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Refus d’obtempérer avec la police


Invité §Nic530JK

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Invité §Nic530JK

Bonjour à tous,

Hier, je roulais tranquillement en bord de quai près de Neuilly sur Seine vers 15h (pas trop de circulation) avec ma BMW s1000r quand une voiture

 

de police me fait signe au feu rouge de me mettre sur le côté. Je prends la moto pour aller au boulot avec et il y a des jours où je pars en vitesse le

 

matin et j'oublis de prendre le portefeuille des papiers et il fallait que ce jour je ne l'avais pas sur moi. Quand ils m'ont fait signe de m'arrêter, je

 

me suis posé beaucoup de question en un instant, peut-être croiront que je roule sans permis, vont-ils m'emmener au poste etc et avec une monté

 

d'adrénaline je décide de mettre un coup de gaz au feu rouge et de tracer tout droit. Au bout de 2-3 bonnes minutes je l'ai ai semé (plus dans le

 

rétroviseur, trop loin), je m'engage dans des petites ruelles pour attendre que le temps passe et je rentre chez moi. J'ai griller en tout 2-3 feu

 

rouge (sans danger, presque aucune circulation) et j'ai pris un sens interdit pour pouvoir les semés (il y avait des voitures en contresens, il ne

 

pouvait donc plus me suivre)

 

Pour être honnête je ne pense vraiment pas qu'ils ont eu ma plaque mais je voulais savoir qu'est-ce que je risquais si il m'aurait attraper en pleine

 

course poursuite ou tout simplement qu'est-ce qu'il se serait passer si je me serais arrêter comme ils me l'ont demander, sans aucun papier sur

 

moi.

 

Merci

V

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Si cette histoire n'est pas un troll , pas très malin de raconter vos aventures de délinquants routiers sur un forum public , au refus d'obtempérer ils peuvent rajouter le sens interdit et le non respect des feux !!!!

 

disons que c'est un troll. sinon c'est pathétique ...

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disons que c'est un troll. sinon c'est pathétique ...

 

Si c'est vrai, il sera convoqué par la Police et devra répondre à quelque questions. Je pense que la plaque a été relevée. Oublier ses papiers n'est pas dramatique. Le reste beaucoup plus embêtant surtout lorsque l'on cherche à semer la Police sur les dents vu l'état d'urgence.

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et puis si la plaque n'est pas "lue", il y aura certainement une caméra dans un coin, les fdo ne vont pas lâcher l'affaire, ils sont frustrés dans leurs chair

 

le total des points retirés risque d'être élevé

 

il y a mise en danger, deux feux (ou 3), sens interdit, vitesse excessive, refus d’obtempérer, voir délit de fuite

 

bon faut positiver, le cumul des points retirés est de 8 d'un coup :lol:

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et puis si la plaque n'est pas "lue", il y aura certainement une caméra dans un coin, les fdo ne vont pas lâcher l'affaire, ils sont frustrés dans leurs chair

 

le total des points retirés risque d'être élevé

 

il y a mise en danger, deux feux (ou 3), sens interdit, vitesse excessive, refus d’obtempérer, voir délit de fuite

 

bon faut positiver, le cumul des points retirés est de 8 d'un coup :lol:

Les pauvres! Tout ça c'est bien gentil. Mais à supposer que la plaque ait pu être relevée, il faut maintenant identifier formellement le pilote. Impossible pris de dos sauf si il veut bien se dénoncer ce qui n'est nullement une obligation. Un délit de fuite n'est pas un refus d'obtempérer! Renseigne toi au lieu de sortir ce genre d'âneries. Attention. Je n'excuse pas son comportement. :jap:

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hetwien.gif.c72b4782e80076880bc69c047528e397.gif [h2 id=]La législation sur le refus d'obtempérer[/h2]

Le refus de s'arrêter suite aux gestes des forces de l'ordre comme la police nationale, les policiers municipaux, les gendarmes ou les agents de l’office des forêts constitue un délit. De ce fait, la sanction d'un retrait de six points sur son permis de conduire est maximale.

L'article du code de la route L233-1 spécifie :"Le fait pour tout conducteur d'omettre d'obtempérer à une sommation de s'arrêter émanant d'un fonctionnaire ou agent chargé de constater les infractions et muni des insignes extérieurs et apparents de sa qualité est puni de trois mois d'emprisonnement et de 3 750 euros d'amende."

 

Il n'est pas rare de confondre l'omission d'obtempérer avec le délit de fuite qui est prononcé lorsque le conducteur prend la fuite dans le cas d'un accident ou encore le refus de se soumettre à la vérification du taux d’alcoolémie.

En 2011, le refus d'obtempérer à une sommation de s'arrêter par un fonctionnaire par exemple est à l'origine de 18 803 infractions au code de la route d'après les statistiques du gouvernement.

 

https://www.legipermis.com/infractions/refus-d-obtemperer.html

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Les pauvres! Tout ça c'est bien gentil. Mais à supposer que la plaque ait pu être relevée, il faut maintenant identifier formellement le pilote. Impossible pris de dos sauf si il veut bien se dénoncer ce qui n'est nullement une obligation. Un délit de fuite n'est pas un refus d'obtempérer! Renseigne toi au lieu de sortir ce genre d'âneries. Attention. Je n'excuse pas son comportement. :jap:

 

 

 

Vous interprétez ce qu'il dit pour ensuite en conclure avec un terme pour le moins déplacé .

 

En l'occurrence il n'a pas écrit que le délit de fuite était un refus d'obtempérer.

 

Il a simplement pensé que le délit de fuite pouvait être constitué en plus du refus d'obtempérer

 

C'est effectivement une erreur par rapport à ce genre de situation mais de la à dire qu'il dit des âneries ...

 

Enfin bref, fidèle à vous même dans le faites ce que je dis pas ce que je fais.

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Vous interprétez ce qu'il dit pour ensuite en conclure avec un terme pour le moins déplacé .

 

En l'occurrence il n'a pas écrit que le délit de fuite était un refus d'obtempérer.

 

Il a simplement pensé que le délit de fuite pouvait être constitué en plus du refus d'obtempérer

 

C'est effectivement une erreur par rapport à ce genre de situation mais de la à dire qu'il dit des âneries ...

 

Enfin bref, fidèle à vous même dans le faites ce que je dis pas ce que je fais.

 

Vous n'êtes pas obligé d'en remettre une couche :o

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hetwien.gif.c72b4782e80076880bc69c047528e397.gif

L'article du code de la route L233-1 spécifie :"Le fait pour tout conducteur d'omettre d'obtempérer à une sommation de s'arrêter émanant d'un fonctionnaire ou agent chargé de constater les infractions et muni des insignes extérieurs et apparents de sa qualité est puni de trois mois d'emprisonnement et de 3 750 euros d'amende."

 

 

Si on se fie au récit,

 

 

et j'ai pris un sens interdit pour pouvoir les semés (il y avait des voitures en contresens, il ne

 

pouvait donc plus me suivre)

On en serait plutôt à ce stade:

 

 

 

 

 

Article L233-1-1 En savoir plus sur cet article...

Modifié par LOI n°2017-258 du 28 février 2017 - art. 26

 

I.-Lorsque les faits prévus à l'article L. 233-1 ont été commis dans des circonstances exposant directement autrui à un risque de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité permanente, ils sont punis de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 € d'amende.

II.-Les personnes coupables du délit prévu au présent article encourent également les peines complémentaires suivantes, outre celles prévues par les 2°, 3°, 5° et 6° du II de l'article L. 233-1 :

1° La suspension, pour une durée de cinq ans au plus, du permis de conduire ; cette suspension ne peut être assortie du sursis ni être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;

2° L'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant cinq ans au plus ;

3° (Abrogé) ;

4° L'interdiction de détenir ou de porter, pour une durée de cinq ans au plus, une arme soumise à autorisation ;

5° La confiscation d'une ou plusieurs armes dont le condamné est propriétaire ou dont il a la libre disposition.

III.-Ce délit donne lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre de points initial du permis de conduire.

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Bonjour à tous,

Hier, je roulais tranquillement en bord de quai près de Neuilly sur Seine vers 15h (pas trop de circulation) avec ma BMW s1000r quand une voiture

 

de police me fait signe au feu rouge de me mettre sur le côté. Je prends la moto pour aller au boulot avec et il y a des jours où je pars en vitesse le

 

matin et j'oublis de prendre le portefeuille des papiers et il fallait que ce jour je ne l'avais pas sur moi. Quand ils m'ont fait signe de m'arrêter, je

 

me suis posé beaucoup de question en un instant, peut-être croiront que je roule sans permis, vont-ils m'emmener au poste etc et avec une monté

 

d'adrénaline je décide de mettre un coup de gaz au feu rouge et de tracer tout droit. Au bout de 2-3 bonnes minutes je l'ai ai semé (plus dans le

 

rétroviseur, trop loin), je m'engage dans des petites ruelles pour attendre que le temps passe et je rentre chez moi. J'ai griller en tout 2-3 feu

 

rouge (sans danger, presque aucune circulation) et j'ai pris un sens interdit pour pouvoir les semés (il y avait des voitures en contresens, il ne

 

pouvait donc plus me suivre)

 

Pour être honnête je ne pense vraiment pas qu'ils ont eu ma plaque mais je voulais savoir qu'est-ce que je risquais si il m'aurait attraper en pleine

 

course poursuite ou tout simplement qu'est-ce qu'il se serait passer si je me serais arrêter comme ils me l'ont demander, sans aucun papier sur

 

moi.

 

Merci

V

 

 

La prochaine fois que tu auras envie de tirer une bourre avec les FDO, tu penseras à casser un coin de ta plaque voire à la démonter entièrement avant...

 

(J'ai connu quelqu'un qui le faisait, il y a 40 ans. Les BMW des FDO n'arrivaient pas rattraper sa 650 Z modifiée en 750 Z mais ils essayaient quand même, d'où quelques belles poursuites nocturnes en plein Paris...)

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et puis si la plaque n'est pas "lue", il y aura certainement une caméra dans un coin, les fdo ne vont pas lâcher l'affaire, ils sont frustrés dans leurs chair

 

le total des points retirés risque d'être élevé

 

il y a mise en danger, deux feux (ou 3), sens interdit, vitesse excessive, refus d’obtempérer, voir délit de fuite

 

bon faut positiver, le cumul des points retirés est de 8 d'un coup :lol:

 

 

Délit de fuite ce qu'il ne faut pas lire comme conneries :buzz:

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Vous interprétez ce qu'il dit pour ensuite en conclure avec un terme pour le moins déplacé .

 

En l'occurrence il n'a pas écrit que le délit de fuite était un refus d'obtempérer.

 

Il a simplement pensé que le délit de fuite pouvait être constitué en plus du refus d'obtempérer

 

C'est effectivement une erreur par rapport à ce genre de situation mais de la à dire qu'il dit des âneries ...

 

Enfin bref, fidèle à vous même dans le faites ce que je dis pas ce que je fais.

 

 

Euh c'est quand même une erreur énorme.

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merde, j'aurai du écrire:

 

voir un supposé délit de fuite :ptdr:

 

car visiblement c'est pas très clair :ange:

 

suffit d'avoir accroché un rétro dans sa fuite, de faire tomber un passant etc............ bref

 

voir une "touchette" avec la voiture des fdo

 

 

Essaie pas de te rattraper.

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Au lieu de vous bagarrer pour des conneries , ça n’interpelle personne que Nicolas de Neuilly sur Seine ne soit pas revenu pour nous raconter la suite de son histoire rocambolesque ???

 

 

Ben il peut pô, hetwien.gif.34e3f5f3afafd81d6ac35ca92290e172.gif à moins qu'ils lui ait laissé son portable dans sa cellule lors de sa garde à vue :o

 

ambu.gif.39f56e7a255f46c111fd7b72d798687a.gif

 

bab_31.gif.cfaf1bdeb9e4c460e0a8ce1d4712f523.gif

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et puis si la plaque n'est pas "lue", il y aura certainement une caméra dans un coin, les fdo ne vont pas lâcher l'affaire, ils sont frustrés dans leurs chair

 

le total des points retirés risque d'être élevé

 

il y a mise en danger, deux feux (ou 3), sens interdit, vitesse excessive, refus d’obtempérer, voir délit de fuite

 

bon faut positiver, le cumul des points retirés est de 8 d'un coup :lol:

Faux, le cumul des points ne sera pas limité à 8 car il s'agit d'infraction commises consécutivement (pas à la même heure) et dans des endroits différents donc ce sera la perte du permis, toutes catégories confondues.

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Au lieu de vous bagarrer pour des conneries , ça n’interpelle personne que Nicolas de Neuilly sur Seine ne soit pas revenu pour nous raconter la suite de son histoire rocambolesque ???

 

Je ne suis pas sur que c'était le bon moment pour l'employer,celui là. :)

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Je ne suis pas sur que c'était le bon moment pour l'employer,celui là. :)

 

 

Faux pas s’inquiéter du silence du requérant, il va revenir avec comme pseudo François pour contester un enlèvement de scooter rue du Cirque !!!!!

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Invité §Nic530JK

Au lieu de vous bagarrer pour des conneries , ça n’interpelle personne que Nicolas de Neuilly sur Seine ne soit pas revenu pour nous raconter la suite de son histoire rocambolesque ???

 

 

qu'est-ce que vous racontez? on peut plus profiter de son week-end sous prétexte d'avoir poster un message sur un forum? je vais très bien, j'ai bien profiter de mon week-end en famille et aucune nouvelle de la police. ils ont certainement pas pris ma plaque et aucun d'entre vous à ma question principal qui était qu'est-ce qui se serait passer si je me serais arrêter normalement sur le côté, sans aucun papier sur moi. au lieu de raconter des âneries sur moi vous ferez mieux de vous occuper de vos affaires si vous êtes pas décider à rendre service aux autres, je sais pas moi si vous êtes sur un forum à consulter régulièrement les sujets c'est que vous aimez aider les gens, les conseillers ou autre mais apparemment vous c'est juste pour faire chier les gens ou dire de la m*****.

 

bonne soirée.

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qu'est-ce que vous racontez? on peut plus profiter de son week-end sous prétexte d'avoir poster un message sur un forum? je vais très bien, j'ai bien profiter de mon week-end en famille et aucune nouvelle de la police. ils ont certainement pas pris ma plaque et aucun d'entre vous à ma question principal qui était qu'est-ce qui se serait passer si je me serais arrêter normalement sur le côté, sans aucun papier sur moi. au lieu de raconter des âneries sur moi vous ferez mieux de vous occuper de vos affaires si vous êtes pas décider à rendre service aux autres, je sais pas moi si vous êtes sur un forum à consulter régulièrement les sujets c'est que vous aimez aider les gens, les conseillers ou autre mais apparemment vous c'est juste pour faire chier les gens ou dire de la m*****.

 

bonne soirée.

 

 

Te prends pas la tête de toute façon peu de chance qu'il te choppent.

Ça restera un petite frayeur et bien joué tout de même qu'ils ne t'aient pas eu.

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qu'est-ce que vous racontez? on peut plus profiter de son week-end sous prétexte d'avoir poster un message sur un forum? je vais très bien, j'ai bien profiter de mon week-end en famille et aucune nouvelle de la police. ils ont certainement pas pris ma plaque et aucun d'entre vous à ma question principal qui était qu'est-ce qui se serait passer si je me serais arrêter normalement sur le côté, sans aucun papier sur moi. au lieu de raconter des âneries sur moi vous ferez mieux de vous occuper de vos affaires si vous êtes pas décider à rendre service aux autres, je sais pas moi si vous êtes sur un forum à consulter régulièrement les sujets c'est que vous aimez aider les gens, les conseillers ou autre mais apparemment vous c'est juste pour faire chier les gens ou dire de la m*****.

 

bonne soirée.

 

 

Je vous explique rapidement ce qui vous serez arrivé si vous étiez arrêté normalement lors de ce contrôle de police.

Sans papiers les fdos auraient contrôlé votre identité et la validité de votre permis par radio.

Vous auriez peut être eu droit à un PV pour non présentation de papiers. golden-crew.gif.704eb5febba803b8cb281c247c4d80cc.gif

Le refus d’obtempérer est un délit encadré par l’article L 233-1 du code de la route , puni de 3 mois d’emprisonnement et de 3750 € d’amende et la perte de 6 points sur votre permis de conduire.

A moins que vous ayez autre chose à vous reprocher , je ne vois pas pourquoi vous avez pris tant de risque pour un PV de non présentation de papiers alex380.gif.f5ee9515fa5a33a5dc3ad1344f8b4842.gif

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Je rajouterais à mon message précédent , à l’adresse du petit Nicolas qu’il n’y a pas lieu de se réjouir trop vite du manque de réactivité des fdos.

Si la plaque a été relevé il est fort possible qu’il soit convoqué prochainement par courrier pour affaire le concernant.

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Invité §Nic530JK

merci à tous pour vos réponses et l’intérêt que vous avez porté à mon post, le sujet est clos puisque j'ai obtenu la réponse que je voulais de la part de bebel78, à savoir qu'est-ce qui se serait passé si je m'étais arrêté tranquillement sans papier sur moi et non le débat que vous avez lancé sur "son histoire est vrai ou non", je suis venu ici seulement pour avoir les réponses que je voulais et je suis loin d'avoir besoin de la reconnaissance d'utilisateur impoli sur le fait que mon histoire soit vrai même si elle n'a rien "d'incroyable" pour penser que cela soit faux.

 

sur ce, bonne journée/soirée à tous et merci :)

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