[Témoignage] Victime d'une arnaque lors de la vente d'un véhicule d'occasion

[Invité §Twi668bw]

Bonjour à tous,

 

Je souhaiterai vous faire part ce qui nous est arrivé avec ma compagne durant et après la vente d'une Renault Modus et vous demander conseils :

 

Ma compagne avait une Renault Modus qui était sa première voiture, et elle souhaitait la vendre car la voiture avait un problème d'électronique en plus d'autres problèmes mécaniques qui ne passeraient pas au prochain contrôle technique, et qui coûterait plus de 1000 euros de réparation, bref elle avait envi de changer de voiture..

 

On a décidé de la vendre sans contrôle technique (l'absence de contrôle technique était EXPLICITE dans l'annonce posté sur leBonCoin) à un professionnel qui souhaitait récupérer la voiture pour les pièces détachées (en tout cas c'est ce que le gars nous a dit au téléphone..).

 

Le jour de la vente, on se rencontre sur un parking, après négociations il accepte d'acheter la voiture, il pose son tampon avec numéro SIRET et on repart.

Le soir on veut déclarer la vente à la préfecture en ligne et.. SURPRISE le numéro SIRET et donc l'entreprise n'existe plus depuis 5 ans ! Evidemment on n'a pas d'autres d'informations sur l'acheteur que le numéro SIRET.

 

La vente était un samedi, le mardi suivant, il y a deux femmes qui viennent toquer à la porte de ma compagne en expliquant qu'elles avaient acheté une Renault Modus la veille (le lundi donc) et que le contrôle technique que le vendeur leur avoir donné était un faux. Elles ont expliqué qu'elles étaient allé voir la police mais que pour le moment elles ne souhaitaient pas porter plainte car elle voulait d'abord rencontré ma compagne pour avoir une explication.

 

Qu'à cela tienne ! On a la photo de la carte grise barrée avec la date du jour de vente pour prouver que la voiture a bien été vendu le samedi.

 

Après cette désagréable rencontre, ma compagne va voir la police pour leur expliquer, et ils disent que ces femmes n'ont pas à venir chez elle pour demander d'explication et que si ça se reproduit ma compagne devait revenir voir la police, au passage ils expliquent qu'ils n'ont pas reçu de signalements ou de plaintes concernant une Modus..

 

Bref vendredi soir (hier donc), il y a un homme qui se présente comme le mari d'une des deux femmes qui étaient venu mardi pour essayer de s'arranger financièrement avec ma compagne. Bah voyons, ma compagne refuse, le gars commence à s'énerver et elle menace d'appeler la police. Sur ces mots le gars repart.

 

Voilà l'état de la situation actuelle, il y a d'autres détails mais je les donnerai en fonction des réponses (s'il y en a).

Je ne suis présent que les week end pour ma compagne et j'ai vraiment peur qu'il y ait d'autres personnes qui puissent venir.

Je voulais savoir si c'était possible que la personne qui nous a acheté la voiture soit de mèche avec les personnes qui sont venues par la suite ?

La police peut-elle faire quelque chose ?

 

Merci de votre attention.

[ar baol]

Bjr TwingoForever

 

Déjà s’adresser à un "professionnel" sur un parking n'est pas de bonne augure l'idéal est de se rendre à son local ou garage.

Bref c'est vous qui avez choisi de vous mettre en porte à faux dès le départ dommage que vous ne soyez pas venu sur ce forum on aurait pu vous expliquer comment procéder lors de vente de véhicules.

 

il pose son tampon avec numéro SIRET sur quoi?

Sur la carte grise ou sur les deux certificats de cession????

Évidemment vous n'avez pas demandé sa carte professionnelle ni un justificatif de domicile ni une pièce d'identité.

Puis cette histoire d’acheteur venant vous solliciter est la conséquence de votre naïveté.

A présent que faire pas grand chose puisque vente à un inconnu et à part les personnes venant vous importuner vous vous êtes mis dans une sale situation.

 

En fait il vaudrait mieux que vos interlocuteurs continuent à vous solliciter et aller ensemble au commissariat de Police à condition que les FDO prêtent une attention à votre problème.

Rien n'est sur dans ce cas de figure car il faudra déterminer le motif d'une enquête c'est la seule alternative puisque c'est vous qui vous êtes mis dans cette situation.

Situation qui pourrait dégénérer par la suite si réparation du véhicule et non changement de certificat d'immatriculation.

Vous pouvez recevoir les avis de verbalisation et au final la perte du permis de conduire..

A+

[Invité §Twi668bw]

Bonjour @ar baol ,

 

Merci pour votre réponse,

 

Pour répondre à votre question, le tampon a été déposé sur les deux certificats de cession.

 

Le changement administratif du véhicule a été accepté auprès de la préfecture, donc le véhicule n'est plus au nom de ma compagne, pouvez-vous m'expliquer pourquoi elle recevra encore les avis de verbalisation ?

 

Aussi on ira voir la police cet après midi pour expliquer que ces personnes n'ont pas à venir importuner ma compagne.

Ma question était surtout de savoir si vous connaissiez ce genre de cas où ces personnes pouvaient être de mèche avec l'acheteur.

 

Merci,

Cordialement.

[philips]

Bonjour,

 

Cela ressemble à une escroquerie singulière, si cela se trouve ces personnes sont acoquinées avec le garage qui t'a repris la voiture, et ils vont essayer de te la refourguer en faisant une plus-value.

 

Si tu détiens les preuves de vente du véhicule tu n'as pas à t'inquiéter. Tu as agi en toute bonne foi, en respectant tes obligations de vendeur. Tu n'es ni victime ni responsable, laisse ces personnes se démerder avec le vendeur (à supposer qu'elles ont bien été escroquées...).

[Invité §Twi668bw]

Bonjour @philips

 

Merci de ta réponse,

 

Effectivement c'est la situation que je crains un peu, dans laquelle ces personnes qui sont venues demanderaient de l'argent (escroqués ou pas, dans les deux cas ils n'auront pas un centime).

 

Comme preuve, j'ai le certificat de cession ainsi que la photo de la carte grise barrée et datée du jour de vente, je ne sais pas quelle autre preuve on pourrait apporté...

 

Merci,

Cordialement

[philips]

Oui, ces éléments suffisent. Garde aussi quelques preuves depuis leboncoin (annonce, échanges avec l'intéressé par le chat si possible) à tout hasard...

 

 

Si tu soupçonnes d'être celui qui fait l’objet d'une tentative d'escroquerie (je pense que tu es à la meilleure position pour juger cela), pense à déposer une main courante à la police. La main courante est utile si tu ne sais pas si tu as été victime d'une infraction, et elle permettra à la police d'être au courant de ces agissements.

[Invité §Twi668bw]

Je pense qu'on va faire une main courante alors, je ne m'attends pas à grand chose mais au moins, comme tu dis @philips, la police sera au courant.

 

Je vous tiens au jus si dans les prochains jours et prochaines semaines il y a une évolution.

[Invité §col641Nh]

bonjour

 

vendu à un pro, mais pro de quoi?

 

si c'est garage ou mécano, même tampon volé, il a perdu ses droits

en effet la vente à un pro de l'auto n'exige pas de CT valide ou de moins de six mois

 

il est donc clair que c'est une tentative d'arnaque par intimidation

 

l'essentiel c'est d'avoir l'argent

[Invité §Twi668bw]

Bonjour @colle et mastic,

Je ne comprends pas ce que tu veux dire par "l essentiel c est d avoir l argent" ?

Je n ai rien à leur donner..

[Invité §col641Nh]

Bonjour @colle et mastic,

Je ne comprends pas ce que tu veux dire par "l essentiel c est d avoir l argent" ?

Je n ai rien à leur donner..

ben d'être payé, puisque tu as vendu la modus (ou alors l'avait tu offertes?)

 

de toute façon les deux pétasses qui viennent sonner à ta porte l'on acheté à une autre personne (soupçonné d'être un pro) , elles n'ont pas à venir chez toi la preuve, il y a eu un intermédiaire qui a fait un faux CT, donc faux et usage de faux documents

 

je conseille de faire la cession en ligne en ne précisant qu'il est pro (donc comme une personne lambda)

 

 

ça te protégera et bloquera la CG et les éventuels PV en enregistrant la vente

 

bien conserver tous les documents bien sur

[Invité §Twi668bw]

Ah d'accord j avais mal interprété ta phrase désolé !

Oui au moins on a eu l argent aha ^^ c est juste que je n'aime pas savoir que des gens (probablement des escrocs) connaissent notre adresse et viennent toquer à la porte. Maintenant que tu mets les mots dessus, ça ressemble à de l intimidation. Honnêtement j aurais préféré qu elles portent plainte, comme ça on pourrait s expliquer avec la police mais rien à ce jour.

[Invité §col641Nh]

Ah d'accord j avais mal interprété ta phrase désolé !

Oui au moins on a eu l argent aha ^^ c est juste que je n'aime pas savoir que des gens (probablement des escrocs) connaissent notre adresse et viennent toquer à la porte. Maintenant que tu mets les mots dessus, ça ressemble à de l intimidation. Honnêtement j aurais préféré qu elles portent plainte, comme ça on pourrait s expliquer avec la police mais rien à ce jour.

légalement tu ne risque rien, tu as cédé la voiture à un pro, donc sans contrôle technique exigé

 

le tout c'est d'avoir la preuve de cette cession

 

il a payé en espèces ou chèques?

[Invité §Twi668bw]

On a toutes les papiers qui faut pour prouver la vente

Le gars a payé en espèce.

[ar baol]

Bsr TwingoForever

 

Le changement administratif du véhicule a été accepté auprès de la préfecture, donc le véhicule n'est plus au nom de ma compagne

 

Ah bon la Préfecture a enregistré le véhicule à un pro dont vous n'êtes pas sur qui il est en réalité....

Les Préfectures (sauf points numériques ce qui ne semble pas le cas) ne se chargent plus de ce travail, l'enregistrement se fait sur le site ANTS.

 

Vous indiquez que votre certificat de cession et la carte grise sont signés par vous et ce pro.

Ces deux documents ne sont pas suffisant pour prouver la vente.

Tant que vous n'aurez pas la preuve de l'enregistrement de ce véhicule autrement par ces deux documents (cession et CG) vous êtes toujours le titulaire de véhicule dans les fichiers SIV (avec tous les risques que je vous ai expliqué dans ma première réponse).

 

 

De surcroît il me semble qu'à l'origine de votre post l'enregistrement de la vente auprès de l'ANTS vous a été refusé.....

 

J'avoue ne plus comprendre ce que vous relatez

 

A+

[Invité §Twi668bw]

Bonsoir @ar baol,

 

La mère de ma compagne s est occupé de l enregistrement auprès de l ANTS donc je l ai contacté après votre message.

Nous avons l accusé de réception comme quoi notre démarche (la déclaration de cession) a bien été enregistré dans le SIV.

Le numéro SIRET ne correspondait pas mais en cherchant un peu, la préfecture ou l ANTS (encore une fois ce n est pas moi qui ait fait cette démarche) a trouvé un autre numéro qui correspondait.. (oui je trouve ça bizarre également) quoi qu il en soit la déclaration de cession a été accepté auprès de l ANTS.

C est pas encore clair cette histoire pour moi, je verrai demain comment c est possible.

[ar baol]

Bsr TwingoForever

 

Donc si je comprends bien la déclaration de la cession sur le site ANTS s'est faites sans déclaration d'achat et un faux numéro de SIRET.

Il semble qu'il y ait intervention du personnel traitant ce genre de dossier.

 

Dans certains cas le personnel intervient mais là fausse déclaration de SIRET et pas de déclaration d'achat c'est TRÈS ÉTONNANT.

Tant mieux pour vous que cela se termine de cette manière quoique je suis sceptique....

D’autant que votre certificat de cession a bien le faux numéro de siret

Pourriez vous en MP me fournir le récépissé d'enregistrement et la partie du certificat de cession du numéro de SIRET.

 

A+

[chris94ca]

Tu passes en Brigade de Gendarmerie ou Police, tu expliques ton cas et peut-être qu un personnel passera ton immat au SIV et t indiquera si une cession est enregistrée

[philips]

Franchement, je vois pas bien où est le problème... le vendeur n'est pas obligé d'enregistrer la vente sur l'ANTS et il ne va quand vérifier si l'acheteur enregistre l'achat de son côté (ça ne m'est jamais arrivé en pratique).

 

 

Si le pro est véreux ou n'est pas un pro, c'est bien lui qui engage sa responsabilité et non le vendeur qui a donné tous les éléments qu'il pouvait donner, son véhicule n'était pas gagé et son nom était inscrit sur la CG et il a tenu son devoir d'information sur l'état du véhicule et l'absence de CT...

[ar baol]

Franchement, je vois pas bien où est le problème... le vendeur n'est pas obligé d'enregistrer la vente sur l'ANTS et il ne va quand vérifier si l'acheteur enregistre l'achat de son côté (ça ne m'est jamais arrivé en pratique).

 

 

Si le pro est véreux ou n'est pas un pro, c'est bien lui qui engage sa responsabilité et non le vendeur qui a donné tous les éléments qu'il pouvait donner, son véhicule n'était pas gagé et son nom était inscrit sur la CG et il a tenu son devoir d'information sur l'état du véhicule et l'absence de CT...

 

 

Slut Philips

 

Visiblement vous ne devez pas connaitre les ennuis (et menaces) concernant ce genre de problème.

Il y a OBLIGATION à faire la déclaration d'enregistrement (la Loi de 2017 est précise) de la vente du véhicule et ce depuis des lustres....par le vendeur.

J'ai indiqué si non enregistrement le vendeur reste dans les fichiers SIV et toutes les conséquences qui en découlent.

Ne pas comprendre ce que j'indique est soi de la désinformation ou d'un manque d'aptitude à comprendre ces démarches ô combien importantes.

 

Auparavant il fallait envoyer un courrier en Préfecture en LRAR et surtout mettre une enveloppe timbrée à votre adresse sinon pas d'enregistrement du véhicule et les conséquences qui découle du non changement (volontaire par l'acheteur) du certificat d'immatriculation.

 

S'assurer de l'identité de l'acheteur, son titre,(garagiste) SIRET (vérifications) et surtout pour un acheteur particulier de son domicile (facture EDF, ou téléphone et..) sont les principales précautions à faire et surtout jamais faire des transactions au coin de la rue ou sur un parking.

 

Pour les pros il faut s'assurer que l'achat a bien été enregistré car dans les procédures de cette profession le véhicule peut être vendu à plusieurs reprises sans laisser de traces et pour finir à circuler (même pour destruction mentionné sur le certificat de cession qui n'a aucune valeur) ainsi se retrouver sans la moindre preuve vis à vis de l'administration afin de contester les avis de verbalisations.

Le jour ou un avis (ou plusieurs de verbalisations) vous parviendront vous serez désemparé afin de faire reconnaitre votre bon droit...

 

 

Pour les pros sa responsabilité n'est pas engagé véreux ou pas ils ne risquent rien ni être convoqué par les FDO donc c'est sans risques pour cette profession...

A une époque les FDO convoquaient les récalcitrants (non changement de CG) cela permettant à régler rapidement ce genre de problème, c'est cette procédure qui devrait être appliquée hélas ce n'est pas le cas sauf pour une catégorie de plaignants...

 

Tant que le vendeur n'a pas la preuve de l'enregistrement du véhicule et l'inscription au SIV de l'acheteur il ne peut pas se justifier et devra se battre (voir perdre son permis de conduire) ou régler les infractions commises ...

 

 

A+

[sofasurfer]

Comment ces gens ont il eu votre adresse? Ca sent l'escroquerie en passant par diverses personnes.

 

Allez immédiatement déposer une main courante au commissariat pour harcèlement et menaces.

 

N'ouvrez plus aux inconnus, et signalez a la police toute autre visite inopportune...

[mr.bapt]

Hello,

 

Au dela des conseils qui t'ont été fournis plus haut ... j'en resterais à une version bien plus simple.

 

Tu as vendu ton véhicule à un acheteur.

 

Une autre personne, avec laquelle tu n'as fait aucune transaction vient te voir ...

Tu ne dois strictement rien à cette personne. En effet, toi, tu as vendu au "pro" qui est venu te voir ... bon ou mauvais numéro de SIRET, c'est un problème annexe.

 

Donc, tu dois seulement conseiller à ceux qui ont acheté le véhicule à ce même pro de se retourner contre lui, que tu n'as rien à voir avec eux et que tu as justement vendu le véhicule à un pro car il n'était plus en état de prendre la route ou d'être vendu à un particulier.

 

Tu ne leur dois rien, ils n'ont pas fait la transaction avec toi.

 

Ton numéro de SIRET qui n'existe plus ne serait pas lié à un ancien numéro avant changement d'adresse du garage ? ( dans ce cas le numéro change ).

Juste avec le numéro de SIRET, tu peux trouver le nom du gérant du "garage" et une adresse en théorie ... donc tu devrais le cas échéant savoir à qui tu as vendu ce véhicule.

[sofasurfer]

Hello,

 

Au dela des conseils qui t'ont été fournis plus haut ... j'en resterais à une version bien plus simple.

 

Tu as vendu ton véhicule à un acheteur.

 

Une autre personne, avec laquelle tu n'as fait aucune transaction vient te voir ...

Tu ne dois strictement rien à cette personne. En effet, toi, tu as vendu au "pro" qui est venu te voir ... bon ou mauvais numéro de SIRET, c'est un problème annexe.

 

Donc, tu dois seulement conseiller à ceux qui ont acheté le véhicule à ce même pro de se retourner contre lui, que tu n'as rien à voir avec eux et que tu as justement vendu le véhicule à un pro car il n'était plus en état de prendre la route ou d'être vendu à un particulier.

 

Tu ne leur dois rien, ils n'ont pas fait la transaction avec toi.

 

Ton numéro de SIRET qui n'existe plus ne serait pas lié à un ancien numéro avant changement d'adresse du garage ? ( dans ce cas le numéro change ).

Juste avec le numéro de SIRET, tu peux trouver le nom du gérant du "garage" et une adresse en théorie ... donc tu devrais le cas échéant savoir à qui tu as vendu ce véhicule.

 

 

Et que conseiller a des gens qui viennent le menacer a de multiples reprises? Ils essaient de faire pression pour soutirer de fric, ni plus ni moins, en jouant sur l'intimidation...

[Invité §mer181DL]

Juste comme ça, tu sais combien ils l'ont acheté la modus histoire de connaitre la plus value qu'il s'est fait en 2j.

[CAR44]

Bonjour a tous plusieurs sorte d'arnaques existe hélas une très a la mode avec la communauté des voyageurs ( gitans , manouches )

et plus souvent les roumains c'est de vous acheté votre vehicule paiement en espèces tout ce passe bien il partent et reviennent 

vous voir après 10 minutes ou plus et après avoir bidouillés une panne en débranchant un capteur le but étant d'avoir un voyant allumé 

au tableau de bord et estime que le prix payé du coup dois etre renégocié ils mettent la pression font les gens déçu de l'achat 

pour certains qui ne connaissent rien en mécanique et content d'avoir vendu leur vehicule restitué l'argent pour récupérer

un vehicule qui présente une panne pour laquelle il va falloir payé et bien ils cèdent et revois leur prix et la c'est reparti pour 

une négociation restitution d'une partie de l'argent en espèces et voilà vous venez de vous faire arnaqué ou ont vous rappelle en pretextant

être tombé en panne sur la route et vous demande de renvoyé de l'argent pour un ami a moi c'etait le lendemain moteur cassé 

le roumain réclame 2000 euros je dis a mon ami de ne pas payé lui annonçant que c'était une arnaque quand le roumain rappel

menaçant de poursuite mon ami lui dit qu'il veut une preuve que le moteur a cassé la le roumain change de discours il demande juste 

une aide de 1000 euros et prendrait le reste a sa charge mon ami insiste pour voir un devis la le roumain demande d'envoyer

au moins 500 euros ont ce met a rigoler mon ami racroche 

le lendemain encore un appel et le roumain dis a mon ami ( combien tu peut donné ) tout est fait pour soutiré de l'argent 

quelques soit la sommes et souvent ils sont en micro-entreprise professionel de l'automobile si cela peut aidé 

attention a l'achat a la roumaine