10 mois avec une CG au nom de l'ancien propriétaire

[Invité §Ola888Af]

 

Bobine HS -> mauvaise combustion -> essence non brûlée dans l'échappement -> essence non brûlée dans le catalyseur -> essence s'enflamme dans le catalyseur -> destruction des métaux précieux contenus dans le catalyseur et nécessaires à son fonctionnement -> catalyseur HS

 

 

Oui d'accord avec vous, je soulignais seulement le qualificatif "rapide"

Nous avons tous 2 un véhicule doté de bobines défectueuses, j'ai procédé en 2006 à 22000 km au changement simultané des 6 bobines de mon cab 330ci, acquis neuf en 2003, après avoir changé une puis deux puis trois bobines. Mon catalyseur n'a pas souffert mais il est vrai que j'ai réagi assez vite.

[sebmac]

Malheureusement, par esprit de contradiction, un membre va dire que ce que j'ai raconté est faux...

[Invité §oul767Da]

Malheureusement, par esprit de contradiction, un membre va dire que ce que j'ai raconté est faux...

Qui oserait?

[Invité §Ste734Cd]

Ça permet d'en mesurer toutes les possibilités, et se mettre un peu dans la peau de la partie adverse.

[sebmac]

Qui oserait?

 

 

10 mois avec une CG au nom de l'ancien propriétaire

[Invité §oul767Da]

 

10 mois avec une CG au nom de l'ancien propriétaire

Le second degré tu connais?

[Invité §Ste734Cd]

 

 

En six mois, tu as bien signalé le défaut 3 fois à ton vendeur, c'est tout bon!

 

Une fois au tribunal de grande instance, si ton avocat est sérieux, c'est réglé

 

 

Enfaîte l'affaire à lieu au tribunal d'instance, ça change quelque chose ?

[Invité §oul767Da]

 

Enfaîte l'affaire à lieu au tribunal d'instance, ça change quelque chose ?

Pour l'instant, il s'agit d'une procédure civile. C'est normal.

[Invité §Ste734Cd]

d'accord, donc mon avocat peu exiger à la prochaine audience de demander une procédure "pénale" c'est ça ? Ou c'est le juge qui décidera selon les éléments qu'on lui donnera à la prochaine audience ?

[sebmac]

 

Enfaîte l'affaire à lieu au tribunal d'instance, ça change quelque chose ?

 

 

Le choix entre tribunal d'instance ou de grande instance se fait selon deux critères:

La complexité: tribunal de grande instance si complexité.

Le montant du préjudice: En dessous de 10 000 euros, tribunal d'instance, au dessus de 10 000 euros, tribunal de grande instance.

 

Les deux tribunaux statuent sur le plan civil.

[sebmac]

d'accord, donc mon avocat peu exiger à la prochaine audience de demander une procédure "pénale" c'est ça ? Ou c'est le juge qui décidera selon les éléments qu'on lui donnera à la prochaine audience ?

 

 

Non...

 

Ton avocat demande réparation du préjudice.

 

Si tu veux du pénal, il faut porter plainte et que le procureur lance les poursuites. Très rare dans un cas comme le tien de panne de voiture!

 

Le juge du tribunal d'instance ordonnera les mesures à prendre pour la réparation du préjudice!

[Invité §Ste734Cd]

Ok je faisais pas trop la différence entre le civil et le pénal mais j'ai regardé sur internet c'est bon je comprend mieux.

[Invité §Ste734Cd]

Bon je viendrai vous tenir informé de la suite des événements quand il y aura du nouveau,

Non pas que je n'apprécie pas votre compagnie, je vais prendre un peu de recul et tenter de penser à autre chose en attendant l'audience.

 

 

 

À bientôt et encore merci d'avoir pris le temps de répondre à mes questions.

 

 

 

 

 

 

 

Si d'autres personnes sont dans le même cas que moi et veulent se servir de ce topic pour poser des questions n'hésitez pas.

[Invité §Ste734Cd]

Bon il y a du nouveau, oui déjà !

 

Petite illumination,

 

sur la carte grise qui n'a pas était refaite par le vendeur, il y avait le nom, prénom et adresse de l'ancien propriétaire. Page blanche m'a donner son numéro, du moins celui de ses parents, très gentils et il m'ont donné le numéro de portable de leur fils, lui s'est rendu disponible pour parler sans sourciller.

 

Je viens de discuter avec lui au téléphone alors voici ce que j'ai pu savoir :

 

- Alors une information et pas des moindres, à 10 000 km près, il sait plus exactement, le moteur a été changé par le proprio avant lui. Il l'a acquis à environ 50 000km pour le moteur et la caisse en aurait 110 000 km ! (J'étais pas informé par mon vendeur de ce changement et surtout de c'est 110 000 km pour la caisse à 10 000 près. Il aurait dû m'informer de ça mon vendeur ?)

 

- Lui a revendu la voiture à toyota près de chez lui (180 bornes de mon vendeur)

 

- Il a pas connaissance du choc arrière et de sa réparation

 

- Lors qu'il a vendu le véhicule à toyota, il avait un voyant avarie système moteur (d'après lui et ses recherches ça provient du catalyseur)

 

- Il avait régulièrement des défauts liés aux coffres qui se bloquer (faut appuyer sur un bouton à l'intérieur du véhicule ou sur la clé pour l'ouvrir electroniquement, pas de bouton d'ouverture sur le coffre). Des défauts sur la boite de vitesse, de grosses saccades, qu'il a voulu faire régler une fois dans un garage et c'était pire, il y est retourné puis ils ont réglé le problème. (Moi j'ai de grosses saccades mais liés au régime faible et le problème d'admission d'air).

 

Donc là il va retrouver ses factures chez lui, et ce week-end ou debut de semaine prochaine il me rappel, il me dit avoir la facture de la cession du véhicule à toyota avec le nombre de kilomètres inscrits dessus.

 

D'après-vous, devrais-je lui demander un témoignage écrit ?

[Invité §ar 511df]

Donc là il va retrouver ses factures chez lui, et ce week-end ou debut de semaine prochaine il me rappel, il me dit avoir la facture de la cession du véhicule à toyota avec le nombre de kilomètres inscrits dessus.

 

D'après-vous, devrais-je lui demander un témoignage écrit ?

 

Pour le moment reçois les factures et la copie de cession.

Ne lui demande pas à priori de témoignages.

Indiques lui que tu transmet à ton avocat ces documents (fait des copies) et que tu lui relateras la suite de ton affaire.

Si ton avocat demande son témoignage il vaut mieux qu'il le fasse dans le cadre juridique.

 

Témoigner nécessite de se déplacer et perdre du temps, si vraiment cela est nécessaire laisse ton avocat lui demander.

En fait il a été super sympa de te donner ces détails et probablement ces documents d’autres t’auraient envoyer "bouler"..

[Invité §Ste734Cd]

Bah quand tu demande gentiment , je me suis présenté clairement, je lui ai dit que rien ne l'oblige à me répondre et il m'a dit pas de problème je vous écoute.

[Invité §ar 511df]

Bah quand tu demande gentiment , je me suis présenté clairement, je lui ai dit que rien ne l'oblige à me répondre et il m'a dit pas de problème je vous écoute.

 

Si ces documents peuvent faire avancer le dossier sans aller jusqu'au témoignage de cette personne c'est un plus.

Si je comprend bien ton avocat n'a pas cherché à contacter l'ancien propriétaire.

Continues tes investigations peut être tu trouveras d'autres éléments.

[Invité §syl254IM]

là, avec tromperie sur le kilometrage, ça va etre tres different

 

par contre, ça m'etonne quand meme que ni alfa, ni l'expert non vu ou indiqué le moteur changé ou le kilometrage descendu va falloir trouver qu'il l'a fait et pour lui, il y a des chances que ce sera l'affaire de l'année

 

pour l'acheteur, ça se presente nettement mieux, en espérant juste que le vendeur disparaisse pas et se mette insolvable , ça c'est vu que trop

[Invité §Ste734Cd]

Non l'avocat ne m'avait pas proposé de le faire, j'ai relu le rapport d'expertise et j'y ai trouvé une bonne raison pour le contacter (qu'on ne me reproche pas que je fasse ça pour nuire). Comme l'expert dit que la jupe arrière a été refaite dû à un choc violent à l'arrière, j'ai contacté d'abord le monsieur pour savoir s'il avait eu connaissance d'un accident qui aurait nécessité de telles réparations. Et pour que rien ne me soit reprocher, j'ai demandé à mon avocat si je pouvais sans crainte mener mon enquête à ce sujet.

Oui j'ai été moi-même étonné que l'expert ne s'en soit pas rendu compte. Par contre le monsieur n'a pas la facture car c'était avant que lui l'achète, donc je vais devoir pousser l'enquête pour savoir qui à fait ce changement moteur et avec un peu de chance, pouvoir retrouver une preuve de cette intervention.

 

Donc là je vais attendre les copies de la vente que le monsieur va m'envoyer par mail, et voir en fonction de ça. Je pense contacter le garage Toyota à laquelle il l'a vendu. J'espère que ce garage à tout gardé informatiquement, et voir si il veut me donner des copies d’éventuels travaux et de la vente qu'il a effectué avec mon vendeur. J'ai jusqu’à septembre donc ça laisse du temps tout de même.

[Invité §oul767Da]

Tu a un bon dossier. Ne fais rien sans le conseil de ton avocat.

[Invité §Ste734Cd]

J'ai appelai alfa pour savoir où ce trouve le numéro de série du moteur (sur le bloc moteur).

 

Il m'a dit que même si le moteur n'est pas d'origine mon vendeur (pro) n'est pas forcement au courant comme l'ancien propriétaire et toyota l'on eu entre temps donc ça ne m'apportera pas grand chose.

 

Vous êtes d'accord avec ça ?

 

EN GROS ÇA DONNE ÇA :

 

- Tout premier propriétaire (Un particulier, ce serait lui qui aurait fait changé le moteur)

lui l'aurait revendendu à un garage

 

- Donc garage propriétaire du véhicule

eux l'auraient vendu à la personne que j'ai eu au téléphone hier qui m'a dit que le moteur n'était pas d'origine

 

- Donc cette personne (un particulier) est devenu le propriétaire du véhicule

lui l'a revendu à toyota le 05/05/2012

 

- Donc toyota en était propriétaire

eux l'auraient revendu à mon vendeur professionnel (si il n'y a pas eu d'autre acquéreur pro entre temps)

 

- Donc lui en est devenu le propriétaire (carte grise inchangée depuis que le particulier l'a vendu à toyota le 05/05/2012)

Pour enfin me la revendre

 

N'y a t-il pas une connerie du genre prescription ou est-il censé savoir ce qu'il vend ?

[Invité §oul767Da]

Un pro est sensé connaitre son métier, donc ce qu'il vend.

[Invité §syl254IM]

qui dans l'histoire a descendu le kilometrage?

 

il devrait indiquer minimum 110000KMS donc si j'ai bien suivi, et ce malgré un moteur plus récent

 

ça va etre un sac de noeud, en espérant pouvoir trouver des traces du kilometrage lors des cessions

[Invité §Ste734Cd]

ok oulianov c'est ce que je me disais mais je me méfie avec les textes de loi qu'on pourrait me sortir...

 

syldu35 oui c'est vrai du coup j'ai pas fais le lien avec le compteur, ils ont le droit de réinitialiser le compteur au changement moteur ? (c'est digitale donc plus simple surement). Donc la caisse (donc toutes les pièces autres que le moteur) à minimum 110 000 km oui.

 

C'est clair qu'il va falloir démêler tout ça, j'attend les factures de l'ancien propriétaire, j'aurai le numéro client dessus et plus facile d'avoir des infos auprès du garage. Puis je vais remonter jusqu'au premier proprio je pense.

 

 

Puis j'ai regardé mais j'ai pas trouvé le numéro de série du moteur actuel. J'ai appelé alfa, il m'a dit que ce sera difficilement accessible comme ça voir impossible.

[Invité §oul767Da]

ok oulianov c'est ce que je me disais mais je me méfie avec les textes de loi qu'on pourrait me sortir...

 

syldu35 oui c'est vrai du coup j'ai pas fais le lien avec le compteur, ils ont le droit de réinitialiser le compteur au changement moteur ? (c'est digitale donc plus simple surement). Donc la caisse (donc toutes les pièces autres que le moteur) à minimum 110 000 km oui.

 

C'est clair qu'il va falloir démêler tout ça, j'attend les factures de l'ancien propriétaire, j'aurai le numéro client dessus et plus facile d'avoir des infos auprès du garage. Puis je vais remonter jusqu'au premier proprio je pense.

 

 

Puis j'ai regardé mais j'ai pas trouvé le numéro de série du moteur actuel. J'ai appelai alfa, il m'a dit que ce sera difficilement accessible comme ça voir impossible.

Le changement de kilométrage doit être signalé lorsque le moteur a été remplacé.

[Invité §oul767Da]

http://www.ufc-aix.org/images/ [...] casion.pdf

http://www.economie.gouv.fr/dg [...] fessionnel

[Invité §oul767Da]

Pour les KM.

http://www.laurentmercie-avocat.fr/?cat=38

[Invité §Ste734Cd]

Merci pour ces liens ! Chaud quand meme je sais pas ce que ça va donner cette histoire.

 

 

En prenant en compte ce que m'a dit l'ancien propriétaire, lui l'a acheté le moteur était déjà changé. Il m'a dit qu'il l'a acheté à environ 70 000km, donc j'en déduis que son compteur était déjà modifié. Ce qui ferait que ce n'est pas mon vendeur qui aurait fait le changement pour la vendre plus facilement.

 

Je vois mal ce que ça va donner au niveau du tribunal ! Qui va être tenu pour responsable ?

[Invité §Ste734Cd]

Je crois qu'il va falloir être patient...

 

Je vais voir avec mon avocat prochainement, savoir si lui sera attaqué sur ce fait, et que lui devra ensuite attaqué le garage a qui il l'a acheté (s'il n'était pas au courant), ce même garage attaqué celui d'avant ainsi de suite jusqu'au "coupable". Mais bon qu'il soit au courant ou non ça reste illégale et moi je pensai avoir acheté un véhicule de près 78 000 km.

 

 

Sur un jts, en 8 ans ça doit ce faire.

[sebmac]

Te complique pas la vie:

Une fois en mains les différentes factures qui montrent un décalage de km (tu peux aussi retrouver les CT mais c'est plus laborieux car il faut l'adresse des centres de contrôle technique), tu t'adresses via ton avocat uniquement au vendeur... A lui de se débrouiller! Soit c'est procès perdu pour lui, soit il rembourse sa bouse!

[Invité §Ste734Cd]

Yes je vais faire ça, il me faut attendre les factures pour en savoir davantage.

 

En parallèle j'ai appelé alfa, j'ai donné le numéro de châssis que j'ai sur ma carte grise et il m'on donné le numéro de série du moteur d'origine. Donc si les factures ne donnent aucune information supplémentaire sur le changement du moteur, je verrais pour faire constater le numéro de série sur le moteur actuel (expert et huissier seront peut-être necessaire?), afin de comparé avec celui donné par alfa.

 

J'ai aussi trouvé le site ePER qui me confirme le numéro de moteur que m'a donné alfa.

[Invité §Ste734Cd]

Bonjour,

 

Je reviens car pas de nouvelle de l'ancien propriétaire concernant les factures, je ne souhaite pas non plus le harceler donc je dois me débrouiller pour faire constater ce changement moteur.

 

D'après alfa que j'ai eu au téléphone, le numéro de série du moteur serait inaccessible sans un brin de démontage. Au niveau du volant moteur mais j'ai pas tout bien compris, c'est du chinois pour moi.

 

Ça m'embête un peu, je ne sais pas trop quoi faire, je ne voudrai pas passer à côté de ça et faire constater ce changement. Mon avocat ne se pointera pas devant le juge en disant, l'ancien propriétaire nous a affirmé par téléphone que le moteur a été changé, ça n'a que peu de valeur et ça fait perdre du temps.

 

Remonter la piste en appelant le garage auquel l'ancien propriétaire me dit l'avoir vendu me semble pas une super piste. J'ai pas de numéro de client, et je doute que si je donne le nom et prénom de l'ancien propriétaire qu'ils me confient des photocopies de factures en son nom (et c'est pas dit qu'ils aient encore ces éléments d'enregistrés).

 

Bon dimanche à vous !

[thedjfou]

Salut,

 

Pour ton kilométrage : contacte l'UTAC : http://www.utac-otc.com/fr/ctvl/faq.asp#q11

 

Ils de délivrent, sur simple demande par email avec les pièces justificatives demandées, l'historique de tes contrôles techniques :

- immat

- date du CT et coordonnées du centre

- kilométrage relevé

Si le kilométrage a été descendu, tu le verras.

 

==> :

 

Puis-je disposer d’informations sur les contrôles précédents de mon véhicule ?

 

Vous devez transmettre une demande écrite motivée au Directeur de l'OTC, par courrier ou par mail, avec les pièces jointes suivantes :

- Copie du certificat d'immatriculation à votre nom ;

- Copie de votre pièce d'identité ;

- Copie d'un justificatif de domicile si les adresses figurant sur le certificat d'immatriculation et sur la pièce d'identité diffèrent.

 

L’OTC vous transmettra par courrier, la liste des centres (avec leur adresse et leur n° de téléphone) ayant effectués les contrôles avec pour chacun d’eux : le résultat du contrôle, sa date de réalisation, le kilométrage relevé et le numéro d’agrément du contrôleur.

 

Pour consulter les procès-verbaux et les défauts relevés, vous devrez contacter les centres de contrôle concernés.

La durée minimale d’archivage des documents est de 4 ans.

 

Envoi par courrier à l'attention du directeur de l'OTC :

Autodrome de Linas Montlhéry

BP 20212

91311 Montlhéry cedex

 

Envoi par courrier électronique : info-ct@utac.com

[Invité §Ste734Cd]

Merci thedjfou c'est une bonne piste que je vais suivre. As-tu une idée du délais de réception de ces infos ?

 

En effet, j'ai appelai le garage dont m'avais parlé l'ancien propriétaire, alors déjà, ils me confirment bien que le moteur n'est pas d'origine, ce n'est pas eux qui ont fait le changement mais ils étaient au courant de ce remplacement. Ils l'ont stipulé sur une facture quand l'ancien propriétaire en avait fait l'acquisition.

 

En revanche, ils sont d'accord pour m'envoyer une copie de ce document seulement si l'ancien propriétaire rédige un accord écrit, car ses coordonnées y figurent.

 

J'attend déjà les factures qu'il voulait m'envoyer, je pense pas que lui demander ceci ira plus vite.

 

Il y a un truc qui me chagrine, si ce garage était au courant du remplacement moteur, l'aurait-il revendu avec un compteur affichant moins de kilomètre ? Ils veulent bien me filer le document disant que le moteur à été changé, ça risque de les incriminer aussi, c'est à dire que mon vendeur pourra les attaqués. Alors pourquoi accepter ?! Curieux !

[Invité §Ste734Cd]

Je commence à douter sur le kilométrage et me demande s'il n'est finalement pas trafiqué.

 

L'ancien proprio l'a acheté à 70 278 km (la personne du garage me l'a dit en regardant sur le document) et le moteur à été changé à environ 35 000 km.

Ça me dit pas que le kilométrage a été modifié (je n'ai que la parole de l'ancien proprio, il aurait pu faire une erreur d'interprétation !)