J'ai refuser de faire un constat

[Invité §jug540YV]

Voila tout d'abord bonsoir

 

ma petite histoire

 

en rentrent du travail je était arête a un feu rouge un type me rentre dedans

je descends pour voir ma voiture a rien celle du type fracasser ils sont plusieurs dans la voiture je lui dit que ma voiture a rien est que il est en tort de toute façon il commence a crier je me dit que sa va mal finir

je remonte de ma voiture et je part sans faire de constat

selon la loi je risque rien il y pas de délit de fuite mais que faire pour mon assurance même si ma voiture a rien

[Invité §865050lD]

Normalement je croie que tu est quand même en fuite car le truc a faire aurai était de remplir le constat et de toute simplement pas signé a la fin

En même temps j'ai jamais fait d'accident en 7 ans donc je pense pas trop être bien placé pour te dire sa ^^

en attendant d'autres réponse

[Invité §Kol756Zk]

Normalement je croie que tu est quand même en fuite car le truc a faire aurai était de remplir le constat et de toute simplement pas signé a la fin

En même temps j'ai jamais fait d'accident en 7 ans donc je pense pas trop être bien placé pour te dire sa ^^

en attendant d'autres réponse

 

 

Non il n'était pas en fuite, il s'est arrêté et a parlé à l'autre conducteur.

 

Il a le droit de pas remplir un constat. Ce n'est en aucun cas une obligation.

 

L'autre conducteur peut en faire un et l'envoyer à son assureur en notifiant la plaque de notre ami mais vu qu'il est en tort, je vois pas l'intérêt à part celui d'être maso....

 

[Invité §Kol756Zk]

Voila tout d'abord bonsoir

 

ma petite histoire

 

en rentrent du travail je était arête a un feu rouge un type me rentre dedans

je descends pour voir ma voiture a rien celle du type fracasser ils sont plusieurs dans la voiture je lui dit que ma voiture a rien est que il est en tort de toute façon il commence a crier je me dit que sa va mal finir

je remonte de ma voiture et je part sans faire de constat

selon la loi je risque rien il y pas de délit de fuite mais que faire pour mon assurance même si ma voiture a rien

 

 

 

Je serais toi je ferai quand même un constat à mon assurance parce que l'autre type peut envoyer un constat à son assurance en disant que tu reculais et que tu lui es rentré dedans.....

D'ou l'intérêt de faire un constat même quand tu n'es pas en tort et que tu n'as pas de dégats....

[Invité §Has044vS]

 

Non il n'était pas en fuite, il s'est arrêté et a parlé à l'autre conducteur.

 

Il a le droit de pas remplir un constat. Ce n'est en aucun cas une obligation.

 

L'autre conducteur peut en faire un et l'envoyer à son assureur en notifiant la plaque de notre ami mais vu qu'il est en tord, je vois pas l'intérêt à part celui d'être maso....

 

 

tout simplement faire marcher son assurance, c'est pas à ça que ça sert ?

[Invité §Kol756Zk]

 

tout simplement faire marcher son assurance, c'est pas à ça que ça sert ?

 

 

Oui biensur, mais il risque un malus.

 

[raph94z]

Je pense que le mec de derrière voulais pas se taper 25% de malus juste à cause d'un pare-choc à changer...

[Invité §jug540YV]

merci de vos réponse je pense que des lundi je vais contacter mon assureur pour savoir la démarche a faire selon les infos que j ai put récolter le mec est en tort a 100% d'une les feu on le voit de loin et en plus je avais tout mes feux de allumer

[Invité §865050lD]

Moi si je serai a la place de l'autre gars je dit que tu a fait un délit de fuite et l'assureur peut surement le croire donc voila

A mon avis si il dit sa et bien sa sera 50/50 et tu l'aura un peut dans le cul même si ta rien car il ne sera pas 100% en tort

Tu nous le dira

[raph94z]

Vaut mieux rien dire à l'assurance ça évite des problèmes....surtout si tu est pas en tord...

[Invité §Kol756Zk]

Moi si je serai a la place de l'autre gars je dit que tu a fait un délit de fuite et l'assureur peut surement le croire donc voila A mon avis si il dit sa et bien sa sera 50/50 et tu l'aura un peut dans le cul même si ta rien car il ne sera pas 100% en tort

Tu nous le dira

 

 

Ce n'est pas à l'assureur d'établir s'il y a eut délit de fuite ou non mais à la police et c'est super réglementé comme définition. Le fait d'avoir pu parler à l'autre conducteur implique d'office qu'il n'y a pas eu de délit de fuite!

[Invité §Kol756Zk]

Vaut mieux rien dire à l'assurance ça évite des problèmes....surtout si tu est pas en tord...

 

 

Si l'autre envoit un constat à son assurance, cette dernière prendra contact avec ton assurance et ton assurance te demandera des comptes...... pour peu que l'autre dise que c'est toi qui reculait, ben tu sera bien emmerdé.

Donc il vaut mieux au contraire prendre contact avec sa propre assurance et dire comment ca s'est vraiment passé avant que l'autre ne dise des conneries.

 

[Invité §jug540YV]

a la base s'est lui qui me rentre dedans a un feu rouge

la seul différence s'est que les bmw e36 sont équipé de ressort dans les par choc et s'est pour ça que ma voiture a rien la sienne par contre

mais la n est pas le sujet

quelqu'un aurait e texte de loi sur le délit de fuite svp

[Invité §mel882XW]

 

Ce n'est pas à l'assureur d'établir s'il y a eut délit de fuite ou non mais à la police et c'est super réglementé comme définition. Le fait d'avoir pu parler à l'autre conducteur implique d'office qu'il n'y a pas eu de délit de fuite!

 

 

je suis a peu près d'accord avec toi, et personne ne conteste ici l'absence de délit de fuite mais le problème que soulevé 8652 est celui de la preuve si l'autre partie s'avérant de mauvaise foi soutient le délit de fuite

[Invité §Kol756Zk]

 

je suis a peu près d'accord avec toi, et personne ne conteste ici l'absence de délit de fuite mais le problème que soulevé 8652 est celui de la preuve si l'autre partie s'avérant de mauvaise foi soutient le délit de fuite

 

 

Il faudrait déjà que l'autre conducteur ailles porter plainte.....

[Invité §mel882XW]

quelqu'un aurait e texte de loi sur le délit de fuite svp

 

 

article L434-10 code pénal et repris à l'article L231-1 code la route

 

Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule ou engin terrestre, fluvial ou maritime, sachant qu'il vient de causer ou d'occasionner un accident, de ne pas s'arrêter et de tenter ainsi d'échapper à la responsabilité pénale ou civile qu'il peut avoir encourue est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende.

 

de rien

[Invité §jug540YV]

si s'est la cas que il porte plainte dans combien de temps je vais être convoque

[Invité §865050lD]

Moi je te dit tu aurai mieux fait de le remplir et de pas signé car si la personne est de mauvaise fois il va te mettre dans la merde jusqu'au cou

Si j'étais a la place de l'autre gars sachant que j'ai 100% tort d'après ce que tu dit , je ferai sa:

-Porter plainte pour délit de fuite

-Dire a mon assureur que un Mr a fait une marche arrière me casse la voiture ET a prit la fuite

 

Je peut te dire que si il a fait sa tu est dans la merde et que la prochaine fois tu sauras qu'il FAUT remplir le constat MAIS tu ne le signe tout simplement pas

Attention a ce que te dise les autres qui faut le dire je les trouve pas malins

J'espère que l'autre est de bonne fois sinon tu est vraiment dans la merde comme dit plus haut

 

"est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende."

[Invité §Kol756Zk]

Moi je te dit tu aurai mieux fait de le remplir et de pas signé car si la personne est de mauvaise fois il va te mettre dans la merde jusqu'au cou

Si j'étais a la place de l'autre gars sachant que j'ai 100% tort d'après ce que tu dit , je ferai sa:

-Porter plainte pour délit de fuite

-Dire a mon assureur que un Mr a fait une marche arrière me casse la voiture ET a prit la fuite

 

Je peut te dire que si il a fait sa tu est dans la merde et que la prochaine fois tu sauras qu'il FAUT remplir le constat MAIS tu ne le signe tout simplement pas

Attention a ce que te dise les autres qui faut le dire je les trouve pas malins

J'espère que l'autre est de bonne fois sinon tu est vraiment dans la merde comme dit plus haut

 

"est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende."

 

 

Parce que tu crois que le délit de fuite va être prouvé sur la bonne mine du type?

 

Je sais pas qui est le plus malin mais certainement pas toi.....

 

[Invité §Has044vS]

a la base s'est lui qui me rentre dedans a un feu rouge

la seul différence s'est que les bmw e36 sont équipé de ressort dans les par choc et s'est pour ça que ma voiture a rien la sienne par contre

mais la n est pas le sujet

quelqu'un aurait e texte de loi sur le délit de fuite svp

 

 

ah ouais? faut que t'arrêtes de fumer mon gars, en mettant des ressorts partout autour de ta bagnole tu risques plus rien alors?

[Invité §jug540YV]

je fume pas et boit pas

[Invité §tur434Sp]

Le délit de fuite n'est envisageable, tu as parlé au mec.

 

A partir du moment où tu descends du véhicule, que tu prends contact avec la personne verbalement, pas de délit de fuite. Si y a pas de traces sur ta voiture c'est plutot lui qui va l'avoir bizarre.

[Invité §865050lD]

 

Parce que tu crois que le délit de fuite va être prouvé sur la bonne mine du type?

 

Je sais pas qui est le plus malin mais certainement pas toi.....

 

 

Le fait qu'il na pas remplit le constat est suffisant

Tu le vois dire "Oui mais je lui est parle avant de partir" le procureur va se foutre de sa gueule et lui dire "Vous pouvez remplir le constat et ne pas le signer , sa ne prend pas beaucoup de temps" et la il va répondre quoi ? Bah rien il sait qu'il aurai du le remplir voila

J'espère qu'il l'aura dans le cul juste pour sa

[Invité §mel882XW]

 

Le fait qu'il na pas remplit le constat est suffisant

Tu le vois dire "Oui mais je lui est parle avant de partir" le procureur va se foutre de sa gueule et lui dire "Vous pouvez remplir le constat et ne pas le signer , sa ne prend pas beaucoup de temps" et la il va répondre quoi ? Bah rien il sait qu'il aurai du le remplir voila

 

 

 

tu es bien au courant toi

 

tu vas nous faire le plaisir de te barre de la section sécurité et de garder pour toi tes conseils mal avisés, ton imcompréhension du système juridique français, ta bêtise et ta grossiereté.

 

 

 

 

 

[Invité §rob843ZO]

a premiere vue ca se trouve ta voiture n'a rien, mais regarde bien en dessous, car si l'autre c'est fracasser et que ta voiture n'a rien, c'est chelou... donc verifie tes soubassements etc, ouvre ton coffre et regarde au niveau de la roue de secours si rien n'est enfoncé!

 

et puis explique bien tout a ton assurance par contre, mais bon je sens que l'autre gueulait parce qu'il savait pas qu'on pouvait faire un constat sans l'autre partie donc il doit pas s'y connaitre beaucoup, a mon avis tu risques pas grand chose qu'il invente que tu lui ais reculé... surtout que pour reculer et faire ca... faut y aller quand meme...

[Invité §Edo760Yc]

Le délit de fuite n'est envisageable, tu as parlé au mec.

 

A partir du moment où tu descends du véhicule, que tu prends contact avec la personne verbalement, pas de délit de fuite. Si y a pas de traces sur ta voiture c'est plutot lui qui va l'avoir bizarre.

 

 

Prochaine fois que je tamponne quelqu'un, je sors de la voiture, je l'insulte copieusement et je me barre.

Il n'y aura pas délit de fuite, vu que je lui aurai parler !

 

Je pense (razor2 ou un autre me corrigeront si besoin) qu'il faut quand même donner une information sur l'identité. Suffisament pour que l'autre conducteur sache qui on est. Autrement, ça risque d'etre vu comme une tentative d'échapper à sa responsabilité, ce qui est explicitement condamné par l'article de loi cité un peu au dessus.

 

 

 

 

 

[Invité §raz275bu]

 

Ce n'est pas à l'assureur d'établir s'il y a eut délit de fuite ou non mais à la police et c'est super réglementé comme définition. Le fait d'avoir pu parler à l'autre conducteur implique d'office qu'il n'y a pas eu de délit de fuite!

 

 

 

En même temps, si je cartonne quelqu'un, que j'ouvre ma fenêtre pour lui dire "bien fait pour ta gueule gros con", et que je me casse, je lui ai bien parlé, suis je en délit de fuite?

Il ne suffit pas de s'arrêter ni de parler...La justice considère que l'on doit faire en sorte d'être identifié par l'autre partie pour ne pas qu'il y ait délit de fuite. On se doit de laisser au minimum son nom, voir ses coordonnées.

J'ai lu un cas d'une décision de justice où un mec s'était arrêté, et avait discuté avec la dame avec laquelle il avait eu un accrochage, lui laissant son nom et ses coordonnées, mais qui se sont avérées fausses. Plainte de déposée, et le monsieur condamné pour délit de fuite. Donc s'arrêter, à priori, ne suffit pas.

[Invité §ala237zd]

Expliquer qu'on est parti car le conducteur de l'autre véhicule se faisait menaçant peut, j'espère, être pris en compte ?

[Invité §mel882XW]

Je pense (razor2 ou un autre me corrigeront si besoin) qu'il faut quand même donner une information sur l'identité. Suffisament pour que l'autre conducteur sache qui on est. Autrement, ça risque d'etre vu comme une tentative d'échapper à sa responsabilité, ce qui est explicitement condamné par l'article de loi cité un peu au dessus.

 

 

la possibilité que sa plaque soit relevée est suffisante. pas besoin de donner des informations sur son identité.

 

[Invité §mel882XW]

Il ne suffit pas de s'arrêter ni de parler...La justice considère que l'on doit faire en sorte d'être identifié par l'autre partie pour ne pas qu'il y ait délit de fuite. On se doit de laisser au minimum son nom, voir ses coordonnées.

 

 

totalement faux, si la jurisprudence considère que l'absence d'identification du conducteur est l'un des éléments constituant le délit de fuite. cet condition d'identification ne suppose absolument pas d'avoir ses coordonnés, son nom, celui de sa belle-soeur ou son plat préféré mais seulement sa plaque d'immatriculation.

 

Clairement, le délit de fuite ne peut être caractérisé lorsque que le prévenu ne s'est pas empressé de s'enfuir et a laissé tant aux témoins qu'au propriétaire du véhicule accidenté le temps de le reconnaître et/ou de relever le numéro minéralogique de son véhicule.

ton histoire de laisser son nom et ses coordonnés, c'est du pipo

 

c'est une interprétation stricte de la loi, et c'est ce que fait la jurisprudence en cas de délit de fuite

 

J'ai lu un cas d'une décision de justice où un mec s'était arrêté, et avait discuté avec la dame avec laquelle il avait eu un accrochage, lui laissant son nom et ses coordonnées, mais qui se sont avérées fausses. Plainte de déposée, et le monsieur condamné pour délit de fuite. Donc s'arrêter, à priori, ne suffit pas.

 

 

tu sais des jugements de première instance qui font une fausse interprétation du droit il y en a des milliers

[Invité §Kol756Zk]

 

Le fait qu'il na pas remplit le constat est suffisant

Tu le vois dire "Oui mais je lui est parle avant de partir" le procureur va se foutre de sa gueule et lui dire "Vous pouvez remplir le constat et ne pas le signer , sa ne prend pas beaucoup de temps" et la il va répondre quoi ? Bah rien il sait qu'il aurai du le remplir voila

J'espère qu'il l'aura dans le cul juste pour sa

 

 

Absolument pas

 

Faire un constat n'est absolument pas obligatoire, un conducteur peut refuser de le faire!

 

[Invité §Kol756Zk]

 

 

En même temps, si je cartonne quelqu'un, que j'ouvre ma fenêtre pour lui dire "bien fait pour ta gueule gros con", et que je me casse, je lui ai bien parlé, suis je en délit de fuite?

Il ne suffit pas de s'arrêter ni de parler...La justice considère que l'on doit faire en sorte d'être identifié par l'autre partie pour ne pas qu'il y ait délit de fuite. On se doit de laisser au minimum son nom, voir ses coordonnées.

J'ai lu un cas d'une décision de justice où un mec s'était arrêté, et avait discuté avec la dame avec laquelle il avait eu un accrochage, lui laissant son nom et ses coordonnées, mais qui se sont avérées fausses. Plainte de déposée, et le monsieur condamné pour délit de fuite. Donc s'arrêter, à priori, ne suffit pas.

 

 

ok

 

Mais je suis partie du post initial ou il dit qu'il y a eu un échange mais pas de constat.... Effectivement il ne précise pas si l'autre conducteur a ses coordonnées et vice versa.

 

[Invité §Kol756Zk]

 

totalement faux, si la jurisprudence considère que l'absence d'identification du conducteur est l'un des éléments constituant le délit de fuite. cet condition d'identification ne suppose absolument pas d'avoir ses coordonnés, son nom, celui de sa belle-soeur ou son plat préféré mais seulement sa plaque d'immatriculation.

 

Clairement, le délit de fuite ne peut être caractérisé lorsque que le prévenu ne s'est pas empressé de s'enfuir et a laissé tant aux témoins qu'au propriétaire du véhicule accidenté le temps de le reconnaître et/ou de relever le numéro minéralogique de son véhicule.

ton histoire de laisser son nom et ses coordonnés, c'est du pipo

 

c'est une interprétation stricte de la loi, et c'est ce que fait la jurisprudence en cas de délit de fuite

 

 

 

C'est ce qui me semblait aussi.... si l'autre s'est arrêté, qu'il parle à l'autre conducteur (et pas pour les insultes!) que l'autre refuse de faire un constat mais qu'on peut relever sa plaque.... cela ne constituait pas un délit de fuite.

 

Je reviens au post initial (quand même!) celui qui avait le plus "intérêt" à faire un délit de fuite c'est celui qui est en tort et pas celui qui s'est fait rentrer dedans.

 

 

[Invité §865050lD]

En même temps relevé un truc comme "11 AAA" je pense pas que se soit très dur

Donc si je fait un accident et que l'autre prend la fuite et que je note sa plaque j'aurai fait tout sa pour rien C'est super la france dit moi

Se qui m'énerve dans tout sa c'est pourquoi "prendre la fuite" si tu n'est pas en tort ? C'est le monde a l'envers

Sache que si tu ne veux pas faire de constat sa peut être interprété comme de la mauvaise fois.

Bon tu nous dira la fin de l'histoire

 

PS: Quand melig tu me dit de partir tu peut aller te faire Pyjama va

[Invité §Kol756Zk]

En même temps relevé un truc comme "11 AAA" je pense pas que se soit très dur

Donc si je fait un accident et que l'autre prend la fuite et que je note sa plaque j'aurai fait tout sa pour rien C'est super la france dit moi Ben justement non car pour établir le délit de fuite il faut pleusieurs éléments et dans ce que tu décris, le fait que l'autre ne s'arrête pas du tout va dans ton bon droit de porter plainte.

Se qui m'énerve dans tout sa c'est pourquoi "prendre la fuite" si tu n'est pas en tort ? C'est le monde a l'envers A quel moment le gars qui a posté dit qu'il avait pris la fuite? Il a juste refusé de faire un constat car sa voiture n'avait rien.

Sache que si tu ne veux pas faire de constat sa peut être interprété comme de la mauvaise fois. Heu effectivement tu interprêtes beaucoup..... beaucoup trop d'ailleurs....

Bon tu nous dira la fin de l'histoire

 

PS: Quand melig tu me dit de partir tu peut aller te faire Pyjama va