0.44 mg/l d'air

[Invité §Sta367lL]

Bonjour à tous,

 

Comme j'ai pu le constater sur ce Forum une autre personne a écrite concernant un arrestation pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique (0.44mg/L d'air expiré)

Je vous explique ma petite histoire: je sors du restaurant à côté de chez moi je viens de m'acheter une nouvelle voiture, je suis avec un ami et je lui dit on fait le tour du paté de maison. Et la! catastrophe contrôle de police et 0.44mg/l. D'après ce que j'ai pu lire sur votre forum, il apparaît que le délai de la suspension de permis est une décision préfectoral et qu'ensuite le tribunal prendra une autre décision (les durées se soustrayant entre elles). Mes questions sont les suivantes:

Comment le préfet prend la décision ? (je suis primo-délinquant)

Quelqu'un connaît-il la durée moyenne sur Paris ?

Y a t'il un recours possible ?

D'autres cas de contrôles ont-ils été diminué par les FDO à 0.39mg/L d'air ? (ce que deux avocats m'ont relatés)

 

Merci d'avance

 

[Invité §inf117Se]

Bonjour à tous,

 

Comme j'ai pu le constater sur ce Forum une autre personne a écrite concernant un arrestation pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique (0.44mg/L d'air expiré)

Je vous explique ma petite histoire: je sors du restaurant à côté de chez moi je viens de m'acheter une nouvelle voiture, je suis avec un ami et je lui dit on fait le tour du paté de maison. Et la! catastrophe contrôle de police et 0.44mg/l. D'après ce que j'ai pu lire sur votre forum, il apparaît que le délai de la suspension de permis est une décision préfectoral et qu'ensuite le tribunal prendra une autre décision (les durées se soustrayant entre elles). Mes questions sont les suivantes:

Comment le préfet prend la décision ? (je suis primo-délinquant)

Quelqu'un connaît-il la durée moyenne sur Paris ?

Y a t'il un recours possible ?

D'autres cas de contrôles ont-ils été diminué par les FDO à 0.39mg/L d'air ? (ce que deux avocats m'ont relatés)

 

Merci d'avance

 

 

Le Préfet a 72h pour prendre la décision, 6 mois maximum.

Pour le recours, ben je vois pas trop sur quelles bases...

 

[Invité §lea188nu]

Bonjour à tous,

 

Comme j'ai pu le constater sur ce Forum une autre personne a écrite concernant un arrestation pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique (0.44mg/L d'air expiré)

Je vous explique ma petite histoire: je sors du restaurant à côté de chez moi je viens de m'acheter une nouvelle voiture, je suis avec un ami et je lui dit on fait le tour du paté de maison. Et la! catastrophe contrôle de police et 0.44mg/l. D'après ce que j'ai pu lire sur votre forum, il apparaît que le délai de la suspension de permis est une décision préfectoral et qu'ensuite le tribunal prendra une autre décision (les durées se soustrayant entre elles). Mes questions sont les suivantes:

Comment le préfet prend la décision ? (je suis primo-délinquant)

Quelqu'un connaît-il la durée moyenne sur Paris ?

Y a t'il un recours possible ?

D'autres cas de contrôles ont-ils été diminué par les FDO à 0.39mg/L d'air ? (ce que deux avocats m'ont relatés)

 

Merci d'avance

 

 

Bonjour,

 

Cela est effectivement fort possible mais alors tu ne parlerais pas du taux de 0,44 qu'ils ont relevé ... Tu n'as pas eu cette "chance" ou "faveur" qui est plus en fonction du fonctionnaire et de ses prédispositions et de la personnalité du contrevenant ...

 

Un recours possible, hormis si les délais entre la dernière absorption d'alcool et entre les 2 souffles (d'après ce que je crois savoir) n'ont pas été respectés ... point de salut

En admettant que la machine ai aussi été contrôlée comme il se doit ... C'est normalement inscrit sur le PV donc c'est certainement bien le cas ...mais sait on jamais ...

 

...

 

[Invité §Sta367lL]

Les deux souffles ont eus lieu à 2 minute d'intervalle est ce qu'il y a un délais normalement ? La machine a été contrôlé normalement

[Invité §lea188nu]

Les deux souffles ont eus lieu à 2 minute d'intervalle est ce qu'il y a un délais normalement ? La machine a été contrôlé normalement

 

 

Pour ce que je crois savoir du mode opératoire "officiel" de la gendarmerie ..

 

Les délais qu'ils soient entre la dernière absorption d'alcool et la vérification , ou entre les 2 souffles seraient plutôt de 30 minutes ...

 

.... La police travaille peut-être différemment mais le code de la route est le même .. A confirmer

..

[autobahn]

Bonjour, un ami à eu récemment 0.40mg , la préfecture lui à notifié 3 mois de suspension en attente d'une ordonnance pénale...

[Invité §Sta367lL]

Je sais que conduire en état d'ivresse est extrêmement dangereux. Mais pour une infraction une fois je trouve le jugement un petit peu élevé, on a vraiment l'impression d'être un grand délinquant, toute une machine ce met en place assez lourde (d'autant plus dans le cas 0.40 mg/L d'air)

Merci pour la précision Autobahn je vous avoue que j'espérai plutôt 1 ou 2 mois

[Invité §inf117Se]

Traité comme un délinquant que tu es, ni plus, ni moins. L'alcool au volant est une véritable plaie. En tous cas, infiniment plus que de rouler à 131 au lieu de 130. Je préfère voir les agents sanctionner les gens comme toi qui n'ont encore toujours pas compris qu'on ne boit pas avant de prendre le volant, que ceux qui roulent juste au dessus des limitations. Réjouis toi, tu aurais pu tuer une famille d'innocents, finalement, tu ne t'en tires pas si mal.

[Invité §Sta367lL]

Ce que j'ai mis au dessus était pourtant clair "Je sais que conduire en état d'ivresse est extrêmement dangereux".

Je n'ai ni besoin de moral ni pense que conduire alcoolisé est une bonne chose. J'ai toujours pris des taxis pour rentrer chez moi, je ne conduis jamais après des soirées. Il me semble donc de parler de "gens comme toi" est un peu prématuré sachant que nous n'avons pas le plaisir de nous connaître?!! Je parlais simplement de la procédure et des sanctions.

[Invité §Tis758PG]

Ce que j'ai mis au dessus était pourtant clair "Je sais que conduire en état d'ivresse est extrêmement dangereux".

Je n'ai ni besoin de morale ni penser que conduire alcoolisé est une bonne chose. J'ai toujours pris des taxis pour rentrer chez moi, je ne conduis jamais après des soirées. Il me semble donc de parler de "gens comme toi" est un peu prématuré sachant que nous n'avons pas le plaisir de nous connaître ! Je parlais simplement de la procédure et des sanctions.

 

 

Bonjour,

Ce que prévoit le Code de la Route c'est un délai après le dernier verre absorbé, pas entre 2 souffles dans l'éthylomètre. Rien n'empêche un agent ou un gendarme de faire 2 souffler 2 fois à 5 minutes d'intervalles. C'est le plus bas des 2 taux relevés qui sera retenu. Par ailleurs, c'est la "conduite sous l'emprise de l'alcool" (très différent de la notion d'ivresse) qui est sanctionnable dès 0,50 g/l de sang, soit 0,25 mg/l d'air expiré et jusqu'à 0,79 g/l de sang, soit 0,39 mg/l d'air expiré (taux contraventionnel) et dès 0,80 g/l de sang, soit 0,40 mg/l d'air expiré vous passez en taux délictuel.

 

Quand au reste de votre question, le présent forum est rempli d'exemples avec les procédures et les sanctions. Une simple petite recherche et vous trouverez votre bonheur. Mais pour vous éviter ce travail qui vous semble fastidieux, voici ce que vous encourrez :

- amende maxi de 4.500 €,

- suspension ou anulation du permis pour 3 ans maxi, et ce n'est pas aménageable pour besoins professionnels,

- un stage sans récup. de points,

- + des peines complémentaires,

- le retrait automatique de 6 points une fois que le jugement sera devenu définitif.

Est-ce que cela vous sied ?

 

Si infraction vous a rappelé que vous ne vous en tirez pas si mal puisqu'il n'y a pas eu d'accident, c'est parce que, en cas d'accident, et relisez bien votre contrat d'assurances automobile - chapitre des exclusions - l'assureur soit vous laisserait vous débrouiller seul face aux victimes, soit vous demanderait le remboursement intégral de toutes les sommes qu'il aurait été amené à versé aux victimes, et vous auriez été endetté à vie.

[Invité §Sta367lL]

Je vous remercie pour l'ensemble de votre réponse Tisuisse. J'ai vu les sanctions qui peuvent être retenue ayant utilisé la fonction recherche du Forum. Concernant l'assureur je m'en doutais même si cet éclaircissement est des plus intéressant. Effectivement j'ai eu de la chance de ne pas avoir d'accident, et je prends comme avertissement important ce qu'il m'arrive. J'ai pris acte et ne boirais plus dorénavant d'alcool avant de prendre le volant. Je souhaitais juste dire que la machine judiciaire qui est mis en place est très très lourde.

Cordialement

[Invité §inf117Se]

Je vous remercie pour l'ensemble de votre réponse Tisuisse. J'ai vu les sanctions qui peuvent être retenue ayant utilisé la fonction recherche du Forum. Concernant l'assureur je m'en doutais même si cet éclaircissement est des plus intéressant. Effectivement j'ai eu de la chance de ne pas avoir d'accident, et je prends comme avertissement important ce qu'il m'arrive. J'ai pris acte et ne boirais plus dorénavant d'alcool avant de prendre le volant. Je souhaitais juste dire que la machine judiciaire qui est mis en place est très très lourde.

Cordialement

 

 

Je trouve au contraire pour ma part, qu'en ce qui concerne l'alcool, et comparé à certains pays, elle n'est pas assez lourde....D'ailleurs, on le voit, elle ne dissuade pas du tout les irréductibles de boire plus qu'il n'en faut avant de conduire.

La même chose en Grande Bretagne ou dans certains pays d'Europe du Nord, et tu aurais vu ce que c'était qu'une machine judiciaire "lourde"...

 

[Invité §Sta367lL]

Surement je ne connais pas la législation dans ces pays. Malheureusement la surenchère des conduites à risque ne reste pas une bonne idée et les sanctions mesurées. Les contrôle technique des voitures, les produits stupéfiants, les feux rouges non respectés ...... restent très accidentogènes et s'ils peuvent être évités doivent l'être. Cependant n'oublions pas que: 72% des accidents mortels se déroulent par temps clair sur route droite en état sobre.

[autobahn]

Bonsoir, je précise que les 3 mois de suspension, c'étais dans le sud de la France , et non en région Parisienne, et mon collégue, a un casier vierge,à peut-étre perdu son travail car chauffeur poids-lourds pour un petit excés entre amis...

 

Il y a aussi, les personnes de plus de 65/70ans, trés trés dangereux, sois il roule doucement sur autoroute, sois il la prenne à l'envers...