poursuite pour vice caché

[Invité §Ste702Bu]

Tout d'abord, Bonjour a tous, je m'apelle Stéphanie.

 

J'ai (trés) longuement recherché ma réponse sur ce/les forums avant de me résigner a poster ici, j'espère au bon endroit et ne pas être passée a coté de ma réponse, sinon je m'en excuse d'avance.

 

Voilà mon problème, j'ai vendu ma Renault Super 5 de 1994 et 65.000km oui 65.000, pour 900€ ce qui me semble un bon prix pour pouvoir enfin m'acheter une voiture récente. La carrosserie était dans un état trés moyen, j'avais constaté une fuite du liquide de refroidissement étant donné que j'avais du en rajouter, le lave glace ne fonctionné plus. J'avais informé l'acheteur mais pour ne pas avoir de problème (je connais quelqu'un qui a était accusé de vice caché) j'ai cherché une solution pour ne pas être poursuivie en cas de probleme (je ne connais pas la mécanique) nous avons marqués "véhicule vendu sans garantie" comme j'ai pu le lire sur le net, mais 2 semaines aprés, l'acheteur me contacte et me demande de récupérer et rembourser la voiture car il y aurait un joint de culasse... Il a du rouler sans rajouter de liquide et je pense qu'a cause de ça le moteur a fait un joint de culasse. Je ne veux pas payer pour cette voiture que j'aurais préférée jeter a la casse si j'avais su... Il n'y a donc pas de moyen de vendre un vieu véhicule sans avoir peur des problemes qui peuvent en découler ? Que puis-je faire maintenant ?

Merci d'avance

[Invité §ash741Us]

vice caché pour une Super 5 de 1994 achetée 900 € ??

 

 

ça va lui coûter plus cher en procédure que le prix du véhicule.

 

 

répondez lui que, dans l'état actuel des choses, vous ne pouvez répondre favorablement à sa demande.

 

 

 

(ne bougez qu'à partir du moment où vous recevez une convocation à une expertise .. point de départ de toute procédure de recours en garantie contre les vices cachés)

[Invité §hen245vR]

Tout d'abord, Bonjour a tous, je m'apelle Stéphanie.

 

J'ai (trés) longuement recherché ma réponse sur ce/les forums avant de me résigner a poster ici, j'espère au bon endroit et ne pas être passée a coté de ma réponse, sinon je m'en excuse d'avance.

 

Voilà mon problème, j'ai vendu ma Renault Super 5 de 1994 et 65.000km oui 65.000, pour 900€ ce qui me semble un bon prix pour pouvoir enfin m'acheter une voiture récente. La carrosserie était dans un état trés moyen, j'avais constaté une fuite du liquide de refroidissement étant donné que j'avais du en rajouter, le lave glace ne fonctionné plus. J'avais informé l'acheteur mais pour ne pas avoir de problème (je connais quelqu'un qui a était accusé de vice caché) j'ai cherché une solution pour ne pas être poursuivie en cas de probleme (je ne connais pas la mécanique) nous avons marqués "véhicule vendu sans garantie" comme j'ai pu le lire sur le net, mais 2 semaines aprés, l'acheteur me contacte et me demande de récupérer et rembourser la voiture car il y aurait un joint de culasse... Il a du rouler sans rajouter de liquide et je pense qu'a cause de ça le moteur a fait un joint de culasse. Je ne veux pas payer pour cette voiture que j'aurais préférée jeter a la casse si j'avais su... Il n'y a donc pas de moyen de vendre un vieu véhicule sans avoir peur des problemes qui peuvent en découler ? Que puis-je faire maintenant ?

Merci d'avance

 

 

Bonjour,

 

Ce genre de mentions : "vendu sans garantie" ou "vendu en l'état" n'a aucune valeur et ne sert à rien. Le mieux est de faire une liste (en deux exemplaires) des principaux défauts présents sur le véhicule au moment de la vente, liste qui sera datée et signée par l'acheteur et le vendeur (chacun garde un original). Ainsi l'on peut prouver qu'il ne s'agit pas de vice "caché".

 

Pour ton cas, bien sûr, il y a peu de chance que l'acheteur se lançe dans une procédure longue, compliquée et couteuse pour une Super5 de 1994 vendue 900€. Pas la peine de répondre au vendeur tant qu'il ne t'a pas écrit en recommandé avec AR (ses demandes orales n'ont aucune valeur).

[Invité §Ste702Bu]

Je vous remercie Ashlar et Hennequin pour vos réponses rapides, malheureusement on peux toujours lire en masse de fausses informations qui sonts répétées et affirmées sur le net et on finis par ne plus savoir ou donner de la tête.

Certe, si le problème existait déja ( et s'il existait ) si j'en avait eu connaissance, j'aurais pu l'écrire en toute lettre et m'assurer d'une preuve, mais là...

Bref, comme les autres ropics le conseillent, tout d'abord il attendre une expertise avant de paniquer, mais j'avais peur qu'une fois l'expertise lancée je ne puisse faire marche arrière..

Encore merci, les personnes qui répondent régulierement et JUSTE aux forums (tous confondus) et qui sont d'une aide précieuse pour la vie de tous les jours.

Je vous tiendrais au courant si la suite de l'histoire prend une tourbure annormale.

Salutations

[Invité §ar 511df]

A la différence de Hennequin je déconseille ce genre de papier qui relate tel ou tel défaut.

J'ai joué le jeu à une époque cela me paraissait normal de préciser que tel ou tel organe sera à changer dans un délai plus ou moins court ou j'avisais le futur propriétaire des controles ou réparations à faire au cours des prochaines révisions.

 

Hors qu'ai je constaté, que tous les documents soi de révisions,de réparations pièces d'usure ou conseils se retourne contre celui qui est de bonne foi.

Comme je suis persuasif je n'ai pas eu de retours négatifs mais cela échaude dans ton exemple Stephanie.

 

Quand on vend un tel véhicule il suffit d'indiquer oralement que le véhicule a été suivi par un garagiste compétent (ne pas donner les factures) et que le dit véhicule sera vendu dans l'état au moment de la visite et qu'il n'est pas question de garanties ou de vices cachés, à l'acheteur d'être conscient de ce qu'il achète avec des frais certains dans les mois à venir.

Mieux quand on à l'habitude de vendre au moment des tractations écarter les "emmerdeurs" potentiels, on les reconnait facilement.

Il y a aussi le contrat de vente qui n'a peut être eucune validité juridique mais bien précieux si "l'emmerdeur" se pointe il suffit de lui rappeller qu'il a signé ce contrat de vente.

Si tu veut StephanieLegrant je peut te donner le lien ou en MP ce document.

[Invité §oul767Da]

Je rajoute que les Juges condamne rarement les vendeurs d'une voiture à 900€. Une voiture qui ne roule pas s'abime aussi . Eh oui! Ton acheteur aurait du avant de prendre la route faire la vidange moteur et remplacer le LDR qui devait avoir une belle couleur marron. Une vidange sur ce type de voiture que je connais bien se fait entre 1 et 2 ans. Le LDR doit etre remplaçé tous les 2 ans surtout si l'on ne roule pas. Si il t'écris , tu lui répond poliment qu'il a acheté une voiture agée payée 900€ et que tu ne peux donner suite à ta demande. Comme dit plus haut, si cela ne lui plait pas , il te convoque par LRAR à une expertise contradictoire ce qui m'étonnerait.

 

 

Je t'offre gracieusement une expertise qui détermine selon toute vraisemblance les causes du bris de ce joint de culasse sur une voiture de 19 ans!

 

 

 

[Invité §Xav836ka]

Au moment de te l'acheter y'avait pas de JDC. Sur une vieille voiture, le JDC peut très bien casser en 2 semaines.

 

En fait le pb n'est pas là je trouve et je ne comprend pas pourquoi sur ce type de panne ( le JDC ), une majorité de gens ne semblent pas avoir intégré le JDC comme étant une pièce d'usure.

Alors je ne vais pas parler des voitures récentes parce que je n'en ai jamais fait et il y a peut être des innovation ( plus de joints, des joints en or massif ou en pierre de la lune, bref.. ).

 

Mais on met un joint ( que l'on appelle joint de culasse ) entre le bas moteur et la culasse posée dessus car les surfaces ne sont pas parfaitement planes, et si elle le sont, il y a toujours des fuites à hautes pressions( sauf 2cv ) . Je joint permet d'assurer une étanchéité entre ces deux parties ( pour pas que les fluides se barrent mais aussi pour permettre à la bagnole de démarrer ) mais aussi à ces même fluides de ne pas entrer là où ils ne devraient pas.

 

Ces joints sont fait en différentes matières qui s'usent dans le temps ! ce qui est normal. Certains joints de culasse ont par exemple un renforcement en metal.. et bien la rouille s'y installe parfois ( ou autour des conduits de refroidissement ) et il finit par lâcher.. etc etc.

 

Ce que je veux dire c'est que en thorie, si on achète une vieille voiture, il est tacite dans la vente que les pièce d'usure sont usées ( c'te blaque )

et qu'elles peuvent être à remplacer dans très peu de temps, surtout si on est en présence d'un véhicule dépourvu de tout historique d'entretien.

Si au bout de 2 semaines les plaquettes de freins sont à changer, invoque t-on le vice caché ? je ne pense pas et ferai la même chose pour un JDC... C'est chiant, plus chiant que des plaquettes mais ce serait pareil avec une rotule ou un autre truc.

[Invité §oul767Da]

Au moment de te l'acheter y'avait pas de JDC. Sur une vieille voiture, le JDC peut très bien casser en 2 semaines.

 

En fait le pb n'est pas là je trouve et je ne comprend pas pourquoi sur ce type de panne ( le JDC ), une majorité de gens ne semblent pas avoir intégré le JDC comme étant une pièce d'usure.

Alors je ne vais pas parler des voitures récentes parce que je n'en ai jamais fait et il y a peut être des innovation ( plus de joints, des joints en or massif ou en pierre de la lune, bref.. ).

 

Mais on met un joint ( que l'on appelle joint de culasse ) entre la bas moteur et la culasse posée dessus car les surfaces ne sont pas parfaitement planes, et si elle le sont, il y a toujours des fuites à hautes pressions( sauf 2cv ) . Je joint permet d'assurer une étanchéité entre ces deux parties ( pour pas que les fluides se barrent mais aussi pour permettre à la bagnole de démarrer ) mais aussi à ces même fluides de ne pas entrer là où ils ne devraient pas.

 

Ces joints sont fait en différentes matières qui s'usent dans le temps ! ce qui est normal. Certains joints de culasse ont par exemple un renforcement en metal.. et bien la rouille s'y installe parfois ( ou autour des conduits de refroidissement ) et il finit par lâcher.. etc etc.

 

Ce que je veux dire c'est que en thorie, si on achète une vieille voiture, il est tacite dans la vente que les pièce d'usure sont usées ( c'te blaque )

et qu'elles peuvent être à remplacer dans très peu de temps, surtout si on est en présence d'un véhicule dépourvu de tout historique d'entretien.

Si au bout de 2 semaines les plaquettes de freins sont à changer, invoque t-on le vice caché ? je ne pense pas et ferai la même chose pour un JDC... C'est chiant, plus chiant que des plaquettes mais ce serait pareil avec une rotule ou un autre truc.

Entièrement d'accord avec toi. L'ensemble d'une voiture s'use avec l'age comme tous ses composants. Autant on peut parler de vice caché sur une voiture récente pas trop kilométrée si le JDC lache prématurément . A cela , il faut prouver que l'entretien n'a pas été négligé et que l'utilisateur vérifie bien souvent ses niveaux. Le JDC peut aussi lacher lors d'une fuite fortuite comme la rupture d'une durite. La il s'agit d'une panne. On ne peut pas parler de vice caché pour une voiture de 19 ans à l'entretien négligé comme c'est le cas ici.

[Invité §ang803DS]

qu'ai je constaté, que tous les documents soi de révisions,de réparations pièces d'usure ou conseils se retourne contre celui qui est de bonne foi.

 

Quand on vend un tel véhicule il suffit d'indiquer oralement que le véhicule a été suivi par un garagiste compétent (ne pas donner les factures) et que le dit véhicule sera vendu dans l'état au moment de la visite et qu'il n'est pas question de garanties ou de vices cachés, à l'acheteur d'être conscient de ce qu'il achète avec des frais certains dans les mois à venir.

Mieux quand on à l'habitude de vendre au moment des tractations écarter les "emmerdeurs" potentiels, on les reconnait facilement.

Il y a aussi le contrat de vente qui n'a peut être eucune validité juridique mais bien précieux si "l'emmerdeur" se pointe il suffit de lui rappeller qu'il a signé ce contrat de vente.

Si tu veut StephanieLegrant je peut te donner le lien ou en MP ce document.

 

 

et oui

 

l'histoire ne dit pas si l'ancetre à été vendu avec son controle technique de moins de 6 mois...

[lolo_42]

Au moment de te l'acheter y'avait pas de JDC. Sur une vieille voiture, le JDC peut très bien casser en 2 semaines.

 

En fait le pb n'est pas là je trouve et je ne comprend pas pourquoi sur ce type de panne ( le JDC ), une majorité de gens ne semblent pas avoir intégré le JDC comme étant une pièce d'usure.

Alors je ne vais pas parler des voitures récentes parce que je n'en ai jamais fait et il y a peut être des innovation ( plus de joints, des joints en or massif ou en pierre de la lune, bref.. ).

 

Mais on met un joint ( que l'on appelle joint de culasse ) entre le bas moteur et la culasse posée dessus car les surfaces ne sont pas parfaitement planes, et si elle le sont, il y a toujours des fuites à hautes pressions( sauf 2cv ) . Je joint permet d'assurer une étanchéité entre ces deux parties ( pour pas que les fluides se barrent mais aussi pour permettre à la bagnole de démarrer ) mais aussi à ces même fluides de ne pas entrer là où ils ne devraient pas.

 

Ces joints sont fait en différentes matières qui s'usent dans le temps ! ce qui est normal. Certains joints de culasse ont par exemple un renforcement en metal.. et bien la rouille s'y installe parfois ( ou autour des conduits de refroidissement ) et il finit par lâcher.. etc etc.

 

Ce que je veux dire c'est que en thorie, si on achète une vieille voiture, il est tacite dans la vente que les pièce d'usure sont usées ( c'te blaque )

et qu'elles peuvent être à remplacer dans très peu de temps, surtout si on est en présence d'un véhicule dépourvu de tout historique d'entretien.

Si au bout de 2 semaines les plaquettes de freins sont à changer, invoque t-on le vice caché ? je ne pense pas et ferai la même chose pour un JDC... C'est chiant, plus chiant que des plaquettes mais ce serait pareil avec une rotule ou un autre truc.

 

 

sur la fond :

Sur Les super5 qui roulent peu => le joint de culasse est une maladie sur ces voiture.

 

le probleme est juste que Stephanie a informé (oralement certes) l'acheteur d'un probleme de liquide de refroidissement. elle ne peut donc pas nier ne pas connaitre.

 

 

sur la forme

envoie le bouler. comme dit ashlar .......... par contre répond lui par écrit avec AR que tu ne peut donner suite à sa demande.

[Invité §Xav836ka]

 

sur la fond :

Sur Les super5 qui roulent peu => le joint de culasse est une maladie sur ces voiture.

 

le probleme est juste que Stephanie a informé (oralement certes) l'acheteur d'un probleme de liquide de refroidissement. elle ne peut donc pas nier ne pas connaitre.

 

Oui elle ne peut pas nier qu'elle perd du LDR, et l'acheteur ne peut pas le nier non plus. ça peut être un radiateur percé.. Mais encore une fois le problème n'est pas là.

 

Le vice caché est une avarie rendant l'auto impropre à son utilisation à l'exclusion de toute pièce d'usure ( parce que des disques de frein HS, des pneus sur la ferraille, ça rend aussi l'auto impropre à son utilisation ) et je comprendrai si cela avait été une culasse déformée ou un bloc moteur fendu ( assez courant ) que le vice caché s'applique dans ce cas, car même si le vendeur en tant de particulier et de bonne foi, ne peut savoir que sa voiture à un problème grave il est quand même responsable des vices cachés même si parfois c'est limite en pratique...

Hors le JDC se situe entre les 2 catégories que sont la pièce d'usure et la pièce mécanique car si au même titre qu'une plaquette de frein, il s'use avec le temps, sa rupture - à la différence d'une plaquette de frein - implique pour le coup l'immobilisation de la voiture et la rend donc impropre à une utilisation normale ( encore que.. ).

Alors là ou la question se pose c'est tout d'abord pour un véhicule " récent " : nous sommes d'accord qu'au dessous d'un certain KM, un JDc ne doit pas se rompre. Pour les véhicules anciens, le rapport KM/temps/utilisation doit être pris en compte : si on achète une voiture de 25 ans qui sort du garage pour une réfection du JDC ou de la distribution et qu'un bout de 1000 km ça lâche, ok une action doit être menée ; pour une voiture à l'historique inconnu, très peu kilométrée et stockée on ne sait comment, c'est toujours un peu la loterie.

 

Le seule procès qu'il y a à faire c'est à l'industrie automobile qui nous impose des procédés/matériaux archaïques et calculés pour ne durer qu'un labs de temps précis ( les JDC, les courroies de distribution ( sérieux quelle arnaque ! ) ) et souvent trop courts, à l'opposé de toute la philosophie du progrès technique et de la recherche.

[Invité §oul767Da]

 

sur la fond :

Sur Les super5 qui roulent peu => le joint de culasse est une maladie sur ces voiture.

 

le probleme est juste que Stephanie a informé (oralement certes) l'acheteur d'un probleme de liquide de refroidissement. elle ne peut donc pas nier ne pas connaitre.

 

 

sur la forme

envoie le bouler. comme dit ashlar .......... par contre répond lui par écrit avec AR que tu ne peut donner suite à sa demande.

Si l'acheteur lui écrit, elle répond de la mème manière, mais pas en LRAR. Ce n'est pas une démarche officièle. Bien sur, elle fait des copies de toute sa correspondance au cas ou?

[Invité §Ste702Bu]

Effectivement, j'ai oublié de le mentionner, oui le contrôle technique a été passé 3 jours avant, et je n'ai pas eu de contre-visite.

 

Je suis entierement d'accord avev Xavi3r au sujet de l'obsolescence programmée..

 

Merci a tous, je vais suivre vos conseils.

[Invité §oul767Da]

Effectivement, j'ai oublié de le mentionner, oui le contrôle technique a été passé 3 jours avant, et je n'ai pas eu de contre-visite.

 

Je suis entierement d'accord avev Xavi3r au sujet de l'obsolescence programmée..

 

Merci a tous, je vais suivre vos conseils.

Tu l'envoie balader et ne bouge pas tant qu'il n'a pas entrepris une démarche officielle et dans les règles.

[Invité §Ste702Bu]

Oulianov : Entendu, et si je le croise je lui crache dessus.

[Invité §oul767Da]

Oulianov : Entendu, et si je le croise je lui crache dessus.

Non. Tu l'ignore!