Vente entre particuliers et Contrôle Technique

[Invité §Tis758PG]

Bjr a tous j ss nouvelle et je ne sais où poser ma question.

Je vends ma voiture immatriculée en belgique et je voudrais savoir quelles sont les formalités de vente en Belgique car ce n'est pas la même chose qu'en France.

Merci

 

Voir les forums de droit belge.

[Invité §tuc766in]

Bonjour à tous,

 

Je vends ma voiture sans connaitre grand chose en mécanique.

 

L'acheteur vient ce soir, le contrôle technique de moins de 6 mois est OK.

 

Sauf qu'elle pisse de l'huile, j'ai peur que ce soit un joint de culasse. J'ai bien montré à l'acheteur les choses sauf que je me méfie tout de même...

 

En marquant "Vendue dans l’état" (même si je sais que ca n'a pas valeur juridique), l'acheteur sera t'il obligé de repasser le CT ?

Que dit la loi si par malheur la voiture fait un joint de culasse après la vente ?

Merci 1000 fois pour vos éclaircissements...

[daniel762]

Tu fais signer un papier à ton acheteur, comme quoi tu l'as informé de la fuite d'huile. En 2 exemplaires, un pour chacun de vous.

[Invité §lea842Fl]

Merci personne ne m'a répondu

[daniel762]

Merci personne ne m'a répondu

 

 

Parce qu'il n'y a pas de Belge ayant vendu sa voiture qui est passée sur ce forum...

 

Contacte l'administration belge qui délivre les immatriculations, ils te renseigneront ou te diront à qui t'adresser.

[Invité §fut356MH]

bonjour

nous avons un opel frontera 4x4

nous avons des frais a faire dessus qui pour nous et un vrai gouffre finançier ont a décidé de le vendre nous avons trouvé un hacheteur comment sa se passe nous devons passé l auto bilan de se véhicule mais sans faire les frais qu ils a a faire dessus car l hacheteur le prend dans l état et fait les frais dessus l opel et coté a l argus 3100 eur et il nous le prend a 3500 euros

merci

[Invité §Tis758PG]

bonjour

nous avons un opel frontera 4x4

nous avons des frais a faire dessus qui pour nous et un vrai gouffre finançier ont a décidé de le vendre nous avons trouvé un hacheteur comment sa se passe nous devons passé l auto bilan de se véhicule mais sans faire les frais qu ils a a faire dessus car l hacheteur le prend dans l état et fait les frais dessus l opel et coté a l argus 3100 eur et il nous le prend a 3500 euros

merci

 

 

Pour éviter toutes mauvaises surprises de la part de l'acheteur, procède comme suit :

- contrôle technique de ton véhicule, qu'il soit OK ou non, on s'en fout, il doit être fait et avoir moins de 6 mois avant la vente, c'est tout,

- fait la liste, en double exemplaire, de tous les défauts que tu as constatés, tu

inscris au bas de cette liste que tu te dégages toutes responsabilités quand à ces défauts et que tu ne saurais être recherché pour vice caché, tant pour ces défauts que pour tous ceux qui pourraient apparaître par la suite. tu dates et signes cette liste, tu la remets à ton acheteur qui, lui aussi va, de sa main, écrire les mentions suivantes : lu et approuvé, fait à....., le........ et il signe, tu lui remets 1 exemplaire et tu conserves de second,

- tu remplis les documents de cessions dont 1 exemplaire pour toi, un exemplaire que toi, tu vas ensuite adresser à la préfecture, un exemplaire pour ton acheteur, tu fais une photocopie de son permis de conduire (c''est une mesure de prudence en cas de PV qu'il pourrait choper une fois le véhicule vendu et qu'il n'a encore fait refaire sa nouvelle carte grise à son nom),

- tu barres la carte grise, au feutre rouge, et tu inscris : véhicule vendu le ..... à ..... h ..... min. et tu lui remets cette carte grise (fait une photocopie pour toi de cette carte grise rayée et anotée),

- tu fais établir, sur internet, le certificat de non gage et tu lui en donnes 1 exemplaire (garde un double ou une copie).

 

Pour le paiement, préfère le chèque certifié (chèque de banque) ou le paiement en espècs, au chèque ordinaire (il pourrait être sans provisions).

 

Ensuite, tu préviendras ton assurance, par LR/AR avec copie du certificat de cession, afin qu'il suspende les garanties de ton contrat.

 

Voilà, grosse modo, ce que tu dois faire.

[daniel762]

 

Pour éviter toutes mauvaises surprises de la part de l'acheteur, procède comme suit :

- contrôle technique de ton véhicule, qu'il soit OK ou non, on s'en fout, il doit être fait et avoir moins de 6 mois avant la vente, c'est tout,

 

 

 

Moins de 2 mois s'il y a contre-visite.

 

Je sais que tu le sais, mais comme beaucoup ne le savent pas autant le rappeler.

[Invité §Tis758PG]

 

Moins de 2 mois s'il y a contre-visite.

 

Je sais que tu le sais, mais comme beaucoup ne le savent pas autant le rappeler.

 

 

Ce qui est prévu par le code de la route c'est que "en cas de cession du véhicule..., le CT doit avoir moins de 6 mois". Le CDR ne dit pas que ce CT doit être OK, il ne dit pas non plus, toujours pour cette cession, que le CT doit avoir moins de 2 mois s'il y a contre-visite (de contre-visite, il n'en parle pas).

 

Par contre, ce que dit le CDR dans un autre article qui, lui, concerne tous les CT, c'est que, lors qu'un CT est soumis à contre-visite, les réparations doivent avoir été effectuées car la contre-visite doit être faite moins de 2 mois* après le CT, faute de quoi, il faudra refaire un CT complet. De ce fait, rien n'interdit à un acheteur, de récupérer un véhicule dont le CT nécessite une contre-visite et que ce CT a + 2 mois, si cet acheteur déplace le véhicule acheté sur un plateau de dépannage.

 

*passé les 2 mois et si rien n'est fait, le véhicule n'est plus apte à rouler sur voies publiques et il sera immobilisé (art. L 325-1 à L 325-3 du CDR)

[daniel762]

Et pourtant...

 

- la preuve du contrôle technique . Si le véhicule a plus de 4 ans, le contrôle doit dater de moins de 6 mois ou de moins de 2 mois si une contre-visite a été prescrite,

Et ça vient de là :

 

http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/immatriculation-vehicule/obtention-carte-grise

 

(Cliquer sur "immatriculer un véhicule d'occasion", puis lire la fin de l'alinéa " Démarches du vendeur vis-à-vis de l’acquéreur" dans le paragraphe D)

 

 

Donc je ne pense pas que ce soit faux...

[jctwin]

je confirme, - de 2 mois pour un ct avec contre visite pour faire la CG

[Invité §wil454um]

Bonjour j'ai un problème j'ai vendu ma mini one il y'a 10 mois et l'acheteur vien de me contacter pour un problème d'airbag.quand j'ai acheter cette voiture 6 mois 1/2 avant la vente il y avait le voyant dairbag allumé mais contrôle technique ok .donc pour moi juste un problème de pretentioneur j'achète la pièce et une personne me contact pour acheter ma voiture avec ce problème de voyant d'airbag, pas de problème je repasse la voiture au contrôle technique et le contrôle se passe très bien juste le contrôleur indique probleme d'airbag.et la au bout de 10 mois la personne me contact pour me dire que dans la voiture il y'a plus aucun , que la voiture à était accidenté et que je ne l'ai pas mentionner à la vente(pas de marbre)cette personne me menace de me porter au tribunal.....il y a vise ou pas???suis je coupable??

[Invité §Lel167Pq]

Bonjour,

 

Voila, le 14 d'aout j'ai acheté une voiture non roulante, le vendeur ne voulait pas la réparer car il n'y connaissait rien et que le garagiste lui prenait trop cher. Le contrôle technique était à refaire avant avril 2012, il ne l'a évidement pas fait car elle ne roulait plus de puis le mois de février.

J'ai réparé la voiture, et elle est passé au contrôle cette semaine. Et voilà qu'aujourd'hui après je m'apprête à faire la nouvelle carte grise, or je vois dans les documents à fournir qu'il faut que le certif de cession de véhicule date de moins d'un mois, il date de plus longtemps.

Le vendeur m'a fait confiance et m'a laissé sa déclaration de cession de véhicule à envoyer à la préf (je ne l'ai pas encore fait )

Je voudrais savoir si je peux aller en préfecture faire ma carte grise tranquille, sans être embêtée, où si je dois modifier la date du certificat de cession du véhicule ? (aussi celle sur la carte grise barrée) où s'il existe une autre solution...

Je vous remercie d'avance

[daniel762]

Tu peux aller à la préfecture sans craintes, ils ne verbalisent pas pour ce retard... Mais à pieds, car si tu te fais contrôler en chemin avec la CG non refaite alors que la vente date de plus d'un mois, là tu risques le PV !!!

[Invité §AR2567ZT]

Bonjour à vous,

 

J'ai vendu ma 306 ce w.end à un particulier. Le véhicule à 12 ans, 200.000 kms. Il a été accidenté il y a 4 ans mais après réparations au garage peuge*t et avis de l'expert, le véhicule était en bon état de marche. Le CT, fait dans la semaine avant la vente était OK. Avant de signer les papiers, il l'a essayé, fait le tour, bien regardé. Il l'a donc acheté.

Depuis mercredi, il m'envoie des messages me disant qu'il enlevé plastiques et moquettes de l'habitacle de la voiture (certainnement pour transformer la voiture) et trouver de mauvaises soudures et un trou dans le bas du coffre. Il demande à rendre la voiture en récupérant son chèque ou à ce que je participe aux frais de réparation (ou menace de procédure pour vice caché)!!!

A partir du moment où il a "traffiquer la voiture" suis-je tenu de la reprendre, sachant qu'il a très bien pu touché d'autres éléments ?

Je n'ai jamais desossé ma voiture pour vérifier si tout était ok après les réparations du garage. Les "supposées mauvaises réparations" du garage peuvent-ils devenir des vices cachés du vendeur, sachant que je n'avais jamais rien vu et que cela n'empêche en rien le bon fonctionnement du véhicule ?

Merci d'avance pour vos réponses...

[zoltaro]

bonjour.

lors d'un contrôle technique ou il y a une contre visite (pour pneus usés par exemple) et que l'acheteur vous prend la voiture en connaissant le souci, peut il repasser lui même la contre visite (après changement des pneus a ses frais) dans un autre département ?

c'est le problème que je risque d'avoir des ce soir au contrôle technique et l'acheteur lui il vient demain soir chercher la voiture pour la ramener en Charente maritime.

merci.

[Invité §jin875qm]

bonjour a tous

 

j'ai vendu il y a 3 mois une fiat panda 1ere génération au prix de 750E a un particulier .

faible kilométrage , j'en étais le propriétaire depuis 4 mois seulement

le CT avais été effectué par l'ancien propriétaire et datais de - de 6 mois lors de la vente

 

 

aujourd'hui , l'acheteur m’appelle et me menace de poursuites judiciaires si je ne lui reprend pas le véhicule et le lui rembourse

 

durant la période ou j' en étais le propriétaire j'ai rabaissé le véhicule (pour ne pas finir sur le toit au premier virage comme le stipule la légende de la panda )

j'ai prévenu oralement l'acheteur de cette modification MAIS UNIQUEMENT ORALEMENT

il me menace donc de porter plainte pour vice cachés

 

il a aussi mentionné de nombreuses fuites (qui n'existaient pas lors de la vente )

 

que dois-je faire ?

je risque quoi si il porte plainte ?

 

merci

[Invité §pie154rp]

rien, il a juste fumé un arbre visiblement. Ce n'est pas un vice caché

[Invité §R-o842Nx]

C'est vrai que tu lui as dit. Mais il me semblait qu'il n'y avait que les pros qui étaient habilités à pouvoir vendre sans contrôle technique.

[Invité §pie154rp]

Oula, non un pro n'a aucun interet a vendre sans CT, sauf si a un autre pro, au meme titre qu'un particulier d'ailleur.

 

Le CT date de -6 mois mais un doute me vient du fait que ce soit celui de l'ancien proprietaire, j'avait pas fait gaffe, et je sais plus si c'est valable ou non dans ce cas...

[Invité §Tis758PG]

bonjour a tous

 

j'ai vendu il y a 3 mois une fiat panda 1ere génération au prix de 750E a un particulier .

faible kilométrage , j'en étais le propriétaire depuis 4 mois seulement

le CT avais été effectué par l'ancien propriétaire et datais de - de 6 mois lors de la vente

 

 

aujourd'hui , l'acheteur m’appelle et me menace de poursuites judiciaires si je ne lui reprend pas le véhicule et le lui rembourse

 

durant la période ou j' en étais le propriétaire j'ai rabaissé le véhicule (pour ne pas finir sur le toit au premier virage comme le stipule la légende de la panda )

j'ai prévenu oralement l'acheteur de cette modification MAIS UNIQUEMENT ORALEMENT

il me menace donc de porter plainte pour vice cachés

 

il a aussi mentionné de nombreuses fuites (qui n'existaient pas lors de la vente )

 

que dois-je faire ?

je risque quoi si il porte plainte ?

 

merci

 

 

Tu vas vers des emm... certaines à double titre :

 

1 - lorsque tu as acheté ton véhicule, le CT avait effectivement été fait par le vendeur depuis moins de 6 mois au jour de la vente. Comme tu as revendu ce véhicule 4 mois plus tard, tu devais, à ton tour, refaire un CT ce que tu n'as pas fait donc un juge risque fort d'annuler purement et simplement ta vente pour défaut (absence) de CT. Tu devras alors récupérer ton ancienne voiture à tes frais, rembourser la somme que t'a payée ton acheteur + les dommages intérets + les frais de justice.

 

2 - durant les 4 mois où tu as été propriétaire, tu as surbaissé ta voiture donc elle ne correspond plus au cahier des charges fixées par le constructeur, donc elle n'est plus apte à circuler sur voirie publique sauf à faire les acréditations nécessaires auprès des services préfectoraux ce que, semble-t-il, tu n'as pas fait. Là aussi; la vente est entachée d'irrégularité.

 

Conclusion : attends toi à des problèmes certains.

[Invité §pie154rp]

Ouai enfin tout sa sur une vieille caisse payé 750€, et le motif d'annulation est le rabaissage dont il avait connaissance, pour ce genre de cas si j'etait juge je l'enverrais quand meme chier...

[daniel762]

Ouai enfin tout sa sur une vieille caisse payé 750€, et le motif d'annulation est le rabaissage dont il avait connaissance, pour ce genre de cas si j'etait juge je l'enverrais quand meme chier...

 

 

Tu peux le prouver ?

 

Non... Alors, tant pis pour toi !

[Invité §pie154rp]

 

Tu peux le prouver ?

 

Non... Alors, tant pis pour toi !

C'est pas moi le vendeur au cas ou tu te soit trompé. Ensuite, certes il ne pourra pas prouver qu'il a averti son acheteur, mais un rabaissement serait-il recevable ? j'en doute, et si c'est le cas, sa me confronte dans mon idée de détruire les voiture plutôt que les vendre, chose que je fait.

 

Pénalement, la voiture a été vendue avec un CT non valable donc annulable, la ok

 

Moralement, si tout ce que dit l'auteur est vrai, le mec a acheté une vieille voiture a 750€, en étant averti du rabaissage, et vient gueuler pour sa, donc par conséquent sa fait de lui un abruti, qui ne mérite pas d'arriver a ses fins.

Donc si l'acheteur devient insistant, je laisserai faire, tant qu'il ne découvre pas la "supercherie" du CT, qui n'est pas non plus evident a deceler...

[Invité §R-o842Nx]

Non pardon je voulais dire à acheter, reprendre une voiture sans Ct de la part du propriétaire.

Oula, non un pro n'a aucun interet a vendre sans CT, sauf si a un autre pro, au meme titre qu'un particulier d'ailleur.

 

Le CT date de -6 mois mais un doute me vient du fait que ce soit celui de l'ancien proprietaire, j'avait pas fait gaffe, et je sais plus si c'est valable ou non dans ce cas...

 

[daniel762]

C'est pas moi le vendeur au cas ou tu te soit trompé. Ensuite, certes il ne pourra pas prouver qu'il a averti son acheteur, mais un rabaissement serait-il recevable ? j'en doute, et si c'est le cas, sa me confronte dans mon idée de détruire les voiture plutôt que les vendre, chose que je fait.

 

Pénalement, la voiture a été vendue avec un CT non valable donc annulable, la ok

 

Moralement, si tout ce que dit l'auteur est vrai, le mec a acheté une vieille voiture a 750€, en étant averti du rabaissage, et vient gueuler pour sa, donc par conséquent sa fait de lui un abruti, qui ne mérite pas d'arriver a ses fins.

Donc si l'acheteur devient insistant, je laisserai faire, tant qu'il ne découvre pas la "supercherie" du CT, qui n'est pas non plus evident a deceler...

 

 

OK

 

"Le vendeur peut-il le prouver ? Non... Alors, tant pis pour lui !"

 

Après, moralement, je suis plutôt d'accord avec toi. Mais le côté moral ne sera pas forcément pris en compte par un juge qui s'appuiera, comme il y est obligé, sur les preuves, les textes et la jurisprudence. Même s'il n'en pense pas moins...

[Invité §cla325Bb]

Bonjours a tous !

 

Je vient d'avoir mon permis, donc je vient d’acquérir une clio année 98, 177768km enfin bref.

je les acheter a un professionnelle pour ne pas être embetter mes il savere que ces le cas contraire de ce que je m'attendais.

je suis allez la voir samedi, aucun probleme sauf qu'il n'avait pas de ct alors il la fait ce matin ...

Je les récupérer aujourd'hui a 15h, le ct es ok mes il ya quelque truc d’écrit dessus mes apparament rien de méchant puise qu'il n’y a pas de contre visite.

-----) commande du frein de stationnement : course importante

-----) feu de croisement : detoriation mineur de la glace ou reflecteur d/g

-----) amortisseur y compri encrage: protection defectueuse AVD AVG

-----) berceau corrosion AV

-----) bas d caisse pied milieu corrosion D/G

-----) Porte AR HAYON deterioration importante

-----) parebou, protection sou moteur anomalie de fixation et/ou mauvais etat AV/D

-----) Superstructure, carrosserie 'sauf ailes et ouvrants) corrosion ARG

-----) Moteur defaut detancheité

-----) Boite defaut detancheité

 

Mes le problème a commencer

- au cours de route je me suis aperçu d'un voyant rouge qui dit que soit le frein a main et encore mis ou alors le liquide de frein aucune idée ...

- quand j'ai voulu faire un démarrage en cote, le frein a mains ne sers vraiment pas (avec l'auto école j'ai apprit a le faire au frein a main) ...

- aussi comme il a commencer a faire sombre, jai allumer mes feu, mes aucune clarté ou y a le compteur ...

- ya quelque truc qui claque sous le capot, ce que c'est, j'en est aucune idée ...

 

Est ce possible que le CT soit passer avec ces divers chose?

 

j'ai poser la voiture devant chez moi et je n'ose même pu bouger avec peur que quelque chose arrive.

[Invité §cla325Bb]

Re bonjours a tous,

voila ce matin j'ai voulu la repasser au ct, et bien sur la voiture ne demarre pu

que faire?????

[Invité §Ame431dg]

J'ai acheté un véhicule d'occasion à un particulier le 23 décembre 2012. Lors de mon achat le papier mentionnant le contrôle technique affichait 0 défauts. Hier, soit samedi 4 janvier 2013, j'ai regardé par curiosité les disques de freins, les plaquettes et le niveau du liquide de frein. A ma grande surprise, les plaquettes de freins étaient totalement mortes (il doit rester 2 millimètres dessus), les disques avant sont dans le même état et le liquide de frein était quasiment vide. Je ne comprends vraiment pas pourquoi sur le contrôle technique il y avait écrit 0 défauts ???

 

Le garagiste est-il en tord ?

 

Vérifie t-il l'état des disques et plaquettes de freins lors du contrôle technique, ou se contente-t-il d'effectuer des mesures de freinage ?

 

Dans l'attente d'un éclairage...

 

Je vous remercie

[daniel762]

Normalement, le CT vérifie l'usure des freins. Quand j'ai passé ma voiture, l'usure des plaquettes était mentionnée.

[Invité §nar632Kh]

Bonjour à tous,j'ai une petite question à vous poser.

La semaine dernière j'ai acheté un véhicule d'occasion,j'ai pensé à tous les papiers...........sauf le contrôle technique.

Le lendemain matin de la vente en remplissant les papiers pour changer la carte grise,je me suis rendu compte que le contrôle technique avait plus de 6 mois et le proprio s'est bien gardé de le dire (mais j'aurais dû faire attention aussi,je sais).

Je reprends contact avec lui,il paie la visite lais voilà le véhicule ne passe pas le contrôle technique....il y a une chose à changer demandant la contre-visite et deux autres sans contre-visite.

Ma question est la suivante,doit-il prendre en charge toutes les réparations demandées sachant qu'il n'avait pas son contrôle?

 

Merci pour vos réponses rapides

[ttchoc]

les pros du CT

 

bon j'ai bien lu ce topic mais aux risques de passer pour un con, je pose quand même ma question (pas tapper hein )

Peut-on vendre une voiture sans CT entre particulier

je veux dire par là, un vendeur peut-il vendre sa voiture sans CT (car celle-ci ne passera pas car il y a des frais à prévoir style FAP à changer) en informant bien sur l'acheteur que ce sera à lui de le faire

si l'acheteur achète quand même la voiture dans ces conditions, quels sont les risques (impossibilité d'immatriculation... )

 

D'avance merci

[Invité §Tis758PG]

les pros du CT

 

bon j'ai bien lu ce topic mais aux risques de passer pour un con, je pose quand même ma question (pas tapper hein )

Peut-on vendre une voiture sans CT entre particulier

je veux dire par là, un vendeur peut-il vendre sa voiture sans CT (car celle-ci ne passera pas car il y a des frais à prévoir style FAP à changer) en informant bien sur l'acheteur que ce sera à lui de le faire

si l'acheteur achète quand même la voiture dans ces conditions, quels sont les risques (impossibilité d'immatriculation... )

 

D'avance merci

 

 

 

Le Code de la Route, en son article R323-1 est précis à ce sujet. Il stipule que, pour toute vente de particulier à particulier de véhicule de + de 4 ans, le vendeur doit (et non peut, c'est donc une obligation et non une possibilité) remettre à son acheteur le rapport du dernier contrôle technique et ce contrôle technique doit avoir moins de 6 mois au jour de cette transaction.

Il n'est d'aileurs pas précisé que ce CT doit être OK, il doit être fait, c'est tout.

 

Que se passera-t-il si le vendeur vend, même avec l'accord de l'acheteur (accord illégal d'ailleurs) sans contrôle technique, laissant le soin de le faire par son acheteur ?

- l'acheteur ne pourra pas faire immatriculer le véhicule à son nom en l'absence du CT et s'il roule avec la voiture, tous les PV à la volée seront adressés à l'acheteur, à lui de se démmerder pour contester ensuite,

- en cas de contrôle routier par les FDO, le véhicule sera immobilisé (L321-1 à L321-3 et R 323-6 alinéa 1 § 3)

- au moindre problème, si l'affaire passe en juridiction, le juge se fera un immense plaisir d'annuler la vente et exigera du vendeur qu'il récupère, à ses frais, le véhicule, qu'il rembourse l'acheteur + les dommages intérêts.

 

Je ne vois donc pas où est l'intérêt de ne pas dépenser les 60 ou 70 € du CT puisqu'il n'est pas exigé que ce CT soit OK.

[ttchoc]

pour ta réponse

 

si j'ai bien saisi, faut être fou pour vendre sans CT (qu'il soit ok ou pas)

 

une autre question à ce sujet: combien de temps peut-on se retourner contre le vendeur si on a acheté une voiture sans CT

et peut-on se retourner contre celui-ci, si par la suite on fait le CT et que ce dernier ne passe pas (avec pas mal de frais pour le rendre ok)

[Invité §Tis758PG]

pour ta réponse

 

si j'ai bien saisi, faut être fou pour vendre sans CT (qu'il soit ok ou pas)

 

une autre question à ce sujet: combien de temps peut-on se retourner contre le vendeur si on a acheté une voiture sans CT

et peut-on se retourner contre celui-ci, si par la suite on fait le CT et que ce dernier ne passe pas (avec pas mal de frais pour le rendre ok)

 

 

Se retourner contre le vendeur OUI et NON. Oui parce que ce CT est obligatoire AVANT la vente, Non parce que plus personne n'ignore que, parmi les documents que doit remettre le vendeur à son acheteur, doit figurer ce CT. Si le vendeur ne fournit pas le compte rendu du CT c'est qu'il ne l'a pas fait et s'il ne l'a pas fait c'est parce qu'il a des défauts qu'il veut cacher. Moralité : on n'achète jamais un véhicule quand on n'est pas en possession du CT.

Combien de temps pour se retourner ? c'est selon les appréciations du juge.