Absence de plaque avant

[Invité §xav684Hu]

Bonjour à tous,

 

J'étais ce matin sur l'autoroute et je me suis fait doubler par un conducteur en X6, qui roulait sans plaques d'immatriculation (Plaque française à l'arrière), ce qui est par conséquent assez pratique pour les radars!

Je me demandais quel était le risque de rouler ainsi sans plaques à l'avant, quel est l'amende, conséquences juridiques etc.

 

Merci par avance pour vos réponses

 

Cordialement

[Invité §jac282KI]

Bonjour à tous,

 

J'étais ce matin sur l'autoroute et je me suis fait doubler par un conducteur en X6, qui roulait sans plaques d'immatriculation (Plaque française à l'arrière), ce qui est par conséquent assez pratique pour les radars!

Je me demandais quel était le risque de rouler ainsi sans plaques à l'avant, quel est l'amende, conséquences juridiques etc.

 

Merci par avance pour vos réponses

 

Cordialement

 

 

Salut

Article R317-8 En savoir plus sur cet article...

Modifié par Décret n°2009-136 du 9 février 2009 - art. 4

 

I. Tout véhicule à moteur, à l'exception des matériels de travaux publics doit être muni de deux plaques d'immatriculation, portant le numéro assigné au véhicule et fixées en évidence d'une manière inamovible à l'avant et à l'arrière du véhicule.

 

Toutefois, toute motocyclette, tout tricycle ou quadricycle à moteur, tout cyclomoteur, tout véhicule agricole ou forestier à moteur attaché à une exploitation agricole ou forestière, à une entreprise de travaux agricoles ou à une coopérative d'utilisation de matériel agricole, peut ne porter qu'une plaque d'immatriculation, fixée en évidence d'une manière inamovible à l'arrière du véhicule.

 

II. Tout véhicule ou appareil agricole remorqué dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 1, 5 tonne, toute autre remorque dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 500 kilogrammes, toute autre semi-remorque doit être munie d'une plaque d'immatriculation portant son numéro d'immatriculation et fixée en évidence, d'une manière inamovible, à l'arrière du véhicule.

 

Tout véhicule ou appareil agricole remorqué attaché à une exploitation agricole ou forestière, à une entreprise de travaux agricoles ou à une coopérative d'utilisation de matériel agricole, lorsqu'il n'est pas soumis à cette obligation, doit être muni à l'arrière de la plaque d'identité prévue à l'article R. 317-12.

 

Tout véhicule ou appareil agricole remorqué non attaché à une exploitation agricole ou forestière, à une entreprise de travaux agricoles ou à une coopérative d'utilisation de matériel agricole, toute autre remorque, toute autre semi-remorque, lorsqu'il n'est pas soumis à cette obligation, doit être muni à l'arrière d'une plaque d'immatriculation reproduisant la plaque arrière du véhicule tracteur. La plaque d'immatriculation peut, dans ce cas, être amovible.

 

Toutefois, toute remorque attelée à une motocyclette, à un cyclomoteur, à un quadricycle léger à moteur ou à un tricycle à moteur ne doit porter à l'arrière une plaque d'immatriculation reproduisant le numéro d'immatriculation du véhicule tracteur que si les dimensions de la remorque ou du chargement sont telles que la plaque d'immatriculation du véhicule tracteur n'est pas visible pour un observateur placé à l'arrière.

 

III. Chaque plaque doit être maintenue dans un état d'entretien permettant la lecture des inscriptions qu'elle comporte.

 

IV. Le ministre chargé des transports et le ministre de l'intérieur fixent par arrêté les caractéristiques et le mode de pose des plaques d'immatriculation.

 

V. Le fait de faire circuler un véhicule à moteur ou une remorque sans qu'il soit muni des plaques ou inscriptions exigées par le présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

 

VI. Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article relatives à l'entretien, aux caractéristiques ou au mode de pose des plaques d'immatriculation est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.

 

VII.L'immobilisation du véhicule peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.

 

VIII.-Le fait d'exposer, d'offrir, de mettre en vente, de vendre, de proposer ou d'inciter à acheter ou à utiliser une plaque d'immatriculation non conforme aux caractéristiques visées au IV est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. La plaque est saisie et confisquée.

[Invité §xav684Hu]

Merci pour le juridique!

Dans la pratique ca donne quoi? Est ce que certains ont déjà essayé et ont des retours à partager?

[Invité §so-331XR]

Immobilisation du véhicule + suspension du permis

[Invité §hen245vR]

Merci pour le juridique!

Dans la pratique ca donne quoi? Est ce que certains ont déjà essayé et ont des retours à partager?

 

 

Les policiers t'arrétent, tu leur réponds que tu viens de perdre ta plaque et que tu allais justement la faire refaire. Bien sûr, ils te croient sur parole et s'excusent de t'avoir arrété à tort. Pour se faire pardonner ils te donnent des chocolats et une bonne bouteille de bordeaux, te lavent ta voiture et te font la révision gratuitement.

 

Bon, sérieusement, pourquoi veux tu savoir ça, tu veux tenter le coup de rouler sans plaques ?

[-jack bauer-]

 

Les policiers t'arrétent, tu leur réponds que tu viens de perdre ta plaque et que tu allais justement la faire refaire. Bien sûr, ils te croient sur parole et s'excusent de t'avoir arrété à tort. Pour se faire pardonner ils te donnent des chocolats et une bonne bouteille de bordeaux, te lavent ta voiture et te font la révision gratuitement.

 

 

... Sans oublier que si il y'a une gendarmette ou une policière dans le groupe de flic, elle te fait en prime une bonne turlutte en avalant tout jusqu'à la dernière goutte à la fin, et tu pourras même lui prendre sauvagement l'anus sur ton capot et tout ça gratuitement avec les excuses de la maréchaussée!

[mayojohn]

[Invité §jar553Rd]

 

... Sans oublier que si il y'a une gendarmette ou une policière dans le groupe de flic, elle te fait en prime une bonne turlutte en avalant tout jusqu'à la dernière goutte à la fin, et tu pourras même lui prendre sauvagement l'anus sur ton capot et tout ça gratuitement avec les excuses de la maréchaussée!

 

 

? !

[julien-06200]

 

... Sans oublier que si il y'a une gendarmette ou une policière dans le groupe de flic, elle te fait en prime une bonne turlutte en avalant tout jusqu'à la dernière goutte à la fin, et tu pourras même lui prendre sauvagement l'anus sur ton capot et tout ça gratuitement avec les excuses de la maréchaussée!

 

Ça ne te réussi pas trop de veiller tard dis-moi...

[Invité §dio061qD]

Y'a du craquage ici !!

[omegav6]

 

... Sans oublier que si il y'a une gendarmette ou une policière dans le groupe de flic, elle te fait en prime une bonne turlutte en avalant tout jusqu'à la dernière goutte à la fin, et tu pourras même lui prendre sauvagement l'anus sur ton capot et tout ça gratuitement avec les excuses de la maréchaussée!

 

 

 

 

Je veux rouler sans plaques.....je veux rouler sans plaques........qui a une perceuse???!!!

[julien-06200]

Je veux rouler sans plaques.....je veux rouler sans plaques........qui a une perceuse???!!!

 

Par contre, s'il n'y a pas de gendarmette, c'est le flic des village people qui te prend sur le capot

[-jack bauer-]

 

 

 

? !

 

 

Ça ne te réussi pas trop de veiller tard dis-moi...

 

 

Y'a du craquage ici !!

 

 

Si on peut même plus rigoler! Je voulais juste aller encore + loin dans le sens de ce qu'il disait c'est tout!

 

 

Par contre, s'il n'y a pas de gendarmette, c'est le flic des village people qui te prend sur le capot

 

 

[Invité §hen245vR]

 

Si on peut même plus rigoler! Je voulais juste aller encore + loin dans le sens de ce qu'il disait c'est tout!

 

 

 

Hé oui, Jack Bauer, c'est parfois dangereux de vouloir aller trop loin en matière de sexe (d'ailleurs, rares sont les hommes qui y arrivent véritablement).