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Amende belge (LEZ Anvers), que faire ?


Invité §Bil347Wl
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il y a 2 minutes, Edzor a dit :

Amende reçu en octobre 2020 pour un passage en juillet 2020 par Anvers avec un véhicule de location crit air 1. Après avoir reçu l'amende, j'ai voulu m'inscrire pour payer, mais vu qu'il fallait la carte grise et que le loueur l'avait déjà revendu, je n'ai rien payé. 

J'ai reçu des relances mais je n'ai toujours pas payé. 

Il y a un accord entre les pays européens concernant les amendes du code routier, mais celle ci ne relève pas du code routier donc à part envoyer des lettres de menaces, ils peuvent courir longtemps. 

Si  la demande est faite par l’intermédiaire des impôts et /ou en recommandé  de la police locale, elle fait parti de celles qui font parti de l'accord, si c'est société de recouvrement en lettre simple c'est poubelle direct.

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Le 09/02/2022 à 12:05, Michel38280 a dit :

Tu portes bien ton avatar… la France n'est pas le centre du monde quoiqu'en pense les Français ! Quand on se déplace dans un pays étranger, la moindre des choses est d'en connaître les spécificités routières…

Oui, mais là, on ne parle pas de spécificités d'un pays mais d'une réglementation ville par ville ! En admettant qu'on ait vu le panneau, qu'on ait compris sa signification ou qu'on l'ait trouvée sur le web (disant que c'était interdit aux véhicules polluants), personne ne comprendra qu'il ne peut pas pénétrer avec son véhicule classé Euro 6 !!! (puisqu'il n'y a aucune explication supplémentaire, ni QR code à scanner). Si un maire inventait une règle interdisant les voitures noires au prétexte que c'est dangereux la nuit, est-ce que tu accepterais d'être verbalisé si ta voiture est de cette couleur !?! Une amende pour sens interdit ou feu rouge s'élève à 135 € (minoré à 90 € si tu paies illico) alors que là, sans avoir effectué un acte dangereux, tu devrais payer 150 €, c'est abuser ! Perso, nous nous sommes garés assez loin du centre-ville et nous avons pris un forfait des transports en commun (qui sont hyper compliqués d'ailleurs puisque les lignes empruntent des trajets différents pendant les travaux et que rien n'est expliqué en Français ou en anglais*) alors j'ai vraiment l'impression de me faire arnaquer ! Mais je ne paierai pas !

* Les villes des Flandres sont très belles, mais on y ressent trop le racisme des Flamingants envers les francophones. Rien n'est traduit en français (ni même en anglais d'ailleurs, même dans certains musées !), mais en revanche le courrier qui t'annonce l'amende l'est ! C'est le sketch des Inconnus avec Mme Gentil : il n'y a qu'une chose à nous faire comprendre : "toi devoir moi 150 €" !

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Le 06/04/2019 à 00:24, Biloutou a dit :

Juste pour information : jusque là je n'ai donné aucun signe de vie. J'ai pris le parti de ne même pas contester histoire de ne même pas leur envoyer un signal quelconque selon lequel cette tentative d'extorsion pourrait m'ébranler de quelque manière que ce soit. Je pense que c'est ce qu'il y a de plus judicieux. Et je ne paierai pas que ce soit bien clair.

 

Par ailleurs, j'abonde dans le sens de certains posts. Pour ma part, j'utilisais Waze quand je suis entré dans cette fameuse zone, et je n'ai eu le droit à aucune indication du gps. De même, je n'ai été alerté par aucun panneau avant d'entrer dans cette zone. Et lorsque j'ai voulu comprendre avec Google Street View après avoir reçu le pv, il s'avère qu'un panneau est présent une fois qu'on est déjà engagé sur la route sans possibilité de faire demi-tour en dehors de la zone, comme pour vous annoncer que vous vous dirigez vers l'abattoir. De surcroît ce jour là, avec la circulation dense, et l'allure au pas, impossible de prêter attention à ces ridicules petits panneaux qui même s'ils étaient vus, ne présagent en rien de leur signification.

Bonjour ou en est tu avec cet amende ? Tu as fait le mort ? As tu us des nouvelles .

 

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Bonjour, je viens de passer 2 jours à Gent et n'étais en rien au courant de la règlementtation LEZ.

Ne laissant aucun avertissment sur la voiture ect....

Nous avons reçu ce jours 2 amendes de 150 euros en lettre simple sans recommandé.

Dois-je payer ?

Merci pour vos réponses

 

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Salut à tous. J'ai également reçu l'amende suite à un séjour en Belgique en janvier 2022. En gros, on venait d'Alsace en voiture, l'obligation de se déclarer au préalable avant d'entrer dans Anvers n'était pas indiquée, on est juste rentrés au tout début de la ville avant de payer pour se garer dans un gros parking. Visite de la ville à pied puis nous avons quitté le parking pour quitter la ville ! Et bien paf, pigeonnée moi aussi.

J'ai contesté. Evidemment ma contestation n'a pas été prise en considération. (pourtant j'ai également un véhicule crit'air 1 et on a du faire 150m entre le panneau et le parking payant!). 

J'en suis à la majoration à 200 euros et à mon premier courrier simple de la part de Modero, huissiers de justice en Belgique.

Je ne compte pas payer car pour moi c'est du RACKET et du VOL pur et simple.

Je n'ai pas d'argent à mettre dans des frais d'avocats non plus...

 

J'aimerais bien connaître le non de l'avocat qui avait mis en place une action collective. Je voulais savoir si qqn a des nouvelles de l'action collective et quel état l'avis de l'avocat sur le risque à ne pas payer du tout ?

Et également comment ça a évolué pour ceux qui n'ont pas payé depuis plusieurs années ?

 

M'en fiche de me faire harceler, mais pas envie non plus d'avoir un compte gelé dans 5 ans à cause de cette connerie de RACKET !

 

Bilan : on n'ira plus en Belgique, dommage car on aimait bien le pays, mais le RACKET institutionnel des écolos belges, bcp moins ! 

Modifié par yaelcantlose
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Le 03/12/2022 à 17:53, yaelcantlose a dit :

Salut à tous. J'ai également reçu l'amende suite à un séjour en Belgique en janvier 2022. En gros, on venait d'Alsace en voiture, l'obligation de se déclarer au préalable avant d'entrer dans Anvers n'était pas indiquée, on est juste rentrés au tout début de la ville avant de payer pour se garer dans un gros parking. Visite de la ville à pied puis nous avons quitté le parking pour quitter la ville ! Et bien paf, pigeonnée moi aussi.

J'ai contesté. Evidemment ma contestation n'a pas été prise en considération. (pourtant j'ai également un véhicule crit'air 1 et on a du faire 150m entre le panneau et le parking payant!). 

J'en suis à la majoration à 200 euros et à mon premier courrier simple de la part de Modero, huissiers de justice en Belgique.

Je ne compte pas payer car pour moi c'est du RACKET et du VOL pur et simple.

Je n'ai pas d'argent à mettre dans des frais d'avocats non plus...

 

J'aimerais bien connaître le non de l'avocat qui avait mis en place une action collective. Je voulais savoir si qqn a des nouvelles de l'action collective et quel état l'avis de l'avocat sur le risque à ne pas payer du tout ?

Et également comment ça a évolué pour ceux qui n'ont pas payé depuis plusieurs années ?

 

M'en fiche de me faire harceler, mais pas envie non plus d'avoir un compte gelé dans 5 ans à cause de cette connerie de RACKET !

 

Bilan : on n'ira plus en Belgique, dommage car on aimait bien le pays, mais le RACKET institutionnel des écolos belges, bcp moins ! 

 

Salut , bien reçu.

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je suis allé début septembre en Belgique et notamment à Anvers, pour faire du tourisme. Hormis que cette ville ne présente pas de grand intérêt touristique (on a préféré Gand,Bruges et Bruxelles!) il se trouve qu'ils ont un service administratif pour les amendes, PARFAIT!

Je circule avec un Toyata CHR Hybride Crit'air 1.

Donc, théoriquement, pas de problème...En réalité, ils ne font pas l'effort de discriminer les plaques, et tout ce qui n'est ni belge ni hollandais et verbalisé.

J'ai aussi reçu les recommandés, les rappels, etc. n'ayant pas l'adresse mail de leur service, j'ai écrit à l'office du tourisme de la ville pour me plaindre de leur harcèlement. 2 Jours après, le service des amendes me demande mon numéro de dossier; je le leur fournis. Depuis, RIEN.

De toutes façons je suis décidé à choisir un juge français et les faire payer pour leur harcèlement, totalement injustifié. Je ne paierai jamais, pour une infraction que je n'ai pas commise

Anversois rends toi, JAMAIS

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Le 12/12/2022 à 15:19, anversois a dit :

je suis allé début septembre en Belgique et notamment à Anvers, pour faire du tourisme. Hormis que cette ville ne présente pas de grand intérêt touristique (on a préféré Gand,Bruges et Bruxelles!) il se trouve qu'ils ont un service administratif pour les amendes, PARFAIT!

Je circule avec un Toyata CHR Hybride Crit'air 1.

Donc, théoriquement, pas de problème...En réalité, ils ne font pas l'effort de discriminer les plaques, et tout ce qui n'est ni belge ni hollandais et verbalisé.

J'ai aussi reçu les recommandés, les rappels, etc. n'ayant pas l'adresse mail de leur service, j'ai écrit à l'office du tourisme de la ville pour me plaindre de leur harcèlement. 2 Jours après, le service des amendes me demande mon numéro de dossier; je le leur fournis. Depuis, RIEN.

De toutes façons je suis décidé à choisir un juge français et les faire payer pour leur harcèlement, totalement injustifié. Je ne paierai jamais, pour une infraction que je n'ai pas commise

Anversois rends toi, JAMAIS

Bonjour,

La réglementation est la suivante: obligation de s'inscrire en ligne à l'aide de sa CG pour pouvoir circuler à Bruxelles, Gand et Anvers.

La norme retenue est la norme euro qui figure sur la CG et pas la vignette crit'air qui est française.

Des caméras scannent les plaques à l'entrée de ces villes et le contrôle est fait immédiatement sur l'inscription ou non.

L'autorisation est valable plusieurs années selon le véhicule et peut être reconduite s'il est toujours homologué.

A noter que normalement, si on s'inscrit dans les 24 h suivant le séjour, c'est valable.

Mais effectivement, pour me rendre régulièrement à Bruxelles, je reconnais qu'il n'y a aucune information à ce sujet à l'entrée de la ville, en dehors du panneau spécifique qui indique que l'on entre dans la lez.

Voici le résumé pour BXL:

  • L’enregistrement concerne les voitures, les camionnettes (≤ à 3.5 tonnes), les minibus et les bus/autocars immatriculés à l’étranger (à l’exception des Pays-Bas).
  • L’enregistrement est gratuit et valable pendant 5 ans, pour autant que les informations relatives au véhicule ne changent pas.
  • La demande d’enregistrement peut se faire au préalable de l’entrée dans la Zone de Basses Emissions OU le lendemain du passage. En effet, depuis le 1er janvier 2020, il est possible d’enregistrer un véhicule immatriculé à l’étranger le lendemain de son passage dans la LEZ (avant minuit). Exemple : si je roule le 3 janvier dans la LEZ avec un véhicule immatriculé à l’étranger, j’ai jusqu’au 4 janvier à minuit pour l’enregistrer.
  • Le certificat d’immatriculation du véhicule est nécessaire pour s’enregistrer.
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Le 12/12/2022 à 15:37, mvl59 a dit :

Bonjour,

La réglementation est la suivante: obligation de s'inscrire en ligne à l'aide de sa CG pour pouvoir circuler à Bruxelles, Gand et Anvers.

La norme retenue est la norme euro qui figure sur la CG et pas la vignette crit'air qui est française.

Des caméras scannent les plaques à l'entrée de ces villes et le contrôle est fait immédiatement sur l'inscription ou non.

L'autorisation est valable plusieurs années selon le véhicule et peut être reconduite s'il est toujours homologué.

A noter que normalement, si on s'inscrit dans les 24 h suivant le séjour, c'est valable.

Mais effectivement, pour me rendre régulièrement à Bruxelles, je reconnais qu'il n'y a aucune information à ce sujet à l'entrée de la ville, en dehors du panneau spécifique qui indique que l'on entre dans la lez.

Voici le résumé pour BXL:

  • L’enregistrement concerne les voitures, les camionnettes (≤ à 3.5 tonnes), les minibus et les bus/autocars immatriculés à l’étranger (à l’exception des Pays-Bas).
  • L’enregistrement est gratuit et valable pendant 5 ans, pour autant que les informations relatives au véhicule ne changent pas.
  • La demande d’enregistrement peut se faire au préalable de l’entrée dans la Zone de Basses Emissions OU le lendemain du passage. En effet, depuis le 1er janvier 2020, il est possible d’enregistrer un véhicule immatriculé à l’étranger le lendemain de son passage dans la LEZ (avant minuit). Exemple : si je roule le 3 janvier dans la LEZ avec un véhicule immatriculé à l’étranger, j’ai jusqu’au 4 janvier à minuit pour l’enregistrer.
  • Le certificat d’immatriculation du véhicule est nécessaire pour s’enregistrer.

Bonjour,

Est-ce que le certificat européen de conformité n'est plus exigé, pour l'enregistrement?

Je croyais que la seule carte grise, comme document inaccessible par les autorités Belges, ne suffisait pas.

Merci!

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Le 13/12/2022 à 07:16, volubile a dit :

Bonjour,

Est-ce que le certificat européen de conformité n'est plus exigé, pour l'enregistrement?

Je croyais que la seule carte grise, comme document inaccessible par les autorités Belges, ne suffisait pas.

Merci!

Bonjour,

je me suis inscrit uniquement avec une copie de la CG qu'il faut envoyer en pièce jointe. Cela leur donne l'immatriculation et la norme euro (un changement d'adresse n'étant pas toujours effectué en temps et en heure).

Tu reçois un accusé de réception par mail avec la date limite de circulation.

De toute façon, ils ont accès au fichier des CG françaises puisqu'ils retrouvent ceux qui ne sont pas inscrits.

Voilà les informations pour Bruxelles: https://vivreabruxelles.be/lez-venir-a-bruxelles-avec-une-voiture-etrangere.html

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Le site de la LEZ d'Anvers demande de certificat de conformité Européen:

 

Quels documents vous faut-il pour enregistrer votre véhicule?

  • L’attestation européenne de conformité
  • La carte d’immatriculation du véhicule
  • Les justificatifs propres à votre enregistrement

https://www.slimnaarantwerpen.be/fr/LEZ/enregistrez-votre-véhicule

 

Pour ma part, ce document coute la modique somme de €220,00 sur le site officiel de Peugeot!

Sinon:

Quel est le prix d'un certificat de conformité ?
Le prix de ce duplicata de certificat de conformité dépend de la marque du véhicule et peut être compris entre 120 et 300 € environ.
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Le 13/12/2022 à 14:18, volubile a dit :

Le site de la LEZ d'Anvers demande de certificat de conformité Européen:

 

Quels documents vous faut-il pour enregistrer votre véhicule?

  • L’attestation européenne de conformité
  • La carte d’immatriculation du véhicule
  • Les justificatifs propres à votre enregistrement

https://www.slimnaarantwerpen.be/fr/LEZ/enregistrez-votre-véhicule

 

Pour ma part, ce document coute la modique somme de €220,00 sur le site officiel de Peugeot!

Sinon:

Quel est le prix d'un certificat de conformité ?
Le prix de ce duplicata de certificat de conformité dépend de la marque du véhicule et peut être compris entre 120 et 300 € environ.

Ce n'est pas très clair pour Anvers. J'ai trouvé ceci: (https://www.slimnaarantwerpen.be/fr/LEZ/enregistrement/véhicule-étranger)

De quels documents justificatifs devez-vous disposer lors de l'enregistrement d'un véhicule étranger?

  • Les papiers de votre véhicule
  • le certificat d'immatriculation
  • le certificat de conformité européen (cas échéant)

Que signifie le cas échéant? Le mieux est de faire une simulation en ligne (si le site fonctionne)

 

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Bonjour,

J'ai reçu ces amendes il y a plusieurs années (peut être 2 ou 3) et j'ai toujours fait le mort. Je n'ai plus eu de nouvelles depuis au moins 1,5 an.

Donc mon conseil : FAITES LE MORT !

Laissez ces voleurs gaspiller leur argent en courriers.

Cordialement

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Le 05/02/2023 à 18:52, Michel38280 a dit :

 

Ce n'est pas parce qu'une voiture est âgée que c'est forcément une poubelle roulante.

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Le 06/02/2023 à 12:02, daniel762 a dit :

 

Ce n'est pas parce qu'une voiture est âgée que c'est forcément une poubelle roulante.

Non, mais il faut bien définir des critères. En Belgique, c'est simple. Norme euro sur la CG et copie envoyée pour avoir le droit de circuler. Les plaques sont scannées à l'entrée des lez et si tu n'es pas dans le fichier, tu passes à la caisse.

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Bonjour, 

Aujourd'hui, nous venons de recevoir une amende de 150 euros pour entrave aux normes de pollution dans la ville d'Anvers.Août 2023.

Nous nous faisions un plaisir d'aller pour la première fois à Anvers et nous n'étions pas au courant de ces normes établies depuis 2017.

Nous sommes français et malheureusement nous n'avons vu aucun panneau ni en néerlandais ni en français.Nous trouvons cela abusif de recevoir une amende de 150 euros.Après avoir lu plusieurs articles sur ces normes, nous constatons que beaucoup de français se font avoir.Par contre les belges sont exemptés de s'inscrire sur une borne à ce sujet., chose que nous aurions dû faire, encore fallait-il le savoir..

Comment certains d'entre vous ont ils procédé pour se faire exonérer de cette amende.Une vraie honte de prendre les français en otage!!! Abusif immoral.Nous venons de recevoir l'amende aujourd'hui soit le 21 septembre 3023 alors que l'amende date du 24 août.Nous ne sont pas prêts d'y retourner.Merci pour votre aide.Cordialement,

M.A

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Le 21/09/2023 à 15:16, Ingrandes a dit :

Bonjour, 

Aujourd'hui, nous venons de recevoir une amende de 150 euros pour entrave aux normes de pollution dans la ville d'Anvers.Août 2023.

Nous nous faisions un plaisir d'aller pour la première fois à Anvers et nous n'étions pas au courant de ces normes établies depuis 2017.

Nous sommes français et malheureusement nous n'avons vu aucun panneau ni en néerlandais ni en français.Nous trouvons cela abusif de recevoir une amende de 150 euros.Après avoir lu plusieurs articles sur ces normes, nous constatons que beaucoup de français se font avoir.Par contre les belges sont exemptés de s'inscrire sur une borne à ce sujet., chose que nous aurions dû faire, encore fallait-il le savoir..

Comment certains d'entre vous ont ils procédé pour se faire exonérer de cette amende.Une vraie honte de prendre les français en otage!!! Abusif immoral.Nous venons de recevoir l'amende aujourd'hui soit le 21 septembre 3023 alors que l'amende date du 24 août.Nous ne sont pas prêts d'y retourner.Merci pour votre aide.Cordialement,

M.A

Espérer voir un panneau en français à Anvers, c'est utopique.

Il n'y a pas d'exonération. Le contrôle se fait par caméra à Anvers, Gand et Bruxelles pour le moment. Une inscription est obligatoire avec photocopie de la CG et cerise sur le gâteau, il faut en faire une différente pour chaque ville concernée.

Un délai de 48 h est accordé au retour pour s'inscrire, mais contester semble compliqué, même si le véhicule est homoliogué pour entrer dans la zone.

Comme ils ont accès au fichier des CG françaises, pas de problème pour envoyer les PV.

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Bonjour,

je viens aussi de recevoir aussi une amende de la ville d'Anvers pour 150 euros pour mon passage fin Aout 2023 mais ce ne sera pas la seul comme je suis passé à mon retour par Amsterdam et Gand soit 450 euros en tout.

Apparament d'après les commentaires il est inutile de payer les 75 euros car il n'accepte pas les contestations.

Les journaux Belge en parlent "Les conducteurs français rechignent à payer leurs amendes infligées dans la zone à basse émission d'Anvers | VRT NWS: le site d'information de référence."

On était 27622 à se faire verbaliser en 2022  pour ne pas avoir enregistré son véhicule. Donc depuis 2017 cela fait environ 138000 Francais.

sachant que l'âge moyen des véhicules en france est de 11 ans et que les véhicules après 2011 sont autorisés dans les LEZ nous sommes donc au moins 15000 a s'être fait verbalisé indûment .sur les 27622  6666 ont payés directement 5844 ont payés après lettre de L'huissier Modero donc plus de 15000 personnes n'ont pas payés en 2022.

Vue le nombre de Francais je trouve que c'est un scandale.

Pour ma part je vais transmettre cette information à ouest France je ne sais pas si cela servira à quelque chose mais le chiffre de 138000 les fera peut être réagir.

Je suis comme beaucoup quand je pépare un voyage je vérifie les régles de circulation  dans le pays de destination mais ici je n'était qu'en transit sur les pays bas et la Belgique je n'aurais jamais imagé qu'il faille s'enregistrer en tant qu'étranger dans chaque ville Belge avant de passer car je n'ai fait que passer comme je me gare à l'extérieure des villes pour les visiter à vélo.

 

 

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Bonjour,

tes chiffres sont intéressants. Ils ne concernent qu'Anvers?

Le problème est qu'il n'y a pas d'information pour les étrangers arrivant dans ces villes (je suppose qu'il n'y a pas que les français concernés).

La verbalisation se fait sur la base de l'enregistrement. Si ta voiture ne respecte pas les critères, tu ne l'obtiendras pas de tout façon.

A noter que tu peux avoir une dérogation si c'est le cas:

Vous pouvez encore circuler dans la LEZ en achetant un pass d’une journée. Celui-ci coûte 35 euros par jour et un maximum de 24 pass d’une journée est disponible par an et par véhicule. (Bruxelles).

ça montre bien l'hypocrisie du système, puisque si tu paies, tu peux polluer.

Concernant ta dernière phrase, je n'ai pas bien compris. Si tu stationnes à l'extérieur, tu ne seras pas verbalisé. Les LEZ sont annoncées par ce panneau

Aperçu de zones de basses émissions en Belgique - Waze Belgium

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L'article sur VRT NWS ne concerne que la ville d'Anvers et que les francais. Sur l'ensemble de la Belgique cela doit être bien plus important.

Mon véhicule est de 2022 euro 6.

Même en se garant à l'extérieur le GPS peut te faire passer par les LEZ de la ville.

Il faut prendre en compte le fait que pour un étranger, tu dois faire attention à ta vitesse suivre ton GPS faire attention aux nombreux cyclistes/piétons souvent prioritaire et en plus maintenant faire attention aus panneaux à faible émission cela fait beaucoup de paramètre pour moi.

Avec un véhicule récent tu te dis que tu ne peux pas avoir de problème dans les zones à faible émission.

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Le 23/09/2023 à 10:59, FACTYCHRISTIAN a dit :

L'article sur VRT NWS ne concerne que la ville d'Anvers et que les francais. Sur l'ensemble de la Belgique cela doit être bien plus important.

Mon véhicule est de 2022 euro 6.

Même en se garant à l'extérieur le GPS peut te faire passer par les LEZ de la ville.

Il faut prendre en compte le fait que pour un étranger, tu dois faire attention à ta vitesse suivre ton GPS faire attention aux nombreux cyclistes/piétons souvent prioritaire et en plus maintenant faire attention aus panneaux à faible émission cela fait beaucoup de paramètre pour moi.

Avec un véhicule récent tu te dis que tu ne peux pas avoir de problème dans les zones à faible émission.

C'est le problème de la non harmonisation des règles. En France, vignette crit'air, en Belgique inscription en ligne.

Je comprends que pour ceux qui ne vont que rarement en Belgique, c'est compliqué d'être au courant de toutes les règlementations.

Je suis aussi en euro 6 et dans un peu plus d'un an, je ne pourrais plus aller en voiture voir ma famille à Bruxelles.

Bruxelles: la sortie du thermique évitera une centaine de morts par an - Le  Soir

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Comme j'ai déjà dû l'écrire quelque part, la moindre des choses si les autorités responsables avaient un tant soit peu le sens de la courtoisie et de l'accueil des touristes, ce serait d'exempter les étrangers de ce genre de chose. Que ce soit les LEZ belges, les ZFE françaises, les ZTL italiennes, le péage urbain londonien ou autre...

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Le 23/09/2023 à 16:09, daniel762 a dit :

Comme j'ai déjà dû l'écrire quelque part, la moindre des choses si les autorités responsables avaient un tant soit peu le sens de la courtoisie et de l'accueil des touristes, ce serait d'exempter les étrangers de ce genre de chose. Que ce soit les LEZ belges, les ZFE françaises, les ZTL italiennes, le péage urbain londonien ou autre...

Ta remarque m'interroge.

Pour les ZFE, comment peut-on contrôler les étrangers, vu que c'est la vignette crit'air qui sert de justificatif?

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Le 23/09/2023 à 16:09, daniel762 a dit :

Comme j'ai déjà dû l'écrire quelque part, la moindre des choses si les autorités responsables avaient un tant soit peu le sens de la courtoisie et de l'accueil des touristes, ce serait d'exempter les étrangers de ce genre de chose. Que ce soit les LEZ belges, les ZFE françaises, les ZTL italiennes, le péage urbain londonien ou autre...

 

Les autorités réfuter cette phrase.:jap:

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Le 23/09/2023 à 19:21, daniel762 a dit :

 

Je n'en sais rien en fait, c'était juste à titre d'exemple...

Mais ça soulève un problème de différence de traitement entre un étranger en France (impunité) et un français à l'étranger (sanction).

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Bonjour à tous,

 

Également verbalisé en étant de passage à Gand en août 2023. Amande reçu le 5 octobre 2023 (sans recommandé).

 

Je n'avais aucune idée de cette interdiction et n'ais pas été prévenue par waze.

 

Qu'est-ce que je risque réellement si je ne donne pas suite ?

 

Merci par avance

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Le 05/10/2023 à 15:24, thibault-F a dit :

Bonjour à tous,

 

Également verbalisé en étant de passage à Gand en août 2023. Amande reçu le 5 octobre 2023 (sans recommandé).

 

Je n'avais aucune idée de cette interdiction et n'ais pas été prévenue par waze.

 

Qu'est-ce que je risque réellement si je ne donne pas suite ?

 

Merci par avance

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Re bonjour à tous,

 

Pour faire suite à mon précédent message (dont j'ai plus d'informations une fois rentr du travail), le courrier reçu est une notification d'amande (non recommandés) envoyé le 04/09/2023 et reçu uniquement aujourd'hui (soit plus de 1 mois) après l'émission pour une infraction dit constater le 09/08/2023.

 

Je n'ais pour ma part reçu aucun document recommandé stipulant d'une amande ou autre, uniquement un courrier postal (déjà passé en délai depuis plus de 1 mois)

 

Trois cas de figure s'offre de ce que je vois, le premier je ne paie pas et dans tous les cas le courrier ayant déjà plus d'un mois et n'étant pas en recommandé, je peux ne pas l'avoir reçu.

Le second, je paie mais quoi qu'il arrive j'ai déjà un délai dépassé.

Le troisième je conteste l'amande (mais du coup j'indique en avoir prix connaissance).

 

Pour contester l'amande après avoir fait un rapide tour sur les lois etc, il faut que le moyen relatif ayant permis d'émettre l'infraction soit détaillé. Ici uniquement marqué "au moyen d'une caméra avec reconnaissance automatique des plaques d'immatriculation" mais aucune référence sur ce dit dispositifs.

 

Celon vous, que pensez vous de ces cas de figures ?

 

Merci par avance 

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