Amende belge (LEZ Anvers), que faire ?

[steven90]

Bonjour,

Je viens de recevoir comme vous le courrier de Modero que je compte contester.

Qu'en est-il pour vous, depuis décembre dernier ?

Cordialement

 

 

Bonjour,

 

Pour ma part, je n'ai jamais reçu un courrier de Modero.

 

Je ferai le mort..l'huissier doit avoir un un titre exécutoire pour vous poursuivre....c'est de l'intimidation

 

A

[Brice de Singo]

Le 27/04/2019 à 12:18, kevk a dit :

Bonjour,

 

Pour info, l'avocat a fixé au 01/05/2019 la date limite pour s'ajouter à l'action collective en justice gratuite.

 

Alors si vous êtes concerné, ne tardez pas !

 

 

 

[Brice de Singo]

Bonjour

moi aussi, jai reçu deux pévés de 150 balles, le premier pour être resté huit heures à Antwerpen le 22 juillet, le deuxième, même clause, pour deux heures à Gent. Je roule en Giulia diesel classé euro 6. Je na vais jamais entendu parler de ces zones de basse émission, des vignettes requises (même lhotel de Antwerpen ne ma pas avisé). Les pévés sont en néerlandais, ils torturent à une traduction lettre par lettre...) C'est un vrai racket?

Comment y échapper? Ne pas répondre?

Que peut faire cet avocat?

Merci de votre réponse.

Brice

[Ugo317]

Bonjour, je viens également de recevoir cette amende et j'aimerais savoir si l'un d'entre vous qui n'a pas payé a-t-il eu des relances ou sanctions svp ? 

[m-d-s]

les  belges, faites gaffe

 

En France ont a aussi des vignettes (crit-air)

* et des camera vont bientôt être mise en service pour verbaliser les contrevenants.

 

Les convention entre les pays de L'UE étant réciproques les poursuites ne s'éteindront qu'a l'extinction de la requête de la verbalisation.

[Zafirabe]

Bonjour, 

J'ai reçu aussi l'amende de 150 euros et je n'étais pas au courant que je devais m'enregistrer :(

Pourriez-vous me donner les coordonnées de cet avocat, svp.

Merci d'avance

[kevk]

Bonjour,

Personnellement je fais le mort depuis 2 ans et je ne remettrai plus les pieds ni les roues dans ce pays 😀

[Blonde06]

Le 11/02/2019 à 21:14, Biloutou a dit :

@Fabien116 Merci pour ta contribution et désolé de ne répondre que maintenant. Merci aussi d'appeler les choses par leur nom et de ne pas entrer dans la spirale de finir par toujours tout relativiser, tout accepter, et ce même quand il s'agit de racket et de violation de nos droits fondamentaux. Et non, même la France qui est un Etat qui sait pourtant bien taxer à l'excès (radars, etc.) n'a pas encore mis en place un dispositif aussi sournois, illégal et immoral que ce LEZ belge. Même les périodes de circulation alternées en région parisienne n'ont pas fait l'objet d'un dispositif de contrôle/sanction automatique et les agents ont même souvent fait preuve d'indulgence. Rien ne peut justifier qu'on profite de l'ignorance de touristes étrangers pour les racketter, qui plus est de 150€ ! Pour ma part je reste pour le moment sur l'idée qu'il s'agit d'une simple amende administrative municipale (et non pas une amende de police) et qu'il est hors de question que je paie.

Bonjour, 

 

Est ce que tu as finit par payer l'amende ? Si non, est ce que celle-ci a été majorée ? 

 

Merci!

[Blonde06]

Le 13/01/2021 à 11:24, kevk a dit :

Bonjour,

Personnellement je fais le mort depuis 2 ans et je ne remettrai plus les pieds ni les roues dans ce pays 😀

Bonjour, 

 

Est ce que tu as finit par payer l'amende ? Si non, est ce que celle-ci a été majorée ? 
Je ne veux définitivement pas payer cette amende mais je voudrais savoir si elle est majorée. 

 

Merci!

[Blonde06]

Le 31/03/2020 à 20:35, steven90 a dit :

A tous,

 

Je ne suis pas avocat mais j'ai reçu comme vous une amende en LRAR que j'ai contesté dans les délais.

Sans surprise ma contestation fut rejeté. Dans la loi belge, un huissier ne peut se prévaloir d'action vis à vis d'un débiteur même en France à partir du moment où la créance a été contesté...la preuve les cabinets d'huissiers qui vous relancent, restent au stade de l'amiable. Afin que ces cabinets puissent aller plus loin; il faudrait qu'ils obtiennent un titre exécutoire, ce qui va demander un afflux de dossiers auprès du tribunal Anvers et un coût non négligeable dans ce litige. Pour ma part, je n'ai pas réglé et ne compte pas le faire. Ne vous laisser pas intimider.

Bonjour, 

 

Est ce que tu as finit par payer l'amende ? Si non, est ce que celle-ci a été majorée ? 

 

Merci!

[steven90]

amende de novembre 2018...nous sommes en février 2021.....je n'ai rien payé et jamais été relancé....

[HBF59]

Le 27/04/2019 à 12:18, kevk a dit :

Bonjour,

 

Pour info, l'avocat a fixé au 01/05/2019 la date limite pour s'ajouter à l'action collective en justice gratuite.

 

Alors si vous êtes concerné, ne tardez pas !

@kevkbonjour,

 

Avez vous plus d’information au sujet du recours mené ? Je me trouve actuellement dans ce cas et je ne sais pas quoi faire..

 

merci d’avance 

[kevk]

Bonjour,

Faites comme tout le monde, faites le mort ! 🙂

Même l'avocat a lâché l'affaire, il n'a pas posté de message depuis 1 an...

 

[Cajoti]

Bonjour

je relance le sujet et voulais savoir si certaines personnes en sont à la réception de courrier d’huissier français et qu’avez vous fait ? Merci pour vos réponses 

[Carlosnunos]

Bonjour,

Pour moi ça fait près de deux ans. Je fais le mort après plusieurs lettres de relance, et là je viens de recevoir la demande d'un huissier français, basé à Valenciennes. Toujours pas de majoration, ça reste fixé à 150 euros. J'en suis presque étonné.

 

Mais là du coup, pour la première fois, j'hésite...

Payer reste hors de question, mais la menace commence à se préciser sérieusement...

Donc j'hésite entre répondre en disant : préemption, ça fait plus d'un an. Ou bien juste continuer à faire le mort, sachant que cette dernière lettre n'a pas été envoyée en recommandé avec AR...

 

Ça m'aiderait bien, moi aussi, d'avoir un retour d'une victime antérieure... Histoire de savoir s'ils peuvent vraiment passer aux sanctions, ces $^:&@ de vampires...

[daniel762]

Si ce n'est pas en recommandé, tu n'es pas sensé avoir reçu la lettre.

[Carlosnunos]

Il y a 1 heure, daniel762 a dit :

Si ce n'est pas en recommandé, tu n'es pas sensé avoir reçu la lettre.

 

Oui, après réflexion, je ne vais pas répondre.

En continuant à faire le mort, je leur laisse le doute sur la validité de mon adresse et ça me semble intéressant... On verra bien ce qu'il se passe ensuite.

 

Je suis étonné que personne n'ai fait de retour pour dire s'il a dû payer, se taper une majoration ou si ça fait plus longtemps et qu'il n'a plus de nouvelles... ça serait pas inutile quoi !

Moi je serai plus sympa, je vous tiendrai au courant. 

[HaydenFr]

Bonjour

De mon coté voici l'historique :

  - 01/02/2017 : Verbalisation à Anvers

  - 01/07/2019 : Première lettre (depuis Anvers) avec formulaire de contestation, procès verbal, etc

  - 16/08/2019 : Seconde lettre > Relance (depuis Anvers)

  - 30/03/2021 : Troisième lettre (Huissier depuis Lille)

 

Donc le processus reste le même que pour les autres, pas de majoration et pas de date limite pour le payement. Je continue à faire le mort et  je vous tiendrai au courant des suites.

 

Modifié 26 avril 2021 par HaydenFr

[Eric50]

Bonjour a tous,

 

Les b..ses comptez-vous, je commence, 1...

 

Je n'apporterai qu'un temoignage sur ma propre experience a Anvers, pardon Antwerpen suite a une mission professionnelle comme malheureusement beaucoup d'entre vous.

Accessoirement j'y ai ajoute quelques infos utiles.

 

Allant frequemment en Belgique et Hollande les 2 dernieres annees, j'ai regle l'amende benoitement et ai enregistre mes 2 vehicules pour eviter d'autres problemes par la suite.

 

Voici les sites ou le faire:

Page d'information enregistrement | Low Emission Zone (lez.brussels)

Lage-emissiezone Antwerpen

LEZ belge - enregistrez-vous maintenant et obtenez le REG-Certificate (lez-belgium.be)

 

Il y en a peut-etre d'autres, c'est a titre d'exemple.

 

J'ai pu beneficier (si l'on peut dire...) de la reduction de 50%, soit 75 euros, en enregistrant le vehicule incrimine apres-coup, comme cela est propose.

 

Les LEZ en Belgique sont malheureusement mal signalees, car il sont plutot de petite taille, en general rectangulaire a fond blanc et ecriture en bleu pour ceux que j'ai vu, et mal places car quand vous les voyez vous etes deja entres dans la zone, donc en infraction.

 

J'ai trouve ces infos sur les panneaux:

Comment reconnaître la zone de basses émissions (LEZ)? | Stad Gent

 

Et ils sont differents de ceux que j'ai vu sur place, je n'ai pas pu trouver un exemple de ceux dont je parle...c'est dire a quel point tout cela est fait pour aider le conducteur a respecter ces zones.

 

A savoir qu'a la base, il s'agit de la mise en oeuvre, comme pour la vignette Crit'air en France et de la vignette verte en Allemagne de l'application d'une directive ecologique europeene, mais que, comme bien souvent, chaque etat et juridiction a la liberte d'interpreter et d'appliquer selon ses propres choix...autrement dit c'est l'Europe qui ne marche pas et qui n'uniformise pas, creant plus de bord..el sur le bord..el existant.

Cela explique aussi pourquoi tout cela n'arrive pas en meme temps partout en Europe, chacun etant plus ou moins maitre de son calendrier d'execution.

 

Maintenant, en dehors de la necessite de lutter contre la pollution, je n'ai toujours pas compris comment mon argent va etre utilise pour nettoyer l'air (en agitant les billets dans la brise probablement), pollue par ailleurs par la creation suplementaire de panneaux peints avec des produits chimiques, de bureaux et de cameras suplementaires, de fil de cuivre (merci les petits zairois pour creuser et mourir sous terre pour extraire le cuivre et autres metaux rares) pour faire circuler les datas, la pollution des transports utilises pour vehiculer les courriers d'amende qui n'existaient pas avant...bref, je ne suis pas convaincu, mais alors pas du tout.

 

Encore moins, quand, rentrant d'Autriche apres 10 heures de travail et 7 heures de route, j'entends que Paris et les communes avoisinantes (je cite, pas plus de precision...) que je dois traverser pour me rendre chez moi dans l'ouest Normand, est interdit pour les plaques "impaires".

Me forcant  alors a rajouter quelques centaines de kilometres de route (donc de la pollution suplementaire...) pour pouvoir arriver a destination, je ne vois toujours pas en quoi cela luttera contre la pollution. Mais je suis tres con, et j'aime ca.

Sachant qu'en plus j'adore rouler avec ma P*****e, quelle belle excuse !

 

Pour avoir travaille depuis ces 2 dernieres annees a travers toute l'Europe, je vous confirme attendre toujours que les codes de la route s'uniformisent, encore un boulot que l'Europe aurait du faire depuis longtemps et qu'elle n'a pas fait, sachant que changer de pays tous les 3 jours comme je l'ai fait toutes les semaines pendant 2 ans est un defi sans fin, et que maintenant, en plus de ca, chaque patelin y va de sa propre legislation quant aux LEZ..., p..tain, on n'est pas sorti de l'auberge.

 

Dans combien de dizaines de milliers de cerveaux malades de deputes Europeens est-il venu ces idees debiles d'imposer au voyageur europeen de devoir consulter les reglementation locales de chaque commune qu'il traversera avant d'y aller ? (36000 communes en France pour rappel...autant que le reste des communes d'Europe reunies parait-il...), plutot que d'uniformiser ?

Alors d'un cote on met (soi-disant, parce qu'en fait...) la liberte de circulation des biens et des personnes, et de l'autre chacun fait son racket comme aux grands heures des coupeurs de route...Bravo !

 

Quand j'entends parler d'ecologie, je sors mon flingue ! (aurait dit Goering si il avait ete encore vivant aujourd'hui...)

 

L'Europe, c'est quel numero (de telephone) ? Avait dit Kissinger.

 

Rien n'a change, c'est meme pire !

 

Bon courage a tous, bonne route (si tant est que ca soit encore possible).

 

 

 

 

[daniel762]

Puis franchement, ça ne changerait pas grand chose à la pollution et ça serait quand même une marque d'accueil sympathique, si les pays qui mettent en place ce genre de dispositions en exemptaient les visiteurs étrangers.

[Albert2]

Je partage à tous mon expérience personnelle sur la LEZ d'Anvers. Je précise; véhicule Euro 6 non polluant.

Amende suite à passage non prévu dans zone LEZ pour cause de déviation de la rocade de la ville.

Pas de panneaux nous indiquant une entrée dans une quelconque LEZ.

Infraction constatée en mars 2019.

Amende reçue en France en avril 2019, contestée dans les 30 jours.

Contestation refusée (ben voyons...). Du moment que vous contestez dans une langue autre que le flamand c'est foutu malgré tous les documents prouvant que vous avez un véhicule non-polluant (pour les diverses expériences qui m'ont été rapportées)

Entre temps, je commence à me renseigner sur cette histoire et je découvre le collectif qui s'est crée contre ces amendes qui s'apparentent à du racket. Zut, trop tard pour y adhérer (à 2 jours prêts)...

16 mois plus tard, relance d'un cabinet belge. 

Je me renseigne auprès de "l'Europe vous conseille": service européen d'aide aux citoyens en cas de litige avec une législation d'un de ces membres. Je leur explique mon cas. Il me répondent que le problème de la LEZ d'Anvers est très connu de leur service, de nombreux cas leur étant remontés. Ils m'indiquent que sans titre exécutoire un huissier belge ne peut rien faire contre un ressortissant français. De plus au regard des cas remontés, il y a lieu de contester ces amendes pour non respect du principe de proportionnalité. On m'indique également que la Commission Européenne a été interpelée à ce sujet mais qu'à ce jour aucune action n'aurait été entreprise à l'encontre des autorités belges. Je laisse donc courir d'autant que le courrier a été envoyé sans AR, donc rien ne prouve que vous l'avez reçu....

Mars 2021, relance d'un cabinet français (toujours sans AR). Par acquis de conscience je me retourne de nouveau auprès du service européen d'aide aux citoyen pour plus amples informations.

Sans jugement et titre exécutoire européen le cabinet français ne peut rien faire. C'est donc de la pure intimidation. Au passage je leur demande des informations sur la prescription pour les amendes en Belgique. On me répond qu'en droit belge de la circulation routière le délai de prescription est de 2 ans à compter de la date de l'infraction (Tenez bon !). On comprend que ces cabinets de recouvrement (car c'est ce qu'ils sont) soient tentés de récupérer un "max de thunes" avant ces échéances.
Comble de l'ironie, on me conseille de porter plainte à la chambre départementale des huissiers de justice de ce cabinet français si celui-ci persiste à vouloir continuer sa mission contre moi !!
Voili voilou pour ma part. Bon courage à tous

[Idab]

Bonjour tout le monde, 

 

J'ai reçu l'amende depuis septembre dernier et je n'ai toujours pas payée, pouvez vous me dire qu'est ce que vous avez fait suite à cette amende et les conséquences de ne pas payer svp ? 

 

Merci

[forez73]

Du coup, Albert2, HaydenFr, Carlosnunos  qu'avez-vous fait ? répondu à l'huissier francais ou fais le mort ? avez vous des retours de cet cabinet ?

J'ai recu hier la mise en demeure d'un cabinet d'huissier et vos expériences un peu plus avancées en date que moi m'intéressent fortement. Je dois payer sous 8 jours . merci

[HaydenFr]

Le 26/05/2021 à 13:26, forez73 a dit :

Du coup, Albert2, HaydenFr, Carlosnunos  qu'avez-vous fait ? répondu à l'huissier francais ou fais le mort ? avez vous des retours de cet cabinet ?

J'ai recu hier la mise en demeure d'un cabinet d'huissier et vos expériences un peu plus avancées en date que moi m'intéressent fortement. Je dois payer sous 8 jours . merci

Salut Forez73

Désolé j'aurai aimé te répondre avant mais je ne reçois pas de notification de nvx messages.

Alors, de mon coté je continue à faire le mort car comme toi je me base sur les cas de personnes qui sont plus avancées. Je n'ai pas eu de retour d'une étape suivante à la lettre huissier et j’espère que tout le monde continuera à partager leurs expériences.

[phil451]

Le 31/05/2021 à 10:31, HaydenFr a dit :

Salut Forez73

Désolé j'aurai aimé te répondre avant mais je ne reçois pas de notification de nvx messages.

Alors, de mon coté je continue à faire le mort car comme toi je me base sur les cas de personnes qui sont plus avancées. Je n'ai pas eu de retour d'une étape suivante à la lettre huissier et j’espère que tout le monde continuera à partager leurs expériences.

Bonjour,

je suis dans votre cas, pendant 2 ans j'ai fait le mort, et j'ai reçu à nouveau une lettre de modero ce jour.

J'ai décidé de pas répondre à ce racket !

[Xabablah]

Bonjour à tous...

@kevk @Biloutou @Fabien116

 

Quant est il?

Vous avez payer ? Pas payer? Saisie pas saisie?

 

Je viens de recevoir mon courrier,  totalement ignorant du concept

 

Bonne soiree a tous

[Slel13]

Bonjour à tous,

 

Idem pour moi, courrier reçu le 16 mai 2021 (envoi simple) de la ville d'Anvers me demandant de payer une amende de 150 euros pour non respect de la LEZ le 6 mai 2021... Racket pur et simple car rien n'est indiqué clairement et mon véhicule est récent, Critic Air 1. De plus le délai de 30 jours est impossible à respecter.

Comme beaucoup d'entre vous, j'ai décidé de ne pas me laisser intimider, ni entuber par Anvers.

A suivre...

 

[CaL_bE]

Je suis Belge et ai reçu une voiture de société avec immatriculation étrangère que j'ai donc immédiatement enregistré. Mais de nombreux Belges dont le véhicule ne satisfait plus les normes se font piéger.

 

Pour les étrangers il faudrait au moins permettre l'enregistrement à postériori avec dans ce cas suppression de l'amende. Même chose pour le vignette Crit'Air francaises (que j'ai aussi commandée).

[Carlosnunos]

Le 26/05/2021 à 13:26, forez73 a dit :

Du coup, Albert2, HaydenFr, Carlosnunos  qu'avez-vous fait ? répondu à l'huissier francais ou fais le mort ? avez vous des retours de cet cabinet ?

J'ai recu hier la mise en demeure d'un cabinet d'huissier et vos expériences un peu plus avancées en date que moi m'intéressent fortement. Je dois payer sous 8 jours . merci

J'ai pas répondu non plus. 

Qu'ils aillent bien se faire cuir le Q.

Pas de nouvelles depuis...

[steven90]

Bonjour,

 

La ville d'Anvers doit avoir des soucis pour recouvrer l'amende.

1er relance vient d'Anvers, ensuite c'est un cabinet d'huissier...MODERO.....maintenant nous avons un nouveau coq dans la bassecours.....cabinet Van Den Bos / Mixte / Abbad....à Valenciennes.

Sans titre exécutoire....cela restera de l'intimidation.

 

A

[Alk31]

Bonjour !

Je cherche régulièrement des informations vis-à-vis de l'amande lez d'Anvers sur le net. Je remarque que personne ne semble plus avancé que moi dans le processus. Alors je vais partager mon cas. Je suis verbalisé en LEZ avec un véhicule loué en France dans le cadre d'une mission pro...

 

Mon historique :

- 16/06/2020 : Je traverse une lez malgré moi à Anvers. Déviation sur le périph de la ville, trafic dense, GPS troublé... Bref, j'ai traversé une de ces zones alors qu'à la base je ne voulais meme pas entrer dans Anvers. J'ai bien respecté les zones 30, les sens de circulation et signalisations diverses. Le panneau LEZ je ne le connaissais pas... Bref, j'estime que j'ai fait preuve de respect du code sur ces chemins inconnus. Je n'aurais peut etre pas dû finalement. Un bon gros demi-tour juste avant de rentrer dans le coeur de la ville (et donc la LEZ) aurait été en infraction avec le code de la route il me semble. C'est le coeur léger que je retrouve le périph puis l'autoroute. Je n'ai pas identifié ma traversée comme une infraction. Pour moi j'ai juste passé des zones 30.
 

-?/?/2020 : Premier courrier d'Anvers en recommandé. Surprise ! J'ai roulé dans une zone LEZ je découvre alors le principe de ces zones. Très mal signalée... J'ignorais y être entré ET je ne me suis pas renseigné car avant de prendre le volant je n'avais aucune intention de rentrer dans Anvers. J'ai donné le document à mon employeur qui m'a indiqué qu'il allait contester ou payer les 150€ "dus". Cool.

-05/02/2021 : Un autre recommandé de la ville d'Anvers. Visiblement, mon employeur n'a pas payé. Je fais le mort... Je n'en ai pas reparlé à mon employeur. Je n'y ai jamais répondu. Ils attendent leurs 150€...
 

- 27/05/2021 ( mais reçu en juin) : Modero en courrier simple. Toujours 150€, pas majorée. J'ai 15j pour payer !
- 06/07/2021 : Huissier de justice associées de Toulon. Avis de recouvrement en courrier simple ! J'ai 8 jours pour payer.

Mes intentions : 
- Ne pas payer.
- Ne pas etre sous le coup d'une procédure judiciaire.

 

Mon raisonnement :

C'est peut etre bien les LEZ ! Mais il me semble qu'elles sont rudement bien efficaces pour piéger les gens non ? C'était dans le cadre d'une mission pro. Si jamais j'ai des sous à dépenser pour des vacances. J'irai pas à Anvers.

Ma question : 
Vais-je avoir des problèmes avec la justice française ?

 

Bonne journée à vous.
A+

[Onemanjo]

Bonjour meme surprise que vous et bien sur je l ignorai je ne compte pas payer et je vous tiendrai au courant des suites jesper que si quelqu'un d autres et concernés il nous tiendra au courant je  n'espère pas être majoré 

[Alk31]

Bonjour !

 

Une nouvelle lettre en courrier simple des huissiers français. Ils demandent de payer sous 48h ! Ce qui est incroyable pour un courrier simple reçu un vendredi... Donc je les ai contacté.

 

Bilan : Ils envoient par courrier simple car il ne s'agit que de lettres pour trouver une solution amiable. Ils ne vont pas non plus payer des AR pour vos beaux yeux !

J'ai demandé à en savoir + sur leur démarche contre moi dès que j'ai pu les avoir au téléphone le mardi qui a suivi. Sans doute que le RAID étaient déjà au seuil de ma porte à ce moment là vu que j'avais largement passé les 48h ? Et actuellement, si je comprends bien, il n'y a aucune procédure judiciaire en France contre moi. Par contre, si je ne paye pas, ils indiquent qu'ils entameront une démarche judiciaire et que les couts associées seront bien + élevés pour moi. Donc il faudrait payer 150€ maintenant. Ils insistent aussi que si je retourne en Belgique ça sera très salé.

 

Néanmoins, huissiers très cordiaux. Ils m'invitent à leur renvoyer ma lettre de contestation par email car visiblement, Anvers ne l'a pas reçu dans les temps...

Ca devient compliqué tout cela...
Bonne journée

[Francis le blairot]

bonjour  à tous, pour ma part, fin juillet 2021,  2 amendes  Anvers  puis  Gant, de 150€  chacune , évidement  j'hésite à payer,   les  Ceusses  qui on " fait le mort"  ont ils un retour encourageant à donner ??? .

j'ai  de plus à Gant (super jolie/sympa  ville par ailleurs ) 2  prunes de 58€  pour rue  pietone ! (  large et quasi  vide de vie, avec larges trottoirs ! mais que mon tomtom  ne connaisais pas interdite ! )  le 30 juillet puis 4 aout, j'hesite  aussi,  qq'un sais dire  du concret ?  

merci de votre aide

la Belgique  je trouve super , mais là j'en suis  à + 420€  sur  mon trip de 12j, dur dur !

 

[kbees]

Bonjour,

 

j'en suis à ma première lettre de Modero, .... 150 Eur à payer... Je suis dans la même situation que certains d'entre vous où je ne compte pas payer. A ce jour après avoir fait des recherches sur différents sites ou forums sur le sujet, je n'ai vu personne qui s'est retrouvé dans un tribunal de police ou sommé de payer par une autorité policière ou judiciaire française depuis l'établissement de la LEZ en Belgique. En effet je pense que ce titre exécutoire est une notion à prendre en considération or personne n'en fait part dans leurs expériences. Me Vallat a laissé son blog en suspend et ne donne pas suite à son recours collectif, ce qui sous entendrait que cela bloquerait le processus pour les personnes qui subissent le même sort par la suite. je ne répondrai pas à leur courrier (courrier simple pour l'instant), je ne céderai pas à l'intimidation et il ne faut pas oublier que si cela passe à un stade superieure, il y a toujours la possibilité de saisir un avocat via une protection juridique si vous en avez une et que celle ci est compétente. 

 

il est bon que l'on se tienne tous informé si l'étape passe au niveau judiciaire francais. 

 

Affaire à suivre !!

 

Bien à vous !!