Amende belge (LEZ Anvers), que faire ?

[Invité §LED788JC]

Bonjour,

 

Pour info, l'avocat a fixé au 01/05/2019 la date limite pour s'ajouter à l'action collective en justice gratuite.

 

Alors si vous êtes concerné, ne tardez pas !

 

 

 

Bonjour,

 

Pourriez-vous m'envoyer le contact de cet avocat? Merci beaucoup.

[kevk]

 

 

Bonjour,

 

Pourriez-vous m'envoyer le contact de cet avocat? Merci beaucoup.

 

 

MP envoyé ;-)

[Invité §sim123OF]

Bonjour @kekv, pouvez-vous m'envoyer le contact de l'avocat svp ? Je viens d'entamer mes recherches au sujet de cet amende que j'ai reçu récemment et souhaite me joindre à la contestation.

C'est scandaleux de recevoir une amende pour être passé via une ville à cause de waze !

Merci d'avance

[kevk]

Bonjour @kekv, pouvez-vous m'envoyer le contact de l'avocat svp ? Je viens d'entamer mes recherches au sujet de cet amende que j'ai reçu récemment et souhaite me joindre à la contestation.

C'est scandaleux de recevoir une amende pour être passé via une ville à cause de waze !

Merci d'avance

 

 

MP envoyé !

[Invité §Bil347Wl]

Quelques informations sur les suites. Pour rappel : premier avis de contravention reçu par recommandé fin janvier et auquel je n'ai pas donné suite, pas même pour contester. En cette fin avril, réception d'un second courrier de relance par lettre simple (signe selon moi qu'ils ne veulent pas faire de frais supplémentaires avec des recommandés supplémentaires). Le courrier fait mention du fait que l'amende n'a toujours pas été réglée, et qu'un nouveau délai de 30 jours est accordé pour s'en acquitter (sans mention d'une quelconque majoration le cas contraire), suite à quoi "sauf règlement de l'amende dans les 30 jours de la date de ce rappel, la décision sera exécutée par l'intermédiaire d'un huissier."

 

Personnellement, je ne crois pas au recours à un huissier.

[kevk]

Moi non plus je n'ai même pas pris la peine de contester :-) Apparemment ils refusent systématiquement de toutes façon, pas la peine de gaspiller 10 euros !

[Invité §Thi860JA]

Bonjour à tous,

je suis dans le même cas que beaucoup d'autres français. Un aller retour à Anvers et hop hop une petite lettre recommandé me demandand de payer 150 euros....

 

NE PAYER SURTOUT PAS et rejoignez la démarche collective lancer par XXX.

 

Nous sommes à ce jours plus de 300 francais, j'ai reçu mon 4ème rappel la semaine derniere me disant que l'amende n'a toujours pas été payé et que je dispose de 30 jours pour payer etc etc.

 

IMPORTANT : cette démarche est effectuée par ses soins pro bono, et donc à titre gracieux, sans frais ou honoraires pour les personnes qui souhaiteraient mandater son Cabinet.

 

Bon courage à tous

[le passant]

Suite à de multiples posts avec un lien vers le site d'un avocat, en tant qu'administrateur, je me vois contraint de supprimer les liens et noms d'avocats.

Il ne s'agit pas ici de faire la publicité pour un cabinet.

 

Si certains veulent organiser un recours collectif, merci de le faire en message privé.

 

Si quelqu'un souhaite avoir les coordonnées de l'avocat, je l'invite à contacter @kevk ou @Totocotugno en message privé

 

 

Pour rappel.

[Invité §Tot234mF]

Bonjour, ce qui veulent contester, pour rejoindre le collectif avocat contestent. Pour ma part je n’ai pas contesté, car je ne leur reconnais aucune autorité à partir de là je n’ai pas à contester auprès d’une autorité que je ne reconnais pas. Qu’il aillent se faire pendre. Je ne me sens responsable de rien. D’autant que les restrictions concernant la pollution automobile sont des mesures récentes, encore peu connues des automobilistes pour lesquelles ceux ci ne sont pas habitués. Cela relève du racket. J’irai plus dans leur pays. Par ailleurs si je ne reconnais pas cette autorité elle l’est Pass plus par l’autorite Française qu’est mon pays. Aucun tribunal Français ne peut juger à l’étranger et la convention ne concerne que les infractions pénales graves dûment constatés. Morale de l’histoire : « Les contraventions en Europe dans la pratique

 

Lorsque vous avez commis une infraction routière dans un autre pays européen, vous avez le choix entre deux solutions.

 

la première est de payer le montant de l’amende

la seconde est de négliger le courrier reçu et les rappels qui peuvent suivre

Que risquez-vous ? En France, rien, du fait qu’aucune disposition ne permet pour l’instant de poursuivre devant une juridiction française l’auteur d’une infraction commise dans un autre pays européen.

 

Tout est donc pour le mieux ? Pas exactement, car si vous vous rendez à nouveau dans le pays où vous avez précédemment commis une infraction, la note risque salée. Un simple contrôle de routine peut être à l’origine d’une demande auprès des services locaux chargés de l’encaissement des amendes. Le conducteur peut alors être obligé de payer le montant de l’amende impayée, majorée des pénalités de retard et en Suisse peut même risquer quelques jours de prison. Votre véhicule peut également être immobilisé »

[Invité §Bil347Wl]

J’aurais moi aussi souhaité me joindre à l’action collective. Le souci est que le prérequis est d’avoir contesté. Chose que je n’ai pas fait pour des raisons évoquées plus haut et partagées par d’autres, d’autant plus que comme dit plusieurs fois, le résultat de ces contestations est toujours nul.

Pour ce qui est des risques encourus à ne pas payer l’amende, étant donné qu’il s’agit d’une amende qu’on pourrait qualifier de « municipale », je me demande si les services de police belge ont une quelconque information sur celle-ci au moment de réaliser un contrôle de routine. De la même façon que les courriers de contravention et ceux associés de relance ne sont pas émis par la police belge, mais par la municipalité d’Anvers, je ne pense pas que la police belge soit d’une quelconque façon en charge du recouvrement de cette amende, notamment à l’occasion d’un contrôle de routine. Par ailleurs, dans ce cas précis de l’amende LEZ, l’amende initiale et le courrier de relance (à confirmer pour les relances suivantes) ne font pas mention d’une quelconque majoration en cas de non règlement dans les délais. Ainsi, même en imaginant la possibilité d’un contrôle de police donnant lieu à l’obligation de s’acquitter de cette amende, le règlement devrait correspondre à la somme initiale.

[Invité §Tot234mF]

J’aurais moi aussi souhaité me joindre à l’action collective. Le souci est que le prérequis est d’avoir contesté. Chose que je n’ai pas fait pour des raisons évoquées plus haut et partagées par d’autres, d’autant plus que comme dit plusieurs fois, le résultat de ces contestations est toujours nul.

Pour ce qui est des risques encourus à ne pas payer l’amende, étant donné qu’il s’agit d’une amende qu’on pourrait qualifier de « municipale », je me demande si les services de police belge ont une quelconque information sur celle-ci au moment de réaliser un contrôle de routine. De la même façon que les courriers de contravention et ceux associés de relance ne sont pas émis par la police belge, mais par la municipalité d’Anvers, je ne pense pas que la police belge soit d’une quelconque façon en charge du recouvrement de cette amende, notamment à l’occasion d’un contrôle de routine. Par ailleurs, dans ce cas précis de l’amende LEZ, l’amende initiale et le courrier de relance (à confirmer pour les relances suivantes) ne font pas mention d’une quelconque majoration en cas de non règlement dans les délais. Ainsi, même en imaginant la possibilité d’un contrôle de police donnant lieu à l’obligation de s’acquitter de cette amende, le règlement devrait correspondre à la somme initiale.[/ Bonjour, comme vous le dites justement à quoi ce sert de contester si la contestation va systématiquement à la poubelle. Ce qui est incroyable dans cette affaire, ce sont ces pauvres gens qui vont passer 3 jours dépenser leur argent dans ce pays et on vient les harceler alors que pour la plupart ils ont des véhicules propres. Par ailleurs, on nous rabat les oreilles sans cesse avec l’Europe et au final aucune harmonisation, ils nous prennent vraiment pour des cons bon à payer. Qui plus est qu’a Anvers il n’y a rien d’écrit en Français. Le pauvre français est la perdu avec sa bagnole à chercher son chemin et quand il arrive chez lui il reçoit une insulte traduite en Français avec plein de fautes lui disant crache 150 € on t’a filmé ! Franchement on est dans un monde de fou. Si ça continue comme ça on va rendre nos voitures et acheter des trottinettes c’est pourtant bien eux qui nous les ont vendu. Plus ça va plus on nous prend pour des cruches juste bon à cracher du pognon, nous en prendre un Max basta ! Va falloir intégrer dans vos petits cerveaux politiques que c’est fini ce monde là les gens sont des plus prêt à se faire tondre par devant par derrière sur le côté et par dessous. Si vous voulez faire de l'écologie Faire de la prévention qui permet de aux automobilistes d’eviter le racket. Ah ! Mais c’est trop juteux ! Morale de l’histoire on est pas tenu de se faire voler

[/quotemsg]

[Invité §Fra755kj]

Bonjour, jai reçu une relance pour la même infraction que beaucoup d'entre-vous sur la portion périphérique d'Anvers, j'ai une Alfa Romeo giulietta de 2012 et n'avais aucune connaissance de cet enregistrement comme j'ai pu lire sur ce forum, de plus rien n'était indiqué sur les panneaux à éclairage lumineux en hauteur, je fais très attention a la route et suis très vigilant sur ces choses.

Ils me réclament 150 euros et jai reçu la relance sans même avoir reçu d'autres courrier avant, ou le facteur n'a lui non plus pas fais son travail comme c'est déjà arrivé depuis mon déménagement dans l'habitation actuelle.

Si je peux me joindre à vous je suis preneur.

 

Pour les gens qui essaye de défendre ou de nous informer sur ce genre de procédé,attention, je ne prend pas partie mais en France vous avez un système de vignette qui est certes payant 3,60 euros timbre postal inclus et des panneaux vous indique sur les périphériques des grandes agglomérations si vous avez le droit de circuler selon la vignette de votre voiture après il suffit juste de ce poser la question, qu'est-ce que cette vignette.

Cordialement

[Invité §Aur651WC]

Bonjour à tous,

j'aimerai savoir si vous avais payez vos amandes..ou si non que risques t'on?

Car le même soucis viens de nous arrivés pas au courant de cette loi pour notre part nous étions partie en vacances avec mon beau père (donc 2 véhicules ) a nous 2 cela nous fait 300 euros ..??????? merci d'avance

[Invité §Aur651WC]

Bonjour à tous,

j'aimerai savoir si vous avais payez vos amandes..ou si non que risques t'on?

Car le même soucis viens de nous arrivés pas au courant de cette loi pour notre part nous étions partie en vacances avec mon beau père (donc 2 véhicules ) a nous 2 cela nous fait 300 euros ..??????? merci d'avance

[kevk]

Bonjour,

 

 

La plupart des personnes n'ont pas payé cette amende (injuste).

 

D'après ce qu'il se dit, il n'y a pas de risque à ne pas payer sauf si vous voulez retourner en Belgique. Si vous vous faites arrêter par la police Belge, cette amende ressortira peut être (et ce n'est même pas sûre car apparemment l'amende est émise par la municipalité d'Anvers et non par la police).

 

Pour ma part, je ne remettrai plus les roues en Belgique par mesure de précaution et pour exprimer ma désapprobation envers cette pratique d'anvers.

 

Je vous envoi un Message Privé pour vous communiquer le lien d'un site d'un avocat qui a mis en place une action collective pour contester ces amendes.

 

Cordialement

[djoncool]

Faire le mort, ce sont aux municipalités de faire les démarches pour aller chercher le pognon, autant dire qu'ils n'ont pas les moyens de se lancer dans de longs et couteux combats juridiques.

C'est comme en angleterre, il y a quelques années, j'avais recu 2 pv pour stationnements payants non renouvelés, j'ai fait le mort. Depuis j'ai changé de véhicule... jamais eu d'emmerdes.

[Invité §vip241Ez]

je vous rejoins PV de 150 € reçu ce jour mauvaise nouvelle car nous étions en Week end à sun park avec 3 véhicules, si je compte cela devrait faire 150 € *3 et le retour 250 €* 3 soit 1200 € d'amende pour 1 Week end.

je n'irai donc pas chercher les autres recommandés et ne paierez pas , comment s'enregistrer 24h après quand nous ne sommes pas informés..

[Invité §vip241Ez]

Bonjour je suis sans votre situation pv de 150 € poue la l aller et le 2ème PV de 250€ devrait arriver retour sunpark. Quelles ont été les suites pour non paiement ?

[Invité §Oui368bm]

Bonjour à tous,

 

Français, j'ai reçu par voie de recommandé une amende administrative de la part de la ville d'Anvers (Belgique) pour circulation non autorisée dans la LEZ (low emission zone). Je n'avais pas connaissance de l'existence de ce dispositif et encore moins n'ai-je pris conscience à l'aide de la signalisation d'entrer dans une zone problématique avec mon véhicule.

 

Sans m'étendre sur le caractère bien évidemment scandaleux de ce dispositif, qui plus est discriminatoire (les véhicules belges et néerlandais n'étant pas concernés) et à ce titre illégal aux yeux du droit européen, ma question est de savoir ce que je risque à ne pas payer l'amende de 150€ (rien que ça) et à ne pas répondre à ce courrier ? Le courrier offre la prétendue possibilité de contester mais ça ne serait que perte de temps et d'une dizaine d'euros en frais d'envoi recommandé. Apparemment beaucoup de français se feraient avoir par ce dispositif de racket. Sur un forum j'ai lu quelqu'un dire qu'étant donné qu'il s'agissait d'une amende administrative et non pas de police, il sentait beaucoup moins de réticence à ne pas payer. Qu'en pensez-vous ? En cas d'un contrôle futur la police pourrait demander le paiement immédiat ?

 

Merci pour votre aide !

 

Bonjour

Avez-vous payer votre amende je viens de recevoir le même courrier je sais pas si je dois la payer je la paye comment aller dans une banque en Belgique

[Invité §Fab238jF]

Bonjour,

je viens de recevoir cette amende de 150€. Je n'étais pas au courant non plus que je devais m'enregistrer... pouvez vous s'il vous plaît m'envoyer les coordonnées de l'avocat ?

Merci d'avance

[kevk]

Bonjour,

je viens de recevoir cette amende de 150€. Je n'étais pas au courant non plus que je devais m'enregistrer... pouvez vous s'il vous plaît m'envoyer les coordonnées de l'avocat ?

Merci d'avance

 

 

MP envoyé.

[elbarto17]

Pour ceux qui se posaient la question, Waze signale bien le LEZ :

 

 

 

[Invité §Cat640ia]

 

MP envoyé.

 

Bonjour,

 

je viens de recevoir cette amende de 150€.

pouvez vous me donner les coordonnées de l'avocat.

en vous remerciant

bien cordialement

[Invité §Bil347Wl]

Pour ceux qui se posaient la question, Waze signale bien le LEZ :

 

 

 

 

Bonjour,

 

Le jour où j'ai franchi cette fameuse LEZ j'utilisais précisément Waze et absolument aucune alerte quelconque. Donc tout est relatif.

[Invité §Edd782HI]

 

MP envoyé.

 

Bonjour

Je viens de recevoir cette fameuse contravention aussi

Vous pouvez m'envoyer aussi les coordonnées de l'avocat svp

Merci

[Invité §ola834wD]

Bonjour à tous,

 

J'avoue ne pas comprendre la réaction de certains.

En effet, vous deviez inscrire votre véhicule à l'avance, c'était à vous de vous renseignez avant de partir.

De plus, depuis que c'est mis en place (et dès le premier jour!), Waze le signale directement!

A l'entrée de la ville, vous avez aussi des panneaux indiquant que vous rentrez dans la LEZ.

 

C'est exactement le même cas avec les étrangers allant en France, et devant avoir le Crit'air, le seul moyen de savoir qu'il le faut, c'est de se renseigner à l'avance... Idem pour l'Allemagne...

 

Le mieux à faire, je pense, c'est d'assumer ses erreurs et de payer l'amende, c'es pas comme si elle n'était pas justifiée!

[kevk]

Bonjour à tous,

 

J'avoue ne pas comprendre la réaction de certains.

En effet, vous deviez inscrire votre véhicule à l'avance, c'était à vous de vous renseignez avant de partir.

De plus, depuis que c'est mis en place (et dès le premier jour!), Waze le signale directement!

A l'entrée de la ville, vous avez aussi des panneaux indiquant que vous rentrez dans la LEZ.

 

C'est exactement le même cas avec les étrangers allant en France, et devant avoir le Crit'air, le seul moyen de savoir qu'il le faut, c'est de se renseigner à l'avance... Idem pour l'Allemagne...

 

Le mieux à faire, je pense, c'est d'assumer ses erreurs et de payer l'amende, c'es pas comme si elle n'était pas justifiée!

 

 

Bonjour,

 

Cela n'est pas très difficile à comprendre. Il est impossible de savoir SUR LA ROUTE qu'il faut s'enregistrer sur internet pour pouvoir rentrer dans la ville. Les municipalités doivent mettre des indications claires SUR LES ROUTES. Sinon, on peut également retirer tous les panneaux de signalisations et dire aux usagers "Ah mais c'est simple, il fallait regarder sur internet avant de vous déplacer, nous avons mis un plan avec tous les panneaux de signalisations"...

 

Waze n'est pas utilisé par tous les utilisateurs et il ne me semble pas que son utilisation soit obligatoire.

 

Les panneaux Français et Allemands indiquent clairement SUR LA ROUTE les véhicules qui sont autorisés à rentrer dans la zone. Anvers doit faire de même et simplement indiquer sur leur panneaux quelque chose comme "zone interdite aux véhicules non enregistrés sur Truc.com".

 

De plus, le fait qu'ils rejettent toutes les contestations des véhicules qui sont pourtant conformes à leurs critère de pollution prouve bien que leur seul objectif est de voler les usagers.

 

Vous avez bien évidement le droit de donner votre avis sur ce forum, mais merci de vous renseigner sur la situation avec de poster un message.

 

Cordialement

[Invité §Cat640ia]

bonjour

Effectivement le GPS et Waze indiquent clairement la LEZ à l'entrée de Bruxelles.

Par contre j'ai fait le trajet Bruxelles-Amsterdam et donc passé à proximité d'Anvers sur indication du GPS, et aucune indication de LEZ.

(Je ne me suis même pas aperçu que je passais à proximité d'Anvers !)

A vérifier...

cdlt

[Michel38280]

Bonjour à tous,

 

J'avoue ne pas comprendre la réaction de certains.

En effet, vous deviez inscrire votre véhicule à l'avance, c'était à vous de vous renseignez avant de partir.

De plus, depuis que c'est mis en place (et dès le premier jour!), Waze le signale directement!

A l'entrée de la ville, vous avez aussi des panneaux indiquant que vous rentrez dans la LEZ.

 

C'est exactement le même cas avec les étrangers allant en France, et devant avoir le Crit'air, le seul moyen de savoir qu'il le faut, c'est de se renseigner à l'avance... Idem pour l'Allemagne...

 

Le mieux à faire, je pense, c'est d'assumer ses erreurs et de payer l'amende, c'es pas comme si elle n'était pas justifiée!

 

 

 

+1000

Quand je sors de France je me renseigne avant pour connaître les spécificités routières du pays

[Invité §ola834wD]

 

Bonjour,

 

Cela n'est pas très difficile à comprendre. Il est impossible de savoir SUR LA ROUTE qu'il faut s'enregistrer sur internet pour pouvoir rentrer dans la ville. Les municipalités doivent mettre des indications claires SUR LES ROUTES. Sinon, on peut également retirer tous les panneaux de signalisations et dire aux usagers "Ah mais c'est simple, il fallait regarder sur internet avant de vous déplacer, nous avons mis un plan avec tous les panneaux de signalisations"...

 

Waze n'est pas utilisé par tous les utilisateurs et il ne me semble pas que son utilisation soit obligatoire.

 

Les panneaux Français et Allemands indiquent clairement SUR LA ROUTE les véhicules qui sont autorisés à rentrer dans la zone. Anvers doit faire de même et simplement indiquer sur leur panneaux quelque chose comme "zone interdite aux véhicules non enregistrés sur Truc.com".

 

De plus, le fait qu'ils rejettent toutes les contestations des véhicules qui sont pourtant conformes à leurs critère de pollution prouve bien que leur seul objectif est de voler les usagers.

 

Vous avez bien évidement le droit de donner votre avis sur ce forum, mais merci de vous renseigner sur la situation avec de poster un message.

 

Cordialement

 

 

Bonjour,

 

Justement, si, il y a des panneaux... Et votre panneau Crit'Air, si on a aucune idée de ce que c'est, ça revient exactement au même que le panneau belge... Prendre connaissance du code de la route du pays qu'on visite me semble aussi quelque chose qu'il faut prendre en compte!

[kevk]

 

Bonjour,

 

Justement, si, il y a des panneaux... Et votre panneau Crit'Air, si on a aucune idée de ce que c'est, ça revient exactement au même que le panneau belge... Prendre connaissance du code de la route du pays qu'on visite me semble aussi quelque chose qu'il faut prendre en compte!

 

 

Bonjour,

 

Désolé mais vous répondez encore à côté. Je n'ai pas dit qu'il n'y avait pas de panneaux, j'ai dit qu'il n'y avait pas d'informations claires. En aucun cas le panneau Belge signifie qu'il faille s'enregistrer sur internet (voir le panneau ci-dessous). L'usager ne peut donc pas le deviner.

 

L'objectif de cette discussion n'est pas de comparer ce qui se fait en Belgique et en France. Si la signalisation en France n'était pas claire, alors il faudrait aussi la modifier au même titre que celle de Belgique. Vous pouvez créer un autre post à ce sujet si vous le voulez.

 

Ceci étant dit, la comparaison entre la signalisation en Belgique et en France n'est pas à votre avantage. Le panneau Belge ne signifie pas grand chose, en tout cas il ne signifie pas qu'il est nécessaire de s'enregistrer sur internet. Alors que le panneau Français indique clairement que la zone est interdite sauf si vous posséder la vignette affichée sur le panneau. De plus, le dispositif étant relativement récent, les policiers Français ne vous verbalisent pas systématiquement et ils font de la prévention. Alors que les Belges vous envoient systématiquement une amende et ils refusent de l'annuler même lorsque vous leur prouvez que votre véhicule est conforme.

 

Panneau en Belgique :

 

 

 

Panneau en France :

 

 

Cordialement

[Michel38280]

Un pictogramme est par définition compréhensible par tous ... en France si tu es étranger et que tu ne connais pas le français ....

[elbarto17]

La grande différence est que en France la verbalisation est faite par un agent, une personne, un être humain alors qu'en Belgique elle est faite par une machine via des caméras.

[Michel38280]

Oui ... et ?

[kevk]

Un pictogramme est par définition compréhensible par tous ... en France si tu es étranger et que tu ne connais pas le français ....

 

 

Tu trouves que le panneau Belge est plus compréhensible ?

 

Au moins le panneau Français t'intérroge plus. Si tu es étranger tu ne comprendras pas forcément mais tu peux t'arrêter sur le côté et utiliser google translate par exemple.