conduite sans permis , en etat d'ivresse

[Invité §tin117Gz]

bonjour messieurs, mesdames,

 

 

voila j'ai une personne que je connait de la famille qui a une soirée a conduit une voiture sans permis , n'aynt jamais eu le permis avec un taux d'alcoolemie et refus d'optempéré donc delit de fuite , tous ca avec le fait d'avoir provoquer un accident matériel sans bléssé , les gendarmes l'ont arreter , la question que je pose quels sont les peines qu'il encoure , j'aimerais avoir des avis de proffesionnel ou de personnes ayant eu la meme expérience, son jugement est proche.merci de me repondre

[MAX-k]

20gr de plomb, entre les 2 yeux.

[Invité §tin117Gz]

serieusement

[Invité]

bonjour messieurs, mesdames,

 

 

voila j'ai une personne que je connait de la famille qui a une soirée a conduit une voiture sans permis , n'aynt jamais eu le permis avec un taux d'alcoolemie et refus d'optempéré donc delit de fuite , tous ca avec le fait d'avoir provoquer un accident matériel sans bléssé , les gendarmes l'ont arreter , la question que je pose quels sont les peines qu'il encoure , j'aimerais avoir des avis de proffesionnel ou de personnes ayant eu la meme expérience, son jugement est proche.merci de me repondre

 

 

ah la nostalgie des travaux forcés à Cayennes [:bigboul52:4]

 

[Invité]

20gr de plomb, entre les 2 yeux.

 

 

c'est trop rapide comme sanction

[22]

C'est un gag

Par hasard, il ne roulait pas dans une voiture volée après avoir braqué une banque pour nourrir les 5 maliens en situation irrégulière qu'il exploite pour vendre de la drogue ?

[Invité §tin117Gz]

non , cette personne j'ai plus de contact avec , c'était juste pour savoir s'il allait avoir une lourdes peine car avec la justice maintenant on a peur, la justice a deux vitesse

[Invité §865050lD]

Déjà qu'il a pas le permis il se premet de rouler en état d'alcoolémie

Ils vont l'envoyer dans ma cave je vais m'en occupé

[Invité]

non , cette personne j'ai plus de contact avec , c'était juste pour savoir s'il allait avoir une lourdes peine car avec la justice maintenant on a peur, la justice a deux vitesse

 

 

mais bien sur [:bigboul52:9]

t'essaye de te renseigner pour une personne dont tu n'as plus de contact

c'est toi l'auteur de la conduite sans permis et causé l'accident

 

t'inquiète tu seras pas pisté sur ce forum

[MAX-k]

 

mais bien sur [:bigboul52:9]

t'essaye de te renseigner pour une personne dont tu n'as plus de contact

c'est toi l'auteur de la conduite sans permis et causé l'accident

 

t'inquiète tu seras pas pisté sur ce forum

 

Ne me dis pas que tu as cru autre chose à moment... tu me rendrais triste...

[Invité]

Ne me dis pas que tu as cru autre chose à moment... tu me rendrais triste...

 

 

je remet juste une piecette

il y en a des bons aujourd'hui

[MAX-k]

 

je remet juste une piecette

il y en a des bons aujourd'hui

 

Ouh ça, c'est sûr.

 

J'aime beaucoup notre ami sur l'autre topic qui veut sa sonde anale dans sa voiture...

[Invité]

[:bigboul52:1] touSSa parce que le mot assisté lui a pas plu

je crois bien que c'était un représentant du brevet de l'éthylomètre anti démarrage

 

[titi63400]

Les deux derniers mec que j'ai arrêté suite à un refus d'obtempérer sont directement partis au dépôt pour comparution immédiate.

Il risque gros car le refus d'obtempérer et généralement accompagné de la mise en danger de la vie d'autrui,

 

Voici le texte loi :

Refus d'obtempérer

 

Article L. 233-1.

Modifié par loi nº 2003-495 du 12 juin 2003

 

I - Le fait pour tout conducteur d'omettre d'obtempérer à une sommation de s'arrêter émanant d'un fonctionnaire ou agent chargé de constater les infractions et muni des insignes extérieurs et apparents de sa qualité est puni de trois mois d'emprisonnement et de 3 750 € d'amende.*

 

II - Toute personne coupable de ce délit encourt également les peines complémentaires suivantes :

 

1º La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;

 

2º La peine de travail d'intérêt général selon des modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20-5 de l'ordonnance nº 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;

 

3º La peine de jours-amendes dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal.

III - Ce délit donne lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire.

 

Article L. 233-1-1.

Créé par loi nº 2004-204 du 9 mars 2004

 

I - Lorsque les faits prévus à l'article L. 233-1 ont été commis dans des circonstances exposant directement autrui à un risque de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité permanente, ils sont punis de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 € d'amende.

 

II - Les personnes coupables du délit prévu au présent article encourent également les peines complémentaires suivantes, outre celles prévues par les 2º et 3º du II de l'article L. 233-1 :

 

1º La suspension, pour une durée de cinq ans au plus, du permis de conduire ; cette suspension ne peut être assortie du sursis ni être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;

 

2º L'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant cinq ans au plus ;

 

3º La confiscation d'un ou de plusieurs véhicules appartenant au condamné ;

 

4º L'interdiction de détenir ou de porter, pour une durée de cinq ans au plus, une arme soumise à autorisation ;

 

5º La confiscation d'une ou plusieurs armes dont le condamné est propriétaire ou dont il a la libre disposition.

 

III - Ce délit donne lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre de points initial du permis de conduire.

 

[Sens interdit]

bonjour messieurs, mesdames,

 

 

voila j'ai une personne que je connait de la famille qui a une soirée a conduit une voiture sans permis , n'aynt jamais eu le permis avec un taux d'alcoolemie et refus d'optempéré donc delit de fuite , tous ca avec le fait d'avoir provoquer un accident matériel sans bléssé , les gendarmes l'ont arreter , la question que je pose quels sont les peines qu'il encoure , j'aimerais avoir des avis de proffesionnel ou de personnes ayant eu la meme expérience, son jugement est proche.merci de me repondre

 

 

Gravier et verre pilé en première instance hélas, prépare le terrain, procure-toi un sextoy :L

[charlie_s]

Ne me dis pas que tu as cru autre chose à moment... tu me rendrais triste...

 

 

 

Ben ça y est! vous y êtes allés trop fort, maintenant il a disparut on en saura pas plus sur cette histoire qui' j'en suis sûr aurait été très drôle.

 

Tant pis.

 

Si ça se trouve, l'incarcération était plus tôt que prévue...

[horizon_rouge]

Super le topic

 

:/

 

 

[Invité §tin117Gz]

ce qui parait bizarre c'est qu'il n'a pas eu de comparution immediate

[Invité]

ce qui parait bizarre c'est qu'il n'a pas eu de comparution immediate

 

Comment tu sais ?

[Invité §tin117Gz]

car il eszt en liberté et que son procés est dans un mois apres plein de report ,

[Invité]

car il eszt en liberté et que son procés est dans un mois apres plein de report ,

 

Donc finalement t'as gardé contact avec cette personne.

[MAX-k]

Donc finalement t'as gardé contact avec cette personne.

 

Dédoublement de personnalité ?

[nocbr]

Dédoublement de personnalité ?

 

 

 

Schyzophrénie ou calimero qui n'assume pas ses conneries ?

[Invité]

Dédoublement de personnalité ?

 

 

Schyzophrénie ou calimero qui n'assume pas ses conneries ?

 

 

Il ne va plus revenir maintenant. C'est pas bien de casser les jouets des autres

[charlie_s]

Ben oui, je recommençais à m'amuser de nouveau...

[diabol_x]

Oh non les gars, vous savez bien qu'il faut les ménager quand on a des beaux jouets comme ça!!!

[Invité §tin117Gz]

non j'ai des contact par des amis qui me disent c'est tout , mais ce qui est sur c'est que je trouve quil ya beaucoup de personnes qui ont fait des choses graves et qui se retrouvent dehors ca fait vraiment peur , car meme pour faire deplacer la police c'est dur

[Invité §tin117Gz]

je n'ai tjr pas eu de reponse concrete je voit que c'est comme la justice , c'est tjr reporter le pb , j'estime que c'est un danger pour tout le monde et j'ai peur que la justice ne fasse pas son boulot, ce n'est pas de dedoublement de personalité , car franchement je suis assez intelligent pour avoir un permis et ne pas boire !!! si une personne pourrais me repondre merci

[Invité §tin117Gz]

je veut seulement savoir qi avec tout ca la justice peut estimer qu'on peut lui faire un geste ou pour vous autrement

[vesore]

Les jeux du cirque devraient être ré-ouvert pour ce genre de déchets

[Invité §tin117Gz]

je voit qua quand c'est sérieux on prefere en rire

[Tisuisse]

je n'ai tjr pas eu de reponse concrete je voit que c'est comme la justice , c'est tjr reporter le pb , j'estime que c'est un danger pour tout le monde et j'ai peur que la justice ne fasse pas son boulot, ce n'est pas de dedoublement de personalité , car franchement je suis assez intelligent pour avoir un permis et ne pas boire !!! si une personne pourrais me repondre merci

 

 

Mais les réponses ont déjà été données des centaines de fois sur ce forum. Un peu de recherches et tu trouveras les risques que TU encours (car c'est bien toi qui a fait ces c...ries). Autrement, par goggle, tu trouveras aussi des réponses, en particulier sur légifrance.fr en tapant les expressions-clefs :

- conduite sous alcool,

- conduite sans permis,

- refus d'obtempérer,

- délit de fuite,

- blessures involontaires ayant entraîné une ITT.

 

Comme tu le vois, les pistes ne manquent pas.

 

[vesore]

je voit qua quand c'est sérieux on prefere en rire

 

 

Je suis sérieux

[alban_92]

ne pas confondre refus d'obtempérer, c'est à dire ne pas répondre aux injonctions des forces de l'ordre et délit de fuite qui consiste, suite à un accident à s'enfuir délibérément.

 

si je ne me trompe pas

[Tisuisse]

ne pas confondre refus d'obtempérer, c'est à dire ne pas répondre aux injonctions des forces de l'ordre et délit de fuite qui consiste, suite à un accident à s'enfuir délibérément si je ne me trompe pas

 

 

C'est bien pourquoi je n'ai pas fait l'amalgamme des 2 délits. Le délit de fuite est une chose, le refus d'obtempérer en est une autre.