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Prévention / Répression

Contrôle positif à l'alcoolémie.


Invité §ViF545mc

Messages recommandés

Invité §ViF545mc

Alors, si je me souviens bien de tout ce qui m'a été dit auparavant, et sur les lectures que j'ai eu, le B2 s'efface de lui-même au bout de 5 ans, pour le B1, là, je ne sais trop.

 

En fait, au bout de 7h tu es en droit d'aller récupérer ton permis, mais bon, je ne l'ai pas fait, et quelque part, je ne le regrette pas de trop car les quelques jours de différence ont comptés pour mes 2 mois.

 

Mon permis me sera rendu le 8 (si je vais le récupérer), il ne faut pas le laisser à la préfecture par contre, car là, le temps ne compte pas pour la décision pénale. Donc, oui, si je n'ai pas reçu mon OP, je récupère mon permis, et si une fois cette OP reçu on me dit qu'il me reste du temps à passer sans mon PC, il faudra que je le redonne, soit au commissariat, soit au poste de gendarmerie proche de chez moi.

 

Pour ce qui est de ta VM, même si on ne peut pas vraiment en déduire ton temps de suspension, ça laisse environ 2 mois avant celle-ci, et je doute que tu obtiennes moins, et vu la date (juin), et qu'on approche des vacances, c'est pas plus mal que tu l'aies, même si c'est un mois ou deux avant la fin de ta suspension car ça mènerait pendant une période de vacance, et là, c'est plus dure d'obtenir une date.

 

Le mieux dans ce cas c'est Wait & See.

 

Pour la prise de sang, je crois que toi comme moi, ce qui nous fait peur n'est pas vraiment les Gamma GT, mais plus le VGM (quoi que, j'ai déjà eu un taux de Gamma GT supérieur à cause d'une infection...) : autant pour les Gamma GT, il faut peu de temps, autant pour le VGM, il faut quelques semaines.

Je précise quand même que je ne buvais pas tout les jours loin de là, mais il m'arrivait de boire assez fréquemment le week-end, même si c'était dans une mesure plus réduite (3 ou 4 baby, donc moitié de dose sur une soirée). Par contre, le soir fatidique, j'ai abusé et suis resté beaucoup, beaucoup plus tard (ça devait faire 4 ou 5 whisky normaux, et 2 coupes de Champagne, avec un Porto pour l'apéro ; le tout étant des doses de bar et boîte de nuit).

 

Voili voilou.

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Invité §cud086Xy

mes 72h sont passées depuis lundi et je ne connaitrai la décision de retention administrative que par recommandé dans 10 jrs, d'après la prefecture...

 

Si ma suspension est faible, je peux m'attendre à une belle amende je sens !

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Invité §ViF545mc

En théorie non : ce serait de la discrimination sociale...

 

Pour ce qui est du recommandé, ce sera le cas, par contre pour ce qui est de la date, alors là, ça va dépendre du préfet ou de la personne dans son cabinet qui s'occupera de ton cas, ainsi qu'un peu de la poste.

 

Je ne sais si en région parisienne, le stage dont j'ai parlé est utilisé, mais par chez moi il est d'actualité.

Dans ce cas, et toujours d'après ce que j'ai lu, et bien, il n'y a ni suspension autre que l'administrative, ni amende, et là où les opinions divergent ni suppression de points (perso, les points, à la limite, je dirai, j'ai fauté, j'assume, tant pis pour moi, c'est surtout le reste qui est intéressant), ni inscription à aucun casier. Et ce, du fait que c'est une alternative aux poursuites judiciaires, donc il n'y a pas de poursuites.

 

Par contre, ce qui est économisé en amende équivaut à peu de chose près au prix du stage en question (sont pas fous non plus). Pour le coup je trouve cette alternative assez intéressante dans le contexte économique actuel (si notre argent peut permettre d'employer quelques personnes et de leur éviter le chômage).

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Invité §cud086Xy

ViFou, effectivement, le taux de gamma GT ne me fait pas peur, mais le VGM c'est une autre histoire...

Je suis pas un consommateur régulier, mais je bois de temps en temps de la biere en sortant du boulot avec des collegues, et le week end, je bois un peu plus, même si ca reste du vin ou de la biere, tres peu (rarement) d'alcool fort comme whisky and co...

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Invité §ViF545mc

Et voila, tout comme moi, sacré VGM. Je ne sais même pas à quelle fréquence d'absorption on peut le faire varier (je parle quand on boit bien sur), car quelque part, vous/toi comme moi, nous ne buvions pas tous les jours, mais occasionnellement.

 

Me concernant, ça fait 6 semaines que je n'ai bu autre chose que de l'eau, du cola d'un rouge bien connu, et du thé glacé en bouteille (pas mal les feintes pour éviter les marques :p), et je pense que s'il était supérieur aux valeurs requises sur le coup, maintenant il doit être revenu à la normale (et encore fallait-il qu'il soit au-dessus car je ne buvait que le week-end, et encore pas tous, et très très rarement en semaine, même pas de vin au repas hormis pour quelques occasion rares au restaurant pour fêter des anniversaire, ah non, j'oubliai un apéro au restaurant qui me faisait généralement tout le repas, mais là encore assez rarement).

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Invité §cud086Xy

En même temps on l'a cherché !

 

Bon courage et tiens nous informé de la suite!

 

Bon week end à tous.

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Invité §ViF545mc

Voui, nous l'avons cherché, c'est certain.

C'est vrai qu'après coup, je me dit que tout ça pour avoir déplacé la voiture de 1 km tout rond (vérifié sur mappy), et m'être fait arrêter alors que je m'étais garé ; et bien j'aurais mieux fait de la laisser sur le trottoir.

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Invité §ViF545mc

Merci pour ce lien m-d-s, mais il ne renseigne pas vraiment sur mes questions.

 

Par contre du coup, mon VGM risque d'être élevé, non à cause de l'acool, mais à cause de l'eau : on dit bien que ça fait rouiller, or c'est le fer qui rouille...

 

Désolé pour cette petite boutade, mais comme on dit, mieux vaut en rire qu'en pleurer, et de toute façon, on n'a pas encore inventer la machine à remonter le temps, si quelqu'un en entend parler un jour, qu'il le remonte et me gifle pour cette erreur avant que je ne la commette SVP. :D

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Invité §pri160pp

Alors, si je me souviens bien de tout ce qui m'a été dit auparavant, et sur les lectures que j'ai eu, le B2 s'efface de lui-même au bout de 5 ans, pour le B1, là, je ne sais trop.

 

En fait, au bout de 7h tu es en droit d'aller récupérer ton permis, mais bon, je ne l'ai pas fait, et quelque part, je ne le regrette pas de trop car les quelques jours de différence ont comptés pour mes 2 mois.

 

Mon permis me sera rendu le 8 (si je vais le récupérer), il ne faut pas le laisser à la préfecture par contre, car là, le temps ne compte pas pour la décision pénale. Donc, oui, si je n'ai pas reçu mon OP, je récupère mon permis, et si une fois cette OP reçu on me dit qu'il me reste du temps à passer sans mon PC, il faudra que je le redonne, soit au commissariat, soit au poste de gendarmerie proche de chez moi.

 

Pour ce qui est de ta VM, même si on ne peut pas vraiment en déduire ton temps de suspension, ça laisse environ 2 mois avant celle-ci, et je doute que tu obtiennes moins, et vu la date (juin), et qu'on approche des vacances, c'est pas plus mal que tu l'aies, même si c'est un mois ou deux avant la fin de ta suspension car ça mènerait pendant une période de vacance, et là, c'est plus dure d'obtenir une date.

 

Le mieux dans ce cas c'est Wait & See.

 

Pour la prise de sang, je crois que toi comme moi, ce qui nous fait peur n'est pas vraiment les Gamma GT, mais plus le VGM (quoi que, j'ai déjà eu un taux de Gamma GT supérieur à cause d'une infection...) : autant pour les Gamma GT, il faut peu de temps, autant pour le VGM, il faut quelques semaines.

Je précise quand même que je ne buvais pas tout les jours loin de là, mais il m'arrivait de boire assez fréquemment le week-end, même si c'était dans une mesure plus réduite (3 ou 4 baby, donc moitié de dose sur une soirée). Par contre, le soir fatidique, j'ai abusé et suis resté beaucoup, beaucoup plus tard (ça devait faire 4 ou 5 whisky normaux, et 2 coupes de Champagne, avec un Porto pour l'apéro ; le tout étant des doses de bar et boîte de nuit).

 

Voili voilou.

 

 

Le B1 ne s'efface jamais. si tu attends une jugement par OP (ordonnance pénale), sache que ça peut prendre plusieurs mois. Le temps que le Procureur fasse les réquisitions d'OP et que le juge l'homologue (ou pas..). je aprle en connaissance de cause.

 

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Invité §Tis758PG

En théorie non : ce serait de la discrimination sociale...

 

Pour ce qui est du recommandé, ce sera le cas, par contre pour ce qui est de la date, alors là, ça va dépendre du préfet ou de la personne dans son cabinet qui s'occupera de ton cas, ainsi qu'un peu de la poste.

 

Je ne sais si en région parisienne, le stage dont j'ai parlé est utilisé, mais par chez moi il est d'actualité.

Dans ce cas, et toujours d'après ce que j'ai lu, et bien, il n'y a ni suspension autre que l'administrative, ni amende, et là où les opinions divergent ni suppression de points (perso, les points, à la limite, je dirai, j'ai fauté, j'assume, tant pis pour moi, c'est surtout le reste qui est intéressant), ni inscription à aucun casier. Et ce, du fait que c'est une alternative aux poursuites judiciaires, donc il n'y a pas de poursuites.

 

Ben si, il y aura automatiquement suppression des 6 points pour alcoolémie. C'est une sanction administrative, ce n'est pas une sanction pénale et elle échappe totalement au bon vouloir du juge, du préfet, du procureur, des avocats, des FDO. Le jugement, une fois devenu définitif, sera affecté d'un code NatInf (Nature de l'Infraction) et sera adressé au SNPC (Service National des Permis de Conduire). Le SNPC entre le code dans la bécane et celle-ci fait son boulot. Cela peut prendre du temps mais cela sera fait. Croire que les points peuvent ne pas être retiré est une légende urbaine, rien d'autre.

 

Par contre, ce qui est économisé en amende équivaut à peu de chose près au prix du stage en question (sont pas fous non plus). Pour le coup je trouve cette alternative assez intéressante dans le contexte économique actuel (si notre argent peut permettre d'employer quelques personnes et de leur éviter le chômage).

 

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Invité §pri160pp

Ben si, il y aura automatiquement suppression des 6 points pour alcoolémie. C'est une sanction administrative, ce n'est pas une sanction pénale et elle échappe totalement au bon vouloir du juge, du préfet, du procureur, des avocats, des FDO. Le jugement, une fois devenu définitif, sera affecté d'un code NatInf (Nature de l'Infraction) et sera adressé au SNPC (Service National des Permis de Conduire). Le SNPC entre le code dans la bécane et celle-ci fait son boulot. Cela peut prendre du temps mais cela sera fait. Croire que les points peuvent ne pas être retiré est une légende urbaine, rien d'autre

 

ce que tu dis est faux et archi faux :pfff:

 

Si le stage est une alternative aux poursuites: pas de perte de points!! L'infraction est réputée n'avoir jamais eu lieu (même si en pratique le parquet en garde une trace informatique)

Si le stage est ordonné dans le cadre d'une composition pénale: perte de points et inscription au B1 du casier.

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Merci pour ce lien m-d-s, mais il ne renseigne pas vraiment sur mes questions.

 

Par contre du coup, mon VGM risque d'être élevé, non à cause de l'acool, mais à cause de l'eau : on dit bien que ça fait rouiller, or c'est le fer qui rouille...

 

Désolé pour cette petite boutade, mais comme on dit, mieux vaut en rire qu'en pleurer, et de toute façon, on n'a pas encore inventer la machine à remonter le temps, si quelqu'un en entend parler un jour, qu'il le remonte et me gifle pour cette erreur avant que je ne la commette SVP. :D

 

 

Ba, vi. Il semblerait que même sans alcool ce test puisse donner des résultats déplorables.

Edit,

Par contre je doute que contestable.

Donc la soluce est de rouler non alcoolisé pour ne pas avoir a faire ce test dans le cadre du Cr.

 

Simple non ?

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Invité §Tis758PG

Ben si, il y aura automatiquement suppression des 6 points pour alcoolémie. C'est une sanction administrative, ce n'est pas une sanction pénale et elle échappe totalement au bon vouloir du juge, du préfet, du procureur, des avocats, des FDO. Le jugement, une fois devenu définitif, sera affecté d'un code NatInf (Nature de l'Infraction) et sera adressé au SNPC (Service National des Permis de Conduire). Le SNPC entre le code dans la bécane et celle-ci fait son boulot. Cela peut prendre du temps mais cela sera fait. Croire que les points peuvent ne pas être retiré est une légende urbaine, rien d'autre

 

ce que tu dis est faux et archi faux :pfff:

 

Si le stage est une alternative aux poursuites: pas de perte de points!! L'infraction est réputée n'avoir jamais eu lieu (même si en pratique le parquet en garde une trace informatique)

Si le stage est ordonné dans le cadre d'une composition pénale: perte de points et inscription au B1 du casier.

 

 

Bon, ben le conducteur verra bien lorsqu'il recevra la LR/AR 48 SI. Perso, je ne me fie qu'au site de légifrance et au site du Journal Officiel de la République Française, je me méfie de tous les sites pondus par des journalistes.

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Invité §pri160pp

 

Bon, ben le conducteur verra bien lorsqu'il recevra la LR/AR 48 SI. Perso, je ne me fie qu'au site de légifrance et au site du Journal Officiel de la République Française, je me méfie de tous les sites pondus par des journalistes.

 

 

En l'occurence il vaut mieux se fier au Code de procédure Pénale :jap:

 

C'est l'article 41-1 2° pour l'alternative aux poursuites et l'article 41-2 pour la compo pénale

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Invité §cud086Xy

Salut VIFOU,

 

j'ai reçu la décision administrative ce matin : Ma suspension est de 2 mois et demi. Elle se termine le jour de ma convocation médicale est est bien evidemment conditionnée par le résultat des médecins.

 

Cependant, la décision judiciaire risque d'etre plus lourde...

 

Wait & See, comme tu le dis si bien dans un post.

 

Par contre, si je n'ai tjs pas reçu l'ordonnance pénale, les 2 mois et demi passé, est ce que je peux récupérer mon permis? En attendant la décision judiciaire?

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Invité §Tis758PG

..........

 

Je me posais aussi une question concernant mes points. Beaucoup me prétendent que la préfecture ne peut pas cumuler les peines, et que par conséquent, les 6 points en moins dûs à au délit de l'emprise d'alcool ne peuvent se cumuler avec les 3 points de l'excès de vitesse... Dois je m'attendre à un paquet cadeaux? Du genre 7 points en moins pour le tout?

 

.......

 

 

Les points à retirer s'additionnent mais avec un maxi 8 points parce qu'infractions simultanées. S'agissant d'une sanction administrative, la préfecture n'a pas son mot à dire dans le retrait des points. Le code de la route précise bien, dans les articles concernés, le nombre de point qui sera retiré et non le nombre de points qui pourrait être retirés. Nuance, ce n'est pas une possibilité, c'est une une certitude.

 

 

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Invité §pti441Fv

Bonjour,

 

je viens de me faire arreter pour 0.59mg/litre expiré(soit1.20g dans le sang) jai 11 ans de permis, mes 12 points, aucune infraction (seulement stationnement génant). lors de mon garde a vu j'ai dit que je n'avais aucune excuse et que jétais désolée....jaimerai vraiement savoir ce que a eu ViFou pour me rassurer....est-il possible qu'on me retire carément mon permis? (vu que c'est selon les région)MERCI BEAUCOUP DE ME REPONDRE? J'ai vraiment peur.

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Invité §Tis758PG

Bonjour,

 

je viens de me faire arreter pour 0,59 mg/litre d'air expiré (soit1,20 g par litre de sang) jai 11 ans de permis, mes 12 points, aucune infraction (seulement stationnement génant). Lors de ma garde à vue, j'ai dit que je n'avais aucune excuse et que j'étais désolée... J'aimerai vraiment savoir ce que a eu ViFou pour me rassurer... Est-il possible qu'on me retire carrément mon permis (vu que c'est selon les région) ? MERCI BEAUCOUP DE ME REPONDRE ? J'ai vraiment peur.

 

 

0,59 milligramme par litre d'air expiré est l'équivalent de 1,18 gramme (et non 1,20) par litre de sang. C'est donc un délit.

Sanctions :

- amende maxi de 4.500 €

- suspension, voire annulation, judiciaire pour 3 ans maxi.

C'est 2 maxi sont rarement appliqués.

- puis, retrait automatique de 6 points,

- pas de permis aménagé (permis blanc) même pour raison professionnelles,

+ peines complémentaires possibles, mais ,non obligatoirement prononcées : stage, interdiction de conduire aussi les véhicules terretres à moteur qui ne nécessitent pas un permis spécifique (cyclomoteur, VSP, scooter...),

 

Maintenant, dire ce que va décider le juge, nul n'est ici Mme IRMA ou Mme SOLEIL pour le deviner. Le cas de Vifou ne fera pas jurisprudence. En ce qui le concerne, on attend des précisions dès que son jugement définitif sera connu et à condition qu'il vienne nous le communiquer, et surtout, nous attendons aussi qu'il nous donne des nouvelles de ses points. Il y aura probablement des surprises dans ce domaine.

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Hier j'étais au tribunal pour un coup de boule que j'ai pris au boulot (le mec a pris un mois ferme et 200 € de dommages et interêts :D )

Juste avant moi il y avait un mec qui passait pour C.E.E.A. (conduite sous empire d'un état alcoolique) en récidive légale. Outre l'annulation du permis, il s'est vu imposé un report d'audience, en décembre, avec obligation de faire une prise de sang tous les moins pour prouver qu'il ne boit plus..... du tout.

Si les examens sont concluants, le juge décidera de l'autoriser à repasser le permis. Je ne savais pas que les juges avaient une telle amplitude de choix dans les mesures.

 

Pour info, il existe 2 infractions liées à l'alcool.

 

La C.E.E.A. (Conduite sous l'Empire d'un Etat Alcoolique) Empire en non Emprise...

C'est, lors d'un contrôle routier implanté, ou suite à une infraction routière le permettant, le conducteur est dépisté (ethylotest) positif, puis vérifié (ethylomètre) à un taux contraventionnel ou délictuel

 

La C.E.I. (Conduite en Etat d'Ivresse), est comportementale. C'est la personne qui est contrôlée au volant, et qui présente les signes manifestes, caractéristiques de l'ivresse. (yeux brillants, propos incohérents et embrouillés...)

Finalement plusieurs éléments peuvent apporter un comportement d'ivresse (stupéfiants, médicaments....)

Le délit est de fait caractérisé. Normalement, pas besoin de taux... Or de plus en plus les parquets demandent un taux.

Quand le souffle révèle un taux contraventionnel ou délictuel, pas de problème, on rebascule en C.E.E.A.

Mais quand le mec souffle à moins de 0,25 Mg/l d'air expiré, il comprend mal l'infraction et la perte des 6 points. Mais c'est assez rare.

Dans votre cas, pas de "problèmes" si je puis dire, le taux caractérise une alcoolémie délictuelle.

 

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Invité §pti441Fv

bonjour,

 

Merci pour vos réponses...je reconnais ma faute, et c'est claire que je ne boierai plus un seul verre en prenant la voiture, ca aurait pu etre pire pour autrui ou moi meme!

j'ai surfé un peu sur le net, j'ai bien compris ce que j'encoure au maxi, la procédure qui va s'enclancher, etc...

je chercher juste a me rassurer qu'on va pas totalement me retirer mon permis et j'ai meme vu qu'il été possible de fcar c t la premiere fois pour moi,

 

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Invité §pti441Fv

j'ai louper une touche... j'ai vu qu'il été possible de faire de la prison aussi...franchement si je m'en tire avec 6 mois de suspension, une amendes et 6 points, je serai soulager tant que je ne fais pas de la prison (meme en surcis)et qu'on ne me retire pas totalement le permis. Merci à VIFOU de me dire ce qu'il a eu finalement (le 8/08/09)

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Invité §pti441Fv

VIFOU ????? j'aurai aimé savoir ce que tu as eu le 8/05/09 au tribunal...comment ca se passe etc....la visite médial?

j'ai reçu aujourd'hui ma suspension administrative : 2 mois + visite médicale...

combien de temps pour etre convoqué au tribunal et avoir la suspension définitive? il parait 1 ans!!!! (heureusement on récupère son permis au bout des 2 mois provisoir)

il parait qu'il est possible d'annuler les 2 mois provisoire (seulement sur les fichier puisque c fait) ????

merci de vos réponses....

 

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Invité §Lul878iK

 

 

Je suis pas sur de bien comprendre en revanche ton cas : Tu as forcément été auditionné par un procureur en sortant du dégrisement le jour ou le lendemain de ton infraction, puisque c'est lui qui te délivre ton avis de rétention de permis de 72h. Il a dû te poser les questions du style "Combien de verres avez vous bu?" "vous sentiez vous aptes à prendre votre véhicule?" blablabla...

 

 

 

Bonjour,

 

Je me permet de rebondir sur ce message.

 

Il y a peu, j'ai été arrêté par la Police vers 2h du matin avec un taux de 1.3g/l. Véhicule immobilisé, ils m'ont conduit au poste, m'ont gardé 2h, puis m'ont rendu le permis, m'ont appelé un taxi pour qu'il me conduise à ma voiture et que je puisse rentrer chez moi. Pas de photo prise, pas de prise de mes empreintes rien du tout (je m'attendais même à passer la nuit au poste !)

 

Je recherche un peu partout des explications, car je ne comprend pas. N'auraient-ils pas du garder mon permis ? Ils ne m'ont rien dit de particulier sur la suite à donner, je me demande si ils ne vont pas passer l'éponge (bien que j'en doute)...

 

Bref, je sais pas ce qui va se passer, je scrute ma boite aux lettres en attente d'un quelconque courrier, mais d'après ce que j'ai pu lire sur ce forum :

 

- Ils auraient du garder mon permis et ne me laisser rentrer que le lendemain suite à un entretien avec un procureur

- Me fournir une lettre de convocation ou me faire signer un document attestant la suspension provisoire de mon permis

- N'importe quoi d'autre que me laisser partir comme si de rien était sans rien me dire !

 

Si l'un de vous à déjà été confronté à ce genre de réaction assez peu "orthodoxe"...

 

Merci de vos réponses.

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