Présentation + Probleme signalisation stationnement

[Invité §Dez307gv]

Bonjour, je m'appel Corentin et j'habite dans le Val d'Oise.

 

J'aurai une question pour les spécialistes du code de la route, à laquelle je n'ai pas trouvé de réponse sur internet.

 

Prenant les transports en commun, je laisse ma voiture toute la semaine. Celle-ci était garée sur une place avec marquage blanc. Surprise, en voulant la reprendre, 4 PV pour stationnement gênant. Après renseignement, il s'agissait de places "dépose minute" pour un collège à proximité, ceci n'étant déductible que par des panneaux et non par un marquage au sol particulier. Seulement, seul le panneau de "rappel" se trouve sur la voie mais pas le premier panneau... Je me trouvais garé avant le panneau rappel (une 10aine de mètres) et ne passant pas devant à pied, de nuit de surcroît, je ne l'avais pas remarqué. Le panneau "premier" étant manquant, cela consitue-t-il un défaut de signalisation pouvant entraîner la nullité de la verbalisation (surtout que j'en ai pris 4 consécutives...)

 

Merci pour votre attention,

 

bonne journée,

 

Corentin.

[Invité §yoh811Tn]

une photo des lieux ou lien google pour mieux comprendre ?

[tech3]

4 contraventions ? pfff ils ont vraiment abusés la, c'est n'importe quoi...

[Invité §Dez307gv]

Voici une capture ecran de la rue en question avec quelques commantaires.

 

 

 

 

A noter : Le panneau de rappel ne fait plus face à la voie, mais il est tourné parallèlement au mur, de sorte qu'on ne peut lire ce qui y est inscrit que si on est à peu près à son niveau.

 

Merci.

 

Corentin

[Invité §yoh811Tn]

tu dis que le 1er panneaux n'hexiste plus ? Donc plus d'interdiction ?

 

Je ne pense pas que ca soit dans le code, mais d'usage, ces emplacement, sont fait de blanc/jaune ou bleu/jaune.

 

La ayant que du blanc, la confusion reste entiere

[Invité §Dez307gv]

A préciser aussi pour le contexte et surtout pour dire que je ne suis pas de mauvaise foi (genre j aurai fait semblant de pas voir le 2eme panneau) Il faisait nuit et le parking était blindé.

[Invité §Has051dd]

Sauf erreur, on peut être verbalisé plusieurs fois pour un stationnement non payé, mais pas pour un stationnement gênant. Trois de ces PV doivent être annulables à ce titre. Dans la mesure où la destination de cette zone est clairement indiquée sur le marquage au sol (il est en effet lisiblement inscrit sur la photo qu'il s'agit d'une ETUNIM ESOPED, la lecture devant se faire dans le sens de circulation), l'annulation du premier pv est plus aléatoire.

A ta place j'irais me garer ailleurs la prochaine fois.

[Invité §Dez307gv]

Autant pour moi je n avais pas vu que c'est écrit au sol sur la photo. Donc détail supplémentaire: ce n'est plus le cas non plus maintenant la voie a été refaite. Les places de parking sont tout ce qu'il y a de plus normales. La question donc: La non présence d'un premier panneau constitue t-elle un défaut de signalisation ?

[Invité §Has051dd]

Si le panneau n'est pas présent du tout rien n'indique plus que le stationnement n'est pas autorisé, la verbalisation devient irrégulière.

Il faut cependant le prouver de préférence par témoignage écrit indiquant qu'à la date du PV rien n'indiquait une interdiction à cet endroit.

C'est pas gagné quand même, en tout cas pour le 1er PV.

[arkona37]

Déjà, si le premier panneau a été enlevé, dépêche-toi de prendre une photo, même si c'est pas du tout gagné car avec ou sans panonceau "rappel", il y a bel et bien un panneau "interdiction de stationner" au milieu qui t'indique qu'il est ...interdit de stationner. A la limite, je ne vois d'ailleurs pas l'utilité d'avoir mis "rappel" sous ce deuxième panneau.

[Invité §Dez307gv]

D'accord, mais il se trouve que je remonte rarement toute une rue pour regarder si il n'y a pas un panneau. Je suis habitué, qu'une zone de stationnement gênante soit indiquée à son début. Je pense (et je sais même) être de bonne foi, je cherche une manière légal de contester ces amendes, a savoir, est il définit dans le code de la route qu'une zone de stationnement gênant doit être indiquée à son début ? En général je suis habitué à voir sur la route, à ce qu'il y ait un panneau avec en dessous des flèches pour signaler que la zone concernée se trouve en amont, et en aval (ou a gauche et droite) du panneau. Si tel n'est pas le cas alors il me semble que la zone concernée commence au panneau. Là il s'agit d'un panneau rappel, donc où se trouve le premier panneau ? Je vais essayer de voir dans le code de la route que je n'ai jamais lu, mais je sais déjà que je vais sombrer dans un monde obscure ^^

 

Merci pour vos réponses

[mackinley]

Bonjour

D'accord, mais il se trouve que je remonte rarement toute une rue pour regarder si il n'y a pas un panneau. Je suis habitué, qu'une zone de stationnement gênante soit indiquée à son début. Je pense (et je sais même) être de bonne foi, je cherche une manière légal de contester ces amendes, a savoir, est il définit dans le code de la route qu'une zone de stationnement gênant doit être indiquée à son début ? En général je suis habitué à voir sur la route, à ce qu'il y ait un panneau avec en dessous des flèches pour signaler que la zone concernée se trouve en amont, et en aval (ou a gauche et droite) du panneau. Si tel n'est pas le cas alors il me semble que la zone concernée commence au panneau. Là il s'agit d'un panneau rappel, donc où se trouve le premier panneau ? Je vais essayer de voir dans le code de la route que je n'ai jamais lu, mais je sais déjà que je vais sombrer dans un monde obscure ^^

 

Merci pour vos réponses

 

 

Il a été répondu à votre question, mais vous n'avez pas l'air d'avoir compris.

La verbalisation est irrégulière si le panneau est absent mais COMME ON VOUS L'A DIT, vous n'avez pas de preuve que le panneau est manquant.

Faites venir des témoins, faites des photos, mais ce sera peut-être trop tard ..

Quant à votre histoire de rappel, elle est inutile et vous embrouillez tout avec çà puisque vous étiez stationné avant le panneau de rappel et non après.

Evidemment qu'un panneau s'applique à ce qui se trouve en aval et non en amont !!

[Invité §Pou048kO]

Evidemment qu'un panneau s'applique à ce qui se trouve en aval et non en amont !!

 

 

C'est la meilleure de l'année celle-la!!!

On n'est pas le 1er Avril pourtant...

 

Donc ce panneau s'applique à ce qui se trouve après?

http://www.anirom.com/panneaux/stationnementlong.jpg

 

Et celui-ci?

http://t1.ftcdn.net/jpg/00/26/68/78/400_F_26687804_C0BMubI2iX3DD1BQgS5vwadb4UjDyBA0.jpg

[Invité §yoh811Tn]

le paneau seul, s'applique a ce qu'il y a apres.

 

Sauf un "rappel" ou des fleches comme sur tes photos