recidive alcool

[Invité §roc206Tl]

bonjour a tous et a toutes

voila comme le sujet l indique je suis récidive légale alcool au volant

j ai été contrôlé le 07/05/2010 avec un taux de 0.83 mg.par litre (donc 1.6g )

donc garde a vue enfin tout ce qui va avec et donc je suis convoquer

le 30/09/2010 au tribunal de troyes (dans l aube) et sur le pv de la convocation ça met indiquer que je suis en récidive légale car j ai été condamnée le 23 novembre 2005 par le tribunal de troyes pour des faits similaire donc d après ce que je comprend et qui est logique ce n est pas a la date des faits mais bien a la date du passage au tribunal que commence les 5 ans pour la récidive légal donc ont n est innocent tant que l ont a pas été condamnée coupable donc je suis toujours pas coupable des faits que l on me reproche vue que je passe au tribunal de troyes le 30/09/2010 donc voici ma question pourquoi je ne reculerai pas le passage au tribunal de 2 mois? je ne serai plus en récidive légal ce qui serai logique car si c étais aux moment des faits je ne serai pas en récidive légal je pense q avec un bon avocat ça devrai coller .

je vous remercie par avance de vos réponse

[Invité §Ant637fd]

Article 132-10 du code pénal

 

Lorsqu'une personne physique, déjà condamnée définitivement pour un délit, commet, dans le délai de cinq ans à compter de l'expiration ou de la prescription de la précédente peine, soit le même délit, soit un délit qui lui est assimilé au regard des règles de la récidive, le maximum des peines d'emprisonnement et d'amende encourues est doublé.

 

Vu le texte, pour moi c'est à la date du délit par rapport à la date de la condamnation que c'est compté donc tu es en état de récidive (un juriste sera plus compétent que moi).

 

Ton permis est automatiquement ANNULE, avec interdiction de le passer pendant 3 ans (ce délai peut être aménagé).

De plus on peut te confisquer ton véhicule ou l'immobiliser pendant un an.

Sans parler de l'amende et du risque de prison.

 

[Invité §roc206Tl]

Article 132-10 du code pénal

 

Lorsqu'une personne physique, déjà condamnée définitivement pour un délit, commet, dans le délai de cinq ans à compter de l'expiration ou de la prescription de la précédente peine, soit le même délit, soit un délit qui lui est assimilé au regard des règles de la récidive, le maximum des peines d'emprisonnement et d'amende encourues est doublé.

 

Vu le texte, pour moi c'est à la date du délit par rapport à la date de la condamnation que c'est compté donc tu es en état de récidive (un juriste sera plus compétent que moi).

 

Ton permis est automatiquement ANNULE, avec interdiction de le passer pendant 3 ans (ce délai peut être aménagé).

De plus on peut te confisquer ton véhicule ou l'immobiliser pendant un an.

Sans parler de l'amende et du risque de prison.

 

bonjour et merci pour ta réponse mais je pensai que c étai a la date de la condamnation car ont est innocent tant que l ont a pas été condamnée coupable donc comme mon premier delit na pas été pris en compte a la date des faits c est pour cela que je posait cette question

[Invité §Ant637fd]

Comme je l'ai dit, je ne suis pas juriste.

 

Dans le texte cité plus haut il y a :

"commet, dans le délai de cinq ans à compter de l'expiration ou de la prescription de la précédente peine".

 

La précédente peine c'est effectivement la date de jugement.

Commettre un délit : Pour moi c'est la date du dit délit et non pas la date de jugement.

[Invité §Jul847Ts]

On est pas innocent mais suspect

[Invité §Ant637fd]

le fait d'être suspect n'enlève en rien la présomption d'innocence.

Principe selon lequel toute personne qui se voit reprocher une infraction est réputée innocente tant que sa culpabilité n’a pas été légalement et définitivement établie.

[Invité §roc206Tl]

Comme je l'ai dit, je ne suis pas juriste.

 

Dans le texte cité plus haut il y a :

"commet, dans le délai de cinq ans à compter de l'expiration ou de la prescription de la précédente peine".

 

La précédente peine c'est effectivement la date de jugement.

Commettre un délit : Pour moi c'est la date du dit délit et non pas la date de jugement.

 

oui c est sur je ne suis pas fier d avoir fait mais conneries mais question de cette lois c est tout de même bizarre quelle n est pas pris en compte la première fois a la date des faits et quelle le prenne en compte la deuxième c est un peu complex

[Invité §Jul847Ts]

le fait d'être suspect n'enlève en rien la présomption d'innocence.

Principe selon lequel toute personne qui se voit reprocher une infraction est réputée innocente tant que sa culpabilité n’a pas été légalement et définitivement établie.

 

 

Je sais bien, mais c'était pas sérieux comme réponse

 

oui c est sur je ne suis pas fier d avoir fait mais conneries mais question de cette lois c est tout de même bizarre quelle n est pas pris en compte la première fois a la date des faits et quelle le prenne en compte la deuxième c est un peu complex

 

 

Pour moi c'est logique, la date du dernier jugement, et du délit actuel.

Non ?

[Invité §roc206Tl]

 

Je sais bien, mais c'était pas sérieux comme réponse

 

 

 

 

Pour moi c'est logique, la date du dernier jugement, et du délit actuel.

Non ?

 

oui mais si j arrive a reculer le procès de 2 mois je ne serai plus récidiviste justement a cause de toute personne qui se voit reprocher une infraction est réputée innocente tant que sa culpabilité n’a pas été légalement et définitivement établie.

[Invité §inf117Se]

La réponse a été donnée. Le délai part de la date de l'expiration de la peine précédente, donc du jugement, à savoir le 23 novembre 2005, et court jusqu'à la date de la prochaine infraction (et non pas du deuxième jugement), ici donc le 7 mai 2010. On est donc en dessous des 5 ans. Donc récidive légale = annulation du permis.

[daniel762]

oui mais si j arrive a reculer le procès de 2 mois je ne serai plus récidiviste justement a cause de toute personne qui se voit reprocher une infraction est réputée innocente tant que sa culpabilité n’a pas été légalement et définitivement établie.

 

 

Euh... Je crois bien que quelque soit la date du jugement, c'est la date à laquelle tu as commis le 2ème délit qui compte.

 

Quand à Max, il a passé un temps très désagréable à l'hôpital suite à un accident causé par un conducteur bourré, et à ma connaisssance il n'a pas encore totalement récupéré depuis plusieurs mois, sa réaction peut se comprendre.

 

Puis entre nous, te faire prendre une première fois je veux bien que ça arrive, mais une 2ème ce n'est pas très malin, pas plus que de conduire à plus de 3 fois le seuil maxi autorisé d'ailleurs...

 

[stingrayraph]

oui mais si j arrive a reculer le procès de 2 mois je ne serai plus récidiviste justement a cause de toute personne qui se voit reprocher une infraction est réputée innocente tant que sa culpabilité n’a pas été légalement et définitivement établie.

 

 

assume tes erreurs, tu a été pris une fois et tu remet ça, alors tu ne devrais plus conduire, tu est un danger en puissance.....

[Invité §hat280Sx]

 

assume tes erreurs, tu a été pris une fois et tu remet ça, alors tu ne devrais plus conduire, tu est un danger en puissance.....

 

Je ne le soutient pas mais a qui ce n'est pas arrivé de rouler en ayant bu ?

 

Sauf que lui a moins de chance que les autres

[horizon_rouge]

Bien dit

[Invité §MAX512Tj]

Je ne le soutient pas mais a qui ce n'est pas arrivé de rouler en ayant bu ?

 

Sauf que lui a moins de chance que les autres

 

Quand on se fait choper, on ne recommence pas normalement.

 

Surtout si on risque la récidive à ce moment

[Invité §hat280Sx]

Quand on se fait choper, on ne recommence pas normalement.

 

Surtout si on risque la récidive à ce moment

 

Je sais bien quand on se fait choper une fois on réflechit bien par la suite,mais bon c'est vite arrivée,un petit barbecu chez des amis un samedi soir et boum

[Invité §MAX512Tj]

Je sais bien quand on se fait choper une fois on réflechit bien par la suite,mais bon c'est vite arrivée,un petit barbecu chez des amis un samedi soir et boum

 

1,6g, ça fait un fameux BBQ quand même, si tu veux mon avis...

 

Ca aurait été 0,7 ou même 1g, ouais. Mais 1,6g, on est déjà bien entamé.

[Invité §hat280Sx]

1,6g, ça fait un fameux BBQ quand même, si tu veux mon avis...

 

Ca aurait été 0,7 ou même 1g, ouais. Mais 1,6g, on est déjà bien entamé.

 

Je concois que ça fait beaucoup,1.6 g ça fait quelques bons apéros

[Invité §roc206Tl]

Je concois que ça fait beaucoup,1.6 g ça fait quelques bons apéros

 

bonjour je tien a préciser que j étai sur mon parking qui en propriété (sans porte ) et que j étai chez moi je suis juste sorti pour changer ma voiture de place car une grosse branche d arbre étai tomber sur mon toi je ne prenais jamais ma voiture en ayant bu et la la police arrive et me bloque au moment que je fait ma marche arrière

[Invité §Tis758PG]

Je tiens à préciser que j'étais sur mon parking, en propriété (sans porte) et que j'étaischez moi. Je suis juste sorti pour changer ma voiture de place car une grosse branche était tombée sur mon toit je ne prenais jamais ma voiture en ayant bu et là, la police arrive et me bloque au moment où je fais ma marche arrière.

 

 

Peu importe les circonstances, même sur un parking privé mais ouvert à tous, le code de la route s'applique et les FDO peuvent, à tout moment, effectuer des contrôles et verbaliser. Tu n'as pas eu de chance, effectivement, mais la loi est la loi et elle est la même pour tous.

"Sed lex, dura lex."

[Toberaloaa]

 

Peu importe les circonstances, même sur un parking privé mais ouvert à tous, le code de la route s'applique et les FDO peuvent, à tout moment, effectuer des contrôles et verbaliser. Tu n'as pas eu de chance, effectivement, mais la loi est la loi et elle est la même pour tous.

"Sed lex, dura lex."

 

 

 

http://www.ladepeche.fr/article/2010/05/18/837668-Ivre-au-volant-il-a-conduit-36-ans-sans-permis.html

 

Pas de chance, effectivement

[Invité]

http://www.ladepeche.fr/article/2010/05/18/837668-Ivre-au-volant-il-a-conduit-36-ans-sans-permis.html

 

La deuxième partie de l'article est très amusante Dommage qu'elle ne soit pas dans le sujet

 

[Invité §kar607jZ]

Je ne le soutient pas mais a qui ce n'est pas arrivé de rouler en ayant bu ?

 

Sauf que lui a moins de chance que les autres

 

 

Quand tu dis 'en ayant bu', je suppose que tu veux dire 'en ayant bu plus qu'autorisé'.

Réponse : moi et la plupart des gens que je connais.

 

Qu'il y ait des gens qui ne fassent pas attention à la quantité d'alcool qu'ils prennent avant de conduire, je le crois volontiers, mais c'est loin d'être le cas de tout le monde...

[Invité §hat280Sx]

bonjour je tien a préciser que j étai sur mon parking qui en propriété (sans porte ) et que j étai chez moi je suis juste sorti pour changer ma voiture de place car une grosse branche d arbre étai tomber sur mon toi je ne prenais jamais ma voiture en ayant bu et la la police arrive et me bloque au moment que je fait ma marche arrière

 

En effet pas de bol,c'est a croire que tu devais pas marcher droit pour qu'ils te coincent sur ton parking

[Invité §noc702Ab]

Je ne le soutient pas mais a qui ce n'est pas arrivé de rouler en ayant bu ?

 

Sauf que lui a moins de chance que les autres

 

 

 

Beaucoup d'automobilistes heureusement !

[Phil 28]

 

Qu'il y ait des gens qui ne fassent pas attention à la quantité d'alcool qu'ils prennent avant de conduire, je le crois volontiers, mais c'est loin d'être le cas de tout le monde...

 

 

Je ne fais heureusement pas partie de ces assassins.

Les quelques rares fois où j'ai dû boire plus que de raison, cela s'est passé à la maison, ou bien alors, j''ai eu la chance d'avoir une compagne qui conduisait,.............et m'engueulait à juste titre à l'arrivée .

 

Le slogan boire ou conduite garde toute son actualité, et personne ne doit y déroger, sous aucun prétexte.

 

Je suis pour un taux d'alcoolémie = à zéro, comme ça, c'est tout simple.

 

Phil

[Invité §Edo760Yc]

Le slogan boire ou conduite garde toute son actualité, et personne ne doit y déroger, sous aucun prétexte.

 

 

Il y a des soirs ou je ne conduis pas. Et bien en bon rebelle de la société, je ne bois pas non plus !

Haha ! Ils l'ont dans l'os, la sécurité routière et leur slogan que je ne respecte pas !

[Phil 28]

 

Il y a des soirs ou je ne conduis pas. Et bien en bon rebelle de la société, je ne bois pas non plus !

Haha ! Ils l'ont dans l'os, la sécurité routière et leur slogan que je ne respecte pas !

 

 

[:bouli59:17]

 

Phil

 

[daniel762]

 

Je ne fais heureusement pas partie de ces assassins.

Les quelques rares fois où j'ai dû boire plus que de raison, cela s'est passé à la maison, ou bien alors, j''ai eu la chance d'avoir une compagne qui conduisait,.............et m'engueulait à juste titre à l'arrivée .

 

Le slogan boire ou conduite garde toute son actualité, et personne ne doit y déroger, sous aucun prétexte.

 

Je suis pour un taux d'alcoolémie = à zéro, comme ça, c'est tout simple.

 

Phil

 

 

Pas si simple que cela, tu peux boire tout à fait raisonnablement une bière, un verre de vin ou un apéro, puis prendre la voiture 3 heures plus tard et avoir encore des traces d'alcool dans le sang sans être dangereux pour autant.

 

Par contre, si je dois faire un long trajet (plus de 300 km) je ne bois pas du tout au repas précédent, surtout si je remonte de nuit.

[Invité §Jul847Ts]

Moi de toute façon, peut importe le trajet, dès que je conduis, je me met au jus d'orange ou à la limonade (pour les bulles quand c'est la fête )

 

Sinon, je ne bois pas également quand je suis pas sur de la consommation du conducteur, quand le moyen de rentré est "relatif", etc.

[Invité §Dog452nh]

On est pas innocent mais suspect

 

 

On n'est pas suspecté, on est mis en examen si tu veux vraiment être précis...

[Phil 28]

Pas si simple que cela, tu peux boire tout à fait raisonnablement une bière, un verre de vin ou un apéro, puis prendre la voiture 3 heures plus tard et avoir encore des traces d'alcool dans le sang sans être dangereux pour autant.

 

Par contre, si je dois faire un long trajet (plus de 300 km) je ne bois pas du tout au repas précédent, surtout si je remonte de nuit.

 

 

Bah si, Daniel, su tu ne bois pas du tout, ton taux d'alcool sera nul.

 

Perso,si je dois conduire, je ne prend pas d"apéro, mais, je m'autorise un quart de vin rosé en mangeant.

 

Phil

 

[Invité §hat280Sx]

 

 

Beaucoup d'automobilistes heureusement !

 

Toi le premier n'est ce pas ?

[Invité §106483wO]

 

Bah si, Daniel, su tu ne bois pas du tout, ton taux d'alcool sera nul.

 

Perso,si je dois conduire, je ne prend pas d"apéro, mais, je m'autorise un quart de vin rosé en mangeant.

 

Phil

 

Y'a une autre solution :

choisir des amis a moins d'1/2 de voiture de chez soi, et boire juste avant de prendre la voiture, l'alcool n'a pas le temps de monter

En même temps, j'ai vu ça dans le Groland, pas sûr que ça soit LA solution miracle...

[Invité §Jul847Ts]

La solution miracle reste de pas boire ou de ne pas conduire.

Le mieux c'est de ne pas boire pour la santé !