immatriculé une voiture Bulgare

[Invité §vin418ka]

Bonjour à tous!

 

Je dois rentrer en France avec ma voiture immatriculée en Bulgarie, la mise en circulation est Mars 2014 donc si je comprend bien je n'ai pas de CT à faire. La carte grise BG est à mon nom, donc pas de changement de propriétaire à faire juste un passage en plaque FR. Je vais avoir un certificat de conformité cette semaine par BMW bulgarie

 

Pouvez vous me dire quels sont les documents à fournir dans mon cas ?

 

merci pour votre aide

Vincent

[Tisuisse]

Bonjour à tous!

 

Je dois rentrer en France avec ma voiture immatriculée en Bulgarie, la mise en circulation est Mars 2014 donc si je comprend bien je n'ai pas de CT à faire. La carte grise BG est à mon nom, donc pas de changement de propriétaire à faire juste un passage en plaque FR. Je vais avoir un certificat de conformité cette semaine par BMW bulgarie

 

Pouvez vous me dire quels sont les documents à fournir dans mon cas ?

 

merci pour votre aide

Vincent

Voyez les services de la douane car vous aurez probablement la TVA à payer et vous allez aussi devoir faire expertiser votre voiture, à vos frais, pour vérification + travaux éventuels, afin qu'elle soit aux normes françaises, pas aux normes bulgare. Ensuite, une fois tous ça fait vous pourrez faire immatriculer votre voiture.

[colle et mastic]

tva pas sur la voiture à presque 3 ans

par contre un quitus fiscal sera demandé

 

La Bulgarie fait partie de l’Union européenne, depuis le ‎1er janvier 2007, donc véhicule au normes européennes.

[Invité §vin418ka]

merci pour vos reponses ! donc je dois demander un quitus fiscal, j'espère que les documents en bulgare vont passé !!

[Tisuisse]

tva pas sur la voiture à presque 3 ans

par contre un quitus fiscal sera demandé

 

La Bulgarie fait partie de l’Union européenne, depuis le ‎1er janvier 2007, donc véhicule au normes européennes.

Normes européennes ? certes mais seulement si c'est un véhicule récent, très récent, ce que ne nous dit pas le demandeur.

[fatal1ty34]

Bonjour à tous!

 

Je dois rentrer en France avec ma voiture immatriculée en Bulgarie, la mise en circulation est Mars 2014 donc si je comprend bien je n'ai pas de CT à faire. La carte grise BG est à mon nom, donc pas de changement de propriétaire à faire juste un passage en plaque FR. Je vais avoir un certificat de conformité cette semaine par BMW bulgarie

 

Pouvez vous me dire quels sont les documents à fournir dans mon cas ?

 

merci pour votre aide

Vincent

 

Normes européennes ? certes mais seulement si c'est un véhicule récent, très récent, ce que ne nous dit pas le demandeur.

 

[Invité §vin418ka]

j'ai lu je ne sais plus ou ! que sur la carte grise à la lettre K si le numero termine par 2 ou 3 chiffres après une * et si à la ligne D2.1 est renseigné par un code, alors normalement le véhicule à fait preuve d'une homologation européenne et meme que le COC n'est pas obligatoire !! A vérifier biensur, bref j'ai tous ça sur ma carte grise