Voiture gagée

[Mata_83]

Bonjour a tous alors voila j'aimerais vous expliquer

ma situation

 

J'ai vendu une voiture et il s'avere quelle soit gagée

donc j'ai sorti un certif de non gage et en effet il a y a marquer que sa ne peut etre delivre que en prefecture. Mais je suis aller voir le trésor public et il ma dit qu'il n'y a aucun gage sur le véhicule

je ne comprend pas ??

Mon vehicule est immatricule 40 .

 

qu'est ce que ca peut etre ??

 

Merci de votre réponse

[Benoit356]

un PV impayé... une immobilisation non levée... une carte grise pas à jour du propriétaire...

[daniel762]

As-tu pris un crédit affecté pour acheter cette voiture, et celui-ci est-il fini de payer ?

[AlexP]

Ou véhicule ayant une opposition "véhicule endommagé", "véhicule économiquement irréparable" ...

 

Il faut demander à obtenir un certificat de situation détaillé (normalement possible via le site de l'ants; ou bien voir un courtier qui fait les cartes grises).

[chris94ca]

La CG est Ca ton NOM ?

[jhon78]

Après si tu ne la sortie que sur internet, ca ne veut pas forcement dire que la voiture est gagée, mais simplement que c'est la merde pour les CG en ce moment.

Le mieux te rendre en préfecture et voir directement.

[Mata_83]

Bonjour a tous et merci de vos réponse

bin ecouté pour répondre un peut a tout le monde

Je n'en et aucune idée tous ce que je sait c'est que

quand je sort un non gage sa me dit que sa ne peut etre delivrer qu'en prefecture donc je me suis rendu en sous préfecture et la sous prefecture me dis que qu'il n'y a aucuns gage :??:

 

(La carte grise est pas a mon nom c'est mon grand pere qui a recupere cette voiture a un gars qui a divorcer avec ça femme donc du coup le gars a voulu sen debarasser la voiture n'avez pas subi de chocs et elle a etait acheter neuves la voiture et une premierr main)

 

j'ai appeler la sous prefecture des Landes (40) comme la voiture est immat labas et il n'ont rien pu me dire que sa se passe que sur internet

 

Moi la voiture depuis 4 mois je l'est vendu et 4 mois apres le gars me rappel et veux me la rendre

ci il deside de porté plainte ou quoi que soit qu'est ce que je risque ??

 

Merci de vos réponse

[colle et mastic]

donc une voiture qui a deux cartes grises en retard ?

 

c'est donc une troisième main ?

 

l'acheteur va lancer une procédure pour faire annuler la vente et tu risques l'obligation de la reprendre car t as vendue une voiture ne t'appartenant pas

 

en clair il ne semble pas y avoir de gages mais un service bloqué en ce qui concerne la carte grise, le 1er vendeur à signaler la vente en fournissant la cession à sa préfecture

 

et certainement que l'épouse du divorcé à fait bloquer la carte grise car elle fait partie du partage de bien

[Mata_83]

Bonsoir colle et mastic

non j'ai fais aucun certificat de vente il a laisser la carte grise a blanc le mec

[colle et mastic]

une carte grise en blanc ? faudra m'expliquer, car c'est bien une vente de véhicule ne t’appartenant pas

 

mais imaginons que l'épouse divorcée avait demandée sa part, son avocat a fait bloquer la carte grise, ce qui explique que le 1er vendeur n'a pas fait la cession

 

ça sent mauvais pour toi, ton acheteur va se retourner contre toi et toi tu devras te retourner contre ton vendeur, ou faire la carte grise avec un certificat de vente de ton acheteur (le mec qui a divorcé)

 

et s'il y a des PV non payés c'est la cerise sur le gateaau

[Mata_83]

Oui la carte grise en blanc

par ce que mon grand pere est ami avec l'ex mari de la femme donc du coup il lui a laisser les papiers en blanc

[colle et mastic]

et donc le nom du vendeur (toi) ne correspond pas à celui inscrit sur la carte grise ?

 

 

car j'imagine bien que le divorcé à signaler la vente à la préfecture pour ne pas risquer de recevoir des PV

 

vous avez en fait tous mal agit, résultat, blocage

[Mata_83]

C'est ça moi j'ai rempli un certificat de vente au nom de la personne de la carte grise directement

[colle et mastic]

C'est ça moi j'ai rempli un certificat de vente au nom de la personne de la carte grise directement

donc en plus usurpation d'identité, faux en écriture et usage de faux, et ça veut bien dire que le 1er vendeur à signalé la vente

 

bon courage pour la suite

[Mata_83]

Mince alors j'etait pas au courant quelle etait

immobiliser moi parce que avant de la vendre je suis aller voir la sous prefecture et il m'en dit qu'elle ne l'est pas et bim

 

La personne peux porter plainte contre moi ou je risque aussi de faire de la prison au pire??

[colle et mastic]

oui l'acheteur peut porter plainte et les risques sont gros

[Mata_83]

Qu'est ce que je dois faire pour

Remettre tout dans l'ordre ??

[colle et mastic]

tu ne peux plus rien faire, juste attendre les poursuites de l'acheteur avec obligation de le rembouser

[Mata_83]

Le gars veux juste pouvoir faire ses papiers en fait et il veux que sa soit moi qui m'en occupe

mais je ne sait pas comment

[Mata_83]

Il veux pas rendre la voiture lui il a mis plus de 2000€ de frais dedans

[colle et mastic]

Le gars veux juste pouvoir faire ses papiers en fait et il veux que sa soit moi qui m'en occupe

mais je ne sait pas comment

il faut savoir quel nom est enregistré à la préfecture

puis savoir si lors du divorce, un avocat n'a pas fait bloquer la carte grise pour le partage des biens du couple

 

puis faire une vente avec le nom enregistré à la préfecture en bonne est due forme, mais ça implique que tu assumes le fait d'avoir fait un faux document

 

ensuite l'acheteur peut très bien poursuivre et réclamer le remboursement des 2000€ investit dans la voiture

 

ce que je ferais moi, c'est clair une plainte avec demande d'annulation et remboursement + les 2000€ , c'est tout ce que ça mérite

[Mata_83]

Ou peut etre que mon grand pere a fait un certificat je n'en c'est rien dutout moi la voiture je lui et juste reccupere

[colle et mastic]

de toute façon l'acheteur ne pourra pas faire sa carte grise, il sera donc dans l'obligation de poursuivre

 

tu as juste vendu une voiture ne t’appartenant pas, ni à ton grand père d'ailleurs

 

la carte grise aurait due être mise au nom du grand père, puis à ton nom pour que tu puisses la vendre à ton tour ( à condition que le divorce ne soit pas la cause de ce blocage)

[Mata_83]

D'accord merci et bonsoir colle et mastic

[jhon78]

Nan mais relis mon message et ton message et tu comprendra la réponse tout seul.

En ce moment les CG c'est la foire, les outils internet ne fonctionne pas.

Si tu t'est déplacé en sous préf et qu'on ta dit qu'elle n'est pas gagé, elle ne l'est pas. C'est juste que le site de non gage est HS ou des fois certaine carte ne passe pas. Ca m'est déjà arrivé d'avoir ce soucis sur mes voitures, sans trouver d'explication valable.

Envois ton mec faire sa carte grise et il verra que ca passe nickel.

 

Après pour ce qui est des "modalité" de vente, effectivement c'est un peu en dehors des clous, mais t'affole pas avec colle et mastic qui est du genre a toujours voir le mal partout (voir par exemple un sujet sur un véhicule classé N1... ou il était déjà en train de dire qu'il n'était probablement pas homologué avec le bon nombre de sièges..)

[Mata_83]

Bonsoir jhon78 excuse moi de ma reponse tardive

 

Vrement tu me rassure parce que je trouve pas le sommeil depuis une dizaine de jours...

 

Ben enfet le gars arrive pas à la changer la

carte grise c'est ca que je comprend pas

et il me menace de porté plainte contre moi mais moi j'y peux rien si on me dis qu'elle n'est pas gagé ou quoi que ce soit....

 

merci de votre réponse jhon78