Priorité à droite et excès de vitesse

[Invité §Lau133pX]

Bonjour à tous,

 

Voilà mon mari (54 ans) conducteur prudent (pas d'accident depuis 1976) a eu un problème samedi soir.

 

Sur une route départementale (j'aime pas les départementales... ) en montée avec une bonne ligne droite devant, bonne visibilité et un sommet de côte, 300 mètres avant il doit tourné à gauche pour prendre une autre route.

Il y a pour cela une voie de dégagement centrale, il s'y arrête, laisse passer un véhicule qui descend, ne voit plus d'autre véhicule à l'horizon : il s'engage.

Il avait pratiquement quitté la route départementale quant un véhicule venant à vive allure sur la voie de droite le percute à l'arrière droite au niveau de la roue arrière.

 

Le choc à été si violent que les deux véhicules on fait demi-tour sur le choc ...

Par chance le jeune homme dans son audi A3 n'a qu'une légère blessure au bras et mon mari un léger bleu au niveau de la ceinture de sécurité.

La gendarmerie s'est déplacée (pour faire la circulation en attendant les dépanneuses) annonçant que si le jeune homme était hospitalisé + de 24 h ils ferait le constat, sinon il faudrait qu'on le fasse après.

 

Le constat à donc été fait hier (moins de 24h).

Sauf que ce matin l'assureur du jeune homme veut absolument faire cocher la case 17 "n'a pas respecté un signal de priorité ou un feu" à mon mari sur ce constat indiquant qu'il faut le refaire...

Mais il a parfaitement respecté la priorité au moment où il a tourné il n'y avait aucun véhicule arrivant de la droite...

 

Quel est votre avis ? franchement quant on se fait rentrer comme ça dedans ça fait peur de se rendre compte que l'on veut vous faire endosser la responsabilité.

 

Merci d'avance.

[oulianov]

Attendez des nouvelles des Gendarmes. Si ils font un rapport, c'est ce dernier qui fera foi pour les assurances. Sinon vous n'avez pas a obéir aux injonctions de l'assurance adverse. Il suffira de remplir votre propre constat et de l'envoyer a votre assurance. En ce cas, cela risque d'etre du 50/50.

[Invité §Lau133pX]

Je ne sais pas s'ils feront un rapport, ce que nous avons compris c'est qu'ils n'interviennent que dans le cas où le / les blessés sont hospitalisés plus de 24 h ce qui n'est pas le cas.

 

Sinon merci pour votre réponse et oui je pense que ce sera du 50/50 effectivement.

[tails206]

L'assurance adverse pourra très bien contrer le 50/50 s'il y a bien un manquement de la part de votre mari.

Et cela meme si le constat n'est pas identique ou que la case correspondante n'a pas été cochée

[Summer88]

Même s'il roulait à vive allure, ton mari lui a coupé la priorité (mais si ton mari avait pratiquement quitté la departementale, je vois mal comment il a pu évaluer la vitesse de l'autre voiture...)

[oulianov]

Même s'il roulait à vive allure, ton mari lui a coupé la priorité (mais si ton mari avait pratiquement quitté la departementale, je vois mal comment il a pu évaluer la vitesse de l'autre voiture...)

A défaut d'un controle des vitesse seul légalement valable, un expert peut faire une évalation aproximative en fonction des dégats. Les assurances se baseront sur le constat des Gendarmes ou des déclarations de chaque assuré. En cas de désaccord, ce sera du 50/50.

[Invité §bdo071Ie]

Et puis s'il y a réellement 300m de visibilité en face à cette intersection,

même si l'Audi avait roulé à 180 km/h (par exemple), il lui aurait fallu 6 sec pour parcourir ces 300m.

Difficile d'admettre que l'Audi n'était pas visible à l'instant ou votre mari s'est engagé.

[ultralyte]

La voiture du jeune homme n'est pas sortie de nulle part...

Donc concrètement, votre mari a bien grillé une priorité...

Soit il a "mal vu", soit le lieu est dangereux et votre mari n'a pas fait sa manoeuvre assez vite pour ne pas gêner un autre véhicule pouvant surgir sur sa droite.

Pour moi, il n'y a aucun doute sur l'entière responsabilité de votre mari.

[Summer88]

Et puis s'il y a réellement 300m de visibilité en face à cette intersection,

même si l'Audi avait roulé à 180 km/h (par exemple), il lui aurait fallu 6 sec pour parcourir ces 300m.

Difficile d'admettre que l'Audi n'était pas visible à l'instant ou votre mari s'est engagé.

 

Et je ne comprends pas comment le jeune homme n'a pas eu le temps de changer de trajectoire pour éviter l'accident s'il y a 300 metres de visibilité.

[tails206]

A défaut d'un controle des vitesse seul légalement valable, un expert peut faire une évalation aproximative en fonction des dégats. Les assurances se baseront sur le constat des Gendarmes ou des déclarations de chaque assuré. En cas de désaccord, ce sera du 50/50.

Que l'on peut contester et obtenir gain de cause....

[Invité §Lau133pX]

Je confirme l'endroit est dangereux, ce type d'accident n'est pas le premier.

 

Concernant la distance il n'y a peut-être pas 300 mètre, je ne suis pas bonne en évaluation de distance.

 

Concernant, la responsabilité de mon mari = non je ne suis pas d'accord il ne lui à pas coupé la route puisqu'il avait pratiquement quitté la départemental = choc arrière gauche.

 

Enfin, le jeune homme ne devait pas regarder car il n'a pratiquement pas freiné et n'a même pas cherché à éviter la voiture alors qu'il n'y avait personne en face et une voie de dégagement qui lui laissait largement la place de le contourner en admettant que mon mari n'ait pas fait la manoeuvre assez vite.

 

A 90 Km heures il avait largement la place de s'arrêter.

 

Je vous tiendrai informés si cela vous intéresse bien entendu, mais merci pour vous différents avis.

[oulianov]

Je confirme l'endroit est dangereux, ce type d'accident n'est pas le premier.

 

Concernant la distance il n'y a peut-être pas 300 mètre, je ne suis pas bonne en évaluation de distance.

 

Concernant, la responsabilité de mon mari = non je ne suis pas d'accord il ne lui à pas coupé la route puisqu'il avait pratiquement quitté la départemental = choc arrière gauche.

 

Enfin, le jeune homme ne devait pas regarder car il n'a pratiquement pas freiné et n'a même pas cherché à éviter la voiture alors qu'il n'y avait personne en face et une voie de dégagement qui lui laissait largement la place de le contourner en admettant que mon mari n'ait pas fait la manoeuvre assez vite.

 

A 90 Km heures il avait largement la place de s'arrêter.

 

Je vous tiendrai informés si cela vous intéresse bien entendu, mais merci pour vous différents avis.

Bien sur que cela nous interesse. A+

[ultralyte]

Je confirme l'endroit est dangereux, ce type d'accident n'est pas le premier.

 

Concernant la distance il n'y a peut-être pas 300 mètre, je ne suis pas bonne en évaluation de distance.

 

Concernant, la responsabilité de mon mari = non je ne suis pas d'accord il ne lui à pas coupé la route puisqu'il avait pratiquement quitté la départemental = choc arrière gauche.

 

Enfin, le jeune homme ne devait pas regarder car il n'a pratiquement pas freiné et n'a même pas cherché à éviter la voiture alors qu'il n'y avait personne en face et une voie de dégagement qui lui laissait largement la place de le contourner en admettant que mon mari n'ait pas fait la manoeuvre assez vite.

 

A 90 Km heures il avait largement la place de s'arrêter.

 

Je vous tiendrai informés si cela vous intéresse bien entendu, mais merci pour vous différents avis.

 

Votre mari avait "pratiquement" quitté la départementale...Mais il ne l'avait pas quittée...CQFD. s'il l'avait quittée, il n'y aurait pas eu d'accident. Que vous ne soyez pas d'accord, (ce qui est d'ailleurs inquiétant vu que, sans vouloir vous vexer, vous êtes censée connaître le code de la route...) n'y change rien. Votre mari a bien grillé une priorité et l'autre véhicule (qui n'a certainement pas fait exprès de percuter votre mari..) n'y est pour rien, même si vous estimez qu'il avait le temps de s'arrêter... Quand on vous grille une priorité, le fait que l'autre partie estime que vous aviez le temps de vous arrêter ne vous donne pas pour autant une partie des torts, et heureusement...

[gwencc]

Je confirme l'endroit est dangereux, ce type d'accident n'est pas le premier.

 

Concernant la distance il n'y a peut-être pas 300 mètre, je ne suis pas bonne en évaluation de distance.

 

Concernant, la responsabilité de mon mari = non je ne suis pas d'accord il ne lui à pas coupé la route puisqu'il avait pratiquement quitté la départemental = choc arrière gauche.

 

Enfin, le jeune homme ne devait pas regarder car il n'a pratiquement pas freiné et n'a même pas cherché à éviter la voiture alors qu'il n'y avait personne en face et une voie de dégagement qui lui laissait largement la place de le contourner en admettant que mon mari n'ait pas fait la manoeuvre assez vite.

 

A 90 Km heures il avait largement la place de s'arrêter.

 

Je vous tiendrai informés si cela vous intéresse bien entendu, mais merci pour vous différents avis.

 

 

Sans agressivité de ma part, que tu ne sois pas d´accord n´a aucune importance.

Dans un premier temps les assurance vont attribuer les torts. Si une des 2 parties n´est pas d´accord, elle peut aller au tribunal et commencer une procedure en justice qui se terminera lorsque le juge déterminera les torts. Les assurances devront alors respecter le jugement ou faire appel et une deuxième procedure commencera et puis un jugement sera pronnoncé.

 

Pour ton information une voiture a priorité sur toute la surface de la route, donc si ton mari a été touché à l´arrière c´est qu´il n´avait pas le temps de passer sans gêner l´autre voiture et est donc en tort.

[Summer88]

Je confirme l'endroit est dangereux, ce type d'accident n'est pas le premier.

 

Concernant la distance il n'y a peut-être pas 300 mètre, je ne suis pas bonne en évaluation de distance.

 

Concernant, la responsabilité de mon mari = non je ne suis pas d'accord il ne lui à pas coupé la route puisqu'il avait pratiquement quitté la départemental = choc arrière gauche.

 

Enfin, le jeune homme ne devait pas regarder car il n'a pratiquement pas freiné et n'a même pas cherché à éviter la voiture alors qu'il n'y avait personne en face et une voie de dégagement qui lui laissait largement la place de le contourner en admettant que mon mari n'ait pas fait la manoeuvre assez vite.

 

A 90 Km heures il avait largement la place de s'arrêter.

 

Je vous tiendrai informés si cela vous intéresse bien entendu, mais merci pour vous différents avis.

 

 

Quand quelqu'un te coupe la route alors que tu es sur une route prioritaire, ça s'appelle pas un refus de priorité ? On est à la limite de la mauvaise fois quand même. Dire que ton mari ne lui a pas coupé la route alors qu'il était justement sur sa route, c'est un peu fort.

S'il devait y avoir un 50/50, ce serait vraiment déguelasse pour le jeune qui n'y ait pour rien.

 

Et puis arrêtez d'essayer de remettre tous les tords sur le jeune: il roulait vite, il a pas freiné, il regardait pas la route, il a pas voulu l'éviter, ect...

Déjà je pense que s'il roulait vraiment à plus de 90, le bilan humain serait un peu plus grave que quelques bobos.

[capmandou]

Attention les tribunaux reconnaissent l'abus de priorité... et un choc à l'arrière peut en être un... Etre prioritaire ne signifie pas rouler à 150km, ne pas freiner, et cartonner tout ce qui traverse !

[Summer88]

Ouai, enfin de ce que j'ai compris c'est un choc latéral arrière, et pas arrière.

[capmandou]

justement c'est dans des cas de choc latéral arrière que les abus de priorité peuvent être jugé... tout dépend de la configuration des lieux en fait, de la visibilité... et de la vitesse de l'audi A3 !

[oulianov]

justement c'est dans des cas de choc latéral arrière que les abus de priorité peuvent être jugé... tout dépend de la configuration des lieux en fait, de la visibilité... et de la vitesse de l'audi A3 !

Ce qui fera foi en Justice sera l'éventuel rapport de Gendarmerie. Sinon les assurances attribueront les responsabilités de chacun en fonction de leur "constat amiable". C'est le code des assurances qui jouera sans état d'ame ou d'une vitesse trop élevée difficilement prouvable.

[ultralyte]

justement c'est dans des cas de choc latéral arrière que les abus de priorité peuvent être jugé... tout dépend de la configuration des lieux en fait, de la visibilité... et de la vitesse de l'audi A3 !

 

En cas de refus de priorité, peu importe l'endroit de l'impact, et heureusement...Il n'y a pas, sur la voiture percutée, une ligne imaginaire à partir de laquelle en cas de choc, les torts s'inverseraient... Pour faire jouer l'abus de priorité, il faut de sacrés éléments (rapports de gendarmerie, témoignages, etc...) qui, apparemment, dans le cas concernés, ne sont pas présents...

[jhon78]

Encore un topic qu'on pourrais appeler "comment rejeter ma faute sur les autres"...

[capmandou]

il n'y a pas de ligne imaginaire, mais plus le choc est situé vers l'arrière et plus l'abus de priorité est "prouvable"...

 

http://www.droitissimo.com/aut [...] s-priorite

[oulianov]

il n'y a pas de ligne imaginaire, mais plus le choc est situé vers l'arrière et plus l'abus de priorité est "prouvable"...

 

http://www.droitissimo.com/aut [...] s-priorite

Oui, mais à condition de pouvoir le prouver!

[ultralyte]

il n'y a pas de ligne imaginaire, mais plus le choc est situé vers l'arrière et plus l'abus de priorité est "prouvable"...

 

http://www.droitissimo.com/aut [...] s-priorite

 

 

Je ne vois rien dans le lien donné qui fait référence à l'endroit de l'impact comme élément tendant à attester d'un éventuel abus de priorité...

De plus, il appartiendrait à la partie contestataire de "prouver" cet abus de priorité...Sans rapport de Police ou de Gendarmerie allant dans son sens, bon courage...

Dans le cas présent, sauf preuves contraires, le mari de l'auteur du topic à grillé une priorité, ca, c'est un fait avéré. Tout le reste n'est que supputations ou avis qui n'engagent que ceux qui les prônent...

[oulianov]

 

Je ne vois rien dans le lien donné qui fait référence à l'endroit de l'impact comme élément tendant à attester d'un éventuel abus de priorité...

De plus, il appartiendrait à la partie contestataire de "prouver" cet abus de priorité...Sans rapport de Police ou de Gendarmerie allant dans son sens, bon courage...

Dans le cas présent, sauf preuves contraires, le mari de l'auteur du topic à grillé une priorité, ca, c'est un fait avéré. Tout le reste n'est que supputations ou avis qui n'engagent que ceux qui les prônent...

[ashlar]

Tout à fait

 

Quels éléments sont apportés pour prouver que le véhicule a forcé la priorité ?

 

(a priori, pas de témoins, pas de rapport de police .. ou alors un qui ne dira rien et qui ne fera que constater)

 

à la version "X roulait trop vite et a forcé la priorité" s'opposera la version "Y a voulu passer coûte que coûte et finalement je n'ai pas pu l'éviter"

 

Sans autre élément, on sera bien en face d'un refus de priorité

[capmandou]

"Cependant, même s'il est prioritaire, le conducteur est tenu de rester maître de sa vitesse, et de s'assurer que la chaussée qu'il va croiser est libre (articles R413-17 et R415-1 du Code de la Route)."

 

Mets en avant cela, avec le point d'impact sur l'arrière qui prouve que l'audi A3 a forcé la priorité, et n'est pas resté mettre de son véhicule.

 

Bataille avec ton assurance, pour passer au 50/50, mais sans témoins effectivement ça va être chaud...

 

Bon courage

[ultralyte]

"Cependant, même s'il est prioritaire, le conducteur est tenu de rester maître de sa vitesse, et de s'assurer que la chaussée qu'il va croiser est libre (articles R413-17 et R415-1 du Code de la Route)."

 

Mets en avant cela, avec le point d'impact sur l'arrière qui prouve que l'audi A3 a forcé la priorité, et n'est pas resté mettre de son véhicule.

 

Bataille avec ton assurance, pour passer au 50/50, mais sans témoins effectivement ça va être chaud...

 

Bon courage

 

Je ne vois pas en quoi le "point d'impact" sur le véhicule permet d'affirmer que l'Audi a "forcé la priorité" Vous divaguez

[capmandou]

c'est plus facile d'avancer cet argument avec un choc latéral arrière qu'avec un choc latéral avant, non

 

et je mets les arguments que l'on peut mettre en avant, même si je sais très bien que ça sera mission quasi impossible d'obtenir le 50/50

[Invité §Lau133pX]

Bonjour à tous,

a priori on va droit vers un débat d'assureur et d'experts d'après les dernières nouvelles.

Ceux-ci vont batailler entre "experts" rien n'est pour le moment au vu du constat déterminé d'après eux.

Quoi qu'il en soit je ne suis pas partisan des contrôle radar mais à cet endroit là il en faudrait vraiment un !!!

Après plusieurs discutions avec des habitués du coin cet accident en est un est un parmi de nombreux qui sont évités par chance chaque jour.

La grande ligne droite qui descend vers le bas de la photo est un sommet de côte au niveau de la petite voiture qu'on voit sur l'image...

A cet endroit là on a une vue plongeante... sur le croisement et une voie zébrée de dégagement au milieu...

ci-joint photo google-map du croisement en question...

[ultralyte]

c'est plus facile d'avancer cet argument avec un choc latéral arrière qu'avec un choc latéral avant, non

 

 

 

Non L'endroit du choc ne permet pas de tirer ce genre de conclusions foireuses. (sans vouloir vous vexer)

Faites le test avec un ami.. Mettez vous à un carrefour et démarrer lui sous le nez, vous verrez que selon la vitesse à laquelle vous démarrez, la distance et la vitesse de sa voiture, vous pourrez vous faire percuter à n'importe quel endroit de votre véhicule

L'endroit de l'impact ne rentre absolument pas en ligne de compte dans l'attribution des responsabilités. Pour faire valoir un éventuel abus de priorité, il faudrait des éléments probants comme notamment un rapport de Police ou de Gendarmerie ou alors plusieurs témoignages extérieurs aux deux parties attestant que la voiture qui avait la priorité avait largement le temps de s'arrêter, ou qu'il roulait trop vite, ou qu'il a fait exprès de percuter l'autre voiture et qu'il s'en est vanté par la suite, etc, etc, etc...Mais l'endroit du choc, je vois pas le rapport...

[ashlar]

je confirme

 

une voiture qui vient de te griller la priorité, tu peux essayer de freiner et te manger quand même l'arrière du véhicule

 

donc l'argument peut être intéressant .. mais uniquement avec d'autres éléments

Et là, dans le cas qui nous occupe, je n'en vois pas trop

[oulianov]

 

Non L'endroit du choc ne permet pas de tirer ce genre de conclusions foireuses. (sans vouloir vous vexer)

Faites le test avec un ami.. Mettez vous à un carrefour et démarrer lui sous le nez, vous verrez que selon la vitesse à laquelle vous démarrez, la distance et la vitesse de sa voiture, vous pourrez vous faire percuter à n'importe quel endroit de votre véhicule

L'endroit de l'impact ne rentre absolument pas en ligne de compte dans l'attribution des responsabilités. Pour faire valoir un éventuel abus de priorité, il faudrait des éléments probants comme notamment un rapport de Police ou de Gendarmerie ou alors plusieurs témoignages extérieurs aux deux parties attestant que la voiture qui avait la priorité avait largement le temps de s'arrêter, ou qu'il roulait trop vite, ou qu'il a fait exprès de percuter l'autre voiture et qu'il s'en est vanté par la suite, etc, etc, etc...Mais l'endroit du choc, je vois pas le rapport...

Complètement. il faudrait des preuves solides. Sinon c'est le CR qui s'applique.

[gwencc]

Par contre quand je vois la carte de l´endroit, il y a une zone d´ombre sur la route à cause des arbres. Est-ce que l´Audi était cachée dans l´ombre et n´a pas été bien vue?

[oulianov]

Par contre quand je vois la carte de l´endroit, il y a une zone d´ombre sur la route à cause des arbres. Est-ce que l´Audi était cachée dans l´ombre et n´a pas été bien vue?

Mème si la DDE doit élaguer arbre et buissons, les règles de priorité s'appliquent. En ce cas celui qui s'engage, doit redoubler de prudence.