Accident seul avec alcool...

[Invité §teu401xm]

voila j'ai fais une sortie de route, les policiers sont venus, j avais 0,82 retenu (a multiplier par 2), j'ai donc minimum 3 mois de retrait et une convocation au tribunal pour prendre le reste...

Par contre, ma voiture est bien abimée et au niveau de l assurance, je dois remplir une attestation sur l honneur, sur laquelle je vais indiqué que je n est pas subi de test ni que la police s est déplacé....

j' aimerais savoir s il peuvent savoir que j ai été contrôle et convoqué au tribunal???

[Invité §DSR633oU]

Bah la reponse est ... pour moi, OUI.

Il vaut mieux jouer la carte de l honneté avec ton assureur .

[Invité §raz275bu]

voila j'ai fais une sortie de route, les policiers sont venus, j avais 0,82 retenu (a multiplier par 2), j'ai donc minimum 3 mois de retrait et une convocation au tribunal pour prendre le reste...

Par contre, ma voiture est bien abimée et au niveau de l assurance, je dois remplir une attestation sur l honneur, sur laquelle je vais indiqué que je n est pas subi de test ni que la police s est déplacé....

j' aimerais savoir s il peuvent savoir que j ai été contrôle et convoqué au tribunal???

 

 

Disons que si ils l'apprennent et que vous avez menti, vous risquez très gros, c'est à dire une radiation de votre assurance en plus de ce que vous allez morfler au Tribunal

 

[wob59dk]

Tu n'as donc aucun honneur personnel ?

 

[wob59dk]

 

Disons que si ils l'apprennent et que vous avez menti, vous risquez très gros, c'est à dire une radiation de votre assurance en plus de ce que vous allez morfler au Tribunal

 

 

Et l'inscription sur la liste noire des assureurs. C'est à dire qu'il faudra ramer et payer très cher pour trouver un nouvel assureur.

[Invité §teu401xm]

oui mais je sais les risques que je prends, je demande juste s'il peuvent savoir que j'ai été contrôlé!!

[wob59dk]

oui mais je sais les risques que je prends, je demande juste s'il peuvent savoir que j'ai été contrôlé!!

 

 

Oui ils peuvent, n'oublies pas que les audiences correctionnelles sont publiques. J'ai un ami qui travaille pour une grosse compagnie d'assurance dont je ne citerai pas le nom et il m'a expliqué que tous les mardis (audiences correctionnelles pour les délits au code de la route par chez moi) un représentant de son cabinet va s'installer dans le public pour assister aux débats avec d'autres représentants de grands groupes. A mon avis cela n'est pas que local, ça doit être pratique courante, étant donné que les débats sont publics ils peuvent légalement le faire.

D'ailleurs en cas d'accident avec un autre tiers, les assureurs n'hésitent pas à contacter les services de police et de gendarmerie, en cas d’un accident seul en cause c’est beaucoup plus rare, mais sait-on jamais.

C'est sur qu'avec les CRPC et les compositions pénales, ils ont plus de mal à obtenir les informations, néanmoins il existe toujours la rubrique faits divers des quotidiens locaux qui fournit beaucoup d'informations là dessus.

[Invité §teu401xm]

Ah oui en effet je n'avais pas pensé a ca....

La en l'occurrence il n' y a eu aucun constat de fait, j' ai simplement appelé l'assurance qui m'a envoyé une déclaration sur l'honneur a remplir...

[Invité §teu401xm]

C'est quoi au fait les CRPC et les compositions pénales???

[wob59dk]

C'est quoi au fait les CRPC et les compositions pénales???

 

 

La composition pénale est une mesure alternative aux poursuites que peut prendre le Procureur de la République lorsqu'il est saisi d'une infraction (contraventions / délit punis d'une peine d'emprisonnement inférieure ou égale à 5 ans). La composition pénale consiste au paiement d'une amende en peine principale et en peine secondaire à d'autres sanctions tel que suspension du permis, TIG, stage ou suivi dans un organisme sanitaire, social ou professionnel, etc...

Pour exécuter cette mesure, le mis en cause sera convoqué devant un délégué du procureur.

Il a le droit de refuser cette mesure lorsqu'elle lui sera proposée, mais là ce serait un très mauvais choix, car il sera convoqué à l'audience correctionnel, et là il risque beaucoup plus.

Au fait cela vaut tout de même une inscription au casier judiciaire B1.

Pour plus d'infos: http://fr.wikipedia.org/wiki/Composition_p%C3%A9nale

 

 

Pour la CRPC, convocation sur reconnaissance préalable de culpabilité, appelée également "plaidé coupable", c'est une réponse pénale mise en place depuis perben II, 2004, afin d'aléger les tribunaux. Lorsque l'auteur de l'infraction reconnait sa responsabilité pour les faits qui lui sont reprochés, le procureur de la République peut proposer à l'auteur un amende dont le montant ne peut être supérieur à la moitié de l'amende encourue, et

une peine d'emprisonnement dont la durée ne peut être supérieure à un an, ni excéder la moitié de la peine encourue; elle peut être assortie en tout ou partie du sursis.

Pour exécuter cette mesure il devra comparaitre dans le bureau du procureur de la République en la présence obligatoire de ton avocat. A défaut il sera convoqué en audience au tribunal correctionnel.

Le plafond des peines étant réduit de moitié, en règle générale, les prévenus risques moins en CRPC qu'en COPJ (Convocation par OPJ à l'audience du tribunal correctionnel).

plus d'infos ici: http://fr.wikipedia.org/wiki/Plaider_coupable

[Invité §teu401xm]

Bon ca y es je suis passé en CRPC,ce qui ne m'a value "que" 3 mois de suspension et une amande de 160€...

Cependant l' assurance tiens toujours a m' indemniser, il suffit que je leur envois l' attestation sur l' honneur.Ont ils tjs moyen de savoir ma condamnation? De plus il n' y a aucun tiers.

[Invité §Tis758PG]

Bon, ca y est, je suis passé en CRPC ce qui ne m'a valu "que" 3 mois de suspension et une amande de 160€...

Cependant l' assurance tiens toujours à m'indemniser, il suffit que je leur envoie l'attestation sur l'honneur. Ont ils toujours moyen de savoir ma condamnation ? De plus il n'y a aucun tiers.

 

 

La réponse est OUI. Et si votre assureur l'apprend, avec votre attestation sur l'honneur, vous serez poursuivi pour "excroquerie à l'assurance" et, non seulement vous serez résilié, mais vous serez fiché au Groupement Technique Accident comme conducteur aggravé et la poursuite pour excroquerie sera aussi mentionnée. Vous devrez, bien sûr, rembourser votre assureur actuel de l'indemnité qu'il vous aura octroyée + dommages et intérêts (c'est la "répétition de l'indû"). Alors, le jeu n'en vaut vraiment pas la chandelle.

 

[Invité §Tis758PG]

Etes vous en permis probatoire ou non ?

[Invité §teu401xm]

non il a ete retiré jusqu en fevrier. Mais ont ils les moyens de savoir et si oui lesquel?

[Invité §she380aJ]

non il a ete retiré jusqu en fevrier. Mais ont ils les moyens de savoir et si oui lesquel?

 

 

Peut-être qu'ils n'iront jamais vérifier tout ça mais si genre par la suite tu te prends un gros pet avec plusieurs milliers d'euros de dégâts tu peux être sure qu'ils iront chercher la moindre faille.

 

A tes risques et périls......... moi je m'y risquerai pas.

 

 

[Invité §Tis758PG]

non il a ete retiré jusqu en fevrier. Mais ont ils les moyens de savoir et si oui lesquel?

 

 

Ben oui, l'assurance est une branche du droit français et les assureurs ont la sale manie d'éplucher la presse locale, de lire les comptes-rendus des tribunaux en particulier en matière d'infraction routière et d'accident de la route. A votre place, je ne me lancerai pas dans cette aventure.

 

[Invité §dur582nN]

Bonjour,

 

je suis un peu dans la même situation : accident seul, mais taux inférieur à 0.8 ce qui a été sanctionné par une amende sans de retrait de permis, donc pas de tribunal. Néanmoins l'assurance me demande une attestation sur l'honneur. Je précise que la police m'a recommandé de ne pas mentionner l'alcoolémie à mon assureur si je souhaite être remboursé des dégâts causés à mon véhicule!

 

Question: la police (rapport de prise de sang et avis d'amende) étant les seuls à connaître mon taux d'alcoolémie, y a-t-il des risques pour que l'assurance l'apprenne?

 

Merci d'avance.

[Invité §hig172uG]

Bonjour,

 

je suis un peu dans la même situation : accident seul, mais taux inférieur à 0.8 ce qui a été sanctionné par une amende sans de retrait de permis, donc pas de tribunal. Néanmoins l'assurance me demande une attestation sur l'honneur. Je précise que la police m'a recommandé de ne pas mentionner l'alcoolémie à mon assureur si je souhaite être remboursé des dégâts causés à mon véhicule!

 

Question: la police (rapport de prise de sang et avis d'amende) étant les seuls à connaître mon taux d'alcoolémie, y a-t-il des risques pour que l'assurance l'apprenne?

 

Merci d'avance.

 

 

Oui, les risques sont très élevées... Si vous mentez et que par la suite, votre assureur l'apprend, je vous laisse imaginier...

[Invité §Tis758PG]

non il a ete retiré jusqu en fevrier. Mais ont ils les moyens de savoir et si oui lesquel?

 

 

Vérifiez donc, par la même occasion, les clauses de votre contrat d'assurances. Il n'est pas impossible que vous soyez dans l'obligation de déclarer à votre assureur, toute suspension de permis supérieure à X mois (selon votre contrat). Dans ce cas, avec votre "déclaration sur l'honneur", vous déclarez votre suspension de permis.

 

Bonne chance.

[Invité §dur582nN]

 

Oui, les risques sont très élevées... Si vous mentez et que par la suite, votre assureur l'apprend, je vous laisse imaginier...

 

 

J'ai bien compris les risques mais ce que je voudrais savoir c'est si les assureurs ont pour pratique de téléphoner à la police pour vérifier des informations et si les policiers leur communiquent ce genre d'informations.

[Invité §Tis758PG]

 

J'ai bien compris les risques mais ce que je voudrais savoir c'est si les assureurs ont pour pratique de téléphoner à la police pour vérifier des informations et si les policiers leur communiquent ce genre d'informations.

 

 

Pas impossible mais pas certain.

[Invité §lau762OY]

 

J'ai bien compris les risques mais ce que je voudrais savoir c'est si les assureurs ont pour pratique de téléphoner à la police pour vérifier des informations et si les policiers leur communiquent ce genre d'informations.

 

 

Dans la commune où je travaille, les assureurs nous appellent régulièrement pour savoir si nous sommes intervenus pour un accident même si la personne a mentionné le contraire sur son constat.

Et si la réponse est positive, je ne vous raconte pas les problèmes que vous allez avoir, sachant que si jamais vous avez un accident par la suite, et que l'alcoolémie est découverte du précendent accident, l'assureur mais fin sur le champs à votre contrat et vous avez tout dans le baba plus les suites judiciaires!!

Pour ma part, j'ai été victime d'un AVP avec un autre conducteur ivre sur le secteur où je travaille, et bien mon assurance a téléphoné dans mon commissariat pour savoir si pour ma part j'étais positif (heureusement que non, sinon pour moi se serait dehors des FDO)

[Invité §MAX512Tj]

1,6gr d'alcool par litre de sang... Bien dommage que tu n'y sois pas resté.

[Invité §For828QB]

1,6gr d'alcool par litre de sang... Bien dommage que tu n'y sois pas resté.

 

 

 

Remarque totalement déplacée et inutile

 

Aurais-tu des problèmes de frustation dans ta vie pour venir lancer ce genre de choses sur un forum ?

 

 

 

Concernant l'auteur de ce post, pour ma part je le considère aussi comme un danger public irrésponsable, mais je pense qu'il est pas venu nous demander de le juger mais plutot de le conseiller.

Si voir ce genre de personnes t'irrite, que fais-tu ici ? Un coté masochiste ?

 

 

 

teuteman : perso je te conseille de la jouer franco, faut assumer... ca pourrait te causer des emmerdes comme ca pourrait t'en éviter de bien plus grave

[Invité §coy038Ow]

voila j'ai fais une sortie de route, les policiers sont venus, j avais 0,82 retenu (a multiplier par 2), j'ai donc minimum 3 mois de retrait et une convocation au tribunal pour prendre le reste...

Par contre, ma voiture est bien abimée et au niveau de l assurance, je dois remplir une attestation sur l honneur, sur laquelle je vais indiqué que je n est pas subi de test ni que la police s est déplacé....

j' aimerais savoir s il peuvent savoir que j ai été contrôle et convoqué au tribunal???

 

 

 

Non, enfonce toi un peu plus et ment, c'est bien mieux

[Invité §tab502jR]

1,6gr d'alcool par litre de sang... Bien dommage que tu n'y sois pas resté.

 

 

Décidement, tu continues à raconter n'importe quoi.

 

Tu parles comme ça aux gens dans la vie ?

 

 

[Invité §bou315PU]

 

Décidement, tu continues à raconter n'importe quoi.

 

Tu parles comme ça aux gens dans la vie ?

 

 

 

c'est sur que sur la toile c'est facile , il risque au pire une joute ecrite, mais dan la vie c'est salade de doigts direct dans sa gu...

[Invité §Car174QF]

Je me faisais la même réflexion :/ c'est grave de sortir des propos comme ça ..

[Invité §Ant637fd]

C'est sur que c'est quand même grave de dire ça... on va mettre ça sur le compte de l'âge.

[Invité §For828QB]

C'est sur que c'est quand même grave de dire ça... on va mettre ça sur le compte de l'âge.

 

 

 

Personnellement je dirai que cela concerne plus ses facultés mentales que son age...

[Invité §sia511yX]

 

 

Personnellement je dirai que cela concerne plus ses facultés mentales que son age...

 

et quand on dit facultés mentales on reste gentil ...

[Invité §For828QB]

et quand on dit facultés mentales on reste gentil ...

 

 

 

 

Evidemment

[Invité §sia511yX]

 

 

 

Evidemment

 

[Invité §MAX512Tj]

 

 

Remarque totalement déplacée et inutile

 

Aurais-tu des problèmes de frustation dans ta vie pour venir lancer ce genre de choses sur un forum ?

 

 

 

Concernant l'auteur de ce post, pour ma part je le considère aussi comme un danger public irrésponsable, mais je pense qu'il est pas venu nous demander de le juger mais plutot de le conseiller.

Si voir ce genre de personnes t'irrite, que fais-tu ici ? Un coté masochiste ?

 

 

 

teuteman : perso je te conseille de la jouer franco, faut assumer... ca pourrait te causer des emmerdes comme ca pourrait t'en éviter de bien plus grave

 

 

 

Décidement, tu continues à raconter n'importe quoi.

 

Tu parles comme ça aux gens dans la vie ?

 

 

 

 

c'est sur que sur la toile c'est facile , il risque au pire une joute ecrite, mais dan la vie c'est salade de doigts direct dans sa gu...

 

 

Je me faisais la même réflexion :/ c'est grave de sortir des propos comme ça ..

 

 

C'est sur que c'est quand même grave de dire ça... on va mettre ça sur le compte de l'âge.

 

 

 

 

Personnellement je dirai que cela concerne plus ses facultés mentales que son age...

 

 

et quand on dit facultés mentales on reste gentil ...

 

 

Non, mais en fait, vous avez pensé que je pouvais dire ça aussi dans la vraie vie ? Tout le monde n'est pas coincé. Je dis toujours ce que je pense. Je n'ai pas peur de dire ça en vrai.

 

En parlant de capacités intellectuelles, si on mettait en cause celles de teuteman ? PCQ bon, 1,6gr d'alcool/litre de sang, c'est pas juste 2 sangria...

 

Boire ou conduire, il faut choisir. Certains préfèrent ne pas choisir. Franchement, avec un tel taux d'alcool, il peut y rester, ça me fera bien plaisir, en espérant qu'il n'aille faucher personne...

[Invité §For828QB]

 

Non, mais en fait, vous avez pensé que je pouvais dire ça aussi dans la vraie vie ? Tout le monde n'est pas coincé. Je dis toujours ce que je pense. Je n'ai pas peur de dire ça en vrai.

 

En parlant de capacités intellectuelles, si on mettait en cause celles de teuteman ? PCQ bon, 1,6gr d'alcool/litre de sang, c'est pas juste 2 sangria...

Boire ou conduire, il faut choisir. Certains préfèrent ne pas choisir. Franchement, avec un tel taux d'alcool, il peut y rester, ça me fera bien plaisir, en espérant qu'il n'aille faucher personne...

 

 

 

Exactement

 

Comme je l'ai dit, il nous demande pas de le juger et ne juge personne.

 

 

C'est dommage, j'étais entièrement d'accord avec toi sur le debut, mais ton avant dernière remarque casse tout...