Vente Voiture moteur HS comment faire pour CT

[Invité §Cli450NZ]

Salut. voila j'ai le moteur de ma voiture qui est hs. Je souhaiterai la vendre dans l'état, mais le controle technique date de + de 6 mois. Comment faire pour la vente car il parait que les controles techniques non roulant n'existe plus? Qui peut m'eclairer sur le sujet svp?

[Invité §Sup164KJ]

http://lmgtfy.com/?q=controle+technique+non+roulant

[Invité §Cli450NZ]

heu... ça m'en dit pas plus... car les sujets que je trouve, ils datent d'avant 2009 alors que le controel technique non roulant n'existe plus (soit disant).

[Invité §Cli450NZ]

j'ai trouvé sa sur carte-grise.org

 

Vendre / Acheter un véhicule "non roulant"

En pratique, toute vente de véhicule est conditionnée à la présentation d'une attestation de contrôle technique de moins de 6 mois. Auparavent, la vente d'un véhicule non roulant pouvait se faire en présentant une preuve de contrôle technique "non roulant". Désormais, le propriétaire du véhicule devra faire passer un contrôle technique normal au véhicule avant le vendre. Une contre-visite sera alors prescrite mais cela n'empêchera pas l'immatriculation du véhicule.

Le fait, pour tout propriétaire, de ne pas effectuer la déclaration ou de ne pas observer les délais prévus au présent article du IV du Article R322-6 du code de la route modifié par Décret n°2009-136 du 9 février 2009 - art. 6 est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

 

 

Mais bon comment je fais, le moteur est cassé je vais pas appeller un depanneur pour m'ammener la voiture au controle qui est a 10 km et payer je ne sais combien!

[Invité §Sup164KJ]

heu... ça m'en dit pas plus... car les sujets que je trouve, ils datent d'avant 2009 alors que le controel technique non roulant n'existe plus (soit disant).

 

 

Tu es sur d'avoir lu?

 

Vendre / Acheter un véhicule "non roulant"

 

En pratique, toute vente de véhicule est conditionnée à la présentation d'une attestation de contrôle technique de moins de 6 mois. Auparavent, la vente d'un véhicule non roulant pouvait se faire en présentant une preuve de contrôle technique "non roulant". Désormais, le propriétaire du véhicule devra faire passer un contrôle technique normal au véhicule avant le vendre. Une contre-visite sera alors prescrite mais cela n'empêchera pas l'immatriculation du véhicule.

Le fait, pour tout propriétaire, de ne pas effectuer la déclaration ou de ne pas observer les délais prévus au présent article du IV du Article R322-6 du code de la route modifié par Décret n°2009-136 du 9 février 2009 - art. 6 est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

 

[daniel762]

De toutes façons, même pour un CT "non roulant" il faut bien amener le véhicule, donc de ce point de vue là passer un CT normal ou un CT "non roulant" ne change rien...

 

A mon avis, tu dois pouvoir passer un CT normal, qui aura pour résultat une contre-visite car le contrôleur n'aura pas pu vérifier certains points. Ca permet à ton acheteur d'immatriculer la voiture, et ensuite il a 2 mois pour la réparer et passer la contre-visite, s'il ne veut pas devoir repasser un CT complet.

 

As-tu téléphoné à un ou des centres de CT, voir s'ils ont une solution ?

[m-d-s]

Suite a un accident en 2009 ma moman a eu le soucis (délais des réparations et de fait date limite du Ct dépassé comme par hasard)

 

Bref, le centre de Ct a refusé de passer son auto avant réparations.

Choc avant pris par l'assurance pour 1.000€ de travaux (cote 8.000)

 

A noter aussi que l'expert a tout contrôlé aux cas où une modification où usure non lié au choc jouerais....

 

Pas le cas bien sur mais sait on jamais....

 

Bref, soit le garage faisait faire le Ct suite réparations ( non proposé)

Soit, a ses risques et périls elle se rendait au centre de Ct en évitant de croiser la bleusaille.

Département 06....

 

Au final, tout c'est bien passé (1° Ct = 4 ans vierge) et pas de mauvaises rencontres.

[Invité §dam067Tq]

Salut. voila j'ai le moteur de ma voiture qui est hs. Je souhaiterai la vendre dans l'état, mais le controle technique date de + de 6 mois. Comment faire pour la vente car il parait que les controles techniques non roulant n'existe plus? Qui peut m'eclairer sur le sujet svp?

 

 

[Invité §oul767Da]

Répare le moteur, passe le CT.

[Invité §ury158eF]

Bonjour,

 

je connais un site qui rachète toute sorte de voiture même le moteur HS, gagé et sans controle techniques également les ancien taxi et utilitaire, vraiment cool.

 

http://achat-voiture-accidente.fr

 

Quelqu'un les connais?