Refus d’optempéré

[Invité §Flo880zS]

Bonjour , je viens vers vous car j’ai était convoqué à la gendarmerie pour refus d’obtempéré.

Arrivé à la gendarmerie ,ils ont procédé à un contre d’alcoolémie , négatif mais positif au test salivaire ( j’avais fumé 3 jours avant ) .

 

Je tiens à précisé que c’est la 1 ère fois

 

Vous pensez que je risque quoi ?

 

Merci d’avance

[lucky luke gti]

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[bebel78]

Bonjour , je viens vers vous car j’ai était convoqué à la gendarmerie pour refus d’obtempéré.

Arrivé à la gendarmerie ,ils ont procédé à un contre d’alcoolémie , négatif mais positif au test salivaire ( j’avais fumé 3 jours avant ) .

 

Je tiens à précisé que c’est la 1 ère fois

 

Vous pensez que je risque quoi ?

 

Merci d’avance

 

 

Bonjour , s’il est constitué le refus d’obtempérer vous fera perdre 6 points sur votre permis ainsi qu’une forte amende en fonction de vos revenus !!!!

Le fait d’avoir été contrôlé positif au cannabis vous fera également perdre 6 points sur votre permis !!!!!

Mais dans la mesure où le deuxième contrôle a été effectué certainement plusieurs jours après le refus d’obtempérer , l’avis d’un pro comme Le Passant ou Tisuisse serait intéressant !!!!

Retrait de 8 points comme je le pense , ou 12 points ?

[gegeO8]

j'avais vu une émission à la tv, sur les retraits de points:

impossible d'enlever plus de 8 points pour des infractions constatées en même temps, par exemple, feux grillé + téléphone= 4 +6 = 8 points maxi

par contre, si les infractions se suivent, les pertes de points se cumulent, par exemple, feux + 2e feux plus loin + 3e feux plus loin = 4 + 4 +4 = 12 points, soit plus de permis.

si ça peut être confirmé ou infirmé

[Invité §Flo880zS]

Et le fait qu’il me fasse le test salivaire 3 jours après , à mon arriver a la gendarmerie est ce qu’ils on le droit?

[Invité §Flo880zS]

Et est ce que si c’est la 1 ère que jsui positif a l’alcool ou stupéfiant est ce qu’il risque de me saisir le véhicule ?

[Invité §col641Nh]

le problème, c'est que le test salivaire fut fait longtemps après le refus d'obtempéré

 

donc deux infractions différentes et séparées s'il est venu à la convocation au volant de sa voiture

[Invité §Tis758PG]

Effectivement, je ne peux que confirmer certains propos des intervenants. Nous sommes en présence de 2 délits routiers différents dans les dates donc distincts et chacun de ces 2 délits entraînera la perte de 6 points autant dire que, à plus ou moins longue échéance, le permis sera invalidé par le FNPC pour solde de points nul. Seule solution : l'avocat car ce dernier pourra, éventuellement, déceler un vice de procédure sur l'une des 2 affaires, voire sur les 2, qe demandera l'annulation les poursuites correspondantes. C'est le seul moyen de sauver son permis. Maintenant, reste à savoir quelle sera la position du Parquet dans ces 2 dossiers ? mystère, mais ça c'est aussi le bouleau de l'avocat de le savoir et d'agir en conséquence.

[daniel762]

Bonjour , je viens vers vous car j’ai était convoqué à la gendarmerie pour refus d’obtempéré.

Arrivé à la gendarmerie ,ils ont procédé à un contre d’alcoolémie , négatif mais positif au test salivaire ( j’avais fumé 3 jours avant ) .

 

Je tiens à précisé que c’est la 1 ère fois

 

Vous pensez que je risque quoi ?

 

Merci d’avance

 

 

Tu n'as pas précisé, mais est-ce que tu as conduis pour aller à la gendarmerie ? Et si oui les gendarmes le savent-ils, soient qu'ils aient pu te voir soit qu'ils t'aient vu arriver au volant ?

[Invité §ton817Zq]

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