Numéro de chassis saisi du véhicule

[Invité §jer142WY]

Bonjour à tous,

 

 

Propriétaire d'un Golf 2 gti, j'ai eu un accident (non responsable) en 2007, et l'assurance m'a dédommager à peu près 1000€ pour faire réparer la véhicule, la voiture était réparable mais j'ai préféré tout simplement en racheter une autre, faire donc les changements de plaque d'immat et de la plaque constructeur.

Lors d'un controle récemment, les fdo ont regardé le numéro de série du chassis et se sont aperçus que le numéro était différent de celui de la cg et se sont empressés de saisir le véhicule pour le faire expertiser.

Le nouveau véhicule de remplacement à été acheté légalement, mais je n'ai pas souhaité faire les papiers car j'avais déjà une carte grise.

Je suis persuadé d'avoir le droit légalement de rouler avec la voiture, qu'est-ce que vous en pensez ??

PS: j'étais assuré, controle technique et mon permis en règle etc...

 

Merci de m'aider je dois aller les voir la semaine prochaine.

[Invité §Sup164KJ]

T'aimes avoir des emmerdes toi non?

[Invité §jer142WY]

T'aimes avoir des emmerdes toi non?

 

 

 

Nno pas particulièrement mais les FDO veulent conserver ma cg et m'interdire de rouler avec, on a le droit de rouler avec un véhicule dont le chassis à été remplacé sans refrappage des numéros justement.

Il voudraient que je fassent une nouvelle carte grise avec les numéros du véhicule de remplacement.

[Invité §dom123CF]

Qui ta dit que tu avais le droit de rouler comme ça?

As t'on avis quels est la différence entre un voleur de voiture et toi au yeux de la loi?(je parle dans la pratique biensurs).

 

[Invité §jer142WY]

Qui ta dit que tu avais le droit de rouler comme ça?

As t'on avis quels est la différence entre un voleur de voiture et toi au yeux de la loi?(je parle dans la pratique biensurs).

 

 

Un nombre conséquent de véhicules accidentés chaque années sont réparés avec des chassis neufs ou d'occass.

Dans le cadre d'un chassis neuf, il arrive sans numéro, en occasse c'est du pareil au même car les numbers seront différents et la par contre interdiction de les refrapper ou de changer la plaque.

 

 

[horizon_rouge]

T'es pas malin quand mème.

 

Refrapper une caisse, t'es pas malin. Certes le chassis n'est pas volé, mais tu pourrait te faire un peu de mitard pour ta bêtise.

 

Quand on achète une 2nde caisse, on la fait immatriculer et la 1ere sert pour le don d'organes.

 

Ce que tu risque:

 

Ton assurance peut te bannir et te ficher dans leurs dossiers rouges.

Et la Justice peut te poursuivre pour "Faux et usage de faux"

[Invité §jer142WY]

Je n'ai rien refrapper du tout justement, c'est pour cela que les numeros de chassis sont différents que ceux de la cg.

 

 

[horizon_rouge]

 

faire donc les changements de plaque d'immat et de la plaque constructeur.

 

 

Sa, c'est refrappé, ou maquillé comme on dit.

 

Tu t'es mis dedans, mais j'espère que tu en tirera profit et que tu ne recommencera pas

 

[Invité §jer142WY]

Je n'ai pas souhaiter changer mes n° de plaques car ma gti était celle de ma mère avec son petit numéro, si j'avais su...

Toujours est-il que comme je le disais plus haut, aucune loi n'interdis de rouler avec des numéros de chassis différents de ceux de la cg. Ta

Ils doivent donc me restituer le véhicule mais également la cg.

 

[Invité §ALF568op]

Bonjour

 

Je pense que tu essayer de te présenter aux FDO avec la vraie carte grise de la voiture

à condition qu'elle a une carte grise.

 

Mais pour les FDO, ta voiture ressemble à une voiture mal maquillée.

 

A +

[Invité §mom114IN]

en gros tu as juste changé les plaques d'immatriculation et en avant simone ?

 

c'est comme si j'avais une clio II accidenté ,j'achète une clio RS je lui met les plaques de l'autre clio et en avant .

 

Sa ne se passe pas comme sa mon ami, il faut refaire la CG , déclarer ta nouvelle voiture a l'assurance , etc . . .

 

J'espère que tu t'en sortira car la c'est usage de faux ou un truc comme sa

[Invité §jer142WY]

J'avais un G2 GTI 8S et j'ai racheté la même caisse à l'identique en remplaçant immat et plaque constructeur.

Et le meilleur de tout c'est que l'assurance à réassuré le nouveau véhicule tout en le sachant car le certificat de compression de l'ancienne caisse leur ai parvenu lol.

Les fdo voulaient poursuivrent mon assureur lol.

Bref ils me cassent les couilles mais malgré cela je reste convaincu que j'ai le droit de circuler avec ce véhicule et je compte bien le récupérer lundi matin et avec la cg.

 

 

[Invité §mom114IN]

blague ? Fake ? ou troll ?

 

juste que sa sent le mito que les FDO t'ai laissé partir comme sa .

Tu as une assurance sérieuse? ou l'assurance du bar au coin de la rue ?

[Invité §jer142WY]

Les FDO ne m'ont pas placé en gav à partir du moment ou ils ont eu confirmation que la caisse n'était pas un recel de vol, en revanche ils l'ont gardé chez eux à l'hotel de police avec ma cg.

Maintenant concernant mon assurance c'est AXA.

[Invité §jer142WY]

Et pour terminer j'aimerais vraiment que tout cela ne soit qu'un fake mais malheureusement ce n'est pas le cas.

[chris94ca]

avec les N° de series on retrouve les immatricualtions et les vehicules volés.

Un changement de caisse en apposant une autre plaque d'immatriculation est une "merguez" et tu risques le tribunal correctionnel car c'est un delit.

[Invité §jer142WY]

Une "merguez" comme tu dis est un véhicule dont de faux numéros ont été apposés dessus, ici en l'occurence ce n'est pas le cas.

Rien n'empèche d'acheter un chassis à la casse et de le rhabiller avec sa voiture accidentée.

C'est courant et dans ce cas les numeros ne correspondent pas.

Meme lorsque tu achète un chassi neuf, celui-ci est vierge de tout numéros, et la loi interdisant le refrappage il doit le rester.

 

 

[Invité §ALF568op]

Bonjour

 

Rien n'empèche d'acheter un chassis à la casse et de le rhabiller avec sa voiture accidentée.

C'est courant et dans ce cas les numeros ne correspondent pas

 

C'est une pratique qui est maintenant interdite.

 

tu n'as pas repondu à la question "la 2 eme GTI a t'elle sa vraie carte grise" ?

 

A +

 

 

 

[pedro51biso]

Jerome, deja tu peux arreter d´etre persuadé d ávoir le droit de faire ce que tu as fait. C´est completement interdit, sans vouloir dire insensé

 

N´essaye pas de faire le malin avec la police en disant que tu es sur que tu n´as rien fait de mal, car si justement, tu t´es trompé et ce que tu as fait est completement illegal.

 

Ton assurance a du mal comprendre ce que tu as fait tellement c´est tordu

 

Une caisse a son chassis, que tu ne peux pas changer.

Rien a voir avec une 2 CV ou le chassis etait separé de la caisse.

Si tu changes le chassis/la caisse, tu dois faire refrapper le numero de l´ancien et le faire controler par la DRiRE.

 

Tu confonds surement avec le changement de moteur, qui est autorisé sans passage a la DRIRE si le moteur est le meme que celui d´origine.

Dans ce cas, la plaque moteur est differente du moteur d´origine associé a la caisse, et la, ca n´est pas grave en effet.

 

Ta meconnaissance de la loi t´a mis de le petrin, essaye d´etre honnete avec les FDO pour avoir une faible amende.

Mais dans la theorie, c´est du maquillage de voiture que tu fais

[Invité]

Ca sent le mytho à plein nez.

Genre le mec l'a fait 2 fois et continue malgré tout.

Utilité d'avoir mis les anciennes plaques si tu as acheté le nouveau véhicule honnêtement ?

Réponse: aucun.

[Invité §jer142WY]

"Ca sent le mytho à plein nez. "

>>non pas vraiment

 

"Genre le mec l'a fait 2 fois et continue malgré tout. "

>>non je ne l'ai pas fait deux fois mais une seule.

 

"Utilité d'avoir mis les anciennes plaques si tu as acheté le nouveau véhicule honnêtement ?

Réponse: aucun."

>>Exacte aucune si ce n'est de conserver mon ancienne plaque, c'est tout.

 

"C´est complètement interdit"

>>Sort moi l'article de loi qui stipule que cela n'est pas autorisé"

 

"Ton assurance a du mal comprendre ce que tu as fait tellement c´est tordu "

>>Mon assurance n'a pas mal compris puisqu'il ont reçu le certificat de destruction de l'ancien véhicule.

Et réassuré le véhicule de remplacement avec toujours la même immat.

 

"Tu confonds surement avec le changement de moteur, qui est autorisé sans passage a la DRIRE si le moteur est le meme que celui d´origine. "

>>Non je ne confond pas avec le changement de moteur

 

Quand à la DRIRE, elle ne s'occupe que des homologations de véhicule mais pas d'histoire de numéros de série refrappés après changement du châssis, ce n'est pas nécessaire.

 

 

"Une caisse a son châssis, que tu ne peux pas changer. "

>>ALORS CELLE LA JE NE L'AVAIS JAMAIS ENTENDUE ET JE NE PENSAIS PAS SUR UN FORUM AUTO QU'ON OSERAIT ME LA SORTIR!!

J'étais actionnaire majoritaire avec parts sociales dans un garage, et je te certifie et même avec facture à l'appuie prouvant des châssis ,neufs commandés chez le constructeur puis rhabillés avec les éléments de la caisse qui avait tapé.

 

 

"Ta méconnaissance de la loi t´a mis de le pétrin"

>>J'ai une formation juridique et ce que j'ai fais est border line comme me disait les FDO.

 

"essaye d´être honnête avec les FDO "

>>Tout à fait d'accord c'est ce que j'ai fait avec eux sans leur mentir.

 

Je souhaitais avoir un avis extérieur sur le problème, apparemment c'est inutile lol.

 

 

 

 

[chris94ca]

Chaque chassis a un N° et une immatriculation (française ou etrangere) , seul les chassis neuf sortant d'usine sont vierge et ce sont les pros qui apposent ton N° de chassis qui correspont a la CG et qui est validé par un expert.

pour ta voiture, viens faire un tour en IDF, j'en connais qui pourront s'occuper de ton cas !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

[Invité §jer142WY]

 

"pour ta voiture, viens faire un tour en IDF, j'en connais qui pourront s'occuper de ton cas !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!![/quotemsg]"

>>ça sous entend quoi au juste ??

PS: je vis à créteil (94)

[Invité §jer142WY]

Quand au refrappage sur les chassis neufs et vierges, il n'est pas systématique ni obligatoire. Et quand il est refait, il diffère toujours en régularité par rapport au frappage usine.

 

[chris94ca]

Ta voiture est saisie donc a la fourriere en attente du passage au tribunal et peut etre qu'apres, elle sera detruite !!!!!!!!!!!!!!!!!!!

[Invité §bou315PU]

 

 

"C´est complètement interdit"

>>Sort moi l'article de loi qui stipule que cela n'est pas autorisé"

 

 

 

 

 

 

 

 

et moi je te dit la meme, donne moi le texte qui dit que c'est autorisé.

 

[Invité §bou315PU]

 

"

 

 

"Ton assurance a du mal comprendre ce que tu as fait tellement c´est tordu "

>>Mon assurance n'a pas mal compris puisqu'il ont reçu le certificat de destruction de l'ancien véhicule.

Et réassuré le véhicule de remplacement avec toujours la même immat.

 

 

 

 

y'a rien qui te choque la!!?? expliques moi comment tu a fait pour conserver la cg apres ça

[Invité §jer142WY]

Ta voiture est saisie donc a la fourriere en attente du passage au tribunal et peut etre qu'apres, elle sera detruite !!!!!!!!!!!!!!!!!!!

 

 

>> j'en ai une bonne pour toi, me suis rendu au commissariat hier et mon véhicule qui à déjà été expertisé est toujours sur le parking de la police gros malin. Et tu veux savoir pourquoi? Car dans tout les cas de figures ils ne peuvent pas le détruire vu que j'en suis bien le proprio et qu'il n'est pas volé ni refrappé.

Ps: l'expertise judiciaire n'a rien révélé, à savoir que le véhicule n'est pas "maquillé".

 

"y'a rien qui te choque la!!??"

>> Si, mais je pensais que c'était faisable

 

"expliques moi comment tu a fait pour conserver la cg apres ça"

>>Elle ne m'a pas été réclamée tout simplement.

 

 

[Invité §jer142WY]

 

>> j'en ai une bonne pour toi, me suis rendu au commissariat hier et mon véhicule qui à déjà été expertisé est toujours sur le parking de la police gros malin. Et tu veux savoir pourquoi? Car dans tout les cas de figures ils ne peuvent pas le détruire vu que j'en suis bien le proprio et qu'il n'est pas volé ni refrappé.

Ps: l'expertise judiciaire n'a rien révélé, à savoir que le véhicule n'est pas "maquillé".

 

"y'a rien qui te choque la!!??"

>> Si, mais je pensais que c'était faisable

 

"expliques moi comment tu a fait pour conserver la cg apres ça"

>>Elle ne m'a pas été réclamée tout simplement.

 

Et pour relancer mon assurance, l'expert n'a même pas daigner se déplacer.

 

 

[Invité §bou315PU]

désormais, seuls les professionnels démolisseur agréés VHU sont habilités à prendre en charge la destruction de votre véhicule.

vous devez ensuite remplir un certificat de cession pour destruction en trois exemplaires au bénéfice du démolisseur que vous aurez retenu :

un exemplaire est obligatoirement à transmettre par vos soins en préfecture (ou en sous-préfecture en fonction du domicile), dans un délai de 15 jours suivant la cession,

 

un exemplaire est à remettre au démolisseur,

 

le dernier exemplaire vous est destiné.

 

en même temps que le certificat de cession, il vous appartient de remettre au professionnel que vous aurez choisi, votre carte grise, barrée, datée et signée, sur laquelle vous apposerez de manière lisible la mention « vendu ou cédé le …pour destruction » ou un document officiel prouvant qu'il ne peut être fourni (déclaration de vol ou de perte...) ou un justificatif de propriété dans le cas d'un véhicule de plus de 25 ans d'âge.

la poursuite de la procédure incombe au professionnel agrée qui doit envoyer de son côté en préfecture ou sous-préfecture, un dossier de prise en charge pour destruction, sous un délai de 15 jours à compter de la cession. Les professionnels se reporteront à notre fiche d'information à l'attention des professionnels de la démolition et du broyage de véhicule

 

donc continue a nous prendre pour des breles, pour la pref ton vehicule n'esiste plus puisque detruit.

[Invité §jer142WY]

 

 

"donc continue a nous prendre pour des breles, pour la pref ton vehicule n'esiste plus puisque detruit.[/quotemsg]"

>>On ne se connait pas, je n'ai donc aucunes raisons particulières d'agir de la sorte. Je t'expliques ce qui s'est passé dans les faits en 2007, point barre. Le certif de destruction à été envoyé à mon assurance, et quand le transporteur est venu embarqué la voiture, il ne m'a par réclamé la CG.

Et ce démolisseur est bel et bien agrée comme tu le précise. Je t'assure que c'est le cas.

 

Avant de polémiquer sur ce qui se fait ou non, je souhaitais savoir si l'un d'entre vous avait vécu une situation similaire, basta.

Quand à mon véhicule, je t'assure que je vais bel et bien le récupérer au commissariat ou il est stationné depuis une semaine à partir de lundi.

T'inquiète pas que s'ils avaient eu la possibilité de le faire envoyer en destruction ou à la fourrière ils l'auraient fait depuis longtemps, hors ce n'est pas le cas.

Ils n'ont même pas avisé le parquet de l'affaire du siècle car ils ne sont même pas sur que le substitut va me poursuivre, et ça c'est pas moi qui l'invente c'est l'opj qui me l'a expliqué.

 

[horizon_rouge]

Mais tu reconnaîtra que tu as eu l'idée la plus light de l'année et que tu aurai pu risquer très gros!! C'est là où on veut te secouer.

 

Ta manip de fond de garage est vraiment dangeureuse: Si tu avait eu un accident avec ta caisse maquillé, il y aurait eu expertise; l'expert voit que ta caisse n'a pas sa plaque constructeur,

 

Hop! Il arrète direct l'inspection, contacte l'assurance qui ne te couvrent plus, peuvent se retourner contre toi, et toi tu paye toute ta vie si c'est grave et ta caisse pourrait t'offrir une circonstance agravante.

 

Maintenant tu es maître de tes choix, mais si tu cherche un cas similaire, je doute qu'il y en ait.

[Invité §jer142WY]

"

Mais tu reconnaîtra que tu as eu l'idée la plus light de l'année et que tu aurai pu risquer très gros!! C'est là où on veut te secouer. "

>>Que j'ai fais cette manip très border line ne veut pas dire que je n'en n'ai pas pris conscience.

Je vais avoir 30 piges et j'ai le maxi en bonus, je suis quelqu'un de responsable qui voulait simplement conserver sa plaque avec son petit numéro,c'est tout.

 

"Ta manip de fond de garage est vraiment dangereuse: Si tu avait eu un accident avec ta caisse maquillé, il y aurait eu expertise; l'expert voit que ta caisse n'a pas sa plaque constructeur, "

>>Par contre on ne peut pas véritablement parler de "maquillage" vu que je n'ai pas refrappé ou changer les numéros mais simplement l'immat.

 

"Hop! Il arrète direct l'inspection, contacte l'assurance qui ne te couvrent plus, peuvent se retourner contre toi, et toi tu paye toute ta vie si c'est grave et ta caisse pourrait t'offrir une circonstance aggravante. "

>>Entièrement d'accord avec toi sur le principe sauf que l'assurance à vraiment eu connaissance de tout ce que je t'ai expliqué, à savoir destruction du véhicule avec le certif du démolisseur renvoyé direct à l'assurance, et à redémarrer l'assurance avec le véhicule de remplacement après présentation d'un nouveau CT qu'ils m'avaient exigé.

 

"Maintenant tu es maître de tes choix, mais si tu cherche un cas similaire, je doute qu'il y en ait.

"

>> En règle générale j'évite vraiment les probs, et quand je n'ai pas raison je ne cherche pas à la ramener.

Et là je reconnais que c'est s'emmerder pour rien.

 

[Invité §cle846Om]

"

 

 

"

>> En règle générale j'évite vraiment les probs, et quand je n'ai pas raison je ne cherche pas à la ramener.

Et là je reconnais que c'est s'emmerder pour rien.

 

 

Salut,

Bah si tu voulais gardé ton N° d'Immat j'éspère au moins qui vaut le coup [:alscotch35:1]

[Invité §jer142WY]

 

Salut,

Bah si tu voulais gardé ton N° d'Immat j'éspère au moins qui vaut le coup [:alscotch35:1]

 

 

Oui c'est une plaque CD que mes parents avaient obtenu pour leur taf et que je voulais conserver.