remplissage).

 

Une connaissance (n'a jamais vu ce cas de figure et me dit de tenter une contestation, mais en cas de refus ne pas poursuivre).

 

Les temps étant dur l'économie de 90 euro n'est pas négligeable.

[Invité §mic241RH]

EDIT: (apparemment d'après les sujets que je parcours depuis tout à l'heure mon cas n'est pas commun)

[Invité §mel882XW]

à confirmer, mais je crains que comme vous vous êtes fait interpellé immediatement après avoir commis votre infraction, une erreur sur l'heure ne change rien

[Invité §lea188nu]

Tu étais pourtant bien présent pour que l'on te remettre l'amende en mains propres , comment vas-tu justifier cela ?...

 

Ton cas a déjà été traité dans le post ad-hoc.

 

Les temps étant durs comme tu dis , je pense que respecter les limitations de vitesse te permettra d'économiser du carburant et donc de faire des économies non négligeables ....

 

.

[Invité §raz275bu]

En effet, comment voulez vous contester une contravention qui vous a été remise en main propre?

J'imagine que l'agent vous a demandé votre permis de conduire et la carte grise du véhicule? Votre identité a été relevé? Pour enfoncer le clou vous avez peut-être signé l'avis de contravention? Allors soyez sérieux, que diriez vous au juge si vous contestiez? Que ce n'était pas vous ce jour là à qui l'agent a remis la contravention? Que quelqu'un d'autre se baladait dans votre voiture avec tous vos papiers et la même tête que vous?

[Invité §mic241RH]

je m'en doutais... un peut je souhaitais une confirmation. J'avais ouïe dire qu'en cas d'erreur sur une contravention, le Pv pouvez être considéré comme nul. C'est bête mon histoire car je respecte les limitations de vitesse, sauf que pour se cas: la zone dite "dangereuse étant passé (décélération, et virage dangereux) je pensais que pour s'incérer sur la nouvelle route on devait accéléré. Bref une erreur de ma part, il fallait bien que j'y passe un jour .

[Invité §raz275bu]

je m'en doutais... un peut je souhaitais une confirmation. J'avais ouïe dire qu'en cas d'erreur sur une contravention, le Pv pouvez être considéré comme nul. C'est bête mon histoire car je respecte les limitations de vitesse, sauf que pour se cas: la zone dite "dangereuse étant passé (décélération, et virage dangereux) je pensais que pour s'incérer sur la nouvelle route on devait accéléré. Bref une erreur de ma part, il fallait bien que j'y passe un jour .

 

 

Vous avez mal ouïe...

 

[Invité §mic241RH]

Bonjour, je viens apporté la suite des événements. Contre toute attente, j'ai quand même décidé d'envoyer un demande d'exonération avec les toutes les preuves en ma possession (détails de mes pointage, lettre officiel de l'assistante de direction...). Dans ma lettre, j'ai insisté sur le faite que si le gendarme c'était trompé dans l'heure, le kilométrage est également susceptible d'être faussé. De plus le virage à 85 avec une 106 par temps de pluie est impossible.

 

Donc si d'autres personnes rencontre le même "problème"

 

A partir du moment ou une contravention est fausse et que la preuve est apporté. Cela entraine un vis de forme (horaire...).

 

 

 

[Invité §mic241RH]

Certains pourrez considérer mon action comme mal honnête, je fais seulement valoir mes "droits". Une loi tourne à mon avantage, j'en profite... (pour une fois)...

[Invité §noc702Ab]

Bonjour, je viens apporté la suite des événements. Contre toute attente, j'ai quand même décidé d'envoyer un demande d'exonération avec les toutes les preuves en ma possession (détails de mes pointage, lettre officiel de l'assistante de direction...). Dans ma lettre, j'ai insisté sur le faite que si le gendarme c'était trompé dans l'heure, le kilométrage est également susceptible d'être faussé. De plus le virage à 85 avec une 106 par temps de pluie est impossible.

Donc si d'autres personnes rencontre le même "problème"

 

A partir du moment ou une contravention est fausse et que la preuve est apporté. Cela entraine un vis de forme (horaire...).

 

 

 

 

Perdu d'avance.

 

[lolo_42]

Bonjour, je viens apporté la suite des événements. Contre toute attente, j'ai quand même décidé d'envoyer un demande d'exonération avec les toutes les preuves en ma possession (détails de mes pointage, lettre officiel de l'assistante de direction...). Dans ma lettre, j'ai insisté sur le faite que si le gendarme c'était trompé dans l'heure, le kilométrage est également susceptible d'être faussé. De plus le virage à 85 avec une 106 par temps de pluie est impossible.

 

Donc si d'autres personnes rencontre le même "problème"

 

A partir du moment ou une contravention est fausse et que la preuve est apporté. Cela entraine un vis de forme (horaire...).

 

 

 

 

Enfin pour ca bon courage

 

mais comment as tu "justifier" l'erreur , au sens ou il y a eu interception, on t'as remis un papier d'infraction au code de la route, avec ton numéro de permis, ton identité et tout le tatsouin de ta voiture ?

[Invité §ala237zd]

J'espère qu'on est pas reparti comme avec reef...

[Invité §raz275bu]

Aucune chance d'aboutir là dessus, vous partez au casse pipe...

[m-d-s]

 

Perdu d'avance.

 

 

Pas si sur avec un avocat spécialisé et compétent.

Reste que la consultation et défense du dossier lui couteront 10* plus que le Pv.

Mais bon. C'est son libre arbitre de plaider non coupable via un avocat... (si, celui-ci accepte de le défendre)

[Invité §raz275bu]

 

Pas si sur avec un avocat spécialisé et compétent.

Reste que la consultation et défense du dossier lui couteront 10* plus que le Pv.

Mais bon. C'est son libre arbitre de plaider non coupable via un avocat... (si, celui-ci accepte de le défendre)

 

 

Si si , sur et certains, car déjà maintes fois abordé. Peu importe l'heure mentionné sur l'avis de contravention puisque celui ci a été remis en main propre au contrevenant, que ses papiers ont été contrôlés et que son identité à été relevée. Que va t-il dire au juge? "C'était pas moi, j'étais au travail à l'heure mentionnée, ca devait être mon double"?

 

[Invité §noc702Ab]

 

Si si , sur et certains, car déjà maintes fois abordé. Peu importe l'heure mentionné sur l'avis de contravention puisque celui ci a été remis en main propre au contrevenant, que ses papiers ont été contrôlés et que son identité à été relevée. Que va t-il dire au juge? "C'était pas moi, j'étais au travail à l'heure mentionnée, ca devait être mon double"?

 

 

 

Avec des vrais/faux papiers à moi !!!!

[Invité §ala237zd]

 

Si si , sur et certains, car déjà maintes fois abordé. Peu importe l'heure mentionné sur l'avis de contravention puisque celui ci a été remis en main propre au contrevenant, que ses papiers ont été contrôlés et que son identité à été relevée. Que va t-il dire au juge? "C'était pas moi, j'étais au travail à l'heure mentionnée, ca devait être mon double"?

 

Moi, je dénoncerais plutôt ma moitié !

[Invité §mic241RH]

Veuillez m'excuser! j'ai oublié de préciser (quel béta je fais...) Que j'ai eu une lettre du ministère de l'intérieur: je vous la cite:

 

Vous m'avez saisi d'une requête tendant à l'exonération d'une amende[...] J'ai l'honneur de vous faire connaître que j'ai décidé de réserver une suite favorable à cette demande. Je vous prie d'agréer...

 

 

Édité le 24/12/2008: Probablement l'esprit de noël!

[Invité §raz275bu]

Veuillez m'excuser! j'ai oublié de préciser (quel béta je fais...) Que j'ai eu une lettre du ministère de l'intérieur: je vous la cite:

 

Vous m'avez saisi d'une requête tendant à l'exonération d'une amende[...] J'ai l'honneur de vous faire connaître que j'ai décidé de réserver une suite favorable à cette demande. Je vous prie d'agréer...

 

 

Édité le 24/12/2008: Probablement l'esprit de noël!

 

 

Quel gros troll! Quand on veut se foutre de la gueule des autres, déjà, on s'arrange pour se renseigner un peu sur la procédure.. C'est pas le Ministère de l'Intérieur qui traite les contestations pour les contraventions au code de la route....

Allez, bonne soirée ,le Troll! Topicàlacon à locker!

 

[Invité §noc702Ab]

Veuillez m'excuser! j'ai oublié de préciser (quel béta je fais...) Que j'ai eu une lettre du ministère de l'intérieur: je vous la cite:

 

Vous m'avez saisi d'une requête tendant à l'exonération d'une amende[...] J'ai l'honneur de vous faire connaître que j'ai décidé de réserver une suite favorable à cette demande. Je vous prie d'agréer...

 

 

Édité le 24/12/2008: Probablement l'esprit de noël!

 

 

 

 

Wowwwwwwwwwwww du minint ? signée par MAM je suppose ? Rien que ça.

Ca commence bien l'année

Garde la c'est un ami à toi qui te fais une blague.

[Invité §raz275bu]

Voyez, après Reef, Micreol!!! On commence bien 2009, je sens que Roulio va nous faire rêver aussi!

[Invité §val405uD]

Voyez, après Reef, Micreol!!! On commence bien 2009, je sens que Roulio va nous faire rêver aussi!

 

Franchement, je n'arrive pas à saisir l'intérêt de venir raconter des histoires fictives sur un forum. Cette démarche est pour moi incompréhensible...

Si l'on n'a pas de problème, autant ne pas poster. Et si l'on succombe dans une contestation, qu'apporte le fait de prétendre le contraire?

Si l'on a perdu, on a perdu, d'autant plus que le forum étant anonyme, cela n'est en rien infâmant .

[Invité §raz275bu]

Franchement, je n'arrive pas à saisir l'intérêt de venir raconter des histoires fictives sur un forum. Cette démarche est pour moi incompréhensible...

Si l'on n'a pas de problème, autant ne pas poster. Et si l'on succombe dans une contestation, qu'apporte le fait de prétendre le contraire?

Si l'on a perdu, on a perdu, d'autant plus que le forum étant anonyme, cela n'est en rien infâmant .

 

 

Tu veux mon avis? Certains viennent içi en pensant être des victimes, des honnêtes citoyens victime de la répression du vilain agent. Ils sont déjà persuadés que certaines "choses" qu'ils ont relevés sur leur contravention, ce qu'ils appellent sans en connaître la signification, des "vices de forme". Donc quand on les fait redescendre de leur nuage et qu'on leur explique que rien dans ce qu'ils avancent sera de nature à faire sauter leur contravention, ils se braquent, voir s'en prennent à "nous". Du coup, pour tenter de nous faire "déjouer" ils n'hésitent pas à partir en vrille et à mythoner pour tenter de nous faire croire qu'ils avaient raison, et qu'on avait tort, au risque de passer, comme ce forumiste, pour des gros busards, car, comme je lui ai dis, quand on veut aller dans cette direction là, encore faut il connaître un minimum les procédures, sinon forcément, on se fait allumer!

 

[Invité §ala237zd]

 

Tu veux mon avis? Certains viennent içi en pensant être des victimes, des honnêtes citoyens victime de la répression du vilain agent. Ils sont déjà persuadés que certaines "choses" qu'ils ont relevés sur leur contravention, ce qu'ils appellent sans en connaître la signification, des "vices de forme". Donc quand on les fait redescendre de leur nuage et qu'on leur explique que rien dans ce qu'ils avancent sera de nature à faire sauter leur contravention, ils se braquent, voir s'en prennent à "nous". Du coup, pour tenter de nous faire "déjouer" ils n'hésitent pas à partir en vrille et à mythoner pour tenter de nous faire croire qu'ils avaient raison, et qu'on avait tort, au risque de passer, comme ce forumiste, pour des gros busards, car, comme je lui ai dis, quand on veut aller dans cette direction là, encore faut il connaître un minimum les procédures, sinon forcément, on se fait allumer!

 

Bonne analyse.

Je pense à ceux qui disent à leur entourage qu'ils ont raison et que "tu vas voir je vais faire confirmer ça rapido sur un forum spécialisé". Ils ont pas intérêt à donner à leurs proches les coordonnées du forum sinon... la honte !

[Invité §val405uD]

 

Tu veux mon avis? Certains viennent içi en pensant être des victimes, des honnêtes citoyens victime de la répression du vilain agent. Ils sont déjà persuadés que certaines "choses" qu'ils ont relevés sur leur contravention, ce qu'ils appellent sans en connaître la signification, des "vices de forme". Donc quand on les fait redescendre de leur nuage et qu'on leur explique que rien dans ce qu'ils avancent sera de nature à faire sauter leur contravention, ils se braquent, voir s'en prennent à "nous". Du coup, pour tenter de nous faire "déjouer" ils n'hésitent pas à partir en vrille et à mythoner pour tenter de nous faire croire qu'ils avaient raison, et qu'on avait tort, au risque de passer, comme ce forumiste, pour des gros busards, car, comme je lui ai dis, quand on veut aller dans cette direction là, encore faut il connaître un minimum les procédures, sinon forcément, on se fait allumer!

 

Par vengeance ou entêtement, je comprend un peu mieux maintenant .

Quand tu sais, au surplus, qu'adopter une telle réaction est le meilleur moyen de paumer une procédure, c'est triste pour eux.

[Invité §raz275bu]

Tu vois, je parie même que Micreol va revenir s'enfoncer un peu plus! IL va pas en rester là le bougre!

[Invité §val405uD]

Tu vois, je parie même que Micreol va revenir s'enfoncer un peu plus! IL va pas en rester là le bougre!

 

Mais ici, c'est un forum. Pas un club SM.

Il devrait se renseigner.

[lolo_42]

Veuillez m'excuser! j'ai oublié de préciser (quel béta je fais...) Que j'ai eu une lettre du ministère de l'intérieur: je vous la cite:

 

Vous m'avez saisi d'une requête tendant à l'exonération d'une amende[...] J'ai l'honneur de vous faire connaître que j'ai décidé de réserver une suite favorable à cette demande. Je vous prie d'agréer...

 

 

Édité le 24/12/2008: Probablement l'esprit de noël!

 

 

 

tu l'a recu aujourd'hui ? tu veux pas nous la scanner (oui razor je sais il ne l'a mettra pas car il ne l'a pas reçue) ?

 

PS : pourquoi tu rajoutes édité le 24/12 ? pour faire croire à un oublie de ta part (je sais tropfacile => regarede mon message il est édité LUI)

[Invité §mic241RH]

Ne jugez pas sans connaitre... les personnes je suis tout sauf un mito, je suis venu malgré un accueil plutôt froid.

 

Je reviens non pas pour faire joujou, je n'ai pas que ça à faire que des créer un topic sur un forum et revenir quelques temps après inventé des histoires. J'ai d'autres chats à fouetter. Je suis passé ici seulement pour apporter une pierre à l'édifice.

 

Je veux bien être gentil mais je déteste être pris pour ce que je ne suis pas. Éviter votre venin inutile, pour ma part je suis resté correcte même si certains ont un comportement...Non j'en reste là, je ne m'abaisse pas. Il est facile derrière son clavier de rire des autres...

 

Scanner ma lettre ne servirez à rien puisque vous trouveriez encore à dire, si vous voulez je vous envoie la lettre et mes photocopies de la fiche de pointage. Il a chopé une lettre sur le net et la retravailler.

 

Quoique je fasse vous vous bornerez à me qualifié de mito.

 

Pour info la lettre a était édité le 24/12, puis posté le 26/12. je vous scanne la lettre...?

 

http://cc.img.v4.skyrock.net/cc1/micreolien/pics/2128342101_2.jpg

 

http://cc.img.v4.skyrock.net/cc1/micreolien/pics/2225038933_small_1.jpg

 

Je pense que cela serra mon dernier article par ici. Même si une montagne de pics vont venir de la part de un poil stupide... non je ne m'abaisserai pas au niveau de ce qui insulte...

 

 

[Invité §naa840mh]

Wahou

[Invité §val405uD]

Ne jugez pas sans connaitre... les personnes je suis tout sauf un mito, je suis venu malgré un accueil plutôt froid.

 

Je reviens non pas pour faire joujou, je n'ai pas que ça à faire que des créer un topic sur un forum et revenir quelques temps après inventé des histoires. J'ai d'autres chats à fouetter. Je suis passé ici seulement pour apporter une pierre à l'édifice.

 

Je veux bien être gentil mais je déteste être pris pour ce que je ne suis pas. Éviter votre venin inutile, pour ma part je suis resté correcte même si certains ont un comportement...Non j'en reste là, je ne m'abaisse pas. Il est facile derrière son clavier de rire des autres...

 

Scanner ma lettre ne servirez à rien puisque vous trouveriez encore à dire, si vous voulez je vous envoie la lettre et mes photocopies de la fiche de pointage. Il a chopé une lettre sur le net et la retravailler.

 

Quoique je fasse vous vous bornerez à me qualifié de mito.

 

Pour info la lettre a était édité le 24/12, puis posté le 26/12. je vous scanne la lettre...?

 

http://cc.img.v4.skyrock.net/cc1/micreolien/pics/2128342101_2.jpg

 

http://cc.img.v4.skyrock.net/cc1/micreolien/pics/2225038933_small_1.jpg

 

Je pense que cela serra mon dernier article par ici. Même si une montagne de pics vont venir de la part de un poil stupide... non je ne m'abaisserai pas au niveau de ce qui insulte...

 

 

Tu t'es mal exprimé en parlant du ministère de l'intérieur comme emmeteur de cette lettre.

Je pense que tu devrais continuer à poster: les autres reconnaîtreront probablement ta lettre pour athentique. Ou alors ça va recommencer comme avec reef.

Tiens-nous au courant !

[Invité §ala237zd]

Je n'ai pas trop suivi ce topic et toute la polémique qui va avec...

Je dirais simplement que le service informatique de la DDSP à Reims est d'un autre âge.

[Invité §lio735Yf]

Ne jugez pas sans connaitre... les personnes je suis tout sauf un mito, je suis venu malgré un accueil plutôt froid.

 

Je reviens non pas pour faire joujou, je n'ai pas que ça à faire que des créer un topic sur un forum et revenir quelques temps après inventé des histoires. J'ai d'autres chats à fouetter. Je suis passé ici seulement pour apporter une pierre à l'édifice.

 

Je veux bien être gentil mais je déteste être pris pour ce que je ne suis pas. Éviter votre venin inutile, pour ma part je suis resté correcte même si certains ont un comportement...Non j'en reste là, je ne m'abaisse pas. Il est facile derrière son clavier de rire des autres...

 

Scanner ma lettre ne servirez à rien puisque vous trouveriez encore à dire, si vous voulez je vous envoie la lettre et mes photocopies de la fiche de pointage. Il a chopé une lettre sur le net et la retravailler.

 

Quoique je fasse vous vous bornerez à me qualifié de mito.

 

Pour info la lettre a était édité le 24/12, puis posté le 26/12. je vous scanne la lettre...?

 

http://cc.img.v4.skyrock.net/cc1/micreolien/pics/2128342101_2.jpg

 

http://cc.img.v4.skyrock.net/cc1/micreolien/pics/2225038933_small_1.jpg

 

Je pense que cela serra mon dernier article par ici. Même si une montagne de pics vont venir de la part de un poil stupide... non je ne m'abaisserai pas au niveau de ce qui insulte...

 

 

Well done mate

 

 

 

 

 

[Invité §BHO750yy]

Je n'ai pas trop suivi ce topic et toute la polémique qui va avec...

Je dirais simplement que le service informatique de la DDSP à Reims est d'un autre âge.

 

Je confirme cependant que l'Officier du Ministère Public à Reims se nomme en effet Aubry.

[lolo_42]

Je confirme cependant que l'Officier du Ministère Public à Reims se nomme en effet Aubry.

 

 

 

je crois que le mien s'appelait aussi comme cela alors que je ne suis pas de reims => nan il s'aplleait pas AUBRY

 

ca doit être un nom "générique" comme pour les amendes

 

par contre je ne crierais pas victoire trop vite : en effet il n'est nullement indiqué que ton affaire est classé sans suite.

 

 

 

Par contre ta lettre est franchement bizarre : j'ai reçu un AR de requete en exonération puis un papier comme quoi ma demande était classé sans suite et elle n'a pas du tout, mais alors pas du tout la meêm geule que ta lettre. Tu vas encore dire que je te juge sans savoir mais : http://forum-auto.caradisiac.com/auto [...] 1-35.htmen page 2

 

apres il est possible que les papiers ne soitent pas les mêmes pour un CSA et une interception