accident

[Invité §Wis805ix]

Bonjour j'ai eu un accident de la route en 50cc je m'explique je ne suis pas en tord de cette accident je rentrer cher moi avec un ami un femme ivre avec beaucoup d'alcool n'a pas effectuer sont stop je la percute . Suite à cela hospitalisation cet on s'en sort tout les deux avec 6jour itt et un mois d'arrêt de travaille . Lord de cette accident moi et mon ami avions consommer de l'alcool prise de sang 0,8g pur pour moi étant conducteur du 50cc . Je passe au tribunal dans 6jour je flippe au maximum la procureur me retient pour blessure involontaire sur mon ami avec 2 circonstance aggravante alcool dépassement a visibilité réduite (d'après les témoin ) j'ai peur pour la suite quelqun peut t'il meclaissir sur les sanction je n'est jamais eu de souci niveau justice jai accepter les fait reprocher sur moi mon ami na rien contre moi n'a pas porter plainte ne veut rien de moi mais de la femme qui et en tord dans la grande parti de laccident aides moi à savoir les peine que je risque .

[Vitorinho]

Juste pour info tu es en tord vu ton état alcoolisé

Tu as le permis ou pas?

[Invité §chk614eG]

Juste pour info tu es en tord vu ton état alcoolisé

Tu as le permis ou pas?

 

 

Le fait d'être alcoolisé ne donne pas les torts. Par contre c'est une close d'annulation du contrat d'assurance.

 

Question, le passager du 50cc a-t-il porté plainte contre le conducteur du scooter ?

Et pourquoi certains témoins parle de dépassement dangereux ?

 

(je tiens à dire que le poste n'est pas super lisible, on risque de râter des détails...)

[Invité §bob400NV]

Bonjour,

 

Déjà, estimez vous heureux car les conséquences corporelles auraient pu être bien plus grave et au final vous avez l'air de vous en sortir assez bien avec 1 mois d'arrêt de travail.

 

Votre ami qu'a t-il eu? Car même si lui décide de ne pas porter plainte le procureur peut parfaitement décider de vous poursuivre au pénal s'il l'estime nécessaire. D'après vos dires la situation est quand même assez mal embarquée pour vous; contrôlé positif à l'alcool, témoins à charge contre vous... Vous dites que c'est la conductrice qui est responsable de l'accident parce qu'elle à griller un stop et ce serait vrai dans le cadre d'un accident avec constat amiable classique mais à partir du moment ou du corporel entre en jeu, c'est la police (ou gendarmerie) qui s'occupe de déterminer les responsabilités de chacun dans l'accident, avez vous eu un retour des fdo à ce niveau?

 

Enfin,la femme au volant que vous dites ivre a du subir elle aussi un contrôle d'alcoolémie et si vous les deux conducteurs impliqués ont été contrôlés positifs à l'alcool, vous pouvez déjà considérés que vos avis et versions des faits auprès du juge n'auront aucunes valeurs et que son jugement se basera essentiellement sur le rapport de police ainsi que la version des témoins qui ont vu l'accident.

 

Quoiqu'il en soit, je vous conseille lors de votre passage au tribunal de faire amende honorable auprès du procureur en regrettant d'avoir pris le guidon de votre 50cc après avoir bu, c'est la meilleure défense à avoir dans votre cas au vu de la situation.

 

Pour rouler en 50cc, vous devez être jeune sans doute? Étant motard, je trouve totalement inconscient de boire autant d'alcool en deux roues motorisés, c'est votre vie qui est en jeu. Des potes motard ont perdu la vie pour moins que ça...

[GT-Racing]

 

Le fait d'être alcoolisé ne donne pas les torts. Par contre c'est une close d'annulation du contrat d'assurance.

 

Question, le passager du 50cc a-t-il porté plainte contre le conducteur du scooter ?

Et pourquoi certains témoins parle de dépassement dangereux ?

 

(je tiens à dire que le poste n'est pas super lisible, on risque de râter des détails...)

 

 

C'est déjà répondu dans son premier message.

[Invité §chk614eG]

 

C'est déjà répondu dans son premier message.

 

Ouép, en relisant avec le doigt, j'ai vu ça à la fin

[Invité §chk614eG]

Bonjour,

 

Déjà, estimez vous heureux car les conséquences corporelles auraient pu être bien plus grave et au final vous avez l'air de vous en sortir assez bien avec 1 mois d'arrêt de travail.

 

Votre ami qu'a t-il eu? Car même si lui décide de ne pas porter plainte le procureur peut parfaitement décider de vous poursuivre au pénal s'il l'estime nécessaire. D'après vos dires la situation est quand même assez mal embarquée pour vous; contrôlé positif à l'alcool, témoins à charge contre vous... Vous dites que c'est la conductrice qui est responsable de l'accident parce qu'elle à griller un stop et ce serait vrai dans le cadre d'un accident avec constat amiable classique mais à partir du moment ou du corporel entre en jeu, c'est la police (ou gendarmerie) qui s'occupe de déterminer les responsabilités de chacun dans l'accident, avez vous eu un retour des fdo à ce niveau?

 

Enfin,la femme au volant que vous dites ivre a du subir elle aussi un contrôle d'alcoolémie et si vous les deux conducteurs impliqués ont été contrôlés positifs à l'alcool, vous pouvez déjà considérés que vos avis et versions des faits auprès du juge n'auront aucunes valeurs et que son jugement se basera essentiellement sur le rapport de police ainsi que la version des témoins qui ont vu l'accident.

 

Quoiqu'il en soit, je vous conseille lors de votre passage au tribunal de faire amende honorable auprès du procureur en regrettant d'avoir pris le guidon de votre 50cc après avoir bu, c'est la meilleure défense à avoir dans votre cas au vu de la situation.

 

Pour rouler en 50cc, vous devez être jeune sans doute? Étant motard, je trouve totalement inconscient de boire autant d'alcool en deux roues motorisés, c'est votre vie qui est en jeu. Des potes motard ont perdu la vie pour moins que ça...

 

 

Concernant les FDO, il donnent les responsabilité ou notent-ils plutôt les circonstance exacte de l'accident ?

Niveau financier, ce sont les assurances qui rentre en jeu non ? Après, pour le tribunal, je n'y connais pas grand chose...

 

Concernant l'alcool au guidon, je suis bien entendu contre, mais 0.8g, cela représente 3 bières environ, finalement pas si énorme que cela. Sachant que cela varie d'une personne à l'autre... Mais nous sommes bien d'accord, alcool et 2 roue, ça fait pas bon ménage, c'est certain !

[Invité §ark881xU]

ouai, pourquoi "dépassement dangereux"?

[Invité §ark881xU]

 

Concernant les FDO, il donnent les responsabilité ou notent-ils plutôt les circonstance exacte de l'accident ?

Niveau financier, ce sont les assurances qui rentre en jeu non ? Après, pour le tribunal, je n'y connais pas grand chose...

 

Concernant l'alcool au guidon, je suis bien entendu contre, mais 0.8g, cela représente 3 bières environ, finalement pas si énorme que cela. Sachant que cela varie d'une personne à l'autre... Mais nous sommes bien d'accord, alcool et 2 roue, ça fait pas bon ménage, c'est certain !

 

 

Au contraire...

[Invité §ark881xU]

Les "témoins" sont ceux qui ont été doublés, non?

[Invité §Wis805ix]

Re

je me suis mal expliqué voilà pluse de détail :

je suis une voiture celle si tourne pour aller dans une autre rue je me dèporte légèrement de la conductrice adverse surgie de cette rue dans effectuer sont stop sous enprise alcool (1.36mg) après rapport police ect elle avoue ces tort (alcool, ne pas avoir effectuer sont stop ) je passe le même jour pour victime contre elle . Mon ami n'a jamais porter pleinte contre moi.

[Invité §Wis805ix]

Je n'est pas de permis mon ami sans sort juste avec un arrêt 1 mois et 6 jour itt

[Invité §chk614eG]

Et vous avez porté plainte contre cette dame ? Car c'est quand même elle qui a causé l'accident...

[Invité §Wis805ix]

Oui pleinte déposé par moi et mon passager

[Invité §Wis805ix]

Je voulais savoir ce que je risquer par rapport à tout sa sachant que je n'est jamais eu de problème a ce niveau la merci

[Vitorinho]

Le fait d'être alcoolisé ne donne pas les torts. Par contre c'est une close d'annulation du contrat d'assurance.

 

Je parle de pénal pas d'assurance

Il me semble que tu risque aussi une impossibilité de passer ton permis pendant 5 ans

[Invité §Wis805ix]

Je reconnais bien mes faute ect... niveau amende que je suppose devrait avoir quelqun aurait une idée ?

Je passe en plaidé coupable la juge va telle prendre en compte que je ne suis pas le responsable a 100% de l'accident ? ( je ses que j'avais consommée j'en était conscient ) je rapel que je ne suis jamais aller dans un tribunal comment cela va t'il se passer ?

[Invité §bob400NV]

 

Concernant les FDO, il donnent les responsabilité ou notent-ils plutôt les circonstance exacte de l'accident ?

Niveau financier, ce sont les assurances qui rentre en jeu non ? Après, pour le tribunal, je n'y connais pas grand chose...

 

Concernant l'alcool au guidon, je suis bien entendu contre, mais 0.8g, cela représente 3 bières environ, finalement pas si énorme que cela. Sachant que cela varie d'une personne à l'autre... Mais nous sommes bien d'accord, alcool et 2 roue, ça fait pas bon ménage, c'est certain !

 

Effectivement, je me suis mal exprimé car dans les faits ce ne sont pas les Fdo qui établissent les responsabilités mais les assurances des conducteurs concernés. Cependant, dans le cadre d'un accident avec corporel les assurances se basent avant tout sur le procès verbal établit par les Fdo.

 

Au niveau financier, ce sont effectivement les assurances qui vont intervenir cependant dans ce cas ci, et suivant les responsabilités qui vont être décidées, le ou la conducteur/trice peut déjà faire une croix sur sa propre indemnisation car l'alcool est une cause de rupture de contrat de manière unilatérale... La victime sera tout de même indemnisée mais l'assurance peut malgré tout décider de la radier. Par contre pour le passager pas de soucis, il sera indemnisé quoiqu'il arrive.

 

Mais attention ici il y a également du pénal qui entre en jeu, avec convocation au tribunal des deux parties et sachant que le pénal prévaut toujours sur le civil, les assurances ne pourront pas se mettent d'accord tant que le jugement n'aura pas été rendu. La conductrice a l'air de reconnaitre sa culpabilité mais attention entre ce qu'elle dit au moment de l'accident et ce qu'elle va dire devant le juge après plusieurs mois de réflexion ça ne sera pas la même chose.

 

0.8g d'alcool ce n'est peut-être pas beaucoup, mais ça agit déjà sur le temps de réaction et notre perception de l'environnement, surtout que l'auteur semble mineur ou avoir à peine la majorité, et comme je l'ai dis d'autre sont partis pour moins que ça. Autant en voiture je suis vraiment loin d'être irréprochable à ce niveau là, autant en moto je ne rigole pas avec l'alcool, on est tellement vulnérable.

[Invité §bob400NV]

Je reconnais bien mes faute ect... niveau amende que je suppose devrait avoir quelqun aurait une idée ?

Je passe en plaidé coupable la juge va telle prendre en compte que je ne suis pas le responsable a 100% de l'accident ? ( je ses que j'avais consommée j'en était conscient ) je rapel que je ne suis jamais aller dans un tribunal comment cela va t'il se passer ?

 

A l'heure qu'il est les responsabilités n'ont toujours pas été décidées donc ne dit pas devant le juge que tu n'es pas responsable "à 100%" de l'accident lol. Comme je l'ai dit dans mon premier post, la meilleurs défense à avoir pour toi c'est de faire profil bas et regretté avoir pris le guidon après avoir consommé, faut vraiment que tu donnes l'impression au juge que tu ne recommencera plus et c'est comme ça qu'il se montrera clément.

 

Néanmoins, ne te fais pas d'illusion pour conduite en état d'ivresse tu te prendra nécessairement une amende (pas trop élevé si première fois) et une interdiction de passage de permis pendant quelques mois vu que tu n'as pas le permis. Rassures moi tu as quand même le bsr ou permis am je crois maintenant?

[Invité §Wis805ix]

Oui j'ai bien le permi am le 50cc était en règle je ne suis plus mineur 21ans

[Invité §chk614eG]

Je parle de pénal pas d'assurance

Il me semble que tu risque aussi une impossibilité de passer ton permis pendant 5 ans

 

 

Ok, et oui il est possible d'avoir une impossibilité de passé le permis.

Effectivement, je me suis mal exprimé car dans les faits ce ne sont pas les Fdo qui établissent les responsabilités mais les assurances des conducteurs concernés. Cependant, dans le cadre d'un accident avec corporel les assurances se basent avant tout sur le procès verbal établit par les Fdo.

 

Au niveau financier, ce sont effectivement les assurances qui vont intervenir cependant dans ce cas ci, et suivant les responsabilités qui vont être décidées, le ou la conducteur/trice peut déjà faire une croix sur sa propre indemnisation car l'alcool est une cause de rupture de contrat de manière unilatérale... La victime sera tout de même indemnisée mais l'assurance peut malgré tout décider de la radier. Par contre pour le passager pas de soucis, il sera indemnisé quoiqu'il arrive.

 

Mais attention ici il y a également du pénal qui entre en jeu, avec convocation au tribunal des deux parties et sachant que le pénal prévaut toujours sur le civil, les assurances ne pourront pas se mettent d'accord tant que le jugement n'aura pas été rendu. La conductrice a l'air de reconnaitre sa culpabilité mais attention entre ce qu'elle dit au moment de l'accident et ce qu'elle va dire devant le juge après plusieurs mois de réflexion ça ne sera pas la même chose.

 

0.8g d'alcool ce n'est peut-être pas beaucoup, mais ça agit déjà sur le temps de réaction et notre perception de l'environnement, surtout que l'auteur semble mineur ou avoir à peine la majorité, et comme je l'ai dis d'autre sont partis pour moins que ça. Autant en voiture je suis vraiment loin d'être irréprochable à ce niveau là, autant en moto je ne rigole pas avec l'alcool, on est tellement vulnérable.

 

 

Donc nous sommes d'accord; je sais que ce genre de topic peu vite partir en cacahuète, donc je pense que cette précision a son importance. ;)

[Invité §chk614eG]

A l'heure qu'il est les responsabilités n'ont toujours pas été décidées donc ne dit pas devant le juge que tu n'es pas responsable "à 100%" de l'accident lol. Comme je l'ai dit dans mon premier post, la meilleurs défense à avoir pour toi c'est de faire profil bas et regretté avoir pris le guidon après avoir consommé, faut vraiment que tu donnes l'impression au juge que tu ne recommencera plus et c'est comme ça qu'il se montrera clément.

 

Néanmoins, ne te fais pas d'illusion pour conduite en état d'ivresse tu te prendra nécessairement une amende (pas trop élevé si première fois) et une interdiction de passage de permis pendant quelques mois vu que tu n'as pas le permis. Rassures moi tu as quand même le bsr ou permis am je crois maintenant?

 

 

Je pense que le principal est de "prouvé" que le principal responsable de l'accident est la conductrice, pour qu'il ne soit pas accusé de blessure sur son passager. Pour le reste, je dirais la même chose

[Invité §Wis805ix]

Bonjour Merci à touse pour vos réponses.

Le verdict tombera lundi 12 en espérant que tout se passe bien et que l'accident ne retombe pas totalement sur moi je vous tiendrait au courant du verdict merci a touse

[Invité §Wis805ix]

Et j'ai une dernière question ou je n'est jamais comprit :

mon taux alcool à moi et de 0,8g pur dans le sang (rendu police)

et la conductrice est de 1,36mg air (rendu police )

j'ai entendu dire que le taux était multipliée par 2 . (Désolé je ne connais rien en tout sa )

 

Pourquoi deux unité différente ?

Mon taux est t'il doublé?

[Invité §bob400NV]

C'est tout à fait ça, il faut multiplié par 2 le taux en mg/L air expiré pour obtenir le taux d'alcool dans le sang. Donc pour la conductrice on obtient un taux assez phénoménal de 2.72g/L, rien que pour ça je pense qu'elle va prendre très chère.

 

Pourquoi deux unités, simplement que quand tu te fais contrôler sur le bord de la route on te fait "souffler" dans le ballon comme on dis et le résultat obtenu est en mg/L air expiré, le taux d'alcool dans le sang intervient plus tard avec prise de sang.

Malheureusement pour toi avec 0.8g dans le sang tu entre tout juste dans le taux délictuel (à partir de 0.8g) et plus dans le taux contraventionnel, et les sanctions ne sont pas les mêmes.

[zadene]

...

Malheureusement pour toi avec 0.8g dans le sang tu entre tout juste dans le taux délictuel (à partir de 0.8g) et plus dans le taux contraventionnel, et les sanctions ne sont pas les mêmes.

Même en scooter 50cc?

[Vitorinho]

Même en scooter 50cc?

 

Même en vélo il est sur la route et justement t'imagines qu'il est dans le délictuel en 2 roues?

Y'a des chances que le juge le prenne pour un inconscient

[zadene]

Pour un scooter ne nécessitant pas le permis, je ne suis pas sure que le seuil de 0.8 aggrave les sanctions (pas de points, notamment).

Par contre, le taux élevé jouera en sa défaveur sur les sanctions "à la carte" (parce qu'il est élevé, pas parce qu'il dépasse 0.8)

[Invité §bob400NV]

Je ne suis pas d'accord, depuis la réforme de 2013 le BSR s'appelle permis AM et fait l'objet comme tout les autres permis de la délivrance d'un "permis de conduire" sous forme de carte délivré en préfecture.

 

Alors oui il n'a pas de points dessus, mais je ne vois pas pourquoi il n'aurait pas les mêmes sanctions qu'un permis classique.

[Invité §col641Nh]

bonjour

 

Conduite état d'ivresse chez un utilisateur de scooter 50 cm3

 

un 50CC, ça reste une véhicule à moteurs

 

En résumé :

- le fait de circuler même avec un véhicule sans permis, en l'occurrence un scooter 50cm3, est passible :

- d'une amende ;

- inscription au judiciaire mentionnera ce délit ;

- immobilisation du véhicule ;

- interdiction de délivrance possible du permis de conduire, d'une durée fixée par le Juge

- etc.

[Invité §Wis805ix]

Merci a touse pour vos reponce sa me rassure quand même que mon taux alcool ne soit pas doubler (0,8g pur dans le sang ) sa me fesait peur qu'il soit doubler (avec 3 bierre dans un bar pour fêter l'obtention des diplomes en ami) j'aurait tout gagner avec tout sa je peut en vouloir seulement à moi même merci a tous je vous tient au courant pour le verdict lundi

[Invité §Sai470yP]

Si tu passes bien en plaidé coupable comme tu dis (CRPC) tu n'auras rien a dire au juge a part que tu acceptes la sanction proposée par le parquet (si tu l'acceptes).

Avant ça tu passeras dans le bureau du procureur avec ton avocat, ou tu n'auras pas grand chose à dire non plus.Si la proposition ne te convient pas tu peux demander un delai de reflexion (de 10jrs). Personnellement je comprends pas cette 2eme circonstance aggravante, c'est quelle infraction au CDR concretement?

Fais attention parce qu'avec 2circonstances aggravantes le plafond des peines (donc le quantum logiquement) est augmenté.Donc faut pas te laisser faire si la peine est importante alors que cette 2eme circonstance est fictive. Faut pas hesiter a le dire au procureur et à ton avocat.

[Invité §Wis805ix]

Le procureur me retient pour blessure involontaire sur mon ami qui eter passager sur le 50cc dont deux circonstance aggravante : conduite en état ivresse 0,8g l sang et dépassement a visibilité réduite malgrer tout sa se que je n'es pas nier les fait j'en suis coupable et conscient j'aurai pas du la plus fautif dans tous sa ces la conductrice qui n'a pas fai le stop sans sa je n'aurai pas eu accident(pour moi) ( ce qui et ariver et arriver on ne peut pas revenir en arrière ) ces la vie j'ai tout de même peur des sanction .

[daniel762]

Si tu passes bien en plaidé coupable comme tu dis (CRPC) tu n'auras rien a dire au juge a part que tu acceptes la sanction proposée par le parquet (si tu l'acceptes).

Avant ça tu passeras dans le bureau du procureur avec ton avocat, ou tu n'auras pas grand chose à dire non plus.Si la proposition ne te convient pas tu peux demander un delai de reflexion (de 10jrs). Personnellement je comprends pas cette 2eme circonstance aggravante, c'est quelle infraction au CDR concretement?

Fais attention parce qu'avec 2circonstances aggravantes le plafond des peines (donc le quantum logiquement) est augmenté.Donc faut pas te laisser faire si la peine est importante alors que cette 2eme circonstance est fictive. Faut pas hesiter a le dire au procureur et à ton avocat.

 

Ce en serait pas plutôt la composition pénale qui s'appliquerait dans son cas ?

[Invité §Wis805ix]

Pour ce qui est de la 2ème circonstance (dépassement à visibilité réduite ) pour moi n'est pas réellement applicable ( dite par des témoin dans la rue ce jour la ) je me suis juste déporter lorsque la voiture a tourner dans la rue perpendiculaire à la mienne . Mon avocat ma dit de laisser cette peine qui pour lui ne sert à rien de deffendre ( tro de témoin ) sous peine d'aggraver mon cas si je nier avant le procer. ( pour éviter un autre jugement) plus grave pour moi