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Accident sans assurance avec alcool


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Il n'y a, en matière délictuelle, de récidive légale que si un second délit identique se produit dans les 5 ans qui suit la précédente condamnation. Là, à moins que l'affaire ait beaucoup, beaucoup, beaucoup traîné, il n'y a pas récidive.

 

Bonjour Tisuisse.

 

Pas forcément identique,sont concernés ceux considérés,au regard de la récidive,comme une même infraction.

Cf 132-10 et 132-16-2 du CP.

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as tu conscience de ce que tu fais ?

conduire bourré et de surcroit sans assurance

j'ai fait un pot de départ de ma sœur qui part en Corée du Sud pour y vivre. J'ai laissé la voiture en fin de soirée trop bu je me suis fait ramener. Le lendemain j'ai attendu que ça aille mieux pour aller récupérer la voiture.

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je suis responsable les personnes sont pas blessés leur voiture côté droit enfoncé. Moi l'avant. Je venais récupérer ma voiture

 

 

Dans ce cas, puisque tu n'es pas assuré l'assurance de tes victimes se retournera contre toi pour que tu lui rembourses toutes les sommes qu'elle leur aura versées.

 

Ca c'est pour le civil, pour le pénal c'est le tribunal qui décidera...

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j'ai fait un pot de départ de ma sœur qui part en Corée du Sud pour y vivre. J'ai laissé la voiture en fin de soirée trop bu je me suis fait ramener. Le lendemain j'ai attendu que ça aille mieux pour aller récupérer la voiture.

 

Sans vouloir être indiscret,taux d'alcoolémie contraventionnel ou délictuel ?

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