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pv pour klaxon hors agglomeration


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Bonjour a tous.

 

Pourriez vous me donner votre avis svp ?

Mon mari a été verbalisé ce matin car il a klaxonné hors agglomération. Il était au volant de sa camionnette de travail salarié. L'agent lui a prit son permis de conduire pour établir le PV qui a été signé électroniquement par mon mari (ils n'ont pas prit la carte grise du véhicule ). Il a eu 90 euros d'amende pour 2 "TUT-TUT !". Je viens de voir le tarif de l' amende pour Usage abusif du klaxon - AF : 35€ - AM : 22€. De plus , il était tellement énervé que quand l'agent lui a demandé de confirmer l'adresse indiquée sur le permis il lui a répondu "vous savez lire? c'est marqué dessus".... sauf que l'adresse n'est plus la meme depuis 28 ans.

 

Mes questions svp:

 

1) Ils ont le droit de mettre 90 euros d'amende alors que c'est sensé etre 35 euros a la base ?

2) on nous retrouve quand meme quand il n'y a eu que le permis de présenté avec 1 mauvaise adresse ?

3) est ce qu'ils notent quand meme la plaque du véhicule dans 1 PV électronique quand l'amende a été donnée au seul conducteur via son permis de conduire?

 

Mon mari et moi vous remercions de nous avoir lu et pour vos avis et réponses. Bonne journée a tous.

 

Marie et Eric

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Il faudrait connaitre les circonstances exactes? Mais ce PV n'a pas lieu d'être! Il est facilement contestable d'autant plus que prévenir de son passage est un élément important de la SR!

Je pense que le ton houleux a du énerver les FDO. Donner une mauvaise adresse n'est pas bon. D'abord le PV n'arrivera pas à la mauvaise adresse, et il sera difficile de contester. Ensuite le PV sera retourné à Rennes et transmis au centre des impôts qui retrouveront la nouvelle adresse. Celle ci sera retransmise à Rennes et plusieurs semaines après votre mari recevra un PV fortement majoré avec les frais de poursuites. Soit pas loin de 500€!

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j'ai pas précisé que mon mari a fait le c...n car le "TUT-TUT" était pour eux, un petit coucou quoi !!! mais eux ils l'ont pas pris avec le sourire :lol: . (on habite a la campagne et ils n'avaient pas du arreter grand monde :D )

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j'ai pas précisé que mon mari a fait le c...n car le "TUT-TUT" était pour eux, un petit coucou quoi !!! mais eux ils l'ont pas pris avec le sourire :lol: . (on habite a la campagne et ils n'avaient pas du arreter grand monde :D )

 

C'est ce que je pensais. De toutes façons que le tut tut leur plaise ou non, le motif de verbalisation n'est pas valable. Entre nous ton mari aurait du éviter de les prendre de haut et surtout de leur donner une mauvaise adresse! :D

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bonjour,

 

le plus important à mon sens est de savoir quel article du code de la route a été mis dans le PV

 

le savez vous ?

 

Ce n'est pas le FdO qui décide du montant, mais le motif indiqué sur la contravention (ce n'est pas tout à fait pareil)

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Invité §unp877AL

Bonjour a tous.

 

Pourriez vous me donner votre avis svp ?

Mon mari a été verbalisé ce matin car il a klaxonné hors agglomération. Il était au volant de sa camionnette de travail salarié. L'agent lui a prit son permis de conduire pour établir le PV qui a été signé électroniquement par mon mari (ils n'ont pas prit la carte grise du véhicule ). Il a eu 90 euros d'amende pour 2 "TUT-TUT !". Je viens de voir le tarif de l' amende pour Usage abusif du klaxon - AF : 35€ - AM : 22€. De plus , il était tellement énervé que quand l'agent lui a demandé de confirmer l'adresse indiquée sur le permis il lui a répondu "vous savez lire? c'est marqué dessus".... sauf que l'adresse n'est plus la meme depuis 28 ans.

 

Mes questions svp:

 

1) Ils ont le droit de mettre 90 euros d'amende alors que c'est sensé etre 35 euros a la base ?

2) on nous retrouve quand meme quand il n'y a eu que le permis de présenté avec 1 mauvaise adresse ?

3) est ce qu'ils notent quand meme la plaque du véhicule dans 1 PV électronique quand l'amende a été donnée au seul conducteur via son permis de conduire?

 

Mon mari et moi vous remercions de nous avoir lu et pour vos avis et réponses. Bonne journée a tous.

 

Marie et Eric

 

vous êtes certaine du motif du PV ?

les gendarmes l'ont arrêté pour avoir utilisé le klaxon , mais lui ont peut etre mis un PV pour une autre infraction .... imaginaire

 

ça m'est arrivé ; quand les gendarmes n'ont pas fait leur quota de PV , ils trouvent une infraction imaginaire qui ne peut pas etre contestable , à part leurs paroles contre la notre , et c'est pas la peine de contester , eux sont assermentés , pas nous .

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l'agent lui a dit que le motif sur le PV électronique coché était "article je sais pas quoi : infraction pour usage abusif du klaxon" c'est tout. Mon mari est resté cool au début avec eux et leur a dit qu'il les avaient juste saluer en passant ( il reconnait maintenant que c'est une connerie ce qu' il a fait en ne pensant pas a mal mais que eux avaient pu prendre ca du genre je me fou de vous en passant) Ils étaient 4 agents et voulaient meme lui coller une amende en + pour "plaque d'immatriculation SALE mais visible" , ca montre l'état d'esprit . C'est ensuite que ca a chauffer un peu.

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Déjà merci pour m'avoir répondu. Pourquoi le PV ne serait pas valable ? a quel titre ? par rapport au montant de 90 euros alors que c'est 35 normalement ?

 

Parce que tu a parfaitement le droit de klacsonner pour prévenir d'un danger sur route. Sinon pourquoi les voitures seraient t'elles équipées d'un klacson?

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Bonjour a tous.

 

Pourriez vous me donner votre avis svp ?

Mon mari a été verbalisé ce matin car il a klaxonné hors agglomération. Il était au volant de sa camionnette de travail salarié. L'agent lui a prit son permis de conduire pour établir le PV qui a été signé électroniquement par mon mari (ils n'ont pas prit la carte grise du véhicule ). Il a eu 90 euros d'amende pour 2 "TUT-TUT !". Je viens de voir le tarif de l' amende pour Usage abusif du klaxon - AF : 35€ - AM : 22€. De plus , il était tellement énervé que quand l'agent lui a demandé de confirmer l'adresse indiquée sur le permis il lui a répondu "vous savez lire? c'est marqué dessus".... sauf que l'adresse n'est plus la meme depuis 28 ans.

 

Mes questions svp:

 

1) Ils ont le droit de mettre 90 euros d'amende alors que c'est sensé etre 35 euros a la base ?

2) on nous retrouve quand meme quand il n'y a eu que le permis de présenté avec 1 mauvaise adresse ?

3) est ce qu'ils notent quand meme la plaque du véhicule dans 1 PV électronique quand l'amende a été donnée au seul conducteur via son permis de conduire?

 

Mon mari et moi vous remercions de nous avoir lu et pour vos avis et réponses. Bonne journée a tous.

 

Marie et Eric

 

 

 

Il n'a pour le moment pas eu l'amende et ne risque pas de l'avoir par la poste puisqu'il a donné une adresse non valide.

 

Est-il possible de faire relever son courrier à l'ancienne adresse?

 

Pour le montant, ce sera 35 euros. Les amendes ne peuvent être d'un montant différent à ce qui est indiqué dans l'article du code de la route.

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bah non c'est mort pour l'adresse d'il y a 28 ans car c'est une adresse avec 10 noms différents et le facteur a obligation de retourner le courrier car "n'habite pas a l'adresse indiquée" . Tout document style impots , pv etc... doit etre renvoyé au destinataire et le facteur a interdiction de le donner a quelqu'un d'autre. J'ai tel a Rennes au services des PV et ils ne peuvent rien faire car l'adresse enregistrée n'est pas modifiable et vu que c'est automatisé et qu'on a pas de documents avec un éventuel numéro d'amende c'est impossible de régulariser. La nana (tres sympa , au moins ca) m'a dit qu'ils finiront par nous trouver et qu'on devra contester la majoration en plus des 90 euros du "TUT-TUT" ...

 

Merci a tous pour vos réponses , je m'en vais pleurer la :D . Bonne journée.

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Comme c’est un véhicule de société l’avis de contravention sera envoyé à l’adresse figurant sur la carte grise !!!!!

Quel est l’article du CDR qui a donné lieu à verbalisation ?

Il n’est jamais bon de s’embrouiller avec les fdos , ça fait du bien sur le coup et après ça fait du mal au porte monnaie !!!!!

Peut être qu’ils l’ont verbalisé pour plaques illisibles ???

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non mon mari m'a dit qu'ils n'avaient pas relever la plaque de la camionnette , ils ont juste prit son permis et lui ont dit que l'infraction était "article untel (il ne se rappelle plus) : usage abusif du klaxon" mais je me demande si l'agent n'aurait pas coché autre chose en meme temps car mon mari m'a dit qu'il ne voyait pas bien l'écran du boitier et qu'ils se contentaient de cocher des cases pré-remplies avec "article machin etc...". Parce que cette infraction est verbalisée 35 euros minorée a 22 alors d'où ca sort 90 euros on sait pas.

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la plaque d'immatriculation peut être rajoutée par la suite :lol:

 

 

 

Non.

 

Il y a eu interception et on entre dans le cadre du L121-1. Seul l'identité et la mauvaise adresse du conducteur ont été saisie sur l'appareil.

 

Avantage: les délais vont s'allonger. S'il y a besoin de gagner du temps pour récupérer des points, c'est bon.

 

Inconvénient, il faudra faire des démarches pour revenir à l'AF... car d'ici 6 à 8 mois, une fois la machine en branle pour le recouvrement de l'AFM, il y aura une douloureuse importante!

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non pas de perte de point dans ce cas la mais oui pour une douloureuse . En plus le truc de fou : bien que non obligatoire on a le droit de demander le changement d'adresse sur le fichier national des permis de conduire , on garde son permis tel quel mais le fichier ,lui, est a jour. Le problème c'est que ma mairie dit qu'il faut voir avec la préfecture , la préfecture me dit qu'elle n'est plus concernée pour les démarches du permis de conduire et qu'il faut voir avec l'ANTS. L'ANTS dit qu'on peut changer son état civile ,donc son nom ,et qu'il n'est pas nécessaire de modifier son adresse donc aucune possibilité de se mettre a jour concernant l'adresse. Donc si quelqu'un sait qui est compétent pour ca merci. ps: je vais finir par la danser la Cuccaracha :D :D

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non pas de perte de point dans ce cas la mais oui pour une douloureuse . En plus le truc de fou : bien que non obligatoire on a le droit de demander le changement d'adresse sur le fichier national des permis de conduire , on garde son permis tel quel mais le fichier ,lui, est a jour. Le problème c'est que ma mairie dit qu'il faut voir avec la préfecture , la préfecture me dit qu'elle n'est plus concernée pour les démarches du permis de conduire et qu'il faut voir avec l'ANTS. L'ANTS dit qu'on peut changer son état civile ,donc son nom ,et qu'il n'est pas nécessaire de modifier son adresse donc aucune possibilité de se mettre a jour concernant l'adresse. Donc si quelqu'un sait qui est compétent pour ca merci. ps: je vais finir par la danser la Cuccaracha :D :D

Moi aussi je sais danser la Cuccaracha! C'est une danse qui mériterait de revenir à la mode! :sol:

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Bonjour a tous.

 

Pourriez vous me donner votre avis svp ?

Mon mari a été verbalisé ce matin car il a klaxonné hors agglomération. Il était au volant de sa camionnette de travail salarié. L'agent lui a prit son permis de conduire pour établir le PV qui a été signé électroniquement par mon mari (ils n'ont pas prit la carte grise du véhicule ). Il a eu 90 euros d'amende pour 2 "TUT-TUT !". Je viens de voir le tarif de l' amende pour Usage abusif du klaxon - AF : 35€ - AM : 22€. De plus , il était tellement énervé que quand l'agent lui a demandé de confirmer l'adresse indiquée sur le permis il lui a répondu "vous savez lire? c'est marqué dessus".... sauf que l'adresse n'est plus la meme depuis 28 ans.

 

Mes questions svp:

 

1) Ils ont le droit de mettre 90 euros d'amende alors que c'est sensé etre 35 euros a la base ?

2) on nous retrouve quand meme quand il n'y a eu que le permis de présenté avec 1 mauvaise adresse ?

3) est ce qu'ils notent quand meme la plaque du véhicule dans 1 PV électronique quand l'amende a été donnée au seul conducteur via son permis de conduire?

 

Mon mari et moi vous remercions de nous avoir lu et pour vos avis et réponses. Bonne journée a tous.

 

Marie et Eric

 

 

 

Tout ce que je peux dire, c'est que j'aimerais pas être à la place de Eric :cry:

Il n'était pas en excès de vitesse aussi? Ils n'ont pas majoré pour langage vulgaire (outrage à agent). Peut être qu'il a fait d'autres infractions.

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pourquoi serait il illégal ?

 

Parce que d'après le CDR, Il n'est pas interdit de klacsonner sur route. C'est même recommander pour prévenir de ton passage par exemple à une intersection prioritaire pour toi! On apprend ça à l'auto école! :D

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Parce que d'après le CDR, Il n'est pas interdit de klacsonner sur route. C'est même recommander pour prévenir de ton passage par exemple à une intersection prioritaire pour toi! On apprend ça à l'auto école! :D

 

Article R416-1

 

Hors agglomération, l'usage des avertisseurs sonores n'est autorisé que pour donner les avertissements nécessaires aux autres usagers de la route.

 

Certes, mais dans le cas présent, y avait-il un danger ou un avertissement nécessaire ?

 

Vu que l'avertisseur sonore aurait été utilisé pour, je cite, "il les avaient juste saluer en passant", l'infraction pour usage abusif de l'avertisseur sonore de jour (natinf 22882) ou de nuit (22883) est ici parfaitement justifiée.

 

Après, comme souvent, le conducteur a surement cru qu'il avait raison et a pris les FdO de haut et après il s'étonne que cela finisse mal.

 

Car, je suis toujours épaté par le fait que les gens qui doivent être confrontés à des FdO une ou deux fois dans leur vie pour un contrôle, tombent toujours sur des "cowboys" et que les FdO sont toujours non respectueuses.

Pourtant, en 22 ans de contrôles et 100 collaboration en moyenne par an avec toutes les types de FdO possibles (BT, BMO, PMO, CRS, Commissariats, BAC, PAF, FMU, Douanes volantes ou fixes et ces derniers temps Gendarmerie/police+militaires de Sentinelle), je dois compter sur les doigts d'une main les fois où le ton est un peu monté et jamais à mettre sur le compte des FdO mais bien sur le contrevenant qui se croit souvent au dessus des FdO.

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Parce que d'après le CDR, Il n'est pas interdit de klacsonner sur route. C'est même recommander pour prévenir de ton passage par exemple à une intersection prioritaire pour toi! On apprend ça à l'auto école! :D

 

ah bon, tu klaxonnes à chaque intersection ?

Je n'ai jamais appris cela à l'auto école.

 

je rejoins le commentaire de Berlinois

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Article R416-1

 

Hors agglomération, l'usage des avertisseurs sonores n'est autorisé que pour donner les avertissements nécessaires aux autres usagers de la route.

 

Certes, mais dans le cas présent, y avait-il un danger ou un avertissement nécessaire ?

 

Vu que l'avertisseur sonore aurait été utilisé pour, je cite, "il les avaient juste saluer en passant", l'infraction pour usage abusif de l'avertisseur sonore de jour (natinf 22882) ou de nuit (22883) est ici parfaitement justifiée.

 

Après, comme souvent, le conducteur a surement cru qu'il avait raison et a pris les FdO de haut et après il s'étonne que cela finisse mal.

 

Car, je suis toujours épaté par le fait que les gens qui doivent être confrontés à des FdO une ou deux fois dans leur vie pour un contrôle, tombent toujours sur des "cowboys" et que les FdO sont toujours non respectueuses.

Pourtant, en 22 ans de contrôles et 100 collaboration en moyenne par an avec toutes les types de FdO possibles (BT, BMO, PMO, CRS, Commissariats, BAC, PAF, FMU, Douanes volantes ou fixes et ces derniers temps Gendarmerie/police+militaires de Sentinelle), je dois compter sur les doigts d'une main les fois où le ton est un peu monté et jamais à mettre sur le compte des FdO mais bien sur le contrevenant qui se croit souvent au dessus des FdO.

 

Non. Si il conteste le PV , il sera classé sans suite! C'est comme ça! L'OMP ne fera qu'appliquer la loi. Et heureusement. Maintenant nous sommes tous d'accord qu'il vaut mieux éviter d'éviter de prendre les FDO et en ce cas comme on ne sait pas sur qui on tombe il vaut mieux la fermer et rester respectueux même si parfois ça démange.

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Non. Si il conteste le PV , il sera classé sans suite! C'est comme ça! L'OMP ne fera qu'appliquer la loi. Et heureusement.

Quelle loi ?

 

explique toi clairement.

Quels arguments techniques aurais tu pour contester le PV ?

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Il y a de nombreux témoignages de PV abusifs lors de contrôles de gendarmerie lorsque le conducteur est seul.

 

Ca se passe lors d'un point de contrôle banal pour alcool, ceinture ou assurance/CT par exemple et s'ils ne trouvent rien ils font le tour de la voiture pour trouver un défaut, réel ou imaginaire.

 

le conducteur ne peut rien dire car il est seul...

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je répond a Berlinois cité plus haut : non monsieur il n'a pas jouer les cow boys et prit de haut. Mon mari fait 50 000 kms /an et des controles il en a eu a la pelle mais la c'est la 1ere fois que ca se passe comme cela. Quand ils l'ont arreté mon mari a été courtois et a dit a l'agent (le grand chef plus de 50 ans) qu'il avait klaxonné juste pour les saluer (car ils avaient l'air de se faire chier oui je le dit) et direct le bonhomme lui répond "votre bonjour il va vous couter 90 euros". Mon mari lui demande si c'est sérieux et l'autre il bavait presque de plaisir devant ses subordonnées ... oui , avec la majorité des forces de l'ordre ca se passe nikel mais la le mec qui prend un ton des le début pour te faire comprendre "je fais ce que je veux et toi tu la ferme" comment tu fais ? bah mon mari du coup il l'ouvre et lui a dit entre autre qu'emmerder l'ouvrier qui va bosser ils sont la , que ca ne méritait pas de prendre 90 euros et que par contre dans les cités on y va pas ca fait trop peur. Alors oui des C... y'en a aussi chez les flics cher monsieur.

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je répond a Berlinois cité plus haut : non monsieur il n'a pas jouer les cow boys et prit de haut. Mon mari fait 50 000 kms /an et des controles il en a eu a la pelle mais la c'est la 1ere fois que ca se passe comme cela. Quand ils l'ont arreté mon mari a été courtois et a dit a l'agent (le grand chef plus de 50 ans) qu'il avait klaxonné juste pour les saluer (car ils avaient l'air de se faire chier oui je le dit) et direct le bonhomme lui répond "votre bonjour il va vous couter 90 euros". Mon mari lui demande si c'est sérieux et l'autre il bavait presque de plaisir devant ses subordonnées ... oui , avec la majorité des forces de l'ordre ca se passe nikel mais la le mec qui prend un ton des le début pour te faire comprendre "je fais ce que je veux et toi tu la ferme" comment tu fais ? bah mon mari du coup il l'ouvre et lui a dit entre autre qu'emmerder l'ouvrier qui va bosser ils sont la , que ca ne méritait pas de prendre 90 euros et que par contre dans les cités on y va pas ca fait trop peur. Alors oui des C... y'en a aussi chez les flics cher monsieur.

 

 

 

Justifier son coup d'avertisseur sonore de la sorte (saluer les gendarmes) ne pouvait que donner la justification au PV. Ce n'est pas un avertissement nécessaire!

 

Il a tendu la bâton pour se faire battre et quand le gendarme avait le bâton en main, il s'est foutu de lui... c'est certain qu'il allait taper.

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