Accident, Alcool, 3 Blessées

[Invité §leb842qY]

Bonjour à tous,

 

Voila je viens sur forum-auto parce que je me pose certaines questions, je vais expliquer mon histoire avant tout.

 

Je me present j'ai 21 ans, j'habite en banlieue parisienne, je suis en période d'essais en tant que hotliner (salaire: SMIC) et j'ai le permis depuis bientôt 4 ans, sans antécédents ni fraudes.

 

Je suis parti en week end avec 2 amis en Bretagne, un soir, on décide d'aller en boite de nuit (en voiture évidemment..), mais on s'était promis de prendre le car ou de rentrer a pieds une fois la soirée finis.

 

Apres quelques verres, malheureusement les bonnes paroles qu'on avait eu sont évaporées et on reprend la voiture sans se poser aucune question.

 

A ce moment la on était 2 sur les 3 a avoir le permis, et manque de chance c'est a moi qu'on passe les clefs pour démarrer.

 

Et la c'est le drame, je loupe un virage, la voiture heurte un muret de granite avant de rebondir sur un arbre pour finir dans la maison d'une personne âgée (du flipper humain).

 

Dans mon malheur je ne tue personne, tout le monde sort de la voiture alors qu'elle est en train de bruler.

 

Le passager arrière est le plus chanceux, il s'en tire avec un mois de repos maison (bassin fracturé) alors que le passager coté conducteur lui en a pour 2 mois (colonne vertébrale dans la moelle osseuse, on a frôlé la paralysie)

Et moi-meme 4 mois minimum d'arrêt (fémur gauche complètement sectionné, genoux droit fracturer avec rotule déplacer et extrémité du fémur fracturé, rate endommagée, mes organes digestifs se sont déplacés dans tous les sens j'en ai fais une hémorragie interne).

 

Je vous écrit 1 mois jour pour jour post accident, je passe mes journées au lit et donc je repense beaucoup a ce weekend horrible qui aurait jamais du avoir lieu..

 

Je suis heureux que tout le monde soit en vie et d'être le plus blessée de tous, je ne m'en remettrais pas si l'un de mes amis avait quelque chose de plus grave que moi, je pense que c'est un bon retour a l'envoyeur et je le méritais grassement.

 

Ce soir la j'avais 1.25g/l et aucune trace de stupéfiants (encore heureux).

 

Désormais je me tourne vers le future et j'essais d'avancer, mais je ne peux m'empêcher de songer a ce que la loi va me faire endurer pour que je "retienne la leçon".

 

Les gendarmes m'ont parlé d'un retrait de permis, d'une amende et de la prison avec sursis.

Paraiterait-il que je passerait devant un juge, et connaissait la justice, je suppose que le jugement ne sera pas avant un an (?), et étant de nature très curieuse, je me demande voila, jusqu'où cela va aller.

 

Sachant qu'avant l'accident je n'avais pas de mutuelle (donc les frais d'hospitalisation, d'ambulance des 3 premiers jours je les ai dans les fesses, car par chance ma mère s'est empressée de m'en prendre une sachant que j'ai passé pratiquement 3 semaines a l'hôpital suite a des complications, j'ai vraiment évité le pire). De plus la voiture est carbonisé, je ne peux rien en récupérer et l'assurance ne rembourse rien vu que j'étais sous l'emprise d'alcool.

 

Je me demandais donc si le juge prendrait en considération le fait que je perd déjà beaucoup d'argent dans cet accident, et de plus, au vu des dommages corporels que j'ai subis, il compatirait et me donnerait une sanction moins lourde en se disant que j'ai déjà retenu la leçon (ce qui est le cas, je ne veux plus jamais conduire ni boire de ma vie).

 

Je me doute bien que j'aurais un casier judiciaire désormais, et que mon permis je peux lui dire au revoir (d'ailleurs je ne le regrette absolument pas, je serais prêt à le déchirer moi-même) mais à quelle hauteur ira mon amende ? sachant que les 2 blessés sont a moins de 90 jours d'arrêts car j'ai cru comprendre qu'au delà de 3 mois, ma peine serait plus élevée(?).

 

Voila, j'ai beaucoup écrit, je remercie tous ceux qui m'auront lu et répondu.

Attention sur les routes, quand on dit que la vie ne tient qu'à un fil, c'est n'est pas des paroles en l'air.

[Pedroninho]

tout dépend si tes passagers se retournent contre toi déja..

[Invité §leb842qY]

Non je suis en bonne entente avec eux, celui qui a le permis se sent même responsable, il me dit qu'il aurait très bien pu prendre le volant a ma place ce soir la

[Pedroninho]

Bon déja "une bonne chose" pour toi..

 

Ben ton permis va probablement sauter, c'est sur.. ensuite une amende (peut etre pas trop cher sachant ta situation), du sursis très très probable.

 

Voila.. ce qui est arrivé était grave mais aurait pu être bien pire.. En éspérant que personne n'en garde aucune séquelle, si ce n'est une bonne leçon et surtout que tout le monde se relève ensuite dans la vie pro

[Invité §cha120QM]

Bonjour à tous,

 

Voila je viens sur forum-auto parce que je me pose certaines questions, je vais expliquer mon histoire avant tout.

 

Je me present j'ai 21 ans, j'habite en banlieue parisienne, je suis en période d'essais en tant que hotliner (salaire: SMIC) et j'ai le permis depuis bientôt 4 ans, sans antécédents ni fraudes.

 

Je suis parti en week end avec 2 amis en Bretagne, un soir, on décide d'aller en boite de nuit (en voiture évidemment..), mais on s'était promis de prendre le car ou de rentrer a pieds une fois la soirée finis.

 

Apres quelques verres, malheureusement les bonnes paroles qu'on avait eu sont évaporées et on reprend la voiture sans se poser aucune question.

 

A ce moment la on était 2 sur les 3 a avoir le permis, et manque de chance c'est a moi qu'on passe les clefs pour démarrer.

 

Et la c'est le drame, je loupe un virage, la voiture heurte un muret de granite avant de rebondir sur un arbre pour finir dans la maison d'une personne âgée (du flipper humain).

 

Dans mon malheur je ne tue personne, tout le monde sort de la voiture alors qu'elle est en train de bruler.

 

Le passager arrière est le plus chanceux, il s'en tire avec un mois de repos maison (bassin fracturé) alors que le passager coté conducteur lui en a pour 2 mois (colonne vertébrale dans la moelle osseuse, on a frôlé la paralysie)

Et moi-meme 4 mois minimum d'arrêt (fémur gauche complètement sectionné, genoux droit fracturer avec rotule déplacer et extrémité du fémur fracturé, rate endommagée, mes organes digestifs se sont déplacés dans tous les sens j'en ai fais une hémorragie interne).

 

Je vous écrit 1 mois jour pour jour post accident, je passe mes journées au lit et donc je repense beaucoup a ce weekend horrible qui aurait jamais du avoir lieu..

 

Je suis heureux que tout le monde soit en vie et d'être le plus blessée de tous, je ne m'en remettrais pas si l'un de mes amis avait quelque chose de plus grave que moi, je pense que c'est un bon retour a l'envoyeur et je le méritais grassement.

 

Ce soir la j'avais 1.25g/l et aucune trace de stupéfiants (encore heureux).

 

Désormais je me tourne vers le future et j'essais d'avancer, mais je ne peux m'empêcher de songer a ce que la loi va me faire endurer pour que je "retienne la leçon".

 

Les gendarmes m'ont parlé d'un retrait de permis, d'une amende et de la prison avec sursis.

Paraiterait-il que je passerait devant un juge, et connaissait la justice, je suppose que le jugement ne sera pas avant un an (?), et étant de nature très curieuse, je me demande voila, jusqu'où cela va aller.

 

Sachant qu'avant l'accident je n'avais pas de mutuelle (donc les frais d'hospitalisation, d'ambulance des 3 premiers jours je les ai dans les fesses, car par chance ma mère s'est empressée de m'en prendre une sachant que j'ai passé pratiquement 3 semaines a l'hôpital suite a des complications, j'ai vraiment évité le pire). De plus la voiture est carbonisé, je ne peux rien en récupérer et l'assurance ne rembourse rien vu que j'étais sous l'emprise d'alcool.

 

Je me demandais donc si le juge prendrait en considération le fait que je perd déjà beaucoup d'argent dans cet accident, et de plus, au vu des dommages corporels que j'ai subis, il compatirait et me donnerait une sanction moins lourde en se disant que j'ai déjà retenu la leçon (ce qui est le cas, je ne veux plus jamais conduire ni boire de ma vie).

 

Je me doute bien que j'aurais un casier judiciaire désormais, et que mon permis je peux lui dire au revoir (d'ailleurs je ne le regrette absolument pas, je serais prêt à le déchirer moi-même) mais à quelle hauteur ira mon amende ? sachant que les 2 blessés sont a moins de 90 jours d'arrêts car j'ai cru comprendre qu'au delà de 3 mois, ma peine serait plus élevée(?).

 

Voila, j'ai beaucoup écrit, je remercie tous ceux qui m'auront lu et répondu.

Attention sur les routes, quand on dit que la vie ne tient qu'à un fil, c'est n'est pas des paroles en l'air.

 

 

Je pense que tu auras tout le temps pour réfléchir à ta (votre) bêtise qui aurait pu vous coûter la vie. J'espère que les occupants de la maison n'ont pas eu trop de dégâts et qu'ils s'n remettront aussi bien toi et tes potes.

 

Ne comptes pas sur le juge pour prendre en considération le que tu perds beaucoup d'argent dans cet accident pour alléger ta sanction. La conduite en état d'ébriété est bien souvent impardonnable par les juges.

 

Renseignes toi auprès de ta nouvelle mutuelle pour savoir si elle prendra en charge tes fais médicaux compte tenu du fait qu'elle a été souscrite après l'accident.

 

Bon courrage et bon rétablissement.

[Invité §leb842qY]

Merci pour vos réponses

 

Dans la maison se trouvait une vieille dame de 90 ans qui a bien flippé, c'est sur qu'a 6heure du matin on s'attend plus a entendre les oiseaux chanter qu'une Citroen qui fonce dans votre maison..

 

Je vais me renseigner pour la mutuelle tu as raison, c'est vrai que sa m'étonnais beaucoup qu'on puisse souscrire à une telle chose alors que le malheur vient seulement d'avoir lieu!

 

Sinon je me demandais par rapport à l'amende, est-il négociable de faire des travaux d'intérêts généraux plutôt que de payer une lourde somme? Sachant qu'au niveau de l'Etat il n'y à aucune perte c'est pas comme si j'avais endommagé une route ou percuté une mairie.

[Pedroninho]

Merci pour vos réponses

 

Dans la maison se trouvait une vieille dame de 90 ans qui a bien flippé, c'est sur qu'a 6heure du matin on s'attend plus a entendre les oiseaux chanter qu'une Citroen qui fonce dans votre maison..

 

Je vais me renseigner pour la mutuelle tu as raison, c'est vrai que sa m'étonnais beaucoup qu'on puisse souscrire à une telle chose alors que le malheur vient seulement d'avoir lieu!

 

Sinon je me demandais par rapport à l'amende, est-il négociable de faire des travaux d'intérêts généraux plutôt que de payer une lourde somme? Sachant qu'au niveau de l'Etat il n'y à aucune perte c'est pas comme si j'avais endommagé une route ou percuté une mairie.

 

intervention des pompiers et gendarmes j'imagine.. donc si.

 

Par contre, tu peux toujorus essayer pour les TIG

[Invité §cha120QM]

La lourde amende, c'est plus en guise de punition pour te dissuader de recommencer donc il y a très peu de chance que tu y échappes...

[Invité §mda050ar]

tout dépend si tes passagers se retournent contre toi déja..

 

Il aurait quand même de drôles de potes si ceux ci se retournaient contre lui...

 

Enfin en tout cas l'essentiel c'est que vous ayez visiblement tous pris conscience de cette histoire ! Et ça c'est bien, mais en effet, peu de chance qu'un juge soit compatissant, beaucoup de gens devant la justice n'ont pas de moyen mirobolant, ce n'est pas un élément qui "allège" la sanction.

 

Pareil pour la prise de conscience, ça c'est bien pour toi et ton avenir, mais le juge on lui tout le temps qu'on a compris si tu vois ce que je veux dire.

[Pedroninho]

Il aurait quand même de drôles de potes si ceux ci se retournaient contre lui...

 

Enfin en tout cas l'essentiel c'est que vous ayez visiblement tous pris conscience de cette histoire ! Et ça c'est bien, mais en effet, peu de chance qu'un juge soit compatissant, beaucoup de gens devant la justice n'ont pas de moyen mirobolant, ce n'est pas un élément qui "allège" la sanction.

 

Pareil pour la prise de conscience, ça c'est bien pour toi et ton avenir, mais le juge on lui tout le temps qu'on a compris si tu vois ce que je veux dire.

 

 

certes, mais un gars qui par exemple se retrouve au chômage ou avec un handicap quelconque (genre un mal de dos alors que préparateur de commandes) ou encore dont sa mutuelle ou assurance ne prendrait pas en charge les X€ de frais d'hospitalisation à sa charge, peut se retourner..

[mdw63]

bon déjà tu as retenu la leçon d'après ce que je vois!!!

 

par contre pas sur que tes amis ne portent pas plainte contre toi car si il y a des séquelles ils pourront te demandé des dommages et intérêts a ton encontre!!!!mais ce n'est que des suppositions,de toute manière la gendarmerie va leur posé la question.

 

je pense que tu as le droit de demandé du T.I.G pour descendre le montant de l'amende.

[Invité §oul767Da]

Les potes d'aujourd'hui peuvent bien sur se constituer partie civile et te demander des dommages et intérets. J'espère que tu étais bien assuré. Je te conseille de prendre un Avocat avant d'aller au Tribunal. Les sanctions dépendront du Juge .

[Invité §mda050ar]

par contre pas sur que tes amis ne portent pas plainte contre toi car si il y a des séquelles ils pourront te demandé des dommages et intérêts

 

 

Les potes d'aujourd'hui peuvent bien sur se constituer partie civile et te demander des dommages et intérets.

 

Eh, mais franchement vous dressez tous une sacré portrait des relations amicales quand même !

 

Moi je conçois pas de poursuivre en ces conditions, et si ça se passe, et bien ce ne sont pas des amis.

Quand on fait une connerie à 3, on l'assume à 3, on essaye pas de tout remettre sur l'un (qui ne les a pas forcer à monter heun...).

[Invité §oul767Da]

Eh, mais franchement vous dressez tous une sacré portrait des relations amicales quand même !

 

Moi je conçois pas de poursuivre en ces conditions, et si ça se passe, et bien ce ne sont pas des amis.

Quand on fait une connerie à 3, on l'assume à 3, on essaye pas de tout remettre sur l'un (qui ne les a pas forcer à monter heun...).

Il s'agit d'une éventualité a ne pas écarter si les autres passagers ont des sequelles graves.Ces jeunes ont aussi des parents qui feront passer l'interet de leurs enfants avant le relationnel entre noceurs alcoolisés.

[sebmac]

Il aurait quand même de drôles de potes si ceux ci se retournaient contre lui...

 

Enfin en tout cas l'essentiel c'est que vous ayez visiblement tous pris conscience de cette histoire ! Et ça c'est bien, mais en effet, peu de chance qu'un juge soit compatissant, beaucoup de gens devant la justice n'ont pas de moyen mirobolant, ce n'est pas un élément qui "allège" la sanction.

 

Pareil pour la prise de conscience, ça c'est bien pour toi et ton avenir, mais le juge on lui tout le temps qu'on a compris si tu vois ce que je veux dire.

 

 

 

C'est possible, il faut pas se déclarer partie civile pour bénéficier d'une indemnité? Pote ou pas, c'est ainsi. Le juge déterminera le montant à verser, l'assurance versera, mais il faut la plainte. Rien n'empèche d'être en bon terme pendant et après la procédure.

[Invité §mda050ar]

Non, mais d'accord, mais admettons que ça arrive, les parents au lieu de tout remettre sur le conducteur pour dédouaner leurs enfants, ils pourraient pas demander à leurs enfants si ils sont montés dans la voiture en tout conscience ? Est-ce qu'ils ont été obligés ? Est-ce qu'ils savaient que le conducteur était alcoolisé ?

 

Les passagers ont aussi à assumer le fait qu'ils sont montés dans le véhicule en connaissance de cause.

[Invité §oul767Da]

Non, mais d'accord, mais admettons que ça arrive, les parents au lieu de tout remettre sur le conducteur pour dédouaner leurs enfants, ils pourraient pas demander à leurs enfants si ils sont montés dans la voiture en tout conscience ? Est-ce qu'ils ont été obligés ? Est-ce qu'ils savaient que le conducteur était alcoolisé ?

 

Les passagers ont aussi à assumer le fait qu'ils sont montés dans le véhicule en connaissance de cause.

Devant un Juge Le conducteur sera tenu pour responsable. Apres ce sera un débat avec les Avocats des différents partis. Pour l'instant, on en est pas la!

Je suis horrifié par l'inconscience de certains face aux dangers de l'alcool et de l'hécatombe parmi les jeunes le week end.

[Invité §mda050ar]

Devant un Juge Le conducteur sera tenu pour responsable. Apres ce sera un débat avec les Avocats des différents partis. Pour l'instant, on en est pas la!

Je suis horrifié par l'inconscience de certains face aux dangers de l'alcool et de l'hécatombe parmi les jeunes le week end.

 

Oui, ce que je voulais dire c'est je trouve normal que ces débats n'aient pour de tels cas pas lieu dans un tribunal, car chacun doit assumer. Pour le peu que chacun savait ce qu'il faisait, faut pas essayer de remettre son inconscience et son approbation de la connerie sur le moment sur l'unique responsabilité du conducteur...

 

Et tant mieux pour lui si visiblement ses amis demanderont rien et qu'ils assument (l'autre se sent aussi responsable il a dit), j'estime c'est logique.

[Invité §SD6628uT]

Merci pour vos réponses

 

Dans la maison se trouvait une vieille dame de 90 ans qui a bien flippé, c'est sur qu'a 6heure du matin on s'attend plus a entendre les oiseaux chanter qu'une Citroen qui fonce dans votre maison..

 

Je vais me renseigner pour la mutuelle tu as raison, c'est vrai que sa m'étonnais beaucoup qu'on puisse souscrire à une telle chose alors que le malheur vient seulement d'avoir lieu!

 

Sinon je me demandais par rapport à l'amende, est-il négociable de faire des travaux d'intérêts généraux plutôt que de payer une lourde somme? Sachant qu'au niveau de l'Etat il n'y à aucune perte c'est pas comme si j'avais endommagé une route ou percuté une mairie.

 

Une route non mais trois personnes oui, et même assez gravement, donc les appels à la clémence vont pas vraiment être entendus http://forum-auto.caradisiac.com/static/icones/smilies/non.gif

[Invité §oul767Da]

Oui, ce que je voulais dire c'est je trouve normal que ces débats n'aient pour de tels cas pas lieu dans un tribunal, car chacun doit assumer. Pour le peu que chacun savait ce qu'il faisait, faut pas essayer de remettre son inconscience et son approbation de la connerie sur le moment sur l'unique responsabilité du conducteur...

 

Et tant mieux pour lui si visiblement ses amis demanderont rien et qu'ils assument (l'autre se sent aussi responsable il a dit), j'estime c'est logique.

Tu sais, la logique et le droit!

[mdw63]

il y a 15ans j'ai eu un accident avec une xr3i je passe les détails a peine les flics arrivé sur les lieu de l'accident ils ont demandé a mon pote si il voulait porté plainte contre moi il a dit non et quand on a était faire notre déposition sur les circonstances de l'accident ils ont a nouveau demandé et il a refusé.

 

alors la pour un accident aussi grave même si les amis ne veulent pas porté plainte et si ils demandent conseil a un avocat le 1er truc qu'il dira l'avocat c'est de porté plainte.

[Invité §oul767Da]

il y a 15ans j'ai eu un accident avec une xr3i je passe les détails a peine les flics arrivé sur les lieu de l'accident ils ont demandé a mon pote si il voulait porté plainte contre moi il a dit non et quand on a était faire notre déposition sur les circonstances de l'accident ils ont a nouveau demandé et il a refusé.

 

alors la pour un accident aussi grave même si les amis ne veulent pas porté plainte et si ils demandent conseil a un avocat le 1er truc qu'il dira l'avocat c'est de porté plainte.

Bien sur! c'était ma réflexion.

[Invité §mda050ar]

il y a 15ans j'ai eu un accident avec une xr3i je passe les détails a peine les flics arrivé sur les lieu de l'accident ils ont demandé a mon pote si il voulait porté plainte contre moi il a dit non et quand on a était faire notre déposition sur les circonstances de l'accident ils ont a nouveau demandé et il a refusé.

 

alors la pour un accident aussi grave même si les amis ne veulent pas porté plainte et si ils demandent conseil a un avocat le 1er truc qu'il dira l'avocat c'est de porté plainte.

 

Pas forcément, car pas tous vont consulté un avocat...

Ça me rappelle un reportage sur la TNT où un passager était mort, peut être durant une "course", d'après les commentaires de la voix-off (si je me souviens bien).

 

Au final ils avaient dit que les parents du décédé n'avaient pas porté plainte contre l'ami du fils, soit le conducteur... C'est leur choix.

[mdw63]

oui après libre a eux de porté plainte ou pas.

[Invité §leb842qY]

au final, en lisant vos réponses je me rend compte de 2 choses :

 

_si plainte il y a, je suis vraiment dans la merde

_si aucune plainte, je reste dans la merde même avec un taff au smic la sanction sera lourde

 

dis donc, question réconfort c'est pas ça ici

 

en tout cas, ca me permet de voir la vérité en face tout de suite, j'ai plus qu'a commencer les economies tout de suite !

[Invité §oul767Da]

au final, en lisant vos réponses je me rend compte de 2 choses :

 

_si plainte il y a, je suis vraiment dans la merde

_si aucune plainte, je reste dans la merde même avec un taff au smic la sanction sera lourde

 

dis donc, question réconfort c'est pas ça ici

 

en tout cas, ca me permet de voir la vérité en face tout de suite, j'ai plus qu'a commencer les economies tout de suite !

Le Juge tiendra compte de ta prise de conscience. Vois si tu peut bénéficier de l'assistance d'un Avocat par l'aide Juridictionnelle. La plainte est juste une éventualité dans le cas ou tes amis auraient été gravement blesses ce qui n'a pas l'air d'etre le cas. Ce qui est fait est fait. Il faut te remettre sur pied et voir l'avenir.

[mdw63]

au final, en lisant vos réponses je me rend compte de 2 choses :

 

_si plainte il y a, je suis vraiment dans la merde

_si aucune plainte, je reste dans la merde même avec un taff au smic la sanction sera lourde

 

dis donc, question réconfort c'est pas ça ici

 

en tout cas, ca me permet de voir la vérité en face tout de suite, j'ai plus qu'a commencer les economies tout de suite !

 

désolé mais c'est pas le monde des bisounours dans le monde qu'on vie!!!!surtout avec l'accident que tu as eu!!!

 

tu préfère quoi que l'ont te disent que tu va avoir 50€ d'amende et une tape sur la fesse gauche???

 

désolé sa marche pas comme ça il faut mieux que tu sache le pire et que si tu prend moins tu sera contente de la sanction.

[Invité §leb842qY]

absolument d'accord avec toi mdw63 mais je pensais qu'au vu des séquelles corporelles le juge se dirait "bon il en a bavé assez comme ça on va pas lui en rajouter une couche"

 

mais bon c'est tant pis pour moi j'avais qu'à pas faire le con

 

merci encore a tous ceux qui ont pris la peine de repondre

[Pedroninho]

au final, en lisant vos réponses je me rend compte de 2 choses :

 

_si plainte il y a, je suis vraiment dans la merde

_si aucune plainte, je reste dans la merde même avec un taff au smic la sanction sera lourde

 

dis donc, question réconfort c'est pas ça ici

 

en tout cas, ca me permet de voir la vérité en face tout de suite, j'ai plus qu'a commencer les economies tout de suite !

Si pas de plainte sanction lourde oui, mais bon ça passera..

 

Si plainte, sanction terrible surtout niveau financier..

 

Mais vu qu'on en prend pas le chemin..

 

Quand tout sera fini, même au SMIC ou au chomedu, allez vous faire un bon resto entre vous 3.. sans bouteille !

[thezeeh]

Tu as du taper fort non?

les nombreuses fois ou j'ai rouler sous l'emprise de l'alcool ( ouhh vilain ) , je roulais peinard mode super vigilant ( enfin je le pensais à l'époque ), laissant l'infime partie de mon cerveau qui ne baignait pas dans l'alcool gerait les distances !

 

ps : C'est pas bien hein?

[Invité §mda050ar]

On s'en fou que c'est pas bien. La Sécurité c'est pas des jugements moraux.

Et puis parfois on joue, et on gagne. On gagne trop souvent avec l'alcoolémie, au vu du peu de contrôles, en opposition à la surprésence pour la vitesse qui en réalité plus que générer de réels soucis de sécurité, permet surtout d'avoir des rentrées d'argent simples et rapides.

Mais chaque permis retirer pour alcoolémie, c'est en effet une œuvre de salubrité publique.

 

Pour le cas ici, son épreuve lui a permis de comprendre avant même d'être sanctionné, tant mieux pour lui.

 

Pour Lebatman, je comprends ce que tu dis, mais imagine que la situation financière serait un élément pour minimiser la sanction, ce serait un peu facile non ? Suffirait que ceux qui font sciemment les cons, fassent en sortent de, pour être puni moins gravement que les autres.

[Invité §oul767Da]

On s'en fou que c'est pas bien. La Sécurité c'est pas des jugements moraux.

Et puis parfois on joue, et on gagne. Trop souvent, au vu du peu de contrôles d'alcoolémie, en opposition à la sur présence pour la vitesse qui plus que générer de réels soucis de sécurité, permet surtout d'avoir des rentrées d'argent.

Mais chaque permis retirer pour alcoolémie, c'est en effet une œuvre de salubrité publique.

 

Pour le cas ici, son épreuve lui a permis de comprendre avant même d'être sanctionner, tant mieux pour lui.

 

Pour Lebatman, oui je comprends ce que tu dis, mais imagine que la situation financière serait un élément pour minimiser la sanction, ce serait un peu facile non ? Suffirait que ceux qui font sciemment les cons, fassent en sortent de, pour être puni moins gravement que les autres.

Vu sa situation, il écopera probablementd'une peine de prison avec sursis ( pas de récidive). Il sera probablement a des TIG et éventuellement a dédommager ses victimes. Peut etre aussi une obligation de soins. Etant insolvable, il n'aurapas d'amende. Bien sur le permis sera annulé pendant de nombreuses années. Le verdict dépendra aussi de son comportement à l'audience et du talent de son Avocat.

[Invité §leb842qY]

Vu sa situation, il écopera probablementd'une peine de prison avec sursis ( pas de récidive). Il sera probablement a des TIG et éventuellement a dédommager ses victimes. Peut etre aussi une obligation de soins. Etant insolvable, il n'aurapas d'amende. Bien sur le permis sera annulé pendant de nombreuses années. Le verdict dépendra aussi de son comportement à l'audience et du talent de son Avocat.

 

 

Ton message me rassure un peu plus ! Je me voyais payer pendant des années ma faute ..

Donc il faut absolument que je me trouve un avocat, mon père est contre ça, il dit que c'est un signe de explicite que l'on a de l'argent que de pouvoir s'en payer un (en partant du principe que je ne puisse pas en avoir un gratuitement), et que donc la peine serait plus l'amende serait donc plus lourde derrière.

[Invité §oul767Da]

 

Ton message me rassure un peu plus ! Je me voyais payer pendant des années ma faute ..

Donc il faut absolument que je me trouve un avocat, mon père est contre ça, il dit que c'est un signe de explicite que l'on a de l'argent que de pouvoir s'en payer un (en partant du principe que je ne puisse pas en avoir un gratuitement), et que donc la peine serait plus l'amende serait donc plus lourde derrière.

Je ne sais pas ce que le Juge décidera. Dans ton cas un avocat me parait indispensable vu que tu a le droit de te défendre. Cela n'excuse en rien la lourde faute que tu a commise pour laquelle tu aura une lourde sanction. Essaie de te renseigner si tu peux béneficier de l'AJ?

[Invité §Tis758PG]

Quelques précisions d'ordre strictement juridique.

 

Nous somme en présence d'un conducteur titulaire du permis depuis 4 ans, donc qui n'est plus en probatoire, et qui conduit sous l'emprise de l'alcool (taux délictiel de 1,25 g par litre de sang). Pour une telle conduite les sanctions qui seront fixées par le tribunal correctionnel, maxi sont :

- amende : 4.500 €

- prison : 2 ans

- suspension non aménageable du permis : 3 ans

ou

- annulation du permis : 3 ans

La suspension permet, une fois achevée, de récupérer son permis sous certaines conditions, l'annulation oblige, une fois la péiode achevée, de repasser son permis, catégorie par catégorie.

 

A cela s'ajoute les sanctions annexes :

- stage,

- travaux d'intérêt général,

- confiscation possible de la voiture (ce ne sera pas le cas ici puisque la voiture est détruite),

puis retrait de 6 points.

 

Il y a aggravation de la situation puisqu'il y a eu accident avec 3 blessés dont le conducteur qui, au bout de 4 mois, est toujours en ITT et le code de la route ne spécifie nullement que l'IIT de moins de 3 mois ne s'applique qu'aux blessés autres que le conducteur. Donc nous sommes dans le cas d'un second délit de "blessures involontaire avec une ITT de + de 3 mois". Là encore, le tribunal correctionnel dispose des maxi suivants :

- amende : 100.000 € (pas d'erreur de zéro, c'est bien cent mille euros maxi),

- suspension ou annulation du permis pour 10 ans,

- prison : 2 ans

- TIG

puis un retrait de 6 points.

 

Ces sanctions sont les maxi mais nous n'avons jamais vu un tribunal prononcer les maxi pour un premier délit.

Le cumul des points retirés par le SNPC sera de 8, les points ne sont pas du ressort du tribunal.

 

En ce qui concerne le dépôt de plainte, c'est bien si ses amis ne déposent pas une plainte contre l'auteur responsable de cet accident. Cependant, les organismes de remboursement (assurances, sécu, mutuelle, etc.) vont peut être exiger ce dépôt de plainte avec constitution de partie civile et ce, pour diverses raison, cela va leur permettre d'avoir accès à toutes les pièces du dossier via leurs avocats, que les dommages-intérêts soient fixés directement par le tribunal correctionnel au lieu d'attendre la fin de la procédure pénale et le jugement pour entamer une procédure au civil. Enfin, les DI fixés par les tribunaux pénaux sont souvent plus lourds que ceux fixés par le TGI. Il convient aussi de souligner que, ce n'est pas parce que les victimes ne déposent pas de plainte qu'il n'y aura pas de procès. Le procureur, au nom de la protection de la société et au vu du dossier, peut très bien (et là, il le fera) poursuivre l'auteur de l'accident.

 

Bien entendu, les victimes seront indemnisées soit par l'assurance de la voiture (si cette asurance n'est pas suspendue pour conduite sous alcool) soit par le Fonds de Garantie Automobile (si assurance suspendue). Dans tous les cas de figure, l'assurance ou le FGA se retourneront contre le conducteur responsable pour se faire rembourser, jusqu'au dernier centime, des sommes versées aux victimes. Cela couvre aussi les dommags causés à la maison et au muret. Dans cette hypothèse, lebatman est endetté pour plusieurs dizaines d'années.

 

En attendant, le seul conseil que je donnerai à lebatman, c'est de prendre un avocat, c'est indispensable. S'il a des moyens limités, qu'il demande au greffe l'aide juridictionnelle et la liste des avocats spécialisés qui acceptent cette aide juridictionnelle.

 

Désolé pour le pavé mais cela me parraissait indispensable de faire un point précis de la situation.