carte-grise perdue, mais a-t-elle au moins été faite?

[nickyrod]

salut tout le monde,

 

le titre doit vous paraître cryptique mais voici mon problème:

 

 

mon père à acheté une voiture il y'a plus de 20 ans, et elle n'a servi que sur des pistes ou son elevage du coup je ne sais pas s'il à vraiment pris la peine de faire toutes les démarches nécessaires

depuis, il à bien sûr paumé la CG ..

 

j'ai récupéré la voiture que j'aimerai remettre sur la route (c'est une rodeo4 donc ça se trouve pas aussi facilement qu'à l'époque ) mais voilà, tout ce que j'ai, c'est ses plaques...

 

 

seulement j'ai pas la certitude qu'il ait changé les plaques à l'époque, donc il y'à une chance que ce soient toujours les plaques de l'ancien proprio ...

 

(et non, mon père ne se souvient de rien, donc y'à pas d'infos à en tirer)

 

 

le souci c'est que le formulaire de perte de CG demande les plaques (que j'ai mais avec doute ) et un CT valide (que j'ai pas vu que la caisse est éparpillée dans plusieurs pièces de mon garage )

 

 

 

alors comment puis-je me dépêtrer de ce bazar et sortir le véhicule des limbes administratives ?

help!

[gegeO8]

salut

si tu as une connaissance chez les gendarmes, policiers, crs, tu peux lui demander de jeter un oeil sur le fichier grâce au n° d'immatriculation.

[nickyrod]

j'ai pensé aller les voir mais je suis pas intime avec, du coup je sais pas trop, j'ai pas tellement osé jusque là

[gegeO8]

tu leurs expliques que cette voiture n'a jamais roulé sur voie publique mais uniquement dans les champs (si ils sont bien propriété de ton père).

si la voiture est encore au nom de l'ancien proprio, je pense que c'est mort, à moins de peut être voir pour un passage en collection (30 ans) afin de récupérer une nouvelle cg, mais ça demande confirmation par une personne plus au courant que moi.

[nickyrod]

leur expliquer c'est pas le souci , elle peut aussi bien être restée au garage depuis 20 ans ça change rien au problème

elle à juste jamais été remise en état de passer le CT (le châssis faisait la gueule, et je l'ai jeté depuis, il était vraiment moche )

 

 

par contre après avoir tenté d'obtenir sa FIV sur le site ANTS, je pense de plus en plus que les plaques qui sont dessus sont toujours celles de l'ancien proprio ... parce que ANTS les connaît pas ...

 

j'ai l'espoir que la CG aie été faite, parce que sinon quand même ce ne serait pas sérieux, mais je ne sais pas quelle immat se trouve dessus ...

[gegeO8]

le site ANTS connait beaucoup de bugs (environ 450000 cartes grises en retard actuellement), l'un des bugs du début concernait justement l'ancien système d'immat qui n'était pas reconnue, tout comme les voitures importées, les concepteurs n'avaient pas penser à leurs existences...

 

avec le n°immat ou le n° de chassis, les forces de l'ordre ont accès à un répertoire différent, si elle a été immatriculé un jour, ce sera les dernier proprio enregistré (même il y a 20 ans) qui apparaitra.

[nickyrod]

hmmm ça m'arrangerait en effet que la plaque soit à jour mais que ANTS ne la connaisse juste pas

 

mais ouaip je tenterai la gendarmerie, ce qui me sauverait, ce serait qu'ils puissent me dire à partir du nom de mon père la liste des immats qu'il possède, et si c'est bon la caisse est sauvée mais faut qu'ils soient assez sympa

 

suspense!

[gegeO8]

si tu leur demandes de vérifier juste si tel n° d'immat est bien à ton père, ça devrait passer, par contre ils ne peuvent pas te donner le nom du proprio si ce n'est pas ton père.

[obiwanwilly]

Bonsoir

l'ANTS ne connais pas la plaque de la voiture de ma belle mere alors qu'elle la possède depuis 1993 et est une premiere main qui n'a jamais changé de proprio ...

 

la modernité à la Française ...

[lolo_42]

eventuellement carte grise collection ............

cf la ffve

une rodeo 4 doit bien rentrer dans leur criteres

[gegeO8]

eventuellement carte grise collection ............

cf la ffve

une rodeo 4 doit bien rentrer dans leur criteres

 

donc il est bien possible de récupérer une carte grise, mais collection, pour un véhicule de plus de 30 ans, si on n'en a pas?

[chris94ca]

donc il est bien possible de récupérer une carte grise, mais collection, pour un véhicule de plus de 30 ans, si on n'en a pas?

 

 

 

Faut quand même prouver à la FFVE un minimum d historique du véhicule.

[jarod31170]

en sortant un certificat de non gage tu pourras savoir si la CG est au bon nom. Sinon tu auras un rejet

[nickyrod]

pour un certificat de non gage, il faut la date de 1ere immat, et date de la CG ... du coup voilà

 

 

 

pour la FFVE, j'ai regardé mais il faut tout un dossier et un certificat de session, qui est sans doute encore plus perdu que la CG ...

 

même s'ils disent:

 

 

CAS N°3 : VEHICULE SANS CARTE GRISE

(DIT SORTIE DE GRANGE)

•

C’est la raison principale de

l’existence de la CGCollection,

remettre sur la route des véhicules anciens remis en état de

marche suite à restauration et démuni de titre de circulation

•

Le plus compliqué est de pouvoir justifier de l’origine de propriété du

vendeur et de s’assurer que le véhicule est bien muni de sa plaque constructeur

tu l'as dit bouffi

autant la plaque constructeur, oui je l'ai , mais justifier l'origine c'est chaud...

[obiwanwilly]

en sortant un certificat de non gage tu pourras savoir si la CG est au bon nom. Sinon tu auras un rejet

 

C'est impossible a faire quand l'ANTS ne reconnais pas le numéro de plaque ...

[lolo_42]

pour un certificat de non gage, il faut la date de 1ere immat, et date de la CG ... du coup voilà

 

 

 

pour la FFVE, j'ai regardé mais il faut tout un dossier et un certificat de session, qui est sans doute encore plus perdu que la CG ...

 

même s'ils disent:

 

 

tu l'as dit bouffi

autant la plaque constructeur, oui je l'ai , mais justifier l'origine c'est chaud...

 

 

 

en les contactant ?

 

sur le site tu peux faire une attestation sur l'honneur pour justifier l'historique

http://www.ffve.org//files/doc [...] ssable.pdf

 

renault doit pouvoir peut etre te sortir l'annee de fabrication avec le numero de série et plus si besoin ?

[nickyrod]

 

sur le site tu peux faire une attestation sur l'honneur pour justifier l'historique

http://www.ffve.org//files/doc [...] ssable.pdf

 

on peut justifier de l'historique sur l'honneur, mais pas de la propriété :

 

http://www.ffve.org//files/doc [...] 202017.pdf

 

ils veulent :

"-IDENTIFICATION DU VEHICULE :

Plaque constructeur

 

-IDENTIFICATION DU PROPRIETAIRE

En dernier recours, attestation sur l’honneur du vendeur contresignée d’au moins une personne

extérieure à la famille du vendeur et de l’acheteur

 

-CERTIFICAT DE VENTE/CESSION ET/OU FACTURE D’ACHAT"

 

l'attestation sur l'honneur est en plus du certificat de vente ...les 3 sont en rouge

mais je leur ai envoyé un mail en leur exposant mon problème il y'a quelques jours, j'attends une réponse éventuelle ...

 

 

 

pour contacter renault ça pose un autre problème, je sais pas si la CG est au nom "Renault" ou "ACL" qui les recarrossaient pour renault, je crois qu'à partir de 78 normalement c'est renault mais c'est à voir...seulement ils pourront juste me donner l'année de fabrication, pas la 1ere et encore moins la dernière immat ...

[gegeO8]

le mieux est quand même de voir avec les forces de l'ordre, ainsi, si elle a été immatriculé par ton père il lui suffira de faire une déclartion de perte de cg pour en récupérer une.

si jamais faite, il faudra passer par la ffve

[nickyrod]

ouaip j'irai voir la gendarmerie la semaine prochaine

 

mais si elle a jamais été faite, le vendeur aura quand même envoyé son feuillet à la prefecture non ?

dans ce cas-là, elle devient quoi vis-à-vis de la législation ?

 

 

[edit] non j'ai vérifié, le vendeur garde le certificat de session, donc si on fait pas la CG ensuite, la caisse reste à son nom pour le système quoi

[gegeO8]

de toute façon, tant que l'acheteur ne fait pas la carte grise, celle qui reste enregistrée dans le fichier est celle de l'ancien proprio (c'est pour ça que certaines personnes reçoivent les pv d'une voiture qu'elles ont vendu)

[chris94ca]

de toute façon, tant que l'acheteur ne fait pas la carte grise, celle qui reste enregistrée dans le fichier est celle de l'ancien proprio (c'est pour ça que certaines personnes reçoivent les pv d'une voiture qu'elles ont vendu)

 

 

 

Si le vendeur informe la Pref la cession sera enregistree et le nouvel acheteur inscrit dans le fichier avec NOM prénom adresse et date d achat.

La CG sera toujours au NOM du vendeur mais avec une cession d enregistree. Les anciennes CG FNA sont passees dans le SIV et des cesionns de 30 ou 40 ans apparaissent

[Invité §Ano170Dl]

hey, je reviens avec des nouvelles !

 

 

la gendarmerie m'a confirmé qu'elle n'était pas au nom de mon père, et m'a envoyé vers la préfecture, avec laquelle j'ai un dialogue de sourd ;p

 

 

"Le fichier des immatriculations étant confidentiel, nous ne pouvons communiquer aucune information, sauf au titulaire de la carte grise et au propriétaire attesté."

 

ou "Votre père, propriétaire du véhicule depuis plus de 20 ans, doit immatriculer le véhicule à son nom avant de vous le céder à son tour.

Pour ce faire, il doit apporter la preuve qu'il est bien le propriétaire du véhicule par tout document de quelque nature que ce soit (certificat de vente, facture d'achat acquittée...)."

 

 

dois-je me faire flasher a répétition avec ce véhicule pour être mis en relation avec l'ancien proprio?

[ncoinfo]

hey, je reviens avec des nouvelles !

 

 

la gendarmerie m'a confirmé qu'elle n'était pas au nom de mon père, et m'a envoyé vers la préfecture, avec laquelle j'ai un dialogue de sourd ;p

 

 

"Le fichier des immatriculations étant confidentiel, nous ne pouvons communiquer aucune information, sauf au titulaire de la carte grise et au propriétaire attesté."

 

ou "Votre père, propriétaire du véhicule depuis plus de 20 ans, doit immatriculer le véhicule à son nom avant de vous le céder à son tour.

Pour ce faire, il doit apporter la preuve qu'il est bien le propriétaire du véhicule par tout document de quelque nature que ce soit (certificat de vente, facture d'achat acquittée...)."

 

 

dois-je me faire flasher a répétition avec ce véhicule pour être mis en relation avec l'ancien proprio?

 

 

 

Salut,

 

Pour te sortir de cette situation, il faudrait que tu retrouve à minima le certificat de cession, l'absence de carte grise à la limite n'est pas problématique, tu joint en lieu et place de celle-ci au dossier le cerfa de déclaration de perte rempli et signé par ton père et tout ira bien

 

Le seul aspect qui risque de coincer, c'est pour le contrôle technique, le précédent ayant à coup sur plus de 6 mois Il faut que tu en repasses un et je ne sais pas s'il est possible de le passer avec juste une déclaration de perte ?

 

En revanche il te faut le certificat de cession, sans celui-ci il n'y a aucune issue possible (du moins je n'en vois pas), si c'était il y a 20 ans, il y de grande chance pour que l'ancien propriétaire soit encore en vie, peut-être essayé de le re-contacter si ton père à encore quelques souvenirs le permettant

 

@+

[nickyrod]

le CT je crois qu'on peut faire un non-roulant juste pour la forme donc c'est pas un souci je pense,

 

par contre le certificat de session, à mon avis il est avec la CG , forcément, d'ou problème

 

au pire il faudrait que j'aille fouiller moi-même dans les papiers de mon père mais il habite pas a coté et je sens le coup du "tout est là"

 

et donc justement re-contacter l'ancien proprio me va comme solution, à condition encore de savoir qui c'est