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Première rétention de permis, quelques questions....


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Bonjour à tou(te)s.

 

Voilà, tout d'abord j'espère être dans la bonne rubrique pour exposer mon "problème".

Donc pour en venir directement au vif du sujet, j'ai fais l'objet hier d'un contrôle routier après avoir commis un grand excès de vitesse. (125 retenus au lieu de 80)

Vu que c'était la première fois, sur le coup j'ai fait profil bas et j'ai laissé les choses se faire.

Mais là maintenant à froid, me vient quelques questions.

Tout d'abord, l'agent ne m'a pas montré ma vitesse sur l'appareil. C'est pas obligatoire normalement?

Et ensuite, j'ai signé une amende sur un appareil électronique, que m'ont ils dit, je recevrai à la maison.

A la suite de quoi, ils ont gardé mon permis.

Or après quelques recherches, j'ai vu qu'une amende forfaitaire était théoriquement incompatible avec une mesure de rétention.. Vous confirmez?

La rétention dure 72h, après quoi mon permis sera transféré à la préfecture, m'ont ils dit, et la préfère prendra si elle le juge nécessaire un retrait de permis pouvant aller de 1 à 6 mois, c'est ce que m'ont dit les flics.

Du coup, ce qui m'inquiète c'est les éventuelles suites judiciaires. Apparemment dans ce cas là on risque une convocation au tribunal, mais si jamais je reçois l'amende forfaitaire et que je là paye dans les délais, ils vont me rendre mon permis au bout de la durée de suspension décidée par la préfète sans convocation au tribunal?

 

Merci d'avance à ceux qui pourront partager leur expérience dans ce domaine, j'imagine que je suis pas le seul...

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Et ensuite, j'ai signé une amende sur un appareil électronique, que m'ont ils dit, je recevrai à la maison.

A la suite de quoi, ils ont gardé mon permis.

Or après quelques recherches, j'ai vu qu'une amende forfaitaire était théoriquement incompatible avec une mesure de rétention.. Vous confirmez?

 

 

 

Ce le fut, mais ça ne l'est plus, voir ici:

 

Excès de plus de 40 km/h,AF et suspension administrative,changement important.

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Et ensuite, j'ai signé une amende sur un appareil électronique, que m'ont ils dit, je recevrai à la maison.

...

Du coup, ce qui m'inquiète c'est les éventuelles suites judiciaires. Apparemment dans ce cas là on risque une convocation au tribunal, mais si jamais je reçois l'amende forfaitaire et que je là paye dans les délais, ils vont me rendre mon permis au bout de la durée de suspension décidée par la préfète sans convocation au tribunal?

 

 

 

 

D'après leurs dires,vous recevrez une AF donc pas de passage au tribunal si vous ne contestez pas.

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Ok ok, merci de ta réponse rapide. Donc d'après toi le passant, si je reçois effectivement une amende que je paye dans les délais je n'aurai plus qu'à attendre la fin de la suspension décidée par la préf sans craindre une convocation au tribunal?

Si oui c'est déjà un moindre mal, c'est surtout ça qui me fait peur en fait, puisque ça entraîne sûrement ensuite une inscription au casier judiciaire...

Etant fonctionnaire, ça m'embêterait beaucoup..

Mais bon, j'ai fais une connerie soit, il faudra que j'assume quoi qu'il advienne..

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Ok ok, merci de ta réponse rapide. Donc d'après toi le passant, si je reçois effectivement une amende que je paye dans les délais je n'aurai plus qu'à attendre la fin de la suspension décidée par la préf sans craindre une convocation au tribunal?

Si oui c'est déjà un moindre mal, c'est surtout ça qui me fait peur en fait, puisque ça entraîne sûrement ensuite une inscription au casier judiciaire...

Etant fonctionnaire, ça m'embêterait beaucoup..

Mais bon, j'ai fais une connerie soit, il faudra que j'assume quoi qu'il advienne..

 

 

Oui pour la première question.

 

Pour l'inscription au casier, je ne pense pas, das la mesure où il n'y a pas de passage au tribunal avec peine complémentaire, mais simplement AF.

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Oui oui l'interrogation du casier judiciaire c'était justement en cas de passage au tribunal.

Me voilà en partie rassuré, merci à toi, si vraiment t'es sûr de toi !

Par contre si jamais je ne reçois pas d'amende, je vais devoir m'inquiéter d'une éventuelle convocation au tribunal si je comprends bien?

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Ben oui y a que ça à faire, j'espère que vous avez raison en tous cas.

Après c'est la première fois, j'ai (enfin avais du coup maintenant) mes 12 points, aucun antécédent judiciaire de quelque nature que ça soit...

J'ose espérer que ça jouera en ma faveur!

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Signer sur le boîtier électronique des FDO, je le rappelle, est reconnaître d'avoir été informé de l'infraction reprochée, pas d'avoir commis cette infraction. En effet, cette signature ne fait pas opposition à une contestation éventuelle par la suite, contestation qui devra être faites selon les formes et délais prescrits par les textes.

 

En cas de rétention, celle-ci n'est pas de 72 h mais peut être supérieure à 72 h. Le délais des 72 h est à la disposition du Préfet pour prendre un arrêté de suspension administrative. A près ces 72 h, si l'arrêté n'est toujours pas pris, il ne peut plus le faire. Par contre, un arrêté pris dans le délai des 72 h peut très bien mettre beaucoup plus de temps à arriver entre les mains de son destinataire, il n'en reste pas moins valable légalement d'où le fait que cette rétention peut prendre, pour l'automobiliste incriminé, plus de 72 h. La durée de la suspension administrative ne peut excéder 6 mois et ne fait pas obstacle à une suspension judiciaire plus longue, égale ou moins longue. Mais, ça, ce sera la décision du juge.

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Faut que je me renseigne mais je crois que le Préfet peut prendre un arrêté de suspension après les 72H00.

 

S'il n'a pas pris d'arrêté dans les 72H00, le permis est restitué. Mais je crois avoir rencontré une situation où le conducteur s'était fait suspendre son PC avec un arrêté pris bien après le délai des 72H00. Le permis avait été restitué et la suspension a été notifié plus tard.

 

En tout état de cause, si l'arrêté de suspension est pris dans le délai des 72H00, il est bien souvent notifié après ce délai.

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Faut que je me renseigne mais je crois que le Préfet peut prendre un arrêté de suspension après les 72 h 00.

 

S'il n'a pas pris d'arrêté dans les 72 h 00, le permis est restitué. Mais je crois avoir rencontré une situation où le conducteur s'était fait suspendre son PC avec un arrêté pris bien après le délai des 72 h 00. Le permis avait été restitué et la suspension a été notifié plus tard.

 

En tout état de cause, si l'arrêté de suspension est pris dans le délai des 72 h 00, il est bien souvent notifié après ce délai.

 

 

Si l'arrêté de suspension administrative n'a pas été pris dans le délai des 72 h, le préfet ne peut plus le faire et il y aura donc restitution du permis. Ce sera au tribunal de décider de la durée de la suspension judiciaire et autres peines pénales.

 

:lol: A titre anecdotique l'unité de temps "heure" en abrégé, s'écrit h minuscule. le H majuscule signifie Hydrogène. :jap:

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Faut que je me renseigne mais je crois que le Préfet peut prendre un arrêté de suspension après les 72H00.

 

S'il n'a pas pris d'arrêté dans les 72H00, le permis est restitué. Mais je crois avoir rencontré une situation où le conducteur s'était fait suspendre son PC avec un arrêté pris bien après le délai des 72H00. Le permis avait été restitué et la suspension a été notifié plus tard.

 

En tout état de cause, si l'arrêté de suspension est pris dans le délai des 72H00, il est bien souvent notifié après ce délai.

 

Renseignez vous bien alors.

Il y a sur ce forum des intervenants plus "pointus" que vous semblez le supposer. :ange:

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. Le délais des 72 h est à la disposition du Préfet pour prendre un arrêté de suspension administrative. A près ces 72 h, si l'arrêté n'est toujours pas pris, il ne peut plus le faire.

 

Faut que je me renseigne mais je crois que le Préfet peut prendre un arrêté de suspension après les 72H00.

 

S'il n'a pas pris d'arrêté dans les 72H00, le permis est restitué. Mais je crois avoir rencontré une situation où le conducteur s'était fait suspendre son PC avec un arrêté pris bien après le délai des 72H00. Le permis avait été restitué et la suspension a été notifié plus tard.

 

En tout état de cause, si l'arrêté de suspension est pris dans le délai des 72H00, il est bien souvent notifié après ce délai.

 

Si l'arrêté de suspension administrative n'a pas été pris dans le délai des 72 h, le préfet ne peut plus le faire et il y aura donc restitution du permis. Ce sera au tribunal de décider de la durée de la suspension judiciaire et autres peines pénales.

 

:lol: A titre anecdotique l'unité de temps "heure" en abrégé, s'écrit h minuscule. le H majuscule signifie Hydrogène. :jap:

 

 

 

 

Le préfet peut prendre un arrêté passé le délai de 72 heures,mais dans ce cas il doit se conformer au code des relations entre le public et l'administration.

 

 

Article L224-2 En savoir plus sur cet article...

 

Modifié par LOI n°2011-267 du 14 mars 2011 - art. 78

...

 

A défaut de décision de suspension dans le délai de soixante-douze heures prévu par l'alinéa précédent, le permis de conduire est remis à la disposition de l'intéressé, sans préjudice de l'application ultérieure des articles L. 224-7 à L. 224-9.

 

 

 

 

Article L224-7 En savoir plus sur cet article...

Modifié par Loi n°2003-495 du 12 juin 2003 - art. 32 JORF 13 juin 2003

Saisi d'un procès-verbal constatant une infraction punie par le présent code de la peine complémentaire de suspension du permis de conduire, le représentant de l'Etat dans le département où cette infraction a été commise peut, s'il n'estime pas devoir procéder au classement, prononcer à titre provisoire soit un avertissement, soit la suspension du permis de conduire ou l'interdiction de sa délivrance lorsque le conducteur n'en est pas titulaire. Il peut également prononcer à titre provisoire soit un avertissement, soit la suspension du permis de conduire à l'encontre de l'accompagnateur d'un élève conducteur lorsqu'il y a infraction aux dispositions des articles L. 234-1 et L. 234-8.

 

 

Documentation, pour ceux qui auraient l'envie et le courage de se la fader:

 

 

https://www.eurojuris.fr/artic [...] -37526.htm

 

 

https://www.legifrance.gouv.fr [...] ;fastPos=6

 

 

https://www.legifrance.gouv.fr [...] fastPos=34

 

https://www.legifrance.gouv.fr [...] e=20191205

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Le préfet peut prendre un arrêté passé le délai de 72 heures,mais dans ce cas il doit se conformer au code des relations entre le public et l'administration.

 

 

 

 

 

 

 

Documentation, pour ceux qui auraient l'envie et le courage de se la fader:

 

 

https://www.eurojuris.fr/artic [...] -37526.htm

 

 

https://www.legifrance.gouv.fr [...] ;fastPos=6

 

 

https://www.legifrance.gouv.fr [...] fastPos=34

 

https://www.legifrance.gouv.fr [...] e=20191205

 

 

Plus besoin de se renseigner, la réponse est parfaite!

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Bonjour, quelques nouvelles.

Hier ne voyant rien venir niveau courrier de la préfecture, j'ai rappelé la gendarmerie dont dépendait l'agent qui m'a verbalisé pour savoir où ça en était.

Il a appelé la préfecture pour se renseigné, suspension de 4 mois. Et effectivement, j'ai reçu le recommandé dans la journée.

Par contre il m'a assuré que je recevrai l'amende de 135€ minorée 90 à mon domicile, et qu'il n'y aurait pas de convocation au tribunal.

Par contre je vais devoir passer une visite médicale, et plus étonnant, refaire une demande de permis en ligne.

Comment ça se fait? Mon permis original ne me sera donc pas restitué? J'avais un permis rose à l'ancienne, ça serait pour me forcer à avoir le nouveau sous forme de carte?

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Invité §ton817Zq

Bonjour, quelques nouvelles.

Hier ne voyant rien venir niveau courrier de la préfecture, j'ai rappelé la gendarmerie dont dépendait l'agent qui m'a verbalisé pour savoir où ça en était.

Il a appelé la préfecture pour se renseigné, suspension de 4 mois. Et effectivement, j'ai reçu le recommandé dans la journée.

Par contre il m'a assuré que je recevrai l'amende de 135€ minorée 90 à mon domicile, et qu'il n'y aurait pas de convocation au tribunal.

Par contre je vais devoir passer une visite médicale, et plus étonnant, refaire une demande de permis en ligne.

Comment ça se fait? Mon permis original ne me sera donc pas restitué? J'avais un permis rose à l'ancienne, ça serait pour me forcer à avoir le nouveau sous forme de carte?

 

 

 

Bonjour.

 

Tout à fait normal, tant que pas de verbalisation, le permis en papier est valable, si verbalisation, il faut en refaire un nouvelle version. :jap:

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Bonjour.

 

Tout à fait normal, tant que pas de verbalisation, le permis en papier est valable, si verbalisation, il faut en refaire un nouvelle version. :jap:

 

Ouai mais du coup ils m'en feront un sous forme de carte là j'imagine?

Moi qui n'en voulait pas... M'enfin c'est de ma faute après tout, tant pis pour moi.

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Alors en fait je suis quand même inquiet, puisque le formulaire 3f parle bien de décision judiciaire...

Alors que le gendarme que j'ai eu au téléphone hier ainsi que celui qui m'a arrêté m'ont bien certifié que je recevrai une amende forfaitaire ce qui en théorie si j'ai bien compris est incompatible avec un passage au tribunal?!

Bref j'y comprends plus grand chose

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Alors en fait je suis quand même inquiet, puisque le formulaire 3f parle bien de décision judiciaire...

Alors que le gendarme que j'ai eu au téléphone hier ainsi que celui qui m'a arrêté m'ont bien certifié que je recevrai une amende forfaitaire ce qui en théorie, si j'ai bien compris, est incompatible avec un passage au tribunal ?

Bref je n'y comprends plus grand chose.

Tant que tu n'as pas reçu d'avis de contravention, tu ne bouges pas. Si cet avis tarde à venir (cas 4) c'est que tu va passer en jugement (cas A) soit en recevant au préalable une convocation (citation à comparaître) soit en recevant une ordonnance pénale.

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Tant que tu n'as pas reçu d'avis de contravention, tu ne bouges pas. Si cet avis tarde à venir (cas 4) c'est que tu va passer en jugement (cas A) soit en recevant au préalable une convocation (citation à comparaître) soit en recevant une ordonnance pénale.

 

 

D'accord, j'avais envie de reprendre contact avec la gendarmerie pour savoir comment ça se fait et si ils étaient en mesure de me confirmer à 100% que j'allais bien recevoir une amende forfaitaire (j'ai quand même signé le PDA pour ça)

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Bonjour!

Je reviens donner des nouvelles, si ça peut aider des nouveaux entrants dans l'univers merveilleux des infractions routières qui se poseront peut être les mêmes questions que moi.

 

Donc je sors du tribunal, je suis passé cet après midi, du coup ben oui je suis bien passé au tribunal, et je n'ai pas reçu d'amende forfaitaire.

Verdict, 300 € d'amende, et.... 3 mois de suspension!

Du coup un mois de moins que la suspension préfectorale, je peux reconduire à la fin du mois, youpi! ?

 

Par contre du coup j'espère que la pref fera un papier provisoire m'autorisant à conduire, parce que j'imagine qu'avec l'ANTS ça va prendre un moment pour recevoir le nouveau...

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.............;

Du coup un mois de moins que la suspension préfectorale, je peux reconduire à la fin du mois, youpi! ?

 

Par contre du coup j'espère que la pref fera un papier provisoire m'autorisant à conduire, parce que j'imagine qu'avec l'ANTS ça va prendre un moment pour recevoir le nouveau...

Prend contact avec la préfecture pour savoir si tu dois passer, ou non, une visite médicale en préfecture avec, le cas échéant, analyse de sang et ou d'urine, ou tests psychotechniques parce que, si c'est le cas, l'ANTS ne te fera pas ton nouveau permis tant que tu n'aura pas eu un avis favorable de la commission médicale.

 

Enfin, en principe, non, sauf si les choses ont changé récemment, il n'existe pas de document provisoire pour reconduire en attendant de recevoir son nouveau permis donc, plus tôt tu fera ta demande; plus vite tu recevra ton nouveau permis une fois les 3 mois achevés.

 

Par contre, maintenant que le jugement a été prononcé, tu dois informer ton assureur de ta suspension de permis avec la durée et le motif (obligation inscrite sur ton contrat).

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