Accident

[Invité §Wal024cD]

Bonjour, je vous explique mon accident.

J’étais sur une route prioritaire devant moi ils yavais Une voiture donc j’etais En scooter je roulait derrière cet voiture à vitesse réduite et à ma droite y’avais Un cedez le passage donc la voiture à droite brûle la priorité et la voiture qui et devant moi a freiné brusquement et moi j’ai pas eu le temps de freiné je suis rentrer dans la voiture devant moi sachant que j’étais en scooter je n’est pas eu le temps de freiner sec qui et en tord la voiture qui et rentrer alors qu’elle avait pas priorité ou moi? Merci de me répondre.

[mtgxv]

Défaut de maitrise du véhicule au freinage ... c'est vous qui êtes responsable vis à vis de la voiture qui était devant vous.

[Invité §Tis758PG]

Défaut de maitrise du véhicule au freinage ... c'est vous qui êtes responsable vis à vis de la voiture qui était devant vous.

 

Le défaut de maîtrise n'existe plus depuis longtemps.

 

Là, nous sommes en présence de 2 infractions cumulées :

- vitesse excessive eu égard aux circonstances = R 413-17 du CDR

- non respect des distances de sécurité = R 412-12 du CDR

donc doublement verbalisable.

 

Bien entendu, le 2 roues reste responsable à 100 % des dommages causés au véhicule qui le précédait. CQFD.

[le passant]

Défaut de maitrise du véhicule au freinage ... c'est vous qui êtes responsable vis à vis de la voiture qui était devant vous.

 

Le défaut de maîtrise n'existe plus depuis longtemps.

 

Là, nous sommes en présence de 2 infractions cumulées :

- vitesse excessive eu égard aux circonstances = R 413-17 du CDR

- non respect des distances de sécurité = R 412-12 du CDR

donc doublement verbalisable.

 

Bien entendu, le 2 roues reste responsable à 100 % des dommages causés au véhicule qui le précédait. CQFD.

 

 

Coupons la poire en deux,défaut de maîtrise de la vitesse.

[Invité §Tis758PG]

 

Coupons la poire en deux,défaut de maîtrise de la vitesse.

 

 

ce qui est le résultat, la conséquence d'une vitesse excessive eu égard aux circonstances ajouté à un non respect des distances de sécurité.

D'où le slogan de la sécurité routière : TROP VITE - TROP PRES - TROP TARD.

[PasNascutDeRes]

La vitesse inadaptée est certaine puisqu'il y a eu choc.

 

C'est un peu moins sûr pour le non respect de la distance minimale de sécurité, puisqu'au dessus d'environ 50 km/h la distance d'arrêt devient supérieure à la distance de sécurité.

[frefo]

La vitesse inadaptée est certaine puisqu'il y a eu choc.

 

C'est un peu moins sûr pour le non respect de la distance minimale de sécurité, puisqu'au dessus d'environ 50 km/h la distance d'arrêt devient supérieure à la distance de sécurité.

 

 

pas d'accord

 

le véhicule de devant a aussi une distance d’arrêt si on respecte les distance de sécurité on arrive a s’arrêter à temps même le celui de devant pile

 

il est presque sur qu'il n'y avait pas de distance de sécurité (ou il regardait ailleurs)

[Invité §Tis758PG]

La vitesse inadaptée est certaine puisqu'il y a eu choc.

 

C'est un peu moins sûr pour le non respect de la distance minimale de sécurité, puisqu'au dessus d'environ 50 km/h la distance d'arrêt devient supérieure à la distance de sécurité.

Je n'ai pas dit qu'il serait verbalisé sur la base de ces 2 infractions, la vitesse excessive, dans ce cas, serait seule retenue puisque le non respect des distances de sécurité doit avoir été constaté, fut-ce uniquement de visu, par un agent assermenté et il n'y avait ni agent ni gendarme sur les lieux au moment du choc. Par contre, si les lieux étaient sous vidéo, le scootériste risque gros.

[sebmac]

 

pas d'accord

 

le véhicule de devant a aussi une distance d’arrêt si on respecte les distance de sécurité on arrive a s’arrêter à temps même le celui de devant pile

 

il est presque sur qu'il n'y avait pas de distance de sécurité (ou il regardait ailleurs)

 

 

 

Tout à fait...

 

Mais le problème vient des distances d'arrêt différentes:

Si le premier véhicule freine très fort et très court et que le second conducteur ne commence pas à freiner de la même façon, ben ça suffit pas!

[frefo]

 

 

Tout à fait...

 

Mais le problème vient des distances d'arrêt différentes:

Si le premier véhicule freine très fort et très court et que le second conducteur ne commence pas à freiner de la même façon, ben ça suffit pas!

 

 

ah oui sur, si celui qui suit sait pas freiner il allonge sa distance d’arrêt

 

mais là vu la cas présenté on peut être sur qu'il collait la voiture il parle bien d'allure réduite (bon pour un kéké 110 c'est une vitesse réduite )

[daniel762]

La vitesse inadaptée est certaine puisqu'il y a eu choc.

 

 

 

 

Pas forcément. Parce qu'il pouvait très bien rouler à une vitesse adaptée, mais avoir eu par exemple une seconde de trop d'inattention.

[daniel762]

Je n'ai pas dit qu'il serait verbalisé sur la base de ces 2 infractions, la vitesse excessive, dans ce cas, serait seule retenue puisque le non respect des distances de sécurité doit avoir été constaté, fut-ce uniquement de visu, par un agent assermenté et il n'y avait ni agent ni gendarme sur les lieux au moment du choc. Par contre, si les lieux étaient sous vidéo, le scootériste risque gros.

 

 

Je ne vois pas comment les FDO peuvent constater à posteriori une vitesse inadaptée ?

[sebmac]

 

Je ne vois pas comment les FDO peuvent constater à posteriori une vitesse inadaptée ?

 

 

 

Ben quand un véhicule va trop vite et n'arrive pas à s'arrêter et percute le véhicule précédent...

Ou quand un véhicule dérape dans un virage à cause de la force centrifuge...

[Invité §Tis758PG]

 

Je ne vois pas comment les FDO peuvent constater à posteriori une vitesse inadaptée ?

 

Le Code de la route n'utilise pas l'expression de "vitesse inadaptée" mais "vitesse excessive eu égard aux circonstances" (R 413-17) et il n'est nul besoin, à un agent assermenté, de quantifier, à l'aide d'un cinémomètre, cette vitesse, ce n'est pas un "excès de vitesse" (R 417-1 et suivants), la seule constatation due à l'intuition de l'agent verbalisateur, suffit à sanctionner, même après coup, cette infraction. C'est pourquoi, si les articles relatifs à "l'excès de vitesse" entraînent, outre l'amende, un retrait de points et une possible suspension judiciaire du permis, la "vitesse excessive eu égard..." n'entraîne qu'une amende, pas de suspension su permis ne de retrait de points.

 

Exemple de vitesse excessive : rouler à la limite de 50 km/h en agglomération, en passant devant une école ou un collège à l'heure de sortie des classes, c'est verbalisable même sans avoir commis d'infraction à la vitesse. Compte tenu de la présence important d'enfants ou d'ados à cette heure là, le conducteur aurait dû ralentir. C'est effectivement imparable.

 

Conclusion : il suffit à l'agent verbalisateur de constater cette vitesse excessive et cela suffit à coller une amende de classe 4 au conducteur et c'est incontestable.

[daniel762]

 

 

Ben quand un véhicule va trop vite et n'arrive pas à s'arrêter et percute le véhicule précédent...

Ou quand un véhicule dérape dans un virage à cause de la force centrifuge...

 

 

Justement, comment les FDO peuvent-ils savoir que le véhicule a percuté celui de devant ou est sorti de la route à cause d'une "vitesse excessive eu égard aux circonstances" et pas par suite d'un manque d'inattention ou d'une fausse manœuvre du conducteur, voire suite à une cause extérieure ?

[daniel762]

Le Code de la route n'utilise pas l'expression de "vitesse inadaptée" mais "vitesse excessive eu égard aux circonstances" (R 413-17) et il n'est nul besoin, à un agent assermenté, de quantifier, à l'aide d'un cinémomètre, cette vitesse, ce n'est pas un "excès de vitesse" (R 417-1 et suivants), la seule constatation due à l'intuition de l'agent verbalisateur, suffit à sanctionner, même après coup, cette infraction. C'est pourquoi, si les articles relatifs à "l'excès de vitesse" entraînent, outre l'amende, un retrait de points et une possible suspension judiciaire du permis, la "vitesse excessive eu égard..." n'entraîne qu'une amende, pas de suspension su permis ne de retrait de points.

 

Exemple de vitesse excessive : rouler à la limite de 50 km/h en agglomération, en passant devant une école ou un collège à l'heure de sortie des classes, c'est verbalisable même sans avoir commis d'infraction à la vitesse. Compte tenu de la présence important d'enfants ou d'ados à cette heure là, le conducteur aurait dû ralentir. C'est effectivement imparable.

 

Conclusion : il suffit à l'agent verbalisateur de constater cette vitesse excessive et cela suffit à coller une amende de classe 4 au conducteur et c'est incontestable.

 

 

Dont acte pour l'emploi des mots exacts...

 

Mais dans l'exemple que tu cites, le FDO est présent et constate l'infraction au moment où elle se produit. Mais comment peuvent-ils la constater à postériori en arrivant sur les lieux d'un accident après qu'il se soit produit hors les cas d'aveux du conducteur, de témoignages probants ou de preuves matérielles manifestes ?

[Invité §Tis758PG]

 

Dont acte pour l'emploi des mots exacts...

 

Mais dans l'exemple que tu cites, le FDO est présent et constate l'infraction au moment où elle se produit. Mais comment peuvent-ils la constater a posteriori en arrivant sur les lieux d'un accident après qu'il se soit produit hors les cas d'aveux du conducteur, de témoignages probants ou de preuves matérielles manifestes ?

 

 

Pas forcément. J'ai vu des juges verbaliser sur ces bases, le conducteur n'ayant pas apporté la preuve du contraire, et aucune jurisprudence, à l'heure actuelle, n'est venue casser ces jugements. Pourtant, aucun membre des FDO n'était présent sur les lieux au moment de l'accrochage, c'est le simple déduction des FDO ou des juges, et cela suffit.

[sebmac]

 

Justement, comment les FDO peuvent-ils savoir que le véhicule a percuté celui de devant ou est sorti de la route à cause d'une "vitesse excessive eu égard aux circonstances" et pas par suite d'un manque d'inattention ou d'une fausse manœuvre du conducteur, voire suite à une cause extérieure ?

 

 

Le code de procédure pénal n'impose pas la présence des FDO pour verbaliser...

[daniel762]

 

Pas forcément. J'ai vu des juges verbaliser sur ces bases, le conducteur n'ayant pas apporté la preuve du contraire, et aucune jurisprudence, à l'heure actuelle, n'est venue casser ces jugements. Pourtant, aucun membre des FDO n'était présent sur les lieux au moment de l'accrochage, c'est le simple déduction des FDO ou des juges, et cela suffit.

 

 

Et tant pis pour le justiciable s'ils se plantent dans leurs déductions, alors ?

[PasNascutDeRes]

Parce qu'il pouvait très bien rouler à une vitesse adaptée, mais avoir eu par exemple une seconde de trop d'inattention.

 

Parce que ta définition est subjective.

 

Je préfère une définition objective, simplement pour que la discussion soit possible,