Convocation au commissariat vous concernant

[m-d-s]

Si sa ce trouve une bète usurpation de plaques + plainte.

Prèter ta voiture tu a le droit. <du moins si conducteur non alcoolisé et permis.

Au pire, si un sinistre celà te coutera une franchise majoré.

[Invité §Ali038ji]

j'ai posté en même temps que sur forum-auto sur un forum juridique et plusieurss personnes (a priori confirmées en la matière) ont mis en avant le fait que j'étais convoqué dans un commissariat complètement différent de ma ville et le fait qu'ils me demande mon assurance et ma carte grise en plus de mon permis, pour en conclure qu'il était fort possible que j'étais convoqué car il recherche une voiture qui est mise en cause dans un accident et qu'il recherche une voiture comme la mienne, ou une voiture avec la plaque qui ressemble à la mienne.

Ça revient un peu à ce que vous disiez avec le délis de fuite.

 

Qu'en pensez vous ?

[Invité §Ant637fd]

C'est possible, maintenant tu y vas et tu verras bien sur place

[Invité §Ali038ji]

j'ai réussi à avoir le gars au tel, il me dis que c'est une série d'infraction au code, et que si il comptabilise tous, mes 12 points sont enlevés ... je comprends pas, j'ai jamais rien reçu, on m'a jamais prévenu de quoi que ce soit, et a priori il n'y a pas de doute sur la plaque.

Je suis vraiment sur le c** je comprends vraiment plus.

[Invité §inf117Se]

j'ai réussi à avoir le gars au tel, il me dis que c'est une série d'infraction au code, et que si il comptabilise tous, mes 12 points sont enlevés ... je comprends pas, j'ai jamais rien reçu, on m'a jamais prévenu de quoi que ce soit, et a priori il n'y a pas de doute sur la plaque.

Je suis vraiment sur le c** je comprends vraiment plus.

 

 

Alors va bien falloir relire ma première intervention sur ce sujet et bien apprendre les infractions pour lesquelles la redevabilité pécuniaire tu titulaire de la carte grise est engagée et celle qui ne le prévoient pas...

Et à ta place, je dirais à ta maman de se présenter en tant que titulaire de la carte grise, et pas toi...

 

[Invité §Ali038ji]

ben c'est moi qui y vais, car elle ne peut pas, et je peux pas faire marche arrière, car elle lui a dis que c'est moi qui conduis le véhicule, et qu'elle ne pourrait pas venir à la convoc, et donc que c'est moi qui irait (c'est elle qui l'a eu au telephone et pas moi).

On va dire que ma mère n'est pas très coopérative donc je ne peux même pas lui demander d'y aller comme titulaire de la CG, comme tu le dis.

 

 

Oui j'ai bien relu ton intervention, mais à ton avis il y a une chance pour que je reparte avec 1 ou 2 points et une grosse amende, ou c'est foutu d'avance j'ai plus mon permis ?

Que se passerait il par exemple si je nie (de bonne foi) certaines infractions (infractions redevables ou pas) ?

(étant donné que je n'ai jamais rien reçu je suppose que toutes les infractions ont été vu par un policier qui ne m'a pas arrêté)

[Invité §inf117Se]

ben c'est moi qui y vais, car elle ne peut pas, et je peux pas faire marche arrière, car elle lui a dis que c'est moi qui conduis le véhicule, et qu'elle ne pourrait pas venir à la convoc, et donc que c'est moi qui irait (c'est elle qui l'a eu au telephone et pas moi).

On va dire que ma mère n'est pas très coopérative donc je ne peux même pas lui demander d'y aller comme titulaire de la CG, comme tu le dis.

 

 

Oui j'ai bien relu ton intervention, mais à ton avis il y a une chance pour que je reparte avec 1 ou 2 points et une grosse amende, ou c'est foutu d'avance j'ai plus mon permis ?

Que se passerait il par exemple si je nie (de bonne foi) certaines infractions (infractions redevables ou pas) ?

(étant donné que je n'ai jamais rien reçu je suppose que toutes les infractions ont été vu par un policier qui ne m'a pas arrêté)

 

 

Tu as deux solutions: reconnaître avoir été la conductrice, ou ne pas le reconnaître.

Si tu ne le reconnais pas, ta mère, sans preuve, restera redevable d'amendes concernant les infractions que je t'ai citées et qui relèvent de sa redevabilité de titulaire de la carte grise, mais sans perte de points. Si l'agent reproche à ta mère d'autres infractions qui ne rentrent pas dans l'article L121-3 du code de la route dont je t'ai parlé, elle ne pourra pas être inquiétée.

Ce qui me fait bizarre, c'est que c'est toi qui va être entendu alors que c'est ta mère qui sera poursuivi au titre du L121-3...

C'est mal engagé car tu sembles, sans vouloir te vexer, ne rien y connaître en code de la route et en procédures, alors face aux agents, j'ai peur que tu dises n'importe quoi

 

[Invité §Ali038ji]

Autre question, apparemment les infractions n'ont pas été faites en même temps. ce qui m'amène à poser la question :

Est ce en ma faveur que je n'ai jamais rien reçu comme PV ou autre ? (il ne peux pas avoir une erreur avec mon adresse, ça fait 15ans que c'est la même)

[Invité §Ali038ji]

 

Tu as deux solutions: reconnaître avoir été la conductrice, ou ne pas le reconnaître.

Si tu ne le reconnais pas, ta mère, sans preuve, restera redevable d'amendes concernant les infractions que je t'ai citées et qui relèvent de sa redevabilité de titulaire de la carte grise, mais sans perte de points. Si l'agent reproche à ta mère d'autres infractions qui ne rentrent pas dans l'article L121-3 du code de la route dont je t'ai parlé, elle ne pourra pas être inquiétée.

Ce qui me fait bizarre, c'est que c'est toi qui va être entendu alors que c'est ta mère qui sera poursuivi au titre du L121-3...

C'est mal engagé car tu sembles, sans vouloir te vexer, ne rien y connaître en code de la route et en procédures, alors face aux agents, j'ai peur que tu dises n'importe quoi

 

 

Bah en fait quand ma mère l'a eu au téléphone, et qu'elle lui a dis qu'elle ne pouvais pas être là, mais que le 2ème titulaire de la carte grise venait (je pense qu'elle lui a expliquer que c'était son fils et que c'est moi qui conduis la voiture blabla) et il lui a dit que c'était aussi bien dans ce cas donc

 

 

malheureusement ça doit être comme ça pour beaucoup de personnes ...

 

 

 

 

[Invité §inf117Se]

Autre question, apparemment les infractions n'ont pas été faites en même temps. ce qui m'amène à poser la question :

Est ce en ma faveur que je n'ai jamais rien reçu comme PV ou autre ? (il ne peux pas avoir une erreur avec mon adresse, ça fait 15ans que c'est la même)

 

 

C'est en effet étrange qu'un agent ait relevé à la volée sur ta voiture, plusieurs infractions à des dates différentes... T'es un poissard, toi, non?

Moi à ta place, je m'emmerde pas, je dis que c'est pas moi pour chacune des infractions reprochées... Et après, je rembourse ma mère sur les condamnations qu'elle aura pour les infractions engageant sa redevabilité pécuniaire.

Ou alors, tu réponds pas de suite à ce que vont te dire les agents, tu prends note de ce qu'ils te reprochent, mais tu leurs dis que tu as besoin de vérifier qui pouvait conduire la voiture les jours concernés, et tu refixes un rendez vous avec eux. Ca te laisse le temps de revenir me dire ce qu'ils reprochent exactement, et je pourrais te dire quoi leur répondre pour chacune des infractions

 

[Invité §Ali038ji]

non je ne pense pas que c'était le même agent. Pourquoi ? le gars que je vais voir aurait du être celui qui a vu toutes les infractions ?

 

oui je pense essayé de faire comme tu me dis ... mais si je nie TOUTES les infractions ça va faire suspect ? en plus il a laissé sous entendre que "si je jouais au con ça pouvais aller jusqu'au tribunal" (ce ne sont pas ses mots à lui, mais c'est ce qu'il a fait comprendre à ma mère ).

 

Moi j'aurai plutôt nié quelques infractions pour ne pas me retrouver sans permis ... pour le reste c'est pas important pour moi.

[Invité §inf117Se]

non je ne pense pas que c'était le même agent. Pourquoi ? le gars que je vais voir aurait du être celui qui a vu toutes les infractions ?

 

oui je pense essayé de faire comme tu me dis ... mais si je nie TOUTES les infractions ça va faire suspect ? en plus il a laissé sous entendre que "si je jouais au con ça pouvais aller jusqu'au tribunal" (ce ne sont pas ses mots à lui, mais c'est ce qu'il a fait comprendre à ma mère ).

 

Moi j'aurai plutôt nié quelques infractions pour ne pas me retrouver sans permis ... pour le reste c'est pas important pour moi.

 

 

Ben normal qu'il mette la pression, il connait le code lui, il doit savoir que certaines infractions qu'il vous reproche à ta mère ou toi ne sont pas de nature à engager la redevabilité pécuniaire du titulaire de la carte grise, donc il va te foutre la frousse...

Moi à ta place, je fais comme je t'ai dis, je leur répond que comme ca, pris de cours je suis incapable de leur dire si c'est moi, ma mère ou une autre personne qui conduisait la voiture les jours concernés par les infractions, et donc qu'il faut que je vérifie sur mon agenda. Tu leurs demande donc un autre rendez vous, et donc tu n'avoues ni ne conteste rien, et tu reviens sur le forum nous dire ce qui vous est reproché

Sinon tu apprends par coeur les infractions qui entrainent la redevabilité pécuniaire à savoir:

 

1- excès de vitesse (et non pas vitesse excessive)

2- non respect des distances de sécurité

3- non respect des feux et stops

4- utilisation des voies réservées à d'autres catégories d'usagers (voies de bus par ex.)

5- non acquittement des péages

 

Donc si on te reproche une de ces infractions, ca sera à toi de prouver que tu n'en étais pas l'auteur si tu contestes, sinon, amende(s)...

Pour toute autre infraction, si tu contestes, ca sera aux agents à prouver que c'était toi ou ta mère (autant dire impossible sans aveu de votre part..)

[Invité §Ali038ji]

ouais je comprends ... c'est bon la liste je la connais déjà

 

mais en admettant que je lui dis que je ne peux pas lui répondre et que je veux vérifier ... moi je sais très bien que je ne peux pas leur dire que c'est quelqu'un d'autre, je ne vais pas inventer des noms. si je leur dis que je ne sais pas qui c'est je ne pourrai pas leur en dire plus ... je pense que tu vois ce que je veux dire.

[Invité §inf117Se]

ouais je comprends ... c'est bon la liste je la connais déjà

 

mais en admettant que je lui dis que je ne peux pas lui répondre et que je veux vérifier ... moi je sais très bien que je ne peux pas leur dire que c'est quelqu'un d'autre, je ne vais pas inventer des noms. si je leur dis que je ne sais pas qui c'est je ne pourrai pas leur en dire plus ... je pense que tu vois ce que je veux dire.

 

 

Tu n'es pas obligé de dénoncer qui que ce soit...

Tu peux très bien dire que tu es certain que ce n'était pas toi au volant ces jours ci, et que tu ne sais pas après à qui ta mère avait prêté la voiture d'autre...

le mieux, c'est de ne rien déclarer le jour J et de revenir nous voir avec plus d'infos, car là on va de supputation en supputation et on va te noyer dans les infos qui ne te serviront en plus peut-être pas.

[Invité §Ali038ji]

ok, non mais là c'est bon j'ai au moins suivi le peu dont tu m'a parlé.

 

Par contre petite précision, c'est moi qui ai tout le temps le véhicule, donc c'est moi qui le prête, si prêt il y a ! Même si ils ne sont pas sensé le savoir, si ils posent la question à ma mère ils sauront la vérité

[Invité §Ali038ji]

par contre petite question : Comment font les policiers sans radar qui constate un excès de vitesse à la volée pour prouver que celui çi l'était ? et surtout de combien il l'était ? si la personne n'avoue pas

[Invité §inf117Se]

par contre petite question : Comment font les policiers sans radar qui constate un excès de vitesse à la volée pour prouver que celui çi l'était ? et surtout de combien il l'était ? si la personne n'avoue pas

 

 

Ah ben non, si excès de vitesse il y a, mesure radar il y a... Après, cette infraction entrainant la redevabilité du titulaire de la carte grise...

 

[Invité §Ali038ji]

donc un policier m'ayant vu (et seulement vu, soit parce qu'il était en civile soit parce qu'il ne faisait pas de contrôle de la vitesse) rouler vite ne peux pas me verbaliser après coup ?

Cette histoire étant valable pour un dépassement de ligne blanche par exemple ... (surtout que cette infraction n'entraine pas la redevabilité du titulaire de la carte grise)

 

 

désolé pour toutes ces questions mais comme tu l'as dit, je ne connais pas grand chose en procédures ...

[Invité §chk614eG]

Vitesse non adpatée aux circonstances, amende sans point en moins !

[Invité §Ali038ji]

merci pour cette précision ... je pense qu'il y a pas mal d'infractions ou ils peuvent mettre des amendes sans points d'enlever, si c'est après coup.

 

[Invité §cha142Ol]

Je vais peut etre dire une bêtise, mais usurpation de tes plaques minéralogiques y aurait-il eu ??

[Invité §Ali038ji]

j'en sais rien, Tout dépend quels sont les dates aussi ... car suivant si c'est la semaine dernière ou il y a 8 mois ça peut jouer !

[Invité §inf117Se]

Vitesse non adpatée aux circonstances, amende sans point en moins !

 

 

N'entraine pas le redevabilité pécuniaire du titulaire de la carte grise

 

[Invité §Ali038ji]

au fait tu ne m'a pas donné de réponse,

 

Est ce en ma faveur que je n'ai jamais rien reçu comme PV ou autre pour les infractions que l'on me reproche ? (il ne peux pas avoir une erreur avec mon adresse, ça fait 15ans que c'est la même)

[Invité §inf117Se]

au fait tu ne m'a pas donné de réponse,

 

Est ce en ma faveur que je n'ai jamais rien reçu comme PV ou autre pour les infractions que l'on me reproche ? (il ne peux pas avoir une erreur avec mon adresse, ça fait 15ans que c'est la même)

 

 

Si tu es convoqué, c'est que les pv ne sont pas encore dressés...

 

[Invité §Ali038ji]

 

Si tu es convoqué, c'est que les pv ne sont pas encore dressés...

 

ça voudrait dire qu'ils sont forcément récents ?

 

[Invité §inf117Se]

ça voudrait dire qu'ils sont forcément récents ?

 

 

C'est mon avis...

 

[Invité §Ali038ji]

donc si j'ai bien compris les PV seront fait en fonction de ce que je vais dire lors de ma convoc (demain matin) ?

 

 

[Invité §inf117Se]

donc si j'ai bien compris les PV seront fait en fonction de ce que je vais dire lors de ma convoc (demain matin) ?

 

 

 

oui, soit tu reconnais et tu pars avec les pv et amendes forfaitaires, soit tu nies et tu passeras devant la juridiction de proximité qui décidera comment peut s'appliquer la redevabilité du titulaire de la carte grise, soit tu fais ce que je t'ai dit et tu demandes un délai pour être sur de qui conduisait la voiture, afin de préparer ta défense

 

[Invité §Ali038ji]

oui mais si je reconnais tout, a priori ils ont assez pour faire partir 12 points, donc mon permis ... les amendes ne sont pas un problème ... mon permis par contre c'est une autre histoire.

[Invité §inf117Se]

Faut pas abuser, tu ne sais pas ce qu'ils ont à reprocher au titulaire de la carte grise, que tu n'es pas d'ailleurs, ne l'oublie pas Et nombre d'infraction n'entraine pas de retrait de point

[m-d-s]

Prévoie tout de même une soluble de rechange pour rentrer toi et ta voiture au cas où, ça tourne au vinaigre et rétention de permis.

Peut probable mais qui sait ce qui est dans leur sacoche...Dito coté travail en cas de GAV.

[Invité §Ali038ji]

Faut pas abuser, tu ne sais pas ce qu'ils ont à reprocher au titulaire de la carte grise, que tu n'es pas d'ailleurs, ne l'oublie pas Et nombre d'infraction n'entraine pas de retrait de point

 

 

c'est ce que je me suis dis aussi mais bon ... l'histoire des 12 points il me l'a quand même dit clairement.

 

Prévoie tout de même une soluble de rechange pour rentrer toi et ta voiture au cas où, ça tourne au vinaigre et rétention de permis.

Peut probable mais qui sait ce qui est dans leur sacoche...Dito coté travail en cas de GAV.

 

c'est déjà prévu.

[raph94z]

Attention moi aussi j'ai été convoqué au comissariat pour un "délit de fuite" en scooter alors que j'avais juste touché un piéton à 25km/h avec le guidon sans le blesser, je pensais pas avoir commis de dommages....pas de bol pour moi le piéton est tombé et je l'ai pas vu car quand j'ai regardé dans le rétro il s'était déjà relevé...

Bref j'ai été convoqué et j'ai reconnu un délit de fuite alors que ca en était pas un...et là ça traine devant la justice.. :/

 

Donc surtout avoue pas n'importe quoi aux flics !

Je te conseille fortement de demander conseil auprès d'un avocat...moi si je l'avais fait dès le départ ça m'aurait évité de dire des conneries au commissariat.

N'avoue absolument pas des infractions si tu est pas certain de les avoir commises.

 

Demande les photos, dates, heures, lieux....car si ça se trouve c'est des routes que tu prends jamais et pas à des heures auxquelles tu roules avec la voiture.

Moi je dis ça sent très fort l'usurpation de plaques...

Ca peut très bien être des gens qui ont fait des conneries avec une voiture style course-poursuite et avec des fausses plaques, et ils auraient fui pour pas se faire arrêter..

 

Parce que si tu avais réellement commis ces infractions, tu les auraient reçues une par une chez toi.

A moins que tu aies commis un délit de fuite et course poursuite mais c'est pas ce que tu as semblé dire.

[Invité §Dog452nh]

Attention moi aussi j'ai été convoqué au comissariat pour un "délit de fuite" en scooter alors que j'avais juste touché un piéton à 25km/h avec le guidon sans le blesser, je pensais pas avoir commis de dommages....pas de bol pour moi le piéton est tombé et je l'ai pas vu car quand j'ai regardé dans le rétro il s'était déjà relevé...

Bref j'ai été convoqué et j'ai reconnu un délit de fuite alors que ca en était pas un...et là ça traine devant la justice.. :/

 

Donc surtout avoue pas n'importe quoi aux flics !

Je te conseille fortement de demander conseil auprès d'un avocat...moi si je l'avais fait dès le départ ça m'aurait évité de dire des conneries au commissariat.

N'avoue absolument pas des infractions si tu est pas certain de les avoir commises.

 

Demande les photos, dates, heures, lieux....car si ça se trouve c'est des routes que tu prends jamais et pas à des heures auxquelles tu roules avec la voiture.

Moi je dis ça sent très fort l'usurpation de plaques...

Ca peut très bien être des gens qui ont fait des conneries avec une voiture style course-poursuite et avec des fausses plaques, et ils auraient fui pour pas se faire arrêter..

 

Parce que si tu avais réellement commis ces infractions, tu les auraient reçues une par une chez toi.

A moins que tu aies commis un délit de fuite et course poursuite mais c'est pas ce que tu as semblé dire.

 

 

T'as une façon de tourner la situation à ton avantage qui est vraiment étonnante